M A R V A L. E dépôt 92. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne

Transcription

1 M A R V A L E dépôt 92 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine (Recensement au 1 er janvier 2011 : 591 habitants) 2011

2 Sigles utilisés dans ce répertoire : * : registre, s.d. : sans date, [...] : date donnée à titre indicatif, cote barrée : document non communicable en raison de son mauvais état de conservation.

3 Série D - Administration générale de la commune E dépôt 92 / D 1*- 3* Délibérations du conseil municipal D 1* 30 juil sept D 2* D 3* 18 août déc E dépôt 92 / D 4 Conseil municipal : documents préparatoires des séances (-) et extraits des registres des délibérations 1 ( ). Arrêté du maire : extrait du registre (1926) E dépôt 92 / D 5* Arrêtés du maire E dépôt 92 / D 6* Correspondance et instructions reçues en mairie ( ). Assurances : polices 2 ( ) E dépôt 92 / D 7* - 10* Délibérations du conseil municipal D 7* 25 déc mai 1892 D 8* 21 août avril 1904 D 9* 15 mai juin 1914 D 10* 14 juin mars Lacunes. Concernant le presbytère, la maison d école, le bureau de poste.

4 Série E - Etat civil Cahiers paroissiaux E dépôt 92 / E 1 Baptêmes (28 oct avril 1630, ) ; baptêmes, sépultures (5 avril 1643-avril 1646, 26 mai 1653-janv. 1655, 1676, 6-18 janv. 1696, 1er- 27 janv. 1698, déc. 1700) E dépôt 92 / E 2 Baptêmes (juin-nov ) ; baptêmes, mariages (26 mai juil. 1650, 1652, avril 1657) ; mariages (23 sept avril 1667) E dépôt 92 / E 3-6 Baptêmes, mariages, sépultures E juin 1676, oct. 1678, , 1683, , 10 janv.-14 fév. 1694, 19 janv sept. 1697, déc E 4 11 janv.-19 déc. 1705, 7 juin avril 1707, 23 avril sept. 1709, 2 déc oct. 1719, 27 août août 1727, 18 mars déc. 1732, 15 avril déc E 5 22 déc oct. 1738, 1739, , 1752, , , E Cahiers et registres d état civil E dépôt 92 / E 7 Naissances an IV E dépôt 92 / E 8 Mariages an IV E dépôt 92 / E 9 Décès an IV E dépôt 92 / E 10* Naissances. an V E dépôt 92 / E 11* Mariages. an V Documents [restaurés] ; nombreuses lacunes. 4 Pour l année 1634 : fragments ; nombreuses lacunes. 5 A la fin du cahier de l année 1679 : un acte de mariage du 10 nov A la fin du cahier de l année 1735 : déclaration d un acte de baptême de 1783 (25 août 1793) ; notes médicales.

5 E dépôt 92 / E 12 Décès 7. an V E dépôt 92 / E 13* Naissances E dépôt 92 / E 14* Mariages E dépôt 92 / E 15 Décès E dépôt 92 / E 16* Naissances E dépôt 92 / E 17* Mariages E dépôt 92 / E 18* Décès E dépôt 92 / E 19* Naissances E dépôt 92 / E 20* Mariages E dépôt 92 / E 21* Décès E dépôt 92 / E 22* Naissances E dépôt 92 / E 23* Mariages E dépôt 92 / E 24* Décès E dépôt 92 / E 25* Tables décennales Actes de décès du 12 brumaire au 6 ème jour complémentaire de l an VII : en double exemplaire. 8 Registre conservé à la mairie de Marval. 9 Registre conservé à la mairie de Marval.

6 Série F - Population, économie sociale, statistiques E dépôt 92 / F 1 Mouvement de la population : tableaux annuels E dépôt 92 / F 2 Statistique générale de la France : listes nominatives des naissances, des enfants morts-nés, des mariages et diverses, des décès E dépôt 92 / F 3 Recensement de la population : listes nominatives ( ) et états récapitulatifs (1886, 1901) E dépôt 92 / F 4 Statistique internationale de l'agriculture : questionnaire (1873) ; statistique agricole décennale : questionnaire (1892) ; statistique agricole annuelle : tableaux ( ) E dépôt 92 / F 5 Sinistres (grêles, incendies, mortalité du bétail par maladies contagieuses) : états statistiques annuels ( , , , ) E dépôt 92 / F 6 Livrets d'ouvriers : registre d'inscription E dépôt 92 / F 7 Foires : arrêté relatif à la création des foires à Marval Un passeport pour l intérieur, daté du 16 avril 1864, est conservé dans le registre.

7 Série G - Contributions, administrations financières E dépôt 92 / G 1* - 2* E dépôt 92 / G 3 E dépôt 92 / G 4 Cadastre : matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties. G 1* folios G 2* folios , Contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales. Chemins vicinaux : rôles de prestation en argent ou en nature pour réparations et entretien ( , 1893, ) E dépôt 92 / G 5 Dégrèvements d'impôts : carnet à souches des déclarations E dépôt 92 / G 6 Poste, télégraphes et téléphone : création d un bureau de poste, matériel, distribution des télégrammes, extension du réseau téléphonique

8 Série H - Affaires militaires E dépôt 92 / H 1 E dépôt 92 / H 2 Chevaux, juments, mules et mulets 11 : registres de recensement et de déclaration, procès-verbaux de classement, états numériques. Voitures attelées : registres de recensement et de déclaration, tableaux et procès-verbaux de classement Lacunes : 1875.

9 Série J - Police, hygiène, justice E dépôt 92 / J 1 Jury : listes préparatoires des listes annuelles ( , , ) E dépôt 92 / J 2 Vaccinations : listes nominatives, relevé statistique E dépôt 92 / J 3 Vétérinaire : arrêté de nomination. 1878

10 Série K - Elections, personnel communal E dépôt 92 / K 1 Electeurs censitaires : listes (1832, 1837, , 1846) E dépôt 92 / K 2 Liste électorales générales et listes d émargement E dépôt 92 / K 3 Elections politiques, plébiscite : procès-verbal des opérations électorales (1870) ; élections législatives : procès-verbaux des opérations électorales, 21 cartes d'électeurs ( ) ; élections sénatoriales : procèsverbaux des opérations électorales ( ) ; élections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales ( ) ; élections au conseil général : procès-verbaux des opérations électorales ( ) ; élections municipales : arrêtés de nomination des maires et adjoints, procès-verbaux des opérations électorales( ). Elections socioprofessionnelles, élections à la Chambre de commerce de Limoges : listes des électeurs communaux ( ) Dans la liste électorale de 1880 : «Prospectus de la ferme-école de Chavaignac par Nieul (Haute- Vienne)» s.d., utilisé comme brouillon pour la confection du tableau des rectifications de la liste électorale.

11 Série L - Finances de la commune E dépôt 92 / L 1 Budgets et comptes de la commune E dépôt 92 / L 2 Droits de place : baux à ferme concernant la halle et les places publiques E dépôt 92 / L 3 Taxe municipale sur les chiens : rôles E dépôt 92 / L 4 Taxes sur les billards publics et privés : déclarations E dépôt 92 / L 5 Impositions extraordinaires ( ) ; décomptes relatifs à la fixation du traitement du receveur ( ) Lacunes : 1829, 1871, ; de nombreux documents sont lacunaires pour certains exercices budgétaires.

12 Série M - Edifices communaux, monuments et établissements publics E dépôt 92 / M 1 Eglise : réparations à la toiture (1912). Cimetière : reconstruction de l'entrée (1858). Presbytère et maison d'école : réparations ( ). Ecoles communales : baux de location, réparations, mobilier scolaire, construction d un groupe scolaire ( ). Ecole de hameau à la Nadalie : baux de location ( )

13 Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux E dépôt 92 / O 1 Chemins : tableau général des chemins communaux (1832) ; tableaux des portions des chemins de grande communication, chemins d'intérêt commun et vicinaux ordinaires entretenues à l état de viabilité ( ). Chemins vicinaux : tableaux de classement ( ) et états de classement ( ). Chemins publics ruraux : tableaux de classement ( ). Service vicinal : rapport financier, votes et états de situation des ressources vicinales ( ) E dépôt 92 / O 2 Chemins. Chemins d'intérêt commun n 15, de Ladignac-le-Long à Marval : travaux de construction, cessions de terrains alignements et permissions de voirie ( ) ; n 28 de Cussac à Piégut (Dordogne) : alignements, cessions de terrains ( ). Chemins de grande communication (CGC) n 15, de Felletin (Creuse) à Angoulême (Charente) : alignements et permissions de voirie, cession d'immeubles, travaux de construction 1 plan ( ) ; n 64, de Ladignac-le- Long à Marval 14 : alignements ( ). Chemins vicinaux ordinaires (CVO) n 1 de Marval à la Chapelle- Montbrandeix par Teillet : alignement, cessions d immeubles ( ) ; n 2 de Marval à Saint- Barthélémy (Dordogne) : ouverture, redressement et élargissement, cessions de terrains 1 plan ( ) ; n 3, de Marval à Abjat (Dordogne) : avant-projet de construction (1870) ; n 5 de la Chapelle-Montbrandeix à Milhaguet : ouverture et redressement ( ) ; n 8 de Marval à Saint-Saud (Dordogne) par Lépinasserie : cessions de terrains, vente d arbres (1903) ; n 9 de Ballerand au CGC n 15 par Laborie : projet (1905) ; n [11] de Marval à Cussac par Boubon : souscription (1886) ; de Marval à Ballerand (1863) ; de Marval à Trancord : (1892) ; de Pensol à la Chapelle-Montbrandeix ( ) ; chemins du bourg de Marval et de Marval à Beaufet ( ). Chemin rural de la Varlanchie : souscription pour réparations (s.d.). Chemin agricole n 1 de Labrousse à la Forge 15 par Lépinassie : projet de construction 1 plan ( ). E dépôt 92 / O 3 Champ de foire : projet d établissement (1868), alignement (1893) Ancien chemin d intérêt commun n 15 de Ladignac-le-Long à Marval par la Chapelle-Montbrandeix. 15 Forge de Lépinassie, sur le ruisseau le Bandiat.

14 E dépôt 92 / O 4 Chemins de fer (lignes Limoges-Agen par Périgueux, Limoges-Angoulême, Saillat-Bussière-Galant) : tracés et projets de stations E dépôt 92 / O 5 Ruisseau le Bandiat : règlement d eau concernant la reconstruction en maçonnerie de deux barrages en bois servant à l irrigation des prairies. 1893

15 Série P - Cultes E dépôt 92 / P 1 Fabrique de la paroisse de Marval : compte des recettes et des dépenses (1884), budget des recettes et dépenses (1886)

16 Série Q - Assistance et prévoyance E dépôt 92 / Q 1 Bureau d assistance, commission administrative : procès-verbaux de l élection des délégués (1900, 1912). Malades indigents admis à l'hôpital de Limoges : états nominatifs ( ). Assistance médicale gratuite : listes nominatives des personnes admises ( )