d infos Le mot du Président Bulletin d information n o 14 - septembre 2011 Madame, Mademoiselle, Monsieur,

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1 d infos Bulletin d information n o 14 - septembre 2011 Madame, Mademoiselle, Monsieur, Le mot du Président Voici arrivé le moment de la parution estivale de Mynes d Infos, enfin si l on peut parler «d été» mais j espère qu au moment où vous lirez ces lignes le beau temps sera revenu. C est le moment de vous parler de ce schéma de coopération intercommunale dont vous trouverez la présentation technique dans les pages intérieures. De quoi s agit-il? de rationnaliser la carte de l intercommunalité au niveau départemental. Pour nous le projet présenté par Monsieur le Préfet des Vosges prévoit le regroupement des deux communautés de communes existantes sur le canton. Si sur le périmètre, (et c est sur cela que vos élus communaux, syndicaux et intercommunaux devaient se prononcer) la pertinence ne peut être niée, d ailleurs nous avons déjà travaillé sur le sujet depuis plusieurs années, y compris avec nos collègues de l autre communauté de communes, sur la méthode il y a beaucoup à dire. En effet, à quoi sert-il de donner un avis sur le périmètre si les questions les plus importantes (gouvernance et compétences) n ont pas été réglées en amont. C est dans ce sens que le conseil communautaire et que les conseillers municipaux des communes ont délibéré en demandant à Monsieur le Préfet de ne pas agir de manière précipitée et autoritaire et de laisser les communes discuter librement de ce qui leur paraîtra acceptable comme compétences à exercer par une communauté unique résultant de la fusion des deux anciennes. Et puis n oublions jamais que tout se traduit toujours par des dépenses et des recettes, donc par de la fiscalité locale. A ce jour, nous ne connaissons pas les dotations de l état qui devraient être accordées ce qui ne facilite pas le travail préalable d analyse indispensable avant toute décision. C est dans cet état d esprit que je participerai avec mes collègues des autres collectivités à la rédaction des statuts et compétences à exercer. Je serai très attaché à la traduction fiscale de nos travaux, étant particulièrement sensible à la ponction sur vos revenus. Soyez assurés toutes et tous de mon dévouement et de celui des autres élus de notre territoire et encore davantage en ces périodes difficiles. Votre Président, François CUNAT Communauté de Communes Des Mynes et Hautes Vosges du Sud - Tél

2 Compte-rendu des activités du bureau et du Conseil Communautaire 28/04/ Réunion du Conseil Communautaire Les Principales Décisions Affectation du résultat exercice 2010 (unanimité) : - Un solde déficitaire d investissement (compte 001) Un solde excédentaire de fonctionnement (compte 002) Réserve (compte 1068) Vote du budget primitif 2011 (unanimité) : Fonctionnement Dépenses : Recettes : Investissement Dépenses : Recettes : Vote du taux de TEOM (TAUX PLEIN, TAUX REDUIT) Adopté à l unanimité comme suit (sans changement par rapport à l an dernier): Taux plein : % Taux réduit : 6.79% Ordures ménagères : Vote des redevances spéciales (unanimité) Entreprises exonérées de TEOM : Bricomarché VP Kart Humbert Aviation Peltier Boutmy Établissements Publics : Le Thillot Ferdrupt Collège Rupt Le Ménil Rupt Collège Le Thillot Hôpital local Vote des taux Fiscalité additionnelle et allocation compensatrice relative à la Taxe Professionnelle (unanimité) Taxe d habitation 1.17% - Taxe Foncière (bâti) % - Taxe foncière (non bâti) 1.08% - Cotisation Foncière Entreprises 1.07 % - Fiscalité Prof. De Zone (FPZ) % (sans augmentation globale après changement de la répartition avec le département). Contribution au Syndicat de piscine, Pays de Remiremont, Voie Verte (unanimité) Syndicat Mixte de Piscine du canton de Le Thillot : Syndicat Mixte du pays de Remiremont : La Voie Verte : Vote de subvention (unanimité) : Scopare : CAPS : Restos du Cœur (télécommunications et d internet 2010) : Ok Chaos : GAS de (1.5 % masse salariale) Désignation d un délégué pour le Syndicat mixte du Pays de Remiremont M. François CUNAT est élu à l unanimité. 02

3 27/06/ Réunion du Conseil Communautaire Contribution au SIVEIC A l unanimité : Décision modificative budgétaire n 1 (unanimité) Section de fonctionnement : - Dépenses cpte 022 dépenses imprévues Recettes cpte 002 résultat de fonctionnement reporté Section d investissement : - Dépenses cpte 001 solde d exécution d investissement reporté Recettes cpte 1068 excédent de fonctionnement capitalisé Indemnité de conseil au trésorier Attribution à l unanimité à Monsieur ENGLER d une indemnité d aide et de conseil au taux maximum prévu par la loi. Modification au tableau des effectifs (unanimité) Melle Nelly POIROT ayant réussi l examen d adjoint administratif 1 ère classe, son poste d adjoint administratif 2 ème classe à temps incomplet est remplacé par un emploi d adjoint administratif de 1 ère classe à temps incomplet, à compter du 1 er juillet Vote de subvention aux associations (unanimité) 500 pour Haute Moselle Ski Nordique Projet de schéma départemental de coopération intercommunale (unanimité) le projet de périmètre incluant les deux communautés de communes existantes paraît cohérent et pertinent sous réserve que les compétences puissent être négociées et validées par l ensemble des communes concernées, le Conseil communautaire demande à Monsieur le Préfet d attendre la fin des négociations et l accord plein et entier des communes concernées avant de prendre l arrêté de fusion, et souhaite que les sièges supplémentaires possibles soient attribués en complément de ceux prévus par la loi. Aide au développement des entreprises : convention avec la région lorraine La Région Lorraine étudie avec son service juridique les possibilités d élaborer une convention type qui pourrait être utilisée par l ensemble des communautés de communes. Dans cette attente les crédits prévus dans notre budget par notre communauté de commune ne pourront être utilisés. du côté de chez nous Nous souhaitons la bienvenue aux nouvelles activités qui se sont installées sur le territoire de notre Communauté de Communes : RUPT / MOSELLE : PIZZA : Sur place ou à emporter, M. David THIEBAUT-GEORGES AYLE KEBAB, le samedi soir devant la quincaillerie, Mlle DAVAL M. KURKCU MY PNEU, montage/ import-export de pneus, M. MAYDAN MULTI-SERVICES M Gérome PY, tous travaux d intérieur et d extérieur M ABUZER Coruk Couverture, bardage et charpente RUPT KEBAB sur place et à emporter, Mme BAS RESIDENCE SECONDAIRE M Bruno VENARD, concierge privé : LES CISEAUX DE KARINE, coiffure, Mme DELLUPO GOUNANT Karine Le Thillot : Marché DES 2 SOLEILS, magasin bio, traiteur, produits maraîchers, salon de thé Le Ménil : ENTREPRISE PARET POIROT charpente, couverture, ossature bois DOMINIQUE LALLOZ travaux paysagers, déneigement ANTHONY PREMAT plaquiste neuf et rénovation Changement de dénomination : Le Thillot : La boulangerie ADRIAN devient la Boulangerie, Pâtisserie chocolaterie SALVODELLI Changement d adresse : Le Thillot : Caprice S déménage 40 rue Charles de Gaulle 03

4 Projet de schéma de coopération intercommunale Périmètre : CC des Mynes et Hautes-Vosges du Sud CC des Ballons des Hautes Vosges et de la Source de la Moselle Nombre de communes : 8 Nombre d habitants : habitants (population totale au 1 er janvier 2011) Densité de population : habitants/km² PRINCIPALES CARACTÉRISTIQUES La zone concernée regroupe principalement des communes situées le long de l axe routier Remiremont Mulhouse Toutes les communes sont situées en zone de montagne et axées autour du bassin de la Haute Moselle L activité industrielle malgré la crise économique, reste forte tout au long de cette vallée. PROJET DE SCHÉMA DÉPARTEMENTAL DE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE - CONSULTATION DES CONSEILS MUNICIPAUX, COMMUNAUTAIRES ET SYNDICAUX Par courrier du 18 mai 2011, reçu en mairie, communautés de communes et syndicats le 20 mai 2011, M. le Préfet des Vosges informe Messieurs les Maires et Présidents que la loi de réforme des collectivités territoriales du 16 décembre 2010 prévoit l élaboration dans chaque département d un schéma départemental de la coopération intercommunale qui devra être adopté par la Commission Départementale de la Coopération intercommunale (CDCI) au plus tard le 31 décembre Cette commission a été installée le 10 mai dernier par M. le Préfet. Lors de cette réunion, le projet de schéma départemental de coopération intercommunale dans les Vosges a été officiellement présenté. Les objectifs de ce projet sont clairement définis : couverture intégrale du territoire par des EPCI à fiscalité propre regroupant au moins habitants, suppression des enclaves et discontinuités territoriales, modalité de rationalisation des périmètres des établissements publics de coopération intercommunale et des syndicats mixte existants. Il est à noter que ce schéma départemental prévoit au niveau des structures intercommunales qui nous concernent : la fusion de la communauté de communes des Mynes et Hautes Vosges du Sud avec celle des Ballons des Hautes-Vosges et de la Source de la Moselle, la dissolution du Syndicat Mixte de Piscine du Canton de Le Thillot La dissolution du Syndicat Intercommunal de Voirie et d Équipement d Intérêts collectifs du Canton de le Thillot, la dissolution envisagée du Syndicat Intercommunal de la Piste Multi-Activités de la Vallée de la Haute-Moselle. La loi prescrit la consultation des conseils municipaux et des organes délibérants des EPCI et des Syndicats Mixtes concernés par des propositions de modification. Ceux-ci devront se prononcer sur le projet départemental dans un délai de 3 mois à compter de sa notification. 04

5 L intercommunalité à fiscalité propre dans les Vosges au 1 er janvier 2011 PROJET DE SCHÉMA 05

6 Agenda cantonal Attention, ce programme est susceptible d être modifié. Pour toute information complémentaire (horaire, lieux.). Veuillez contacter la Communauté de Communes.Seules les manifestations qui ont un caractère intercommunal sont prises en compte. SEPTEMBRE Samedi 03 Forum des associations, Le Thillot Dimanche 04 Kerforam, Vendredi 09 L infernal trail des Vosges, ASHRV St Nabord, Passage à Rupt Samedi 10 L infernal trail des Vosges, ASHRV St Nabord, Passage à Rupt Week end découverte parapente, Le Ménil (ou le 17 si mauvais temps) Soirée dansante, Sapeurs pompiers, Ferdrupt Dimanche 11 L infernal trail des Vosges, ASHRV St Nabord, Passage à Rupt 2 ème forum des associations, Rupt Moto cross, Week end découverte parapente, Le Ménil (ou le 18 si mauvais temps) Mardi 13 Don du sang, Samedi 17 Gala accordéon, les Amis de Yorola, Le Thillot Dimanche 18 Pétanque (quadrette), GCL, Le Thillot Journée du patrimoine, La Voye, Fresse Vide grenier, Bretons des Vosges, Fresse Descente VTT, Ferdrupt Jeudi 22 Après-midi du Club de la bonne Humeur, Rupt Samedi ème foulées rupéennes, CAPS, Rupt Mardi 27 Don du sang, TRW, OCTOBRE Samedi 01 Fête patronale, Concert Gospel, Le Ménil Dimanche 02 Repas des anciens, CCAS, Rupt Mercredi 05 Don du sang (bus), Le Thillot Samedi 08 Loto, Pompiers, Repas dansant, Harmonie, Exposition de peintures et de sculptures, Rupt Dimanche 09 Salon des collectionneurs, Casino, Bussang Exposition de peintures et de sculptures, Rupt Jeudi 13 Conférence «Ligue contre le cancer», ADRHM, Le Thillot Vendredi 14 Festival «Waterproof», Le Thillot Samedi 15 Repas dansant, Ramoncenaise Musicale, Fête patronale, Bussang Troc aux plantes, Le Ménil Festival «Waterproof», Le Thillot Théâtre, PEEP, Le Thillot Dimanche 16 Course dans la prairie, Vendredi 21 Bourse aux jouets, la Farandole, Samedi 22 Concert Musique d Argentine, Scopare, Rupt Bourse aux jouets, la Farandole, Repas dansant, Ski Club, St Maurice Loto, APE, Le Ménil Loto, APE, Le Thillot Spectacle théâtral des Jolies Mômes, Dimanche 23 Bourse aux jouets, la Farandole, Samedi 29 Loto CST, Le Thillot NOVEMBRE Vendredi 04 Bourse aux skis, Conférence sur le don d organes, Rupt Samedi 05 Inauguration Fête patronale, Fresse Repas dansant, ASR, Bourse aux skis, Exposition, Fresse Bourse aux jouets, APE des Forts, Le Thillot Dimanche 06 Bourse aux skis, Vendredi 11 Cérémonies de l Armistice, communes du Canton Samedi 19 Bourse aux loisirs, Rupt Don du sang (bus), Rupt Repas dansant, Ski Club, Loto, FC Ballons, Bourse aux skis, Bussang Expo art & histoire, Atelier Bleu, Le Ménil Concert, U.M.T, Le Thillot 06

7 Dimanche 20 Music Hall, Scopare, Rupt Expo art & histoire, Atelier Bleu, Le Ménil Samedi 26 Loto, Galopins, Concert Ramoncenaise Musicale, Belote, Amicale des écoles, Ferdrupt Dimanche 27 Thé dansant, Réminoise, Belote, Jumelage, Bussang Marché de l Avent, ADRHM, Le Thillot DECEMBRE Samedi 03 Don du sang, Le Thillot Feux d artifices, Bussang Soirée vidéo «Écurie du Mont de Fourche» Rupt/Moselle Jeudi 08 Don du sang, Bussang Samedi 10 Marché de Noël, Dimanche 11 Concert de l Avent, Scopare, Rupt Prix skis «ville», Marché de Noël, Samedi 17 Tournoi foot, ASR, Loto Vosges Moto Evasion, Marché de Noël, Rupt Samedi 31 St Sylvestre, Repas dansant, Radio des Ballons, Le Thillot JANVIER 2012 Samedi 07 Tournoi foot, ASR, Samedi 14 Belote, ASR, Le 26 Novembre Spectacle pour le Téléthon Thillotin au Casino de Bussang Du 02 au 05 décembre : ramonchamp, Fresse, Bussang, Le Ménil, Le Thillot, Saint-Maurice, Rupt et Ferdrupt + Marche gourmande sur la Voie Verte SAINT NICOLAS Samedi 03 décembre : Fresse, Bussang Samedi 10 décembre : MÉDIATHÈQUE Horaires d ouverture Mardi 9h30-12h / 16h-19h30 Mercredi 9h30-12h / 14h-18h Jeudi 9h30-12h Vendredi 9h30-12h30 /16h-18h Samedi 9h30-12h30 / 14h-17h Mercredis de Septembre à Décembre : «Malle à histoires» pour enfants à partir de 3 ans. Démonstration / initiation aux danses de salon : 17 Septembre : Christian CLAUDEL Du 20 Septembre au 1 er Octobre : Exposition OK Chaos 1 er au 31 Octobre: «Rencontre avec le monde ouvrier» 4 Octobre : Quiz sur les termes du monde ouvrier. 7 Octobre : soirée spectacle «Encore un peu d huile de coude» 14 Octobre : Diffusion de films sur thème du monde du travail 15 Octobre : Documentaire + échange «Entre nos mains» Soirée théâtre «Scènes ouvrières», troupe RECRE 28 Octobre : Diffusion de films sur thème du monde du travail. 29 Octobre : Remise des prix du quiz Mercredi 12 Octobre : Histoire de «boulot» : pour les plus jeunes Mercredi 19 Octobre : Atelier Jeu «métiers mélangés» : dès 6 ans Mardi 25 Octobre : Atelier artisanal : dès 7ans Vendredi 28 Octobre : Atelier «à la chaîne» : dès 7 ans 07

8 L AMICALE DES RETRAITÉS DE HAUTE MOSELLE Instance de coordination gérontologique Cette association loi 1901 fonctionne sur les 8 communes de notre canton ; elle a pour but d aider les personnes âgées, en perte d autonomie ou handicapées du secteur : En accompagnant les personnes isolées En permettant au maximum le maintien à domicile En proposant diverses activités : ateliers, sorties LE SSIAD L amicale gère un service de soins infirmiers à domicile, le SSIAD pour les personnes de plus de 60 ans (ou moins en cas de handicap ou maladie chronique) : ceci évite certaines hospitalisations, aide les familles accompagnant un malade ou facilite le retour à domicile après séjour à l hôpital. La responsable et l infirmière coordinatrice accueillent les familles, collaborent avec les autres réseaux d aide, gèrent et organisent le travail d une équipe de 9 aides soignantes, le tout en relation avec les médecins et infirmiers locaux. Les demandes peuvent être formulées soit par les hôpitaux, les médecins, les infirmiers soit par les familles ; les interventions se font sur prescription médicale. Le bureau au 37 rue Charles De Gaulle au Thillot est joignable du lundi au jeudi de 9h à 17h, le vendredi de9h à 16h. Les interventions à domicile sont assurées chaque jour de 7h à 12h et de 17h à 20h. AUTRES SERVICES ASSURES L association peut aussi répondre aux besoins des retours au domicile en coordonnant les interventions nécessaires des médecins, infirmières, assistantes sociales, auxiliaires de vie Du matériel au titre de dépannage est disponible pour prêt (jusque 3 mois), tels que déambulateurs, tables repas, arceaux Pendant 2 mois (environ), un portage de repas cuisinés à l hôpital du Thillot est possible dans les communes voisines : Fresse, le Thillot, et le Ménil. Par la suite, soit la personne a retrouvé son autonomie, soit un autre service est proposé (traiteur, aide ménagère ) L amicale s occupe également sur demande de l installation d un système de téléalarme. (FILIEN ADMR). SERVICES COORDONNES PAR L AMICALE De nombreux services annexes existent, que l amicale peut coordonner pour vous rendre service : Adaptation du domicile aux besoins du handicap, en relation avec la CRAM Aide à domicile (courses, repas, ménage, démarches..), auxiliaire de vie en liaison avec l ADAVIE (anciennement ADAPAH), l ADMR, l ARES AU, le CLIC. Amélioration de l habitat : travaux indispensables si ressources insuffisantes pour les réaliser. ACTIVITES ASSOCIATIVES En plus des rôles ci-dessus, l amicale propose un choix d activités dont le but est de créer des liens sociaux. Des délégués de quartiers sont à votre écoute et assurent la liaison avec l amicale. Des ateliers ont été mis en place : stimulation de la mémoire, peinture sur soie, travaux manuels. Des sorties, visites, conférences ainsi que 2 séjours de vacances sont également organisés chaque année. Bien entendu, tout un réseau de bénévoles permet de faire fonctionner ces activités ; qu ils en soient tous remerciés. Mais pour que ces actions perdurent, il faut des fonds Aussi kermesse, loto, marché de l avent permettent de récupérer quelques subsides, en plus des cotisations des adhérents. Alors, assurez bon accueil aux actions de cette amicale qui œuvre pour le bien être de nos aînés! (peut-être aurez-vous besoin un jour de ses services dans votre entourage) Pout toute demande ou information : tél : , courriel : adrhm@wanadoo.fr Communauté de Communes des Mynes et Hautes Vosges du Sud 1 Grande Rue Tél commynes@orange.fr Mynes d Infos n 14 - Dépôt légal Septembre Directeur de publication : François Cunat Rédaction : Commission Communication avec le concours de Nelly POIROT et Virginie CUNAT Imprimé sur papier PEFC/ par DEKLICGraphique