BRUXELLES. dépense ordinaire de consommation pour le culte: encens, cierges pascals bougies, lumignons, neuvaines.

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1 BRUXELLES Imprimé le 20/08/2013 à 12:06 D01 Pain d'autel Dépense ordinaire de consommation pour le culte: hosties - pain pour l'eucharistie 1 / 36 Pain d'autel Dépense ordinaire de consommation pour le culte: hosties - pain pour l'eucharistie D02 Vin Dépense ordinaire de consommation pour le culte: vin Vin Dépense ordinaire de consommation pour le culte: vin D03 Cire, encens et chandelles dépense ordinaire de consommation pour le culte: encens, cierges pascals bougies, lumignons, neuvaines. Cire, encens et chandelles dépense ordinaire de consommation pour le culte: encens, cierges pascals bougies, lumignons, neuvaines. 1 / 36

2 D04 Huile pour lampe ardente Dépense ordinaire de consommation pour le culte: huile 2 / 36 Huile pour lampe ardente Dépense ordinaire de consommation pour le culte: huile D05 Eclairage - électricité de l'église Dépense ordinaire de consommation pour le culte: électricité pour l'église et la sacrisitie. ( pas pour la cure ou autres batiments) Eclairage - électricité de l'église Dépense ordinaire de consommation pour le culte: électricité pour l'église et la sacrisitie. ( pas pour la cure ou autres batiments) D06 Autres Autres 2 / 36

3 D06a Eau pour l'église Dépense ordinaire de consommation pour le culte: eau pour l'église et la sacristie ( pas la cure et autres batiments) 3 / 36 Eau pour l'église Dépense ordinaire de consommation pour le culte: eau pour l'église et la sacristie ( pas la cure et autres batiments) D06b Gaz de l'église Dépense ordinaire de consommation pour le culte: gaz pour l'église et la sacristie. Pas pour la cure et autres batiments Gaz de l'église Dépense ordinaire de consommation pour le culte: gaz pour l'église et la sacristie. Pas pour la cure et autres batiments D06c Mazout pour l'église Dépense ordinaire de consommation pour le culte: mazout pour l'église et la sacristie. Pas pour la cure et les autres batiments Mazout pour l'église Dépense ordinaire de consommation pour le culte: mazout pour l'église et la sacristie. Pas pour la cure et les autres batiments 3 / 36

4 D06d Plantes et fleurs dépense ordinaire de consommation pour le culte: décoration florale de l'église 4 / 36 Plantes et fleurs dépense ordinaire de consommation pour le culte: décoration florale de l'église D06e Autres consommables pour le culte Dépense ordinaire de consommation pour le culte: autres. ( ex. sapin de Noël ) Autres consommables pour le culte Dépense ordinaire de consommation pour le culte: autres. ( ex. sapin de Noël ) D07 Entretien ornements et vases sacrés Dépense ordinaire : petits entretiens du mobilier pour le culte : nettoyage et réparations des décorations et objets sacrés. Entretien ornements et vases sacrés Dépense ordinaire : petits entretiens du mobilier pour le culte : nettoyage et réparations des décorations et objets sacrés. 4 / 36

5 D08 Entretien meubles et ustensiles église et sacristie Dépense ordinaire: petits entretiens du mobilier pour le culte : nettoyage et réparations du mobilier et ustensiles dans l'église et la sacristie. 5 / 36 Entretien meubles et ustensiles église et sacristie Dépense ordinaire: petits entretiens du mobilier pour le culte : nettoyage et réparations du mobilier et ustensiles dans l'église et la sacristie. D09 Blanchissage et raccommodage du linge Dépense ordinaire: entretien et nettoyage du linge pour le culte ( nappes d'autel, aubes, chasubles, étoles). Blanchissage et raccommodage du linge Dépense ordinaire: entretien et nettoyage du linge pour le culte ( nappes d'autel, aubes, chasubles, étoles). D10 Nettoiement de l'église Dépense ordinaire: petits entretiens du mobilier pour le culte : matériel et produits de nettoyage pour l'église et la sacristie ( mais pas les frais relatifs aux personnes qui effectuent le nettoyage ) Nettoiement de l'église Dépense ordinaire: petits entretiens du mobilier pour le culte : matériel et produits de nettoyage pour l'église et la sacristie ( mais pas les frais relatifs aux personnes qui effectuent le nettoyage ) 5 / 36

6 D11 Autres 6 / 36 Autres D11a Sonorisation d'église Dépense ordinaire: tout frais d'entretien et amélioration de la sonorisation de l'église et des autres lieux nécessaires au culte. ( pas l'installation initiale ou le remplacement total ). Sonorisation d'église Dépense ordinaire: tout frais d'entretien et amélioration de la sonorisation de l'église et des autres lieux nécessaires au culte. ( pas l'installation initiale ou le remplacement total ). D11b Entretien du mobilier divers Dépense ordinaire: tout autre entretien du mobilier autre que D7, D8, D9 et autre que du simple nettoiement. Cirage des parquets, entretien des statues, location de tapis autonettoyants etc. Entretien du mobilier divers Dépense ordinaire: tout autre entretien du mobilier autre que D7, D8, D9 et autre que du simple nettoiement. Cirage des parquets, entretien des statues, location de tapis autonettoyants etc. 6 / 36

7 D12 Achat ornements et vases sacrés ordinaires Dépense ordinaire: objets nécessaires au culte : aubes, chasubles calices, patènes, ostensoirs, encensoirs.. ( pas les nappes d'autel, tentures de chœur..) 7 / 36 Achat ornements et vases sacrés ordinaires Dépense ordinaire: objets nécessaires au culte : aubes, chasubles calices, patènes, ostensoirs, encensoirs.. ( pas les nappes d'autel, tentures de chœur..) D13 Achat de meubles & ustensiles sacrés ordinaires Dépense ordinaire: meubles et petit matériel nécessaire au culte : porte chasubles, tables roulantes, ambons. Achat de meubles & ustensiles sacrés ordinaires Dépense ordinaire: meubles et petit matériel nécessaire au culte : porte chasubles, tables roulantes, ambons. D14 Achat linge d'autel ordinaire Dépense ordinaire: linge nécessaire à l'autel : nappes, tentures de chœur, tissus pour l'ambon etc. ( pas les chasubles, aubes ) Achat linge d'autel ordinaire Dépense ordinaire: linge nécessaire à l'autel : nappes, tentures de chœur, tissus pour l'ambon etc. ( pas les chasubles, aubes ) 7 / 36

8 D15 Achat de livres liturgiques ordinaires Dépense ordinaire: livres, liseuses, bibles, calendrier liturgique, préparation au mariage, baptême, feuillets liturgiques et de chants, jeux, et tous les medias nécessaires pour la liturgie. 8 / 36 Achat de livres liturgiques ordinaires Dépense ordinaire: livres, liseuses, bibles, calendrier liturgique, préparation au mariage, baptême, feuillets liturgiques et de chants, jeux, et tous les medias nécessaires pour la liturgie. D16 Traitement du clerc Dépense ordinaire: tout émolument (salaire brut, prime, honoraire) versé au(x) clerc(s), hors charges sociales et précompte. CfrR 18a des Recettes et D50a des dépenses. Soumis à l'accord de l'evêque et de la Députation permanente. Rarement utilisé. Traitement du clerc Dépense ordinaire: tout émolument (salaire brut, prime, honoraire) versé au(x) clerc(s), hors charges sociales et précompte. CfrR 18a des Recettes et D50a des dépenses. Soumis à l'accord de l'evêque et de la Députation permanente. Rarement utilisé. D17 Traitement du sacristain Dépense ordinaire: tout émolument (salaire brut, prime, honoraire) versé au(x) sacristain(s), hors charges sociales et précompte. Cfr 18a des Recettes et 50a des dépenses. Soumis à l'accord de l'evêque et de la Députation permanente. Traitement du sacristain Dépense ordinaire: tout émolument (salaire brut, prime, honoraire) versé au(x) sacristain(s), hors charges sociales et précompte. Cfr 18a des Recettes et 50a des dépenses. Soumis à l'accord de l'evêque et de la Députation permanente. 8 / 36

9 D18 Traitement des chantres Dépense ordinaire: tout émolument (salaire brut, prime, honoraire) versé au(x) chantre(s), hors charges sociales et précompte. Cfr 18a des Recettes et 50a des dépenses. Soumis à l'accord de l'evêque et de la Députation permanente. Rarement utilisé car peu de chanteurs engagés sous contrat d'emploi. Mettre aussi ci les défraiements pour chorales. 9 / 36 Traitement des chantres Dépense ordinaire: tout émolument (salaire brut, prime, honoraire) versé au(x) chantre(s), hors charges sociales et précompte. Cfr 18a des Recettes et 50a des dépenses. Soumis à l'accord de l'evêque et de la Députation permanente. Rarement utilisé car peu de chanteurs engagés sous contrat d'emploi. Mettre aussi ci les défraiements pour chorales. D19 Traitement de l'organiste Dépense ordinaire: tout émolument (salaire brut, prime, honoraire) versé au(x) organiste(s), hors charges sociales et précompte. Cfr 18a des Recettes et 50a des dépenses. Soumis à l'accord de l'evêque et de la Députation permanente. Traitement de l'organiste Dépense ordinaire: tout émolument (salaire brut, prime, honoraire) versé au(x) organiste(s), hors charges sociales et précompte. Cfr 18a des Recettes et 50a des dépenses. Soumis à l'accord de l'evêque et de la Députation permanente. D20 du souffleur Nihillis du souffleur Nihillis 9 / 36

10 D21 Traitement des enfants de choeur Allocations et défraiements pour les prestations des enfants de chœur. 10 / 36 Traitement des enfants de choeur Allocations et défraiements pour les prestations des enfants de chœur. D22 des sonneurs Nihillis des sonneurs Nihillis D23 du porte-croix Nihillis du porte-croix Nihillis 10 / 36

11 D24 du bedeau Nihillis 11 / 36 du bedeau Nihillis D25 du suisse Nihillis du suisse Nihillis D26 Traitement d'autres employés Traitement d'autres employés 11 / 36

12 D26a secrétaire - comptable Dépense ordinaire: tout émolument ( salaire brut, prime, honoraire) versé aux secrétaire et comptable travaillant directement pour la FE. Hors charges sociales et précompte. Cfr 18a des Recettes et 50a et b des dépenses. Aussi PAF pour secrétaire et comptable. Soumis à l'accord de l'evêque et de la Députation Permanente. 12 / 36 secrétaire - comptable Dépense ordinaire: tout émolument ( salaire brut, prime, honoraire) versé aux secrétaire et comptable travaillant directement pour la FE. Hors charges sociales et précompte. Cfr 18a des Recettes et 50a et b des dépenses. Aussi PAF pour secrétaire et comptable. Soumis à l'accord de l'evêque et de la Députation Permanente. D26b traitement animateur pastoral / animatrice pastorale Dépense ordinaire: tout émolument ( salaire brut, prime) versé aux animateurs pastoraux. Hors charges sociales et précompte. Cfr 18a des Recettes et 50a et b des dépenses. Soumis à l'accord de l'evêque et de la Députation permanente. traitement animateur pastoral / animatrice pastorale Dépense ordinaire: tout émolument ( salaire brut, prime) versé aux animateurs pastoraux. Hors charges sociales et précompte. Cfr 18a des Recettes et 50a et b des dépenses. Soumis à l'accord de l'evêque et de la Députation permanente. D26c Traitements divers Dépense ordinaire: gages et traitements divers autres que ci-dessus. Aussi personnel ALE (cotisation, chèques, déplacements du personnel ALE ) Traitements divers Dépense ordinaire: gages et traitements divers autres que ci-dessus. Aussi personnel ALE (cotisation, chèques, déplacements du personnel ALE ) 12 / 36

13 D27 Entretien et répar. église Dépense ordinaire: tous petits travaux, réparations, produits et matériels d'entretien et de réparation, d'électricité, de plomberie, de chaudière, propreté etc de l'église et de son contenu (y compris entretien alarme, extincteurs, vitraux, ascense 13 / 36 Entretien et répar. église Dépense ordinaire: tous petits travaux, réparations, produits et matériels d'entretien et de réparation, d'électricité, de plomberie, de chaudière, propreté etc de l'église et de son contenu (y compris entretien alarme, extincteurs, vitraux, ascense D28 Entretien et répar. Sacristie Dépense ordinaire: tous petits travaux, réparations, produits et matériels d'entretien et de réparation, d'électricité, de plomberie, de chaudière, propreté etc de la sacristie et de son contenu (y compris entretien alarme, extincteurs... ). Entretien et répar. Sacristie Dépense ordinaire: tous petits travaux, réparations, produits et matériels d'entretien et de réparation, d'électricité, de plomberie, de chaudière, propreté etc de la sacristie et de son contenu (y compris entretien alarme, extincteurs... ). D29 Entretien et répar. cimetière Dépense ordinaire: tous travaux et réparations du cimetière. Entretien et répar. cimetière Dépense ordinaire: tous travaux et réparations du cimetière. 13 / 36

14 D30 Entretien et répar.presbytère Dépense ordinaire: tous petits travaux, réparations, produits et matériels d'entretien et de réparation, d'électricité, de plomberie, de chaudière, propreté etc du presbytère et de son contenu (y compris entretien ascenseur, alarme, extincteurs...dans le presbytère. 14 / 36 Entretien et répar.presbytère Dépense ordinaire: tous petits travaux, réparations, produits et matériels d'entretien et de réparation, d'électricité, de plomberie, de chaudière, propreté etc du presbytère et de son contenu (y compris entretien ascenseur, alarme, extincteurs...dans le presbytère. D31 Entretien et répar. autres proprétés bâties Dépense ordinaire: tous travaux d'entretien et réparations ordinaires (exception faite des gros entretiens et grosses réparations) des batiments autres que l'église, la sacristie, et le presbytère. Les FE qui ont plusieurs immeubles peuvent utiliser les rubriques 31f à 31k. Entretien et répar. autres proprétés bâties Dépense ordinaire: tous travaux d'entretien et réparations ordinaires (exception faite des gros entretiens et grosses réparations) des batiments autres que l'église, la sacristie, et le presbytère. Les FE qui ont plusieurs immeubles peuvent utiliser les rubriques 31f à 31k. D31f Entretien et répar. Immeuble rue Dépense ordinaire: tous travaux d'entretien et réparations ordinaires (exception faite des gros entretiens et grosses réparations) de l'immeuble rue... ( pour préciser le nom de la rue faire la demande au vicariat de Bruxelles tel ) Entretien et répar. Immeuble rue Dépense ordinaire: tous travaux d'entretien et réparations ordinaires (exception faite des gros entretiens et grosses réparations) de l'immeuble rue... ( pour préciser le nom de la rue faire la demande au vicariat de Bruxelles tel ) 14 / 36

15 D31g Entretien et répar. Immeuble rue Dépense ordinaire: tous travaux d'entretien et réparations ordinaires (exception faite des gros entretiens et grosses réparations) de l'immeuble rue... ( pour préciser le nom de la rue faire la demande au vicariat de Bruxelles tel ) 15 / 36 Entretien et répar. Immeuble rue Dépense ordinaire: tous travaux d'entretien et réparations ordinaires (exception faite des gros entretiens et grosses réparations) de l'immeuble rue... ( pour préciser le nom de la rue faire la demande au vicariat de Bruxelles tel ) D31h Entretien et répar. Immeuble rue Dépense ordinaire: tous travaux d'entretien et réparations ordinaires (exception faite des gros entretiens et grosses réparations) de l'immeuble rue... ( pour préciser le nom de la rue faire la demande au vicariat de Bruxelles tel ) Entretien et répar. Immeuble rue Dépense ordinaire: tous travaux d'entretien et réparations ordinaires (exception faite des gros entretiens et grosses réparations) de l'immeuble rue... ( pour préciser le nom de la rue faire la demande au vicariat de Bruxelles tel ) D31i Entretien et répar. Immeuble rue Dépense ordinaire: tous travaux d'entretien et réparations ordinaires (exception faite des gros entretiens et grosses réparations) de l'immeuble rue... ( pour préciser le nom de la rue faire la demande au vicariat de Bruxelles tel ) Entretien et répar. Immeuble rue Dépense ordinaire: tous travaux d'entretien et réparations ordinaires (exception faite des gros entretiens et grosses réparations) de l'immeuble rue... ( pour préciser le nom de la rue faire la demande au vicariat de Bruxelles tel ) 15 / 36

16 D31j Entretien et répar. Immeuble rue Dépense ordinaire: tous travaux d'entretien et réparations ordinaires (exception faite des gros entretiens et grosses réparations) de l'immeuble rue... ( pour préciser le nom de la rue faire la demande au vicariat de Bruxelles tel ) 16 / 36 Entretien et répar. Immeuble rue Dépense ordinaire: tous travaux d'entretien et réparations ordinaires (exception faite des gros entretiens et grosses réparations) de l'immeuble rue... ( pour préciser le nom de la rue faire la demande au vicariat de Bruxelles tel ) D31k Entretien et répar. Immeuble rue Dépense ordinaire: tous travaux d'entretien et réparations ordinaires (exception faite des gros entretiens et grosses réparations) de l'immeuble rue... ( pour préciser le nom de la rue faire la demande au vicariat de Bruxelles tel ) Entretien et répar. Immeuble rue Dépense ordinaire: tous travaux d'entretien et réparations ordinaires (exception faite des gros entretiens et grosses réparations) de l'immeuble rue... ( pour préciser le nom de la rue faire la demande au vicariat de Bruxelles tel ) D32 Entretien et répar. orgue Dépense ordinaire: travaux d'entretien et réparations ordinaires des orgues (exception faite des gros entretiens grosses réparations) Entretien et répar. orgue Dépense ordinaire: travaux d'entretien et réparations ordinaires des orgues (exception faite des gros entretiens grosses réparations) 16 / 36

17 D33 Entretien et répar. cloches dépense ordinaire: travaux d'entretien et réparations ordinaires des cloches (exception faite des grosses réparation) 17 / 36 Entretien et répar. cloches dépense ordinaire: travaux d'entretien et réparations ordinaires des cloches (exception faite des grosses réparation) D34 Entretien et répar. l'horloge Dépense ordinaire: petits travaux d'entretien et réparations ordinaires de l'horloge (exception faite des grosses réparation) Entretien et répar. l'horloge Dépense ordinaire: petits travaux d'entretien et réparations ordinaires de l'horloge (exception faite des grosses réparation) D35 Entretiens et répérations autres : Dépense ordinaire: tous travaux d'entretien et de réparation ordinaires ailleurs que dans l'église, le cimetière, la sacristie, le presbytère ou les propriétés bâties. ( jardins, clôture, grille, parking.) Entretiens et répérations autres : Dépense ordinaire: tous travaux d'entretien et de réparation ordinaires ailleurs que dans l'église, le cimetière, la sacristie, le presbytère ou les propriétés bâties. ( jardins, clôture, grille, parking.) 17 / 36

18 D36 Supplément de traitement curé Dépense ordinaire : rarement utilisé. Peut être utilisé lorsque les charges locatives de la cure ( eau-gaz-électricité) ne sont pas payées directement par le desservant qui y loge. 18 / 36 Supplément de traitement curé Dépense ordinaire : rarement utilisé.peut être utilisé lorsque les charges locatives de la cure ( eau-gaz-électricité) ne sont pas payées directement par le desservant qui y loge. D37 Suppl. traitement vicaire Dépense ordinaire : rarement utilisé Suppl. traitement vicaire Dépense ordinaire : rarement utilisé D38 Indemnité au prêtre habitué ou auxilliaire Dépense ordinaire : somme pour prêtre n ayant pas de charge ni de dignité dans une église, mais cependant employé au service de la paroisse. Prêtre assurant un remplacement de week-end, ( sauf mariages et funérailles) dans une paroisse où il n'est pas nommé, pour autant qu'il ne bénéficie pas d'un traitement dans le cadre diocésain. Indemnité au prêtre habitué ou auxilliaire Dépense ordinaire : somme pour prêtre n ayant pas de charge ni de dignité dans une église, mais cependant employé au service de la paroisse. Prêtre assurant un remplacement de week-end, ( sauf mariages et funérailles) dans une paroisse où il n'est pas nommé, pour autant qu'il ne bénéficie pas d'un traitement dans le cadre diocésain. 18 / 36

19 D39 Honoraires prédicateurs Dépense ordinaire : honoraires pour personnes ne bénéficiant pas d'une nomination pour la paroisse et venant y prêcher. 19 / 36 Honoraires prédicateurs Dépense ordinaire : honoraires pour personnes ne bénéficiant pas d'une nomination pour la paroisse et venant y prêcher. D40 Visites décanales Dépense ordinaire : rarement utilisé : frais liés aux visites du doyen et de son équipe (adjoint du doyen, secrétaire décanal, intendant décanal) en déplacement dans le doyenné. Visites décanales Dépense ordinaire : rarement utilisé : frais liés aux visites du doyen et de son équipe (adjoint du doyen, secrétaire décanal, intendant décanal) en déplacement dans le doyenné. D41 Remises allouées trésorier Dépense ordinaire : Rarement utilisé. Remises allouées trésorier Dépense ordinaire : Rarement utilisé. 19 / 36

20 D42 Remises allouées à l'evêché Dépense ordinaire. Rarement utilisé. Dépense ordinaire facultative calculée en pourcentage des recettes ordinaires ( exceptés subsides de la commune) en faveur de l'evêché. 20 / 36 Remises allouées à l'evêché Dépense ordinaire. Rarement utilisé. Dépense ordinaire facultative calculée en pourcentage des recettes ordinaires ( exceptés subsides de la commune) en faveur de l'evêché. D43 Acquit des anniversaires, messes et services religieux fondés Dépense ordinaire: rarement utilisé. Au profit du curé pour services fondés. ( dons ou legs sur base d'acte notarié ou de testament, assortis d'une charge de célébrations annuelles de messes) Acquit des anniversaires, messes et services religieux fondés Dépense ordinaire: rarement utilisé. Au profit du curé pour services fondés. ( dons ou legs sur base d'acte notarié ou de testament, assortis d'une charge de célébrations annuelles de messes) D44 Interêts des capitaux dus Dépense ordinaire: intérêts des emprunts notés en R 21 Interêts des capitaux dus Dépense ordinaire: intérêts des emprunts notés en R / 36

21 D45 Papiers, plumes, encre, registre de la Fabrique, fournitures de bureau, consommables informatiques. Dépense ordinaire: papier, registre de la Fabrique, fournitures de bureau consommables, fournitures informatiques. 21 / 36 Papiers, plumes, encre, registre de la Fabrique, fournitures de bureau, consommables informatiques. Dépense ordinaire: papier, registre de la Fabrique, fournitures de bureau consommables, fournitures informatiques. D46 Frais de correspondance, timbres, téléphone, fax, internet etc Dépense ordinaire : timbres, connections téléphoniques, fax, internet. Achat de téléphone, gsm, fax. ( pas achat de pc, modem etc en D 50i). Pour autant que les factures soient adressées à la FE ( pas au désservant ou à un membre de la FE) Frais de correspondance, timbres, téléphone, fax, internet etc Dépense ordinaire : timbres, connections téléphoniques, fax, internet. Achat de téléphone, gsm, fax. ( pas achat de pc, modem etc en D 50i). Pour autant que les factures soient adressées à la FE ( pas au désservant ou à un membre de la FE) D47 Contributions Dépense ordinaire: La FE = institution publique exempte d'impots. Cependant, noter ici tous impots et taxes relatifs à des revenus que la FE perçoit en dehors de son champ d'activité spécifique. Précompte immobilier à payer sur le presbytère s'il est loué à un tiers ( autre que desservant), pour autant qu'il ne soit pas loué dans le cadre d' une A.I.S. (Pas de Précompte immobilier sur tout batiment cultuel, et par extension pas non plus sur la sacristie et le presbytère qui seraient loués pour des activités paroissiales. Pas de précompte immobilier sur presbytère occupé par un desservant, même payant un loyer Contributions Dépense ordinaire: La FE = institution publique exempte d'impots. Cependant, noter ici tous impots et taxes relatifs à des revenus que la FE perçoit en dehors de son champ d'activité spécifique. Précompte immobilier à payer sur le presbytère s'il est loué à un tiers ( autre que desservant), pour autant qu'il ne soit pas loué dans le cadre d' une A.I.S. (Pas de Précompte immobilier sur tout batiment cultuel, et par extension pas non plus sur la sacristie et le presbytère qui seraient loués pour des activités paroissiales. Pas de précompte immobilier sur presbytère occupé par un desservant, même payant un loyer 21 / 36

22 D48 Assurance contre l'incendie Dépense ordinaire: prime d'assurance incendie des tous les batiments appartenant à la FE, et des batiments pour le culte dont la commune est propriétaire. 22 / 36 Assurance contre l'incendie Dépense ordinaire: prime d'assurance incendie des tous les batiments appartenant à la FE, et des batiments pour le culte dont la commune est propriétaire. D49 Fonds de reserve Dépense ordinaire: si budget en boni ( c'est à dire total des recettes > total des dépense) inscription automatique de la différence, ce qui équilibre le budget. ( Si déficitaire ( total des dépenses > total des recettes) inscription automatique de la différence en R20. ) Fonds de reserve Recette ordinaire: Si compte en boni. Placement du boni inscrit au budget de l'année en cours ( pas le cas pour les FE qui attendent le paiement d'arriérés de subsides importants.) Pas de calcul automatique D50 Autres dépenses ordinaires Autres dépenses ordinaires 22 / 36

23 D50a Charges sociales ONSS et Précompte professionnel versés Dépense ordinaire: ONSS employeur et travailleur et PP retenu au travailleur, versés au secrétariat social ( à mettre en correspondance avec R 18a) 23 / 36 Charges sociales ONSS et Précompte professionnel versés Dépense ordinaire: ONSS employeur et travailleur et PP retenu au travailleur, versés au secrétariat social ( à mettre en correspondance avec R 18a) D50b Assurance responsabilité civile Dépense ordinaire : Assurance Responsabilité civile et toutes les assurances autres que incendie (48) et loi (50d.) Assurance responsabilité civile Dépense ordinaire : Assurance Responsabilité civile et toutes les assurances autres que incendie (48) et loi (50d.) D50c Avantages sociaux nets dépense ordinaire: chèques-repas, remboursement frais de transport domicile-travail Avantages sociaux nets dépense ordinaire: chèques-repas, remboursement frais de transport domicile-travail 23 / 36

24 D50d Assurance loi Dépense ordinaire: prime d'assurance accident de travail du personnel sous contrat d'emploi 24 / 36 Assurance loi Dépense ordinaire: prime d'assurance accident de travail du personnel sous contrat d'emploi D50e Médecins du travail Dépense ordinaire: frais de la médecine du travail Médecins du travail Dépense ordinaire: frais de la médecine du travail D50f Sabam/ Reprobel/ Rémunération équitable Dépense ordinaire: droits d'auteurs et de reproduction à payer à l'archevêché qui centralise les paiements et acquitte globalement les redevances. Sabam/ Reprobel/ Rémunération équitable Dépense ordinaire: droits d'auteurs et de reproduction à payer à l'archevêché qui centralise les paiements et acquitte globalement les redevances. 24 / 36

25 D50g Frais de réunion Dépense ordinaire: frais relatifs à la tenue de réunion. Tickets de caisse ou factures établies au nom de la FE. 25 / 36 Frais de réunion Dépense ordinaire: frais relatifs à la tenue de réunion. Tickets de caisse ou factures établies au nom de la FE. D50h Indemnités des volontaires et des artistes Dépense ordinaire: indemnités forfaitaires des volontaires, indemnités RPI ( régime des petites indemnités en faveur des artistes). Remboursement des frais des volontaires relatifs à leur personne. ( sauf les frais de déplacements à mettre en D 50k.) Ne comprend pas les achats faits par les volontaires pour les besoins du fonctionnement de la FE. ( ex. fleurs, matériel d'entretien...) Indemnités des volontaires et des artistes Dépense ordinaire: indemnités forfaitaires des volontaires, indemnités RPI ( régime des petites indemnités en faveur des artistes). Remboursement des frais des volontaires relatifs à leur personne. ( sauf les frais de déplacements à mettre en D 50k.) Ne comprend pas les achats faits par les volontaires pour les besoins du fonctionnement de la FE. ( ex. fleurs, matériel d'entretien...) D50i Frais informatiques Dépense ordinaire: achat d'ordinateur, de modem, leurs frais d'installation et de réparation. Redevance annuelle du programme comptable informatisé. ( Pas les consommables informatiques, à mettre en D45) Frais informatiques Dépense ordinaire: achat d'ordinateur, de modem, leurs frais d'installation et de réparation. Redevance annuelle du programme comptable informatisé. ( Pas les consommables informatiques, à mettre en D45) 25 / 36

26 D50j Frais de banque Dépense ordinaire: frais nets portés en compte par les banques. 26 / 36 Frais de banque Dépense ordinaire: frais nets portés en compte par les banques. D50k Frais de déplacement et de parking Dépense ordinaire : tous frais de déplacements et de parking ( y compris des volontaires) Frais de déplacement et de parking Dépense ordinaire : tous frais de déplacements et de parking ( y compris des volontaires) D50l Autres dépenses ordinaires immeuble Dépense ordinaire : frais d'eau, d'électricité, de gaz, de mazout, d'ascenseur, de sécurité, de gestion etc. mettre tout dans cette rubrique. Possible de consulter les frais par nature en consultant le fournisseur. Ne concerne pas l'église, la sacrisite, le presbytère. Si la FE possède plusieurs immeubles, possible de ventiler par immeuble à partir des rubriques 50.m et suivantes. Autres dépenses ordinaires immeuble Dépense ordinaire : frais d'eau, d'électricité, de gaz, de mazout, d'ascenseur, de sécurité, de gestion etc. mettre tout dans cette rubrique. Possible de consulter les frais par nature en consultant le fournisseur. Ne concerne pas l'église, la sacrisite, le presbytère. Si la FE possède plusieurs immeubles, possible de ventiler par immeuble à partir des rubriques 50.m et suivantes. 26 / 36

27 D50m Autres dépenses ordinaires de l'immeuble rue Dépense ordinaire : frais d'eau, d'électricité, de gaz, de mazout, d'ascenseur, de sécurité, de gestion etc. ( demande au vicariat de Bruxelles pour préciser le nom de la rue ( ). 27 / 36 Autres dépenses ordinaires de l'immeuble rue Dépense ordinaire : frais d'eau, d'électricité, de gaz, de mazout, d'ascenseur, de sécurité, de gestion etc. ( demande au vicariat de Bruxelles pour préciser le nom de la rue ( ). D50n Autres dépenses ordinaires de l'immeuble rue Dépense ordinaire : frais d'eau, d'électricité, de gaz, de mazout, d'ascenseur, de sécurité, de gestion etc. ( demande au vicariat de Bruxelles pour préciser le nom de la rue ( ). Autres dépenses ordinaires de l'immeuble rue Dépense ordinaire : frais d'eau, d'électricité, de gaz, de mazout, d'ascenseur, de sécurité, de gestion etc. ( demande au vicariat de Bruxelles pour préciser le nom de la rue ( ). D50o Autres dépenses ordinaires de l'immeuble rue Dépense ordinaire : frais d'eau, d'électricité, de gaz, de mazout, d'ascenseur, de sécurité, de gestion etc. ( demande au vicariat de Bruxelles pour préciser le nom de la rue ( ). Autres dépenses ordinaires de l'immeuble rue Dépense ordinaire : frais d'eau, d'électricité, de gaz, de mazout, d'ascenseur, de sécurité, de gestion etc. ( demande au vicariat de Bruxelles pour préciser le nom de la rue ( ). 27 / 36

28 D50p Autres dépenses ordinaires de l'immeuble rue Dépense ordinaire : frais d'eau, d'électricité, de gaz, de mazout, d'ascenseur, de sécurité, de gestion etc. ( demande au vicariat de Bruxelles pour préciser le nom de la rue ( ). 28 / 36 Autres dépenses ordinaires de l'immeuble rue Dépense ordinaire : frais d'eau, d'électricité, de gaz, de mazout, d'ascenseur, de sécurité, de gestion etc. ( demande au vicariat de Bruxelles pour préciser le nom de la rue ( ). D50q Autres dépenses ordinaires de l'immeuble rue Dépense ordinaire : frais d'eau, d'électricité, de gaz, de mazout, d'ascenseur, de sécurité, de gestion etc. ( demande au vicariat de Bruxelles pour préciser le nom de la rue ( ). Autres dépenses ordinaires de l'immeuble rue Dépense ordinaire : frais d'eau, d'électricité, de gaz, de mazout, d'ascenseur, de sécurité, de gestion etc. ( demande au vicariat de Bruxelles pour préciser le nom de la rue ( ). D50y Secrétariat social ; charges sociales autres Dépense ordinaire: frais administratifs payés au secrétariat social et toutes charges sociales autres que ONSS et PP payés au secrétariat social. Secrétariat social ; charges sociales autres Dépense ordinaire: frais administratifs payés au secrétariat social et toutes charges sociales autres que ONSS et PP payés au secrétariat social. 28 / 36

29 D50z Dépenses ordinaires diverses Dépense ordinaire : toutes les dépenses ordinaires qui ne peuvent être reprises dans les autres rubriques. 29 / 36 Dépenses ordinaires diverses Dépense ordinaire : toutes les dépenses ordinaires qui ne peuvent être reprises dans les autres rubriques. D51 Deficit du compte de l'année pénultième NE PAS RENDRE ACCESSIBLE DANS LE BUDGET Deficit du compte de l'année pénultième Dépense extraordinaire: Reprend le solde du compte de l'année précédente ( différence entre les dépenses et les recettes) en cas de déficit. Calcul automatique D52 Déficit présumé de l'exercice courant Dépense extraordinaire: inscrire le déficit présumé de l'exercice en cours ( si excédent présumé, mettre en R20) (Déficit présumé de l'exercice courant- au budget ) NE PAS RENDRE ACCESSIBLE DANS LES COMPTES 29 / 36

30 D52a Dépenses rejetées du compte pénultième Dépense extraordinaire: réinscrire les dépenses qui avaient été supprimées ou refusées l'année antérieure, soit parce que les pièces justificatives manquaient, soit parce qu'elles n'avaient pas été budgétées. A réinscrire pour autant que les pièces justificatives soient jointes. Malgré le principe d'annalité, il est autorisé de noter des dépenses d'arriérés > 1 an. 30 / 36 Dépenses rejetées du compte pénultième Dépense extraordinaire: réinscrire les dépenses qui avaient été supprimées ou refusées l'année précédente, soit parce que les pièces justificatives manquaient, soit parce qu'elles n'avaient pas été budgétées. A réinscrire pour autant que mentionné dans le budget de l'année sous ce même compte et que les pièces justificatives soient jointes. Malgré le principe d'annalité, il est autorisé de noter des dépenses d'arriérés > 1 an; à préciser impérativement. D53 Placement de capitaux Dépense extraordinaire: capitaux placés ou replacés après échéance. Placement de capitaux Dépense extraordinaire: capitaux placés ou replacés après échéance. D54 Achat d'ornements, vases, linges, livres, meubles et ustuensiles non repris en etc. non repris en D.12 à D15 Dépense extraordinaire: ornements, vases ustensiles de plus grande importance financière que ceux repris en D12 à D15 Achat d'ornements, vases, linges, livres, meubles et ustuensiles non repris en etc. non repris en D.12 à D15 Dépense extraordinaire: ornements, vases ustensiles de plus grande importance financière que ceux repris en D12 à D15 30 / 36

31 D55 Decoration et embellissement de l'église Dépense extraordinaire: tous gros travaux de décoration et d'embellissement de l'église et de la sacristie. 31 / 36 Decoration et embellissement de l'église Dépense extraordinaire: tous gros travaux de décoration et d'embellissement de l'église et de la sacristie. D56 Grosses réparations, construction de l'eglise Dépense extraordinaire: tous gros travaux de réparation et de construction de l'église et de la sacristie. Grosses réparations, construction de l'eglise Dépense extraordinaire: tous gros travaux de réparation et de construction de l'église et de la sacristie. D57 Grosses réparations, construction du cimetière Dépense extraordinaire: tous gros travaux de réparation et de construction du cimetière. Grosses réparations, construction du cimetière Dépense extraordinaire: tous gros travaux de réparation et de construction du cimetière. 31 / 36

32 D58 Grosses réparations, construction du presbytère Dépense extraordinaire: tous gros travaux de réparation et de construction du presbytère. 32 / 36 Grosses réparations, construction du presbytère Dépense extraordinaire: tous gros travaux de réparation et de construction du presbytère. D59 Grosses réparations, constructions d'autres propriétes baties Dépense extraordinaire : frais engagés comme propriétaire ou maître d'œuvre pour tout batiment appartenant à la FE exceptés l'église, la sacristie, le cimetière et le presbytère. Les FE qui ont plusieurs biens et veulent ventiler cette rubrique en 59.f, 59.g etc Grosses réparations, constructions d'autres propriétes baties Dépense extraordinaire : frais engagés comme propriétaire ou maître d'œuvre pour tout batiment appartenant à la FE exceptés l'église, la sacristie, le cimetière et le presbytère. Les FE qui ont plusieurs biens et veulent ventiler cette rubrique en 59.f, 59.g etc D59f Grosses réparations, constructions immeuble rue Dépense extraordinaire : frais engagés comme propriétaire ou maître d'œuvre pour immeuble rue...( demander au Vicariat de Bruxelles ( ) d'ajouter le nom de la rue) Grosses réparations, constructions immeuble rue Dépense extraordinaire : frais engagés comme propriétaire ou maître d'œuvre pour immeuble rue...( demander au Vicariat de Bruxelles ( ) d'ajouter le nom de la rue) 32 / 36

33 D59g Grosses réparations, constructions immeuble rue Dépense extraordinaire : frais engagés comme propriétaire ou maître d'œuvre pour immeuble rue...( demander au Vicariat de Bruxelles ( ) d'ajouter le nom de la rue) 33 / 36 Grosses réparations, constructions immeuble rue Dépense extraordinaire : frais engagés comme propriétaire ou maître d'œuvre pour immeuble rue...( demander au Vicariat de Bruxelles ( ) d'ajouter le nom de la rue) D59h Grosses réparations, constructions immeuble rue Dépense extraordinaire : frais engagés comme propriétaire ou maître d'œuvre pour immeuble rue...( demander au Vicariat de Bruxelles ( ) d'ajouter le nom de la rue) Grosses réparations, constructions immeuble rue Dépense extraordinaire : frais engagés comme propriétaire ou maître d'œuvre pour immeuble rue...( demander au Vicariat de Bruxelles ( ) d'ajouter le nom de la rue) D59i Grosses réparations, constructions immeuble rue Dépense extraordinaire : frais engagés comme propriétaire ou maître d'œuvre pour immeuble rue...( demander au Vicariat de Bruxelles ( ) d'ajouter le nom de la rue) Grosses réparations, constructions immeuble rue Dépense extraordinaire : frais engagés comme propriétaire ou maître d'œuvre pour immeuble rue...( demander au Vicariat de Bruxelles ( ) d'ajouter le nom de la rue) 33 / 36

34 D59j Grosses réparations, constructions immeuble rue Dépense extraordinaire : frais engagés comme propriétaire ou maître d'œuvre pour immeuble rue...( demander au Vicariat de Bruxelles ( ) d'ajouter le nom de la rue) 34 / 36 Grosses réparations, constructions immeuble rue Dépense extraordinaire : frais engagés comme propriétaire ou maître d'œuvre pour immeuble rue...( demander au Vicariat de Bruxelles ( ) d'ajouter le nom de la rue) D59k Grosses réparations, constructions immeuble rue Dépense extraordinaire : frais engagés comme propriétaire ou maître d'œuvre pour immeuble rue...( demander au Vicariat de Bruxelles ( ) d'ajouter le nom de la rue) Grosses réparations, constructions immeuble rue Dépense extraordinaire : frais engagés comme propriétaire ou maître d'œuvre pour immeuble rue...( demander au Vicariat de Bruxelles ( ) d'ajouter le nom de la rue) D60 Frais de procedure Dépense extraordinaire: frais engagés lors de procédures juridiques intentées par ou contre la FE. ( pas pour ou contre le curé). Par extension, frais d'expertise ou autres. Frais de procedure Dépense extraordinaire: frais engagés lors de procédures juridiques intentées par ou contre la FE. ( pas pour ou contre le curé). Par extension, frais d'expertise ou autres. 34 / 36

35 D61 Autres dépenses extraordinaires 35 / 36 Autres dépenses extraordinaires D61a Acquisition de biens mobiliers Dépense extraordinaire: acquisition de biens mobiliers: meubles, tableaux, sculptures Acquisition de biens mobiliers Dépense extraordinaire: acquisition de biens mobiliers: meubles, tableaux, sculptures D61b Acquisition de biens immobiliers Dépense extraordinaire: acquisition d'immeuble. Acquisition de biens immobiliers Dépense extraordinaire: acquisition d'immeuble. 35 / 36

36 D61c Dépenses extraordinaires diverses Toutes autres dépenses extraordinaires 36 / 36 Dépenses extraordinaires diverses Toutes autres dépenses extraordinaires D61d Remboursement d'emprunt Remboursement de l'emprunt hors intérêts à mettre en D44 Remboursement d'emprunt Remboursement de l'emprunt hors intérêts à mettre en D44 36 / 36