Objet : Compte financier - affectation du résultat
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- Jérôme Caron
- il y a 7 ans
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1 Objet : Compte financier - affectation du résultat Numéro d'enregistrement : 16 - le code de l'éducation, notamment les articles L , R , R le code des juridictions financières, notamment les articles L.232-4, R le décret n du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique Sur le rapport du chef d'établissement, le conseil d'administration affecte le résultat du compte financier de l'exercice 2015 comme suit : [X] Sur un compte de réserve unique [ ] Avec subdivision [ ] Oui [X] Non Nombre: 0
2 Numéro d'enregistrement : 17 Objet : Financement des voyages scolaires - le code de l'éducation, notamment les articles L.421-4, L , R , R Sur le rapport du chef d'établissement, le conseil d'administration donne son accord sur la programmation et les modalités de financement du voyage scolaire à LA ROCHELLE, dont le descriptif et le budget prévisionnels sont joints en annexe. [X] Oui Nombre: 1 Juin 2016 : LA ROCHELLE autorise la sortie facultative à LA ROCHELLE le 22 juin 2016 pour les élèves de terminale ASSP. Le coût du projet est de La participation des familles est fixée à par élève, soit au total. Le solde sera financé sur don de l'association Parrainez les jeunes à hauteur de et sur participation structures à hauteur de Ces montants pourront être revus à la baisse en cas de recettes supplémentaires non connues à ce jour (Dons, autres subventions). Le cas échéant, ce nouveau montant fera l'objet d'une adoption par le conseil. Dans le cadre de ce projet, il autorise le chef d établissement à signer les contrats et conventions inhérents au projet et à percevoir des dons et legs.
3 ACTE NON TRANSMISSIBLE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Numéro d'enregistrement : 18 Objet : PROJET PLANETARIUM - le code de l'éducation, notamment les articles L.421-4, R Sur proposition du chef d'établissement, le conseil d'administration accepte le financement du projet PLANETARIUM sur le budget de l'établissement [X] Oui [ ] Non Nombre: 1 autorise le financement sur le budget de l'établissement (AP-PROJET-OPROJETS) du projet PLANETARIUM à hauteur de Dans le cadre de ce projet, il autorise le chef d établissement à signer les contrats et conventions inhérents au projet.
4 Objet : Emploi de la dotation horaire globalisée Numéro d'enregistrement : 19 - le code de l'éducation, notamment les articles L.421-4, L , R421-2, R.421-9, R421-20, R , R l'avis de la commission permanente du 09/02/2016 Sur la : [X]1e proposition du chef d'établissement, le conseil d'administration décide (voir le libellé de la délibération) ; [ ] 2e proposition du chef d'établissement, le conseil d'administration décide, suite au refus de la première proposition du chef d'établissement présentée lors du conseil d'administration précédent (voir le libellé de la délibération) ; [X] Oui [ ] Non Nombre: 1 DHG 2016 : Le conseil d administration donne un avis favorable à la proposition de répartition des moyens par discipline, à hauteur de 437 heures. Pour : 17 Abstentions : 1
5 Numéro d'enregistrement : 20 Objet : Financement des voyages scolaires - le code de l'éducation, notamment les articles L.421-4, L , R , R Sur le rapport du chef d'établissement, le conseil d'administration donne son accord sur la programmation et les modalités de financement du voyage scolaire à POITIERS, dont le descriptif et le budget prévisionnels sont joints en annexe. [X] Oui Nombre: 1 Juin 2016 : Futuroscope de Poitiers autorise la sortie facultative au Futuroscope de Poitiers pour la classe d'ulis PRO en juin Le coût du projet est de La participation des familles est fixée à 5.00 par élève, soit au total. Le solde sera financé sur participation de l'établissement à hauteur de Ces montants pourront être revus à la baisse en cas de recettes supplémentaires non connues à ce jour (Dons, autres subventions). Le cas échéant, ce nouveau montant fera l'objet d'une adoption par le conseil. Dans le cadre de ce projet, il autorise le chef d établissement à signer les contrats et conventions inhérents au projet et à percevoir des dons et legs.
6 Numéro d'enregistrement : 21 Objet : Financement des voyages scolaires - le code de l'éducation, notamment les articles L.421-4, L , R , R Sur le rapport du chef d'établissement, le conseil d'administration donne son accord sur la programmation et les modalités de financement du voyage scolaire à LA ROCHELLE, dont le descriptif et le budget prévisionnels sont joints en annexe. [X] Oui Nombre: 1 Juin 2016 : LA ROCHELLE-ULIS autorise la sortie facultative à LA ROCHELLE sur deux jours en juin 2016 pour les élèves de la classe d'ulis PRO. Le coût du projet est de La participation des familles est fixée à 5.00 par élève, soit au total. Le solde sera financé sur participation de l'établissement à hauteur de Ces montants pourront être revus à la baisse en cas de recettes supplémentaires non connues à ce jour (Dons, autres subventions). Le cas échéant, ce nouveau montant fera l'objet d'une adoption par le conseil. Dans le cadre de ce projet, il autorise le chef d établissement à signer les contrats et conventions inhérents au projet et à percevoir des dons et legs.
7 ACTE NON TRANSMISSIBLE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Objet : 2016/2017 : périodes de formation en milieu professionnel Numéro d'enregistrement : 22 - le code de l'éducation, notamment les articles L.421-4, R Sur proposition du chef d'établissement, le conseil d'administration approuve le calendrier 2016/2017 des périodes de formation en milieu professionnel [X] Oui [ ] Non Nombre: 1 Périodes de formation en milieu professionnel : le conseil d'administration valide le calendrier des périodes de formation en milieu professionnel pour l'année scolaire 2016/2017 sous réserve des modifications du calendrier scolaire.
8 Numéro d'enregistrement : 23 Objet : Compte financier - le code de l'éducation, notamment les articles L , R , R le code des juridictions financières, notamment les articles L.232-4, R le décret n du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique Sur le rapport du chef d'établissement, le conseil d'administration adopte le compte financier Année d'exercice : 2015 Budget d'origine : Budget primitif : [X] Budget annexe : [ ] Réserves : Avec réserves [ ] Sans réserve [X] [X] Oui [ ] Non Nombre: 2
9 Objet : Décision budgétaire modificative soumise au vote Numéro d'enregistrement : 24 - le code de l'éducation, notamment les articles L , R , R le code des juridictions financières, notamment les articles L.232-4, R le décret n du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique Exercice : 2016 Numéro de la DBM : 1 Budget d'origine : Budget primitif : [X] Budget annexe : [ ] [X] Oui [ ] Non Nombre: 1 Sur le rapport du chef d'établissement, le conseil d'administration Les membres du conseil d'administration adoptent les prélèvements proposés sur les réserves disponibles dans la DBM n 1.
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