Référentiels Sandre de la qualité des eaux superficielles et continentales
|
|
- Josselin Ringuette
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Référentiels Sandre de la qualité des eaux superficielles et continentales Savoir utiliser les référentiels des stations de mesure, des points de prélèvement et des dispositifs de collecte associés Dimitri MEUNIER
2 Référentiels Sandre de la qualité des eaux superficielles et continentales «Station de mesure», «point de prélèvement», «dispositifs de collecte» : Que disent les dictionnaires Sandre à ce sujet 2014 Dimitri MEUNIER
3 Référentiels Sandre de la qualité des eaux superficielles et continentales STATION DE MESURE DE LA QUALITE DES EAUX DE SURFACE La station de mesure est le lieu situé sur une entité hydrographique (cours d'eau, lacs, canaux...), sur lequel sont effectués des mesures ou des prélèvements en vue d'analyses physico-chimiques, microbiologiques, etc, afin de déterminer la qualité des milieux aquatiques à cet endroit. Il s'agit d'un volume dans lequel il est possible de faire des mesures en différents points réputés cohérents et représentatifs de la station. Pour une exploitation cartographique, statistique ou autre, des mesures effectuées, les données obtenues sur la station sont ramenées à un point dit point de prélèvement caractéristique de la station. La description de la station de mesure comprend également les informations suivantes, fournies par le ou les organismes en charge de la gestion de la station : - le ou les organismes qui peuvent donner des informations sur la station de mesure, - la ou les stations hydrométriques de rattachement, - la ou les natures géologiques du bassin versant topographique et du lit du cours d'eau au droit de la station, - la commune où est implantée la station ainsi que la ou les communes limitrophes, - les codes hydrographiques et les pk du point caractéristique de la station sur les entités hydrographiques secondaires ou l'entité hydrographique, - le ou les réseaux de mesures auquels la station de mesure est rattaché, - le ou les autres utilisations possibles (études,...) auquels la station de mesure est rattaché, - le ou les exceptions typologiques qui caractérisent la zone géographique où la station de mesure est située, - et le ou les points de prélèvements définis sur la station. Une station de mesure de la qualité des eaux superficielles peut être déplacée (et donc recodifiée) pour des raisons diverses : construction d'un pont, mise en place d'un rejet... Si la finalité de la station est conservée et que les résultats obtenus sur la nouvelle station sont cohérents avec l'ancienne, il est possible d'établir un lien entre ces deux stations qui indique le déplacement ainsi que les raisons de ce déplacement Dimitri MEUNIER
4 Référentiels Sandre de la qualité des eaux superficielles et continentales STATION DE MESURE DE LA QUALITE DES EAUX DE SURFACE La mesure des paramètres sur une station peut être manuelle, c'est à dire avec l'intervention d'un préleveur, ou automatique grâce à l'existence sur les lieux de la station d'un appareillage qui effectue et mémorise automatiquement les mesures. Une station de mesure est manuelle quand la mesure de tous les paramètres nécessite une intervention humaine. Elle sera dite 'automatique' quand il existe un appareillage automatique (capteur(s), centrale d'acquisition,...) qui mesure au moins un des paramètres habituellement mesurés sur la station. Ainsi, une station peut être automatique et avoir des mesures pour certains paramètres effectuées manuellement. La fréquence de mesures effectuées manuellement seront précisées dans l'attribut 'Fréquence des analyses' de l'objet 'Périodicité des analyses effectuées sur la station'. Ces informations sont administrées par les Agences de l'eau et relèvent de la responsabilité du ou des maîtres d'ouvrages des réseaux de mesure ou utilisations auxquelles la station est rattachée POINT DE PRELEVEMENT Le point de prélèvement est un sous-espace caractéristique et représentatif pour l'objet qui lui a été défini de la station, qui est clairement identifié et localisé afin d'y effectuer de façon répétitive des mesures pour une connaissance approfondie du milieu à l'endroit de la station. Les points de prélèvements sont aussi les lieux sur la station où le préleveur devra effectuer, dans la mesure du possible, ses prélèvements ou ses mesures in situ. Un point de prélèvement n'est associé qu'à un seul support, qui peut être inerte (eau, MES,...) ou biologique (Macro-invertébérés, diatomées,...), le support étant un compartiment du milieu aquatique sur lequel porte l'investigation. Chaque point de prélèvement peut appartenir à un ou plusieurs réseaux de mesure et faire l'objet d'une ou plusieurs utilisations pour chacun desquels la ou les périodes d'appartenance seront précisées. Chaque point est identifié et localisé par le ou les organismes en charge de la gestion de la station de mesure. Ces informations sont administrées par les Agences de l'eau et relèvent de la responsabilité du ou des maîtres d'ouvrages des réseaux de mesure ou utilisations auxquelles la station est rattachée 2014 Dimitri MEUNIER
5 Référentiels Sandre de la qualité des eaux superficielles et continentales DISPOSITIF DE COLLECTE Les dispositifs de collecte des données sur l eau désignent tout dispositif (tout moyen) qui permet par mesure ou non d acquérir des données (des connaissances) sur : les milieux aquatique et marin les ressources en eau les usages de l eau les pressions (et impacts associés) qui s exercent sur les milieux et les ressources les données économiques afférentes Les données ainsi collectées doivent être fiables, pérennes et actualisées. On distingue : les réseaux de mesure les dispositifs de l autosurveillance les autres dispositifs de collecte rassemblant les enquêtes, inventaires, recensements, déclarations faites auprès des administrations et instructions administratives. Le dispositif de collecte doit être organisé afin de collecter de manière régulière ou suffisamment pérenne les informations. Ces données produites par les dispositifs de collecte ne sont pas obligatoirement informatisées Dimitri MEUNIER
6 Référentiels Sandre de la qualité des eaux superficielles et continentales DISPOSITIF DE COLLECTE Un dispositif de collecte est associé à un ou plusieurs départements qui correspondent à son emprise de collecte. Plusieurs cas possibles : Le dispositif de collecte appartient à un département et un seul, Le dispositif de collecte appartient à plusieurs départements, Le dispositif de collecte appartient à une partie de département (communauté de communes, ), dans ce cas, il est associé au département. Le dispositif de collecte est régional donc tous les départements de la région concernée. Le dispositif de collecte est à l échelle du bassin. Dans ce cas, il est associé à tous les départements du bassin, Le dispositif de collecte est à l échelle nationale. Dans ce cas, il est associé à tous les départements du territoire. Exemple : Dispositif de collecte des SATESE Un ou plusieurs intervenants participent au fonctionnement du dispositif durant une période déterminée ou indeterminée. Chaque intervenant du dispositif est caractérisé par un rôle particulier : maître d ouvrage, maître(s) d œuvre, financeur(s) ou producteur(s) de la donnée. D après la circulaire du 26 mars 2002 relative au Système National d Information sur l eau, un seul maître d ouvrage est responsable du réseau ou de la collecte de données Dimitri MEUNIER
7 Référentiels Sandre de la qualité des eaux superficielles et continentales Mais c est mieux avec un schéma : Je réalise mon prélèvement dans le cadre du suivi qualitatif des eaux superficielles du Calvados (ie. dispositif de collecte) 2014 Dimitri MEUNIER
8 Référentiels Sandre de la qualité des eaux superficielles et continentales «station de mesure», «dispositifs de collecte» : Pourquoi utiliser des codes Sandre? 2014 Dimitri MEUNIER
9 Référentiels Sandre de la qualité des eaux superficielles et continentales Pour reconnaître chaque objet (une station, un point de prélèvement ), le Sandre lui affecte un numéro comme celui affecté à chaque voiture avec la plaque d immatriculation. Au sein du système d information sur l eau, tous les objets sont codifiés et diffusés sur le site Sandre. C est bien moi C est bien moi, et moi aussi, et moi aussi 2014 Dimitri MEUNIER
10 Référentiels Sandre de la qualité des eaux superficielles et continentales Plus précisément, ces objets sont accessibles via deux outils intégrés dans deux rubriques (cf. 1,2 ci-dessous) du site : 2014 Dimitri MEUNIER
11 Référentiels Sandre de la qualité des eaux superficielles et continentales «station de mesure», «point de prélèvement» : Où sont-ils affichés? 2014 Dimitri MEUNIER
12 Création d une station ou un point de prélèvement Demandes possibles: Demande de création d un point de prélèvement basique en souhaitant le raccrocher à une station existante Demande de modification d une station Accès au formulaire de demande depuis le site Sandre : son moteur de recherche son atlas-catalogue Son MDM
13 Modifier une station ou un point de prélèvement Demander la modification d une station par le moteur de recherche
14 Modifier une station ou un point de prélèvement Demander la modification d une station par l atlas-catalogue
15 Modifier une station ou un point de prélèvement Demander la modification d une station par l atlas-catalogue 1- Affichage de la donnée 2- Sélection de stations 3- Accès au nom des stations et à leur description
16 Modifier une station ou un point de prélèvement Demander la modification d une station par l atlas-catalogue
17 Modifier une station ou un point de prélèvement Redirection vers le formulaire disponible sur le MDM
18 Modifier une station ou un point de prélèvement Formulaire de demande de modification de station Possibilité de modifier la localisation de la station
19 Modifier une station ou un point de prélèvement Formulaire de demande de modification de station Possibilité de modifier les renseignements sur la station
20 Modifier une station ou un point de prélèvement Formulaire de demande de modification de station Une fois enregistrée par le demandeur, la demande est transmise par mail au Sandre et l Administrateur des données Stations de l Agence/Office de l Eau concerné. Il a accès à ses demandes en cours et peut les consulter/modifier. La demande a le statut «Proposé». Lorsque la demande est traitée par l administrateur Stations, son statut passe à «Validé» ou «Refusé». Lors de la mise à jour du référentiel des stations (2 fois par mois sur le site du Sandre), le Sandre passe la demande à «Publié». Le demandeur est averti de l évolution de sa demande.
21 Modifier une station ou un point de prélèvement Demande de modification de station par le MDM
22 Création d une station ou un point de prélèvement Demande de modification de station directement depuis le MDM
23 Création d une station ou un point de prélèvement Formulaire de demande de création de station Possibilité de modifier la localisation de la station
24 Demande de modification de station Formulaire de demande de création de station Possibilité de modifier les renseignements sur la station
25 Création/Modification d une station ou un point de prélèvement Formulaire de demande de modification de station Une fois enregistrée par le demandeur, la demande est transmise par mail au Sandre et l Administrateur des données Stations de l Agence/Office de l Eau concerné. Il a accès à ses demandes en cours et peut les consulter/modifier. La demande a le statut «Proposé». Lorsque la demande est traitée par l administrateur Stations, son statut passe à «Validé» ou «Refusé». Lors de la mise à jour du référentiel des stations (2 fois par mois sur le site du Sandre), le Sandre passe la demande à «Publié». Le demandeur est averti de l évolution de sa demande.
26 Création/Modification d une station ou un point de prélèvement Depuis le MDM
27 Création d une station ou un point de prélèvement Accès au formulaire de demande de création de point de prélèvement
28 Création d une station ou un point de prélèvement Demandes possibles: Physico-chimie Biologie Hydromorphologie Deux cas de figure: Le demandeur veut rattacher un nouveau point de prélèvement à une station existante Le demandeur veut créer un point de prélèvement sans avoir connaissance de la station à laquelle il est rattaché ou bien en vue de créer une station
29 Création d une station ou un point de prélèvement Accès au formulaire de demande de création de point de prélèvement sur une station existante
30 Création d une station ou un point de prélèvement Formulaire de demande de création de point de prélèvement Localisation du point de prélèvement sur la carte Rappel / saisie de quelques informations sur la station administrateur, code station, commune, Entité hydrographique, masse d eau Partie concernant le point de prélèvement
31 Création d une station ou un point de prélèvement Formulaire de demande de création de point de prélèvement Localisation du point avec la carte ou saisie des coordonnées (choix du type de projection)
32 Création d une station ou un point de prélèvement Formulaire de demande de création de point de prélèvement
33 Création d une station ou un point de prélèvement Formulaire de demande de création de point de prélèvement C est le code support qui détermine le type de point de prélèvement La liste des codes supports est disponible ici: - Physico-chimie 2: Air 3: Eau - Hydromorphologie 69: Lit - Autres 6: Sédiments 7: Matières en suspension (M.E.S.) - Biologie - 4: Poissons 9: Bryophytes 10: Diatomées benthiques 11: Phytoplancton 13: Macroinvertébrés aquatiques 27: Macrophytes 29: Oligochètes
34 Création d une station ou un point de prélèvement Formulaire de demande de création de point de prélèvement Une fois enregistrée par le demandeur, la demande est transmise par mail au Sandre et l Administrateur des données Stations de l Agence/Office de l Eau concerné. Il a accès à ses demandes en cours et peut les consulter/modifier. La demande a le statut «Proposé». Lorsque la demande est traitée par l administrateur Stations, son statut passe à «Validé» ou «Refusé». Lors de la mise à jour du référentiel des stations (2 fois par mois sur le site du Sandre), le Sandre passe la demande à «Publié». Le demandeur est averti de l évolution de sa demande.
35 Référentiels Sandre de la qualité des eaux superficielles et continentales STATIONS & POINTS DE PRELEVEMENT : 3 services Site Sandre : Pour la diffusion : Pour la demande de codification : Pour l accès aux documents sandre : Dictionnaire Scenario Dimitri MEUNIER
36 Référentiels Sandre de la qualité des eaux superficielles et continentales Et les «dispositifs de collecte» alors : Où sont-ils affichés? 2014 Dimitri MEUNIER
37 Référentiels Sandre de la qualité des eaux superficielles et continentales Il n existe pas de contour géographique des dispositifs de collecte, il s agit simplement d une liste de codes associée à des informations complémentaires! 2014 Dimitri MEUNIER
38 Référentiels Sandre de la qualité des eaux superficielles et continentales DISPOSITIF DE COLLECTE : TYPE Réseaux de mesure Autosurveillance (suivi d ouvrage : station d épuration urbaine ou industrielle, retenues) ; Recueil d'observations (inventaire des plans d eau, recensement agricole) ; Procédure administrative (déclarations, autorisations, ) ; Autres Et bientôt. Les inventaires des milieux humides 2014 Dimitri MEUNIER
39 Référentiels Sandre de la qualité des eaux superficielles et continentales DISPOSITIF DE COLLECTE : DIFFUSION Disponible sur le site du Sandre : Dimitri MEUNIER
40 Référentiels Sandre de la qualité des eaux superficielles et continentales DISPOSITIF DE COLLECTE : GESTION 2014 Dimitri MEUNIER
41 Référentiels Sandre de la qualité des eaux superficielles et continentales DISPOSITIF DE COLLECTE : CODIFICATION Dimitri MEUNIER
42 Référentiels Sandre de la qualité des eaux superficielles et continentales DISPOSITIF DE COLLECTE : CODIFICATION Dimitri MEUNIER
43 Référentiels Sandre de la qualité des eaux superficielles et continentales DISPOSITIF DE COLLECTE : 3 sites Site Sandre : Pour la diffusion : Pour la demande de codification : Pour l accès aux documents sandre : Dictionnaire Scenario Guide Site DISC EAU : Pour la partie donnée : Site ADES : Pour la diffusion des réseaux eaux souterraines : Dimitri MEUNIER
44 Référentiels Sandre de la qualité des eaux superficielles et continentales DISPOSITIF DE COLLECTE : Perspective 2015 Ajout du type : Inventaire milieu humide Fusion site Disc eau / site Sandre Service web entre Sandre / ADES 2014 Dimitri MEUNIER
Intégration du référentiel hydrographique Bd Carthage dans le Système d Information de l agence de l eau Adour Garonne
Intégration du référentiel hydrographique Bd Carthage dans le Système d Information de l agence de l eau Adour Garonne point de vue sur l importance attributaire d un référentiel 1 Plan de la présentation
Plus en détailDemande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact
Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact Article R. 122-3 du code de l environnement N 14734*02 Ministère chargé de l'environnement Ce formulaire n est pas applicable
Plus en détailLes macroinvertébrés: des bioindicateurs incontournables pour le monitoring des cours d eau en CH
Les macroinvertébrés: des bioindicateurs incontournables pour le monitoring des cours d eau en CH 4 e Rencontres de l eau 20 mars 2015, UNIL Nathalie Menétrey Hydrobiologiste Bureau d étude aquatique et
Plus en détailDemande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact
Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact Article R. 122-3 du code de l environnement N 14734*02 Ministère chargé de l'environnement Ce formulaire n est pas applicable
Plus en détailSELLE Masse d'eau AR51
SELLE Masse d'eau AR51 Présentation Générale : Superficie : 720 m² exutoire : Somme canalisée à Amiens longueur des cours d'eaux principaux : 63,27 km Population du bassin Versant 2006 : 28 211 hab Évolution
Plus en détailSynthèse des réponses au questionnaire
Etat des lieux sur les réseaux et programmes de Monitoring dans les pays partenaires méditerranéens Synthèse des réponses au questionnaire X. Detienne Aquapôle, Université de Liège Réalisé pour le compte
Plus en détailBNPE, Banque Nationale des Prélèvements d Eau un outil fédérateur pour la connaissance des pressions quantitatives sur la ressource en eau
BNPE, Banque Nationale des Prélèvements d Eau un outil fédérateur pour la connaissance des pressions quantitatives sur la ressource en eau L. Chery 1, C. Nowak 2, A. Mauclerc 1, B. Hypolyte 3, S. Bareyre
Plus en détailPROCÉDURE DE MISE EN FORME DES DONNÉES NÉCESSAIRES À L OUTIL D AIDE À LA GESTION DES MILIEUX LAGUNAIRES EUTROPHISÉS
PROCÉDURE DE MISE EN FORME DES DONNÉES NÉCESSAIRES À L OUTIL D AIDE À LA GESTION DES MILIEUX LAGUNAIRES EUTROPHISÉS 1 I. OÙ TROUVER LES DONNÉES ET COMMENT LES ACQUÉRIR I. Où trouver les données et comment
Plus en détailCharte d exploitation et de demande d accès aux Géoservices. Plateforme Territoriale GUYANE SIG
Charte d exploitation et de demande d accès aux Géoservices Plateforme Territoriale GUYANE SIG 25/02/2014 SOMMAIRE 1. LEXIQUE... 3 2. DEFINITION... 3 3. DOMAINE D APPLICATION... 3 A. Objet... 3 B. Bénéficiaires...
Plus en détailGuide de prise en main
Logiciel BEA 4.0 Guide de prise en main Direction régionale de l Environnement, de l Aménagement et du Logement BRETAGNE www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr BEA 4.0 Guide de prise en main Sommaire
Plus en détailL eau dans les documents d urbanisme. L approche des solutions environnementales de l urbanisme CAUE 40 26 mai 2011
L eau dans les documents d urbanisme L approche des solutions environnementales de l urbanisme CAUE 40 26 mai 2011 Pourquoi ce guide? Participer à «décloisonner» les services «Environnement Eau» et «Urbanisme»
Plus en détail1.2. REALISATION DES OPERATIONS DE PRELEVEMENTS ET D ANALYSES
AVANT-PROPOS Le présent document a été réalisé par ASCONIT Consultants, pour le compte du Conseil Général de Haute-Savoie (CG74) dans le cadre du programme 2007-2008 du suivi de la qualité des eaux des
Plus en détailPlan de Prévention des Risques Naturels sur les Bas-Champs du Sud de la Baie de Somme Rencontre Nationale IFFORME Dimanche 23 octobre 2011
Plan de Prévention des Risques Naturels sur les Bas-Champs du Sud de la Baie de Somme Rencontre Nationale IFFORME Dimanche 23 octobre 2011 D.D.T.M de la Somme SOMMAIRE Les risques majeurs sur le littoral
Plus en détailPRÉSENTATION DES QUESTIONS DE LA FEUILLE DE LOGEMENT
PRÉSENTATION DES QUESTIONS DE LA FEUILLE DE LOGEMENT Chacune des questions de la feuille de logement fait l'objet d'une fiche recto-verso. Ces fiches ont vocation à être mises en ligne sur le site web
Plus en détailEAU ET MILIEUX AQUATIQUES. Les 9 es programmes d intervention des agences de l eau 2007-2012
EAU ET MILIEUX AQUATIQUES Les 9 es programmes d intervention des agences de l eau 2007-2012 Janvier 2007 9 es 2007-2012 programmes des agences de l eau «L Europe s est dotée d un cadre communautaire pour
Plus en détailInitiation d une base de donnée documentaire et réglementaire
Initiation d une base de donnée documentaire et réglementaire Rapport Septembre 2007 Sommaire Chapitre 1 : Présentation de l outil «Base de donnée» du Pays Marennes Oléron.. p.5 1. Définition et principe...
Plus en détailQu est-ce que l Inventaire?
Qu est-ce que l Inventaire? L I.P.I.C. (ou Inventaire du Patrimoine Immobilier Culturel) est la dénomination désignant l Inventaire du patrimoine architectural de Wallonie. Depuis 2011, il fait suite à
Plus en détailBNPE, Banque Nationale des Prélèvements d Eau : un outil fédérateur pour la connaissance des pressions quantitatives sur la ressource en eau
BNPE, Banque Nationale des Prélèvements d Eau : un outil fédérateur pour la connaissance des pressions quantitatives sur la ressource en eau Laurence Chery, Celine Nowak, Anthony Mauclerc, Bernard Hypolyte,
Plus en détailASPECTS JURIDIQUES DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
ASPECTS JURIDIQUES DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Bases juridiques et dernières évolutions règlementaires Séminaire des animateurs territoriaux, le 26 juin 2012 Ludiana KORTH, chargée d étude juridique
Plus en détailPROJET Site Drupal Informationsgeographiques.onema.fr
PROJET Site Drupal Informationsgeographiques.onema.fr Spécifications générales Résumé : Ce document présente une description des principales fonctions attendues du «Site Drupal Informations-geographiques.onema.fr».
Plus en détailBac Pro Gestion-Administration. Nice - Formation Académique des 10 et 17 février 2012 1
Bac Pro Gestion-Administration Nice - Formation Académique des 10 et 17 février 2012 1 Exemples de scénarios pédagogiques sur les trois années de formation D après l Académie de Toulouse 2 A partir des
Plus en détaildes Données et Référentiels sur l'eau Service d'administration Nationale
Formats d échanges Service d'administration Nationale des Données et Référentiels sur l'eau PRESENTATION DU FORMAT D ECHANGE SIMPLIFIE Thème : TOUS LES THEMES Version : 2.0 Version 2002-1 Mars 2003 Publication
Plus en détailFonctionnalités principales par métiers. www.exanergy.fr
Fonctionnalités principales par métiers www.exanergy.fr Table des matières 1. VENTES... 3 2. MARKETING... 5 3. SERVICE CLIENTS... 6 Contact & Mentions légales...7 EXANERGY CRM PRINCIPALES FONCTIONNALITES
Plus en détail" Gestion des données issues du réseau de mesures limnimétriques des cours d eau non navigables "
" Gestion des données issues du réseau de mesures par ir Sébastien Gailliez Plan de l exposé 1. Introduction 2. Réseau de mesures 3. Base de données AQUALIM 4. Gestion du réseau de mesures 5. Logiciels
Plus en détailComptes rendus d Activités Techniques et Financières du Service de l Eau Potable Année 2004
Service de l Eau Potable Année 2004 1 Ville de VENELLES Comptes rendus d activités Techniques et financières du Service de l Eau Potable Destinataire : Monsieur le Maire de la commune de VENELLES (13770)
Plus en détailPOLITIQUE ET PROCÉDURES DE GESTION DOCUMENTAIRE
RÈGLEMENTS POLITIQUES PROCÉDURES POLITIQUE ET PROCÉDURES DE GESTION DOCUMENTAIRE 1. PRÉAMBULE 1.1 Nature du service de la gestion documentaire Le service de la gestion documentaire est une unité administrative
Plus en détailBilan national des efforts de surveillance de la qualité des cours d'eau
Partenariat 2009 Bilan national des efforts de surveillance de la qualité des cours d'eau Rapport final Stéphanie LARONDE (Office International de l'eau) Katell PETIT (Office International de l'eau) Avril
Plus en détailLe contexte global. La ressource. I.1 Particularités de la ressource en eau. Superficie : 41 526Km 2
Le contexte global Superficie : 41 526Km 2 Population: 16,34M.(89,6% urbaine: / 10,4% rurale:) 2006 PIB/hab 2007: 35 576 USD Divisions administratives: 12 provinces et 467 communes en nombre variable Régime:
Plus en détailAutorisation et Convention
Autorisation et Convention Déversement d eaux usées non domestiques dans les réseaux publics de collecte Entreprises et Collectivités : procédures pour être en conformité avec la loi Crédit photo CA Évry
Plus en détailPréparer le fond de plan
Préparer le fond de plan Objectif et résultat attendu L opération d adressage doit être précédée d un travail préparatoire qui consiste à récupérer un maximum d informations urbaines et géographiques sur
Plus en détailRAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR
1 Tome 1 REPUBLIQUE FRANÇAISE PREFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME COMMUNE DE SAINTE-SOULLE ENQUETE PUBLIQUE relative au projet d aménagement d une retenue d eau du bassin versant de SAINTE-SOULLE, sur la
Plus en détailLe 10 ème programme (2013-2018) de l Agence de l eau Seine-Normandie
Le 10 ème programme (2013-2018) de l Agence de l eau Seine-Normandie Les aides aux activités économiques Franck LEROY Responsable du Service Investissements Collectivités et Industrie Direction Seine Aval
Plus en détailLES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC
LES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC Accroître les soutiens aux projets de territoire Budget total du 10 e programme : 3 653 M dont 3561 M pour le bassin Rhône Méditerranée,
Plus en détail1. IDENTIFICATION ET LOCALISATION GEOGRAPHIQUE 2. DESCRIPTION DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE CARACTERISTIQUES INTRINSEQUES
1. IDENTIFICATION ET LOCALISATION GEOGRAPHIQUE Codes entités aquifères Code entité V1 Code entité V2 concernées (V1) ou (V2) ou secteurs hydro à croiser : 532a 532b Type de masse d'eau souterraine : Imperméable
Plus en détailDirection des bibliothèques. Sondage Ithaka S+R. Questionnaire français Université de Montréal
Direction des bibliothèques Sondage Ithaka S+R Questionnaire français Université de Montréal Décembre 2014 Modules retenus Découverte Activités de recherche numérique Compétences informationnelles des
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
1 er juin 2011 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 152 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Plus en détailRapport de stage. «Travail préparatoire à l estimation du coût d une bonne qualité des eaux de baignade sur le littoral Aquitain»
GRAPE-CEEP Rapport de stage «Travail préparatoire à l estimation du coût d une bonne qualité des eaux de baignade sur le littoral Aquitain» Vallette Jean-Vincent Master II Gestion des Ressources Naturelles
Plus en détailNOR : DEV O 08 1 5 9 0 7 C
REPUBLIQUE FRANCAISE MINISTERE DE L ECOLOGIE, DE L ENERGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE DIRECTION DE L'EAU Sous-Direction de l'action territoriale, De la directive cadre
Plus en détailCOMMENTAiRES/ DECISIONS
Plate-forme d'échanges affichage environnemental des PGC Date : 2009-12-21 Assistante: Lydia GIPTEAU Ligne directe : + 33 (0)1 41 62 84 20 Lydia.gipteau@afnor.org GT Méthodologie Numéro du document: N
Plus en détailNote sur les enjeux dans le domaine de l eau
Soutenabilité du Grand Paris juin 2012 Note sur les enjeux dans le domaine de l eau - 3 - Introduction Le projet Grand Paris vise à faire du cœur de l Île de France une métropole de taille mondiale durablement
Plus en détailAGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE - N Dossier - N d interlocuteur - Date notification - Montant des opérations - Modalités de la participation - Montant de la participation - Date d atteinte de l objectif
Plus en détailLa reconnaissance de plaques d immatriculation qui vous facilite la tâche. Solutions innovatrices
La reconnaissance de plaques d immatriculation qui vous facilite la tâche Solutions innovatrices AutoVu MC est le système de reconnaissance automatique de plaques d immatriculation sur IP du Security Center,
Plus en détailSéminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc?
Séminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc?» Le Schéma d Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la baie
Plus en détailSTOCKAGE DES BOUES DE STATIONS D EPURATION URBAINES Bassin Artois Picardie
PREFECTURE REGION NORD PAS DE CALAIS Direction Régionale de l Environnement Nord - Pas de Calais Service Eau, Milieux Aquatiques et Risques Naturels Cellule Réglementation et Gestion Territoriale de l'eau
Plus en détailPays Rhin-Vignoble -Grand Ballon
Pays Rhin-Vignoble -Grand Ballon Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) Réunion commission EauBiodiversité-Déchets 22 janvier 2015 DGALN - Direction de l'eau et de la Biodiversité 1 Ordre du jour
Plus en détailIntitulé du stage. Initiation à l'environnement industriel Jeudi 15 et vendredi 16 septembre 2011
Intitulé du stage Dates Initiation à l'environnement industriel Jeudi 15 et vendredi 16 septembre 2011 Recherche et réduction des rejets de Substances Dangereuses dans l'eau Mardi 20 septembre 2011 Mardi
Plus en détailCREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN
REPUBLIQUE FRANCAISE - PREFECTURE DE LA DROME A retourner à : DDT/Service Eau Forêt Espaces Naturels 4 place Laënnec BP 1013 26015 VALENCE CEDEX 04.81.66.81.90 CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE
Plus en détailNOTICE TELESERVICES : Payer un impôt et gérer les contrat de paiement des impôts professionnels
NOTICE TELESERVICES : Payer un impôt et gérer les contrat de paiement des impôts professionnels Sommaire Sommaire... 1 Objet de la notice... 2 A qui s adresse cette notice?... 2 Pré-requis... 2 Notion
Plus en détailSdage, état d avancement de la révision et prochaine consultation
Sdage, état d avancement de la révision et prochaine consultation Ingrid HERMITEAU Agence de l eau Loire-Bretagne Cap sur la révision du Sdage 1. Rappel : qu est-ce que le Sdage? 2. Les éléments de réflexion
Plus en détailGlobal Monitoring Emergency Services
Global Monitoring Emergency Services Christelle BOSC Olivier POCHARD 22/05/2012 Pôle Applications Satellitaires et Télécommunicaton CETE Sud-Ou LE PROGRAMME GMES Global Monitoring for Environment and Security
Plus en détailDemande d Autorisation pour l ouverture d une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI)
Demande d Autorisation pour l ouverture d une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI) Commune d Alixan - 26 Lieu-dit «Les Garennes» Rapport n R1307502 bis Décembre 2013 Demande d Autorisation
Plus en détailGestion Administration
Gestion Administration SCÉNARIO PÉDAGOGIQUE DU LYCÉE CLARET TOULON 1 ère étape Création d une activité commerciale Objets de décoration 1 ère réunion informelle de travail Problématique associée au lancement
Plus en détail203 $ (2015) Non émises Non émises Non émises. Non émis Total. Vue Étude environ. Proximité
Jacques Pilon, Courtier immobilier Jacques Pilon Gestion-Conseils Inc. 684, Ch. du Bord de l'eau Sainte-Dorothée (QC) H7X 1V6 http://www.futurimmo.ca 438-390-5640 / 450-689-0777 Télécopieur : 450-719-1924
Plus en détailÉCOLOGIE, ENVIRONNEMENT
STATISTIQUES ÉCOLOGIE, ENVIRONNEMENT REPERTOIRE D EMPLOIS Sur les 78 diplômés entrant dans le champ d enquête (de nationalité française et en formation initiale), 66 ont répondu au questionnaire soit un
Plus en détailAppui SIE :Développement de services web ADES/SIE
Appui SIE :Développement de services web ADES/SIE Rapport final BRGM/ RP-55128-FR Décembre 2006 Appui SIE : Développement de services web ADES/SIE Rapport final BRGM/ RP-55128-FR décembre 2006 Étude réalisée
Plus en détailAnnexe 5. CONTRAT CYBERPLUS PRO Souscrit dans le cadre du cyberp@iement Titre 1Conditions Particulières
Annexe 5 Souscrit dans le cadre du cyberp@iement Titre 1Conditions Particulières DESIGNATION DE L ENTREPRISE ci-après "le Client" Nom ou Dénomination sociale... représentée par.. (Nom et prénom du représentant
Plus en détailAgrément des hébergeurs de données de santé. 1 Questions fréquentes
Agrément des hébergeurs de données de santé 1 Questions fréquentes QUELS DROITS POUR LES PERSONNES CONCERNEES PAR LES DONNEES DE SANTE HEBERGEES? La loi précise que l'hébergement de données de santé à
Plus en détailLES CONSTRUCTIONS EN ZONE AGRICOLE
Direction départementale des territoires PRÉFET DES HAUTES-ALPES Service d'appui territorial Application du droit des sols LES CONSTRUCTIONS EN ZONE AGRICOLE D'une manière générale, les zones naturelles
Plus en détailAudit interne. Audit interne
Définition de l'audit interne L'Audit Interne est une activité indépendante et objective qui donne à une organisation une assurance sur le degré de maîtrise de ses opérations, lui apporte ses conseils
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Élaboration du volet «éolien» du schéma régional du climat, de l air et de l énergie DREAL Nord Pas de Calais Service ECLAT CCTP volet éolien du SRCAE page 1
Plus en détailFormation. Module WEB 4.1. Support de cours
Formation Module WEB 4.1 Support de cours Rédacteur Date de rédaction F.CHEA 08/02/2012 Les informations contenues dans ce document pourront faire l'objet de modifications sans préavis Sauf mention contraire,
Plus en détailDepuis dans leurs. La BCU. publics. les ouvrages nécessaires à. l'étude. non de. et assurerr. 1 art. 15 446.11)
Lausanne, le 14..11.013 Politique de formation pour le public universitaire 1. Préambule Depuis plus d une dizaine d années,, la BCUL a développé des formations principalement destinées aux étudiants afin
Plus en détailEconomique, rapide, simple, efficace. Estimation sur mesure, pour votre Assureur CoteAutoClassic, le site de référence, comment procéder?
Economique, rapide, simple, efficace. Estimation sur mesure, pour votre Assureur CoteAutoClassic, le site de référence, comment procéder? Il n est pas toujours facile de faire expertiser son véhicule de
Plus en détailAUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES ET DE LA POSTE (ARCEP)
Mr Jacob Chabi ALOH ajacob@atrpt.bj SOMMAIRE I. ESSAI DE COMPATIBILITE ELECTROMAGNETIQUE II. PROCEDURES DE CONTRÔLE ET DE TRAITEMENT DES PLAINTES EN BROUILLAGE ESSAI DE COMPATIBILITE ELECTROMAGNETIQUE
Plus en détailApplicaSol, la base de données des applications thématiques
ApplicaSol, la base de données des applications thématiques Millet Florent, INRA US-InfoSol Séminaire de mi-parcours 18-19 oct 2012 Contexte du projet Axe 3 : Réseau Mixte Technologique «Sols et Territoires»
Plus en détailINTRODUCTION... 2 CALENDRIER... 3 TRAVAUX DE L ANNEE 2004... 4 BUDGET REALISE 2004... 8 ANNEXES... 10
Rapport d avancement des travaux de lla Commiissiion Localle de ll Eau du bassiin du Loiiret ANNÉE 2004 INTRODUCTION... 2 CALENDRIER... 3 TRAVAUX DE L ANNEE 2004... 4 BUDGET REALISE 2004... 8 ANNEXES...
Plus en détailCAHIER DES CHARGES POUR L EVOLUTION DES RESEAUX DE SURVEILLANCE DES EAUX SOUTERRAINES EN FRANCE
Cahier des charges pour l évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France CAHIER DES CHARGES POUR L EVOLUTION DES RESEAUX DE SURVEILLANCE DES EAUX SOUTERRAINES EN FRANCE Version complétée
Plus en détailRapport annuel de monitoring automatisé de la qualité de l eau
Rapport annuel de monitoring automatisé de la qualité de l eau 2009 La rivière Sainte Croix au barrage de Forest City Figure 1 : Rivière Sainte Croix, à la hauteur de la station de monitoring durant l
Plus en détail1. QUELS SONT LES MARCHES CONCERNES?... 2 2. QUELS SONT LES INSTRUMENTS FINANCIERS CONCERNES?... 2 3. QUI DOIT DECLARER?... 2
Position AMF n 2006-14 Questions réponses sur les obligations de déclaration des opérations réalisées par les dirigeants, leurs proches et les personnes assimilées Textes de référence : articles L. 621-18-2
Plus en détailcollection mise au point état initial et prévision d impact dans les documents d incidences milieu aquatique
collection mise au point milieu aquatique état initial et prévision d impact dans les documents d incidences 1 PRINCIPES DE LA DEMARCHE.. 10 1.1. CHAMP D APPLICATION.... 12 1.2. UNE DEMARCHE EN QUATRE
Plus en détailAssainissement des campings. - 11 janvier 2011
Assainissement des campings - 11 janvier 2011 Etat des lieux de l assainissement non collectif (ANC) en Finistère Caractéristiques des eaux usées des campings Contexte et cadre réglementaire Les chiffres
Plus en détailPROFIL DE VULNERABILITE DES EAUX DE BAIGNADE Plage Boulevard de la Plage à VER-sur-MER RAPPORT DE SYNTHESE
Département Calvados Institution Interdépartementale du Bassin de l Orne PROFIL DE VULNERABILITE DES EAUX DE BAIGNADE Plage Boulevard de la Plage à VER-sur-MER RAPPORT DE SYNTHESE RT DSD 10015EZ phase1-017
Plus en détailDISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N CARACTERE DE LA ZONE Zone faisant l objet d une protection en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt notamment du
Plus en détailDemande d assistance en Protection Juridique Nouvelle déclaration
Demande d assistance en Protection Juridique Nouvelle déclaration Intermédiaire: Numéro de contrat: Preneur d assurance Partie adverse N de plaque: N de compte bancaire: Déduction de la TVA? Oui Non Assuré
Plus en détailCahier des Clauses techniquesparticulières
ARCHES PUBLICS MAIRIE DE BASTIA Avenue Pierre Guidicelli 20410 BASTIA CEDEX MARCHE D ETUDES A MAITRISE D OUVRAGE EN VUE DE L ORIENTATION ET DU DEVELOPPEMENT DU SYTEME D INFORMATION GEOGRAPHIQUE SERVICE
Plus en détailListe des matières enseignées
Liste des matières enseignées Domaine : Sciences de la Nature et de la Vie Filière : Biologie Parcours : Tronc Commun Semestre1 VHG Coefficient Cours TD/TP Crédits/s. unité crédits U.E fondamental : 13
Plus en détaildocument de travail Phase 2 : groupe de travail Eau et biodiversité
document de travail Extrait du tableau de bord de la Région de Bruxelles-Capitale, amendé par la Coordination associative : «Nouvelles Rivières Urbaines» et biodiversité 1.2.1. intégration des principes
Plus en détailCédric Gendre Inra, ESR Toulouse
ODR, Bases de données administratives à différentes échelles spatiales Cédric Gendre Inra, ESR Toulouse 2èmes journées de recherches en sciences sociales INRA SFER CIRAD 11 & 12 décembre 2008 LILLE, France
Plus en détailAMELIORATIONS DES FONCTIONNALITES DISPONIBLES
AMELIORATIONS DES FONCTIONNALITES DISPONIBLES DANS LE GEOSERVICE RIS.NET GESTION V.2 Zoom + vue) : Permet de faire un zoom avant sur la carte (uniquement en cadrant une Zoom à l échelle déroulante, : Possibilité
Plus en détailComment concevoir son lit biologique
santé - sécurité au travail > RISQUE PHYTOSANITAIRE Gestion des effluents phytosanitaires Comment concevoir son lit biologique > Choix du procédé > Méthode de conception > Construction du lit biologique
Plus en détailpour un pacte écologique local : questions aux futurs élus locaux
pour un pacte écologique local : questions aux futurs élus locaux Préserver la biodiversité dans la commune La commune dispose-t-elle d'un inventaire du patrimoine écologique local? Quelle part de budget
Plus en détailLes données d un jeu sous Shadow Manager
Les données d un jeu sous Shadow Manager Sous Shadow Manager, les données d un jeu quelconque sont enregistrées dans un fichier de Jeu (à extension.sm5) qui contient : 1. Les Paramètres du scénario, qui
Plus en détailCERTIFICATION CERTIPHYTO
CONDITIONS GENERALES DE CERTIFICATION MONOSITE Indice 2 Page 1/12 «Distribution de produits phytopharmaceutiques, Application en prestation de service de produits phytopharmaceutiques, Conseil à l utilisation
Plus en détailFiche n 15 : Envoi d e-mail, alarme visuelle et synchronisation Outlook
PlanningPME Schedule easily Fiche n 15 : Envoi d e-mail, alarme visuelle et synchronisation Outlook I. Introduction... 2 II. Envoi d E-mail... 2 III. Alarme visuelle... 5 IV. Synchronisation avec Outlook...
Plus en détailPour vous, Que signifie «monter un projet web?...»
Bienvenue! Pour vous, Que signifie «monter un projet web?...» Intro / qqs chiffres 1 000 milliard de pages recensées sur le web en 2008 250 Millions de recherches sur Google par Jour (Google, Sept. 2006)
Plus en détailCONTRAT D ABONNEMENT AU LOGICIEL «SUITE ENTREPRISE EBICS»
CONTRAT D ABONNEMENT AU LOGICIEL «SUITE ENTREPRISE EBICS» Conditions générales - Le Client et la Banque Populaire des Alpes, avant la conclusion du présent contrat, ont préalablement conclu un contrat
Plus en détailRESERVES DE BIODIVERSITE POUR SEPT TERRITOIRES ET DE RESERVE AQUATIQUE POUR UN TERRITOIRE DANS LA REGION ADMINISTRATIVE DE L ABITIBI-TEMISCAMINGUE
MÉMOIRE DEPOSE AU BUREAU D AUDIENCES PUBLIQUES SUR L ENVIRONNEMENT (BAPE) DANS LE CADRE DES AUDIENCES PUBLIQUES POUR LES PROJETS DE RESERVES DE BIODIVERSITE POUR SEPT TERRITOIRES ET DE RESERVE AQUATIQUE
Plus en détailNom de l application
Ministère de l Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique Direction Générale des Etudes Technologiques Institut Supérieur des Etudes Technologiques de Gafsa Département Technologies de l Informatique
Plus en détailMANUEL D UTILISATION LIVRET DE L ENSEIGNANT
MANUEL D UTILISATION LIVRET DE L ENSEIGNANT Septembre 2007 Le contenu de ce manuel est susceptible d évoluer en fonction des adaptations apportées à l application CORRELYCE. La version actualisée de ce
Plus en détailLes débouchés des diplômés de L LMD Sciences de la Nature et de la Vie
Les débouchés des diplômés de L LMD Sciences de la Nature et de la Vie Pour quel métier vous êtes fait? Des doutes sur ta formation actuelle : faut-il poursuivre? Vous avez une idée de métier mais est-ce
Plus en détailLES PROCEDURES DE LA POLITIQUE D ARCHIVAGE
LES PROCEDURES DE LA POLITIQUE D ARCHIVAGE La mise en place d une politique d archivage offre des solutions pour assurer une gestion pérenne des archives. Ce guide de procédure doit : - servir de base
Plus en détailMODULE 7 - COMPTABILITÉ
MANUEL DE GESTION FINANCIÈRE POUR LES BÉNÉFICIAIRES DE FONDS EUROPÉENS DESTINÉS AUX ACTIONS EXTÉRIEURES - Histoire vraie Le projet «Droits humains et situations d'urgence» était géré par une organisation
Plus en détailBTS Assistant de manager(s) LES FINALITES PROFESSIONNELLES
BTS Assistant de manager(s) LES FINALITES PROFESSIONNELLES 1 FINALITÉ 1 Soutien à la communication et aux relations internes et externes L assistant facilite la communication à tous les niveaux (interpersonnel,
Plus en détailL échelle du ph est logarithmique, c està-dire
Le ph Qu est-ce que le ph? Le ph mesure l acidité d un liquide. Sa valeur s exprime sur une échelle graduée de 0 à 14 où 1 désigne une substance fortement acide, 7, une substance neutre, et 14, une substance
Plus en détailNotice d utilisation du Kiosque Famille
Notice d utilisation du Kiosque Famille Accéder au site Première visite? Se créer un compte Mot de passe oublié Cartographie scolaire Rechargez votre compte Informations diverses Contact Accéder au site
Plus en détailFORMATION OBLIGATOIRE A L HYGIENE ALIMENTAIRE
FORMATION OBLIGATOIRE A L HYGIENE ALIMENTAIRE REFERENTIEL DE CAPACITE DE L OPERATEUR EN RESTAURATION COMMERCIALE (annexe II de l arrêté du 5 octobre 2011) Conseils d utilisation: Vous pouvez suivre la
Plus en détailDénomination de l installation : Adresse du système de refroidissement :
1 Carnet de suivi du système de refroidissement Dénomination de l installation : Adresse du système de refroidissement : 2 Mode d emploi du carnet de suivi Le carnet de suivi du système de refroidissement
Plus en détailADHÉSION DES PROFESSIONNELS aux services en ligne du Portail Fiscal (Compte Fiscal des Professionnels) Dispositions générales SOMMAIRE
ADHÉSION DES PROFESSIONNELS aux services en ligne du Portail Fiscal (Compte Fiscal des Professionnels) Dispositions générales SOMMAIRE 1 OBJET ET ACCEPTATION DES DISPOSITIONS GÉNÉRALES... 1 2 PRÉSENTATION
Plus en détailCENTRE DE DOCUMENTATION OUTIL DE RECHERCHE MER/LITTORAL/ENVIRONNEMENT
CENTRE DE DOCUMENTATION OUTIL DE RECHERCHE MER/LITTORAL/ENVIRONNEMENT ORGANISMES PUBLIQUES ET PRIVES SITES INTERNET (consultation informations/documentations et catalogues des ouvrages) ACCES MINITEL (catalogues
Plus en détailjanvier 2010 Construire en zone agricole Ce qu il faut savoir PRÉFECTURE DU RHÔNE
janvier 2010 Construire en zone agricole Ce qu il faut savoir PRÉFECTURE DU RHÔNE Préambule Pourquoi ce guide? Avant propos Dans le département du Rhône, l étalement urbain grandissant et les grands projets
Plus en détail