M. Jacques Goyette, vice-président Mme Mireille Carrière M. Robert Charland Mme Manon D. Hénault M. Jacques Lemire M. Jacques E.
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- Charlotte Chabot
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1 Procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil, siégeant pour exercer des fonctions qui lui ont été déléguées par le conseil d'agglomération, tenue le 13 février 2007, à 9 h, au 4250, chemin de la Savane, Longueuil, sous la présidence de M. Jacques Goyette, vice-président. Sont présents Absence motivée : Sont également présents : M. Jacques Goyette, vice-président Mme Mireille Carrière M. Robert Charland Mme Manon D. Hénault M. Jacques Lemire M. Jacques E. Poitras M. le maire Claude Gladu, président M. Guy Benedetti, directeur général M. Gilles Côté, directeur général adjoint Développement M. André Lachapelle, directeur général adjoint Services administratifs M. Richard Brosseau, directeur du cabinet du maire M. Jean Rossignol, relationniste au cabinet du maire M. Daniel Carrier, greffier CE OUVERTURE DE LA SÉANCE Le vice-président constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte. CE ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR Il est proposé d adopter l ordre du jour tel que soumis. 4
2 CE APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA VILLE DE LONGUEUIL, SIÉGEANT POUR EXERCER DES FONCTIONS QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL D'AGGLOMÉRATION, TENUE LE 6 FÉVRIER 2007 À 9 H CONSIDÉRANT qu une copie du procès-verbal a été remise à chaque membre du comité exécutif au plus tard la veille de la présente séance; Il est proposé d approuver le procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil, siégeant pour exercer des fonctions qui lui ont été déléguées par le conseil d'agglomération, tenue le 6 février 2007 à 9 h, tel que soumis. CE ADJUDICATION DU CONTRAT (APP ) POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON D ENSEMBLES DE PROTECTION POUR LE CONTRÔLE DE FOULE LOURD ET DE SURVÊTEMENTS IGNIFUGES POUR LES POLICIERS ET POLICIÈRES (SE ) Il est proposé d adjuger le contrat (APP ) pour la fourniture et la livraison d ensembles de protection pour le contrôle de foule lourd et de survêtements ignifuges pour les policiers et policières, au seul soumissionnaire, lequel est conforme, Les Distributeurs R. Nicholls inc., pour les prix unitaires soumis et selon les termes et conditions de sa soumission et du devis. CE ADJUDICATION DU CONTRAT (APP ) POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE CASQUES DE CONTRÔLE DE FOULE ET DE MASQUES À GAZ POUR LES POLICIERS ET POLICIÈRES (SE ) 5
3 Il est proposé d adjuger le contrat (APP ) pour la fourniture et la livraison de casques de contrôle de foule et de masques à gaz pour les policiers et policières, au seul soumissionnaire, lequel est conforme, Les Distributeurs R. Nicholls inc., pour les prix unitaires soumis et selon les termes et conditions de sa soumission et du devis. CE ADJUDICATION DU CONTRAT 2007-ENV-509 (APP ) POUR LA FOURNITURE DE MAIN-D'ŒUVRE POUR L EXÉCUTION DE TRAVAUX DE PLOMBERIE AU CENTRE D'ÉPURATION RIVE-SUD (CERS) ET AUX STATIONS DE POMPAGE, DANS L ARRONDISSEMENT DU VIEUX- LONGUEUIL (SE ) Il est proposé d adjuger le contrat 2007-ENV-509 (APP ) pour la fourniture de main-d'œuvre pour l exécution de travaux de plomberie au Centre d'épuration Rive-Sud (CERS) et aux stations de pompage, dans l arrondissement du Vieux-Longueuil, au plus bas soumissionnaire conforme, Groupe Simoneau inc., pour les tarifs horaires soumis et selon les termes et conditions de sa soumission et du devis. CE ADJUDICATION DU CONTRAT 2007-ENV-510 (APP ) POUR LA FOURNITURE DE MAIN-D'ŒUVRE POUR L EXÉCUTION DE TRAVAUX D ÉLECTRICITÉ AU CENTRE D'ÉPURATION RIVE-SUD (CERS) ET AUX STATIONS DE POMPAGE, DANS L ARRONDISSEMENT DU VIEUX- LONGUEUIL (SE ) Il est proposé d adjuger le contrat 2007-ENV-510 (APP ) pour la fourniture de main-d'œuvre pour l exécution de travaux d électricité au Centre d'épuration Rive-Sud (CERS) et aux stations de pompage, dans l arrondissement du Vieux-Longueuil, au plus bas soumissionnaire conforme, M. Brien Électrique inc., pour les tarifs horaires soumis et selon les termes et conditions de sa soumission et du devis. 6
4 CE APPROBATION DE LA LISTE DES EMBAUCHES ET NOMINATIONS RELEVANT DE LA COMPÉTENCE D AGGLOMÉRATION DE LA SEMAINE SE TERMINANT LE 26 JANVIER 2007 PRÉPARÉE PAR LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (SE ) Il est proposé d'approuver la liste des embauches et nominations relevant de la compétence d agglomération de la semaine se terminant le 26 janvier 2007 préparée par la Direction des ressources humaines, laquelle prévoit ce qui suit : Type de mouvement Candidat retenu 1 Nouvelle affectation Nathalie Adam 2 Prolongation d'emploi Alain Arseneault 3 Mutation Normand Auclair 4 Prolongation d'emploi Francois Audet 5 Prolongation d'emploi David-Aubert Auger 6 Prolongation d'emploi Yan Bachellerie 7 Prolongation d'emploi Maxime Beaulac laflamme 8 Prolongation d'emploi Marc-Andre Belanger 9 Prolongation d'emploi David Berthiaume 10 Prolongation d'emploi Claude Berube 11 Prolongation d'emploi Jean-Louis Berube 12 Prolongation d'emploi Richard Berube 13 Prolongation d'emploi Julien Blanchard 14 Prolongation d'emploi Benoit Bleau 15 Prolongation d'emploi Martin Bleau 16 Prolongation d'emploi Stephane Bleau 17 Prolongation d'emploi Francis Boisvert 18 Prolongation d'emploi Carl Boudreau 19 Prolongation d'emploi Steve Boulay 20 Prolongation d'emploi Bruno Boulet 21 Prolongation d'emploi Frederic Brassard 22 Prolongation d'emploi Michel Brunet 23 Prolongation d'emploi Simon Bussiere Titre du poste direction, service, division, section Commis a l'administration POL - SERV. ADMINISTRATIFS POL - DIV. ADMINISTRATION POL - Sect. serv. auxiliaires Agent- Unite des stupefiants, moralite POL - SERV. ENQUETES & SOUTIEN POL - DIV.SOUTIEN OPERATIONNEL POL - Sect. operationnelle Technicien en prevention incendies INC - SERV. PLANIF. SECOURS Lieu d assignation 7
5 Type de mouvement Candidat retenu 24 Prolongation d'emploi Denis Cadotte 25 Prolongation d'emploi Dominique Chagnon 26 Prolongation d'emploi Jonathan Champoux 27 Prolongation d'emploi Jean-philippe Chaput 28 Prolongation d'emploi Dominic Chevigny 29 Prolongation d'emploi Michel Coulombe 30 Prolongation d'emploi Fernand Couture-Gagnon 31 Prolongation d'emploi Mike Crowley 32 Prolongation d'emploi Luc Cuillerier 33 Prolongation d'emploi Daniel De Vries 34 Prolongation d'emploi Martin Demers 35 Prolongation d'emploi Francois Desbiens 36 Prolongation d'emploi Luc Deslieres 37 Prolongation d'emploi Mathieu Desnoyers 38 Prolongation d'emploi Steve Desrosiers 39 Prolongation d'emploi Jean-Francois Dion Roy 40 Prolongation d'emploi Roger Filion 41 Prolongation d'emploi Marc-Andre Forest 42 Prolongation d'emploi Erik Gagnon 43 Prolongation d'emploi Jean-Marc Gagnon 44 Prolongation d'emploi Pierre-David Gagnon 45 Prolongation d'emploi Jean-Claude Gaudreault 46 Prolongation d'emploi Eric Gauvin 47 Prolongation d'emploi Claude Gendron 48 Prolongation d'emploi Rene Gonneville 49 Prolongation d'emploi Jean-Sebastien Goyette 50 Prolongation d'emploi Danny Hamel 51 Prolongation d'emploi Francis Hearson 52 Prolongation d'emploi Guillaume Henri 53 Prolongation d'emploi Jean-Claude Hooper 54 Prolongation d'emploi Sylvain Houle 55 Prolongation d'emploi Lyne Labelle 56 Prolongation d'emploi Denis Laberge 57 Prolongation d'emploi Frederic Larocque-Geneau 58 Prolongation d'emploi Daniel Lavoie Titre du poste direction, service, division, section Secretaire INC - SERV. MESURES D'URGENCE Lieu d assignation 8
6 Type de mouvement Candidat retenu 59 Prolongation d'emploi Marc-Andre Lavoie 60 Prolongation d'emploi Sylvie Leduc 61 Prolongation d'emploi Carl Legault 62 Prolongation d'emploi Guillaume Lepine 63 Prolongation d'emploi Martin Lepitre 64 Prolongation d'emploi Patrick Lessard 65 Prolongation d'emploi Marc-Andre Letellier De St-Just 66 Prolongation d'emploi Shayne Madigan 67 Prolongation d'emploi Ghyslain Madore 68 Prolongation d'emploi Denis Martel 69 Prolongation d'emploi Marc Montpetit 70 Prolongation d'emploi Nicolas Oshima 71 Prolongation d'emploi Vincent Perron-Dumais 72 Prolongation d'emploi Mario Picard 73 Prolongation d'emploi Jonathan Plourde 74 Prolongation d'emploi Daniel Ponton 75 Prolongation d'emploi Stephane Preville 76 Prolongation d'emploi Francois Rabouin 77 Prolongation d'emploi Mario Rathe 78 Prolongation d'emploi Francois Rioux 79 Prolongation d'emploi Jonathan Rocray 80 Prolongation d'emploi Christian Rose 81 Prolongation d'emploi Christopher Ross 82 Prolongation d'emploi Denis Roy 83 Prolongation d'emploi Jonathan Roy 84 Prolongation d'emploi Sebastien Servant 85 Prolongation d'emploi Daniel Sinclair 86 Prolongation d'emploi Eric St-Aubin 87 Prolongation d'emploi Carl Tasse 88 Prolongation d'emploi Guillaume Tessier 89 Prolongation d'emploi Suzanne Thibault 90 Prolongation d'emploi Mark Tkaczyk 91 Prolongation d'emploi Jean-Philippe Tremblay-Boyer 92 Prolongation d'emploi Ludovic Turmel 93 Prolongation d'emploi Christopher Tzoumakis Titre du poste direction, service, division, section Secretaire INC - SERV. ADMINISTRATION Secretaire INC - SERV. ADMINISTRATION Lieu d assignation 9
7 Type de mouvement Candidat retenu 94 Prolongation d'emploi Rachel Veilleux 95 Prolongation d'emploi David Villiard Titre du poste direction, service, division, section Commis a l'administration INC - SERV. ADMINISTRATION Lieu d assignation CE APPROBATION DU RÈGLEMENT SH MODIFIANT LE RÈGLEMENT 1411 SUR LES PLANS D AMÉNAGEMENT D ENSEMBLE (P.A.E.) ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DE L ARRONDISSEMENT DE SAINT- HUBERT (SE ) ll est proposé d approuver le Règlement SH modifiant le Règlement 1411 sur les plans d aménagement d ensemble (P.A.E.), adopté par le conseil de l arrondissement de Saint-Hubert le 8 janvier 2007, ce règlement étant conforme aux objectifs du schéma d'aménagement et de développement de Longueuil. CE ADJUDICATION DU CONTRAT ABÉ BA POUR L EXÉCUTION DE TRAVAUX D EXCAVATION POUR L ENLÈVEMENT D UN RÉSERVOIR SOUTERRAIN D HUILES USÉES ET DU CONTRAT ABÉ BA POUR L EXÉCUTION DE TRAVAUX DE DISPOSITION DES SOLS CONTAMINÉS, LE TOUT À L ATELIER MÉCANIQUE SITUÉ AU 6355, BOULEVARD MARICOURT, DANS L ARRONDISSEMENT DE SAINT-HUBERT, ET EMPRUNTS AUX FONDS DE ROULEMENT AFIN DE PRÉVOIR LES CRÉDITS REQUIS POUR LE PAIEMENT DES DÉPENSES NÉCESSAIRES AU REMPLACEMENT D UN RÉSERVOIR D HUILES USÉES ET D UN SÉPARATEUR D HUILES SOUTERRAIN À L ATELIER MÉCANIQUE PRÉCITÉ (SE ) Il est proposé : 0
8 1 d adjuger le contrat ABÉ BA pour l exécution de travaux d excavation pour l enlèvement d un réservoir souterrain d huiles usées et le contrat ABÉ BA pour l exécution de travaux de disposition des sols contaminés, le tout à l atelier mécanique situé au 6355, boulevard Maricourt, dans l arrondissement de Saint-Hubert, au plus bas soumissionnaire conforme, Entreprises C.R. Ménard inc., pour les prix forfaitaires soumis de 5 818,29 $ et 8 460,79 $ et selon les termes et conditions de ses soumissions et des devis; 2 d emprunter un montant n excédant pas $ au fonds de roulement constitué par le conseil municipal et un montant n excédant pas $ au fonds de roulement constitué par le conseil d agglomération, le tout remboursable sur une période de 3 ans à compter de 2008, afin de prévoir les crédits requis pour le paiement des dépenses nécessaires au remplacement d un réservoir d huiles usées et d un séparateur d huiles souterrain à l atelier mécanique précité. CE ADJUDICATION DU CONTRAT (APP ) POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE T-SHIRTS POUR LES POLICIERS ET POLICIÈRES (SE ) Il est proposé d adjuger le contrat (APP ) pour la fourniture et la livraison de t-shirts pour les policiers et policières, pour les années 2007 et 2008, au seul soumissionnaire, lequel est conforme, Image Folie 2000 inc., pour les prix unitaires soumis et selon les termes et conditions de sa soumission et du devis. CE ADJUDICATION DU CONTRAT (APP ) POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE SOULIERS ET DE BOTTINES POUR LES POLICIERS ET LES POLICIÈRES (SE ) 1
9 Il est proposé d adjuger le contrat (APP ) pour la fourniture et la livraison de souliers et de bottines pour les policiers et les policières, pour une période d un an, au plus bas soumissionnaire conforme, Les Distributeurs R. Nicholls inc., pour les prix unitaires soumis et selon les termes et conditions de sa soumission et du devis. CE ACCEPTATION DU DÉSISTEMENT SANS FRAIS DE L ACTION INTENTÉE PAR LA GARANTIE, COMPAGNIE D ASSURANCE DE L AMÉRIQUE DU NORD, DENISE LACHAPELLE ET PIERRE LACHAPELLE CONTRE LA VILLE (SE ) Il est proposé : 1 d accepter le désistement sans frais de l action intentée par La Garantie, compagnie d assurance de l Amérique du Nord, Denise Lachapelle et Pierre Lachapelle contre la Ville devant la Cour du Québec, n o ; 2 d autoriser les procureurs de la Ville à signer la déclaration de règlement hors de cour à cette fin. CE APPROBATION DE RÈGLEMENTS DE GRIEFS (SE ) Il est proposé : 1 d approuver les règlements des griefs décrits dans le sommaire exécutif SE et d autoriser à cette fin les dépenses mentionnées dans ce sommaire; 2 d autoriser les représentants de la Ville à procéder à la préparation et à la signature des actes requis ou à rectifier toute entente de principe intervenue; 2
10 3 d autoriser la Direction des ressources humaines à entreprendre les démarches pour combler 3 postes de policier régulier. CE LEVÉE DE LA SÉANCE Il est proposé de lever la séance, il est 9 h 20. Le greffier, Le vice-président, Daniel Carrier Jacques Goyette 3
Le vice-président constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte. Il est proposé d adopter l ordre du jour suivant :
Procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil tenue le 13 mai 2008, à 9 h 30, à l'hôtel de ville de Longueuil situé au 4250, chemin de la Savane, Longueuil, sous
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 21/12/2010 Reçu en Préfecture le : CERTIFIE EXACT, Séance du lundi 20 décembre 2010 D -20100712
1. AIDE MUNICIPALE POUR LE RAVALEMENT DE FAÇADE M. MYRIAM MICHEL 2. CREATION D UN POSTE D ADJOINT TECHNIQUE AGENT POLYVALENT
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014 L'an deux mille quatorze, le vingt juin, à 19 H 00, le Conseil Municipal de la Commune de Jarnac, dûment convoqué le 13 juin 2014, s'est
- M. Jean-Louis Bélisle, maire - M. Guy St-Pierre, maire - M. Maurice Grimard, maire. et tous formant quorum.
Procès-verbal de la session régulière du Conseil de la Municipalité régionale de comté de Bécancour (Service incendie), séance du 20 février 2012, tenue à Sainte-Sophie de Lévrard à 19h30 sous la présidence
ANNEXE 1. Résolutions adoptées par le Comité de transition pendant l exercice de son mandat
ANNEXE 1 Résolutions adoptées par le Comité de transition pendant l exercice de son mandat Saguenay tenue le 9 juillet 2001 : RÉSOLUTION # 1 ATTENDU que les membres du comité de transition peuvent décider
REMUNERATION DES DEPOSITAIRES DE PRESSE
CONSEIL SUPERIEUR DES MESSAGERIES DE PRESSE REMUNERATION DES DEPOSITAIRES DE PRESSE COMITE AD HOC RELEVE DE CONCLUSIONS JUIN 2011 99, boulevard Malesherbes - 75008 PARIS TELEPHONE : 01.55.34.75.80 - TELECOPIEUR
Procès-verbal. 1. Ouverture de la séance par le maire Claude N. Morin. 2014-01-001 2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR
Procès-verbal Séance du conseil de la Ville de Macamic tenue le 13 janvier 2014, à 19 heures, à laquelle étaient présents le maire Claude N. Morin, la conseillère Linda Morin et les conseillers suivants
RÉGIE DE RÉCUPÉRATION DE L ESTRIE. tenue au 2180, rue Claude-Greffard, à Sherbrooke, au Centre de tri P R O C È S - V E R B A L
RÉGIE DE RÉCUPÉRATION DE L ESTRIE Séance n o 2 du 14 avril 2015 tenue au 2180, rue Claude-Greffard, à Sherbrooke, au Centre de tri P R O C È S - V E R B A L DÉLÉGUÉS DU COMITÉ : Présents : Délégué de la
SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE
12 SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE ASSEMBLÉE ORDINAIRE TENUE AU CENTRE ADMINISTRATIF DE LA SOCIÉTÉ LE 11 FÉVRIER 2015 À 17 H 16 PROCÈS-VERBAL 15-02 Sont présents : M. Bruno Vachon Président Mme Danielle
rc(2 Ville de 1 Direction generale L4 I3 Comité exécutif FICHE DE PRISE DE DÉCISION
rc(2 Ville de 1 Direction generale L4 I3 Comité exécutif FICHE DE PRISE DE DÉCISION Fiche de prise de décision n : RHAC-2015-004-R-1 Date: 04-02-2015 Direction: des ressources humaines et de l amélioration
Bureau de décision et de révision en valeurs mobilières
2. Bureau de décision de révision en valeurs mobilières 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions.. 2. Bureau de décision de révision en valeurs mobilières 24 novembre 2006 - Vol. 3, n 47 6 RÔLE DES AUDIENCES
École Le Petit Prince
École Le Petit Prince 44, rue de Juan-les-Pins, Gatineau (Québec) J8T 6H2 CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Procès verbal Mercredi 9 octobre 2013, à 19 h Sont présents : André Côté Parent Katya Coulombe Parent Martine
11-113 Ouverture de la séance ordinaire et adoption de l ordre du jour
Le 5 mai 2011 PROCÈS-VERBAL de la six cent trente-neuvième séance du Conseil de la municipalité de L'Ange- Gardien, créée par l'article 26 de la loi 119, sanctionnée le 17 mai 1979, tenue au Centre Municipal,
LE MERCREDI 2 AVRIL 2008 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE AU CŒUR-DES-VALLÉES COMTÉ DE PAPINEAU
Secrétariat général 1116 LE MERCREDI 2 AVRIL 2008 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE AU CŒUR-DES-VALLÉES COMTÉ DE PAPINEAU À une séance ordinaire du conseil des commissaires de la susdite commission
ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 10 JUIN 2013
PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 10 juin 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM
ASSEMBLÉE DU 2012-11-05
CANADA Province de Québec M.R.C. de la Vallée-de-la-Gatineau VILLE DE MANIWAKI Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Maniwaki, tenue le 5 novembre 2012, à 20 heures, à la salle
Monsieur le conseiller Richard Michaud est absent de cette réunion ayant motivé son absence.
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Lac- Mégantic, tenue à la salle J-Armand Drouin à l hôtel de ville, le 29 juin 2015
PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. 80 e Séance (ordinaire)
PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DU LAC-SAINT-JEAN 80 e Séance (ordinaire) Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif du conseil des s de la Commission scolaire du Lac-Saint-Jean tenue
Volume 774 Page 93. Sont aussi présents: - Me Gaétan Turbide, directeur général; - Me Guy Collard, greffier. RÉSOLU À L'UNANIMITÉ:
Page 93 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL PROCÈS-VERBAL D UNE SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA VILLE DE LAVAL tenue à huis clos le mercredi 31 octobre 2012 à 11 heures à l hôtel de ville, 1 Place du Souvenir,
CONSEIL D ADMINISTRATION DE L ATPA PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 28 JANVIER 2015, TENUE AU TRAVAUX PUBLICS VILLE DE REPENTIGNY,
CONSEIL D ADMINISTRATION DE L ATPA PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 28 JANVIER 2015, TENUE AU TRAVAUX PUBLICS VILLE DE REPENTIGNY, 130, rue Landreville, Repentigny (Qc) J6A 8C2 ÉTAIENT PRÉSENTS: (16 personnes)
Monsieur le maire Gilles Potvin procède à l ouverture de la séance par la récitation de la prière d usage.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-FÉLICIEN Le 11 août 2014 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Félicien, tenue le onzième jour d août deux mille quatorze, à 19 h
Monsieur Martin Chaput, conseiller, est absent. 01- Lecture et adoption de l'ordre du jour. 4.1 Adoption du bordereau de correspondance
13 janvier 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue en la salle du conseil, le lundi 13 janvier 2014 à 20 h 00. L'assemblée est présidée par son honneur le maire, Monsieur Marcel
VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005
VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005 À une séance régulière du conseil municipal tenue au lieu habituel des délibérations, lundi, le 2 mai 2005 à 20h00, à laquelle sont présents: M. Serge Labonté, conseiller
Résultats 10 kilomètres
1 Résultats 10 kilomètres 1 210 0210 Boudreau Simon 10 km M Homme 16-29 ans 11:04:02 9:59:30 1:04:32 1 / 14 2 231 0231 Bouguin Florent 10 km M Homme 30-39 ans 11:08:24 9:59:30 1:08:54 1 / 31 3 250 0250
ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 13 MAI 2013
PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 13 mai 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM
Ville de Beauceville
N o 3087 SÉANCE AJOURNÉE 7 NOVEMBRE 2012 Procès-verbal de la séance ajournée des Membres du Conseil de la Ville de Beauceville tenue ce 7 novembre 2012 à 17h00 et à laquelle sont présents Monsieur le Maire
CONSEIL DES COMMISSAIRES
Conseil des commissaires (séance régulière) Procès verbal du 26 septembre 2007 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE de PORTNEUF CONSEIL DES COMMISSAIRES Procès-verbal de la séance régulière du conseil
Conférence de presse du maire et plusieurs discussions et questions de la part des citoyens présents pour l'assemblée.
CANADA Province de Québec M.R.C. de la Vallée-de-la-Gatineau VILLE DE MANIWAKI Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Maniwaki, tenue le 18 mars 2013, exceptionnellement à 20h53,
MRC D'ARTHABASKA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SÉRAPHINE. Madame Délisca Lampron absente, absence motivée. Les membres du conseil forment le quorum.
MRC D'ARTHABASKA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SÉRAPHINE OUVERTURE DE LA SÉANCE À une séance régulière du Conseil de la municipalité de Sainte-Séraphine, tenue le 2 mars 2015 à 20h00 au 2660, rue du Centre Communautaire
Était également présente Angèle Germain, directrice générale/secrétaire-trésorière.
Procès-verbal d'une séance ordinaire du Conseil de la municipalité de Villeroy, tenue le mardi 5 juin 2012, à 19 h 30, à la salle de l'école Centrale, 378, Principale. Sont présents : Réjean Perron, Yvan
PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA SEIGNEURIE-DES-MILLE-ÎLES COMITÉ EXÉCUTIF
PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA SEIGNEURIE-DES-MILLE-ÎLES COMITÉ EXÉCUTIF Séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire de la Seigneurie-des-Mille-Îles, tenue le mardi 14 juin
Séance extraordinaire des membres du conseil de la municipalité de Sainte-Monique tenue en la salle de l hôtel de ville, lundi le 9 mars 2015 à 19H00.
Séance du 9 mars 2015 (11) Séance extraordinaire des membres du conseil de la municipalité de Sainte-Monique tenue en la salle de l hôtel de ville, lundi le 9 mars 2015 à 19H00. Présences : Mme Dolorès
CONSEIL DES COMMISSAIRES
PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA SEIGNEURIE-DES-MILLE-ÎLES CONSEIL DES COMMISSAIRES Séance ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire de la Seigneurie-des-Mille-Îles tenue
NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
VILLE DE NOUMEA SECRETARIAT GENERAL CELLULE DU CONSEIL MUNICIPAL FJ W 20/43 r ' 3Lr l~c.;' NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE OBJET Désignation de deux représentants de la Ville au sein de la commission foncière
À laquelle séance sont présents Madame la conseillère Mélanie Dupré et Messieurs les conseillers :
LE 3 SEPTEMBRE 2014 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-BAPTISTE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de ladite municipalité tenue le mercredi 3 septembre 2014 sur les 19 h 35 au centre
Le directeur général et la greffière sont présents. 1.- Période de questions des citoyens (durée de 20 minutes) (sujets qui ne sont pas à
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE BOISBRIAND Séance spéciale du 21 octobre 2003 Séance spéciale du conseil de la Ville de Boisbriand tenue le 21 octobre 2003 à 20 h dans la salle des délibérations du conseil
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL Boischatel, le 1er février 2010. Procès-verbal de la session régulière du Conseil municipal de Boischatel, tenue le 1er jour du
Adopté à l unanimité des conseillers
Province de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert Ouverture de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint- Albert, tenue le 2 avril 2013 à 19h30, au bureau municipal,
Séance spéciale du 28 mai 2004
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE BOISBRIAND Séance spéciale du 28 mai 2004 Séance spéciale du conseil de la Ville de Boisbriand tenue le 28 mai 2004 à 8 h 15 dans la salle des délibérations du conseil située
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Lac- Mégantic, tenue à la salle Bestar du Centre sportif Mégantic, le lundi 16 septembre
PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE LOTBINIÈRE MUNICIPALITÉ DE DOSQUET. Les conseillères et les conseillers :
PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE LOTBINIÈRE MUNICIPALITÉ DE DOSQUET Séance ordinaire du conseil de cette municipalité tenue le mardi, 4 novembre 2014, au local de la salle arrière de l église à 20h00, conformément
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANTOINE-DE-TILLY 15 octobre 2012
Procès-verbal de la séance ajournée du conseil de la Municipalité de Saint-Antoine-de-Tilly, tenue le 15 octobre 2012, à 20 h, au centre communautaire, 945, rue de l Église, Saint-Antoine-de-Tilly. La
1.0 ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 2.0 PROCÈS-VERBAL. Séance ordinaire du 5 octobre 2009 3.0 PÉRIODE DE QUESTIONS. 4.1 Liste des comptes à payer
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 19 OCTOBRE 2009, À 20 H, AU CENTRE COMMUNAUTAIRE ALAIN-PAGÉ SONT PRÉSENTS : M. le maire André Hénault M me la conseillère Louise Savignac MM. les
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES NEUVIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2010-2011) LE 12 AVRIL 2011
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES NEUVIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2010-2011) LE 12 AVRIL 2011 01.00 OUVERTURE DE LA SÉANCE À 19 heures, la séance est ouverte par Madame Suzanne
Daniel Bacon, directeur général, Sec. trésorier PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT ADELPHE MRC DE MÉKINAC
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE ST ADELPHE M.R.C. DE MÉKINAC SÉANCE ORDINAIRE 14 JANVIER 2008, à 20h00 ORDRE DU JOUR OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE 1 Lecture et adoption de l ordre du jour 2 Adoption des
Sont présents : Mesdames Martine Gauthier et Martine Lafond ainsi que Messieurs Luc Boivin, Jacques Fortin, Michel Tremblay et Ghislain Sylvain.
PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du conseil d'administration de la Société de transport du Saguenay, tenue au 1330 rue Bersimis, arrondissement Chicoutimi, le 19 novembre 2014 à 16h30, sous la présidence
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D ABITIBI
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D ABITIBI Assemblée Générale régulière de la Municipalité Régionale de Comté d Abitibi tenue le 28 novembre 2012 à 19h30, sous la présidence de Monsieur
PROVINCE DE QUÉBEC CANTON D'ORFORD COMTÉ D'ORFORD SÉANCE ORDINAIRE DU 11 JANVIER 2010
PROVINCE DE QUÉBEC CANTON D'ORFORD COMTÉ D'ORFORD SÉANCE ORDINAIRE DU 11 JANVIER 2010 Le lundi 11 janvier 2010, séance ordinaire du conseil municipal du Canton d'orford, tenue à la mairie à 19 h sous la
Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint Ambroise de Kildare. Le maire, monsieur François Desrochers.
Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint Ambroise de Kildare Procès verbal de la séance extraordinaire du conseil de la municipalité de Saint Ambroise de Kildare tenue le mardi 31 mars 2015
Rapport d activités 2012-2013
Rapport d activités 2012-2013 TABLE DES MATIÈRES Mot du président p.3 La Joujouthèque de Saint-Hubert p.4 Structure de l organisme p.5 Nos activités p.6 Priorités pour 2013-2013 p.8 2 MOT DU PRÉSIDENT
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL Boischatel, le 13 janvier 2014. Procès-verbal de la session régulière du Conseil municipal de Boischatel, tenue le 13 ème jour du
COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015
COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 L an deux mil quinze, le 14 avril les membres du conseil municipal se sont réunis à la Mairie, sous la présidence de Christian BREMAUD, Maire. Nombre de
Procès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste.
Assemblée régulière du 12 janvier 2010 Procès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste. SONT PRÉSENTS :
PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du conseil municipal de la municipalité de Mayo, tenue le 13 avril 2015 à 19h30 à la salle du conseil.
Le 13 avril 2015 PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du conseil municipal de la municipalité de Mayo, tenue le 13 avril 2015 à 19h30 à la salle du conseil. SONT PRESENTS : Son Honneur Le Maire Normand
1- LECTURE ET ACCEPTATION DE L'ORDRE DU JOUR
PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ LAC SAINT-JEAN MUNICIPALITÉ DE SAINT-GÉDÉON Procès-verbal de la session régulière du conseil municipal de Saint-Gédéon, tenue le lundi 4 août 2014 à la salle du conseil à 20 h
Est aussi présent, Monsieur Patrick Côté, directeur général & secrétaire-trésorier. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE PAR UNE PRIÈRE
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE BELLECHASSE MUNICIPALITÉ DE SAINT-GERVAIS 150, RUE PRINCIPALE SAINT-GERVAIS (QUÉBEC) G0R 3C0 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-GERVAIS, M.R.C. DE
Assistent également à la réunion Madame Line Cormier, directrice des Finances et Monsieur Stéphane Cyr, directeur général et greffier.
Le procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de New Richmond, tenue le 6 e jour de janvier 2014, à compter de 20 h, dans la salle des délibérations de l hôtel de ville de New