Inventaire départemental des mouvements de terrain de Meurthe-et-Moselle. Rapport d avancement
|
|
- Augustin Olivier Bruneau
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Inventaire départemental des mouvements de terrain de Meurthe-et-Moselle Rapport d avancement BRGM/RP FR avril 2005
2
3 Inventaire départemental des mouvements de terrain de Meurthe-et-Moselle Rapport d avancement BRGM/RP FR avril 2005 Étude réalisée dans le cadre des opérations de Service public du BRGM 2004-RIS-A11 G. Fourniguet Avec la collaboration de D. Cruz Mermy, B. Durendeau, G. Weller Vérificateur : Nom : MIRGON Carola Date :10/05/05 Signature : Approbateur : Nom : AGUILLAUME Date : 24/05/05 Signature : Le système de management de la qualité du BRGM est certifié AFAQ ISO 9001:2000.
4 Avertissement Ce rapport est adressé en recommandé avec accusé de réception, en communication au demandeur : Ministère de l Ecologie et du développement durable, en 3 exemplaires conformément au cahier des charges. Une copie sera fournie pour information à la Préfecture de Meurthe-et-Moselle. Le demandeur s engage à communiquer par écrit dans un délai de 15 jours à dater de la réception du présent rapport, la liste de diffusion des exemplaires de ce rapport et le plan de communication s y rattachant. Le BRGM, exerçant les droits moraux dont il est titulaire en tant qu auteur du rapport, validera les conditions de sa diffusion sous huitaine. Passé ce délai, le BRGM ne saurait être tenu comme responsable de la divulgation du contenu de ce rapport à un tiers qui ne soit pas de son fait, et, des éventuelles conséquences pouvant en résulter. Mots clés : Base de données, inventaire, département de Meurthe-et-Moselle, mouvements de terrain, glissement, chute de blocs, coulée boueuse, effondrement, érosion de berges. En bibliographie, ce rapport sera cité de la façon suivante : Fourniguet G., Cruz Mermy D., Durendeau B. et Weller G. (2005) Inventaire départemental des mouvements de terrain de Meurthe-et-Moselle. Rapport d'avancement BRGM/RP FR - 21 p., 4 fig., 3 tab. BRGM, 2005, ce document ne peut être reproduit en totalité ou en partie sans l autorisation expresse du BRGM.
5 Synthèse D ans le cadre de sa politique de prévention des risques naturels, le Ministère de l'ecologie et du Développement Durable (MEDD), a chargé le BRGM, de réaliser l'inventaire des mouvements de terrain dans le département de Meurthe-et-Moselle (convention n MEDD/DPPR CV signée le 16 juillet 2004). Cette étude s inscrit dans un programme plus vaste d inventaires départementaux prévus sur une durée de six ans et est financée à parts égales par le MEDD et le BRGM. L objectif de cet inventaire est de recenser, localiser et caractériser les principaux mouvements de terrain qui se sont produits dans le département de Meurthe-et- Moselle puis d'intégrer ces données factuelles dans la base de données nationale des mouvements de terrain BDMVT ( gérée par le BRGM en collaboration avec le Laboratoire Central et le réseau des Ponts et Chaussées, LCPC, LR/CETE, et les services de Restauration des Terrains en Montagne (RTM). Les mouvements de terrain concernés par cet inventaire départemental sont exclusivement ceux qui se rattachent aux phénomènes de glissements de terrain et fluages lents, les chutes de blocs et éboulements (à l exclusion des chutes de faible ampleur), les coulées de boue et laves torrentielles, les effondrements et affaissements (y compris ceux d origine minière) et les érosions de berges. Le présent document fait le point sur l état d avancement du projet au terme des neuf premiers mois suivant la signature de la convention, sachant que l étude a effectivement démarré en septembre Dans cette première phase d'étude, la collecte des données bibliographiques et d archives a été finalisée et l enquête auprès des communes est sur le point d être achevée avec 73 % de réponses. Sur les 594 communes du département, pour les 431 ayant répondu, 326 n ont pas recensé d événement. Ces informations ont été complétées par des données issues des fonds documentaires du BRGM, comprenant des coupures de presse locale et des services de l Etat (Service Interministériel de défense et de protection civile de la Préfecture, DDE). Toutes ces informations ont permis de recenser 321 évènements avant analyse et recoupement, répartis par ordre d importance en glissements de terrain (47 %), effondrements de cavités (26 %), érosions de berges (16%), coulées de boue (7 %) et chutes de blocs (4 %). Les mouvements recensés concernent notamment les communes de la vallée et des côtes de la Moselle, du bassin salifère et du bassin ferrifère. La phase de reconnaissance sur le terrain ainsi que la phase de saisie sur BDMVT débuteront en mai. BRGM/RP FR Rapport d avancement 3
6 4 BRGM/RP FR Rapport d avancement
7 Sommaire 1. Introduction CADRE DU PROJET OBJECTIF ET MÉTHODOLOGIE OBJET DU PRÉSENT RAPPORT Etat d avancement du projet COLLECTE DE DONNÉES Recherche bibliographique et consultation d'archives publiques Enquête auprès des communes Recherche auprès d'organismes, administrations, organismes publics et privés Appréciation des données recueillies TRAITEMENT DES DONNEES Données de base collectées Typologie Validation des informations - Renseignement des mouvements Qualité des données sur les événements renseignés RESTE A FAIRE Conclusion...22 BRGM/RP FR Rapport d avancement 5
8 Liste des figures Figure 1 : Résultat de l'enquête auprès des communes Figure 2 : Résultat de l'enquête auprès des communes de Meurthe-et-Moselle, croisée avec les informations préventives et arrêtés de CatNat fournis par les organismes Figure 3 : Répartition par typologie des mouvements de terrain recensés en Meurtheet-Moselle Figure 4 : Recensement des mouvements de terrain au 15 avril 2005 croisés avec les PPR prescrits et arrêtés de CatNat connus Liste des tableaux Tableau 1 : Ressources bibliographiques et données d'archives Tableau 2 : Résultats de l enquête communale Tableau 3 : Recensement auprès des administrations BRGM/RP FR Rapport d avancement
9 1. Introduction 1.1. CADRE DU PROJET A la demande du Ministère de l Ecologie et du Développement Durable (MEDD), le BRGM, dans le cadre de ses activités de service public, est chargé de réaliser un inventaire des mouvements de terrain sur une trentaine de départements français. Ce programme, prévu sur une durée de six ans, comprend des inventaires départementaux, suivant un cahier des charges général défini en accord avec le MEDD. L ensemble des informations collectées doit ensuite être intégré à une base de données nationale consultable sur Internet. La Meurthe-et-Moselle, dont le territoire comprend un nombre important de mouvements de terrain, est parmi les départements sélectionnés pour faire l objet d inventaires spécifiques inscrits dans la convention 2004, devant être réalisés pour le mois de janvier OBJECTIF ET METHODOLOGIE L inventaire départemental des mouvements de terrain de Meurthe-et-Moselle a donc pour objectif de recenser, localiser et caractériser les principaux mouvements de terrain connus sur ce territoire, puis d intégrer l ensemble de ces informations dans la base de données nationale (BDMVT : Base de Données sur les Mouvements de terrain). Les mouvements de terrain concernés sont répartis en cinq catégories : - les glissements de terrain ; - les chutes de blocs et les éboulements ; - les coulées boueuses ; - les effondrements et affaissements (y compris ceux d origine minière) ; - les érosions de berges. BRGM/RP FR Rapport d avancement 7
10 Pour réaliser cet inventaire selon le canevas défini à l échelle nationale, l'opération comportera les phases suivantes : a) La collecte des données : - recherche bibliographique, - questionnaires d'enquête auprès des communes, - recueil de données auprès des services techniques concernés. b) La validation sur le terrain : - caractérisation des mouvements de terrain recensés, - repérage fortuit de mouvements non archivés. c) La valorisation des données et saisie : - géoréférencement des mouvements, - descriptif (fiches de saisie), - saisie dans BDMVT. d) La synthèse des données : - analyse critique de la représentativité des données recueillies, - réalisation d'une carte de synthèse, - typologie des mouvements repérés, - rédaction d'un rapport de synthèse OBJET DU PRESENT RAPPORT L objet du présent rapport est de présenter l état d avancement après neuf mois d étude. 8 BRGM/RP FR Rapport d avancement
11 2. Etat d avancement du projet L inventaire départemental des mouvements de terrain de Meurthe-et-Moselle a débuté en septembre, pour une durée prévisionnelle de 18 mois à compter de la signature de la convention datée du 16 juillet Il s achèvera en janvier Le présent rapport a pour objet de présenter l état d avancement des travaux entrepris à fin mars A ce jour, la phase de collecte des données se termine : - la tâche de recherche bibliographique est terminée, - l enquête auprès des communes a permis d obtenir 73 % de réponses, - la consultation des documents issus des services de l Etat a été engagée COLLECTE DE DONNEES La collecte des données a été entreprise, conformément à la méthodologie décrite dans le cahier des charges national. Elle a porté sur les points suivants : - recherche bibliographique et consultation d archives, - enquête auprès des communes, - recherche auprès des organismes compétents et des administrations Recherche bibliographique et consultation d'archives publiques La recherche bibliographique avait pour but de rassembler toutes les informations déjà publiées concernant les occurrences historiques de mouvements de terrain dans le département. Elle s est traduite en différentes recherches spécifiques : - extraction des événements déjà répertoriés dans la base de données BDMVT, - recherche bibliographique dans les fonds documentaires du BRGM à Orléans, dans la documentation locale du Service géologique régional Lorraine (rapports d étude et d expertise, carte ZERMOS des zones exposées à des risques liés aux mouvements du sol et du sous-sol, dossiers communaux synthétiques des risques majeurs pour l information des populations-dcs), dans la Banque de données du sous-sol du SGR Lorraine et dans les coupures issues de la presse locale ( L Est républicain et le Républicain lorrain ) depuis Le tableau suivant fait la synthèse des informations bibliographiques recueillies. BRGM/RP FR Rapport d avancement 9
12 Source Evénements Observations BDMVT 7 Extraction de la base nationale ( BRGM 67 (recoupement d'informations) Rapports d'études, notes techniques, banque de données du sous-sol, carte ZERMOS de la région de Nancy - nord DCS Consultation des DCS présents dans les documents archivés au SGR Lorraine. 126 communes concernées. Archives de presse 17 Articles concernant notamment des effondrements miniers Tableau 1 : Ressources bibliographiques et données d'archives Enquête auprès des communes Après information de la Préfecture de Meurthe-et-Moselle par lettre du 19 août 2004, la procédure d'enquête auprès des communes a été initiée en septembre 2004 à partir d'un questionnaire type issu de modèles nationaux. Chaque courrier préparé contenait une lettre signée par le directeur du SGR Lorraine expliquant la démarche d inventaire, une fiche de renseignements à remplir et une carte de la commune servant à localiser les mouvements connus par la mairie. Les envois ont été adressés par le BRGM le 19 octobre 2004 aux 594 communes de Meurthe-et-Moselle. Après réception d une première vague de réponses des communes, un courrier de relance a été fait le 3 mars A ce jour, 431 communes ont répondu. Des relances téléphoniques ont été effectuées également. La carte suivante présente les réponses des mairies enregistrées à la fin du mois de mars 2005 et déclarant la présence ou non de mouvements de terrain. Il est à noter que certaines mairies ont signalé la présence d événements liés à la sécheresse de l été Ces événements de type retrait/gonflement n ont pas été pris en compte car ne faisant pas partie du présent inventaire. 10 BRGM/RP FR Rapport d avancement
13 BRGM/RP FR Rapport d avancement 11
14 Figure 1 : Résultat de l'enquête auprès des communes 12 BRGM/RP FR Rapport d avancement
15 Actuellement, le taux de réponse obtenu auprès des mairies est de 72,6 %. Parmi ces réponses, 326 mairies nous ont indiqué qu'il n'y avait aucun mouvement connu sur leur territoire, soit 75,6 % des réponses (Figure 1 et tableau 2). Le tableau suivant fait la synthèse des réponses obtenues à ce jour. Réponse Pas de réponse 72,6 % (431) Avec mvt annoncé 24,4 % (105) Sans mvt annoncé 75,6 % (326) 27,4 % (163) Tableau 2 : Résultats de l enquête communale Cette consultation a permis le recensement de 230 événements, avec pour information : - le type de mouvement présumé, - la situation de l'événement sur un extrait de carte topographique au 1/25000 (pour 206 d entre eux). La localisation de ces événements a été numérisée sous S.I.G Recherche auprès d'organismes, administrations, organismes publics et privés Dans le but d obtenir des données complémentaires, les services et administrations concernés (SIDPC de la Préfecture, DDE, GEODERIS : groupement d intérêt public dont le siège est à Metz et qui apporte son appui et son expertise aux services de l Etat dans la gestion de l après-mine) ont été consultés par courrier et par téléphone. Le tableau suivant présente les organismes et administrations contactés. BRGM/RP FR Rapport d avancement 13
16 Organisme consulté Préfecture 54 (SIDPC) DDE 54 GEODERIS Observations Fourniture de la version mise à jour du fichier de l Atlas départemental des aléas et des risques majeurs des communes de Meurthe-et-Moselle, qui contient les informations sur la présence de mouvements, de DCS, arrêtés de catastrophe naturelle mouvement de terrain, PPR, inscription à l atlas départemental des mouvements de terrain Courrier adressé et contact téléphonique pris pour consultation des fichiers concernant les mouvements recensés. L atlas départemental des mouvements de terrain (version 2000) est disponible au BRGM. Courrier adressé pour demande de consultation des fichiers concernant les mouvements de type effondrement minier (sel et fer). Le CD-ROM, édité par GEODERIS et la DRIRE Lorraine, des cartes d aléa minier des communes du Bassin ferrifère lorrain (secteur Briey-Longwy-Thionville) est disponible au BRGM. La liste des communes soumises à PPR M prescrits est disponible. Tableau 3 : Recensement auprès des administrations La carte suivante présente le résultat de l'enquête auprès des communes, croisée avec les informations préventives (DCS, PPR, aléa minier fer, périmètres liés à l affaissement sel, atlas des mouvements de terrain 2000) et les reconnaissances des arrêtés de CatNat. 166 communes ont un DCS. 11 communes sont soumises à des PPR mouvements de terrain et 9 sont soumises à un Périmètre lié aux affaissements dus au sel. 16 communes ont fait l objet d une reconnaissance de CatNat Mouvements de terrain. L atlas des mouvements de terrain édité en 2000 et qui a une vocation informative et de transparence (plus détaillé que les DCS) comprend 84 communes. Les secteurs concernés sont ceux de Nancy-ouest, Nancy-nord Le Grand Couronné, Pont-à- Mousson, carte Nancy-nord ZERMOS, et Pays-Haut. D après le fichier de l atlas départemental de l aléa et des risques, les communes soumises à un PPR mouvement de terrain sont : Chaligny, Chavigny, Flavigny-sur- Moselle, Ludres, Maron, Méréville, Messein, Neuves-Maisons, Pont-Saint-Vincent, Richardménil et Sexey-aux-forges et les communes soumises à un Périmètre lié aux affaissements dus au sel sont : Crévic, Dombasle-sur-Meurthe, Haraucourt, Laneuveville-devant-Nancy, Lenoncourt, Rosières-aux-salines, Saint-Nicolas-de-Port, Sommerviller et Varangéville. La Préfecture nous a fournis également une actualisation des informations concernant les PPR-MT : le PPR de Autreville-sur-Moselle a été approuvé et les PPR prescrits concernent : Frouard, Houdemont, Liverdun, Marbache, Pompey, Vittonville et Waville. 14 BRGM/RP FR Rapport d avancement
17 Les cartes d aléa minier des communes du Bassin ferrifère lorrain (secteur Briey- Longwy-Thionville) concernent 75 communes. Les communes pour lesquelles un PPR minier a été prescrit sont : Auboué, Briey, Homécourt, Hussigny-Godbrange, Joeuf, Joudreville, Landres, Moineville, Mont-Bonvillers, Moutiers, Piennes, Thil et Valleroy. Figure 2 : Résultat de l'enquête auprès des communes de Meurthe-et-Moselle, croisée avec les informations préventives et arrêtés de CatNat fournis par les organismes BRGM/RP FR Rapport d avancement 15
18 Si nous mettons les réponses du questionnaire en relation avec l'information préventive à notre disposition, nous obtenons : - Parmi les 166 communes ayant un document DCS : 118 ont répondu, 50 ont signalé au moins un mouvement, 68 n'ont rien à signaler. - Parmi les 11 communes ayant un PPR MT : 6 ont répondu, 4 ont signalé au moins un mouvement, 2 n'ont rien à signaler. - Parmi les 9 communes ayant un Périmètre affaissement sel : 6 ont répondu, 1 a signalé au moins un mouvement, 5 n'ont rien à signaler. - Parmi les 75 communes concernées par l aléa minier fer (Briey-Longwy-Thionville) 52 ont répondu, 18 ont signalé au moins un mouvement, 34 n'ont rien à signaler Appréciation des données recueillies Des difficultés sont liées à l hétérogénéité des réponses apportées par les communes. Des informations retournées sont imprécises, basées sur une mémoire d événements récents, qui ne font pas forcément partie du présent inventaire (retrait/gonflement lié à la sécheresse de 2003, séisme). Certaines mairies ne signalent pas précisément les événements connus, mais renvoient vers les services de l Etat qui ont connaissance des événements. Les informations fournies par la Préfecture (SIDPC) sous forme de l Atlas départemental des aléas et des risques majeurs des communes de Meurthe-et-Moselle sont précieuses et nous ont permis de réaliser les premiers croisements avec les retours des questionnaires. L atlas des mouvements de terrain du département, issu de la DDE, est utile. Il comprend pour chaque commune traitée la carte de hiérarchisation de l aléa avec, de façon non systématique, les glissements recensés. Cet atlas est non exhaustif : il concerne 84 communes et prend en compte les glissements (circulaire actif, pelliculaire, reptation, solifluxion) et fontis. Les chutes de blocs, éboulements et érosions de berge ne sont apparemment pas intégrés. La consultation des documents associés à l élaboration de cet atlas sera faite dans les locaux de la DDE en mai BRGM/RP FR Rapport d avancement
19 Les cartes d aléa minier des communes du Bassin ferrifère (Briey-Longwy-Thionville) disponibles sous forme d un CD-ROM édité par GEODERIS et la DRIRE Lorraine nous ont permis aussi de réaliser des croisements. La consultation des documents associés à l élaboration de ces cartes et notamment les événements recensés dans le bassin ferrifère comme dans le bassin salifère, est programmée en mai TRAITEMENT DES DONNEES Données de base collectées Cette phase d'étude a permis le recensement de 321 évènements dont certains peuvent être répétés par les différentes sources. La structuration de la donnée (élimination de doublons, validation des typologies, renseignement des champs de la base de données) implique la localisation géographique et chronologique précise des évènements. Cette phase de structuration se fera en même temps que la phase de validation sur le terrain, compte tenu de l'imprécision de certaines informations à notre disposition. Cette première phase d analyse a permis d éliminer certains doublons et de déterminer les événements nécessitant un complément d information et en particulier les informations descriptives que l on peut obtenir lors d une visite sur le terrain. La répartition des événements par commune est représentée par la figure 4. BRGM/RP FR Rapport d avancement 17
20 Typologie Les données collectées jusqu à présent ne sont que partielles, puisque tous les événements n'ont pas été validés. C est pourquoi la répartition des mouvements de terrain par type, telle que présentée ici, n est que provisoire et ne reflète pas la situation globale du département. Ainsi, le graphique présenté ci-après l est uniquement à titre indicatif et permet simplement de donner quelques tendances qui pourront être infirmées ou confirmées en fin d étude. 26% 16% 7% 4% 47% 149 Glissements de terrain 13 Chutes de blocs 24 Coulées de boue 85 Effondrements de cavité 50 Erosions de berge Figure 3 : Répartition par typologie des mouvements de terrain recensés en Meurtheet-Moselle 18 BRGM/RP FR Rapport d avancement
21 Figure 4 : Recensement des mouvements de terrain au 15 avril 2005 croisés avec les PPR prescrits et arrêtés de CatNat connus BRGM/RP FR Rapport d avancement 19
22 Validation des informations - Renseignement des mouvements La validation des informations recueillies comprend des entretiens avec les interlocuteurs identifiés et une visite de terrain des mouvements répertoriés. Il est à noter que le recensement continue pendant cette phase de validation. Les visites de terrain permettent de repérer des mouvements non signalés (anciens ou actuels), et les échanges avec les personnes interrogées peuvent également déboucher sur de nouveaux évènements non recensés. La phase de validation n a pas débuté Qualité des données sur les événements renseignés La qualité des fiches remplies varie entre moyenne et bonne, avec une exhaustivité de 50% en moyenne (d'autres renseignements devraient améliorer l'exhaustivité de ces fiches) RESTE A FAIRE Les communes du département n ayant pas répondu, au nombre de 163, sont à relancer une nouvelle fois. Des contacts par courrier et téléphone pour consulter ou récupérer des informations dans les diverses administrations ont été pris (SIDPC, DDE, GEODERIS). L accueil est positif, des documents transmis au BRGM ont été utilisés et des rendez-vous seront pris pour exploiter les documents complémentaires disponibles. Le CETE et le LCPC sont à contacter. L ensemble des mouvements recensés (321 à ce jour), en sus de ceux déjà connus et saisis dans BdMvt (issus du LCPC) devront être validés et saisis. L analyse critique des données devra être faite afin de mettre en évidence la fiabilité des informations recueillies. La synthèse géologique n'a pas été commencée et est prévue pour débuter en juin prochain. Les mouvements de type coulée de boue ne laissent que peu de traces et ne feront pas l'objet d une priorité d'action, de même que les érosions de berges qui dans leur grande majorité n'affectent que des alluvions de fond de vallée et sont généralement bien situées. Les zones soumises à une réglementation de type PPR minier ou PPR mouvement de terrain ne seront pas prioritaires sauf exception. 20 BRGM/RP FR Rapport d avancement
23 Seront privilégiés les mouvements de types glissements de terrain, chutes de blocs et effondrements. Les visites de terrain cibleront les communes les plus touchées par le nombre et l'intensité des phénomènes. BRGM/RP FR Rapport d avancement 21
24 N 3. Conclusion euf mois après la signature de la convention concernant la réalisation d un inventaire départemental des mouvements de terrain du Meurthe-et-Moselle, l étude est avancée de façon significative. La collecte des données bibliographiques et d archives est terminée, tandis que l enquête auprès des communes a permis de recueillir des réponses de 73 % d entre elles. Des données ont également été collectées auprès des administrations et des organismes travaillant dans le domaine. Ainsi 321 mouvements ont été recensés en Meurthe-et-Moselle, dont 230 sont issus des réponses fournies par les mairies et 91 proviennent de la recherche bibliographique et des premières informations obtenues auprès des organismes. Les principaux types de mouvements de terrain sont les glissements de terrain, les effondrements de cavités (comprenant les effondrements miniers) et les érosions de berges. Dans la deuxième phase de l étude, la collecte des données va être poursuivie par une relance des communes qui n ont pas encore répondu. Les contacts avec les organismes compétents vont être poursuivis. La phase de validation sur le terrain et le croisement des données permettra d éliminer les doublons, de mieux caractériser les événements et les circonstances de leur apparition. Au vu des réponses actuellement recueillies, on s attend à valider dans BDMVT de 200 à 300 mouvements de terrain dans le département. Les visites de terrain seront entreprises, afin de pouvoir visualiser un nombre maximum d événements, toujours dans le but d obtenir une description la plus précise possible. La saisie dans la base de données se fera au fur et à mesure de ces validations. Enfin, le rapport final présentera une synthèse des données recueillies dans le cadre de la présente étude. Il s agira notamment de revenir sur le contexte géologique départemental et de faire une analyse critique des données, tant sur leur représentativité, que sur la qualité des informations recueillies. Cette synthèse permettra également de disposer d un état des lieux le plus précis possible des mouvements de terrain qui se sont produits dans le département, en particulier sur les types les plus fréquents et leur répartition géographique. 22 BRGM/RP FR Rapport d avancement
25
26 Centre scientifique et technique 3 avenue Claude Guillemin BP Orléans Cedex 2 France Tél. : Service géologique régional Lorraine 1 avenue du Parc de Brabois Vandoeuvre-lès-Nancy - France Tél. :
Information de l acquéreur ou du locataire. Obligations du vendeur ou du bailleur
Information de l acquéreur ou du locataire Obligations du vendeur ou du bailleur Introduction La loi du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation
Plus en détailInventaire départemental des cavités souterraines hors mines du Bas-Rhin. Rapport final
Inventaire départemental des cavités souterraines hors mines du Bas-Rhin Rapport final BRGM/RP-60315-FR Septembre 2011 Inventaire départemental des cavités souterraines hors mines du Bas-Rhin Rapport
Plus en détailMission des sociétés d assurances pour la connaissance et la prévention des risques naturels www.mrn-gpsa.org
Une association créée en 2000 entre : Mission des sociétés d assurances pour la connaissance et la prévention des risques naturels www.mrn-gpsa.org Le régime des catastrophes naturelles et technologiques
Plus en détailEtat des risques naturels et technologiques
Etat des risques naturels et technologiques En application des articles L125-5 et R125-26 du code de l'environnement. Commande n 3505 Date de réalisation : 23 septembre 2011 (Valable 6 mois) Mode COMMANDE
Plus en détailEtat des risques naturels, miniers et technologiques
Etat des risques naturels, miniers et technologiques En application des articles L125-5 et R125-26 du code de l'environnement. Référence : 15/IMO/0204 Date de réalisation : 16 avril 2015 (Valable 6 mois)
Plus en détailBULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES. Édition Chronologique n 9 du 19 février 2015. PARTIE PERMANENTE Administration Centrale. Texte 6
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n 9 du 19 février 2015 PARTIE PERMANENTE Administration Centrale Texte 6 ARRÊTÉ N 1733/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BENV portant approbation du plan de prévention
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Élaboration du volet «éolien» du schéma régional du climat, de l air et de l énergie DREAL Nord Pas de Calais Service ECLAT CCTP volet éolien du SRCAE page 1
Plus en détailRéunion d échanges relative à l organisation des missions d instruction des autorisations d urbanisme
Direction Départementale des Territoires du Cher Réunion d échanges relative à l organisation des missions d instruction des autorisations d urbanisme Sommaire Organisation de l application du droit des
Plus en détailAppui SIE :Développement de services web ADES/SIE
Appui SIE :Développement de services web ADES/SIE Rapport final BRGM/ RP-55128-FR Décembre 2006 Appui SIE : Développement de services web ADES/SIE Rapport final BRGM/ RP-55128-FR décembre 2006 Étude réalisée
Plus en détailRÉVISION DU PLAN D OCCUPATION DES SOLS ET SA TRANSFORMATION EN PLAN LOCAL D URBANISME
1/6 PROCEDURE ADAPTEE RÉVISION DU PLAN D OCCUPATION DES SOLS ET SA TRANSFORMATION EN PLAN LOCAL D URBANISME MARCHÉ PUBLIC D ETUDES ET D ASSISTANCE [MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES] passé selon la
Plus en détailBase de données de la sismicité historique de la Nouvelle-Calédonie, Wallis et Futuna et site internet associé
Base de données de la sismicité historique de la Nouvelle-Calédonie, Wallis et Futuna et site internet associé Rapport final BRGM/RP-54376-FR décembre 2005 Base de données de la sismicité historique de
Plus en détailCATASTROPHES NATURELLES PREVENTION ET ASSURANCES
CATASTROPHES NATURELLES PREVENTION ET ASSURANCES Mission des sociétés d assurances pour la connaissance et la prévention des risques naturels WWW.mrn-gpsa.org Une association créée en 2000 entre : Mission
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
1 er juin 2011 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 152 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Plus en détailRecommandation pour la gestion des archives
Haute école pédagogique Qualité Avenue de Cour 33 CH 1014 Lausanne www.hepl.ch Recommandation pour la gestion des archives Cette recommandation accompagne la mise en œuvre de la décision du comité de direction
Plus en détailGUIDE DE L'ARCHIVAGE OCTOBRE 2012
GUIDE DE L'ARCHIVAGE OCTOBRE 2012 SOMMAIRE - Introduction Page 1 - Coordonnées du service d Archives de l INSERM Page 2 - Glossaire Page 3 - Les archives dans les bureaux Page 4 - Les archives administratives
Plus en détailDIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES TABLEAU D ARCHIVAGE GESTION DU PERSONNEL
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES TABLEAU D ARCHIVAGE GESTION DU PERSONNEL Dossiers des agents titulaires 90 ans à compter de la date de naissance
Plus en détailElaboration d une base de données des décharges non autorisées
Elaboration d une base de données des décharges non autorisées Rapport intermédiaire BRGM/RP-53747-FR mars 2005 Elaboration d une base de données des décharges non autorisées Rapport intermédiaire BRGM/RP-53747-FR
Plus en détailARRÊTÉ PRÉFECTORAL. Vu la code de la construction et de l'habitation, et notamment son article R 111-4-1,
République Française Préfecture de Meurthe-et-Moselle ARRÊTÉ PRÉFECTORAL RELATIF AU CLASSEMENT SONORE DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORTS TERRESTRES FERROVIAIRES ET A L'ISOLEMENT ACOUSTIQUE DES BÂTIMENTS
Plus en détailCahier des Clauses Techniques Particulières
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES AGENCE FRANCAISE DE SECURITE SANITAIRE DE L ENVIRONNEMENT ET DU TRAVAIL DEPARTEMENT COMMUNICATION INFORMATION ET DEBAT PUBLIC UNITE INFORMATION EDITION
Plus en détailLa nouvelle RÉGLEMENTATION PARASISMIQUE applicable aux bâtiments
La nouvelle RÉGLEMENTATION PARASISMIQUE applicable aux bâtiments dont le permis de construire est déposé à partir du 1 er mai 2011 Janvier 2011 Ministère de l'écologie, du Développement durable, des Transports
Plus en détailREF01 Référentiel de labellisation des laboratoires de recherche_v3
Introduction Le présent référentiel de labellisation est destiné aux laboratoires qui souhaitent mettre en place un dispositif de maîtrise de la qualité des mesures. La norme ISO 9001 contient essentiellement
Plus en détailGéophysique et sites pollués
Géophysique et sites pollués A la recherche d objets enfouis Dans le cadre des diagnostics et de la réhabilitation des sites pollués, de nombreuses investigations sont nécessaires afin de localiser, entre
Plus en détailLa mise en oeuvre de la réforme du droit des sols. Laurent LEBON DDE 59 SUCT/ADS 1
La mise en oeuvre de la réforme du droit des sols Laurent LEBON DDE 59 SUCT/ADS 1 Les textes de référence : ordonnance n 2005-1527 du 8 décembre 2005 relative au permis de construire et aux autorisations
Plus en détailInitiation d une base de donnée documentaire et réglementaire
Initiation d une base de donnée documentaire et réglementaire Rapport Septembre 2007 Sommaire Chapitre 1 : Présentation de l outil «Base de donnée» du Pays Marennes Oléron.. p.5 1. Définition et principe...
Plus en détailMESDAMES ET MESSIEURS LES DIRECTEURS ET CHEFS DE SERVICE
MESDAMES ET MESSIEURS LES DIRECTEURS ET CHEFS DE SERVICE PPRS/SEC//BR/DS/PP/DSA/N 12-04 Danielle SOULAT 01 43 93 84 77 POUR DIFFUSION AUX AGENTS POSTE A POURVOIR : CHEF DE PROJET ARCHIVAGE ET SYSTEME D
Plus en détailACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 9001 DE L AGENCE POUR LA RECHERCHE ET L INNOVATION EN CHAMPAGNE-ARDENNE - CARINNA
1 APPEL D OFFRES ACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 9001 DE L AGENCE POUR LA RECHERCHE ET L INNOVATION EN CHAMPAGNE-ARDENNE - CARINNA JUILLET 2013 2 1. OBJET DE L APPEL D OFFRE Réalisation d un accompagnement
Plus en détailQu est-ce que l Inventaire?
Qu est-ce que l Inventaire? L I.P.I.C. (ou Inventaire du Patrimoine Immobilier Culturel) est la dénomination désignant l Inventaire du patrimoine architectural de Wallonie. Depuis 2011, il fait suite à
Plus en détailSystème Management Environnemental
Système Management Environnemental Laboratoire de Touraine Laboratoire de Touraine Laboratoire de Touraine - Bassin Eaux Pluviales Environnemental Politique Qualité Sécurité Environnement Sommaire Norme
Plus en détailSynthèse du questionnaire en ligne
èmes Rencontres Régionales pour la Biodiversité VENDREDI SEPTEMBRE 0 Université de Caen Basse-Normandie Amphithéâtre Oresme Vers un observatoire régional de la biodiversité en Basse-Normandie Synthèse
Plus en détailBilan décennal des catastrophes naturelles en France
Bilan décennal des catastrophes naturelles en France SOMMAIRE BILAN DÉCENNAL EN TERMES DE NOMBRE ET DE TYPE DE CATASTROPHES NATURELLES BILAN EN TERME DE VICTIMES.. 2 5 BILAN DÉCENNAL EN TERMES ÉCONOMIQUES
Plus en détailCIRSEE POLE INFORMATIQUE TECHNIQUE. Support et service après vente.
CIRSEE POLE INFORMATIQUE TECHNIQUE Support et service après vente. Lyonnaise des Eaux - CIRSEE Pôle Informatique Technique Jean-Marc Ponté 59 Avenue Emile Thiébaut 78110 Le Vésinet Tél : 01 30 15 40 00
Plus en détailPROGRAMME DE FORMATION
SOLUTION PACKS KALITISS PROGRAMME DE FORMATION in&co, 3 avenue Marie Reynoard 38100 Grenoble Tél/Fax 04 76 22 23 85 contact@inandco.com SOMMAIRE 1 - PACKS DE FORMATION... 3 1.1 - Pack Sécurité...3 1.2
Plus en détailSIMULER ET CONCEVOIR LE TRAVAIL FUTUR
SIMULER ET CONCEVOIR LE TRAVAIL FUTUR Utilisation du logigramme d activité dans un projet informatique, pour simuler les compétences futures, et évaluer la charge de travail. WWW.ANACT.FR OUTIL DE SIMULATION
Plus en détailAMTEC RESOURCES MANAGEMENT LTD. CREATION D UNE BANQUE DE DONNEES DONNEES GEOSPATIALES NATIONALE
AMTEC RESOURCES MANAGEMENT LTD. CREATION D UNE BANQUE DE DONNEES GEOSPATIALE CREATION A D UNE L ECHELLE BANQUE NATIONAL DE DONNEES GEOSPATIALES NATIONALE 1 AMTEC RESOURCES MANAGEMENT LTD. P O Box 3463
Plus en détailOrganisation de la gestion de crise à Mayotte. Préfecture de Mayotte- SIDPC Mise à jour août 2011
Organisation de la gestion de crise à Mayotte Préfecture de Mayotte- SIDPC Mise à jour août 2011 SOMMAIRE INTRODUCTION AVANT LA CRISE PENDANT LA CRISE APRES LA CRISE 2 Service interministériel de défense
Plus en détailLES DOSSIERS DOCUMENTAIRES ELECTRONIQUES. Clotilde VAISSAIRE CV CONSEIL SARL Clotilde.vaissaire@wanadoo.fr
LES DOSSIERS DOCUMENTAIRES ELECTRONIQUES Clotilde VAISSAIRE CV CONSEIL SARL Clotilde.vaissaire@wanadoo.fr 1 DEFINITION Le dossier documentaire réunit (en format papier comme en format électronique) un
Plus en détailComment remplir le dossier de demande subvention?
Comment remplir le dossier de demande subvention? Ville de Suresnes année 2015 Le dossier de demande de subvention est à déposer en 3 exemplaires avant le 5 décembre 2014 Au service Vie Associative 6 rue
Plus en détailLe risque sismique : ce qui change
Le risque sismique : ce qui change Conséquences de la publication des décrets Intervenant Service Date Ministère de l'écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement www.developpement-durable.gouv.fr
Plus en détailCAHIER DES CHARGES DE L APPEL A PROJETS REGIONAL «INNOVATION» SESSION PLENIERE DES 19 ET 20 JUIN 2014
CAHIER DES CHARGES DE L APPEL A PROJETS REGIONAL «INNOVATION» I.Contexte : Convaincue de l intérêt stratégique de l innovation pour le renforcement de la compétitivité des entreprises, la a lancé un appel
Plus en détailActivité : Élaboration, mise en forme et renseignement de documents
ACTIVITÉS ADMINISTRATIVES À CARACTÈRE TECHNIQUE Activité : Élaboration, mise en forme et renseignement de documents Tâche : Rédaction de messages et de courriers professionnels simples liés à l activité
Plus en détailERP5. Gestion des Services Techniques des Collectivités Locales
Gestion des Services Techniques des Collectivités Locales Cte 1 2 P 3 s tio T 4 m ilg h trc c n p.o 5 re u fe ro a le tio c M S tw u aa c e O 2 Relation Citoyen Interventions Patrimoine Core Ressources
Plus en détailRèglement de la consultation
PREFECTURE DE VAUCLUSE DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE DE VAUCLUSE SERVICE LOGEMENT SOCIAL 84905 AVIGNON CEDEX 9 PROCEDURE ADAPTEE en application de l article 28 du code des marchés publics
Plus en détailFICHE EXPLICATIVE Système de management de l Énergie (SMÉ)
Certificats d économies d énergie Fiche explicative n FE 50 FICHE EXPLICATIVE Système de management de l Énergie (SMÉ) Fiches d opérations standardisées concernées : N BAT-SE-02 et IND-SE-01. Ce document
Plus en détailCOMPTE-RENDU REUNION DE SERVICE 19 septembre 2005
Aujourd hui, les actions qui vont être abordées : Election des Délégués du Personnel ARTT Tour de table Divers COMPTE-RENDU REUNION DE SERVICE 19 septembre 2005 Monsieur REYTER Accueil pour cette première
Plus en détailLa surveillance appliquée à la gestion des risques géotechniques miniers
Symposium on Innovation and Technology in The Phosphate Industry - SYMPHOS May 6-10, 2013 Agadir, Marocco La surveillance appliquée à la gestion des risques géotechniques miniers Méthodes et Technologies
Plus en détailMise en œuvre d'un dispositif de vidéosurveillance nocturne du cœur de ville
CONSEIL MUNICIPAL 1 Séance du 06 décembre 2012 Mise en œuvre d'un dispositif de vidéosurveillance nocturne du cœur de ville Direction Solidarité Urbaine - Tranquillité Publique - Rapporteur(s) M. Christophe
Plus en détailCREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN
REPUBLIQUE FRANCAISE - PREFECTURE DE LA DROME A retourner à : DDT/Service Eau Forêt Espaces Naturels 4 place Laënnec BP 1013 26015 VALENCE CEDEX 04.81.66.81.90 CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE
Plus en détailexigences des standards ISO 9001: 2008 OHSAS 18001:2007 et sa mise en place dans une entreprise de la catégorie des petites et moyennes entreprises.
R E S U M E de la Thése de doctorat Perfectionnement du systemé de management intégré qualité-responsabilité sociale-santé et sécurité occupationnelle élaborée par Monsieur le thésard Denuntzio C. Romeo,
Plus en détailPlan de formation Personnel de l UCE
Plan de formation Personnel de l UCE Juin 2015 Sommaire Contexte Termes de référence du consultant Environnementales et Sociales Termes de référence pour l archivage électronique des documents Proposition
Plus en détailCONTRAT DE LICENCE D UTILISATION DU LOGICIEL MORPH M SOUS LA FORME MORPH M PYTHON
CONTRAT DE LICENCE D UTILISATION DU LOGICIEL MORPH M SOUS LA FORME MORPH M PYTHON Version du 3 mai 2007 PREAMBULE ARMINES via le Centre de Morphologie Mathématiques commun à ARMINES et l Ecole des Mines
Plus en détailMéthode d'organisation de la veille juridique
Méthode d'organisation de la veille juridique "Je vois de loin, j atteins de même", Jean de La Fontaine* * L'Oracle et l'impie Journée Juriconnexion 25 novembre 2014 1 Toute activité de veille, pour être
Plus en détailAutoroute A16. Système de Repérage de Base (SRB) - Localisation des Points de repère (PR) A16- A16+
01 / 24 0 0!( 10 10 20 20 02 / 24 20 20 30 30 40 40 Système de Repérage de Base (SRB) - Localisation des Points de repère (PR) 03 / 24 40 40 50 50 60 60 60 60 04 / 24 70 70 80 80 80 80 Système de Repérage
Plus en détailQUESTIONNAIRE Responsabilité Civile
QUESTIONNAIRE Responsabilité Civile RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE DE LA SECURITE : ACTIVITES DE SURVEILLANCE ET DE GARDIENNAGE (activités régies par le livre VI du Code de la sécurité intérieure)
Plus en détailEric CIOTTI Président du Conseil général des Alpes-Maritimes
A sa création, en 2005, la FORCE 06, rattachée à l ONF, constituait une unité de forestiers-sapeurs dédiée aux travaux d entretien des infrastructures de Défense des Forêts Contre l Incendie (DFCI) et
Plus en détailAssurances de biens et de responsabilité
Enquête Juin 2011 Assurances de biens et de responsabilité Inondations du Var des 15 et 16 juin 2010 Bilan chiffré au 31 mai 2011 1 LES INONDATIONS DU VAR DES 15 ET 16 JUIN 2010 SYNTHESE Les conséquences
Plus en détailPrésents NOM Service NOM Service Fabien MENU DDT82 Joël DUBOIS DIRECCTE Gilles FERNANDEZ SGAR Nicolas AHMED- MICHAUX-BELLAIRE
Comité d'animation du 19 novembre 2014 COMPTE-RENDU Présents NOM Service NOM Service Fabien MENU DDT82 Joël DUBOIS DIRECCTE Gilles FERNANDEZ SGAR Nicolas AHMED- MICHAUX-BELLAIRE DRAAF Romain TAURINES DDT09
Plus en détailGKR. Geological Knowledge Representation Base de connaissances métallogéniques
GKR Geological Knowledge Representation Base de connaissances métallogéniques Objets Organiser un ensemble d informations complexes et hétérogènes pour orienter l exploration minière aux échelles tactiques
Plus en détailLa réforme du permis de construire et des autorisations d urbanisme
1 La réforme du permis de construire et des autorisations d urbanisme Présentation générale de la réforme Information aux Maires Introduction Une réforme à la fois technique et politique Une réforme, fruit
Plus en détailDECLARATION ATTESTANT L'ACHEVEMENT ET LA CONFORMITE DES TRAVAUX (DAACT) et RECOLEMENT
DECLARATION ATTESTANT L'ACHEVEMENT ET LA CONFORMITE DES TRAVAUX (DAACT) et RECOLEMENT GENERALITES La DAACT est obligatoire (R 462-1 du CU) pour : Les permis de construire Les permis d'aménager Les déclarations
Plus en détailIntitulé du stage. Initiation à l'environnement industriel Jeudi 15 et vendredi 16 septembre 2011
Intitulé du stage Dates Initiation à l'environnement industriel Jeudi 15 et vendredi 16 septembre 2011 Recherche et réduction des rejets de Substances Dangereuses dans l'eau Mardi 20 septembre 2011 Mardi
Plus en détailLES PROCEDURES DE LA POLITIQUE D ARCHIVAGE
LES PROCEDURES DE LA POLITIQUE D ARCHIVAGE La mise en place d une politique d archivage offre des solutions pour assurer une gestion pérenne des archives. Ce guide de procédure doit : - servir de base
Plus en détailMaster - Mention histoire et territoires - Dynamique et géographie des territoires (DYGITER)
Impression à partir du site https://offredeformation.picardie.fr le 04/09/2015. Fiche formation Master - Mention histoire et territoires - Spécialité dynamique et géographie des territoires (DYGITER) -
Plus en détailDEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES. Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement
DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement Liieu--diitt «lle Cognett» Commune de VAUX--SUR--SEULLES
Plus en détailMarc VANDERSCHUEREN, Belgium
Distinction entre le Cadastre de type juridique et le Cadastre de type non juridique. Outils modernes pour une identification sécurisée des biens immeubles Marc VANDERSCHUEREN, Belgium Keywords: Access
Plus en détailAPPEL A PROJETS du Conseil Régional de Lorraine «TECHNOLOGIES NUMERIQUES POUR LES NOUVEAUX USAGES DE L IMAGE»
APPEL A PROJETS du Conseil Régional de Lorraine «TECHNOLOGIES NUMERIQUES POUR LES NOUVEAUX USAGES DE L IMAGE» INTRODUCTION Pourquoi un appel à projets «Technologies numériques pour les nouveaux usages
Plus en détail7. Recherche des essais
7. Recherche des essais Le chapitre précédent a insisté sur la nécessité de réaliser une recherche des essais aussi exhaustive que possible. Seule la conjonction de tous les moyens disponibles peut laisser
Plus en détailInitiation à la recherche documentaire
Initiation à la recherche documentaire 1 Objectifs Cette séance est destinée à reprendre les principes de la démarche documentaire pour construire un parcours pertinent en terme de méthodologie et de résultats
Plus en détailAVIS D APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE
AVIS D APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE I- MODE DE PASSATION Travaux fournitures services Procédure d achat couverte par l accord sur les marchés publics de l OMC. Type de procédure : Procédure adaptée L
Plus en détailMETIERS DE L INFORMATIQUE
METIERS DE L INFORMATIQUE ISO 27001 LEAD AUDITOR REF : GOMO019 DUREE : 5 JOURS TARIF : 3 500 HT Public Toute personne amenée à conduire des audits dans le domaine de la sécurité des systèmes d'information.
Plus en détailAnnexe I b. Référentiel de certification
Annexe I b Référentiel de certification Page 15 sur 45 CORRESPONDANCE ENTRE ACTIVITÉS ET COMPÉTENCES ACTIVITÉS ET TÂCHES A1. S ORGANISER, S INTEGRER à une EQUIPE A1-T1 Préparer son intervention et/ou la
Plus en détail«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» REGLEMENT DE CONSULTATION
«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» REGLEMENT DE CONSULTATION 1 / 8 SOMMAIRE ARTICLE 1 - OBJET DE L APPEL D OFFRES 3 ARTICLE 2 - CONDITIONS DE L APPEL D OFFRES 3 ARTICLE 3 - PRESENTATION DES
Plus en détailUniversité de Lausanne
Université de Lausanne Règles de nommage des documents électroniques Page 2 Ce qui se conçoit bien s énonce clairement Nicolas Boileau Page 3 Table des matières Qu est- ce que le «records management»?...
Plus en détailCatastrophes naturelles. Prévention. assurance. M i s s i o n R i s q u e s N a t u r e l s
Catastrophes naturelles Prévention et assurance 420 communes inondées en 2 jours dans le sud-est en septembre 2002. 3 milliards d euros : coût des inondations de septembre 2002 et décembre 2003. 130 000
Plus en détailPanorama général des normes et outils d audit. François VERGEZ AFAI
Panorama général des normes et outils d audit. François VERGEZ AFAI 3 Système d information, une tentative de définition (1/2) Un système d information peut être défini comme l ensemble des moyens matériels,
Plus en détailBTS Comptabilité et Gestion SOMMAIRE
BTS Comptabilité et Gestion SOMMAIRE ANNEXE I : RÉFÉRENTIELS DU DIPLÔME... PAGE 2 I a. Référentiel des activités professionnelles...page 3 I b. Référentiel de certification... page 21 I c. Lexique....
Plus en détailLES METIERS DES ARCHIVES
, Juillet 2011 LES METIERS DES ARCHIVES Un document réalisé par le SIOU Campus Croix-Rouge SIOU-BAIP - Rue Rilly-la-Montagne 51100 REIMS 03.26.91.87.55 mail : siou.campuscroixrouge@univ-reims.fr Sommaire
Plus en détailRAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR
1 Tome 1 REPUBLIQUE FRANÇAISE PREFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME COMMUNE DE SAINTE-SOULLE ENQUETE PUBLIQUE relative au projet d aménagement d une retenue d eau du bassin versant de SAINTE-SOULLE, sur la
Plus en détailRéaliser la fiche de lecture du document distribué en suivant les différentes étapes de la méthodologie (consulter le support du TD!
Réaliser la fiche de lecture du document distribué en suivant les différentes étapes de la méthodologie (consulter le support du TD!) 1. Réaliser la note sur l auteur (bien lire le document, utiliser Internet)
Plus en détailLe présent marché est passé en application des articles 33, 53, 57 et suivants du Code des marchés publics
Relatif à la poursuite du fonctionnement d une application pour la dématérialisation des circuits administratifs concernant la gestion des programmes européens et la mise en place d une application de
Plus en détailPOLITIQUE ET PROCÉDURES DE GESTION DOCUMENTAIRE
RÈGLEMENTS POLITIQUES PROCÉDURES POLITIQUE ET PROCÉDURES DE GESTION DOCUMENTAIRE 1. PRÉAMBULE 1.1 Nature du service de la gestion documentaire Le service de la gestion documentaire est une unité administrative
Plus en détailAudit interne. Audit interne
Définition de l'audit interne L'Audit Interne est une activité indépendante et objective qui donne à une organisation une assurance sur le degré de maîtrise de ses opérations, lui apporte ses conseils
Plus en détailL accueil. des gens du voyage. direction générale de l Urbanisme de l Habitat et de la Construction LOI DU 5 JUILLET 2000
direction générale de l Urbanisme de l Habitat et de la Construction LOI DU 5 JUILLET 2000 L accueil des gens du voyage Ministère de l'équipement, des Transports et du Logement direction générale de l
Plus en détailCONTRAT DE PRESTATION DE RECHERCHE
CONTRAT DE PRESTATION DE RECHERCHE ENTRE : INSERM-TRANSFERT SA, Société Anonyme, au capital de 4 573 470 Euros dont le siège est au 101, rue de Tolbiac 75654 PARIS CEDEX 13, représenté par son Président
Plus en détailLA BASE DE DONNÉES PATRIMOINE IMMOBILIER, MOBILIER ET
LA BASE DE DONNÉES PATRIMOINE IMMOBILIER, MOBILIER ET IMMATÉRIEL DU QUÉBEC ET LE RÉPERTOIRE DU PATRIMOINE CULTUREL DU QUÉBEC. ÉTAT DES LIEUX ET PERSPECTIVES POUR L INVENTAIRE DU PATRIMOINE IMMATÉRIEL.
Plus en détailDétermination des enjeux exposés
RAPPORTS CETE de LYON Centre d'études Techniques de LYON Département Laboratoire de Clermont-Ferrand Affaire 19526 Détermination des enjeux exposés au risque inondation de l'oeil à Cosne d'allier novembre
Plus en détailPlan de Prévention des Risques Naturels sur les Bas-Champs du Sud de la Baie de Somme Rencontre Nationale IFFORME Dimanche 23 octobre 2011
Plan de Prévention des Risques Naturels sur les Bas-Champs du Sud de la Baie de Somme Rencontre Nationale IFFORME Dimanche 23 octobre 2011 D.D.T.M de la Somme SOMMAIRE Les risques majeurs sur le littoral
Plus en détail= Assemblée Générale du 27 Avril 2014, à Nancy = =======================
= Assemblée Générale du 27 Avril 2014, à Nancy = ======================= 09h45 : Ouverture de l Assemblée Générale, par Madame la Présidente Marie Lise ROCHOY. Elle souhaite la bienvenue à toute les personnes
Plus en détailSIGLES des acteurs et outils
SIGLES des acteurs et outils Note : les noms en gris correspondent à des organismes ou des outils qui n existent plus. Pour certains ils ont été remplacés par un autre nom. AD - Association Départementale
Plus en détailÀ QUEL MOMENT PUIS-JE PRENDRE MA RETRAITE?
Bien que notre objectif soit de diffuser des informations exactes nous ne pouvons garantir le résultat, les sujets traités faisant l objet de modifications légales fréquentes. Les informations contenues
Plus en détailGT Urbanisme GEOPAL - N 2
Direct ion t errit oriale Ouest GT Urbanisme GEOPAL - N 2 18 décembre 2014 GT URBA GEOPAL GT Urbanisme GEOPAL - N 2 Présentations - Tour de table Validation CR GTUG précédent... Retour sur l'enquête «Plateformes
Plus en détailPrédiction de couverture de champ radioélectrique pour les réseaux radiomobiles : L apport du Système d Information Géographique ArcInfo 8
Prédiction de couverture de champ radioélectrique pour les réseaux radiomobiles : L apport du Système d Information Géographique ArcInfo 8 Christine TURCK 1 * et **, Christiane WEBER**, Dominique THOME*
Plus en détailMarché public d assurances Passé selon la procédure adaptée Article 28 du CMP. Cahier des charges
Marché public d assurances Passé selon la procédure adaptée Article 28 du CMP Cahier des charges 1. Assurance dommages aux biens 2. Assurance responsabilité civile 3. Assurance protection juridique 4.
Plus en détailRECUEIL POLITIQUE DES
RECUEIL DES RÈGLES DE GESTION POLITIQUE DE GESTION INTÉGRÉE DES DOCUMENTS (PO-24) RECUEIL DES RÈGLES DE GESTION POLITIQUE DE GESTION INTÉGRÉE DES DOCUMENTS (PO-24) Adoptée par le Conseil d'administration
Plus en détailPLAN LOCAL DE GESTION DE CRISE
GUIDE MÉTHODOLOGIQUE PLAN LOCAL DE GESTION DE CRISE A v ertissement Les plans locaux de gestion de crise sont des outils opérationnels permettant de mieux organiser les actions locales en période de crise.
Plus en détailSéjour de Conduite Accompagnée 2015
Séjour de Conduite Accompagnée 2015 La commission jeunesse vous propose cette année encore des séjours de conduite accompagnée. Ce séjour s adresse aux adolescents de 15 et 2 mois à 17 ans. Ce stage de
Plus en détailLA RECHERCHE DOCUMENTAIRE
LA RECHERCHE DOCUMENTAIRE Introduction I. Les étapes de la recherche d'information II. Méthodologie spécifique 2.1 Bibliothèque 2.2 Internet Conclusion INTRODUCTION Lorsque on débute une réflexion sur
Plus en détailLilurti ÉgQ.//ti Fr41rrnili. RbuBLlQ.UE FJtANÇAISE LE SECRETAIRE D'ETAT CHARGE DU BUDGET
Lilurti ÉgQ.//ti Fr41rrnili RbuBLlQ.UE FJtANÇAISE LE MINISTRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS LE SECRETAIRE D'ETAT CHARGE DU BUDGET LE SECRETAIRE D'ETAT CHARGE DE LA REFORME DE L'ETAT ET DE LA SIMPLIFICATION
Plus en détailCartes de bruit stratégiques
Département de la Sarthe Cartes de bruit stratégiques Grandes infrastructures de transports Réseau autoroutier COFIROUTE Résumé non technique Article R 572-5 du code de l environnement Vu pour être annexé
Plus en détailThème 1. Quelles sont les relations entre le droit et l entreprise?
S O M M A I R E Thème. Quelles sont les relations entre le droit et l entreprise? CHAPITRE Qu est-ce que l «entreprise» pour le droit aujourd hui? 9 Le principe d unité des règles de droit... 0 Le statut
Plus en détailBRGM/RP-55961-FR décembre 2007. Préfecture des Hauts-de-Seine
Établissement de Plans de Prévention des Risques naturels concernant les mouvements différentiels de terrain liés au phénomène de retrait-gonflement des argiles dans le département des Hauts-de-Seine BRGM/RP-55961-FR
Plus en détail