NÎMES. 13, rue Guizot. (Gard 30 ) Régime Malraux NÎMES

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1 Régime Malraux NÎMES 13, rue Guizot (Gard 30 ) NÎMES 1

2 Les conditions du programme Dispositif Malraux Actable dès 2010 Livraison prévisionnelle : 2 ème semestre 2012 Réduction d impôt immédiate sur les revenus 2010 PACK SERENIUM Garantie financière d achèvement des travaux (GFA) Cf. Compromis Titre I Poursuite, achèvement et livraison des travaux, 2 ème sous-titre & paragraphe C Garantie de respect du planning d exécution des travaux Cf. Compromis Titre I Poursuite, achèvement et livraison des travaux, 4 ème sous-titre Garantie de prix forfaitaires, fermes et définitifs Cf. Compromis Titre I Prix Garantie d une expertise fiscale par un cabinet d avocats Cf. Lettre de mission juridique et fiscale 2

3 La ville Nîmes, «la Cité Romaine» Préfecture et chef-lieu du département du Gard habitants au cœur d une agglomération qui en totalise plus de Evolution démographique de 7% en 10 ans Situation à 52 km de Montpellier et 100 km de Marseille Riche patrimoine historique et culturel : la ville a obtenu le label de «Ville d Art et d Histoire» Véritable carrefour touristique 3

4 Les forces économiques de Nîmes UNE VILLE EN PLEIN ESSOR ECONOMIQUE Poids important de l activité économique sur le région avec des zones d activités d intérêt communautaire : La Zone Franche Urbaine de Valdegour-Pissevin, 630 entreprises et emplois La zone de Grézan comptant plus de 90 entreprises et emplois dans la logistique et l agroalimentaire Le parc Scientifique et Technique Georges Besse regroupant 70 entreprises dans les biotechnologies et NTIC Les zones commerciales de Ville-Active, du Mas des Abeilles, du Mas de Vignolles et du Mas des Rosiers Le kilomètre Delta et le parc BRL Véritable carrefour touristique et culturel LA VIE ETUDIANTE Ville universitaire autour des sites de Vauban (en cœur de ville), des Carmes et du nouveau site Hoche : on recense plus de étudiants 4

5 Le marché immobilier Type Surface Loyer cc Loyer/m² Moyenne Px/m² Informations verbales T ,0 TUC IMMO T ,5 agence DUPONT T ,2 KEOP'S T ,4 LAMY T ,5 14,32 COURDIL T ,1 TAGERIM T ,4 agence grand nimes T ,0 OPIMMO T ,8 AGENCE LES OLIVIERS T ,4 LAMY T ,6 COURDIL T ,3 MOREIRA IMMO T ,0 9,83 LAMY T ,2 OPIMMO T ,0 TUC IMMO T ,4 MOREIRA IMMO T ,1 COURDIL T ,3 agence grand nimes T ,0 COURDIL T ,8 9,70 TAGERIM T ,0 COURDIL T ,4 COURDIL T ,4 LAMY T ,9 BRUN T ,2 9,39 LAMY ,81 5

6 La situation du programme P P Quartier des Halles Place de l Horloge Hôtel de ville 6 LES INFRASTRUCTURES: Autoroute A9 et A54 Gare TGV en centre ville: 1h de Marseille, 1h15 de Lyon et 2h50 de Paris Aéroport international desservant les grandes métropoles Européennes

7 Les abords de l immeuble Le Boulevard Victor Hugo La Maison de région 7

8 L immeuble L immeuble est situé au cœur de Nîmes et fait l angle avec le boulevard Gambetta 8

9 L immeuble 9 Les balcons évoquant l Andalousie seront complètement rénovés

10 Les parties communes 10

11 Les parties privatives 11

12 Les atouts du programme Bel édifice datant du début du XIXème siècle en pierre de taille du banc royal de pierre de Beaucaire: façade à balcons filants aux gardes corps en fonte moulurée Emplacement exceptionnel sur le front Nord du centre historique, aux portes du secteur sauvegardé sur une des artères des plus centrales A 80 m des commerces de proximité, à 90 m du parking Vinci, à 200 m de l Hôtel de ville et des Halles centrales, à 500 m du collège Mont Duplan, 590 m du site Vauban, pôle essentiel de l Université de Nîmes. Le quartier des Halles : grand carrefour commerçant, représentant le cœur commercial urbain. Balcons, celliers Transports en commun au pied de l immeuble Travaux d entretien des parties communes déductibles dès 2010 Prix total à partir de Réduction d impôt Malraux à partir de

13 Les projet d aménagement intérieur Architecte en charge de l opération : Antoine BRUGUEROLLE

14 Les projet d aménagement intérieur

15 Les projet d aménagement intérieur

16 Les projet d aménagement intérieur

17 Les projet d aménagement intérieur

18 Le budget de l opération LOTS TYPE ANNEXES ETAGE SURFACE SURFACE PONDEREE PRIX FONCIER hors honos techq. Honoraires techniques PRIX TOTAL FONCIER PRIX TRAVAUX PRIX TOTAL 1A T3 balcon balcon 8 m² 1 71,85 74, B T2 balcon balcon 10 m² 1 41,50 46, C T1-1 35,70 35, A T3 Balcon balcon 6,10 m² 2 69,00 71, B T3 balcon balcon 8,20 m² 2 59,90 63, A T3 Balcon balcon 6,10 m² 3 71,50 73, B T3 balcon balcon 8,20 m² 3 61,00 63, A T2-4 38,60 38, B T1-4 26,75 26, C T3-4 61,30 61,

19 La grille d estimation locative LOTS TYPE ANNEXE Etage SURFACE SURFACE PONDEREE LOYERS HC 1A T3 balcon balcon 8 m² 1 71,9 74, B T2 balcon balcon 10 m² 1 41,5 46, C T1-1 35,7 35, A T3 Balcon balcon 6,10 m² 2 69,0 71, B T3 balcon balcon 8,20 m² 2 59,9 63, A T3 Balcon balcon 6,10 m² 3 71,5 73, B T3 balcon balcon 8,20 m² 3 61,0 63, A T2-4 38,6 38, B T1-4 26,8 26, C T3-4 61,3 61,

20 Le budget de l opération La typologie : 555 m² 10 appartements T1 / T2 / T3 4 étages Les prix : Prix de vente en l état à Nîmes (cote des valeurs vénales) : / m² Prix foncier de l opération à partir de : / m² Prix du neuf standing (cote des valeurs vénales) : / m² Prix total de l opération à partir de : / m² La répartition: Répartition : 70 % / 30 % Zonage: B2 20

21 Le Pack Serenium document non contractu 21

22 Fiscalité et maîtrise d œuvre juridique Le dispositif fiscal appliqué : LF 2009 document non contractu LE REGIME FISCAL Programme «Malraux» 2009 Le dispositif instauré par la loi de Finances 2009 est un mécanisme de réduction d impôts plafonnée. Les nouvelles dispositions s appliquent sur toutes les opérations pour lesquelles le dépôt du permis de construire a été fait postérieurement au 1 er Janvier L immeuble de Nancy est situé en plein cœur du Secteur Sauvegardé, le contribuable peut déduire 40% des dépenses engagées, dans la limite de par an. OBLIGATIONS DE MISE EN LOCATION Mise en location dans les 12 mois qui suivent l achèvement des Travaux Engagement de location durant 9 ans Engagement de location nue, à titre de résidence principale 22 Maîtrise d œuvre juridique et fiscale : SJF Moyaert, Dupourqué, Barale et associés

23 La garantie d expertise fiscale du Cabinet Moyaert & associés La mission juridique et fiscale Maîtrise d œuvre juridique et fiscale : SJF Moyaert, Dupourqué, Barale et associés Le Cabinet juridique et fiscal encadre le projet de restauration de l ensemble de l immeuble dans le suivi des aspects fiscaux de chaque étape de l opération. Le régime Malraux suppose le respect de conditions particulières auxquelles va se conformer la maîtrise d œuvre juridique et fiscale à travers sa mission qui comprend les interventions suivantes : La garantie fiscale de l investissement Le contrôle et la validation du projet au regard de la règlementation La rédaction des statuts de l Association Foncière Urbaine Libre (AFUL) et son secrétariat juridique : rédaction des procès verbaux d assemblées générales, tenue des assemblées générales, etc L assistance et l accompagnement du Président de l AFUL dans sa mission La gestion du compte séquestre et le déblocage des fonds travaux pour le compte de l AFUL, au fur et à mesure de l avancement des travaux La prise en charge de toute demande de renseignements de l administration fiscale L établissement et la communication des éléments et justificatifs nécessaires à la déclaration de revenus des membres de l AFUL. 23

24 La Compagnie Immobilière de Restauration document non contractu Implantée à Bordeaux et à Paris CIR 137 rue Achard BORDEAUX cir@flh.fr CIR INVESTISSEMENT 8 rue Royale PARIS info@cirinvestissement.com Une équipe de 40 collaborateurs De nombreuses villes travaillées dont Bordeaux, Béziers, Avignon, Bergerac, Perpignan, Carcassonne, Dijon, Périgueux, Dax, Limoges, Dinan, et nouvellement investies en 2009 comme Tours, Auxerre, Nancy, etc. ATOUTS 20 ans d expérience un rayonnement national une qualité de restauration connue et reconnue une organisation par pôle de compétences une relation/ structure/ organisation commerciale de proximité et d accompagnement

25 La Compagnie Immobilière de Restauration Quand l élégance traverse le temps document non contractu AVIGNON rue du Vieux Sextier

26 La Compagnie Immobilière de Restauration Quand l élégance traverse le temps document non contractu

27 La Compagnie Immobilière de Restauration Quand l élégance traverse le temps document non contractu BORDEAUX rue de la Rousselle

28 La Compagnie Immobilière de Restauration Quand l élégance traverse le temps 28

29 La Compagnie Immobilière de Restauration Quand l élégance traverse le temps document non contractu

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