PLAN GENERAL DE PASSATION DES MARCHES

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Adam Ruel
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1 Public Disclosure Authorized Public Disclosure Authorized Public Disclosure Authorized Public Disclosure Authorized PROJET NATIONAL DE GESTION DES TERROIRS ET D EQUIPEMENT RURAL (PNGTER) PLAN GENERAL DE PASSATION DES MARCHES I. Généralités 1. Project information : Pays Emprunteur Nom du Projet Rural Numéro du Crédit Unité de Gestion du Projet : Côte d Ivoire : Gouvernement de Côte d Ivoire : Projet National de Gestion des Terroirs et d Equipement : 022 IVC : PNGTER 2. Date d'approbation du plan de passation de marché : Plan original suite à la restructuration :...Juin 2008 Révision 1 :.. Révision 2 :.. 3. Date de Publication de l'avis Général de Passation de Marchés : 4. Période couverte par le Plan de passation de marchés : Du 02 juin 2008 au 09 décembre II. Fournitures, Travaux et Services Assimilés 1. Seuils d'examen préalable : marchés qui seront soumis à l'examen préalable de la banque conformément aux dispositions de l'annexe 1 des Directives de passation de marchés : Méthode de Passation des Marchés Seuils d Examen Préalable Commentaires 1. AOI (Fournitures) AON (Fournitures) 2 premiers 3. AOI (Travaux) AON (Travaux) 2 premiers 5. AOI (Non-Consultant Services)

2 6 Marchés communautaires 5 premiers contrats 2. Préqualification : Les soumissionnaires pour N/A [nature des fournitures] devraient être pré-qualifiés suivant les disposition des paragraphes 2.9 et 2.10 des Directives. 3. Procédures applicables aux Composantes relatives au Développement Conduit par les Communautés ( en relation avec le paragraphe 3.17 des Directives) : Manuel de procédures de passation des marchés au niveau communautaire Octobre Référence (si nécessaire) au Manuel opérationnel/de passation de marchés : En cours de révision 5. Autres arrangements spécifiques pour la passation de marchés : N/A 2

3 6. Marchés et Planning et Méthode de Passation : Ref. No. Contract (Description) Montant Estimatif en 000 (en $EU) Méthode de passation de marchés Préqualificatio n (oui/non) Preference nationale (oui/non) Examen préalable de la Banque (a priori / a posteriori) Date préparation soumission ou TDR Date prévue pour l ouverture des offres Commen taires AOI n 01 AON n 01 AON n 02 AON n 03 AON n 04 n 01 Acquisition véhicules et motos pour les composantes CNC- ASFR-APIMR Acquisition matériels informatiques pour les composantes CNC-ASFR- APIMR Acquisition matériels de bureau (photocopieur) pour les composantes CNC-ASFR- APIMR Recrutement Opérateurs agrées en vue réalisation des travaux de délivrance certificats fonciers groupés Acquisition matériel SIF pour la composante ASFR Acquisition d équipements de bureau pour les composantes CNC-ASFR-APIMR 1 429,00 AOI Non Non a priori 02 juin août ,00 AON Non Non a priori 09 juin juil ,00 AON Non Non a priori 09 juin juil ,00 AON Non Non a priori 19 juin août ,00 AON Non Non a posteriori 08 juil août 08 32,00 Non Non a posteriori 16 juin juil 08 Ces travaux seront réparties sur l ensemb le du territoire 3

4 n 02 n 03 n 04 n 05 n 06 n 07 Acquisition de mobilier de bureau pour les composantes CNC-ASFR-APIMR Acquisition de documents officiels d impression et d édition pour la composante ASFR Acquisition vidéo projecteur ; appareil photonumérique /composantes ASFR-APIMR Acquisition fourniture de bureau pour les composantes CNC-ASFR-APIMR Acquisition de consommables informatiques pour les composantes CNC-ASFR- APIMR Travaux de réhabilitation des bureaux (coordination Soubré + Korhogo + Abengourou ) ASFR 63,00 Non Non a posteriori 23 juin juil 08 45,00 Non Non a posteriori 30 juin juil 08 14,00 Non Non a posteriori 07 juil juil 08 67,00 Non Non a posteriori 15 juil août 08 60,00 Non Non a posteriori 15 juil août 08 67,00 Non Non a posteriori 12 juin juil 08 4

5 III. Sélection de Consultants 1. Seuil d'examen préalable : Contrats qui seront soumis à l'examen préalable de la banque conformément aux dispositions de l'annexe 1 des Directives de Sélection et Emploi de Consultants : Méthode de sélection Seuil d examen préalable Commentaires 1. Méthodes compétitives (Firmes) Entente directe (Firmes) Tous contrats [Autres méthodes si nécessaire] 2. Liste restreinte composée entièrement de Consultants Nationaux : La liste restreinte de Consultants pour les services, d'un cout estimatif inférieur à 200,000 $ US ou équivalent par contrat, peut être entièrement composée de Consultants nationaux conformément aux dispositions du paragraphe 2.7 des Directives de Sélection et Emploi de Consultants. 3. Autres arrangements spécifiques pour la sélection : [y compris passation anticipée de marchés et financement rétroactif, si applicables] N/A 5

6 4. Contrats de Consultants avec Méthode de Sélection et Planning Ref. No. SMC SED-01 SED-02 SED-03 SED-04 Description du contrat Audits des comptes du PNGTER Exercice 2005 à 2007/ / Contrat PNGTER /BNETD Agent spécialiste de la passation des marchés Contrat PNGTER /PNR Contribution Plan d Urgence développement riziculture flambée des prix des denrées alimentaires Actualisation manuel de GAFC et de suivi évaluation et du manuel d exécution du PNGTER Contrat PNGTER/ANADER Réalisation des Plans de Développement Local Montant Estimatif en 000 (en $EU) Méthode de selection Examen préalable de la Banque (a priori / a posteriori) Date préparation soumission ou TDR Date prévue soumission et ouverture propositions T. 112,00 SMC a priori 16 août nov ,80 SED a priori 02 juin 08 N/A 2735,28 SED a priori 02 juin 08 N/A 22,22 SED a priori 02 juin 08 N/A 1666,67 SED a priori 1 juillet 08 N/A Com ment aires

7 Ref. No. SFQC -01 SFQC -02 SFQC-03 SFQC-04 SFQC-05 SFQC 06 SFQC 07 Description du contrat Formation des organes communautaires (année 2008) Formation des organes communautaires (année 2009) Recrutement de consultants individuels réalisation études d exécution Recrutement d un cabinet pour le suivi et le contrôle des travaux Recrutement de cabinets en vue de la formation des membres des comités de Gestion Foncière Rurale, des présidents et secrétaires des CVGFR Recrutement d un cabinet en vue formation des Commissaires Enquêteurs Recrutement d un prestataire pour l organisation de la journée Nationale du Foncier Montant Estimatif en 000 (en $EU) Méthode de selection 144,00 SFQC Examen préalable de la Banque (a priori / a posteriori) a priori ( 1ere sélection) Date préparation soumission ou TDR Date prévue soumission et ouverture propositions T. 23 juin sept ,00 SFQC a posteriori 07 fév mai ,00 SFQC a priori 15 août nov ,11 SFQC a posteriori 1 août oct ,34 SFQC a priori (2 ème sélection Com ment aires 1 juillet sept ,56 SFQC a posteriori 1 juillet août ,44 SFQC a posteriori 25 juin août SFQC-08 Recrutement cabinet réalisation de l étude d impact environnemental et social 94,00 SFQC a posteriori 3 avril mai

8 Ref. No. Description du contrat Montant Estimatif en 000 (en $EU) Méthode de selection Examen préalable de la Banque (a priori / a posteriori) Date préparation soumission ou TDR Date prévue soumission et ouverture propositions T. Com ment aires SFQC 09 SFQC 10 SFQC 11 SFQC 12 SFQC 13 SFQC-14 QC-01 QC-02 QC 04 Mission de suivi évaluation 67,00 SFQC a posteriori 25 sept nov Recrutement cabinet formation des Techniciens et Assistants financiers Méthode participative (année 2008) Ateliers et séminaires périodiques (Année 2008) Recrutement cabinet formation des Techniciens et Assistants financiers Evaluation de la méthode (année 2009) Ateliers et séminaires périodiques (Année 2009) Recrutement d un cabinet formation des Préfets et Sous- Préfets à la loi Recrutement d un cabinet formation des agents fonciers DRA, DDA à la loi Recrutement d un cabinet formation des agents fonciers à l utilisation du SIF Recrutement consultant individuel rédaction cadre de gestion environnemental et l adaptation liste micro projets 56,00 SFQC a posteriori 12 juin août ,00 SFQC a posteriori 03 nov déc ,00 SFQC a posteriori 16 mars mai ,00 SFQC a posteriori 10 nov déc ,56 SFQC a posteriori 1 juillet août ,28 QC a posteriori 1 juillet août ,89 QC a posteriori 28 juin août ,00 QC a posteriori 25 juin août

9 QC-05 QC-06 Recrutement cabinet formation des agents de la cellule centrale (année 2008) Recrutement cabinet formation des agents de la cellule centrale ( année 2009) 13,00 QC a posteriori 05 mai juin ,00 QC a posteriori 01 mars avril IV. Activités de Renforcement des Capacités de L'Agence d'exécution et Planning 1. Dans cette section, lister les activités de renforcement de capacités approuvées et leur planning (certaines activités pourraient provenir des recommandations du CPAR) Réf. No. Description du contrat Montant estimatif ($EU) Durée estimée Date de début Commentaires N/A N/A N/A N/A N/A N/A Abréviation : AOI : Appel d Offre International AON : Appel d Offre National : Consultation de Fournisseurs à l échelle Nationale SMC : Sélection au Moindre Coût SED : Sélection par Entente Directe SFQC : Sélection Fondée sur la Qualité et le Coût QC : sélection fondée sur les Qualifications des Consultants SCPC/3.17 : Sélection de Catégories Particulières de Consultants/Agents spécialistes de la passation des marchés N/A : Non Applicable DRA : Direction Régionale de l Agriculture DDA : Direction Départementale de l Agriculture GAFC : Gestion Administrative, Financière et Comptable - Taux de conversion 1$ = 450 FCFA 9

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