APONEM BP PONTOISE CERGY PONTOISE CEDEX

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1 VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUE LE MERCREDI 23 MARS 2016 A 13H30. HOTEL des VENTES Rue des Fossettes GENICOURT. Lot Marque Modéle Option DateMec CV Kms 1 CITROEN C3 1,4 HDI POSTE, 01-oct FIAT SCUDO JTD 120 MULTIJET VITRES AVANT DROITE HS - BATTERIE HS - TOLERIE LATERALE GAUCHE - GALERIE, 3 PLACES, PORTE LATERALE, CLIM, POSTE, REG, 23-sept RENAULT TRAFIC II.FG.GC 1T.L1H1.DCI.115 ANTI BRUILLARD AVANT, AIDE AU STATIONNEMENT, CLIM, REG ET LIM DE VITESSE, 13-avr CITROEN C 3 ENTREPRISE1.4 HDI 70 FAP 5 CITROEN XANTIA 1,8 SX 16S ET RETROS VEHICULE GRELE - VITRES, RETROS,POSTE, CLIM 07-janv mai CITROEN C 3.BUSINESS. HDI.70CH.FAP. AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE, POSTE, CLIM, GPS, REG, 05-juil RENAULT CLIO³.3P.SOCIETE AIR.DCI.70CH. 21-oct PEUGEOT 308 SW HDI 9 HUYUNDAI GETZ STE TOLERIE IMPORTANTE - POSTE, CLIM, GPS, TOIT PANORAMIQUE, VITRES ET RETROS, REG POSTE,, CLIM 15-oct févr

2 10 RENAULT KANGOO II DCI 11 RENAULT LAGUNA 1,5 DCI 110 ECO2 12 OPEL ASTRA CDTI 100 PK CLIM 13 PEUGEOT 207 HDI STE 14 PEUGEOT 207 3P AFFAIRE 1.4 HDI FAP PACK CD CLIM 15 PEUGEOT PARTNER HDI RALLONGE 16 CITROEN C3 1,4 HDI STE 17 RENAULT 18 RENAULT 19 RENAULT 20 CITROEN 21 CITROEN 22 CITROEN CLIO 3P SOCIETE AIR1.5 DCI 70 KANGOO.EXPRESS. L1.CFRT.DCI.70. TRAFIC II.FG.GC 1T.L1H1.DCI.90. JUMPER HDI L2H2 avec JUMPER CAISSE 12M3 AVEC JUMPER CAISSE 12M3 AVEC VITRES ET RETROS AVEC CERTIFICAT D' HOMOLOGATION 5 PLACES - TOLERIE AILE AVANT DROITE, PARE BRISE HS - ET RETROS, COMMANDE AU VOLANT TOLERIE SUR LE VEHICULE - CLIM, POSTE, REG ET LIM ET RETROS 3 PLACES, PORTE LATERALE, RETROS, REG POSTE - ELEC POSTE, CLIM, VITRES - VEHICULE GRELE BARRE DE TOIT, VITRES ET RETROS, POSTE PORTE LATERALE, 3 PLACES, RETROS POSTE,, PORTE LATERALE, 3 PLACES BRUIT MOTEUR EN ROULANT - 3 PLACES, POSTE,, POSTE, PORTE LATERALE, 3 PLACES 02-juil avr juil déc oct déc janv janv sept août oct nov août

3 23 CITROEN JUMPER HDI 12M3 AVEC 24 CITROEN JUMPER L2H2 AVEC 25 PEUGEOT EXPERT HDI 26 RENAULT 27 PEUGEOT BIPPER HDI 28 AUDI A6 2,5 TDI MEGANE 5P SOCIETE AIR1.5 DCI 85 POSTE,, 3 PLACES, POSTE, PORTE LATERALE, DETECTEUR DE MOUVEMENT ARRIERE CLIM, 3 PLACES - MANQUE COMMANDE VITRES ET RETROS - VITRE AVANT GAUCHE NE REMONTE PAS RETROS, REG BARRE DE TOIT, POSTE, CLIM, REG DE VITESSE, MANQUE COQUE RETRO GAUCHE - DETECTEUR DE RECUL, POSTE, CLIM, JANTES ALU, VITRES ET RETROS, REG, COMMANDE AU VOLANT 01-août oct sept déc juil oct RENAULT MEGANE.5P.AIR. STE.1.5.DCI.90. CLIM? POSTE, GPS, REG ET LIM DE VITESSE, AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE, 05-oct RENAULT SCENIC 1,5 DCI STE 31 PEUGEOT PARTNER.FG.PCLI 120L1.HDI.90CH. 32 RENAULT KANGOO CALANDRE AVANT HS - INTERIEUR TRES SALE - CLIM, POSTE, REG ET LIM ET RETROS 3 PLACES, DOUBLE PORTE LATERALE, CLIM, POSTE, VITRES, DETECTEUR DE RECUL, POSTE, PORTE LATERALE 24-oct oct mars

4 33 FIAT PANDA 1,2 34 RENAULT CLIO³.3P.SOCIET AIR.DCI.70CH. 35 RENAULT TWINGO DIRECTION ASSISTEE EN PANNE - CLIM TOLERIE IMPORTANTE - FUITE LIQUIDE REFROIDISSEMENT - VITRES AVANT DROITE NE REMONTE PAS - POSTE, VITRES ET RETOS 13-juil nov nov CITROEN C3 1,4 HDI STE 37 RENAULT SCENIC 1,6 ESSENCE POSTE - ELEC TOLERIE - JANTES ALU, RETROS 31-oct avr PEUGEOT 504 PICK UP 13-sept RENAULT 40 RENAULT 41 PEUGEOT MEGANE.5P.AIR. STE.1.5.DCI.85. CLIO³.3P.SOCIET AIR.DCI.75CH P.AFFAI.PK CD.CLIM.1.4.HDI RETROS, REG 27-août déc janv PEUGEOT 208 5P AFFAIRE PACK CD CLIM 1.4 HDI 70, COMMANDE AU VOLANT 10-juil PEUGEOT 207 3P AFFAIRE CONFORT PACK CD CLIM1.4 HDI 70 FAP 44 CITROEN C3 1,4 HDI STE RETROS POSTE - ELEC 10-mars oct FIAT PANDA 1,1 19-nov PEUGEOT 207 3P AFFAIRE 1.4 HDI FAP PACK CD CLIM CALANDRE AVANT CASSEE - PARE BRISE HS -CLIM, POSTE, REG ET LIM DE VITESSE, 11-oct

5 47 RENAULT CLIO II 1,5 DCI STE VEHICULE NON ROULANT - GROS PROBLEME MOTEUR - TOLERIE IMPORTANTE - INTERIEUR TRES SALE 15-janv PEUGEOT 206 1,9D STE 49 CITROEN BERLINGO HDI PEUGEOT 51 RENAULT 52 CITROEN 208 5P AFFAIRE PACK CD CLIM1.4 HDI 70 KANGOO.EXPRESS. L1.CFRT.DCI.75. C 3.ENTREPRISE. HDI.70CH.FAP. 53 RENAULT CLIO 3P SOCIETE1.5 DCI AIR 54 RENAULT CLIO III STE 1,5 DCI VEHICULE VENDU POUR PIECES DETACHEES RADAR DE RECUL, REGULATEUR DE VITESSE, GPS, TELEPHONE ET RETROS ET RETROS CLIMATISATION, REG DE VITESSE 01-avr janv août janv déc avr PEUGEOT SCOOTER TWEET NE DEMARRE PAS 28-sept TGB 57 CITROEN ZX 1,9D 58 CITROEN ZX 1,9D SCOOTER XMOTION 125CM3 59 RENAULT CLIO STE ESSENCE 60 RENAULT CLIO II NE DEMARRE PAS 23-juil-10 1 VENDU POUR PIECES DETACHEES VENDU POUR PIECES DETACHEES VENDU POUR PIECES DETACHEES MOTEUR HS - VENDU POUR PIECES DETACHEES - VEHICULE GAGE 13-avr mai-05 FRAIS DE VENTE Volontaires : 12 % TTC Soit 10 % HT HT Judiciaires : % TTC Soit 12 % HT

6 LISTE NON EXHAUSTIVE CONDITION DE VENTE DES VEHICULES Les véhicules sont vendus par ordre de numéro de 1 à (suivant liste). La vente commence par le n 1. Il est vendu environ 50 véhicules par heure, par conséquent le véhicule portant le numéro 100 sera vendu vers 15H30. Tous les véhicules sont vendus avec carte grise et attestation la remplaçant.(sauf les épaves et les véhicules en VGA) quelle que soit leur provenance : judiciaire, réalisation de gage, ) ou volontaire (location, réalisation de leasing, ). Certaines cartes grises seront disponibles le vendredi suivant la vente à 14h00 et d autres dans un délai de huit jours La vente est faite sans garantie aucune notamment en ce qui concerne l état mécanique ou le kilométrage (kilométrage compteur). Les renseignements sur la mécanique et le kilométrage ne sont donnés qu à titre indicatif sans engagement de responsabilité. Jusqu au 30 Juin 2000, la notion d année modèle était définie par l arrêté du 2 mai 1979, modifié par l arrêté du 27 mai A dater du 1 er Juillet 2000, la notion d année modèle est supprimée par décret n du 28 juin Tout véhicule, une fois adjugé est sous la responsabilité de l acheteur, qui doit faire son affaire personnelle de l assurance aussitôt l adjudication prononcée. Pour tout achat intracommunautaire, une CAUTION du montant de la TVA sera EXIGEE MODALITES DE REGLEMENT : POUR UN PARTICULIER - CHEQUE DE BANQUE ET DEUX PIECES D IDENTITEE POUR UNE SOCIETE CHEQUE DE BANQUE, KBIS ET DEUX PIECES D IDENTITEE (Article 101 de la Loi de Finances pour 2000 et article 8 de la Loi du 24 Janvier 1984) EXPORTATION Remboursement de TVA : l acheteur doit rapporter ou envoyer à l étude moins de 3 mois après la date de vente les documents suivants : - EX1 mentionnant la société de vente - Copie du bordereau d achat - Procuration si la TVA est remboursée à une personne autre que le titulaire du bordereau d achat. Passé ce délai aucun remboursement de TVA sera possible. GARDIENNAGE. L étude accepte de prêter son parking bénévolement du jour de la vente au lundi suivant sans que sa responsabilité puisse être engagée. Passé ce délai, il sera perçu des frais de gardiennage de : - 5 EUROS par jour HT pour les véhicules légers - 10 EUROS par jour HT pour les camions et les engins.