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1 Les formations présentées dans ce catalogue ont été conçues par EI GROUPE. Offre tarifaire : Offre selon barème devis sur demande EI GROUPE Le Fontbelle 22, rue des Chasseurs MONTPELLIER Tél. : Fax: contact@groupe-ei.fr D MGT 000 V2 Mise à jour : 04/02/2009 p.1

2 Lettre d engagement Montpellier le 11 décembre 2008 Chers collaborateurs, Mesdames, Messieurs, clients du GROUPE EI, Depuis sa création, notre structure a engagé une politique volontaire d amélioration continue de la qualité de ses services. En tant que Directeur je me considère responsable de la politique de qualité et enjoins chacun des membres de l équipe à placer les clients au cœur de ses préoccupations professionnelles. Je souhaite garantir à tous la qualité de nos prestations par la certification NF Service formation. Dans ce but je m engage, et l équipe de Direction à mes côtés à valoriser la démarche de progrès, à promouvoir les valeurs d écoute, à évaluer et améliorer les compétences individuelles, à améliorer de façon continue le niveau de service et l efficience de notre organisation. Cet engagement s articule sur sept points : 1) Communiquer à l interne comme à l externe sur l importance à satisfaire les exigences de nos clients, dans le respect des textes législatifs et réglementaires en vigueur et de la déontologie de nos métiers ; 2) Fournir une offre répondant de façon optimale aux besoins des clients; 3) Affecter les moyens humains et matériels nécessaires à nos exigences de qualité et de réactivité ; 4) Accroître nos compétences par la formation, le benchmarking, la curiosité, l écoute et l envie ; 5) Construire et nourrir un leadership fort autour de notre encadrement, garant de la satisfaction de nos clients ; 6) Recueillir, mesurer, analyser la satisfaction de nos clients et notre performance afin de dynamiser la démarche d amélioration continue de nos services et de nos processus ; 7) Promouvoir la santé de nos collaborateurs, gage suprême d adhésion, de performance et de motivation. En synthèse de ces orientations, nos objectifs pour 2009 sont les suivants : Pour la satisfaction de nos collaborateurs comme celle de nos clients, nous souhaitons optimiser nos outils et méthodes de travail : Obtenir la certification NF Service Formation, gage de la reconnaissance de notre qualité de conception, organisation et réalisation des actions de formation proposées, Mettre en place une solution intégrée de gestion de l activité (ERP) pertinente pour notre organisation, Optimiser notre outil d analyse de la satisfaction de nos clients, pour maintenir notre réactivité et le niveau d adaptation de nos offres aux attentes. Pour toujours conserver la confiance de nos clients Obtenir un taux de satisfaction globale de nos stagiaires en formation, supérieur à 90% Conquérir 5 % de nouveaux clients commanditaires de formation Obtenir un taux de satisfaction globale de nos clients commanditaires, supérieur à 95%. Notre dispositif Qualité est animé et coordonné par Gaële POIRRIER, responsable Qualité, par Thierry CRIBAILLET, responsable Système CACES, par Lydie LABYRE, Responsable du Service Clients et ainsi de l évaluation de leur satisfaction, et par Eric THOMAS, Responsable des Audits internes. L expression des talents de chacun de nous en qui je place toute ma confiance et dont je réponds personnellement, est notre première garantie de qualité. Pascal LAMBERT, Directeur D MGT 000 V2 Mise à jour : 04/02/2009 p.2

3 COMMUNICATION Formation «Communication interne et Management» Formation «Concevoir un processus de communication interne adapté» DEVELOPPEMENT PERSONNEL Formation «Gérez votre temps, organisez-vous, organisez vos équipes» Formation «Analyse des causes et résolution de problèmes» Formation «Les outils de communication interpersonnelle» Formation «Adopter le bon positionnement en tant que manager» RESSOURCES HUMAINES Les fondamentaux Formation «Le Schéma Directeur des Ressources Humaines» Formation «Les outils de la Gestion des Ressources Humaines» Formation «Savoir gérer l absentéisme des collaborateurs» Recruter et intégrer Formation «Piloter le recrutement» Formation «Concevoir et animer un dispositif d intégration des nouveaux collaborateurs» Gérer les compétences Formation «Exercer le tutorat» Formation «Formation de formateur interne» Formation «La définition des postes» Formation «Faire de l entretien individuel un véritable outil de management» Formation «Réussir son entretien individuel» Formation «Les outils de la Gestion prévisionnelle des Emplois et des Compétences» MANAGEMENT Animation d Equipe Formation «Animer une équipe» Formation «Les outils du management d équipe» Management de projet Formation «La conduite de projet» Formation «Organiser et structurer son service pour un projet de service pertinent» Formation «Travailler par projet, manager par objectif» MARKETING Formation «Mesurer la satisfaction Clients» D MGT 000 V2 Mise à jour : 04/02/2009 p.3

4 COMMUNICATION FOB B2CIM Formation «La Communication interne et Management» Identifier les enjeux et le rôle de la communication interne comme outil d information et de motivation au sein d une structure ou d un service. Acquérir une méthode pour élaborer une politique de communication interne et maîtriser les applications et les outils. Analyser ses pratiques de communication managériale et définir des axes de progrès. Les dimensions du management d équipe Les schémas de la communication Le positionnement du manager : manager l adhésion, l appartenance et la motivation par la communication Les outils et pratiques de communication à développer Ecoute active / Communication en relation duelle / en relation collective Responsable communication interne / externe Responsable R.H. - Responsable / chef de service 1 à 2 jours soit de 7 à 14 heures apprenants techniques et organisationnels FOB PROCOM Formation «Concevoir un processus de communication interne adapté» Identifier les processus de communication et flux d information de sa structure Concevoir un système adapté (outils, mesures) pour optimiser la communication interne Analyser les pratiques des acteurs et identifier les axes de progrès Les missions de la communication interne Le plan de communication interne et axes de communication Les outils de la communication interne Les compétences des acteurs L évaluation de la communication interne Personnes en charge de la communication interne d une structure ou d un projet 2 jours soit 14 heures apprenants techniques et organisationnels D MGT 000 V2 Mise à jour : 04/02/2009 p.4

5 DEVELOPPEMENT PERSONNEL FOB ORGEQUIPE Formation «Gérez votre temps, organisez-vous, organisez vos équipes» Mieux gérer son temps et celui de son équipe, Gagner en efficacité et sérénité pour faire face aux responsabilités croissantes des managers de proximité, Utiliser la délégation comme outil d organisation et de management. Autodiagnostic et diagnostic d activité La gestion du temps en cycle court / en cycle long Planification / Coordination Responsabilisation / Délégation / Evaluation La gestion du temps en situation de management (réunion, entretien, gestion de projet) Toutes personnes ayant des fonctions d encadrement, même ponctuelles (projet) 2 à 3 jours soit de 14 à 21 heures apprenants techniques et organisationnels FOB RESOLPB Formation «Analyse des causes et résolution de problèmes» Favoriser la progression personnelle et collective face à des situations difficiles ou problématiques, Acquérir une méthodologie de progrès et d amélioration continue, Gagnez en sérénité et efficacité par la motivation et mobilisation positive. Les ressorts de la motivation et les causes de démotivation L analyse des causes L amélioration continue et la Roue de DEMING Agir en curatif, correctif et préventif Approches des priorités / de l important / de l urgent Tout public 1 jours soit 7 heures apprenants techniques et organisationnels D MGT 000 V2 Mise à jour : 04/02/2009 p.5

6 FOB COMINTERP Formation «Les outils de communication interpersonnelle» Comprendre et maîtriser les processus de communication liés au travail. Mettre en place des relations professionnelles efficaces Dynamiser des relations gagnant / gagnant Les motivations professionnelles Se positionner dans une équipe Valoriser des schémas de communication pertinents Bien se connaître et connaître ses collaborateurs Tout public 2 à 3 jours soit de 14 à 21 heures apprenants techniques et organisationnels FOB POSMAN Formation «Adopter le bon positionnement en tant que manager» Analyser ses pratiques, Auditer objectivement sa situation de management, Construire son plan d actions individuel. L évolution de la fonction de manager et de sa légitimité Se connaître et connaître son équipe Construire ses propres facteurs de succès Autorité et relations, le schéma de la valorisation Affirmation de soi en situation délicate Personne ayant une fonction d encadrement actuelle ou à venir 1 jour soit 7 heures apprenants techniques et organisationnels D MGT 000 V2 Mise à jour : 04/02/2009 p.6

7 RESSOURCES HUMAINES Les fondamentaux FOB PILRECRUT Formation «Le schéma directeur des Ressources Humaines» Etre capable de structurer un diagnostic de la fonction R.H. Etre capable de fixer les orientations stratégiques en matière de G.R.H. et de les traduire en organisation et plan d actions Se doter d outils opérationnels et performants immédiatement exploitables Approche du management stratégique, de ses évolutions et de ses impacts sur les enjeux de GRH Les enjeux d un outil de diagnostic R.H. Proposition d une méthodologie de diagnostic RH La fixation des orientations stratégiques R.H. et leur déploiement DRH Cadres des services R.H. 3 jours soit de 21 heures apprenants Bénéficier d une expérience en gestion des Ressources Humaines techniques et organisationnels FOB DISPINTEG Formation «Les outils de la Gestion des Ressources Humaines» Etre capable de communiquer auprès des collaborateurs sur le rôle et la place de la fonction RH Etre capable de citer les outils de la GRH et leur utilité Etre capable de prendre sa place, à son niveau d activité, dans les activités RH Se doter d outils opérationnels Les enjeux opérationnels de la fonction R.H. L organisation du travail définition des postes, organisation Le recrutement et l intégration L évaluation des collaborateurs La fonction RH dans ses pratiques managériales Employés et techniciens des services RH, Responsables de service 3 jours soit 21 heures apprenants techniques et organisationnels FOB DISPINTEG Formation «Savoir gérer l absentéisme» Etre capable de repérer les causes de l absentéisme et de les analyser Etre capable de construire un plan d actions de réduction de l absentéisme Se doter d outils opérationnels et performants immédiatement exploitables Définition de l absentéisme pour une action ciblée Techniques d études quantitatives / d études qualitatives La conception d un plan correctif L élaboration des outils de son pilotage Collaborateurs des services de gestion du personnel responsables de services - dirigeants 3 jours soit 21 heures apprenants techniques et organisationnels D MGT 000 V2 Mise à jour : 04/02/2009 p.7

8 Recruter et intégrer FOB PILRECRUT Formation «Piloter le recrutement» Maîtriser et déployer les étapes du processus de recrutement Connaître et appliquer les techniques de recrutement Place du recrutement dans l efficience de l entreprise : les enjeux du recrutement L analyse du besoin en compétences La fiche de poste et le référentiel de compétences Les acteurs internes et externes du processus de recrutement Les techniques (portées et limites) La recherche des candidats / l organisation de la collecte de candidatures Les méthodes d évaluation et de sélection La pratique de l entretien de recrutement Encadrant ayant en charge la mise en œuvre du recrutement 1 à 2 jours soit de 7 heures à 14 heures apprenants techniques et organisationnels FOB DISPINTEG Formation «Concevoir et animer un dispositif d intégration des nouveaux collaborateurs» Etre capable d appréhender de manière globale les enjeux d un dispositif d intégration Prendre part à l organisation technique organisationnelle et humaine d un dispositif d accueil intégration efficace Sensibilisation à l importance de l accueil et l intégration dans le processus global de recrutement Les étapes de l accueil et de l intégration Les outils fondamentaux (la bonne pratique de l accueil sécurité, la construction du livret d accueil, l organisation, la valorisation des messages) Employés et techniciens expérimentés, chargés de la fonction accueil par la hiérarchie 2 jours soit 14 heures apprenants Expérience minimale de métiers, volonté de s affirmer dans une fonction managériale stratégique techniques et organisationnels Gérer les compétences FOB TUTORAT Formation «Exercer le tutorat» Etre capable de prendre en charge l accueil, l accompagnement, l évaluation et le suivi de nouveaux embauchés Maîtriser les pratiques d évaluation et d animation. Cerner et intégrer les enjeux de la fonction tuteur Adopter un positionnement pertinent Maîtriser les 4 grandes fonctions tutorales (Accueil, transfert de compétences, évaluation, relation avec les acteurs internes et externes) Cerner et intégrer les enjeux de la fonction tuteur Employés et techniciens expérimentés, tuteurs désignés par la hiérarchie de 2 à 4 jours soit de 14 à 28 heures apprenants Expérience minimum requise dans le métier concerné par la mission tutorale techniques et organisationnels D MGT 000 V2 Mise à jour : 04/02/2009 p.8

9 FOB FORMINTERNE Formation de Formateur interne Etre capable d exercer avec succès la fonction de formateur interne Maîtriser les techniques de conception, d animation et d évaluation Etre capable d établir un référentiel de compétences et un référentiel pédagogique Le positionnement du formateur et les enjeux de la fonction Le cadre réglementaire de la formation La pédagogie, les techniques de communication et d animation La conception de l action de formation Le choix et la mise en œuvre des principales situations pédagogiques La pratique de l évaluation. Employés et techniciens expérimentés, formateurs d entreprise désignés par la hiérarchie de 2 à 4 jours soit de 14 heures à 28 heures apprenants Expérience minimum requise dans le métier concerné par la formation techniques et organisationnels FOB FORMINTERNE Formation «La définition des postes» Etre capable d analyser une situation de travail Etre capable de concevoir et rédiger une fiche de poste cohérente et pertinente Etre capable d utiliser la fiche de poste dans ses pratiques managériales Se doter d outils opérationnels La place de la définition des postes dans les modèles R.H. Les enjeux de la définition des postes La démarche de création de fiche de poste approche méthodologique / rédaction L utilisation de la fiche de poste pour l évaluation des compétences DRH Responsables de Formation - Cadres en charge de la fonction R.H. Responsable d unité de travail accueillant des stagiaires de 3 jours soit de 21 heures apprenants techniques et organisationnels FOB APPERF Formation «Construire son système d appréciation des compétences et de la performance» Mettre en œuvre un système d'évaluation lié aux pratiques de management et de gestion des ressources humaines de l'entreprise Savoir faire de l'entretien d'évaluation un outil de progrès pour le collaborateur et pour l'entreprise Les enjeux et finalités de l évaluation des compétences et de la performance des équipes Les outils de l évaluation : évaluation individuelle, évaluation collective, évaluation des managers et cadres L entretien individuel : entretien d évaluation, entretien professionnel Le plan d actions individuel Cadres / responsables de services en situation d évaluation de la performance des collaborateurs. de 2 à 3 jours soit de 14 à 21 heures apprenants techniques et organisationnels D MGT 000 V2 Mise à jour : 04/02/2009 p.9

10 FOB ENTRIND Formation «Faire de l entretien individuel un véritable outil de management» Conduire un entretien et savoir repérer les points forts et les points à développer chez un membre de son équipe. Situer l entretien dans une approche globale de la gestion des ressources humaines. Savoir adopter les comportements appropriés à chaque phase de l entretien. Identifier les conditions de réussite de l entretien. Le cadre réglementaire et organisationnel La préparation de l entretien pour le collaborateur et le manager Les techniques de conduite de l entretien individuel L entretien, outil de démarche globale R.H. Cadres / responsables de services en situation d évaluation de la performance des collaborateurs Responsables RH 2 jours soit 14 heures apprenants techniques et organisationnels FOB REUSSIR Formation «Réussir son entretien individuel» Préparer un entretien et savoir repérer ses points forts et ses points à développer. Situer son entretien dans une approche globale de gestion de parcours professionnel. Savoir adopter les comportements appropriés à chaque phase de l entretien. Identifier les conditions de réussite de son entretien. Le cadre réglementaire et organisationnel La préparation de l entretien Les comportements et attitudes au cours de l entretien individuel L entretien, outil de son parcours professionnel Tout public en situation de travail 1 jour soit 7 heures Pré-requis apprenants Pré-requis techniques et organisationnels FOB FORMINTERNE Les outils de la Gestion Prévisionnelle de l Emploi et des Compétences Etre capable de communiquer auprès des collaborateurs sur le rôle et la place de la GPEC Etre capable de concevoir et d utiliser des outils d analyse des emplois Etre capable de concevoir des outils d évaluation des compétences Se doter d outils opérationnels La gestion des Emplois et des Compétences, définitions et enjeux Les enjeux d un diagnostic opérationnel Emplois - Compétences Les outils du diagnostic opérationnel Emplois Compétences (quantitatifs et qualitatifs) L élaboration d un plan de gestion opérationnel des emplois et des compétences L élaboration d un plan de gestion prévisionnel des emplois et des compétences Agents des services R.H. Cadres en charge de la fonction R.H. Responsables de service de 3 jours soit de 21 heures apprenants aucun techniques et organisationnels D MGT 000 V2 Mise à jour : 04/02/2009 p.10

11 MANAGEMENT Animation d équipe FOB ANIMEQ Formation «Animer une équipe» Acquérir des outils et des méthodes d'animation d'équipe, Comprendre les ressorts de la motivation, Intégrer son rôle de manager et se situer au regard des différents aspects de la fonction, Connaître les composantes du management. La position du manager La communication au service de la mobilisation de l équipe Les outils de motivation et stimulation le management par objectifs Le rôle de l animateur Responsabilisation et délégation Contrôle et évaluation Axe de progrès et valorisation du schéma de la réussite Toute personne en situation d encadrement 2 jours soit 14 heures apprenants techniques et organisationnels FOB OUTILMANAG Formation «Les outils du management d équipe» Acquérir des outils et des méthodes d'animation d'équipe, Identifier ses pratiques et définir des axes de progrès Organiser et conduire les réunions Pratiquer la délégation La communication managériale L évaluation de la performance de ses collaborateurs Toute personne en situation d encadrement De 2 jours à 4 jours soit de 14 heures à 21 heures apprenants techniques et organisationnels Le management de projet FOB CONDPROJ Formation «La conduite de projet» Comprendre les enjeux liés à la mise en place d'un projet. Intégrer la conduite de projet dans ses pratiques de management. Conduire un projet dans un cadre méthodologique pertinent. Renforcer la confiance des collaborateurs et fédérer leur action. Concept de projet et méthodologie générale Le projet dans le temps Les phases de la démarche projet Le pilotage du projet Directeur / Equipe de direction de structures - Encadrement 3 jours soit 21 heures apprenants techniques et organisationnels D MGT 000 V2 Mise à jour : 04/02/2009 p.11

12 FOB ORGAPROJ Formation «Organiser et structurer son service, pour un projet de service pertinent» Identifier les différents types de structuration d une organisation de travail. Maîtriser les mécanismes de coordination, de coopération et d organisation d une activité professionnelle. Mesurer les résistances au changement des différents acteurs Identifier les modalités d un projet d évolution de l organisation. Approches psychosociologiques des organisations Approche de MINTZBERG et actualité du modèle Projet de service, définition, enjeux et composantes Projet de service, mise en œuvre et pilotage La dynamique de changement Le management du changement Cadres / responsables de services en capacité d établir le diagnostic d une organisation 4 jours soit 28 heures apprenants techniques et organisationnels FOB PROJETOBJ Formation «Travailler par projet, manager par objectif» Repérer les caractéristiques essentielles des outils de travail que sont la conduite de projet et le travail par objectifs pour mieux les articuler. Identifier et s approprier les principes du management par objectifs. Renforcer sa connaissance des procédures et les outils du management par objectifs. Etre capable d appliquer les principes du management par objectif dans sa propre pratique de l'encadrement Etre capable de déployer le management par objectifs au sein du service Le management par objectifs, enjeux et impacts Le management du changement Le management de projet L organisation du travail en «mode projet» Encadrement ayant à conduire des projets de 4 à 5 jours soit de 28 heures à 35 heures apprenants techniques et organisationnels MARKETING FOB SATCLIENT Formation «Mesurer la satisfaction Client» Appréhender le concept de satisfaction Client Concevoir un système de mesure de la satisfaction client Construire et gérer une enquête de satisfaction Conduire l analyse de données pour une aide pertinente à la décision Les enjeux stratégiques de la mesure de la satisfaction Client Les enjeux managériaux d un système de mesure de la satisfaction Client La mise en œuvre technique d une étude de satisfaction L analyse de données Le plan d amélioration continue Direction et Toute personne en charge de la mise en œuvre d un système de satisfaction Client 2 jours soit 14 heures apprenants Expérience minimum requise dans la mission ou dans une mission commerciale. techniques et organisationnels Mise à disposition des outils / méthodes utilisés si existants. D MGT 000 V2 Mise à jour : 04/02/2009 p.12

13 CONDITIONS GENERALES DE VENTE Préambule Les présentes Conditions Générales de Vente s appliquent à l ensemble des actions de formation développées par les sociétés du Groupe. Elles s appliquent également à toutes les opérations commerciales actuelles et futures développées sous les marques : EI, ECLIPSE ou ISTEC. Ces Conditions Générales de Vente prévalent sur toutes autres conditions générales et ne peuvent être modifiées que par des Conditions Particulières préalablement et expressément acceptées par écrit par les parties. En aucun cas les conditions générales d'achat du Client ne sont opposables aux présentes. Les Conditions Générales seront applicables aux parties ainsi qu'à tous leurs successeurs ou cessionnaires, étant expressément admis par les parties qu'elles ne pourront céder ou déléguer leurs droits ou obligations stipulés aux présentes à aucun tiers sans l'accord préalable et écrit de l'autre partie. Article 2 : Références Commerciales Sauf mention explicite de la part du Client, le Groupe est autorisé à faire figurer son nom et/ou logo sur une liste de références commerciales. Article 3 : techniques et pédagogiques Le Client s engage expressément à se conformer aux pré requis techniques, pédagogiques et légaux tels que définis dans les catalogues de formation alors en vigueur ou dans toutes offres émanant du Groupe. Le prestataire ne pourra en aucune manière être tenu pour responsable des conséquences d une absence d information de la part du Client ou de l inexactitude des informations qui lui auraient été données par le Client. Article 4 : Coût pédagogique Le coût de la formation comprend la préparation technique et pédagogique ainsi que l animation et la fourniture d un support de formation remis aux apprenants. Il est communiqué, au client, dans chaque offre de formation. Le Groupe procède à une révision annuelle de ses tarifs selon l évolution de l indice SYNTEC. La variation de tarifs pour l année à venir est calculée sur la base de l indice du mois de juillet de l année en cours par rapport à la valeur de juillet de l année passée. Les tarifs applicables pour l année à venir seront communiqués avant le 30 novembre de l année en cours. Les contrats signés avant cette date se verront appliquer les conditions tarifaires antérieures sauf dispositions contractuelles particulières. Le retard ou la non manifestation du Groupe pour l application de la présente clause d indexation n entraîne pas renonciation de sa part à l application de cette clause. Dans le cas où l action de formation nécessiterait le déploiement de matériel spécifique, une facturation complémentaire sera appliquée. De plus, les frais de déplacement (hébergement, restauration, indemnités kilométriques, péage..) seront facturés en sus selon le barème suivant : Distance du déplacement aller-retour Forfait en / jour [a] Inférieur à 50 km 16,00 [b] De 51 à 100 km 48,50 [c] De 101 à 200 km 83,00 [d] De 201 à 300 km 112,00 [e] De 301 à 400 km 145,00 [f] De 401 à 600 km 187,00 [g] De 601 à 800 km 228,00 [h]au delà de 801 km 265,00 Article 5 : Conditions de paiement Les règlements seront effectués par chèque ou par virement bancaire à l échéance indiquée sur la facture. Tout retard de paiement entraîne de plein droit et sans mise en demeure préalable, la facturation d'un intérêt de retard calculé sur la base d'une fois et demie le taux d'intérêt légal; l'intérêt est dû par le seul fait de l'échéance contractuelle du règlement. Article 6 : Annulation report 6-1 : Annulation par le client Stages intra-entreprises Jusqu à quinze jours calendaires avant le début de la formation, le client peut demander, sans frais, l annulation ou le report d une commande. En cas de désistement, passé ce délai, une facture d un montant correspondant aux dépenses déjà effectivement engagées du fait de cette commande, montant qui ne sera jamais inférieur à 30 % du coût total de l action de formation et qui pourra atteindre 100 % du montant de l action sera adressée au client. Stages inter-entreprises En cas d absentéisme ou d abandon de la formation par l apprenant une facture d un montant correspondant aux dépenses déjà effectivement engagées du fait de cette commande, montant qui ne sera jamais inférieur à 30 % du coût total de l action de formation et qui pourra atteindre 100 % du montant de l action sera adressée au client. Toutefois, et dans les deux cas précédents, si l annulation, la modification ou le report est motivé par la survenance d un cas de force majeure justifié par le client, ce dernier pourra reporter l action de formation ou l inscription de l apprenant à une date ultérieure sans frais. Les sommes liées au dédit sont distinctes de celles correspondant à la réalisation de la prestation. Ces dépenses resteront à la charge du client qui ne pourra les imputer sur son obligation de participation au financement de la formation professionnelle continue. Elles ne pourront faire l objet d une demande de remboursement ou de prise en charge par l organisme financeur. 6-2 Annulation par le prestataire L ensemble de la documentation commerciale et publicitaire du Groupe ne peut être considéré comme des documents contractuels et une interruption de la commercialisation de l une des actions peut intervenir à tout moment. Le prestataire se réserve le droit de procéder au remplacement de l intervenant à tout moment avant le début de la session de formation. Le prestataire se réserve le droit d annuler une action pour un cas de force majeure, sans dédommagement, ni pénalités au client. Le client pourra choisir une autre date ou annuler son inscription sans pénalités. Le Groupe ne pourra être tenu responsable des frais engagés par le client ou dommages conséquents à l'annulation de l action ou à son report à une date ultérieure. Article 7 : Engagement et responsabilité Le Groupe s engage à conduire l action de formation conformément aux règles de l art et à mettre en œuvre tous les soins nécessaires afin d atteindre les objectifs de formation. Le Groupe réactualise régulièrement les contenus pédagogiques afin de prendre en compte toute évolution technique ou réglementaire. Le Groupe a souscrit une assurance en responsabilité civile professionnelle le garantissant contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile pouvant lui incomber en application des articles 1382 à 1386 du Civil en raison des dommages corporels, matériels et immatériels, causés aux tiers au cours ou à l'occasion des activités définies ci-dessus et provenant de son fait ou du fait de l un de ses préposés dans l exercice de ses fonctions. L'obligation souscrite par le Groupe, dans le cadre de ses formations, constitue une obligation de moyens et non une obligation de résultats. Tout problème de quelque nature que ce soit survenant avant, pendant ou après la prestation de formation ne peut engager la responsabilité du Groupe. Article 8 : Confidentialité et droit de propriété Les parties s engagent à respecter la confidentialité des informations obtenues à l occasion de l exécution des prestations et s interdisent de divulguer ou laisser divulguer à un tiers de telles informations. Il appartient en conséquence à chacune des parties de prendre toutes mesures utiles pour que cette obligation de confidentialité soit strictement respectée par les membres de leur personnel respectif impliqués dans l exécution du Contrat et par tout cocontractant susceptible d intervenir directement ou indirectement à l occasion de l action de formation. Le Groupe conserve l'intégralité des droits d'auteur (propriété littéraire et artistique) et des droits de propriété intellectuelle et industrielle sur les contenus, l ensemble des livrables et documents destinés à l'usage interne du client et remis aux apprenants. Toute reproduction, modification ou divulgation à des tiers de tout ou partie de ces formations ou documents, sous quelque forme que ce soit, est interdite sans l'accord préalable écrit du prestataire. Article 9 : Attribution de juridiction Le présent contrat est soumis au droit français. Les litiges seront de la compétence du tribunal de commerce de Montpellier. D SC 010 V5 D MGT 000 V2 Mise à jour : 04/02/2009 p.13