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1 Histoire de projet...

2 Sommaire Début de l histoire Une rencontre Des échanges Des propositions Une réflexion confortée Un projet explicité Une relation de confiance La concrétisation d un projet p.05 p.07 p.09 p.11 p.13 p.15 p.17 0 Quelques trucs en + Des interrogations? p.19

3 > Une rencontre MAITRE D OUVRAGE Une envie? Un besoin? - Un lieu - Un programme - Un budget vous engagez par la signature d un contrat MAITRE D OEUVRE ARCHITECTE ARCHITECTE D INTERIEUR PAYSAGISTE - Une écoute - Des conseils vous présentons une proposition d honoraire 5

4 > Des échanges - Désignation du site (cadastre, propriété) - Transmission des différents réglements (PLU, Réglement copropriété...) - Mise à disposition d un relevé de l existant (géomètre, metré...) ESQ Esquisse - Analyse du programme - Adaptation programme/ Budget - Ebauche d une réflexion 7

5 > Des propositions - Analyse critique des propositions d esquisse - Demande des diagnostics techniques nécessaires (géotechnique, dépollution, amiante). ESQ APS Avant Projet Sommaire - Proposition de différentes options d aménagement - Représentation d un volume (croquis perspectif) - Présentation d une palette de matériaux - Etude de l approche budgétaire 9

6 > Une reflexion confortée Dépôt Permis de Construire DPC - Validation de la solution retenue - Désignation d un (ou des) bureau d étude, d un SPS et d un Bureau de contôle si nécessaire - Signature des dossiers de demande d autorisation ESQ APS APD Avant Projet Détaillé - Estimation sommaire du coût des travaux - Préparation des dossiers (plans, formulaires, notices) en vue des démarches administratives DPC Dépôt éventuel de demande d autorisation en mairie Voir ANNEXE (p.20) 11

7 > Un projet explicité Dossier de Consultation des Entreprises - Validation successive de l avancement du projet DPC DCE ESQ APS APD PRO Projet - Elaboration des plans et détails - Description écrite du projet conforme aux règles de l art (DTU) - Partition des travaux en lots séparés (gros oeuvre, menuiserie, plâtrerie, électricité...) - Définition d un planning de travaux DCE Dossier de consultation des entreprises - Constitution du dossier mis à disposition des entreprises pour chiffrage 13

8 > Une relation de confiance - Choix des entreprises retenues - Signature des marchés de travaux et ordre de service - Souscription à une assurance «Dommage Ouvrage» conseillée ESQ APS APD PRO ACT Assistance Contrat de Travaux - Consultation de plusieurs entreprises par lots - Relance et réception des devis - Analyse des offres - Négociation et rédaction des marchés de travaux 15

9 > La concrétisation d un projet Assistance aux Opérations de Réception AOR - Invitation aux réunions de chantier - Fourniture eau et électricité au chantier - Règlement des situations visées aux entreprises - Réception des travaux avec les entreprises ESQ APS APD ACT PRO DET Direction de l Exécution des Contrats de Travaux - Coordination et suivi de chantier - Réunions hebdomadaires - Rédaction de comptes rendus - Visa des situations des entreprises conformément à leur avancement AOR Assistance aux Opérations de Réception - Réception du chantier - DOE (Dossier Ouvrages Exécutés) - Levées de réserves 17

10 Quelques trucs en + 19

11 > Synthèse des différentes autorisations (Se référer à la circulaire du 3 Février 2012) > Planning Nature des travaux Destinataire Délai d instruction DECLARATION PREALABLE DES TRAVAUX - Création d une petite surface < 20 m2 ou Changement de destination d un local ou Modification de l aspect exterieur d un bâtiment Si les travaux concernent 2 des critères: PC La mairie de la commune dans laquelle se situe le projet. 1 à 6 MOIS PERMIS DE CONSTRUIRE - Si les travaux concernent 2 des critères précédents - Construction dont la nouvelle surface crée éxède 20m2 - Modification de la structure porteuse - Projet sur bâtiment inscrit monument historique La mairie de la commune dans laquelle se situe le projet. 2 MOIS pour maison individuelle et annexes 3 à 6 MOIS pour les autres cas PERMIS D AMENAGER - Création ou agrandissement d un terrain de camping - Réalisation de certaines opérations de lotissement - Réalisation d opération d affouillement et exhaussement du sol d une profondeur ou d une hauteur excédant 2 mètres et qui portent sur une superficie supérieure ou égale à 100 m². La mairie de la commune dans laquelle se situe le projet. 3 MOIS DEMANDE D AMENAGEMENT (ERP) - Création d un aménagement ou rénovation d un ERP (établissement recevant du public). - Ce type de projet est soumis aux règles de sécurité incendie ainsi qu à l accessibilité handicapés. La mairie de la commune dans laquelle se situe le projet. 5 MOIS 21

12 > Lexique > Liens LES OUTILS LES PHASES LES ACTEURS ASSURANCES REGLEMENTA - TIONS AUTORISA- TIONS OS CCAG-PI CCAG-T CCTG PLU SP VISA ACT AOR APD APS DCE DET DIA ESQ EXE OPC CSPS CT MOE MO PUC TRC DO DTU NF AC PC DP DA Ordre de Service Cahier des Clauses Administratives Générales relatif aux marchés de Prestations Intellectuelles Cahier des Clauses Administratives Générales relatif aux marchés de Travaux Cahier des Clauses Techniques Générales (DTU) Plan Local Urbanisme Surface de Plancher Visa des études d exécution Assistance au maître d ouvrage pour la passation des Contrats de Travaux Assistance au maître d Ouvrage pour la Réception des travaux Avant-Projet Définitif Avant-Projet Sommaire Dossier de Consultation des Entreprises Direction de l Exécution des contrats de Travaux DIAgnostic ESQuisse Etudes d EXEcution Ordonnancement, Pilotage et Coordination Coordonnateur Sécurité et Protection de la Santé Contrôleur Technique Maître d Oeuvre Maître d Ouvrage Police Unique de Chantier Police Tous Risques Chantier Assurance Dommages d Ouvrage Document Technique Unifié Norme Française Accord Cadre Permis de Construire Demande Préalable Demande d Aménagement ERP guidemop.caue44.fr Profession Ordre des architectes - Fédération Française du paysage - Local Cadastre - Monuments historiques - Réglementation Autorisation d urbanisme - Accessibilité - Performance énergétique - Site sécurité - Technique Développement durable

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