JOURNAL 1 SEANCE DU MERCREDI 24 novembre 2010

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "JOURNAL 1 SEANCE DU MERCREDI 24 novembre 2010"

Transcription

1 JOURNAL 1 SEANCE DU MERCREDI 24 novembre 2010

2 Le matin nous sommes accueillis à la préfecture de la Dordogne, dans les locaux du Conseil Général par Monsieur ZACCARON vice président chargé de l éducation. Le point abordé le matin : Qu est ce que le Conseil Général? Le Conseil Général est un regroupement d élus de chaque canton, qui s occupe obligatoirement de secteurs spécifiques dans le département et principalement: De l agriculture, Du tourisme, Des transports scolaires, Des collèges, De l économie. Le Conseil Général apporte aussi son aide financière à des activités pour les jeunes comme une projection de films ou la création de chorale et de club théâtre dans les collèges. L après-midi, la commission sécurité nous a été présentée et pour ce mandat elle concernera la sécurité dans les collèges. Pour la présentation de cette commission, trois intervenants ont fait le déplacement :

3 Monsieur VENARD, chef du service d hygiène et sécurité Le commandant PITTORINO du SDIS Madame Alice FERREIRA DE CARVALHO, infirmière scolaire Cette présentation commence par un petit jeu «d accord, pas d accord» dont voici les réponses : 1) Affirmation : En cas de détérioration d équipement d incendie une assurance prend en charge la détérioration.

4 Réponse : Aucune assurance prend en charge une détérioration d équipement incendie. 2) Affirmation : En cas d incendie il faut sortir le plus rapidement possible. Réponse : En cas d alarme incendie, il faut sortir rapidement mais sous les ordres d un responsable. 3) Affirmation :Les installations sportives d un établissement ne sont pas vérifiées. Réponse : Les installations sportives doivent être vérifiées tous les 2 ans. 4) Affirmation : Il y a beaucoup d accidents scolaires. Réponse : Il y a très peu d accidents scolaires. 5) Affirmation : Un feu met environ 15 minutes à se propager. Réponse : Un feu met environ 5 minutes à se propager.

5 6) Affirmation : En cas de dégradation, on ne peut pas porter plainte contre un mineur. Réponse : On peut porter plainte contre un mineur, entre 13 et 16ans ils peuvent avoir une sanction. À 16ans ils sont considérés comme des adultes. 7) Affirmation : On peut passer le PS1 à partir de 14 ans. Réponse : On peut passer le PS1 à partir de 10 ans. Nous abordons ensuite le sujet secours à la personne. Il est important de porter secours aux autres car il faut savoir que le cerveau commence à souffrir à partir de 3min sans oxygène. Qu est ce qu un défibrillateur? Un défibrillateur est un appareil qui envoie des décharges électriques à travers le thorax. Le défibrillateur fonctionne automatiquement après la mise en marche. Benjamin Ameztoy, Collège Bertran de Born

6 En ce matin de mercredi 24 novembre nous faisons les présentations, puis nous parlons des compétences obligatoires et facultatives du Conseil Général. Un repas très agréable nous a été servi où nous avons pu faire plus ample connaissance. L après-midi, nous avons parlé des incidents et accidents qui arrivent fréquemment, le tout introduit par le jeu «d accord, pas d accord». La présence d un sapeur pompier et d une infirmière scolaire était une bonne idée. En bref, une très agréable journée en votre compagnie. Sarah Lemaire C.Clos Chassaing Périgueux

7 Compte-rendu Du conseil départemental junior Le mercredi 24 novembre 2010, après être partis chacun de notre collège, en bus ou en taxi, nous nous sommes retrouvés, élus de chaque collège, au conseil général à Périgueux, où nous avons été très bien accueillis par les responsables du conseil général. Le matin, ils nous ont expliqué le rôle du conseil général par rapport au département : Il fait du social, aide les personnes en difficulté (les personnes âgées, les familles démunies ou simplement en manque d'argent, des personnes au chômage,...). Il s'occupe de l'éducation, il construit et entretient les collèges. Il embauche du personnel de service dans les collèges. Il aide les activités culturelles à se développer en milieu rural. Par exemple, il aide les communes à construire des salles polyvalentes. Il fait aussi venir dans des villes ou villages plus ou moins grands des troupes de théâtre ou des professionnels du spectacle de bonne qualité. Il aide les clubs de sport à construire des terrains (stade de foot ou de rugby, court de tennis, ). Il aide les agriculteurs à produire des richesses. Il aide le tourisme à se développer. Pour payer tout cela, il prélève des impôts et récupère un peu d'argent grâce à ses sites touristiques (Lascaux,...).

8 On nous a aussi expliqué le rôle du conseiller départemental junior. J'ai appris plein de choses qu'il était nécessaire de savoir pour mieux comprendre l'importance du conseil général dans le département. Nous avons ensuite visité les salons de la préfecture. Tous les murs et le plafond étaient décorés de dorures et de peintures. Je trouve que c'était une bonne idée de nous faire voir cela. Après être allés manger, nous avons repris sur le thème de la sécurité. Les intervenants nous ont donné des précisions sur la sécurité et tout ce qui était mis en place dans les collèges. Puis on nous a appris comment maintenir quelqu'un en survie en attendant l'arrivée des secours (massage cardiaque,...).

9 C'était très intéressant. Avec un pompier, une infirmière scolaire et un professionnel du conseil général nous avons pu avoir toutes les précisions voulues. Nous sommes ensuite repartis chacun chez nous. Cette journée était vraiment très intéressante et agréable. J'ai appris beaucoup de choses. Adèle GUERRI Collège de saint cyprien CONSEIL DEPARTEMENTAL JUNIOR Compte-rendu Il y a en Dordogne 50 cantons donc 50 conseillers généraux.

10 I. Compétences du conseil général : 1 ) Transport scolaire et Collège -Gestion du collège. -85% des élèves prennent les transports scolaires. -financement des sorties scolaires. 2 ) Sport et culture -L aide financière et technique aux clubs sportifs. -Subventions aux cinémas. -Théâtre (équipements, ).

11 3 ) VOIRIE - L entretien des routes départementales. 4 ) Aide aux communes - subventions aux projets des communes (salle polyvalente, ). 5 ) Social -L aide aux personnes âgées(apa). -L aide à l enfance (réseau PMI). -L aide aux plus démunis.

12 II. Ressources du conseil général : -Agriculture -Impôts fonciers -Tourisme -Industrie -Commerce -Aide importante de l état -Frais de notaire Le budget global du conseil général est d environ euros. LELONG Enzo collège Jules Ferry Terrasson J'ai trouvé que cette journée était très intéressante. J'ai pris des notes sur le rôle du conseil général, sur la sécurité au collège...enfin bref tout ça pour dire que j'étais content de ma journée. Hugo Pigearias,collége st Joseph a Périgueux Le mercredi 24 novembre 2010, après être partis chacun de notre collège, en bus ou en taxi, nous nous sommes retrouvés, élus de chaque collège, au conseil général à Périgueux, où nous avons été très bien accueillis par les responsables du conseil général. Le matin, ils nous ont expliqué le rôle du conseil général : Il aide les personnes en difficulté (les personnes âgées, les familles démunies ou simplement en manque d'argent, des personnes au chômage,...). Il s'occupe de l'éducation, il construit et entretient les collèges. Il embauche du personnel de service dans les collèges. Il aide les activités culturelles à se développer en milieu rural. Par exemple, il aide les communes à construire des salles polyvalentes. Il fait aussi venir dans des villes ou villages plus ou moins grands des troupes de théâtre ou des professionnels du spectacle de bonne qualité. Il aide les clubs de sport à construire des terrains (stade de foot ou de rugby, court de tennis, ). Il aide les agriculteurs à produire des richesses. Il aide le tourisme à se développer.

13 Pour payer tout cela, il prélève des impôts et récupère un peu d'argent grâce à ses sites touristiques (Lascaux,...). On nous a aussi expliqué le rôle du conseiller départemental junior. J'ai appris plein de choses qu'il était nécessaire de savoir pour mieux comprendre l'importance du conseil général dans le département. Nous sommes allés visiter les salons de la préfecture. Tous les murs et le plafond étaient décorés de dorures et de peintures. Je trouve que c'était une bonne idée de nous faire voir cela. Après avoir été manger, nous avons repris sur le thème de la sécurité. Les intervenants nous ont donné des précisions sur la sécurité et tout ce qui était mis en place dans les collèges. Puis on nous a appris comment maintenir quelqu'un en survie en attendant l'arrivée des secours (massage cardiaque,...). C'était très intéressant. Avec un pompier, une infirmière scolaire et un professionnel du conseil général nous avons pu avoir toutes les précisions voulues. Nous sommes ensuite repartis chacun chez nous. Cette journée était vraiment très intéressante et agréable. J'ai appris beaucoup de choses. Adèle Guerri-Grammont Collège J. Ladignac St Cyprien

14 A RETENIR LE CONSEIL GENERAL EN BREF ELECTION ROLE des délibérations

1- Présentation de la structure

1- Présentation de la structure 1- Présentation de la structure Cadre L école Paul Langevin se situe sur la commune de Pontivy, les locaux des classes de maternelle et d élémentaire se rejoignent par la cantine. L école maternelle compte

Plus en détail

Contacts. www.mdl-champagneardenne.com. la Ligue de l'enseignem. de votre MDL. Ardennes. Aube. Marne. Haute-Marne

Contacts. www.mdl-champagneardenne.com. la Ligue de l'enseignem. de votre MDL. Ardennes. Aube. Marne. Haute-Marne ... en Junior Asso Vers qui puis-je me renseigner si je veux créer une MDL? - Mon chef d établissement et/ou le référent vie lycéenne de mon établissement. - Délégué(e) académique à la vie lycéenne. -

Plus en détail

Madame Nathalie LEHERON a le pouvoir de Madame Annie AUZOU pour la représenter et voter en son nom.

Madame Nathalie LEHERON a le pouvoir de Madame Annie AUZOU pour la représenter et voter en son nom. Département du Calvados Mairie de Curcy sur Orne REGISTRE DES EXTRAIT DU DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L'an deux mille douze, le quinze mars, à dix huit heures trente, Le Conseil Municipal légalement

Plus en détail

Questionnaire eevm. échange école ville montagne. www.parc-du-vercors.fr/eevm/

Questionnaire eevm. échange école ville montagne. www.parc-du-vercors.fr/eevm/ Questionnaire eevm échange école ville montagne www.parc-du-vercors.fr/eevm/ Répondre aux questions. Il y a 3 types de réponses en fonction des types de questions. - Questions fermées à réponse unique

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR du RESTAURANT SCOLAIRE de la COMMUNE de LINXE 05.58.73.89.58

REGLEMENT INTERIEUR du RESTAURANT SCOLAIRE de la COMMUNE de LINXE 05.58.73.89.58 REGLEMENT INTERIEUR du RESTAURANT SCOLAIRE de la COMMUNE de LINXE 05.58.73.89.58 Préambule La Commune de Linxe, organise un service de restauration pour son groupe scolaire. Ce service est ouvert à tous

Plus en détail

Comité Drôme Ardèche de Badminton Compte-rendu formation Maïf 18 novembre 2014

Comité Drôme Ardèche de Badminton Compte-rendu formation Maïf 18 novembre 2014 Comité Drôme Ardèche de Badminton Compte-rendu formation Maïf 18 novembre 2014 Responsabilités et assurances dans le domaine du sport Présentation de la maïf La Maïf est le 1 er assurées. assureur des

Plus en détail

Tableau méthodique des mots matières contenus dans l'index alphabétique

Tableau méthodique des mots matières contenus dans l'index alphabétique Tableau méthodique des mots matières contenus dans l'index alphabétique Administration générale - Administration communale - Administration départementale - Administration préfectorale - Bâtiment administratif

Plus en détail

Une nouvelle résidence à Strasbourg

Une nouvelle résidence à Strasbourg Une nouvelle résidence à Strasbourg RSS «Les Allées des Brasseurs» Strasbourg (67) 1 Eco-quartier de la Brasserie Sur près de 3,7 Hectares 400 logements, commerces et services Développement durable et

Plus en détail

Dossier de parrainage

Dossier de parrainage Dossier de parrainage 1. La JSC 1960 : Création du club par Maurice MESSIN (président fondateur) et François PICOT (dirigent fondateur). 2003/2004 : Création de l équipe «senior hommes» de BASKET 2004/2005

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE Département de la Haute-Savoie Commune de LA MURAZ 74560 Le Conseil Municipal de la Commune de LA MURAZ régulièrement convoqué le 29 août 2014, s est réuni en session ordinaire sous la présidence de Nadine

Plus en détail

PREAMBULE INSCRIPTION AUX SERVICES RESPONSABILITÉ - ASSURANCE HYGIENE ET SANTE

PREAMBULE INSCRIPTION AUX SERVICES RESPONSABILITÉ - ASSURANCE HYGIENE ET SANTE LES REGLEMENTS INTERIEURS RESTAURANT SCOLAIRE ACCUEIL PERISCOLAIRE ACTIVITES PERI-EDUCATIVES Délibéré en Conseil Municipal du 05 Juin 2014 PREAMBULE Les services périscolaires sont des prestations volontairement

Plus en détail

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2015

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2015 COMMUNE DE VAL-DE-FIER COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2015 Présents : DERRIEN Patrice, BAU ROUPIOZ Valérie, BEAUD CATHELIN Gaëlle, BERAUD François, BLOUET Christine, BURGOD

Plus en détail

LA REUSSITE DE NOS ENFANTS CONCERTATION CONDORCET DIDEROT

LA REUSSITE DE NOS ENFANTS CONCERTATION CONDORCET DIDEROT LA REUSSITE DE NOS ENFANTS CONCERTATION CONDORCET DIDEROT Résultats du questionnaire «collégiens» La première phase de la concertation citoyenne Condorcet Diderot organisée par le Conseil Général porte

Plus en détail

L auto-éco-construction accompagnée pour l accession à la propriété des ménages modestes. Réunion d information le 16 novembre 2012

L auto-éco-construction accompagnée pour l accession à la propriété des ménages modestes. Réunion d information le 16 novembre 2012 L auto-éco-construction accompagnée pour l accession à la propriété des ménages modestes Réunion d information le 16 novembre 2012 1. Introduction générale 2. Projection du film «Auto-construction accompagnée

Plus en détail

Auxiliaire avoir au présent + participe passé

Auxiliaire avoir au présent + participe passé LE PASSÉ COMPOSÉ 1 1. FORMATION DU PASSÉ COMPOSÉ Formation : Auxiliaire avoir au présent + participe passé PARLER MANGER REGARDER J ai parlé Tu as parlé Il/elle/on a parlé Nous avons parlé Vous avez parlé

Plus en détail

Présentation de l établissement

Présentation de l établissement Présentation de l établissement Le collège Saint-Michel est une unité pédagogique autonome faisant partie du groupe scolaire Saint-Michel qui comprend l école, le collège, les lycées et le Centre de Formation

Plus en détail

PROJET PEDAGOGIQUE ENFANCE

PROJET PEDAGOGIQUE ENFANCE PROJET PEDAGOGIQUE ENFANCE A/ LA STRUCTURE D ACCUEIL I La localisation II L Accueil de loisirs sans hébergement : LES LOULOUS DU PIC I La localisation L accueil de Loisirs se trouve dans la ville de Saint

Plus en détail

Après la classe de Seconde

Après la classe de Seconde Après la classe de Seconde - La procédure - Débouchés des Bacs Mme SAUZON Marie Françoise Conseillère d Orientation Psychologue Centre d Information et d Orientation Lyon-Rive-Gauche 28, rue Julien 69003

Plus en détail

Fondation d Auteuil Etablissements Saint-Roch

Fondation d Auteuil Etablissements Saint-Roch St-Rochok.qxp 07/11/2007 10:39 Page 1 Midi-Pyrénées Fondation d Auteuil Etablissements Saint-Roch Durfort-Lacapelette (82) St-Rochok.qxp 07/11/2007 10:39 Page 2 La Fondation d Auteuil Œuvre d Eglise, fondation

Plus en détail

COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012

COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012 COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012 Etaient présents : Mrs BLEVIN Pierre ; BONNET Claude ; GODERE Yannick ; MOUE Philippe ; MORICEAU Bertrand ; QUELVEN Jacques ; SEITZ Alfred ; SUISSE Michel

Plus en détail

Aroéven Caen Normandie

Aroéven Caen Normandie Aroéven Caen Normandie Aroéven Caen Normandie Passer du FSE à la Maison des Lycéens, pas si compliqué! Une association, pour quoi faire? Une association, pour faire quoi? Une association dans le lycée

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Dossier à renvoyer complet avant le 30 septembre 2015 à Mairie de Chassieu Monsieur le Maire 60 rue de la République 69680 CHASSIEU NOM DE L'ASSOCIATION q Première

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS

REGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS Avenue des Thermes - BP 71 01220 Divonne-les-Bains Tel/Fax : 04 50 20 29 15 Courriel : divonne.espacejeunes@alfa3a.org REGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS A compter du 1 er septembre 2014

Plus en détail

VILLE D'ORANGE Direction AFFAIRES SCOLAIRES / ANIMATION SPORT LOISIRS. REGLEMENT INTERIEUR ACCUEILS DE LOISIRS PERISCOLAIRES et EXTRASCOLAIRES

VILLE D'ORANGE Direction AFFAIRES SCOLAIRES / ANIMATION SPORT LOISIRS. REGLEMENT INTERIEUR ACCUEILS DE LOISIRS PERISCOLAIRES et EXTRASCOLAIRES VILLE D'ORANGE Direction AFFAIRES SCOLAIRES / ANIMATION SPORT LOISIRS REGLEMENT INTERIEUR ACCUEILS DE LOISIRS PERISCOLAIRES et EXTRASCOLAIRES L'accueil des enfants en Loisirs périscolaires et extrascolaires

Plus en détail

Or 4 victimes sur 5 qui survivent à un arrêt cardiaque ont bénéficié de ces gestes simples pratiqués par le premier témoin.

Or 4 victimes sur 5 qui survivent à un arrêt cardiaque ont bénéficié de ces gestes simples pratiqués par le premier témoin. La mort subite est la conséquence d un arrêt cardiaque et respiratoire. Elle survient soudainement chez un individu qui se livre à ses occupations habituelles : au travail, en faisant ses courses, mais

Plus en détail

Compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 26 01. 2012

Compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 26 01. 2012 Compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 26 01. 2012 Monsieur le Maire, Serge MARTINEZ ouvre la séance à18h 35 et procède à l appel des conseillers. Sont présents : Elus de la majorité M. MARTINEZ Mme

Plus en détail

CONVENTION PRET DE VEHICULE AUX ASSOCIATIONS

CONVENTION PRET DE VEHICULE AUX ASSOCIATIONS CONVENTION PRET DE VEHICULE AUX ASSOCIATIONS Préambule La Ville d'hyères possède un parc de 4 minibus de 9 places qu'elle propose de mettre à disposition des Associations sportives, qui en feraient la

Plus en détail

DESTINATION LONDRES 2012

DESTINATION LONDRES 2012 DESTINATION LONDRES 2012 Présentation L IME André Coudrier Les jeunes et le sport Projet «London 2012» L IME André Coudrier La structure La mission et le projet L IME et l APAJH Le personnel encadrant

Plus en détail

COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015

COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 L an deux mil quinze, le 14 avril les membres du conseil municipal se sont réunis à la Mairie, sous la présidence de Christian BREMAUD, Maire. Nombre de

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL SEANCE du jeudi 16 février 2012 à 20h30

CONSEIL MUNICIPAL SEANCE du jeudi 16 février 2012 à 20h30 N 2012/001 CONSEIL MUNICIPAL SEANCE du jeudi 16 février 2012 à 20h30 Convocation du 9 Février 2012 Présents : MM. JOSEPH. PELLARD. POTET. PLAULT. GALOPIN P. GALLOPIN JL. Mme GALLOPIN. MM PERSON. MERCIER.

Plus en détail

Département de l Aisne

Département de l Aisne Département de l Aisne Commune de Montreuil aux Lions COMPTE RENDU DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 21 avril 2008 L an deux mil huit, le vingt et un du mois d avril, les membres composant le

Plus en détail

SEANCE ORDINAIRE du 14 mai 2014

SEANCE ORDINAIRE du 14 mai 2014 SEANCE ORDINAIRE du 14 mai 2014 Présents :Nathalie ACQUAVIVA Blanche CASSARINO, Dominique COMBAZ, Jérôme CRUVIEUX, Céline DI-DIO, Gérard FLANDRIN, Estelle GAVROIS, Françoise GILLOTIN, Xavier GONARD, Christian

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 NOVEMBRE 2012

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 NOVEMBRE 2012 Département de l Isère Arrondissement de la Tour du Pin Canton de Morestel Commune de PASSINS EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 NOVEMBRE 2012 Le treize novembre deux

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2015

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2015 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2015 Implantation pylône SFR Le Maire demande au CM son accord pour modifier l ordre du jour et présenter le dossier du pylône SFR en premier point. Le CM approuve.

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013 L an deux mille treize, et le quatre juin à 20h, le Conseil Municipal dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire au lieu habituel de

Plus en détail

Maréchal Ardans-Vilain. Denis. "Nos priorités : la jeunesse, la solidarité et le développement économique." Programme. Michel Petiot.

Maréchal Ardans-Vilain. Denis. Nos priorités : la jeunesse, la solidarité et le développement économique. Programme. Michel Petiot. Canton Meudon - Chaville élections départementales Denis Cécile Maréchal Ardans-Vilain Alice Carton Michel Petiot Programme "Nos priorités : la jeunesse, la solidarité et le développement économique."

Plus en détail

Collège St JO Votre avis nous intéresse

Collège St JO Votre avis nous intéresse Collège St JO Votre avis nous intéresse Généré par WysuForms - http://www.wysuforms.com 1 Questions et Variables Questions En quelle classe est votre enfant? Sans réponses 0 0 % 6e 69 34.2 % 5e 53 26.2

Plus en détail

Présentation de l application I Pad Saône en partenariat avec le Grand Chalon

Présentation de l application I Pad Saône en partenariat avec le Grand Chalon Présentation de l application I Pad de la ville de ChalonChalon-sursur-Saône Saône en partenariat avec le Grand Chalon Dossier de Presse Contact presse Pauline Blazy - AnneAnne-Camille Giumelli 03 85 90

Plus en détail

2) Information : BASIS propose à ses membres : - un service d information juridique, sociale et comptable

2) Information : BASIS propose à ses membres : - un service d information juridique, sociale et comptable statuts de l'association Basis Art. 1 nom : Sous la dénomination «Bureau Arts de la Scène des Indépendants Suisses» (B.A.S.I.S.), il est constitué une association régie par les présents statuts et par

Plus en détail

Conseil communautaire Le 22 avril 2008 à 20 h 30 Maison des Services de Pays

Conseil communautaire Le 22 avril 2008 à 20 h 30 Maison des Services de Pays Page 1 sur 13 Communauté de Communes du Pays Thibérien Maison des Services 24800 THIVIERS Tél.: 05-53-622-822 Fax: 05-53-62-31-57 Conseil communautaire Le 22 avril 2008 à 20 h 30 Maison des Services de

Plus en détail

VRAC 21 avril 2007 - Visite au cinéma Casino de Cossonay

VRAC 21 avril 2007 - Visite au cinéma Casino de Cossonay VRAC 21 avril 2007 - Visite au cinéma Casino de Cossonay Un siècle! Par décision du Conseil municipal le 24 février 1896, quelques conseillers communaux de Cossonay fondent, avec le médecin et le pharmacien

Plus en détail

APRES LA CLASSE DE 5 ème. APRES LA CLASSE DE 4 ème

APRES LA CLASSE DE 5 ème. APRES LA CLASSE DE 4 ème CIO de Montbrison Avril 2014 APRES LA CLASSE DE 5 ème APRES LA CLASSE DE 4 ème en LP publics et privés en lycées agricoles publics et privés en MFR en CFA CIO de Montbrison 7 avril 2014 APRES LA CLASSE

Plus en détail

Conseil de la. MRC de. du FIER au de la MRC. taxes. Autorisation de. la MRC à

Conseil de la. MRC de. du FIER au de la MRC. taxes. Autorisation de. la MRC à Conseil de la MRC de La Vallée-de-la-Gatineau Séance ordinaire du 19 mai 2015 Administration général le Retour sur un investissement Affectation d une somme FIER au Fonds Hydro-Québec de 80 000 $ reçue

Plus en détail

Compte-rendu de l Assemblée Générale 2014 du Jeudi 30 octobre 2014 à EMBRUN

Compte-rendu de l Assemblée Générale 2014 du Jeudi 30 octobre 2014 à EMBRUN Compte-rendu de l Assemblée Générale 2014 du Jeudi 30 octobre 2014 à EMBRUN Présents : ARCE MENSO J., MAUREL A., MASSE G. (C.D. 05) VOSSIER E., REYNIER V., BURLE J.M., (du GAP HA RUGBY), ELIAS P., MUSIAL

Plus en détail

La directrice générale et secrétaire-trésorière est également présente.

La directrice générale et secrétaire-trésorière est également présente. PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINTE -HÉLÈNE-DE-BAGOT, dûment convoquée et tenue le 1 er avril 2014 à 19h30, à l endroit habituel des séances du conseil, sous la présidence

Plus en détail

Feuille de route du copropriétaire

Feuille de route du copropriétaire Feuille de route du copropriétaire Que vous soyez déjà copropriétaire dans un immeuble géré par le cabinet IFNOR ou que vous veniez juste de faire l acquisition d un bien immobilier, nous avons voulu au

Plus en détail

COMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 - ORDRE DU JOUR

COMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 - ORDRE DU JOUR COMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 * * * - ORDRE DU JOUR A) VIE COMMUNALE * * * 1 Annulation de la seconde partie de la délibération du 28 avril 2011

Plus en détail

Le guide de l apprentissage 2014-2015. Page 1

Le guide de l apprentissage 2014-2015. Page 1 Le guide de l apprentissage 2014-2015 Page 1 Bienvenue au CFA Sport et Animation Rhône-Alpes Le CFA* Sport et Animation Rhône-Alpes est, depuis 1996, l acteur régional unique de la formation par l apprentissage

Plus en détail

N DE DOSSIER : N De Dossier Admission Post Bac : Rentrée 2015. Nom... Prénoms...

N DE DOSSIER : N De Dossier Admission Post Bac : Rentrée 2015. Nom... Prénoms... PHOTO N DE DOSSIER : N De Dossier Admission Post Bac : Rentrée 2015 Nom... Prénoms... Je souhaiterai intégrer votre établissement à la rentrée 2015. Je vous demande donc d étudier mon dossier en vue d

Plus en détail

L eau c est la vie! À l origine était l eau... La planète bleue. Les propriétés de l eau. L homme et l eau. ... et l eau invita la vie.

L eau c est la vie! À l origine était l eau... La planète bleue. Les propriétés de l eau. L homme et l eau. ... et l eau invita la vie. 1 L eau c est la vie! À l origine était l eau... Lors du refroidissement de la terre, qui était une boule de feu à sa création, les nuages qui l entouraient ont déversé leur eau, formant les mers et les

Plus en détail

16 17 18 19 Des Montpellierrais qui font bouger les lignes

16 17 18 19 Des Montpellierrais qui font bouger les lignes Nos premiers candidats 15 16 17 18 19 Des Montpellierrais qui font bouger les lignes 15 19 16 18 17 Point presse du 5 novembre 2014 Canton 15 - Montpellier 1 Sonia Djouama 15 Née en juillet 1963 dans le

Plus en détail

Réunion tenue en séance publique sous la présidence de M. DESHAYES Jean-Pierre, Maire.

Réunion tenue en séance publique sous la présidence de M. DESHAYES Jean-Pierre, Maire. Le lundi 28 octobre 2013 à 20h00, réunion du Conseil Municipal suivant convocation du 18 octobre 2013 remise ou envoyée aux conseillers municipaux et affichée ce même jour en mairie. Ordre du jour : -

Plus en détail

Communiqué 11ème Carnaval des Alpes à Gap Thème «Les insectes et le potager» Mercredi 29 Février 2012

Communiqué 11ème Carnaval des Alpes à Gap Thème «Les insectes et le potager» Mercredi 29 Février 2012 Communiqué 11ème Carnaval des Alpes à Gap Thème «Les insectes et le potager» Mercredi 29 Février 2012 Le collectif carnaval et la ville de Gap organisent le Carnaval des Alpes le mercredi 29 Février 2012.

Plus en détail

ISTRES ET LE HANDICAP

ISTRES ET LE HANDICAP ISTRES ET LE HANDICAP Contexte : La situation des handicapés est à l ordre du jour. Les médias se penchent sur les problèmes généraux, mais qu en est-il de la vie au quotidien chez nous? L enquête : Elle

Plus en détail

Marin. 1ère Réunion publique. 18 juin 2014- Salle Polyvalente

Marin. 1ère Réunion publique. 18 juin 2014- Salle Polyvalente Marin 1ère Réunion publique 18 juin 2014- Salle Polyvalente action municipale consultative et icipative les commissions thématiques les comités consultatifs les réunions publiques les comités de hameaux

Plus en détail

REGLEMENT GENERAL DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS

REGLEMENT GENERAL DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS REGLEMENT GENERAL DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS 1. Objet de la maison des associations. La maison des associations est un lieu de développement et de soutien de la vie associative. Elle doit permettre

Plus en détail

DEPOUILLEMENT DES QUESTIONNAIRES DES PARENTS NOUVEAUX RYTHMES SCOLAIRES

DEPOUILLEMENT DES QUESTIONNAIRES DES PARENTS NOUVEAUX RYTHMES SCOLAIRES DEPOUILLEMENT DES QUESTIONNAIRES DES PARENTS NOUVEAUX RYTHMES SCOLAIRES NOMBRE DE QUESTIONNAIRES DISTRIBUES : NOMBRE DE RETOURS : 156 école élémentaire 108 école maternelle 85 école élémentaire 53 école

Plus en détail

COMMUNE DE PLEYBER CHRIST SEANCE ORDINAIRE CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 26 SEPTEMBRE

COMMUNE DE PLEYBER CHRIST SEANCE ORDINAIRE CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 26 SEPTEMBRE Ordre du jour : COMMUNE DE PLEYBER CHRIST SEANCE ORDINAIRE CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 26 SEPTEMBRE - Bilan des activités d été et rentrée scolaire - Transfert de la compétence Tourisme à la communauté

Plus en détail

APPROUVE APPROUVE AUTORISE

APPROUVE APPROUVE AUTORISE L an deux mille treize, le 3 décembre, à vingt heures trente, le conseil municipal de la commune de LABASTIDE-MURAT, dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2012

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2012 CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2012 L AN DEUX MIL DOUZE, LE DEUX OCTOBRE, LE CONSEIL MUNICIPAL, légalement convoqué le vingt quatre septembre, s est réuni au lieu habituel de ses séances, à vingt heures

Plus en détail

VENDREDI 8 FEVRIER 2013 DE 17H00 à 22H00 à la CCI NICE COTE D AZUR

VENDREDI 8 FEVRIER 2013 DE 17H00 à 22H00 à la CCI NICE COTE D AZUR VENDREDI 8 FEVRIER 2013 DE 17H00 à 22H00 à la CCI NICE COTE D AZUR La Nuit de l'orientation donne aux jeunes de tout âge la possibilité de consacrer une soirée entière à leur orientation, avec l'appui

Plus en détail

LE COMITE D HYGIÈNE, DE SÉCURITÉ ET (CHSCT) COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES PIEUX FONCTIONNEMENT DU CHS DES CONDITIONS DE TRAVAIL JEUDI 26 SEPTEMBRE 2013

LE COMITE D HYGIÈNE, DE SÉCURITÉ ET (CHSCT) COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES PIEUX FONCTIONNEMENT DU CHS DES CONDITIONS DE TRAVAIL JEUDI 26 SEPTEMBRE 2013 LE COMITE D HYGIÈNE, DE SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (CHSCT) COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES PIEUX FONCTIONNEMENT DU CHS 1 JEUDI 26 SEPTEMBRE 2013 PRÉSENTATION DE COLLECTIVITÉ Création du district

Plus en détail

MUT @ctu.net La lettre d information électronique de la Mutualité Française Aquitaine

MUT @ctu.net La lettre d information électronique de la Mutualité Française Aquitaine MUT @ctu.net La lettre d information électronique de la Mutualité Française Aquitaine N 13 : 30 mars 2011 Priorité Santé Mutualiste : un kit de communication pour permettre aux mutuelles de promouvoir

Plus en détail

REUNION du CONSEIL MUNICIPAL

REUNION du CONSEIL MUNICIPAL Commune de J U V I G N Y REUNION du CONSEIL MUNICIPAL de la MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle de la Mairie, pour la réunion qui aura lieu le Lundi 22 novembre à 20h30 ORDRE

Plus en détail

SÉANCE DU 27 FEVRIER 2015

SÉANCE DU 27 FEVRIER 2015 Convocation du 13 février 2015 SÉANCE DU 27 FEVRIER 2015 Logement communal n 2 : Le Conseil Municipal prend connaissance du courrier de Mr Rémi CRESPIN concernant son souhait d accéder à partir du 02 janvier

Plus en détail

DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35

DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35 DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35 Présents : 9 - RAYBAUT Michel BOUTET Dominique LUIGGI-BAUDOIN Nadine AGOSTINI Robert BECQUAERT Paule PAGLIARDINI Chrystel - VAUCHEREY Geneviève

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR Pour les enfants et leurs parents

REGLEMENT INTERIEUR Pour les enfants et leurs parents REGLEMENT INTERIEUR Pour les enfants et leurs parents de la RESTAURATION SCOLAIRE MATERNELLE/ELEMENTAIRE Direction de l Education, de l Enfance et de la Réussite Educative Approuvé au Conseil Municipal

Plus en détail

Statistique des permis d'urbanisme. Modèle II

Statistique des permis d'urbanisme. Modèle II MINISTERE DES AFFAIRES ECONOMIQUES INSTITUT NATIONAL DE STATISTIQUE Statistique des permis d'urbanisme Rue de Louvain, 44 1000 Bruxelles Tél : 02/548.62.48 Statistique des permis d'urbanisme Modèle II

Plus en détail

LE DIETETICIEN AU SEIN DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

LE DIETETICIEN AU SEIN DES COLLECTIVITES TERRITORIALES LE DIETETICIEN AU SEIN DES COLLECTIVITES TERRITORIALES Sommaire : Les missions page 2 Les secteurs d interventions page 2 Les contacts privilégiés page 3 Les cibles : A La restauration collective 1. Objectifs

Plus en détail

Résidence. Pierre Brossolette. Centre Communal d Action Sociale

Résidence. Pierre Brossolette. Centre Communal d Action Sociale Résidence Pierre Brossolette Centre Communal d Action Sociale Situation de la résidence Pierre Brossolette La RÉSIDENCE Pierre BROSSOLETTE, située dans le quartier des Gondoles Nord de Choisy-le-Roi, jouxte

Plus en détail

Contributions de la FEP au développement du sport : Enjeux et propositions

Contributions de la FEP au développement du sport : Enjeux et propositions Contributions de la FEP au développement du sport : Enjeux et propositions Contributions de la FEP au développement du sport : Enjeux et propositions Présentation Rassemblant les syndicats et associations

Plus en détail

Programmes Opérationnels Européens 2007-2013 CADRE D INTERVENTION (FONDS FEDER)

Programmes Opérationnels Européens 2007-2013 CADRE D INTERVENTION (FONDS FEDER) Page 1 Axe Référence Domaine Service instructeur Dates agréments CLS 2 La compétitivité de l économie : développer l économie réunionnaise dans l environnement international REGION Direction des Affaires

Plus en détail

PROGRAMME D INVESTISSEMENT * * *

PROGRAMME D INVESTISSEMENT * * * PROGRAMME D INVESTISSEMENT * * * PALAIS ACROPOLIS 1 PRESENTATION DU PROGRAMME Généralités : Le programme d investissement concerne la réalisation de travaux permettant de garantir la pérennité des ouvrages,

Plus en détail

CONTRAT D ACCUEIL. Parents Assistant(e)s Maternel(le)s. Proposé par les Relais Assistantes Maternelles du Haut-Rhin

CONTRAT D ACCUEIL. Parents Assistant(e)s Maternel(le)s. Proposé par les Relais Assistantes Maternelles du Haut-Rhin CONTRAT D ACCUEIL Parents Assistant(e)s Maternel(le)s Proposé par les Relais Assistantes Maternelles du Haut-Rhin Parents, assistant(e) maternel(le), L enfant est au cœur de vos préoccupations, la qualité

Plus en détail

Ecole Niveau. Nous vous remercions pour votre participation.

Ecole Niveau. Nous vous remercions pour votre participation. Ecole Niveau Le maire de Brest souhaite mieux connaître les enfants de la ville. Il veut savoir si vous vous plaisez à Brest, si vous connaissez les loisirs, activités que vous pouvez faire, si vous savez

Plus en détail

APRES LE BAC S 2012-20133

APRES LE BAC S 2012-20133 APRES LE BAC S 2012-20133 2012-2013 Après le Bac ES acquérir une qualification professionnelle validée par un diplôme professionnel Quelle que soit la durée des études envisagées ne pas interrompre ses

Plus en détail

Madame Nathalie Ouellet, OMA, directrice générale et Madame Rita Parent, OMA, greffière assistent également à cette assemblée.

Madame Nathalie Ouellet, OMA, directrice générale et Madame Rita Parent, OMA, greffière assistent également à cette assemblée. La parution de ce procès-verbal est autorisée conditionnellement à la réserve suivante : Le procès-verbal sera approuvé lors de la séance du 03 octobre 2011 et signé par le greffier et le maire ou la personne

Plus en détail

COMPTE-RENDU DU CONSEIL SYNDICAL DU SIVM DE LONGUENEE SEANCE DU 4 JUILLET 2012

COMPTE-RENDU DU CONSEIL SYNDICAL DU SIVM DE LONGUENEE SEANCE DU 4 JUILLET 2012 COMPTE-RENDU DU CONSEIL SYNDICAL DU SIVM DE LONGUENEE SEANCE DU 4 JUILLET 2012 Convocation du 26 juin 2012 L an deux mille douze, le quatre du mois de juillet à 20 heures 30, les membres du Syndicat intercommunal

Plus en détail

Monsieur Yves Chassé, directeur général secrétaire-trésorier.

Monsieur Yves Chassé, directeur général secrétaire-trésorier. CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ SAINTE-FÉLICITÉ Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Sainte-Félicité tenue le 1 er octobre 2012 à 19h00 à la salle Alphonse Simard

Plus en détail

L ASSURANCE FÉDÉRALE

L ASSURANCE FÉDÉRALE L ASSURANCE FÉDÉRALE SOMMAIRE I. L assurance en responsabilité civile II. Les garanties protection pénale et recours III. L assurance accidents corporels I. L ASSURANCE EN RESPONSABILITÉ CIVILE LE CADRE

Plus en détail

10 ENGAGEMENTS, 30 PROPOSITIONS DE LA MAJORITÉ DÉPARTEMENTALE «Avec vous, une Saône et Loire innovante et attractive»

10 ENGAGEMENTS, 30 PROPOSITIONS DE LA MAJORITÉ DÉPARTEMENTALE «Avec vous, une Saône et Loire innovante et attractive» 10 ENGAGEMENTS, 30 PROPOSITIONS DE LA MAJORITÉ DÉPARTEMENTALE «Avec vous, une Saône et Loire innovante et attractive» Préambule Si l actuelle majorité peut indéniablement se prévaloir d un très bon bilan,

Plus en détail

[ conseil municipal #35 ] Mercredi 21 Décembre 2005

[ conseil municipal #35 ] Mercredi 21 Décembre 2005 1 [ conseil municipal #35 ] Mercredi 21 Décembre 2005 «Tout Anglet sur le Net, mois après mois» PRESENTS : M. VILLENAVE, Maire, Président, Mme de MENDITTE, MM. MORTALENA, VEUNAC, GIMENEZ, CHASSERIAUD,

Plus en détail

I IDENTIFICATION DE LA STRUCTURE :

I IDENTIFICATION DE LA STRUCTURE : EPCC ANJOU-THEATRE 49 Bd du Roi René BP 22155 49021 ANGERS cedex 2 Tél : 02.41.81.41.57 ou 02.41.81.46.38 Tél : 02-41-25-62-60 ou 02-41-25-62-68 www.cg49.fr ou www.culture.cg49.fr FORMULAIRE DE DEMANDE

Plus en détail

Projets de Réussite. Éducative. Guide du porteur de projet

Projets de Réussite. Éducative. Guide du porteur de projet Projets de Réussite Éducative Guide du porteur de projet Pourquoi ce guide? Ce livret pédagogique a pour objectif de sensibiliser la communauté éducative sur les Projets de Réussite Éducative (PRE) mis

Plus en détail

50 lots LMNP en EHPAD au Creusot (71) Gestion DOMIDEP (9ème gestionnaire d ehpad)

50 lots LMNP en EHPAD au Creusot (71) Gestion DOMIDEP (9ème gestionnaire d ehpad) 50 lots LMNP en EHPAD au Creusot (71) Gestion DOMIDEP (9ème gestionnaire d ehpad) Le Revenu Pierre Introduction Bureaux : 17 rue Beffroy - 92200 Neuilly-sur-Seine T. +33 (0)1 46 41 90 10 - F. +33 (0)1

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE VENDREDI 26 SEPTEMBRE 2014 18 heures 00 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE CHAMPTOCEAUX

REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE VENDREDI 26 SEPTEMBRE 2014 18 heures 00 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE CHAMPTOCEAUX COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE CHAMPTOCEAU REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE VENDREDI 26 SEPTEMBRE 2014 18 heures 00 L An Deux Mille quatorze, le 26 septembre à dix huit heures, le Conseil de la Communauté

Plus en détail

Règlement du restaurant scolaire

Règlement du restaurant scolaire DEPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER REPUBLIQUE FRANCAISE ARRONDISSEMENT DE BLOIS COMMUNE DE SAINT GERVAIS LA FORET Règlement du restaurant scolaire Le présent règlement concerne l organisation du restaurant scolaire.

Plus en détail

Étude clients 2010. Le marketing par SMS

Étude clients 2010. Le marketing par SMS Étude clients 2010 Le marketing par SMS 1 Sommaire : Intérêt pour la réception de SMS de la part d entreprises : P3 Intérêt pour la réception de SMS géolocalisés de la part d entreprises : P4 et P5 Intérêt

Plus en détail

Quelle journée! Pêle-mêle. Qu est-ce que c est? DOSSIER 3. 65. Écoutez les phrases. Écrivez les mots de la page Pêle-mêle que vous entendez.

Quelle journée! Pêle-mêle. Qu est-ce que c est? DOSSIER 3. 65. Écoutez les phrases. Écrivez les mots de la page Pêle-mêle que vous entendez. DOSSIER 3 Quelle journée! Pêle-mêle 19 65. Écoutez les phrases. Écrivez les mots de la page Pêle-mêle que vous entendez. 1.... 2.... 3.... 4.... 5.... 6.... 66. Reconstituez les mots de la page Pêle-mêle.

Plus en détail

Décisions du conseil municipal Séance du jeudi 13 novembre

Décisions du conseil municipal Séance du jeudi 13 novembre Décisions du conseil municipal Séance du jeudi 13 novembre II APPROBATTIION DU PROCÈÈSS--VEERBALL DEE LLA SSEEANCEE DU JJEEUDII 18 SSEEPTTEEMBREE 2008 :: Le procès-verbal du Conseil Municipal de la séance

Plus en détail

LEVET COMMUNE DE LEVET

LEVET COMMUNE DE LEVET LEVET COMMUNE DE LEVET Conseil Municipal du 4 juin 2015 Le Compte Administratif présenté aujourd hui découle de la gestion de l exercice 2014 : il constitue notre socle de gestion pour l avenir. Compte

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL du Mercredi 20 Juillet 2011

CONSEIL MUNICIPAL du Mercredi 20 Juillet 2011 CONSEIL MUNICIPAL du Mercredi 20 Juillet 2011 Compte-rendu Présents : Messieurs Serge BALLAZ - Tony BOISSENIN - Philippe CODDET - Roger CRAGNOLINI - Michel DYEN Daniel FAVRE Marc HUYSSEN- Patrick LAFONT

Plus en détail

RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR

RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR L admission à la cantine ne constitue pas une obligation pour la commune, mais un service facultatif rendu aux familles dans le cadre de l organisation arrêtée

Plus en détail

Projet pour la création de nouveaux ateliers d artistes à Marseille, Association ART 13. I Etat des lieux

Projet pour la création de nouveaux ateliers d artistes à Marseille, Association ART 13. I Etat des lieux 1 Projet pour la création de nouveaux ateliers d artistes à Marseille, Association ART 13 I Etat des lieux Le parc d ateliers «publics» loués aux artistes contemporains à Marseille est de : - 10 ateliers

Plus en détail

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D EQUIPEMENT SPORTIF MUNICIPAL

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D EQUIPEMENT SPORTIF MUNICIPAL CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D EQUIPEMENT SPORTIF MUNICIPAL ENTRE LES SOUSSIGNES : La Ville de Bourg-en-Bresse, domiciliée place de l Hôtel de Ville, représentée par Madame Françoise COURTINE Maire-Adjonte

Plus en détail

Nouveaux rythmes scolaires/tap

Nouveaux rythmes scolaires/tap Pourcentage du nombre d'enfants Nouveaux rythmes scolaires/tap Questionnaire soumis aux parents d élèves des écoles maternelle et élémentaire de Garbejaïre au mois de novembre 2013. 171 questionnaires

Plus en détail

Association Ensemble pour les jeunes du 13, Complexe sportif du Val de l Arc Direction des Sports Chemins des Infirmeries 13100 Aix en Provence.

Association Ensemble pour les jeunes du 13, Complexe sportif du Val de l Arc Direction des Sports Chemins des Infirmeries 13100 Aix en Provence. 1 1-PRESENTATION DE L ASSOCIATION 2-ACTIVITES 2-1 Le club de basket «GOLGOTHS 13», 2-2 EJ13 Football, 2-3 Actions Sport/Proximité, 3-EVENEMENTS 3-1 Le «CERCLE BASKET CONTEST», 3-2 Nos autres Manifestations.

Plus en détail

6. La fiscalité locale indirecte

6. La fiscalité locale indirecte 6. La fiscalité locale indirecte Généralités Les collectivités locales perçoivent des produits fiscaux de deux natures : directs et indirects. La fiscalité directe se compose, pour sa majeure partie, des

Plus en détail

Compte-rendu du Conseil Municipal du Jeudi 6 novembre 2008

Compte-rendu du Conseil Municipal du Jeudi 6 novembre 2008 Compte-rendu du Conseil Municipal du Jeudi 6 novembre 2008 L an deux mil huit, le six novembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune de Champillon s est réuni dans le lieu ordinaire de

Plus en détail