Xertigny Bulletin municipal n 73 - Février 2013

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1 Bien Aître à Xertigny 2013 Bulletin municipal n 73 - Février 2013

2 Sommaire Editoriaux Madame le Maire... 3 Monsieur le Président de la C2VRM... 5 Le mot de la Secrétaire Générale... 5 M. le Chef de Centre de Secours... 6 M. le Commandant de la Communauté de Brigades de Xertigny... 7 L équipe municipale Daniel Robert n est plus conseiller délégué... 8 Les finances communales... 9 Journal de l année Vie Communale 1. Réalisations Bâtiments techniques Voirie : 2011, 2012, travaux réalisés et en cours Rue Haute Mur Void d Arches Mur de la salle des fêtes Aménagement passerelle du Gué du Saut et sentier pédestre Forêts Clôture des PPC Conduite eau du bois Beaudoin et réfection Void de la Bure Projets Sécurisation parkings des écoles Salle polyvalente Amélioration des bâtiments Eclairage public Accessibilité bâtiments Révision du PLU et urbanisme Lotissement Site Internet Canalisation et sectorisation Travaux en régie et matériel - Achat faucheuse, réparation UNIMOG La carrière à la forge de Semouse Travaux de l équipe technique Affaires scolaires et jeunesse - Le point sur les rentrées scolaires et les changements au collège 25 - CEL CLSH Tourisme, patrimoine, affaires culturelles et sportives - Activités de la Maison du Tourisme Bibliothèque Embellissement et amélioration du cadre de vie - Médaille d or des VVF Maisons fleuries à Xertigny Vie Economique - Point sur l activité économique Vie sociale - Etat civil CCAS Transport aux Restos du Cœur Vie inter-communale - Relations avec la C2VRM Partenariat avec le Pays d Epinal, cœur des Vosges SICPV Portage des repas Pêle-Mêle - Forum des associations Fête des quartiers et accueil des nouveaux habitants Job d été Vie associative Renseignements pratiques - Les transports en commun Locations de salles, chalets et espaces plein air Calendrier des fêtes et manifestations année Inscription sur les listes électorales Déchets ménagers : SICOVAD Bulletin municipal de Xertigny N 73 Février 2013 Publicité : Mairie de Xertigny Directeur de la publication : Véronique MARCOT Dépôt légal : février 2013 Mairie : 1 le Château XERTIGNY Tél Fax site internet : Mails : Secrétaire générale : Madame le Maire : Gazette : Nous remercions les personnes qui ont fourni les textes et illustrations de cette revue, les commerçants, artisans et entreprises annonceurs publicitaires ainsi que toutes les personnes ayant participé à son élaboration. Les textes, illustrations et photographies paraissent sous la responsabilité de leurs auteurs. 2

3 Editoriaux Madame le Maire C est avec beaucoup de plaisir que nous vous présentons le tout nouveau bulletin «Bien Aître à Xertigny», accompagné du semestriel «Vôge et Moselle» de notre communauté de communes, la C2VRM. Nous espérons qu ensemble, ils complèteront votre niveau d information, la gazette vous relatant déjà chaque quinzaine les faits marquants, activités et travaux se déroulant sur notre commune. Comme chaque année, vous y trouverez le détail des projets menés par les élus et ceux à venir. La parole est donnée aux associations afin que vous puissiez, si besoin en était, découvrir leurs activités. De nombreuses photos illustrent le journal de l année, le guide pratique détachable au centre du bulletin vous permet de garder sous la main les adresses utiles, etc. Toute cette consolidation d informations et les rédactions d articles sont assez fastidieuses. Je remercie donc toutes celles et ceux qui ont contribué à la réalisation du bulletin, et notamment Annie Boissonnet, conseillère déléguée à la communication, ainsi que les annonceurs qui par leur publicité nous ont permis de limiter les coûts de son édition a été une année noire en terme économique et de pertes d emplois sur notre commune et 2013 ne s annonce guère meilleure. Lactalis, la scierie Houot et Bihr ont vu leurs activités, tout ou en partie, cesser et de nombreux xertinois se retrouvent ainsi démunis et sans emploi. Il nous faut pourtant ne pas baisser les bras et garder confiance en l avenir et au potentiel de notre cité. La convention de revitalisation Lactalis et de restructuration du site ainsi que les fonds qui y sont réservés sont à utiliser au plus vite sur notre territoire, car il nous faut créer de nouveaux emplois. Nous sommes tous concernés par ce dispositif, collectivités, entreprises et administrés. Soyons novateurs, créatifs et osons! Je voudrais remercier, à ce propos, ceux qui se sont lancés dans la création de leur entreprise en 2012, malgré la crise et la concurrence toujours plus rude dans certains secteurs, ainsi bien entendu, que tous les «entreprenants» en général de notre commune qui, au quotidien, résistent et se battent pour faire perdurer leur activité, prenant des risques financiers au prix de sacrifices personnels importants. Comme vous pourrez le lire dans cet ouvrage, de nombreux projets ont été étudiés et réalisés cette année, qu ils soient entrepris par la commune ou la C2VRM. Il en est un qui a occupé une bonne partie de notre temps : la réhabilitation des anciens bâtiments Lamboley et ses annexes, où les ateliers municipaux ont été installés. Nous organiserons d ailleurs au début du printemps une «porte ouverte» afin que vous découvriez ces nouveaux espaces. En effet, la simple porte d entrée, à côté de l entreprise Oxygen, minimise totalement la surface réellement existante et il me semble important que vous en preniez connaissance, d autant que 500m 2 non occupés restent disponibles pour une activité économique quelconque. Pour 2013, un équipement structurant verra le jour à travers la crèche située sur le lotissement artisanal. Ce projet, porté par la C2VRM nous permettra d apporter un nouveau service aux jeunes parents, renforçant l attractivité de notre commune. Nous étudierons également la possible mise en place d activités touristiques du Château des Brasseurs, avec pour impératif sa conservation dans le patrimoine communal, mais avec une question essentielle : faut-il laisser la mairie à cet endroit avec ce que cela implique en matière de coûts de fonctionnement ou faut-il développer une activité qui pourrait assurer un revenu à la collectivité? Une question à laquelle il est difficile de répondre et qui ne peut se baser que sur une étude complexe, intégrant le potentiel du territoire, les coûts d un éventuel projet et les aides possibles, les contraintes du site et l avis des xertinois. Nous réaliserons dans le courant de cette année une réunion plénière afin de vous concerter sur ce sujet et de recueillir vos avis sur la base du diagnostic qui aura été réalisé et des premières propositions du cabinet retenu. En parallèle, et comme vous l explique Philippe Eymard, président de la C2VRM dans son édito, nous réaliserons le «Showroom du Hêtre» aux abords du plan d eau qui consistera en la construction d une dizaine de structures. Ce projet répond à deux objectifs : disposer d une vitrine technologique de l utilisation du hêtre qui est l enjeu du PER (Pôle d Excellence Rurale) qui a été signé entre l Etat et le Pays, porteur du projet et pour lequel des financements importants sont réservés. Le deuxième objectif est de réaliser un PRL (Parc Résidentiel de loisirs) afin de disposer enfin d une offre d hébergement sur la commune. Nous pourrons ainsi répondre à de nombreuses demandes pour lesquelles à ce jour nous sommes totalement démunis. 3

4 Editoriaux D autres projets plus classiques mais tout aussi importants, voire indispensables seront menés : réfection de routes, création de trottoirs, sécurisation des parkings scolaires, 1 ère phase de la réhabilitation de la salle polyvalente, mise en accessibilité de la salle des fêtes et du rez-de-chaussée du château et bien d autres encore, qui pour les plus stratégiques sont décrits dans les chapitres suivants. Toutes ces nouvelles opérations seront réalisées en veillant, comme chaque année, à toujours gérer «en bon père de famille» notre commune car, même si elle n est quasiment pas endettée et dispose d une bonne trésorerie, il nous faut être très prudents sur l avenir et sur les dépenses à engager, notamment en fonctionnement. En effet, nous sommes clairement informés de la baisse importante des dotations de l état sur ces prochaines années, et les finances de notre commune en dépendent largement. Les élus de la C2VRM ont décidé d opter pour le régime de la fiscalité professionnelle unique (le mécanisme vous est expliqué clairement dans la brochure Vôge et Moselle) et cette décision est plutôt favorable pour les communes de la Vôge (Uriménil et Xertigny), qui vont se voir dotées d une allocation de compensation constante, versées par la C2VRM, et basée sur les ressources fiscales qu elles lui ont transférées dès 2013 (basées sur celles de 2012). Nous collaborons de plus en plus ensemble, ce qui, vous pourrez le constater aisément, nous permet de développer de nouveaux services et offres sur l ensemble du territoire, afin de couvrir un maximum de besoins et attentes de nos administrés. Notre communauté de communes s affirme et prend toute sa place dans la carte intercommunale des Vosges, et je tiens à souligner la collaboration précieuse et très active que nous entretenons au quotidien avec le Président, Philippe Eymard, les élus et le personnel, et je les remercie de rendre possible la réalisation de projets fédérateurs sur Xertigny. Si de tels projets, qu ils soient communaux et intercommunaux, peuvent être imaginés, puis réalisés, c est aussi parce que certains financeurs, comme le Conseil Général, le Conseil Régional, l Etat, parfois l Europe, nous font confiance et acceptent de nous aider selon leurs moyens et leurs axes de développement. Qu ils en soient remerciés. Notre commune a connu en 2012 un certain nombre de modifications dans ses structures associatives, avec des changements à leur tête et je laisse le soin aux nouveaux présidents en poste de vous l expliquer dans l espace mis à leur disposition dans le bulletin. Je tiens à remercier pour leur engagement celles et ceux qui ont laissé leur place après, pour certains, de nombreuses années d engagement et à féliciter les nouveaux nommés qui n ont pas hésité à prendre des responsabilités pour que perdurent leurs activités. Je remercie en général tous les bénévoles qui non seulement animent tout au long de l année notre commune par de nombreuses activités et manifestations, mais qui souvent répondent présents à nos sollicitations dans nos actions communales, le CEL par exemple. J ai également une pensée pour Robert Laribe qui a décidé de mettre fin, pour divergences avec le bureau de l association, à ses activités de directeur de musique. Il a formé et dirigé durant dix ans de nombreux musiciens, n épargnant ni son temps, ni son énergie. Qu il en soit remercié comme il se doit. En 2012 encore, le comité de jumelage avec la commune de Lauf a été mis en sommeil, compte tenu de la baisse de motivation franche de son équipe municipale, malgré la bonne volonté affichée du nouveau maire Oliver Rastetter, lors de son élection, mais aussi vu le nombre restreint des membres au comité de jumelage xertinois, (seules deux personnes résistaient tant bien que mal dans l organisation des éventuelles rencontres, toujours annulées au dernier moment par Lauf). Si des bonnes volontés se sentent intéressées, la relance devrait être possible. Alors, avis aux amateurs Pour conclure, 2013, comme vous l avez compris, sera encore une année de réflexion, d études et de poursuite de travaux importants, mais ce sera surtout une année où nous devrons être encore davantage à l écoute et aux services des personnes en difficultés face à une conjoncture de plus en plus ardue et contraignante. Je tiens donc à vous assurer, à cet instant, de la disponibilité et de la motivation de vos élus pour aborder avec vous cette nouvelle année, que je vous souhaite remplie d amour et d amitiés sincères, de bonheur et joie simple, d une bonne dose d optimisme et d une santé à toute épreuve. Bien à vous Votre Maire Véronique MARCOT 4

5 Le mot du Président de la CVRM 2012 fût une année particulièrement difficile pour les administrés de notre territoire, pour nos entreprises et nos collectivités qui ont dû faire face à des baisses importantes de leurs recettes, baisses qui risquent de s accentuer dans les années à venir selon la dernière loi de finance votée pour Les élus de la C2VRM ont, malgré tout, fait le choix d amplifier leurs actions au profit de la petite enfance, de l amélioration de l habitat, de notre environnement mais aussi du développement économique et de l emploi. La C2VRM investira en 2013 sur Xertigny. Nous avons décidé la création d une crèche qui aura également pour vocation d accueillir les locaux du Relais d Assistantes Maternelles animé par Anne TRAPET. Elle s installera sur un terrain de la zone artisanale près du centre de distribution de La Poste, terrain cédé à la C2VRM à l euro symbolique par la commune que je remercie. Le coût total de l opération s élève à avec des subventions acquises de l Etat, de la Région Lorraine et de la CAF pour un montant de soit prés de 70%. Nous souhaitons une ouverture sur le dernier trimestre Elle accueillera d abord 10 enfants mais le bâtiment permettra d évoluer jusqu à 20 enfants gardés. La gestion sera différente des autres crèches de la C2VRM puisque nous la gérerons en régie avec du personnel intercommunal. Cette construction attendue et voulue par votre municipalité montre notre volonté de renforcer les services sur notre territoire. Dans le cadre du PER (Pole d Excellence Rural) signé avec l Etat, consistant à développer la filière Hêtre, nous avons mis en place avec la commune de Xertigny un groupement de commande pour la réalisation d une véritable vitrine technologique du hêtre en construction, à travers la mise en œuvre d une dizaine d habitations légères de loisirs d environ 60 m² sur le bord du plan d eau à la Vallée de l Aître dans le cadre d un PRL (Parc Résidentiel de Loisirs). Le maître d œuvre est choisi : il s agit du cabinet WM Archi. Le permis de construire devrait être déposé au cours du premier semestre. Cette réalisation permettra une vraie réflexion sur la valorisation locale du hêtre et des entreprises de la filière bois tout en dotant la C2VRM et la commune, bien entendu, d une capacité d hébergement totalement absente sur le territoire actuellement et d un accueil touristique de qualité. Nous espérons aussi des retombées économiques du PER mais cela sera plus long. Editoriaux L opération Programmée d Amélioration de l Habitat lancée en 2011, connaît un franc succès. A ce jour, 77 dossiers ont été déposés, d aides ont été attribuées permettant de réaliser 1.2 million d de travaux dont seront réalisés par les entreprises locales Il nous reste encore deux ans de convention avec l Etat. L équipe municipale de Xertigny a fait un gros travail de détection et une quinzaine de dossiers ont été déposés pour votre commune. Dans le cadre du programme «Habiter mieux» lancé par l Etat et piloté par l ANAH, nous avons le 18 septembre 2012 avec les services de l Etat remis à la famille BRIGNON un chèque de pour un montant des travaux de TTC, dont le remplacement des fenêtres et la mise en place d une pompe à chaleur. Une étude concernant la mise en place d une pépinière et d un hôtel d entreprises est actuellement en cours. Celle-ci devra statuer sur la pertinence de la mise en œuvre d un tel dispositif sur la Vôge, et si c est le cas, sur son emplacement le plus pertinent, sachant que Xertigny et Uriménil, à présent, disposent de locaux vacants importants. Lors du conseil du 19 décembre 2012, le conseil communautaire a décidé d opter pour le régime de la fiscalité professionnelle unique qui donnera davantage de ressources à la communauté de communes en garantissant aux communes le maintien de leurs ressources actuelles. C est une décision importante pour les 11 communes qui composent la communauté de communes. Nous sommes convaincus qu une nouvelle période s ouvre pour la C2VRM qui, après s être dotée d un périmètre assurant sa survie administrative vient de se doter d un nouveau régime fiscal qui lui permettra de poursuivre son développement sans pénaliser, bien sûr, les communes membres. Nous allons rapidement utiliser nos moyens supplémentaires pour accentuer nos actions de développement économique de notre territoire mais aussi travailler sur la prise de nouvelles compétences par la C2VRM pour limiter l augmentation des dépenses des communes. Il me reste maintenant à vous souhaiter à tous ainsi qu à vos proches mes meilleurs vœux pour cette année Philippe EYMARD Président de la C2VRM 5

6 Editoriaux Le mot de la Secrétaire Générale Dans un contexte où on constate une augmentation croissante des charges de fonctionnement, la maîtrise des dépenses est un objectif permanent où chaque contrat est surveillé de près et remis en question régulièrement, chaque achat est étudié et une mise en concur- rence réalisée pour obtenir le meilleur rapport qualité/prix. C est ainsi qu en 2012, le but fixé de recherches d économies a été atteint avec notamment une stabilité tant au niveau des dépenses à caractère général (carburants, chauffage, ) que des dépenses de personnel. Concernant ce dernier point, au 31 décembre 2012, 34 personnes travaillent pour la commune, dans les écoles (assistantes maternelles, ménage, cantine et garderie), des salles (location et ménage), au service technique (espaces verts, déneigement, voirie, entretien des bâtiments, ), à l administration générale (bibliothèque, accueil, état civil, urbanisme, comptabilité, paies, ). La plupart sont des agents titulaires, d autres en CDD et enfin quelques-uns en CAE (Contrats aidés par l Etat). Chacun d entre eux contribue à la qualité du service public et la tâche n est pas toujours aisée, le niveau d exigence augmentant sans cesse et la réglementation évoluant constamment. Certes, dans la situation actuelle, notre place peut sembler idéale mais le travail accompli est très important et pas toujours visible. Les demandes constantes des uns et des autres (écoles, administrés, élus, associations,.) sont toujours entendues et chaque agent dans sa compétence y répond en accord avec les élus. Le mot du Chef de Centre de Secours L année 2012 a été pour le centre de secours dont j ai la responsabilité une année importante : réhabilitation du casernement, passage au grade supérieur pour certains membres de l équipe d encadrement, nombreuses heures de formation à l école départementale pour une grande partie du personnel et enfin recrutement. Mon adjoint, le Sergent Chef Philippe FRÉCHIN, est parti en retraite et a été remplacé par le Sergent Chef Stéphane DUCHÊNE. L équipe d encadrement a évolué. Elle est composée d un major, de deux sergents-chefs, de trois sergents, de deux caporauxchefs et de trois caporaux. Le Sapeur Frédéric HOLVEC venu du CPI Dounoux et le Sapeur Yvan JACQUOT du CPI la Chapelle-aux-Bois sont tous deux affectés au CIS Xertigny depuis leur emménagement à Xertigny. Une psychologue et une sage-femme, toutes deux référencées auprès du service médical départemental sont également affectées au CIS Xertigny. Il s agit de Sylvaine JUNG et Jessica SERRURIER toutes deux habitantes de notre commune. Certaines années sont marquées par des événements plus ponctuels. Ainsi, en 2012, les 4 tours d élections ont mobilisé le personnel technique, pour la mise en place des panneaux et des 5 bureaux de vote, à chaque tour, et administratif pour leur organisation. A ce titre, je souhaite remercier Isabelle Marin qui a œuvré, avec un grand professionnalisme et son sourire habituel, pour que tout se passe dans les règles et sans problème, comme l on remarqué les nombreuses personnes venues assurer la permanence des bureaux. Un grand merci à ces dernières également. Pour 2013, vous pourrez lire dans ce bulletin que des projets importants sont prévus et pour chacun, la recherche de subventions donne l impression de faire une chasse aux trésors, tant il faut chercher activement et défendre le projet pour espérer obtenir quelques deniers. A cette difficulté s ajoute la pression normative de plus en plus présente tant en droit du travail, en urbanisme et en matière d accessibilité ou prochainement les rythmes scolaires. Une veille constante est nécessaire et me prends beaucoup de temps et d énergie pour être au fait de l actualité mais rend mon travail riche et très vivant. Pour vous, l actualité xertinoise, c est bien sûr ce bulletin et la gazette. Le rédacteur actuel est Dominique Bricout en remplacement d Anne Haxaire qui après un congé maternité est en congé parental pour 6 mois. Dominique a su parfaitement s intégrer à ce poste et réalise un travail exemplaire notamment pour ce bulletin avec l investissement sans faille de Mme Boissonnet, Conseillère déléguée. Il ne me reste qu à vous souhaiter une année 2013 sereine et à nous souhaiter un travail toujours aussi constructif. Julia MENGIN Ceci porte actuellement l effectif à 38 personnes. Le centre a été doté d un nouveau véhicule : un Fourgon Pompe Tonne Secours Routiers, un matériel polyvalent mais surtout plus performant qui remplace les véhicules d incendie et de secours routier. La formation pour pouvoir participer aux différentes interventions et la remise à niveau des connaissances obligatoires ont été suivies par les nouvelles recrues et l ensemble du personnel, ce qui représente environ 1200 heures. Nous notons une légère baisse des interventions pour l année 2012 depuis que le CIS Uzemain a été doté d une ambulance. 405 interventions ont tout de même été effectuées en 2012, soit plus de heures d astreinte. Je profite de cette diffusion pour vous rappeler que l équipe d encadrement et moi-même nous tenons à la disposition des personnes qui désirent partager les valeurs des sapeurs pompiers volontaires. Pour cela, vous pouvez contacter la mairie qui vous donnera mes coordonnées. Les membres de la brigade des Sapeurs-pompiers de Xertigny vous présentent leurs vœux pour cette nouvelle année. Major Robert GRANDCLAUDON 6

7 Editoriaux Le mot du commandant de la COB de Xertigny Contre les cambriolages, ayez les bons reflexes! La Communauté de Brigades de Gendarmerie de Xertigny - Bains les Bains vient d éditer ses statistiques quant aux diverses missions accomplies en Au 30 novembre 2012, les militaires de la COB de Xertigny ont constaté 301 crimes et délits judiciaires et en ont élucidé 144, contre 313 constatés en 2011 dont 67 élucidés. Les gendarmes ont relevé 315 contraventions et délits au code de la route et constaté 6 accidents contre 5 en Ces accidents ont engendré, en 2011, 2 tués et 6 blessés contre 1 tué et 8 blessés en La part des vols et cambriolages constatés est importante. 161 en 2012 c est à dire un peu plus de 50 % des crimes et délits constatés. Ces chiffres pourraient être améliorés en adoptant quelques réflexes : Protéger votre domicile. Équipez votre porte d un système de fermeture fiable, d un viseur optique, d un entrebâilleur. N inscrivez pas vos nom et adresse sur votre trousseau de clés. Ne laissez pas vos clés sous le paillasson, dans la boîte à lettres, dans le pot de fleurs... Confiez-les plutôt à une personne de confiance. Fermez la porte à double tour, même lorsque vous êtes chez vous. Évitez de laisser les fenêtres ouvertes, surtout si elles sont accessibles depuis la voie publique. Ne laissez pas traîner une échelle, des outils, un échafaudage... Avant de laisser pénétrer quelqu un dans votre domicile, assurez-vous de son identité en utilisant l interphone, le judas ou entrebâilleur. En cas de doute, même si des cartes professionnelles vous sont présentées, appelez le service ou la société dont vos interlocuteurs se réclament. Ne laissez jamais une personne inconnue seule dans une pièce de votre appartement ou votre maison. Placez en lieu sûr et éloigné des accès, vos bijoux, carte de crédit, sac à main, clés de voiture et ne laissez pas d objets de valeur qui soient visibles à travers les fenêtres. Photographiez vos objets de valeur pour faciliter les recherches en cas de vol. Notez le numéro de série et la référence des matériels, conservez vos factures, ou expertises pour les objets de très grande valeur. En cas d absence durable, avisez vos voisins ou le gardien de votre résidence. Faites suivre votre courrier ou faites le relever par une personne de confiance : une boîte à lettres débordant de plis révèle une longue absence. Votre domicile doit paraître habité : demandez que l on ouvre régulièrement les volets le matin. Créez l illusion d une présence, à l aide d un programmateur pour la lumière, la télévision, la radio. - Ne laissez pas de message sur votre répondeur téléphonique qui indiquerait la durée de votre absence. Dans le cadre des opérations «Tranquillité vacances» signalez votre absence à la brigade de gendarmerie. Des patrouilles pour surveiller votre domicile seront organisées. Le Major Philippe MARANDE, Commandant la Communauté de Brigades de Xertigny-Bains les Bains 7

8 Le Conseil Municipal Le Conseil Municipal se compose actuellement de 21 membres, dont Madame le Maire, 5 adjoints et 2 conseillers délégués. Véronique MARCOT Maire Monsieur Daniel ROBERT a souhaité ne plus être Conseiller délégué en avril 2012 pour des raisons personnelles, mais reste conseiller municipal. André LAPOIRIE 1 er Adjoint Christian PIERREL 2 ème Adjoint Pierrette GERARD 3 ème Adjoint René ALEXANDRE 4 ème Adjoint Francis LAVEZ 5 ème Adjoint Annie BOISSONNET Conseillère déléguée Michel LAVE Conseiller délégué Daniel ROBERT Conseiller municipal Claude AMYOT Conseiller municipal Jean-Marie CLAUDEL Conseiller municipal Véronique DEVOILLE Conseillère municipale Marie-Claude FARRON Conseillère municipale Pascal GREGY Conseiller municipal Dominique MICHEL Conseillère municipale Maryline PARMENTIER Conseillère municipale Stéphane PERNOT Conseiller municipal Sylvie PETITJEAN Conseillère municipale Michaël THIEBAUT Conseiller municipal Nicolas VANÇON Conseiller municipal Pierre WYKA Conseiller municipal 8

9 Finances communales BUdGet GeneRAL (Montants arrondis) Compte administratif Provisoire avant vote, section de Fonctionnement Les dépenses de fonctionnement du budget général Réalisé % Charges à caractère général ,00 27,93 % Charges de personnel ,00 53,96 % Autres charges de gestion courante ,00 15,97 % Intérêts des emprunts ,00 1,13 % Charges exceptionnelles et dotation aux amortissements ,00 1,01 % Total dépenses ,00 100,00 % Intérêts des emprunts Autres charges de gestion courante Charges exceptionnelles et dotation aux amortissements Charges de personnel Charges à caractère général Excédent de fonctionnement reporté Travaux en régie Produits exceptionnels Atténuation de charges Produits de services du domaine et vente Autres produits de gestion courante Impôts et taxes Dotations, subventions, participations (dotation de l Etat) Les recettes de fonctionnement du budget général Réalisé % Produits de services du domaine et vente ,00 2,76 % Impôts et taxes ,00 28,48 % Dotations, subventions, participations (dotation de l'état) ,00 22,49 % Autres produits de gestion courante ,00 1,66 % Atténuation de charges ,00 1,16 % Produits exceptionnels ,00 1,23 % Travaux en régie + dotation aux amortissements des subventions ,00 0,80 % Excédent de fonctionnement reporté ,00 41,41 % Total recettes ,00 100,00 % Compte administratif Provisoire avant vote, section d investissement Les dépenses d investissement du budget général Réalisé % Remboursement d'emprunt (capital)+ dépôt et cautionnement ,00 1,83% Opérations d'ordre ,00 2,32% Opérations d'investissement ,00 67,46% Déficit d'investissement ,00 28,40% Total dépenses ,00 100,00 % Déficit d investissement Opérations d investissement Remboursement d emprunt (capital)+ dépôt et cautionnement Opérations d ordre Opération d ordre Fonds de compensation TVA et TLE + Dépôt et cautionnement Subventions d investissement Les recettes d investissement du budget général Réalisé % Fonds de compensation TVA et TLE + Dépôt et cautionnement ,00 13,74% Emprunt 0,00% Subventions d'investissement ,00 5,89% Excédent de fonctionnement capitalisé ,00 79,65% Opération d'ordre ,00 0,71% Total recettes ,00 100,00 % Excédent de fonctionnement capitalisé Restes à Réaliser Dépenses d'investissement ,00 Recettes d'investissement ,00 Résultat Cumulé de clôture Recettes (F + I + RàR) - Dépenses (F + I +RàR) ,00 9

10 Finances communales Compte administratif 2012 provisoire avant vote - BUdGet eau DéPENSES D'INVESTISSEMENT RECETTES D'INVESTISSEMENT Remboursement d'emprunt ,00 Excédent de fonctionnement Amortissements de subventions ,00 Remboursement de TVA par Véolia ,00 Opérations d'investissement ,00 Subventions ,00 Déficit antérieur 7 438,00 Amortissements des installations ,00 Avance forfaitaire ,00 Avance forfaitaire ,00 Total dépenses d'investissement ,00 Total recettes d'investissement ,00 DéPENSES DE FONCTIONNEMENT RECETTES DE FONCTIONNEMENT Charges à caractère général 187,00 Redevance communale eau ,00 Intérêts des emprunts 9 217,00 Produits exceptionnels 418,00 Opérations d'ordre ,00 Dotations aux amortissements ,00 Excédent antérieur ,00 Total dépenses de fonctionnement ,00 Total recettes de fonctionnement ,00 Restes à Réaliser Dépenses d'investissement ,00 Recettes d'investissement ,00 Résultat Cumulé de clôture Recettes (F + I + RàR) - Dépenses (F + I +RàR) ,00 Compte administratif 2012 provisoire avant vote - BUdGet FoRêt DéPENSES D'INVESTISSEMENT Restes à Réaliser (Dépenses engagées, non payées et recettes obtenues, mais non perçues) Dépenses d'investissement ,00 Recettes d'investissement RECETTES D'INVESTISSEMENT Opérations réalisées dont travaux sylvicoles ,00 Subventions ,00 Déficit antérieur ,00 Excédents de fonctionnement capitalisé ,00 Total dépenses d'investissement ,00 Total recettes d'investissement ,00 DéPENSES DE FONCTIONNEMENT RECETTES DE FONCTIONNEMENT Charges à caractère général ,00 Produits des services ,00 Charges exceptionelles 25,00 Excédents antérieurs ,00 Total dépenses de fonctionnement ,00 Total recettes de fonctionnement ,00 Résultat Cumulé de clôture Recettes (F + I + RàR) - Dépenses (F + I +RàR) ,00 10

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