Série P (Finances, cadastre, poste) Cadastre

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Série P (Finances, cadastre, poste) Cadastre"

Transcription

1 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA HAUTE-VIENNE Série P (Finances, cadastre, poste) Cadastre (An XI-1975) Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 P Par M. Catherine, documentaliste Révisé le Limoges

2 Sommaire SOMMAIRE... 2 INTRODUCTION... 7 CORPS DU RÉPERTOIRE... 9 Généralités... 9 Atlas États de sections matrices Aigueperse Aixe-sur-Vienne Allois (Les) Ambazac Arnac-la-Poste Augne Aureil Azat-le-Ris Balledent Bazeuge (La) Beaumont-du-Lac Beaune-les-Mines Bellac Berneuil Bersac-sur-Rivalier Bessines-sur-Gartempe Beynac Biennac Billanges (Les) Blanzac Blond Boisseuil Bonnac-la-Côte Bosmie-l Aiguille Boubon Breuilaufa Buis (le) Bujaleuf Burgnac Bussière-Boffy Bussière-Galant Bussière-Poitevine Bussière-Rapy (La) Bussy-Varache Les Cars Chaillac-sur-Vienne Chalard (Le) Châlus Chamborêt

3 Champagnac-la-Rivière Champeaux Champnétery Champsac Chapelle-Montbrandeix (La) Chaptelat Château-Chervix Châteauneuf-la-Forêt Châteauponsac Château-en-Dognon (Le) Cheissoux Chènevières Chéronnac Cieux Cognac-la-Forêt Combret Compreignac Condat-sur-Vienne Coussac-Bonneval Couzeix Croisille-sur-Briance (La) Croix-sur-Gartempe (La) Cromac Cussac Darnac Dinsac Dompierre-les-Églises Domps Le Dorat Dournazac Droux Eybouleuf Eyjeaux Eymoutiers Feytiat Flavignac Folles Fromental Gajoubert Geneytouse (La) Glandon Glanges Gorre Les Grands-Chézeaux Isle Jabreilles-les-Bordes Janailhac Javerdat Jonchère-Saint-Maurice (La) Jouac Jourgnac Ladignac-le-Long Lagarde Laurière Lavignac Limoges Limoges : totalité Limoges nord-sud Limoges nord Limoges sud Limoges ouest Linards

4 Lussac-les-Églises Magnac-Bourg Magnac-Laval Mailhac-sur-Benaize Maisonnais-sur-Tardoire Marval Masléon Meilhac Meuzac Meyze (La) Mézières-sur-Issoire Milhaguet Moissannes Montrol-Sénard Mortemart Morterolles-sur-Semme Nantiat Nedde Neuvic-Entier Nexon Nieul Nouic Oradour-Saint-Genest Oradour-sur-Glane Oradour-sur-Vayres Pageas Palais-sur-Vienne (Le) Panazol Pensol Peyrat-de-Bellac Peyrat-le-Château Peyrilhac Pierre-Buffière Porcherie (La) Rancon Razès Rempnat Rilhac-Lastours Rilhac-Rancon Rochechouart Roche l Abeille (La) Roussac Royères Royères-hors-la-Roche Roziers-Saint-Georges Saillat-sur-Vienne Saint-Amand-le-Petit Saint-Amand-Magnazeix Saint-Auvent Saint-Barbant Saint-Bazile Saint-Bonnet-Briance Saint-Bonnet-de-Bellac Saint-Brice-sur-Vienne Saint-Christophe Saint-Denis-des-Murs Sainte-Anne-Saint-Priest Sainte-Marie-de-Vaux Saint-Gence Saint-Genest-sur-Roselle Saint-Georges-les-Landes Saint-Germain-les-Belles

5 Saint-Gervais Saint-Gilles-les-Forêts Saint-Hilaire-Bonneval Saint-Hilaire-la-Treille Saint-Hilaire-les-Places Saint-Jean-Ligoure Saint-Jouvent Saint-Julien-le-Petit Saint-Junien Saint-Junien-les-Combes Saint-Just-le-Martel Saint-Laurent-les-Églises Saint-Laurent-sur-Gorre Saint-Léger-la-Montagne Saint-Léger-Magnazeix Saint-Léonard-de-Noblat Saint-Martial-sur-Isop Saint-Martin-de-Jussac Saint-Martin-le-Mault Saint-Martin-le-Vieux Saint-Martin-Terressus Saint-Martinet Saint-Mathieu Saint-Maurice-les-Brousses Saint-Méard Saint-Nicolas-Courbefy Saint-Ouen-sur-Gartempe Saint-Pardoux Saint-Paul Saint-Pierre-la-Montagne Saint-Priest-le-Betoux Saint-Priest-les-Vergnes Saint-Priest-Ligoure Saint-Priest-sous-Aixe Saint-Sornin-la-Marche Saint-Sornin-Leulac Saint-Sulpice-Laurière Saint-Sulpice-les-Feuilles Saint-Sylvestre Saint-Symphorien-sur-Couze Saint-Victurnien Saint-Vitte-sur-Briance Saint-Yrieix-la-Perche Saint-Yrieix-sous-Aixe Les Salles Lavauguyon Sauviat-sur-Vige Séreilhac Solignac Surdoux Sussac Tersannes Texon Thiat Thouron Vacqueur Vaulry Vayres Verneuil-Moustiers Verneuil-sur-Vienne Veyrac Vicq-sur-Breuilh Videix

6 Le Vigen Villefavard Villeneuve (La) Voulons

7 Introduction Pour chaque commune on trouve les documents suivants : - Atlas : plan cadastral dit «napoléonien» (établi entre 1808 et 1841). Ces atlas se composent d un plan d assemblage et de feuilles correspondant à chacune des sections. Ces plans sont consultables en ligne. - L état de sections : ces registres montrent la situation foncière telle qu elle se présentait lors de la confection du cadastre. Les parcelles y sont classées par sections et par numéro de parcelle. Ils indiquent le nom du propriétaire et du lieu (toponymes et microtoponymes) sur lequel se trouve le bien, la nature de celui-ci (maison, grange, pâture, jardin, étang, moulin, etc.) avec la contenance, la classe et le revenu. Grâce au nom du propriétaire, la recherche peut être poursuivie dans les matrices cadastrales. - Les matrices : ce sont les registres contenant les comptes des propriétaires, désignés par un numéro de folio, et donnant pour chacun d eux la liste de leurs biens. À partir de 1882, les propriétés bâties sont extraites des matrices foncières pour former de nouvelles matrices dans lesquelles le mot folio est remplacé par celui de case. Les matrices contiennent : * des tables alphabétiques de noms de propriétaires (de nouvelles tables sont réalisées et mises à jour au fur et à mesure de la confection des matrices) ; * des comptes de propriétaires désignés par un numéro de folio ou de case. Une page de matrice se présente sous forme de tableau. Les colonnes consacrées aux folios ou cases «d où sont tirés les articles acquis et où sont portés les articles vendus» permettent de passer d une matrice à une autre et donc de suivre les propriétaires successifs d un bien. Sur un même compte, les différents noms indiquent les propriétaires successifs des biens. Table des sigles présents dans l instrument de recherche : - N.B. Propriétés non bâties - B. Propriétés bâties - T. Répertoires ou tables alphabétiques Tables des sigles fréquemment utilisés dans les matrices cadastrales : - P ou p : partie de (A 163p = division de la parcelle A 163) - V.P. : une partie de la parcelle est passée en voie publique - D.P. : une partie de la parcelle est passée dans le domaine public - B. : bâti (à partir de ) - N.B. : non bâti 7

8 - C.N. : construction nouvelle (dans la matrice des propriétés bâties, ce qui permet de dater la construction d une maison). Il existe au début de la première matrice des tableaux indiquant les augmentations et diminution par année, ce qui permet de dater plus précisément une construction ou une démolition de maison. - A.C. : addition de construction subie par une propriété bâtie. 8

9 Corps du répertoire GÉNÉRALITÉS 3 P 1-3 Règlements ; instructions ; circulaires. An XI P 1 An XI P P P 4 Personnel. Nominations ; révocations ; traitements ; affaires diverses. An XI P 5 Comptabilité. Registre. 6 prairial an XI P 6 Comptabilité. Pièces comptables et correspondance relatives à l établissement des comptes et à la rétribution des personnels. An XIII P 7 Comptabilité. Budgets : pièces comptables relatives à leur établissement (avec renseignements cadastraux sur les communes) P 8 Rapports et enquêtes. Rapport au Conseil général sur le cadastre ; travaux divers sur la «fertilité et la richesse des cantons de la Haute-Vienne» ( ). Réponse à l enquête du rédacteur de la statistique du département de la Haute-Vienne relative aux contributions et au cadastre (cahier 19 feuilles, s.d. [1810])

10 3 P 9 Évaluations cadastrales. Rapports d expertises : tableaux des contenances et des revenus imposables des communes. An XIII P 10 Exécution des relevés cadastraux. Répartition ; vérification ; états de situation et d avancement des travaux, (réclamations ; rapports ; correspondance et affaires diverses concernant l établissement du cadastre des communes et cantons ATLAS ÉTATS DE SECTIONS MATRICES 1 Aigueperse Voir Saint-Bonnet-Briance. Aixe-sur-Vienne 3 P 11/1 Atlas : assemblage au 1/ ; sections au 1/2500. Plainemaison. s.d. [ ] 3 P 11/2 États de sections (B et NB) P 11/3-6 Matrices (B et NB) P 11/3 Folio P 11/4 Folio (T) 3 P 11/5 Folio P 11/6 Relevé des parcelles de même nature 2 1 Les abréviations «NB et B» désignent les propriétés non bâties et bâties. La lettre (T) signale les répertoires ou tables alphabétiques. Des copies de ces documents existent dans les communes (voir la série E supplément). 2 En seconde partie, relevé des parcelles de même nature pour la commune de Séreilhac. 10

11 3 P 11/7-9 Matrices (NB) P 11/7 Folio P 11/8 Folio (T) 3 P 11/9 Folio P 11/10 Matrice (B) P 11/11-12 Matrices (B) P 11/11 Cases (T) 3 P 11/12 Cases Allois (Les) 3 Voir La Geneytouse. Ambazac 3 P 12/1-2 Atlas : assemblage au 1/20 000, sections au 1/2500. Indications particulières : bornes et clôtures. Betoulle. 3 P 12/1 Sections A-E 3 P 12/2 Sections F-K P 12/3-5 États de sections (B et NB) P 12/3 Sections A-C 3 P 12/4 Sections D-G 3 Commune rattachée à celle de la Geneytouse par ordonnance du 30 septembre

12 3 P 12/5 Sections H-K 3 P 12/6-8 Matrices (B et NB) P 12/6 Folio P 12/7 Folio (T) 3 P 12/8 Folio P 12/9-15 Matrices (NB) P 12/9 Folio P 12/10 Folio P 12/11 Folio P 12/12 Folio P 12/13 Folio P 12/14 Folio P 12/15 Table 3 P 12/16-17 Matrices (B) P 12/ (T) 3 P 12/ (T) 12

13 Arnac-la-Poste 4 3 P 13/1-2 Atlas : assemblage au 1/20000, sections au 1/2500. Indications particulières : quelques clôtures Betoulle jeune, Mouret-Tourniol. 3 P 13/1 Sections A-B 3 P 13/2 Sections C-F P 13/3 États de sections (B et NB) (T) P 13/4-7 Matrices (B et NB) P 13/4 Folio P 13/5 Folio (T) 3 P 13/6 Folio P 13/7 Folio P 13/8-10 Matrices (NB) P 13/8 Folio (T) 3 P 13/9 Folio P 13/10 Folio P 13/11-12 Matrices (B) P 13/ (T) La délimitation entre la commune d Arnac-la-Poste et celle de la Souterraine (Creuse) fut fixée par la loi du 30 mars 13

14 3 P 13/ (T) Augne 5 3 P 14/1 Atlas : assemblage au 1/10000, sections au 1/2500. Indications particulières : bornes et clôtures. Betoulle jeune P 14/2 États de sections (B et NB) et P 14/3 Matrice (B et NB) (T) P 14/4 Matrice (NB) (T) P 14/5-6 Matrices (B) P 14/ (T) 3 P 14/ (T) Aureil 3 P 15/1 Atlas : assemblage au 1/10000, sections au 1/2500. Sauvage P 15/2 États de sections (B et NB) (T). s.d. [1814] 3 P 15/3 Matrice (B et NB) (T) Les sections de Serre et de la Védrenne ont été distraites de la commune de Peyrat-le-Château et réunies à celle d Augne par la loi du 29 mai Elles constituent la section G, dite de Saint-Amand. 14

15 3 P 15/4 Matrice (NB) (T) P 15/5-6 Matrices (B) P 15/ (T) 3 P 15/ (T) Azat-le-Ris 3 P 16/1-2 Atlas : assemblage au 1/20000, sections au 1/2000. Indications particulières : clôtures. Betoulle jeune, Deluc et Tourniol. 3 P 16/1 Sections A-D 3 P 16/2 Sections E-J P 16/3 États de sections (B et NB) P 16/4 Matrice (B et NB) (T) P 16/5-6 Matrices (NB) P 16/5 Folio (T) 3 P 16/6 Folio P 16/7-8 Matrices (B) P 16/ (T) 3 P 16/ (T) 15

16 Balledent 3 P 17/1 Atlas : assemblage au X/10000, sections au 1/2500. Indications particulières : bornes et clôtures. Tourniol P 17/2 États de sections (B et NB) P 17/3-4 Matrices (B et NB) P 17/3 Folio (T) 3 P 17/4 Folio P 17/5-6 Matrices (NB) P 17/5 Folio (T) 3 P 17/6 Folio P 17/7-8 Matrices (B) P 17/ (T) 3 P 17/ (T) Bazeuge (La) 3 P 18/1 Atlas : assemblage au 1/20000, sections au 1/2000. Indications particulières : clôtures, Isaac Betoulle P 18/2 États de sections (B et NB)

17 3 P 18/3 Matrice (B et NB) (T) P 18/4 Matrice (NB) (T) P 18/5-6 Matrices (B) P 18/ (T) 3 P 18/ (T) Beaumont-du-Lac 6 3 P 19/1 Atlas : assemblage au 1/20000, sections au 1/2500. Indications particulières : clôtures. Nanot, Gaudeix P 19/2 États de sections (B et NB) P 19/3 Matrice (B et NB) (T) P 19/4 Matrice (NB) (T) P 19/5-6 Matrices (B) P 19/ (T) 3 P 19/ (T) 6 Dénommée du «Lac» par décret ministériel du 3 avril

18 Beaune-les-Mines 7 3 P 20/1 Atlas : assemblage au 1/10000 e, sections au 1/2500. Indications particulières : clôtures. Anonyme. s.d. [vers 1811] 3 P 20/2 États de sections (B et NB) P 20/3-4 Matrices (B et NB) P 20/3 Folio (T) 3 P 20/4 Folio P 20/5 Matrice (NB) (T) P 20/6-7 Matrices (B) P 20/ (T) 3 P 20/ (T) Bellac 8 3 P 21/1 Atlas : assemblage au 1/10000, sections au 1/2500. Blanchard. s.d. [ ] 3 P 21/2 États de sections (B et NB) Dénommée «Les Mines» par décret du 9 juin Rattachée à la commune de Limoges par décret du 3 novembre Vacqueur fut rattachée à Bellac par décision du Directoire du district en date du 9 pluviôse an II. Réunion définitive des deux communes par ordonnance royale du 4 novembre

19 3 P 21/3-5 Matrices (B et NB) P 21/3 Folio P 21/4 Folio (T) 3 P 21/5 Folio P 21/6-11 Matrices (NB) P 21/6 Folio P 21/7 Folio P 21/8 Folio P 21/9 Folio P 21/10 Folio P 21/11 Table 3 P 21/12-13 Matrices (B) P 21/12 Cases (T) 3 P 21/13 Cases P 21/14-15 Matrices (B) P 21/14 Cases (T) 3 P 21/15 Cases

20 Berneuil 3 P 22/1 Atlas : assemblage au 1/20000, sections au 1/2500. Indications particulières : bornes, clôtures relief. Lessart. s.d. [vers 1809] 3 P 22/2-3 États de sections P 22/ P 22/ P 22/4-5 Matrices (B et NB) P 22/4 Folio (T) 3 P 22/5 Folio P 22/6-7 Matrices (NB) P 22/6 Folio (T) 3 P 22/7 Folio P 22/8-9 Matrices (B) P 22/ (T) 3 P 22/ (T) 20

21 Bersac-sur-Rivalier 9 3 P 23/1 Atlas : assemblage au 1/20000, sections au 1/2500. Indications particulières : clôtures. Mouret P 23/2 États de sections (B et NB) P 23/3-4 Matrices (B et NB) P 23/3 Folio (T) 3 P 23/4 Folio P 23/5-8 Matrices (NB) P 23/5 Folio (T) 3 P 23/6 Folio P 23/7 Folio P 23/8 Folio P 23/9-10 Matrices (B) P 23/ (T) 3 P 23/ (T) 9 Commune distraite du canton de Bessines et rattachée à celui de Laurière par la loi du 11 juin Dénommée sur «Rivalier» par décret du 9 juin

22 Bessines-sur-Gartempe 10 3 P 24/1-2 Atlas : assemblage au 1/20000, sections au 1/2500. Indications particulières : clôtures. Tourniol. 3 P 24/1 Sections A-C 3 P 24/2 Section D-H s.d. [ ] 3 P 24/3 États de sections (B et NB) P 24/4-8 Matrices (B et NB) P 24/4 Folio P 24/5 Folio (T) 3 P 24/6 Folio P 24/7 Folio P 24/8 Relevé des parcelles de même nature. 3 P 24/9-15 Matrices (NB) P 24/9 Folio P 24/10 Folio P 24/11 Folio P 24/12 Folio P 24/13 Folio Dénommée sur «Gartempe» par décret du 16 août Devient commune pilote après sa fusion avec la commune de Morterolles-sur-Semme (arrêté préfectoral du 23 novembre 1972, J.O. R.F. du 12 décembre 1972). 22

23 3 P 24/14 Folio P 24/15 Table 3 P 24/16 Matrice (B) (T) P 24/17-18 Matrices (B) P 24/17 Cases (T) 3 P 24/18 Cases Beynac 11 3 P 25/1 Atlas : assemblage au 1/10000, sections au 1/2500. Anonyme. s.d. [1827] 3 P 25/2 États de sections (B et NB) et P 25/3-4 Matrices (B et NB) P 25/ (T) 3 P 25/4 Relevé des parcelles de même nature 12 3 P 25/5 Matrice (NB) (T) P 25/6-7 Matrices (B) Délimitation entre la commune de Beynac et la commune de Saint-Martin-le-Vieux fixée par décret du 11 janv Le territoire de la section de Puytignon, commune de Saint-Martin-le-Vieux est rattachée à la commune de Beynac par décret du 4 mars En seconde partie, relevé des parcelles de même nature de la commune de Verneuil-sur-Vienne, en 3 e partie celles de la commune de Saint-Martin-le-Vieux. 23

24 3 P 25/ (T) 3 P 25/ (T) Biennac Voir Rochechouart. Billanges (Les) 3 P 26/1 Atlas : assemblage au 1/10000, sections au 1/2500. Brissaud P 26/2 États de sections (B et NB) P 26/3-4 Matrices (B et NB) P 26/3 Folio (T) 3 P 26/4 Folio P 26/5-6 Matrices (NB) P 26/5 Folio (T) 3 P 26/6 Folio P 26/7-8 Matrices (B) P 26/ (T) 3 P 26/ (T) 24

25 Blanzac 3 P 27/1 Atlas : assemblage au 1/10000, sections au 1/2500. Courcelle. s.d. [ ] 3 P 27/2 États de sections (B et NB) P 27/3-4 Matrices (B et NB) P 27/3 Folio (T) 3 P 27/4 Folio P 27/5-6 Matrices (NB) P 27/5 Folio (T) 3 P 27/6 Folio P 27/7-8 Matrices (B) P 27/ (T) 3 P 28/ (T) Blond 3 P 28/1-2 Atlas : assemblage au 1/20000, sections au 1/2500. Deluc, Laverine. s.d. [ ] 3 P 28/1 Sections A-F 3 P 28/2 Sections G-N 25

26 3 P 28/3 États de sections (B et NB) P 28/4-6 Matrices (B et NB) P 28/4 Folio P 28/5 Folio (T) 3 P 28/6 Folio P 28/7-11 Matrices (NB) P 28/7 Folio P 28/8 Folio P 28/9 Folio P 28/10 Folio P 28/11 Tables 3 P 28/12-13 Matrices (B) P 28/ (T) 3 P 28/ (T) Boisseuil 3 P 29/1 Atlas : assemblage au 1/10000, sections au 1/2500. Indications particulière : clôture. Dutreix P 29/2 États de sections (B et NB)

27 3 P 29/3 Matrice (B et NB) (T) P 29/4 Matrice (NB) (T) P 29/5-6 Matrices (B) P 29/ (T) 3 P 29/ (T) Bonnac-la-Côte 13 3 P 30/1 Atlas : assemblage au 1/10000, sections au 1/2500. Indications particulières : clôtures. Plainemaison P 30/2 États de sections (B et NB) P 30/3-4 Matrices (B et NB) P 30/3 Folio A-390 (T) 3 P 30/4 Folio P 30/5-6 Matrices (NB) P 30/5 Folio (T) 3 P 30/6 Folio P 30/7-8 Matrices (B) Dénommée «La Côte» depuis le décret du 16 août Distraction de 28 ha, 30 a 50 ca (Fombesse) au profit de la commune de Saint-Jouvent (décret du 24 mars 1970). 27

28 3 P 30/ (T) 3 P 30/ (T) Bosmie-l Aiguille 14 3 P 31/1 Atlas : assemblage au 1/10000, sections au 1/2500. Anonyme P 31/2 États de sections (B et NB). s.d. [ ] 3 P 31/3-4 Matrices (B et NB) P 31/3 Folio (T) 3 P 31/4 Folio P 31/5-6 Matrices (NB) P 31/5 Folio (T) 3 P 31/6 Folio P 31/7 Matrice (B) (T) P 31/8-9 Matrices (B) P 31/8 Cases (T) 3 P 31/9 Cases Dénommée «l Aiguille» depuis le décret du 14 mars 1967 (J.O.R.F. du 19 mars 1967). 28

29 Boubon Voir Cussac. Breuilaufa 15 3 P 32/1 Atlas 16 : assemblage au 1/5000, sections au 1/2500. Indications particulières : clôtures. Dutreix P 32/2 États de sections (B et NB) P 32/3 Matrice (B et NB) (T) P 32/4 Matrice (NB) (T) P 32/5-6 Matrices (B) P 32/ (T) 3 P 32/ (T) Buis (le) 17 3 P 33/1 Atlas : assemblage au 1/5000, sections au 1/2500. Indications particulières : bornes et clôtures. Plainemaison Un arrêté du préfet du 27 vendémiaire an XII décide de la réunion provisoire de l administration de la commune de Breuilaufa à celle de Vaulry, le 13 brumaire de la même année cet arrêté est rapporté. 16 Manque section B. 17 Un arrêté du préfet du 27 fructidor an XI, décide que le Buis et Saint-Symphorien-sur-Couze ne formeront qu une mairie à partir du 1er vendémiaire prochain. 29

30 3 P 33/2 États de sections (B et NB) P 33/3 Matrice (B et NB) (T) P 33/4 Matrice (NB) (T) P 33/5-6 Matrices (B) P 33/ (T) 3 P 33/ (T) Bujaleuf 18 3 P 34/1-2 Atlas : assemblage au 1/20000, sections au 1/2500. Indications particulières : clôtures. Mouret, Gaudeix. 3 P 34/1 Sections A-C 3 P 34/2 Sections D-G P 34/3 États de sections (B et NB) P 34/4-6 Matrices (B et NB) P 34/4 Folio P 34/5 Folio (T) 18 L enclave de Cheissoux fut réunie à Bujaleuf par ordonnance royale du 6 janvier 1826, mais elle fut à nouveau distraite et érigée en commune par la loi du 14 février L ordonnance royale du 6 janvier 1826 distrayait aussi de la commune de Bujaleuf les villages du Prêt, Marcrochet et le Mazet pour les réunir à Champnétery. 30

31 3 P 34/6 Folio P 34/7-8 Matrices (NB) Burgnac 3 P 35/1 Atlas : assemblage au 1/10000, sections au 1/2500. Anonyme P 35/2 États de sections (B et NB). s.d. [ ] 3 P 35/3-4 Matrices (B et NB) P 35/3 Folio (T) 3 P 35/4 Folio P 35/5 Matrice (NB) (T) P 35/6-7 Matrices (B) P 35/ (T) 3 P 35/ (T) Bussière-Boffy 19 3 P 36/1 Atlas : assemblage au 1/10000, sections au 1/2500. s.d. [1826] 19 Une ordonnance royale du 21 septembre 1827 rattachait à la commune de Bussière-Boffy, des portions de territoire de la commune de Champeaux. La délimitation entre les communes de Bussière-Boffy, Nouic et Saint-Christophe (Charente) fut fixée par la loi du 19 décembre

32 3 P 36/2 États de sections (B et NB) P 36/3-5 Matrices (B et NB) P 36/3 Folio P 36/4 Folio (T) 3 P 36/5 Folio P 36/6-8 Matrices (NB) P 36/6 Folio (T) 3 P 36/7 Folio P 36/8 Folio P 36/9-10 Matrices (B) P 36/ (T) 3 P 36/ Bussière-Galant 20 3 P 37/1 Atlas : assemblage au 1/20000, sections au 1/2500. Brissac. s.d. [vers 1814] 3 P 37/2 États de sections (B et NB). s.d. [vers ] 20 Devient commune pilote après sa fusion avec la commune de Saint-Nicolas-Courbefy (arrêté préfectoral du 15 novembre 1973, J.O.R.F. du 1/12/1973). 32

33 3 P 37/3-4 Matrices (B et NB) P 37/3 Folio (T) 3 P 37/4 Folio P 37/5-7 Matrices (NB) P 37/5 Folio (T) 3 P 37/6 Folio P 37/7 Folio P 37/8-9 Matrices (B) P 37/ (T) 3 P 37/ (T) Bussière-Poitevine 3 P 38/1 Atlas : assemblage au 1/20000, sections au 1/2500. Betoulle, cadet. s.d. [vers 1826] 3 P 38/2 États de sections (B et NB) P 38/3-5 Matrices (B et NB) P 38/3 Folio P 38/4 Folio (T) 3 P 38 /5 Folio

34 3 P 38/6-10 Matrices (NB) P 38/6 Folio P 38/7 Folio P 38/8 Folio P 38/9 Folio P 38/10 Table 3 P 38/11 Matrice (B) (T) P 38/12-13 Matrices (B) P 38/12 Cases (T) 3 P 38/13 Cases Bussière-Rapy (La) Voir Saint-Amand-Magnazeix. Bussy-Varache Voir Eymoutiers. Les Cars 21 3 P 39/1 Atlas : assemblage au 1/20000, sections au 1/2500. Indications particulières : clôtures. Coubert. s.d. [vers 1814] 21 Le territoire de Chènevières était section de la commune des Cars en 1800 ; la loi du 18 janvier 1855 distrayait la section de Chènevières et la rattachait à la commune de Pageas. 34

35 3 P 39/2 États de sections (B et NB) P 39/3-4 Matrices (B et NB) P 39/3 Folio (T) 3 P 39/4 Folio P 39/5 Matrice (NB) (T) P 39/6-7 Matrices (B) P 39/ (T) 3 P 39/ (T) Chaillac-sur-Vienne 22 3 P 40/1 Atlas : assemblage au 1/10000, sections au 1/2500. Indications particulières, relief, clôtures. Caubert. s.d. [vers 1810] 3 P 40/2 États de section (B et NB) P 40/3-6 Matrices (B et NB) P 40/3 Folio P 40/4 Folio (T) 3 P 40/5 Folio Dénommée «sur Vienne» depuis le décret du 18 août La section de Saillat fut distraite et érigée en commune distincte par la loi du 2 janvier

36 3 P 40/6 Folio P 40/7-10 Matrices (NB) P 40/7 Folio (T) 3 P 40/8 Folio P 40/9 Folio P 40/10 Folio P 40/11-12 Matrices (B) P 40/ (T) 3 P 40/ (T) Chalard (Le) 23 Atlas, voir Ladignac, 3 P 91/1 3 P 41/1 États de sections (B et NB) P 41/2 Matrice (B et NB) (T) P 41/3 Matrice (NB) (T) P 41/4-5 Matrices (B) P 41/ (T) 23 Réunie à Ladignac par décision du Directoire départemental du 11 septembre 1792, fut à nouveau érigée en commune par la loi du 19 juin Une décision du Conseil général du 4 novembre 1938 rattachait le moulin du Retour, distrait de la commune de Saint-Yrieix-la-Perche, à la commune du Chalard. 36

37 3 P 41/ (T) Châlus 24 3 P 42/1 Atlas : assemblage au 1/20000, sections au 1/2500. Lessard. s.d. [vers 1814] 3 P 42/2 États de sections (B et NB). s.d. [vers 1814] 3 P 42/3-4 Matrices (B et NB) P 42/3 Folio (T) 3 P 42/4 Folio P 42/5-7 Matrices (NB) P 42/5 Folio (T) 3 P 42/6 Folio P 42/7 Folio P 42/8-9 Matrices (B) P 42/ (T) 3 P 42/ (T) 24 La paroisse de Lageyrat était réunie à Châlus dès Le décret impérial du 14 juillet 1812 fixa la délimitation entre les communes de Châlus et de Pageas. Les terrains sis aux lieux dits : la borie, La Petite Jaligne, l Age, l Audrerie, Bouchetort, le Mazaubrun, Chareille sont rattachés à la commune de Châlus (J.O.R.F. 1959, p ). Par décret du 22 juin 1966 les hameaux de Chanteloube, la Grande-Vergne, la Petite Vergne, le Bos, Fantaisie, la Grotte, Gouhaut, la Gareille, le Lac, Le Petit Lac de la commune de Dournazac sont rattachés à celle de Châlus. 37

38 Chamborêt 3 P 43/1 Atlas : assemblage au 1/10000, sections au 1/2500. Indications particulières : relief, clôtures, bornes. Anonyme. s.d. [vers 1809] 3 P 43/2 États de sections (B et NB) P 43/3-4 Matrices (B et NB) P 43/3 Folio (T) 3 P 43/4 Folio P 43/5-6 Matrices (NB) P 43/5 Folio (T) 3 P 43/6 Folio P 43/7-8 Matrices (B) P 43/ (T) 3 P 43/ (T) Champagnac-la-Rivière 25 3 P 44/1-2 Atlas : assemblage au 1/20000, sections au 1/2000. Indications particulières : clôtures. Grignard fils, Courcelle. 3 P 44/1 Sections A-C Dénommée «La Rivière» depuis le décret du 16 août

39 3 P 44/2 Sections D-F 3 P 44/3 États de sections (B et NB) (T) P 44/4-7 Matrices (B et NB) P 44/4 Folio P 44/5 Folio (T) 3 P 44/6 Folio P 44/7 Folio P 44/8-11 Matrices (NB) P 44/8 Folio (T) 3 P 44/9 Folio P 44/10 Folio P 44/11 Folio P 33/12-13 Matrices (B) P 12/ (T) 3 P 12/ (T) Champeaux Voir Gajoubert. 39

40 Champnétery 26 3 P 45/1 Atlas : assemblage au 1/10000, sections au 1/2500. Indications particulières : bornes. Laverine P 45/2 États de sections (B et NB) ; P 45/3 Matrice (B et NB) (T) P 45/4-5 Matrices (NB) P 45/4 Folio (T) 3 P 45/5 Folio P 45/6-7 Matrices (B) P 45/ (T) 3 P 45/ (T) Champsac 3 P 46/1 Atlas : assemblage au 1/20000, sections au 1/2000. Gaudeix P 46/2 État de sections (T) P 46/3-5 Matrices (B et NB) Les villages de Prêt, Marcrochet de le Mazet distraits de la commune de Bujaleuf, sont rattachés à la commune de Champnétery, par ordonnance royale du 6 janvier

41 3 P 46/3 Folio (T) 3 P 46/4 Folio (T) 3 P 46/5 Folio P 46/6-7 Matrices (NB) P 46/6 Folio (T) 3 P 46/7 Folio P 46/8-9 Matrices (B) P 46/ (T) 3 P 46/ (T) Chapelle-Montbrandeix (La) 27 3 P 47/1 Atlas : assemblage au 1/10000, sections au 1/2500. Indications particulières : bornes et clôtures. Grignard fils et Veyriéras P 47/2 États de sections (B et NB) P 47/3-4 Matrices (B et NB) P 47/3 Folio (T) 3 P 47/4 Folio P 47/5-6 Matrices (NB) Un arrêté du préfet du 25 fructidor an XI réunissait provisoirement Milhaguet à La Chapelle-Montbrandeix. Redevenue commune autonome par l ordonnance du 9 juillet

42 3 P 47/5 Folio1-492 (T) 3 P 47/6 Folio P 47/7-8 Matrices (B) P 47/ (T) 3 P 47/ (T) Chaptelat 3 P 48/1 Atlas : assemblage (sans échelle), sections au 1/2500. Indications particulières : plan de masse de cultures et parcellaires. Plainemaison. s.d. [vers 1809] 3 P 48/2 États de sections (B et NB) P 48/3 Matrice (B et NB) (T) P 48/4 Matrice (NB) (T) P 48/5-6 Matrices (B) P 48/ (T) 3 P 48/ (T) Château-Chervix 3 P 49/1-2 Atlas : assemblage au 1/20000, sections au 1/2500. Indications particulières : clôtures. Laverine. 3 P 49/1 Sections A-D

43 3 P 49/2 Sections E-H 3 P 49/3 États de sections (B et NB) (T). s.d. [1832] 3 P 49/4-5 Matrices (B et NB) P 49/4 Folio (T) 3 P 49/5 Folio P 49/6-7 Matrices (NB) P 48/6 Folio (T) 3 P 48/7 Folio P 49/8-9 Matrices (B) P 49/ (T) 3 P 49/ (T) Châteauneuf-la-Forêt 3 P 50/1 Atlas : assemblage au 1/20000, sections au 1/2500. Indications particulières : clôtures. Mouret, Betoulle P 50/2 États de sections (B et NB) (T) P 50/3-4 Matrices (B et NB) P 50/3 Folio (T) 43

44 3 P 50/4 Folio P 50/5-7 Matrices (NB) P 50/5 Folio (T) 3 P 50/6 Folio P 50/7 Folio P 50/8-9 Matrices (B) P 50/ (T) 3 P 50/ (T) Châteauponsac 3 P 51/1-2 Atlas : assemblage au 1/20000, sections aux 1/2500. Courcelle P 51/1 Sections A-G 3 P 51/2 Sections H-N 3 P 51/3-5 États de sections (B et NB) P 51/3 Sections A-E 3 P 51/4 Sections F-I 3 P 51/5 Sections K-N 3 P 51/6-11 Matrices (B et NB) P 51/6 Folio

45 3 P 51/7 Folio P 51/8 Folio (T) 3 P 51/9 Folio P 51/10 Folio P 51/11 Folio P 51/12-20 Matrices (NB) P 51/12 Folio P 51/13 Folio P 51/14 Folio P 51/15 Folio P 51/16 Folio P 51/17 Folio P 51/18 Folio P 51/19 Folio P 51/20 Table 3 P 51/21-22 Matrices (B) P 51/21 Case P 51/22 Case (T) 3 P 51/23-24 Matrices (B) P 51/23 Cases A-842 (T) 45

46 3 P 51/24 Cases Château-en-Dognon (Le) 28 3 P 52/1 Atlas : assemblage au 1/10000, sections au 1/2500. Indications particulières : bornes. Lefevre fils P 52/2 États de sections (B et NB) P 52/3-4 Matrices (B et NB) P 52/3 Folio (T) 3 P 52/4 Folio P 52/5 Matrice (NB) (T) P 52/6-7 Matrices (B) P 52/ (T) 3 P 52/ (T) Cheissoux 29 Atlas, voir Bujaleuf 3 P 34/1 3 P 53/1 États de sections Dénommée «en Dognon» depuis le décret du 15 janvier D abord réunie à Champnétery pour l administration, l enclave de Cheissoux fut réunie à Bujaleuf par ordonnance royale du 6 janvier Elle fut érighée en commune distincte par la loi du 14 février

47 3 P 53/2-3 Matrices (NB) P 53/ (T) 3 P 53/ (T) 3 P 53/4 Matrice (B) (T) Chènevières Voir Pageas. Chéronnac 3 P 54/1 Atlas : assemblage au 1/10000, sections au 1/2500. Fourniol P 54/2 États de sections (B et NB) P 54/3-4 Matrices (B et NB) P 54/3 Folio (T) 3 P 54/4 Folio P 54/5-6 Matrices (NB) P 54/5 Folio (T) 3 P 54/6 Folio P 54/7-8 Matrices (B)

48 3 P 54/ (T) 3 P 54/ (T) Cieux 3 P 55/1 Atlas : assemblage au 1/20000, sections au 1/2500. Indications particulières : relief, clôtures. Guilhaumaud. s.d. [vers 1809] 3 P 55/2 États de sections (B et NB) P 55/3-6 Matrices (B et NB) P 55/3 Folio P 55/4 Folio (T) 3 P 55/5 Folio P 55/6 Folio P 55/7-10 Matrices (NBG) P 55/7 Folio (T) 3 P 55/8 Folio P 55/9 Folio P 55/10 Folio P 55/11-12 Matrices (B) P 55/ (T) 3 P 55/ (T) 48

49 Cognac-la-Forêt 30 3 P 56/1 Atlas : assemblage au 1/10000, sections au 1/2500. Indications particulières : clôtures. Esclovard. s.d. [vers 1814] 3 P 56/2-3 États de sections (B et NB). s.d. [vers 1814] 3 P 56/2 Sections A-C 3 P 56/3 Sections D-F 3 P 56/4-8 Matrices (B et NB) P 56/4 Folio P 56/5 Folio (T) 3 P 56/6 Folio P 56/7 Folio P 56/8 Relevé des parcelles de même nature. 3 P 56/9-12 Matrices (NB) P 56/9 Folio P 56/10 Folio P 56/11 Folio P 56/12 Folio P 56/13-14 Matrices (B) Dénommée «Le Froid» par décret du 16 août 1919, puis «La Forêt» par décret du 22 novembre 1979, J.O.R.F. du 28 novembre

50 3 P 56/ (T) 3 P 56/ (T) Combret Voir Saint-Bonnet-Briance. Compreignac 3 P 57/1-2 Atlas : assemblage au 1/20000, sections au 1/2500. Indications particulières : relief, clôtures, bornes. Betoulle. 3 P 57/1 Section A-D s.d. [vers 1809] 3 P 57/2 Sections E-K 31 3 P 57/3 États de sections (B et NB) P 57/4-7 Matrices (B et NB) P 57/4 Folio P 57/5 Folio (T) 3 P 57/6 Folio P 57/7 Folio P 57/8-12 Matrice (NB) P 57/8 Folio P 57/9 Folio Manque section I. 50

51 3 P 57/10 Folio P 57/11 Folio P 57/12 Table 3 P 57/13-14 Matrices (B) P 57/ (T) 3 P 57/ (T) Condat-sur-Vienne 32 3 P 58/1 Atlas : assemblage au 1/20000, sections aju 1/2500. Caubet. s.d. [vers 1814] 3 P 58/2 États de sections (B et NB). s.d. [vers 1822] 3 P 58/3-4 Matrices (B e-t NB) P 58/3 Folio (T) 3 P 58/4 Folio P 58/5 Matrice (NB) P 58/6-7 Matrices (B) P 58/ (T) 3 P 58/ (T) 32 Dénommée «sur Vienne» par décret du 16 août

52 Coussac-Bonneval 33 3 P 59/1-2 Atlas : assemblage au 1/20000, sections au 1/2500. Blanchard, frères. s.d. [ ] 3 P 59/1 Sections A-F 3 P 59/2 Sections G-L 3 P 59/3 États de sections (B et NB) P 59/4-6 Matrices (B et NB) P 59/4 Folio P 59/5 Folio P 59/6 Folio (T) 3 P 59/7-11 Matrices (NB) P 59/7 Folio (T) 3 P 59/8 Folio P 59/9 Folio P 59/10 Folio P 59/11 Folio P 59/12 Matrice (B) (T) La délimitation entre la commune de Coussac-Bonneval et les communes de Montgibaud et de Lubersac (Corrèze) fut fixée par l ordonnance royale du 31 juillet

53 3 P 59/13-14 Matrices (B) P 59/13 Cases (T) 3 P 59/14 Cases Couzeix 34 3 P 60/1 Atlas : assemblage au 1/20000, sections au 1/2500. Plainemaison. s.d. [vers 1814] 3 P 60/2 États de sections (B et NB) 35. s.d. [vers 1814] 3 P 60/3-4 Matrices (B et NB) P 60/3 Folio (T) 3 P 60/4 Folio P 60/5-6 Matrices (NB) P 60/5 Folio (T) 3 P 60/6 Folio P 60/7-8 Matrices (B) P 60/ (T) 3 P 60/ La partie d Uzurat située sur la rive droite de l Aurence fut rattachée à Couzeix par décision du Conseil Général du 11 septembre Par arrêté préfectoral du 20 septembre 1958, le terrain sis au lieu-dit Buxerolles, d une superficie de 13 ha 8 ares 43 ca appartenant à la commune de Couzeix fut rattachée à la commune de Limoges ; deux parcelles de même superficie appartenant à la commune de Limoges furent rattachées à Couzeix. 35 A la dernière page état des parcelles cédées en 1959 par la commune de Limoges. 53

54 Croisille-sur-Briance (La) 36 3 P 61/1 Atlas : assemblage au 1/10000, sections au 1/2500. Indications particulières : clôtures. Mouret, Tourniol, Gaudeix P 61/2 États de sections (B et NB) P 61/3-5 Matrices (B et NB) P 61/3 Folio P 61/4 Folio (T) 3 P 61/5 Folio P 61/6-9 Matrices (NB) P 61/6 Folio (T) 3 P 61/7 Folio P 61/8 Folio P 61/9 Folio P 61/10-11 Matrices (B) P 61/ P 61/ (T) 36 La délimitation entre la commune de la Croisille et celle de Saint-Vitte fut fixée par la loi du 29 avril Dénommée «sur Briance» depuis le décret du 16 août

55 Croix-sur-Gartempe (La) 37 3 P 62/1 Atlas : assemblage au 1/20000, sections au 1/2000. Deluc P 62/2 États de sections (B et NB) (T). s.d. [ ] 3 P 62/3-4 Matrices (B et NB P 62/3 Folio (T) 3 P 62/4 Folio P 62/5-6 Matrices (NB) P 62/5 Folio (TG) 3 P 62/6 Folio P 62/7-8 Matrices (B) P 62/ (T) 3 P 62/ (T) Cromac 3 P 63/1 Atlas : assemblage au 12/20000, sections au 1/2500. Indications particulières : bornes, clôtures. Nanot P 63/2 États de sections (B et NB) (T) Dénommée «sur Gartempe» depuis le décret du 16 août

56 3 P 63/3-5 Matrices (B et NB) P 63/3 Folio (T) 3 P 63/4 Folio P 63/5 Folio P 63/6-7 Matrices (NB) P 63/6 Folio (T) 3 P 63/7 Folio P 63/8-9 Matrices (B) P 63/ (T) 3 P 63/ (T) Cussac 38 3 P 64/1 Atlas : assemblage au 1/20000, sections au 1/2000. Indications particulières : clôtures. Courcelle, Betoulle P 64/2 États de sections (B et NB) (T) P 64/3-6 Matrices (B et NB) P 64/3 Folio P 64/4 Folio (T) 38 Boubon fut réunie provisoirement à Cussac par l arrêté du 25 fructidor an XI, puis définitivement par l ordonnance royale du 19 août

57 3 P 64/5 Folio P 64/6 Folio P 64/7-10 Matrices (NB) P 64/7 Folio (T) 3 P 64/8 Folio P 64/9 Folio P 64/10 Folio P 64/11-12 Matrices (B) P 64/ (T) 3 P 64/ (T) Darnac 39 3 P 65/1-2 Atlas : assemblage au 1/20000, sections au 1/2000. Indications particulières : clôtures, Veyrieras, Deluc, Nanot, Tourniol. 3 P 65/1 Sections A-E 3 P 65/2 Sections Folio -H P 65/3 États de sections (B et NB) P 65/4-8 Matrices (B et NB) P 65/4 Folio La section de Thiat fut séparée de la commune de Darnac et érigée en commune distincte par décret du 28 août 57

58 3 P 65/5 Folio P 65/6 Folio (T) 3 P 65/7 Folio P 65/8 Relevé des parcelles de même nature. 3 P 65/9-12 Matrices (NB) P 65/9 Folio P 65/10 Folio P 65/11 Folio P 65/12 Table 3 P Matrices (B) P 65/ (T) 3 P 65/ (T) Dinsac 40 3 P 66/1 Atlas : assemblage au 1/20000, sections au 1/2000. Nanot P 66/2 États de sections (B et NB) P 66/3 Matrice (B et NB) (T) La délimitation entre les communes de Dinsac et du Dorat fut fixée par l ordonnance royale du 14 juillet Pour de nouvelles modifications de limites territoriales de ces deux communes (voir J.O.R.F. 1964, page 9347). 58

59 3 P 66/4 Matrice (NB) (T) P 66/5-6 Matrices (B) P 66/ (T) 3 P 66/ (T) Dompierre-les-Églises 41 3 P 67/1 Atlas : assemblage au 1/20000, sections au 1/2000. Indications particulières : bornes et clôtures. Gaudeix, Veyrieras, Courcelle P 67/2 États de sections (B et NB) P 67/3-7 Matrices (B et NB) P 67/3 Folio P 67/4 Folio (T) 3 P 67/5 Folio P 67/6 Folio P 67/7 Relevé des parcelles de même nature 3 P 67/8-11 Matrices (NB) P 67/8 Folio (T) 3 P 67/9 Folio Folventour fut réunie à Dompierre dès février Dénommée «Les Églises» depuis le décret du 16 août

60 3 P 67/10 Folio P 67/11 Folio P 67/12-13 Matrices (B) P 67/ (T) 3 P 67/ (T) Domps 3 P 68/1 Atlas : assemblage au 1/20000, sections au 1/2500. Indications particulières : clôtures. Deluc P 68/2 États de sections (B et NB) (T) P 68/3 Matrice (B et NB) (T) P 68/4 Matrice (NB) (T) P 68/5-6 Matrices (B) P 68/ (T) 3 P 68/ (T) 60

61 Le Dorat 42 3 P 69/1 Atlas : assemblage au 1/20000, sections au 1/2000. Indications particulières : clôtures. Betoulle Jeune P 69/2 États de section (B et NB) (T). s.d. [1839] 3 P 69/3-4 Matrices (B et NB) P 69/3 Folio (T) 3 P 69/4 Folio P 69/5-6 Matrices (NB) P 69/5 Folio (T) 3 P 69/6 Folio P 69/7-8 Matrices (B) P 69/ (T) 3 P 69/ (T) 42 La commune de Voulons fut réunie à celle du Dorat par ordonnance royale du 7 janvier La délimitation entre la commune du Dorat et celle de Dinsac fut fixée par ordonnance royale du 14 juillet Nouvelle délimitation territoriale entre les communes du Dorat et de Dinsac (voir J.O.R.F., 1964, page 9347). 61

62 Dournazac 43 3 P 70/1-2 Atlas : assemblage au 1/20000, sections au 1/2000. Deluc, Betoulle jeune, Tourniol, Isaac Betoulle, Mouret. 3 P 70/1 Sections A - C 3 P 70/2 Section D - F P 70/3 États de sections (B et NB) P 70/4-7 Matrices (B et NB) P 70/4 Folio P 70/5 Folio P 70/6 Folio P 70/7 Folio P 70/8-11 Matrices (NB) P 70/8 Folio (T) 3 P 70/9 Folio P 70/10 Folio P 70/11 Folio La paroisse de Montbron fut réunie à Dournazac dès La délimitation entre la commune de Dournazac et celle de Miallet (Dordogne) fut fixée par l ordonnance du 7 septembre Passe du canton d Oradour-sur-Vayres à celui de Saint-Mathieu (Bull. des lois, n 156, arrêté du 9 frimaire an X). Perd les hameaux de Chanteloube, la Grande Vergne, la Petite Vergne, le Bos, la Fantaisie, la Gratte, Gouhant, la Gareille, le lac et le petit lac rattachés à la commune de Châlus, décret du 12 juin

63 3 P 70/12-13 Matrices (B) P 70/ (T) 3 P 70/ (T) Droux 44 3 P 71/1 Atlas : assemblage au 1/10000, sections au 1/2500. Indications particulières : clôtures. Deluc P 71/2 États de sections (B et NB) T P 71/3-5 Matrices (B et NB) P 71/3 Folio P 71/4 Folio (T) 3 P 71/5 Folio P 71/6-7 Matrices (NB) P 71/6 Folio (T) 3 P 71/7 Folio P 71/8-9 Matrices (B) P 71/ (T) 44 Réunion provisoire de Droux et de Villefavard en Un arrêté préfectoral du 17 avril 1827 sépare les deux administrations communales et depuis cette date, les communes existent. 63

64 3 P 71/ (T) Eybouleuf 3 P 72/1 Atlas : assemblage au 1/10000, sections au 1/2500. Lefèvre fils P 72/2 États de section (B et NB) P 72/3 Matrice (B et NB) (T) P 72/4 Matrice (NB) (T) P 72/5-6 Matrices (B) P 72/ (T) 3 P 72/ (T) Eyjeaux 3 P 73/1 Atlas : assemblage au 1/20000, sections au 1/2500. Indications particulières : clôtures. Anonyme. s.d. [vers 1830] 3 P 73/2 États de sections (B et NB) P 73/3 Matrice (B et NB) (T) P 73/4 Matrice (NB)

65 3 P 73/5-6 Matrices (B) P 73/ (T) 3 P 73/ (T) Eymoutiers 45 3 P 74/1-2 Atlas : assemblage au 1/20000, sections au 1/2500. Indications particulières : clôtures. anonyme. 3 P 74/1 Sections A - F 3 P 74/2 Sections G - L P 74/3 États de sections (B et NB) (T) P 74/4-7 Matrices (B et NB) P 74/4 Folio P 74/5 Folio P 74/6 Folio (T) 3 P 74/7 Folio P 74/8-11 Matrices (NB) P 74/8 Folio (T) 3 P 74/9 Folio Les communes de Bussy-Varache et de Saint-Pierre-Château furent réunies à celle d Eymoutiers par l ordonnance royale du 20 mai

66 3 P 74/10 Folio P 74/11 Folio P 74/12-13 Matrices (B) P 74/ (T) 3 P 74/ (T) Feytiat 3 P 75/1 Atlas : assemblage au 1/10000, sections au 1/2500. Coubert. s.d. [vers 1813] 3 P 75/2 États de sections (B et NB) P 75/3-4 Matrices (B et NB) P 75/3 Folio (B)-266 (T) 3 P 75/4 Folio P 75/5-6 Matrices (NB) P 75/5 Folio (T) 3 P 75/6 Folio P 75/7-8 Matrices (B) P 75/ (T) 3 P 75/ (T) 66

67 Flavignac 46 3 P 76/1 Atlas (sauf Texon) : assemblage au 1/10000, sections au 1/2500. Guilhaumaud (s.d., vers 1814). Atlas, section de Texon : assemblage au 1/5000, sections au 1/2500. Plainemaison (s.d., vers 1814) s.d. [vers 1814] 3 P 76/2-3 États de sections (B et NB). s.d. [vers 1821] 3 P 76/2 Flavignac : s.d. [vers 1821] 3 P 76/3 Texon P 76/4-5 Matrices (B et NB) P 76/4 Folio (T) 3 P 76/5 Folio P 76/6-7 Matrices (NB) P 76/8-9 Matrices (B) P 76/ (T) 3 P 76/ (T) 46 La commune de Texon fut réunie à Flavignac par l ordonnance royale du 22 novembre

68 Folles 47 3 P 77/1 Atlas : assemblage au 1/20000, section au 1/2500. Indications particulières : bornes et clôtures. Courcelle P 77/2 États de sections (B et NB) (T) P 77/3-5 Matrices (B et NB) P 77/3 Folio P 77/4 Folio (T) 3 P 77/5 Folio P 77/6-10 Matrices (NB) P 77/6 Folio P 77/7 Folio P 77/8 Folio P 77/9 Folio P 77/10 Table 3 P 77/11-12 Matrices (B) P 77/ (T) 3 P 77/ (T) 47 La délimitation entre la commune de Folles et celles de Pulhac et de Saint-Etienne-de-Fursac (Creuse) fut fixée par l ordonnance royale du 24 novembre

69 Fromental 48 3 P 78/1 Atlas : assemblage au 1/20000, sections au 1/2500. Indications particulières : bornes et clôtures. Anonyme. s.d. [vers ] 3 P 78/2 États de sections (B et NB) (T) P 78/3-5 Matrices (B et NB) P 78/3 Folio (B)-684 (T) 3 P 78/4 Folio P 78/5 Folio P 78/6-8 Matrices (NB) P 78/6 Folio (T) 3 P 78/7 Folio P 78/8 Folio P 78/9-10 Matrices (B) P 78/ (T) 3 P 78/ (T) Gajoubert 49 3 P 79/1 Atlas (sauf Champeaux) : assemblage au 1/10000, sections au 1/2500. Dutreix (s.d., vers 1826). 48 Perd le quartier dit de «Villard» réuni à Bessines-sur-Gartempe (J.O.R.F., 1953, p. 5861). 49 La commune de Chapeaux fut réunie à celle de Gajoubert par ordonnance royale du 30 septembre

70 Atlas (Champeaux) : assemblage au 1/10000, sections au 1/2500. Deluc (s.d., vers 1826). s.d. [vers 1826] 3 P 79/2-3 États de sections (B et NB) P 79/2 (sauf section de Champeaux). 3 P 79/3 Section de Champeaux. 3 P 79/4-5 Matrices (B et NB) P 79/4 Folio (T) 3 P 79/5 Folio P 79/6 Matrice (NB) (T) P 79/7-8 Matrices (B) P 79/ (T) 3 P 79/ (T) Geneytouse (La) 50 3 P 80/1 Atlas (sauf section des Allois) : assemblage au 1/10000, sections au 1/2500. Indications particulières : bornes et clôtures. Tourniol (1824). Atlas (section des Allois) : assemblage au 1/10000, sections au 1/2500. Indications particulières : bornes. Martial Courcelle (s.d., vers ). s.d. [ ] 3 P 80/2 États de sections (B et NB) La commune des Allois fut réunie à celle de la Geneytouse par ordonnance royale du 30 septembre

TARIFS ÉTABLISSEMENTS EHPAD EHPA POUR PERSONNES ÂGÉES. haute-vienne.fr. P. 2 à 19. P. 20 à 23 P. 25 À 30 P. 31 D INFOS DU DÉPARTEMENT

TARIFS ÉTABLISSEMENTS EHPAD EHPA POUR PERSONNES ÂGÉES. haute-vienne.fr. P. 2 à 19. P. 20 à 23 P. 25 À 30 P. 31 D INFOS DU DÉPARTEMENT guide 2014 TARIFS ÉTABLISSEMENTS POUR PERSONNES ÂGÉES EHPAD DU DÉPARTEMENT EHPA DU DÉPARTEMENT P. 2 à 19 P. 20 à 23 PETITES UNITÉS DE VIE P. 24 ACCUEILS DE JOUR ACCUEILS DE NUIT P. 25 À 30 P. 31 D INFOS

Plus en détail

SYTEPOL Syndicat de Transport d Eau Potable de l Ouest de Limoges

SYTEPOL Syndicat de Transport d Eau Potable de l Ouest de Limoges SYTEPOL Syndicat de Transport d Eau Potable de l Ouest de Limoges Origine du projet et création du SYTEPOL Face à des difficultés d approvisionnement en eau potable constatées sur le Sud- Ouest du Département

Plus en détail

2014 HÔTELS RESTAURANTS MAÎTRES-RESTAURATEURS. Tous nos chemins mènent à vous www.tourisme-hautevienne.com

2014 HÔTELS RESTAURANTS MAÎTRES-RESTAURATEURS. Tous nos chemins mènent à vous www.tourisme-hautevienne.com 2014 HÔTELS RESTAURANTS MAÎTRES-RESTAURATEURS Tous nos chemins mènent à vous www.tourisme-hautevienne.com Tous nos chemins mènent à vous De baignades en randonnées, de villages en châteaux, de l intimité

Plus en détail

Répartition des bénéficiaires de la CMUc en Limousin. Situation à fin 2004 2005 2006 2007

Répartition des bénéficiaires de la CMUc en Limousin. Situation à fin 2004 2005 2006 2007 Répartition des bénéficiaires de la CMUc en Limousin 2004 2005 2006 2007 Décembre 2008 SOMMAIRE Objectif... 1 Répartition des bénéficiaires de la CMUc (couverture maladie universelle complémentaire)...

Plus en détail

La liste FDSEA-JA arrive en tête

La liste FDSEA-JA arrive en tête HEBDOMADAIRE D INFORMATIONS AGRICOLES ET RURALES «Je n'aime pas vos idées, mais je me battrai pour que vous puissiez les exprimer» (Voltaire). VENDREDI 8 FÉVRIER 2013 - N o 3110-1,30 - ISSN 0248-4854 UFAL

Plus en détail

Précis de généalogie foncière... Retracer l histoire d un bien immobilier

Précis de généalogie foncière... Retracer l histoire d un bien immobilier Pour en savoir plus : Archives départementales d Eure-et-Loir Esplanade Martial Taugourdeau Pont de Mainvilliers - 28026 CHARTRES cedex www.archives28.fr Conception : Conseil général d Eure-et-Loir - Archives

Plus en détail

Assemblée Générale Extraordinaire des mécènes De la Fondation du Patrimoine en Limousin

Assemblée Générale Extraordinaire des mécènes De la Fondation du Patrimoine en Limousin Préservons aujourd hui l avenir Assemblée Générale Extraordinaire des mécènes De la Fondation du Patrimoine en Limousin Auditorium Crédit Agricole Centre Ouest Jeudi 30 juin 2011 Un grand merci au Crédit

Plus en détail

Code Postal. 12 rue Armand Barbès. 12 rue Armand Barbès - BP 1124. Parc d'activités Océalim. Parc d'activités du Ponteix - rue Arsène d'arsonval

Code Postal. 12 rue Armand Barbès. 12 rue Armand Barbès - BP 1124. Parc d'activités Océalim. Parc d'activités du Ponteix - rue Arsène d'arsonval 24/01/2014 AVIS D' ATTRIBUT 2013 - TRAVAUX Numéro OBJET TITULAIRE ADRESSE 12/427 Travaux de remise en état des dépendances vertes de la RD 941 ouest (Débrouissallage, élagage) Limousin paysages/des racines

Plus en détail

Garder prix et technique

Garder prix et technique HEBDOMADAIRE D INFORMATIONS AGRICOLES ET RURALES «Je n'aime pas vos idées, mais je me battrai pour que vous puissiez les exprimer» (Voltaire). VENDREDI 20 JUIN 2008 - N o 2878-1,15 - ISSN 0248-4854 FINALE

Plus en détail

ays du Haut Limousin Guide touristique - Tourist guide 2015-2016 Tous nos chemins mènent à vous www.tourisme-hautlimousin.com PAYS DU HAUT-LIMOUSIN

ays du Haut Limousin Guide touristique - Tourist guide 2015-2016 Tous nos chemins mènent à vous www.tourisme-hautlimousin.com PAYS DU HAUT-LIMOUSIN Réf 13d Réf 13e ays du Haut Limousin Guide touristique - Tourist guide 2015-2016 PAYS DU HAUT-LIMOUSIN Tous nos chemins mènent à vous www.tourisme-hautlimousin.com PAYS DU HAUT-LIMOUSIN Publication des

Plus en détail

DUN-LE-PALESTEL DUN-LE-PALESTEL. Généralité de Moulins, sénéchaussée de Guéret

DUN-LE-PALESTEL DUN-LE-PALESTEL. Généralité de Moulins, sénéchaussée de Guéret Généralité de Moulins, sénéchaussée de Guéret 1 BAUGY Michel 1872 1873 CULLERRE Stanislas 1844 1861 DELAFONT 1601 1664 DELAFONT 1703 1726 DELAFONT Claude 1727 1774 DELAFONT Claude 1765 1774 DELAFONT Antoine

Plus en détail

église paroissiale ; cimetière Saint-Pierre de Poulainville, devenus cimetière communal (détruit)

église paroissiale ; cimetière Saint-Pierre de Poulainville, devenus cimetière communal (détruit) Ancienne église paroissiale et cimetière Saint-Pierre de Poulainville, devenus cimetière communal (détruit) place de l' Eglise Poulainville Dossier IA80003711 réalisé en 2002 Copyrights Copyrights Auteurs

Plus en détail

Les mentions et abréviations employées se lisent donc de la façon suivante :

Les mentions et abréviations employées se lisent donc de la façon suivante : CIRCULAIRE AD 94-2 DU 18 JANVIER 1994 Tri et conservation des archives des établissements publics de santé : documents produits après 1968 par les services administratifs chargés de la gestion des hospitalisations

Plus en détail

2 PP. Contributions directes

2 PP. Contributions directes 2 PP Contributions directes 2 PP 1-5 Evaluation des propriétés non bâties. Etat des observations présentées à la suite de la communication des résultats aux intéressés (1) 1911-1912 1 Arr. de Dieppe 2

Plus en détail

n 1 / 10 ÉPARTEMENT VOUS guide Bien vieillir en Haute-Vienne

n 1 / 10 ÉPARTEMENT VOUS guide Bien vieillir en Haute-Vienne LE ÉPARTEMENT VOUS n 1 / 10 guide Bien vieillir en Haute-Vienne 2 Bien vieillir en Haute-Vienne édito LE DÉPARTEMENT, chef de file de la politique locale en faveur des personnes âgées. En Haute-Vienne,

Plus en détail

RAPPORT FINAL DE LA COMMISSION D EVALUATION DES CHARGES POUR L ANNEE 2012. Sommaire

RAPPORT FINAL DE LA COMMISSION D EVALUATION DES CHARGES POUR L ANNEE 2012. Sommaire RAPPORT FINAL DE LA COMMISSION D EVALUATION DES CHARGES POUR L ANNEE 2012 Sommaire Rappel des transferts de charges effectués en 2012 (p.2) Rappel du rôle de la commission d évaluation des charges et méthode

Plus en détail

Elimination intégrale recommandée à l issue de la D.U.A.

Elimination intégrale recommandée à l issue de la D.U.A. IRULAIR AD 94-10 DU 7 OTOBR 1994 Tri et conservation des archives des établissements publics de santé : documents produits après 1968 et concernant le patrimoine foncier, immobilier et mobilier des établissements

Plus en détail

CENTRE PERMANENT D INITIATIVES POUR L ENVIRONNEMENT Association Loi 1901 - L ESCURO - 16 rue A. Guillon - 23 000 GUERET Tél. : 05 55 61 95 87 Site

CENTRE PERMANENT D INITIATIVES POUR L ENVIRONNEMENT Association Loi 1901 - L ESCURO - 16 rue A. Guillon - 23 000 GUERET Tél. : 05 55 61 95 87 Site DD CENTRE PERMANENT D INITIATIVES POUR L ENVIRONNEMENT Association Loi 1901 - L ESCURO - 16 rue A. Guillon - 23 000 GUERET Tél. : 05 55 61 95 87 Site Internet : www.cpiepayscreusois.com Mare pédagogique

Plus en détail

Produit partage mis en place par le siège avec la filière interprofessionnelle «Agno Inter Pro»

Produit partage mis en place par le siège avec la filière interprofessionnelle «Agno Inter Pro» Produit partage mis en place par le siège avec la filière interprofessionnelle «Agno Inter Pro» 1 reversé à la Fondation pour chaque agneau commercialisé (près de 30.000 mobilisés en 2012!) Fonds mobilisés

Plus en détail

Vacciner, c'est toujours

Vacciner, c'est toujours HEBDOMADAIRE D INFORMATIONS AGRICOLES ET RURALES «Je n'aime pas vos idées, mais je me battrai pour que vous puissiez les exprimer» (Voltaire). VENDREDI 22 AOÛT 2008 - N o 2886-1,15 - ISSN 0248-4854 SAINT-LÉONARD

Plus en détail

ELEMENTS POUR UNE HISTOIRE DES TEXTES CONCERNANT LE PLACEMENT ET L EMBAUCHE DES TRAVAILLEURS.

ELEMENTS POUR UNE HISTOIRE DES TEXTES CONCERNANT LE PLACEMENT ET L EMBAUCHE DES TRAVAILLEURS. ELEMENTS POUR UNE HISTOIRE DES TEXTES CONCERNANT LE PLACEMENT ET L EMBAUCHE DES TRAVAILLEURS. (article L.311-1 à L321-12 et L.330-1 à L.330-9 du Code du travail) (extraits des Cahiers du Chatefp n 2-3,

Plus en détail

LA RUBRIQUE ARCHIVES EN LIGNE DU SITE INTERNET - MODE D EMPLOI

LA RUBRIQUE ARCHIVES EN LIGNE DU SITE INTERNET - MODE D EMPLOI LA RUBRIQUE ARCHIVES EN LIGNE DU SITE INTERNET - MODE D EMPLOI 1. SE CRÉER ET UTILISER UN COMPTE...1 2. LE CALENDRIER RÉPUBLICAIN...3 3. UTILISER LES DIFFÉRENTES INTERFACES D ARCHIVES EN LIGNE...4 3.1.

Plus en détail

ETUDE D IMPACT ACOUSTIQUE

ETUDE D IMPACT ACOUSTIQUE ETUDE D IMPACT ACOUSTIQUE PROJET D AMÉNAGEMENT D UN CENTRE DE STOCKAGE DE SEDIMENTS Commune de Bessines-sur-Gartempe Maître d Ouvrage AREVA Etablissement de Bessines 1, Avenue du Brugeaud 87250 Bessines

Plus en détail

Services et immeubles d'etat Justice, Police, Administration...

Services et immeubles d'etat Justice, Police, Administration... Services et immeubles d'etat Justice, Police, Administration... Hôtel de Police La Rochelle (17) Construction d un hôtel de police Maître d Ouvrage: SGAP Sud Ouest Mission: Programmation (2013) Sous préfecture

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2012

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2012 COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2012 Présents : MARIN Bernard, GRAS Bernard, BORNENS Patrick, PADAY Bernard, GUIGUE Jean-Marc, DUCLOZ Michel, GIRARD Serge, RIMBAUT Françoise,

Plus en détail

Archives départementales de l Isère

Archives départementales de l Isère Solaise Intitulé : Commune de Solaise Dates extrêmes : an IV-1963 Importance matérielle : 0,40 ml, 8 articles Niveau de description : dossier Notice historique : La commune a été rattachée au département

Plus en détail

Ferme dite la Vieille Cour, actuellement maison

Ferme dite la Vieille Cour, actuellement maison Ferme dite la Vieille Cour, actuellement maison 11 route côtière Chenac-Saint-Seurin-d'Uzet Dossier IA17045091 réalisé en 2012 Copyrights Copyrights Auteurs (c) Région Poitou-Charentes, Inventaire du patrimoine

Plus en détail

1190W 1-7 RECTORAT DE PARIS. Service constructeur des Académies de la région Île-de-France (SCARIF)

1190W 1-7 RECTORAT DE PARIS. Service constructeur des Académies de la région Île-de-France (SCARIF) 1190W 1-7 RECTORAT DE PARIS Service constructeur des Académies de la région Île-de-France (SCARIF) Dossiers d opérations de construction et d aménagement de bâtiments de l université Panthéon-Sorbonne

Plus en détail

Mme Élise MOURA souhaite que soient remis dans la délibération les tarifs du marché comportant l abonnement annuel.

Mme Élise MOURA souhaite que soient remis dans la délibération les tarifs du marché comportant l abonnement annuel. COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL L an deux mil douze, le treize novembre, le Conseil Municipal de la Commune du Porge, dûment convoqué s est réuni en séance ordinaire, à la Mairie, sous la présidence

Plus en détail

3 place Vauban 75007 Paris

3 place Vauban 75007 Paris 3 place Vauban 75007 Paris Appartement exceptionnel situé au rez-de-chaussée www.immobilier-avocat.com Avertissement Ce document a été préparé dans le seul but de fournir à des acheteurs potentiels des

Plus en détail

Plan d accès. 2 - Les Archives Municipales de la Ville d Hyères

Plan d accès. 2 - Les Archives Municipales de la Ville d Hyères Plan d accès 2 - Les Archives Municipales de la Ville d Hyères Archives : Le terme s emploie toujours au pluriel pour désigner un ensemble de documents, produits ou reçus par toute personne physique ou

Plus en détail

Manuscrits du Moyen Age

Manuscrits du Moyen Age Manuscrits du Moyen Age (Dossier pédagogique réalisé par le service éducatif de la MGT) 1. Qu est-ce qu un manuscrit? Voici deux ouvrages conservés à la MGT. Histoire des quatre fils Aymons, XVIIe siècle

Plus en détail

DOSSIER DE PRESSE. POSE DE LA 1 ERE PIERRE du bâtiment destiné à accueillir le POLE EMPLOI DE TULLE. Vendredi 19 avril 2013 à 15 h 00

DOSSIER DE PRESSE. POSE DE LA 1 ERE PIERRE du bâtiment destiné à accueillir le POLE EMPLOI DE TULLE. Vendredi 19 avril 2013 à 15 h 00 DOSSIER DE PRESSE POSE DE LA 1 ERE PIERRE du bâtiment destiné à accueillir le POLE EMPLOI DE TULLE Vendredi 19 avril 2013 à 15 h 00 Rue du 9 juin 1944 (derrière l Hôtel d entreprises Initio) A TULLE OBJET

Plus en détail

HEBDOMADAIRE D INFORMATIONS AGRICOLES ET RURALES «Je n'aime pas vos idées, mais je me battrai pour que vous puissiez les exprimer» (Voltaire).

HEBDOMADAIRE D INFORMATIONS AGRICOLES ET RURALES «Je n'aime pas vos idées, mais je me battrai pour que vous puissiez les exprimer» (Voltaire). Toute l équipe MASSY FRGSON BOCHAD SA 87230 CHÂLS HBDOMADAIR D INFORMATIONS AGRICOLS T RRALS «Je n'aime pas vos idées, mais je me battrai pour que vous puissiez les exprimer» (Voltaire). VNDRDI 26 DÉCMBR

Plus en détail

Étude sur la localisation et la densité de 4 professions de santé : médecins généralistes libéraux infirmiers libéraux chirurgiens dentistes libéraux

Étude sur la localisation et la densité de 4 professions de santé : médecins généralistes libéraux infirmiers libéraux chirurgiens dentistes libéraux Étude sur la localisation et la densité de 4 professions de santé : médecins généralistes libéraux infirmiers libéraux chirurgiens dentistes libéraux masseurs kinésithérapeutes libéraux 1 sommaire p 3

Plus en détail

La collecte des archives

La collecte des archives Initiation à l'archivistique : découverte des fondamentaux Vincent Lacorde Septembre 2014 La collecte des archives Introduction Les missions des services d Archives publics Conseil Collecte Classement

Plus en détail

Consultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19

Consultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19 Consultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19 Eco-quartier des Bergères - Cahier des Charges de la consultation d acquéreurs ILOT

Plus en détail

État des RISQUES Naturels et Technologiques

État des RISQUES Naturels et Technologiques État des RISQUES Naturels et Technologiques Pays Basque : Résidence PHAROS 7 Bis, Rue du Pont de l Aveugle 64600 ANGLET Tél : 05.59.52.20.93 Fax : 05.59.42.05.65 Page 1 / 10 Art. L. 125-5 I du Code de

Plus en détail

Lcommunales. es archives

Lcommunales. es archives Lcommunales es archives rchives es archives communales Les archives sont l ensemble des documents quels que soient leur date, leur forme et leur support matériel, produits ou reçus par toute personne physique

Plus en détail

La rémunération de l apprenti :

La rémunération de l apprenti : F I C H E P R A T I Q U E N 2 R E M U N E R A T I O N E T A I D E S L I E E S A U C O N T R A T D A P P R E N T I S S A G E L apprenti est titulaire d un contrat de travail de type particulier : il est

Plus en détail

EVOLUTION SPATIO-TEMPORELLE DE L OCCUPATION DES ESPACES SUR LE TRIANGLE MARNAIS

EVOLUTION SPATIO-TEMPORELLE DE L OCCUPATION DES ESPACES SUR LE TRIANGLE MARNAIS EVOLUTION SPATIO-TEMPORELLE DE L OCCUPATION DES ESPACES SUR LE TRIANGLE MARNAIS MARTIN S. *, DELAHAYE F. ** Bureau d études E3C 2 rue Léon Patoux CS 50001 51664 REIMS CEDEX * Mr Stéphane MARTIN, Directeur

Plus en détail

SCP d Architecture et d Aménagement du Territoire DESCOEUR F & C 49 rue des Salins, 63000 Clermont Fd. 7 juin 2010

SCP d Architecture et d Aménagement du Territoire DESCOEUR F & C 49 rue des Salins, 63000 Clermont Fd. 7 juin 2010 SCP d Architecture et d Aménagement du Territoire DESCOEUR F & C 49 rue des Salins, 63000 Clermont Fd Commune de Coulandon CONTRATT COMMUNAL D AMENAGEMENT DE BOURG FICHE ACTION 1 Aménagement de la route

Plus en détail

Le château de Versailles Architecture et décors extérieurs

Le château de Versailles Architecture et décors extérieurs Le château de Versailles Architecture et décors extérieurs Les rois de France viennent régulièrement chasser à Versailles à partir du XVI ème siècle. Henri IV y amène son fils, le futur Louis XIII. Devenu

Plus en détail

Centre d archives historiques de la SNCF

Centre d archives historiques de la SNCF Centre d archives historiques de la SNCF ARCHIVES DU BUREAU DU CLASSEMENT DU SERVICE CENTRAL DU PERSONNEL (202LM) 1937-1943 (0,2m.l.) RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DETAILLE dressé par Olivier GAUDRE Sous la direction

Plus en détail

DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35

DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35 DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35 Présents : 9 - RAYBAUT Michel BOUTET Dominique LUIGGI-BAUDOIN Nadine AGOSTINI Robert BECQUAERT Paule PAGLIARDINI Chrystel - VAUCHEREY Geneviève

Plus en détail

Etat des Risques Naturels et Technologiques

Etat des Risques Naturels et Technologiques Etat des Risques Naturels et Technologiques Articles L 125-5 et R 125-26 du code de l environnement 1. Cet état des risques est établi sur la base des informations mises à disposition par arrêté préfectoral

Plus en détail

Saint-Pardoux-Le-Vieux

Saint-Pardoux-Le-Vieux Saint-Pardoux-Le-Vieux Migrants hors de la Corrèze. Originaires de : Travaux de Catherine LAMONTHÉZIE BAURI Jacques Jacques BAURI, raffineur, célibataire, + à Paris (5e) (Hôpital de la Pitié) le 30.1.1873,

Plus en détail

LIVRET DES OFFRES ENTREPRISES A REPRENDRE

LIVRET DES OFFRES ENTREPRISES A REPRENDRE 1 Mise à jour le : 28/05/2014 LIVRET DES OFFRES ENTREPRISES A REPRENDRE Vous souhaitez vous installer en milieu rural? Les Sites de Proximité de la Loire vous proposent un accompagnement sur vos projets

Plus en détail

BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES. Édition Chronologique n 9 du 19 février 2015. PARTIE PERMANENTE Administration Centrale. Texte 6

BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES. Édition Chronologique n 9 du 19 février 2015. PARTIE PERMANENTE Administration Centrale. Texte 6 BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n 9 du 19 février 2015 PARTIE PERMANENTE Administration Centrale Texte 6 ARRÊTÉ N 1733/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BENV portant approbation du plan de prévention

Plus en détail

Syndicat de copropriétaires

Syndicat de copropriétaires Syndicat de copropriétaires Parcelle 1031 du plan cadastrale de Barjols (en vert) PIÈCES ANNEXES : Consultables et téléchargeables sur le site web dédié à la copropriété http://www.barjols1031.com Soit

Plus en détail

Annexe à l'arrêté n 12-113 du 21/06/2012 du Président du Centre de Gestion Liste des vacances ou créations d'emplois - Publicité : CDG

Annexe à l'arrêté n 12-113 du 21/06/2012 du Président du Centre de Gestion Liste des vacances ou créations d'emplois - Publicité : CDG 37 37 CC DE LA RIVE GAUCHE DE LA VIENNE Adjoint tech. 2e cl. C ABBAYE DE SEUILLY tmpcom CDG37-2012-06-68 37 CC DE LA RIVE GAUCHE DE LA VIENNE Adjoint tech. 2e cl. C ABBAYE DE SEUILLY TmpNon 17:30 CDG37-2012-06-69

Plus en détail

L image satellite : simple effet de mode ou. apport réel?

L image satellite : simple effet de mode ou. apport réel? Comment suivre les évolutions urbaines? L image satellite : simple effet de mode ou apport réel? Pierre ALBERT Scot Pierre ALBERT L image satellite : simple effet de mode ou apport réel? 29/10/04 1 Plan

Plus en détail

LE PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) :

LE PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) : Paris, le 30 mars 2015 LE PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) : UN OUTIL DE FINANCEMENT DES EQUIPEMENTS PUBLICS Le projet urbain partenarial -PUP-, outil de financement des équipements publics, créé en 2009,

Plus en détail

Statuts de SNL Paris

Statuts de SNL Paris Statuts de SNL Paris ( dernière mise à jour consécutivement à l Assemblée Générale du 12 juin 2005 ) Préambule En 1988, des personnes décident d agir ensemble afin «d ouvrir l accès au logement à des personnes

Plus en détail

Section des Archives économiques. SCHLUMBERGER et Cie 114 AQ

Section des Archives économiques. SCHLUMBERGER et Cie 114 AQ A R C H I V E S N A T I O N A L E S Section des Archives économiques SCHLUMBERGER et Cie 114 AQ 2003 057 Introduction Dates extrêmes : 1919 1957. Origine : contrat de dépôt révocable de Neuflize, Schlumberger

Plus en détail

www.vicqsurbreuilh.fr Imprimé par nos soins ne pas jeter sur la voie publique

www.vicqsurbreuilh.fr Imprimé par nos soins ne pas jeter sur la voie publique www.vicqsurbreuilh.fr Imprimé par nos soins ne pas jeter sur la voie publique Sommaire P 4 P 5 à 7 P 8 à 9 P 10 à 12 P 13 à 16 P 16 Mémo pratique Carnet d adresses Infos pratiques Commerces et artisans,

Plus en détail

le réseau régional RESEAU PÉPINIÈRES D ENTREPRISES RÉGION LIMOUSIN Document de synthèse non contractuel - janvier 2015 (v2) 2 C u b e P e P

le réseau régional RESEAU PÉPINIÈRES D ENTREPRISES RÉGION LIMOUSIN Document de synthèse non contractuel - janvier 2015 (v2) 2 C u b e P e P Document de synthèse non contractuel - janvier 2015 (v2) RESEAU PÉPINIÈRES D ENTREPRISES RÉGION LIMOUSIN le réseau régional 2 C u b e P e P s 2 3 l a n e S a i n t - J u n i e n G V i e n n e L a B o î

Plus en détail

Notes sur l'histoire des sociétés de secours mutuels de Montbrison

Notes sur l'histoire des sociétés de secours mutuels de Montbrison Notes sur les mutuelles du Montbrisonnais d'après les archives des Ouvriers réunis de Montbrison 1 Notes sur l'histoire des sociétés de secours mutuels de Montbrison En octobre 1992, trois mutuelles de

Plus en détail

Charte d éthique et d évaluation de la Vidéosurveillance municipale

Charte d éthique et d évaluation de la Vidéosurveillance municipale PREAMBULE Charte d éthique et d évaluation de la Vidéosurveillance municipale - La vidéosurveillance est un outil au service de la politique de sécurité et de prévention de la Ville de Rouen dans le cadre

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2008

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2008 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2008 Présents : Maurice Darves-Bornoz, Christian Campillo, Serge Tardy, Jacqueline Dupenloup, Daniel Quézel-Ambrunaz, Patricia Valcke, Georges Quézel-Ambrunaz,

Plus en détail

Mariages, commune de LA- SOUTERRAINE

Mariages, commune de LA- SOUTERRAINE Mariages, commune de LA- SOUTERRAINE La généalogie partagée et gratuite Retranscriptions faites par Nicole BRANDAM avec les photos de Jean-Marie GABRYELCZYK. Mariage du 03/01/1903 de: Louis Narcisse JANOTY

Plus en détail

Ligne ferroviaire LGV Sud Europe Atlantique Surfaces supplémentaires à acquérir pour travaux déclarés d utilité publique

Ligne ferroviaire LGV Sud Europe Atlantique Surfaces supplémentaires à acquérir pour travaux déclarés d utilité publique Commissaire enquêteur titulaire : Christian CHEVALIER Suppléant : Vincent-Emmanuel VALOIS Ligne ferroviaire LGV Sud Europe Atlantique Surfaces supplémentaires à acquérir pour travaux déclarés d utilité

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. de la COMMUNAUTE DE COMMUNES du PAYS DE SAINT AUBIN DU CORMIER SEANCE DU 11 JUIN 2015

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. de la COMMUNAUTE DE COMMUNES du PAYS DE SAINT AUBIN DU CORMIER SEANCE DU 11 JUIN 2015 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS de la COMMUNAUTE DE COMMUNES du PAYS DE SAINT AUBIN DU CORMIER SEANCE DU 11 JUIN 2015 L'an deux mil quinze. Le onze juin à dix-huit heures trente. La Communauté de

Plus en détail

01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER

01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS SÉANCE DU 21 Février 2014 Nombre de conseillers en exercice... : 15 Nombre de présents... : 12 Vote par procuration... : 2 Nombre de votants... : 14 Date de convocation

Plus en détail

DEMANDE DE CERTIFICAT

DEMANDE DE CERTIFICAT DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE LA HAUTE-SAONE 22, 24 Bd des Alliés BP 389 70014 VESOUL Cedex Imprimé DDT 70 novembre 2010 Impôt Solidarité sur la Fortune (ISF) A1 DEMANDE DE CERTIFICAT Attestant

Plus en détail

CENTRE RÉGIONAL de la PROPRIÉTÉ FORESTIÈRE

CENTRE RÉGIONAL de la PROPRIÉTÉ FORESTIÈRE CENTRE RÉGIONAL de la PROPRIÉTÉ FORESTIÈRE de CHAMPAGNE-ARDENNE 6, place Sainte-Croix 51000 CHÂLONS en CHAMPAGNE 03 26 65 18 25-03 26 65 47 30 - @ champagneardenne@crpf.fr Plan de Développement de Massif

Plus en détail

Le Passé antérieur du Canton de Sauxillanges

Le Passé antérieur du Canton de Sauxillanges Le Canton de Sauxillanges d hier & d avant hier Le Passé antérieur du Canton de Sauxillanges Statuts STATUTS Article 1 er - Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LIMEUIL

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LIMEUIL COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LIMEUIL SÉANCE DU 7 DECEMBRE 2011 Nombre de conseillers : En exercice : 10 L an deux mil onze, le 7 décembre à 19h30, Présents : 6 le Conseil Municipal

Plus en détail

DEMANDE DE CERTIFICAT

DEMANDE DE CERTIFICAT DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER de Charente-Maritime 89 avenue des Cordeliers 17018 La Rochelle Cedex DEMANDE DE CERTIFICAT Impôt Solidarité sur la Fortune (ISF) A1 PARTIE RÉSERVÉE

Plus en détail

Direction départementale Des territoires de l'orne - 1 -

Direction départementale Des territoires de l'orne - 1 - Direction départementale Des territoires de l'orne Service Habitat Construction Bureau Constructions Durables Et accessibilité Cité administrative place du Général Bonet, BP 537 61007 Alençon cedex Travaux

Plus en détail

M. BEYOMARD P M. COLLE P Mme GICQUEL P Mme BLANCHARD P M. FERNANDEZ P M. LAGRIVE P M. BROCARD P M. GUILLE A M. OLIVIE P

M. BEYOMARD P M. COLLE P Mme GICQUEL P Mme BLANCHARD P M. FERNANDEZ P M. LAGRIVE P M. BROCARD P M. GUILLE A M. OLIVIE P RESIDENCE «L ORME SAINT EDME» 2-8 RUE PIERRE ET MARIE CURIE 1-5 RUE VICTOR BASCH / 1-3 RUE JEAN MOULIN 95130 FRANCONVILLE CONSEIL SYNDICAL COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 24/11/2005 MEMBRES DU CONSEIL SYNDICAL

Plus en détail

COMMENT MEDIATISER UNE MANIFESTATION REGIONALE OU NATIONALE DE CANOE KAYAK SLALOM?

COMMENT MEDIATISER UNE MANIFESTATION REGIONALE OU NATIONALE DE CANOE KAYAK SLALOM? COMMENT MEDIATISER UNE MANIFESTATION OU NATIONALE DE CANOE KAYAK SLALOM? Valables pour toutes les courses slalom du régional au national. VOS INTERLOCUTEURS PRIVILEGIES! Intérêt de Transmission de Interlocuteur

Plus en détail

MODE D'EMPLOI DES STAGES DE SKI NAUTIQUE ET DE WAKEBOARD A MEUZAC 2004 Révisé le 09.03.2004 fd. A l'attention des PARTICIPANTS. www.easywaterski.

MODE D'EMPLOI DES STAGES DE SKI NAUTIQUE ET DE WAKEBOARD A MEUZAC 2004 Révisé le 09.03.2004 fd. A l'attention des PARTICIPANTS. www.easywaterski. MODE D'EMPLOI DES STAGES DE SKI NAUTIQUE ET DE WAKEBOARD A MEUZAC 2004 Révisé le 09.03.2004 fd A l'attention des PARTICIPANTS www.easywaterski.com MODE D'EMPLOI DES STAGES DE SKI NAUTIQUE ET DE WAKEBOARD

Plus en détail

ORGANISATION SAINT SULPICE VELO SPORT. 1742 Route d Azas 81370 Saint Sulpice : 05.63.41.82.69 E-mail : jean-claude.cayrol31@orange.

ORGANISATION SAINT SULPICE VELO SPORT. 1742 Route d Azas 81370 Saint Sulpice : 05.63.41.82.69 E-mail : jean-claude.cayrol31@orange. ORGANISATION SAINT SULPICE VELO SPORT 1742 Route d Azas 81370 Saint Sulpice : 05.63.41.82.69 E-mail : jean-claude.cayrol31@orange.fr Engagements : Via le site internet de la Fédération Française de Cyclisme

Plus en détail

CRÉATION d une ASSOCIATION

CRÉATION d une ASSOCIATION cerfa N CRÉATION d une ASSOCIATION DÉCLARATION PRÉALABLE Loi du 1 er juillet 1901, article 5 Décret du 16 août 1901, articles 1 à 7 Ce formulaire vous permet de déclarer les informations nécessaires à

Plus en détail

LOCALITÉ DE CLEMENCY ZONES CENTRALES -TYPE 12

LOCALITÉ DE CLEMENCY ZONES CENTRALES -TYPE 12 PROJET D AMÉNAGEMENT PARTICULIER DE LA COMMUNE DE KÄERJENG PROJET D AMÉNAGEMENT PARTICULIER - QUARTIER EXISTANT DE LA COMMUNE DE KÄERJENG LOCALITÉ DE CLEMENCY ZONES CENTRALES -TYPE 12 VERSION POUR AVIS

Plus en détail

HOPITAL SAINT-MARCOUL Et HOPITAL NOËL-CAQUÉ

HOPITAL SAINT-MARCOUL Et HOPITAL NOËL-CAQUÉ HOPITAL SAINT-MARCOUL Et HOPITAL NOËL-CAQUÉ 332 bis Hospices civils de Reims. Plan des bâtiments de Saint-Marcoul. [rue du Bourg Saint-Denis et rue Brûlée], 1 plan octobre 1877 309 Hospices civils de Reims.

Plus en détail

DELIBERATION N 2015-1 : Convention de portage foncier avec la Communauté de Communes Le Grésivaudan.

DELIBERATION N 2015-1 : Convention de portage foncier avec la Communauté de Communes Le Grésivaudan. REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE L ISERE CANTON DE DOMENE NOMBRE DE MEMBRES EN EXERCICE : 15 PRESENTS : 13 VOTANTS : 15 POUVOIRS : 2 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LA COMBE-DE-LANCEY

Plus en détail

DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE. COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 Février 2013 à 19 H 30

DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE. COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 Février 2013 à 19 H 30 DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 Février 2013 à 19 H 30 Convocation du 19 Février 2013 L'an deux mil treize et le vingt-cinq février à dix-neuf

Plus en détail

SERVICE SOCIAL EN FAVEUR DES ELEVES

SERVICE SOCIAL EN FAVEUR DES ELEVES LYCEES NONTRON Alcide Dusolier Mme LASARTE PERIGUEUX Albert Claveille Mme SIMON RIBERAC Arnaud Daniel Mme BOUGRAT SARLAT Pré de Cordy Mme BUGNOT TERRASSON Antoine de Saint-Exupéry Mme TERHA-REGNER LYCEES

Plus en détail

4.1. Faire une page de titre 4.2. Rédiger l introduction

4.1. Faire une page de titre 4.2. Rédiger l introduction Nous présentons ici le détail de la présentation générale d un instrument de recherche papier, y compris tous les éléments complémentaires comme la bibliographie et les sources complémentaires (suite du

Plus en détail

usine de serrurerie Rhône-Isère dite Ronis SA

usine de serrurerie Rhône-Isère dite Ronis SA Usine de serrurerie Rhône-Isère dite Ronis SA 16 au 28 rue des Tuileries Lyon 9e Dossier IA69000024 réalisé en 2000 Copyrights Copyrights Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine culturel ;

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 NOVEMBRE 2012

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 NOVEMBRE 2012 Département de l Isère Arrondissement de la Tour du Pin Canton de Morestel Commune de PASSINS EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 NOVEMBRE 2012 Le treize novembre deux

Plus en détail

Demande d Autorisation pour l ouverture d une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI)

Demande d Autorisation pour l ouverture d une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI) Demande d Autorisation pour l ouverture d une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI) Commune d Alixan - 26 Lieu-dit «Les Garennes» Rapport n R1307502 bis Décembre 2013 Demande d Autorisation

Plus en détail

Mario Botta (1943) Le Musée d'art moderne de San Francisco

Mario Botta (1943) Le Musée d'art moderne de San Francisco Mario Botta (1943) Architecte suisse. De 1961 à 1964, il étudie au Liceo Artistico à Milan puis, jusqu'en 1969 à l'istituto Universitario di Architettura à Venise où il est l élève de Carlo Scarpa. En

Plus en détail

LE RÈGLEMENT. du 20 Thermidor an VI. et les premiers insignes de grades des Officiers généraux. ---------------------

LE RÈGLEMENT. du 20 Thermidor an VI. et les premiers insignes de grades des Officiers généraux. --------------------- LE RÈGLEMENT du 20 Thermidor an VI et les premiers insignes de grades des Officiers généraux. --------------------- Le règlement du 20 thermidor an IV (7 août 1798) tient une place importante dans l'histoire

Plus en détail

Ursulines de Québec, 1/N,3,11,1,2. Ursulines de Québec, 1/N,3,11,1,1.

Ursulines de Québec, 1/N,3,11,1,2. Ursulines de Québec, 1/N,3,11,1,1. a série Propriétés terriennes du Service des Archives du Monastère des Ursulines de Québec regorge de documents précieux et instructifs. Le premier article de l année établissait les fondements de la colonisation

Plus en détail

- 2 AQ - BANQUE LABORDE. ORIGINE : Don du Marquis de LABORDE, achat 2 AQ 26 à 29

- 2 AQ - BANQUE LABORDE. ORIGINE : Don du Marquis de LABORDE, achat 2 AQ 26 à 29 - 2 AQ - BANQUE LABORDE DATES EXTREMES : 1759-1789 ORIGINE : Don du Marquis de LABORDE, achat 2 AQ 26 à 29 DATE D ENTREE AUX ARCHIVES : 1911 (AB XIX 326), 1974, 2 janvier (n 2494) INVENTAIRE : 2 AQ 1-25

Plus en détail

Références : Loi n 79-1150 du 29 décembre 1979 modifiée par la loi n 95-101 du 2 février 1996 (article 53).

Références : Loi n 79-1150 du 29 décembre 1979 modifiée par la loi n 95-101 du 2 février 1996 (article 53). Objet : Publicité, enseignes et pré-enseignes. Références : Loi n 79-1150 du 29 décembre 1979 modifiée par la loi n 95-101 du 2 février 1996 (article 53). Le décret n 96-946 du 24 octobre 1996 pris en

Plus en détail

TAXE DE SEJOUR Guide d Application TOURISME. Communauté Communes Florac Sud Lozère. www.vacances-cevennes.com

TAXE DE SEJOUR Guide d Application TOURISME. Communauté Communes Florac Sud Lozère. www.vacances-cevennes.com TOURISME TAXE DE SEJOUR Guide d Application 2015 Communauté Communes Florac Sud Lozère www.vacances-cevennes.com Qu est-ce qu une taxe de séjour? La taxe de séjour a été instituée par la loi du 13 avril

Plus en détail

Maison, actuellement bureaux

Maison, actuellement bureaux Maison, actuellement bureaux 95 avenue du Grand-Port Chourdy-Pont Rouge Aix-les-Bains Dossier IA73002139 réalisé en 2013 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine

Plus en détail

CONSEILS ET GESTION EN FINANCEMENT IMMOBILIER

CONSEILS ET GESTION EN FINANCEMENT IMMOBILIER CONSEILS ET GESTION EN FINANCEMENT IMMOBILIER Des conseils de qualité adaptés à tous les budgets afin que votre projet devienne une réalité. Chaque dossier est particulier, c est pourquoi nous mettons

Plus en détail

LE PARC DE FIGUEROLLES

LE PARC DE FIGUEROLLES LE PARC DE FIGUEROLLES SUR LES RIVES DE L ETANG L DE BERRE A MARTIGUES LE PATRIMOINE RURAL DU SITE Vue aériennea du site de Figuerolles en limite Nord de la Commune de Martigues Le caractère re rural de

Plus en détail

Délibération au Conseil Municipal du lundi 27 mai 2013

Délibération au Conseil Municipal du lundi 27 mai 2013 28 Délibération au Conseil Municipal du lundi 27 mai 2013 Travaux divers dans les écoles. 1 Création d une restauration scolaire dans les bâtiments modulaires du groupe scolaire Fischart Les bâtiments

Plus en détail

LOI N 98-750 DU 23 DECEMBRE 1998 RELATIVE AU DOMAINE FONCIER RURAL Modifiée par la loi n 2004-412 du 14 août 2004

LOI N 98-750 DU 23 DECEMBRE 1998 RELATIVE AU DOMAINE FONCIER RURAL Modifiée par la loi n 2004-412 du 14 août 2004 LOI N 98-750 DU 23 DECEMBRE 1998 RELATIVE AU DOMAINE FONCIER RURAL Modifiée par la loi n 2004-412 du 14 août 2004 CHAPITRE PREMIER - DEFINITION ET COMPOSITION DU DOMAINE FONCIER RURAL Section première

Plus en détail

JURIDIQUE - COMPTABILITE

JURIDIQUE - COMPTABILITE Numéro 106 juin 2015 FISCAL - Annonce de la mise en œuvre du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu - Taux, abattements et exonérations de droits d'enregistrement applicables aux ventes d'immeubles

Plus en détail

Le guide de l apprentissage 2014-2015. Page 1

Le guide de l apprentissage 2014-2015. Page 1 Le guide de l apprentissage 2014-2015 Page 1 Bienvenue au CFA Sport et Animation Rhône-Alpes Le CFA* Sport et Animation Rhône-Alpes est, depuis 1996, l acteur régional unique de la formation par l apprentissage

Plus en détail

Service Intercommunal d Aide au Classement et à la Valorisation des Archives FICHE INFORMATIVE N 2 L A COMMU N IC AT I O N DES AR C HIVES

Service Intercommunal d Aide au Classement et à la Valorisation des Archives FICHE INFORMATIVE N 2 L A COMMU N IC AT I O N DES AR C HIVES Département des Alpes -de-haute-provence CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE Rue de Font de Lagier - BP 9-04130 VOLX - Tél. 04 92 70 13 00 - Fax. 04 92 70 13 01 E-Mail : courrier@cdg04.fr

Plus en détail