ACTES DE L EXECUTIF DEPARTEMENTAL
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- César Lebel
- il y a 7 ans
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1 Pôle «Vie Publique» ACTES DE L EXECUTIF DEPARTEMENTAL Direction des Affaires Juridiques et des Achats Arrêté de délégation de signature à M. Cédric Haxaire-Accorsi, Directeur de la Direction des Finances, et à M. Jean-Pierre Bouyge, adjoint au Directeur, Arrêté n 2014/3501/DAJA du 29 janvier Arrêté de délégation de signature à Mme Delphine Capeyron, Directeur de la Direction de l Organisation, du Conseil, de la Prospective et de l Evaluation, et à ses collaborateurs, Arrêté n 2014/4522/DAJA du 24 février Pôle «Développement du Territoire» Direction des Routes et du Patrimoine Réglementations, interdictions et restrictions relatives à la circulation sur les routes départementales - Dispositions permanentes... - Mesures temporaires donnant lieu à un affichage local... Pôle «Développement des Solidarités» Service des Etablissements Sociaux et Médico-sociaux Arrêté fixant la tarification applicable pour 2014 dans les Etablissements d hébergement pour personnes âgées relevant de la compétence tarifaire du Département Maison de retraite de l Etablissement Public de Santé de Raon-l Etape, Arrêté n 2013/214/PDS du 31 décembre Arrêté fixant la tarification applicable pour 2014 dans les Etablissements d hébergement pour personnes âgées relevant de la compétence tarifaire du Département Maison de retraite «Les Magnolias» à Epinal, Arrêté n 2013/224/PDS du 31 décembre Arrêté fixant la tarification applicable pour 2014 dans les Etablissements d hébergement pour personnes âgées relevant de la compétence tarifaire du Département Maison de retraite «Le Foyer Forfelet» à Corcieux, Arrêté n 2013/225/PDS du 31 décembre
2 Arrêté fixant la tarification applicable pour 2014 dans les Etablissements d hébergement pour personnes âgées relevant de la compétence tarifaire du Département Maison de retraite «Saint-André» à Xertigny, Arrêté n 2013/226/PDS du 31 décembre Arrêté fixant la tarification applicable pour 2014 dans les Etablissements d hébergement pour personnes âgées relevant de la compétence tarifaire du Département Maison de retraite «André Barbier» à Darney, Arrêté n 2013/227/PDS du 31 décembre Arrêté fixant la tarification applicable pour 2014 dans les Etablissements d hébergement pour personnes âgées relevant de la compétence tarifaire du Département Maison de retraite de l Etablissement Public de Santé de Lamarche, Arrêté n 2013/228/PDS du 31 décembre Arrêté fixant la tarification applicable pour 2014 dans les Etablissements d hébergement pour personnes âgées relevant de la compétence tarifaire du Département Maison de retraite de l Etablissement Public de Santé du Val de Madon à Mirecourt et Mattaincourt, Arrêté n 2013/229/PDS du 31 décembre Arrêté fixant la tarification applicable pour 2014 dans les Etablissements d hébergement pour personnes âgées relevant de la compétence tarifaire du Département Maison de retraite «Saint-Martin» à Charmes, Arrêté n 2013/231/PDS du 31 décembre Arrêté fixant la tarification applicable pour 2014 dans les Etablissements d hébergement pour personnes âgées relevant de la compétence tarifaire du Département Maison de retraite intercommunale de Bruyères, Arrêté n 2013/232/PDS du 31 décembre Arrêté fixant la tarification applicable pour 2014 dans les Etablissements d hébergement pour personnes âgées relevant de la compétence tarifaire du Département Maison de retraite «Les Sentiers d Automne» à Bains-les-Bains, Arrêté n 2013/233/PDS du 31 décembre Modification de la capacité du Foyer d Accueil Spécialisé pour adultes handicapés de Belval-Portieux et du Foyer d Hébergement pour Adultes Handicapés de Belval- Portieux, Arrêté n 2014/2/PDS du 21 janvier Arrêté fixant la tarification applicable pour 2014 dans les Etablissements d hébergement pour personnes âgées relevant de la compétence tarifaire du Département Maison de retraite de Plombières-les-Bains, Arrêté n 2014/6/PDS du 21 janvier Arrêté fixant la tarification applicable pour 2014 dans les Etablissements d hébergement pour personnes âgées relevant de la compétence tarifaire du Département EHPAD de l Etablissement Public de Santé de Rambervillers, Arrêté n 2014/8/PDS du 21 janvier
3 Arrêté fixant la tarification applicable pour 2014 dans les Etablissements d hébergement pour personnes âgées relevant de la compétence tarifaire du Département Maison de retraite «Anne et Jean-Marie Compas» à Dinozé, Arrêté n 2014/14/PDS du 30 janvier Arrêté fixant la tarification applicable pour 2014 dans les Etablissements d hébergement pour personnes âgées relevant de la compétence tarifaire du Département Maison de retraite de l Etablissement Public de Santé de Senones, Arrêté n 2014/9/PDS du 31 janvier Arrêté fixant la tarification applicable pour 2014 dans les Etablissements d hébergement pour personnes âgées relevant de la compétence tarifaire du Département Maison de retraite «Le Home du Cameroun» à Bruyères, Arrêté n 2014/11/PDS du 31 janvier Arrêté fixant la tarification applicable pour 2014 dans les Etablissements d hébergement pour personnes âgées relevant de la compétence tarifaire du Département Foyer d accueil spécialisé du «Home du Cameroun» à Bruyères, Arrêté n 2014/12/PDS du 31 janvier Arrêté fixant la tarification applicable pour 2014 dans les Etablissements d hébergement pour personnes âgées relevant de la compétence tarifaire du Département Maison de retraite «Les Bruyères» à Epinal, Arrêté n 2014/15/PDS du 31 janvier Arrêté fixant la tarification applicable pour 2014 dans les Etablissements d hébergement pour personnes âgées relevant de la compétence tarifaire du Département Maison de retraite «Saint-Pierre Fourier» à Saint-Dié-des-Vosges, Arrêté n 2014/16/PDS du 31 janvier Arrêté fixant la tarification applicable pour 2014 dans les Etablissements d hébergement pour personnes âgées relevant de la compétence tarifaire du Département Maison de retraite «Saint-Joseph» à Saint-Dié-des-Vosges, Arrêté n 2014/17/PDS du 31 janvier Arrêté fixant la tarification applicable pour 2014 dans les Etablissements d hébergement pour personnes âgées relevant de la compétence tarifaire du Département EHPAD (Maison de retraite MAPAD) et Unité de Soins Longue Durée de l Etablissement Public de Santé «l Avison» à Bruyères, Arrêté n 2014/18/PDS du 31 janvier Arrêté fixant la tarification applicable pour 2014 dans les Etablissements d hébergement pour personnes âgées relevant de la compétence tarifaire du Département Maison de retraite «l Accueil de la Vologne» à Granges-sur-Vologne, Arrêté n 2014/19/PDS du 31 janvier Arrêté fixant la tarification applicable pour 2014 dans les Etablissements d hébergement pour personnes âgées relevant de la compétence tarifaire du Département Maison de retraite «Résidence OZANAM» à Cheniménil, Arrêté n 2014/22/PDS du 31 janvier
4 Arrêté fixant la tarification applicable pour 2014 dans les Etablissements d hébergement pour personnes âgées relevant de la compétence tarifaire du Département Maison de retraite «La Clairie» à La Bresse, Arrêté n 2014/23/PDS du 31 janvier Arrêté fixant la tarification applicable pour 2014 dans les Etablissements d hébergement pour personnes âgées relevant de la compétence tarifaire du Département Maison de retraite «Les Marronniers» à Dompaire, Arrêté n 2014/24/PDS du 31 janvier Arrêté fixant la tarification applicable pour 2014 dans les Etablissements d hébergement pour personnes âgées relevant de la compétence tarifaire du Département Maison de retraite et Unité de Soins de Longue Durée du Centre Hospitalier de Remiremont, Arrêté n 2014/25/PDS du 31 janvier Arrêté fixant la tarification applicable pour 2014 dans les Etablissements d hébergement pour personnes âgées relevant de la compétence tarifaire du Département EHPAD de l Etablissement Public de Santé de Châtel-sur-Moselle, Arrêté n 2014/26/PDS du 31 janvier Arrêté fixant la tarification applicable pour 2014 dans les Etablissements d hébergement pour personnes âgées relevant de la compétence tarifaire du Département Maison de retraite «Saint-Joseph» à Ville-sur-Illon, Arrêté n 2014/27/PDS du 31 janvier Arrêté fixant la tarification applicable pour 2014 dans les Etablissements d hébergement pour personnes âgées relevant de la compétence tarifaire du Département Maison de retraite «Justine Pernot» à Neufchâteau, Arrêté n 2014/28/PDS du 31 janvier Direction des Politiques de Solidarité Modification de l arrêté n 153/DIS/PMI concernant la structure de garde multi-accueil gérée par l Association «Les P tits Diables», Arrêté n 1/PDS/DPS/PMI du 8 janvier Maison de l Autonomie et de la Solidarité Arrêté fixant les coûts de référence des prestations financées par l Allocation Personnalisée d Autonomie, Arrêté n 2014/PDS/MDAS/1 du 31 décembre Maison de l Enfance et de la Famille Arrêté portant nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la régie unique d avances de la Maison de l Enfance et de la Famille, Arrêté n 2014/13/PDS du 28 janvier
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10 Direction des routes et du patrimoine Réglementations, interdictions et restrictions relatives à la circulation sur les routes départementales Dispositions permanentes
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19 Direction des routes et du patrimoine Réglementations, interdictions et restrictions relatives à la circulation sur les routes départementales Mesures temporaires donnant lieu à un affichage local
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