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1 LE MERCREDI 28 MAI PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE AU CŒUR-DES-VALLÉES COMTÉ DE PAPINEAU À une séance ordinaire du comité exécutif de la susdite commission scolaire tenue à la salle des commissaires, située au 582, rue Maclaren Est, à Gatineau, le mercredi 28 mai 2014, à 18 h, à laquelle sont présents : Marc Beaulieu Jocelyn Fréchette Sylvain Léger France Turcotte (arrive à 18 h 07) Jacques D Aoûst Cécile Gauthier Dany Ouellet Absent Mathieu Dupont Représentant du comité de parents : Sylvain Tremblay Sont également présents : Raynald Goudreau, directeur général Jasmin Bellavance, secrétaire général Odette Bernier, directrice du Service des ressources humaines Nathalie A. Charette, directrice du Service des ressources matérielles, financières et du transport scolaire Nicole Thibault, coordonnatrice au Service des ressources éducatives Le président déclare la séance ouverte. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 60-CE ( ) Il est proposé par madame la commissaire Cécile Gauthier; QUE l ordre du jour soit adopté tel que proposé. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 7 MAI 2014 RÉSOLUTION 61-CE ( ) Il est proposé par monsieur Sylvain Tremblay, représentant du comité de parents; QUE le procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif du 7 mai 2014 soit adopté tel que présenté et que le secrétaire général soit exempté d en faire la lecture, les commissaires ayant reçu une copie au moins six heures avant la séance. RÈGLEMENT RELATIF AU CALENDRIER DES SÉANCES ORDINAIRES DU COMITÉ EXÉCUTIF POUR L ANNÉE SCOLAIRE ADOPTION RÉSOLUTION 62-CE ( ) Attendu les termes des articles 162 et 182 de la Loi sur l instruction publique (L.R.Q., c.l-13.3); Attendu le projet de calendrier des séances ordinaires soumis aux membres du comité exécutif lors de la séance ordinaire du 26 février 2014;
2 625 Attendu l avis public diffusé dans l édition du 19 mars 2014 des deux hebdos locaux diffusés sur le territoire de la Commission scolaire au Cœur-des-Vallées, le tout en conformité avec les termes de l article 392 de la Loi sur l instruction publique (L.R.Q., c.l-13.3); Il est proposé par monsieur le commissaire Dany Ouellet; QUE le règlement relatif au calendrier des séances ordinaires du comité exécutif, pour l année scolaire , soit adopté comme ci-après énoncé et fasse l objet d un avis public en conformité avec les termes de l article 394 de la Loi sur l instruction publique (L.R.Q., c.l-13.3). JOUR HEURE LIEU 26 novembre heures Centre administratif 582, rue Maclaren Est, Gatineau 28 janvier heures Centre administratif 582, rue Maclaren Est, Gatineau 25 mars heures Centre administratif 582, rue Maclaren Est, Gatineau 27 mai heures Centre administratif 582, rue Maclaren Est, Gatineau HUIS CLOS RÉSOLUTION 63-CE ( ) Il est proposé par madame la commissaire Cécile Gauthier; QUE le comité exécutif siège à huis clos. Il est 18 h 04. Mesdames Nathalie A. Charette, Nicole Thibault et monsieur Michel Parenteau quittent leur siège, il est 18 h 04. La directrice du Service des ressources humaines, madame Odette Bernier, présente les dossiers des membres du personnel concerné. Madame France Turcotte prend son siège, il est 18 h 07. RETOUR EN SÉANCE PUBLIQUE RÉSOLUTION 64-CE ( ) Il est proposé par monsieur le commissaire Sylvain Léger; QUE le comité exécutif revienne en séance publique. Il est 18 h 15. Mesdames Nathalie A. Charette, Nicole Thibault et messieurs Michel Parenteau et Éric Sincennes prennent leur siège, il est 18 h 15.
3 MEMBRE DU PERSONNEL DE SOUTIEN NON-RENGAGEMENT POUR CAUSE D INCAPACITÉ PHYSIQUE RÉSOLUTION 65-CE ( ) Attendu les termes de la convention collective applicable aux membres du personnel de soutien; Attendu qu un médecin expert a confirmé le diagnostic selon lequel le membre du personnel de soutien concerné n était plus en mesure d offrir la prestation de travail attendue en raison d une incapacité physique permanente; Il est proposé par monsieur Sylvain Tremblay, représentant du comité de parents; QUE le membre du personnel de soutien dont le numéro matricule est le 1435 soit non rengagé pour cause d incapacité physique. 626 MEMBRE DU PERSONNEL DE SOUTIEN NON-RENGAGEMENT POUR CAUSE D INCAPACITÉ PHYSIQUE RÉSOLUTION 66-CE ( ) Attendu les termes de la convention collective applicable aux membres du personnel de soutien; Attendu qu un médecin expert a confirmé le diagnostic selon lequel le membre du personnel de soutien concerné n était plus en mesure d offrir la prestation de travail attendue en raison d une incapacité physique permanente; Il est proposé par madame la commissaire Cécile Gauthier; QUE le membre du personnel de soutien dont le numéro matricule est le 1009 soit non rengagé pour cause d incapacité physique. MEMBRE DU PERSONNEL DE SOUTIEN NON-RENGAGEMENT POUR CAUSE D INCAPACITÉ PHYSIQUE RÉSOLUTION 67-CE ( ) Attendu les termes de la convention collective applicable aux membres du personnel de soutien; Attendu qu un médecin expert a confirmé le diagnostic selon lequel le membre du personnel de soutien concerné n était plus en mesure d offrir la prestation de travail attendue en raison d une incapacité physique permanente; Il est proposé par monsieur le commissaire Jocelyn Fréchette; QUE le membre du personnel de soutien dont le numéro matricule est le 0699 soit non rengagé pour cause d incapacité physique. MEMBRE DU PERSONNEL DE SOUTIEN NON-RENGAGEMENT POUR CAUSE D INCAPACITÉ PHYSIQUE RÉSOLUTION 68-CE ( ) Attendu les termes de la convention collective applicable aux membres du personnel de soutien;
4 627 Attendu qu un médecin traitant a confirmé le diagnostic selon lequel le membre du personnel de soutien concerné n était plus en mesure d offrir la prestation de travail attendue en raison d une incapacité physique permanente; Il est proposé par monsieur le commissaire Dany Ouellet; QUE le membre du personnel de soutien dont le numéro matricule est le 4566 soit non rengagé pour cause d incapacité physique. MEMBRES DU PERSONNEL ENSEIGNANT NON-RENGAGEMENT RÉSOLUTION 69-CE ( ) Attendu les dispositions de la convention collective du personnel enseignant concernant les critères et procédures d affectation; Attendu les données disponibles concernant la clientèle scolaire pour l année ; Il est proposé par monsieur le commissaire Dany Ouellet; QUE les enseignantes suivantes soient non rengagées, pour cause de surplus, au 1 er juillet 2014 : Marie Élaine Rouleau Marie Claude Houle Shandra Benoit-Bélisle PRÊT DE SERVICE AU MINISTÈRE DE L ÉDUCATION, DU LOISIR ET DU SPORT (MELS) D UN MEMBRE DU PERSONNEL PROFESSIONNEL APPROBATION RÉSOLUTION 70-CE ( ) Attendu qu un membre du personnel professionnel a obtenu un poste, en prêt de service, auprès du ministère de l Éducation, du Loisir et du Sport (MELS); Attendu qu en vertu de l alinéa 2.7 de l article 7.3 du Règlement relatif à la délégation des fonctions et des pouvoirs (C.C.r ), la responsabilité d autoriser un tel prêt de service de plus de 10 mois revient au comité exécutif; Attendu la recommandation du directeur général; Il est proposé par madame la commissaire France Turcotte; QUE la Commission scolaire au Cœur-des-Vallées approuve le prêt de service de madame Lyse Clermont, pour la période allant de juin 2014 au 30 juin SYSTÈMES D ALARME-INCENDIE, D EXTINCTION AUTOMATIQUE (GICLEURS) ET D AGENT D EXTINCTION POUR L ENSEMBLE DU PARC IMMOBILIER DE LA COMMISSION SCOLAIRE AU CŒUR-DES-VALLÉES ADJUDICATION RÉSOLUTION 71-CE ( ) Attendu l appel d offres public OC14-14 pour le contrat d entretien des systèmes d alarme-incendie, d extinction automatique (gicleurs) et d agent d extinction pour l ensemble du parc immobilier de la Commission scolaire au Cœur-des-Vallées débutant le 1 er juillet 2014 et se terminant le 30 juin 2015; Attendu que ce contrat, à l échéance de la première année, peut être renouvelé automatiquement d année en année pour un maximum de deux années additionnelles;
5 628 Attendu qu à l échéance de la troisième année, la commission scolaire se réserve le droit de renouveler le contrat, après une entente avec le prestataire de services, pour deux périodes additionnelles d une année chacune, pour un terme contractuel n excédant pas 5 ans; Attendu qu il y a eu ouverture de soumission le 14 mai 2014 et analyse de conformité; Attendu l offre reçue et ouverte : Deslauriers / Canada ltée ,71 $ 36, rue de Varennes, suite 4 Gatineau J8T 0B6 Attendu la recommandation du coordonnateur du Service des ressources matérielles d octroyer le contrat à la firme Deslauriers / Canada ltée; Attendu que le financement de ce projet provient de l enveloppe d opérations courantes de la Commission scolaire au Cœur-des-Vallées; Attendu les discussions des membres du comité relatif aux affaires financières et matérielles (CRAFM) lors de leur rencontre du 5 mai 2014; Attendu la recommandation de la directrice du Service des ressources matérielles, financières et du transport scolaire et l approbation du directeur général; Il est proposé par monsieur le commissaire Jocelyn Fréchette; QUE le contrat d entretien des systèmes d alarme-incendie, d extinction automatique (gicleurs) et d agent d extinction pour l ensemble du parc immobilier de la Commission scolaire au Cœur-des-Vallées soit adjugé à la firme Deslauriers / Canada ltée pour la somme de quinze-mille-sept-cent-soixante et onze dollars (15 771,71 $) taxes exclues. TRAVAUX D EXTRACTION D AMIANTE ET D ISOLATION AU CENTRE LA CITÉ, À GATINEAU ADJUDICATION RÉSOLUTION 72-CE ( ) Attendu l appel d offres public 2014AMT1470EA01 pour des travaux d extraction d amiante et d isolation au Centre la Cité, à Gatineau ; Attendu les offres reçues et ouvertes : Asbex Ltée ,00 $ 2710, Lancaster rd, #101, Ottawa (Ontario) K1B 4W8 Prop-Air ,00 $ 137, Avenue Gatineau, Gatineau (Québec) J8T 4J7 C.S. Terrec inc ,00 $ 176a, boulevard Maloney Est, Gatineau (Québec) J8R 1B Canada inc. Amor Construction ,00 $ 14, chemin Richard, suite 1, La Pêche (Québec) J0X 2W0 Le Groupe Axxys Construction ,00 $ 9680, boul. St-Laurent, Montréal (Québec) H3L 2M9 Attendu que le financement de ce projet provient de l enveloppe d investissement de la Commission scolaire au Cœur-des-Vallées; Attendu la recommandation du comité relatif aux affaires financières et matérielles (CRAFM), lors de leur rencontre du 5 mai 2014; Attendu la recommandation de la directrice du Service des ressources matérielles, financières et du transport scolaire et l approbation du directeur général;
6 Il est proposé par monsieur le commissaire Sylvain Léger; 629 QUE le contrat pour des travaux d extraction d amiante et d isolation au Centre la Cité, à Gatineau, soit adjugé à la firme Asbex Ltée pour la somme de vingt-sept-mille-sixcent-vingt-quatre dollars (27 624,00 $) taxes exclues. ACHAT DE PAPIER DE REPROGRAPHIE POUR L ENSEMBLE DES ÉTABLISSEMENTS DE LA COMMISSION SCOLAIRE AU CŒUR-DES-VALLÉES ADJUDICATION RÉSOLUTION 73-CE ( ) Attendu l appel d offres public OC2-14 visant l achat de papier de reprographie pour l ensemble des établissements de la Commission scolaire au Cœur-des-Vallées; Attendu les offres reçues et ouvertes : Spicers Canada Ltd ,45 $ 1 250, Leeds ave, Ottawa (Ontario) K1B 3W3 Ariva ,20 $ 2 212, 23 e Avenue, Lachine (Québec) H8T 2X5 Attendu la recommandation du coordonnateur du Service des ressources matérielles d octroyer le contrat à la firme Spicers Canada Ltd.; Attendu la recommandation des membres du comité relatif aux affaires financières et matérielles (CRAFM), lors de leur rencontre du 5 mai 2014; Attendu la recommandation de la directrice du Service des ressources matérielles, financières et du transport scolaire et l approbation du directeur général; Il est proposé par monsieur Sylvain Tremblay, représentant du comité de parents; QUE le contrat visant l achat de papier de reprographie pour l ensemble des établissements de la Commission scolaire au Cœur-des-Vallées soit adjugé à la firme Spicers Canada Ltd. pour la somme de quatre-vingt-onze-mille-deux-cent-trois dollars (91 203,45 $) taxes exclues. TRAVAUX DE REMPLACEMENT DU TREMPLIN D UN MÈTRE DE LA PISCINE DE L ÉCOLE SECONDAIRE LOUIS-JOSEPH-PAPINEAU, À PAPINEAUVILLE ADJUDICATION RÉSOLUTION 74-CE ( ) Attendu l appel d offres sur invitation 2014AMT1410PI01 pour des travaux de remplacement du tremplin d un mètre de la piscine de l École secondaire Louis-Joseph- Papineau, à Papineauville; Attendu les offres reçues et ouvertes : Construction Vic Prud homme inc.... Non conforme 11 Principale, Plaisance (Québec) J0V 1S0 Entreprise Michel Emery entrepreneur général inc ,00 $ 115, rang St-Joseph Ouest, St-André Avellin (Québec) J0V 1W0 Defran inc ,00 $ 55, Breadner, Gatineau (Québec) J8Y 2L7 Attendu que le financement de ce projet provient de l enveloppe d investissement de la Commission scolaire au Cœur-des-Vallées; Attendu les discussions des membres du comité relatif aux affaires financières et matérielles (CRAFM), lors de leur rencontre du 5 mai 2014;
7 630 Attendu la recommandation de la directrice du Service des ressources matérielles, financières et du transport scolaire et l approbation du directeur général. Il est proposé par monsieur le commissaire Marc Beaulieu; QUE le contrat pour des travaux de remplacement du tremplin d un mètre de la piscine de l École secondaire Louis-Joseph-Papineau, à Papineauville, soit adjugé à la firme Entreprise Michel Emery entrepreneur général pour la somme de quarante-trois-milledeux-cents dollars (43 200,00 $) taxes exclues. Mesdames Odette Bernier et Nathalie A. Charette quittent leur siège, il est 18 h 42. HUIS CLOS RÉSOLUTION 75-CE ( ) Il est proposé par monsieur le commissaire Jocelyn Fréchette; QUE le comité exécutif siège à huis clos. Il est 18 h 43. Le directeur de l école Sainte-Famille / aux Trois-Chemins, monsieur Éric Sincennes, présente le dossier de l élève concerné. RETOUR EN SÉANCE PUBLIQUE RÉSOLUTION 76-CE ( ) Il est proposé par madame la commissaire Cécile Gauthier; QUE le comité exécutif revienne en séance publique. Il est 18 h 58. DOSSIER D EXPULSION D ÉLÈVE À L ÉCOLE SAINTE-FAMILLE / AUX TROIS-CHEMINS, À THURSO RÉSOLUTION 77-CE ( ) Attendu les dispositions de l article 242 de la Loi sur l instruction publique (L.R.Q. chapitre I-13.3); Attendu les termes de l alinéa 1.2 de l article 7.3 du Règlement relatif à la délégation des fonctions et des pouvoirs (C.C.r ); Attendu l encadrement de l école Sainte-Famille / aux Trois-Chemins en ce qui a trait aux règles de vie; Attendu que, conformément aux dispositions de l article 242 de la Loi sur l instruction publique, l autorité parentale a été informée qu elle avait le droit d effectuer des représentations auprès des membres du comité exécutif dans le présent dossier, une possibilité à laquelle l autorité parentale n a pas donné suite; Attendu la demande formulée par la direction de l école Sainte-Famille / aux Trois- Chemins; Attendu la recommandation de la coordonnatrice au Service des ressources éducatives et l approbation du directeur général;
8 Attendu l analyse faite par les membres du comité exécutif; 631 Il est proposé par madame la commissaire France Turcotte; QUE l élève dont le numéro de fiche est soit expulsé de tous les établissements (écoles et centres) de la Commission scolaire au Cœur-des-Vallées pour l année scolaire LEVÉE DE LA SÉANCE RÉSOLUTION 78-CE ( ) Il est proposé par madame la commissaire France Turcotte ; QUE la séance soit levée. La prochaine rencontre aura lieu le mercredi 26 novembre 2014, à 18 heures, à la salle des commissaires, située au 582, rue Maclaren Est, à Gatineau. Il est 18 h 59. Marc Beaulieu, Président du comité exécutif Jasmin Bellavance, Secrétaire général
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LE MERCREDI 25 MAI 2011 541 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE AU CŒUR-DES-VALLÉES COMTÉ DE PAPINEAU À une séance ordinaire du comité exécutif de la susdite commission scolaire tenue à la salle des
/ Initiales Président/Secrétaire général
LE MERCREDI 30 MAI 2012 573 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE AU CŒUR-DES-VALLÉES COMTÉ DE PAPINEAU À une séance ordinaire du comité exécutif de la susdite commission scolaire tenue à la salle des
/ Initiales Président/ Secrétaire général
LE MERCREDI 25 MARS 2015 651 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE AU CŒUR-DES-VALLÉES COMTÉ DE PAPINEAU À une séance ordinaire du comité exécutif de la susdite commission scolaire tenue à la salle des
/ Initiales Président/Secrétaire général
LE MERCREDI 7 AVRIL 2010 1282 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE AU CŒUR-DES-VALLÉES COMTÉ DE PAPINEAU À une séance ordinaire du Conseil des commissaires de la susdite commission scolaire tenue à la
/ Initiales vice-président/ Secrétaire général
LE MERCREDI 1 ER AVRIL 2015 1747 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE AU CŒUR-DES-VALLÉES COMTÉ DE PAPINEAU À une séance ordinaire du Conseil des commissaires de la susdite commission scolaire tenue
Procès-verbal des délibérations de la Commission scolaire des Draveurs 3 Février 2014
Page: 23 Procès-verbal de la 4 e séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Draveurs, tenue au centre administratif situé au 200, boulevard Maloney Est à Gatineau, le lundi 3 février
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1502 LE MERCREDI 3 OCTOBRE 2012 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE AU CŒUR-DES-VALLÉES COMTÉ DE PAPINEAU À une séance ordinaire du Conseil des commissaires de la susdite commission scolaire tenue à
Formant quorum, sous la présidence de monsieur le commissaire Sylvain Léger.
LE MERCREDI 16 JUIN 2010 1310 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE AU CŒUR-DES-VALLÉES COMTÉ DE PAPINEAU À une séance ajournée du Conseil des commissaires de la susdite commission scolaire tenue à la
/ Initiales président/ Secrétaire général
LE MERCREDI 11 MARS 2015 1740 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE AU CŒUR-DES-VALLÉES COMTÉ DE PAPINEAU À une séance ordinaire du Conseil des commissaires de la susdite commission scolaire tenue à la
/ Initiales président/ Secrétaire général
LE MERCREDI 29 JUIN 2015 1781 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE AU CŒUR-DES-VALLÉES COMTÉ DE PAPINEAU À une séance ajournée du Conseil des commissaires de la susdite commission scolaire tenue à la
Alain Dépatie Normand Héroux Jacques Séminaro. Formant quorum sous la présidence de madame Lucie Désilets. Mesdames Francine Chabot, Nicole Leblanc
1 Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 22 juin 2004 à 21 h, à la salle Flore laurentienne située au siège social de la Commission scolaire
LE MERCREDI 2 AVRIL 2008 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE AU CŒUR-DES-VALLÉES COMTÉ DE PAPINEAU
Secrétariat général 1116 LE MERCREDI 2 AVRIL 2008 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE AU CŒUR-DES-VALLÉES COMTÉ DE PAPINEAU À une séance ordinaire du conseil des commissaires de la susdite commission
/ Initiales président/ Secrétaire général
LE MERCREDI 17 SEPTEMBRE 2014 1694 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE AU CŒUR-DES-VALLÉES COMTÉ DE PAPINEAU À une séance ordinaire du Conseil des commissaires de la susdite commission scolaire tenue
Commission scolaire de l Estuaire - 67 - CC-2015-05-19
Commission scolaire de l Estuaire - 67 - CC-2015-05-19 CONSEIL DES COMMISSAIRES PROVINCE DE QUÉBEC LA COMMISSION SCOLAIRE DE L ESTUAIRE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil des commissaires
E031-1002 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 7 DÉCEMBRE 2009
Page:18 Procès-verbal de la 4 e séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Draveurs, tenue au centre administratif situé au 200, boulevard Maloney Est à Gatineau, le lundi à compter
Procès-verbal des délibérations de la Commission scolaire des Draveurs 3 JUIN 2013 (AJOURNEMENT)
Page 90 Procès-verbal de l ajournement de la 11 e séance du conseil des commissaires de la, tenue au centre administratif situé au 200, boulevard Maloney Est à Gatineau (Québec), le lundi 3 juin à compter
Messieurs Robert Desjardins et Michel Parenteau, représentants du comité de parents.
PAGE 49 Procès-verbal de la 6 e séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Draveurs, tenue au centre administratif situé au 200, boulevard Maloney Est à Gatineau, le lundi à compter
COMMISSION SCOLAIRE DE LA CAPITALE
PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA CAPITALE CIRCONSCRIPTION DE VANIER Procès-verbal d une séance extraordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire de la Capitale tenue au Centre
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES DIXIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2001-2002) LE 9 AVRIL 2002
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES DIXIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2001-2002) LE 9 AVRIL 2002 1.00 RECUEILLEMENT 2.00 PRÉSENCES À LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION
Commission scolaire des Premières-Seigneuries Comité exécutif
Le 21 avril 2015 Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Premières-Seigneuries tenue le mardi 21 avril 2015, à 19 h 30, au siège social, 643, avenue du Cénacle,
- du primaire : Madame Johanne Gaudreau - du secondaire : Madame Sylvie Picard
PAGE 1 Présences Commissaires : Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif tenue le 28 mars 2000 à 21 h 03, à la salle Flore laurentienne, située au siège social de la Commission scolaire
Il est proposé par : Mme CÉLINE CLÉMENT, commissaire,
Page 64 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 26 février 2014, à 17 h 31, au 955, boulevard Saint-Martin Ouest, Laval,
Mmes Lucie Désilets, Denise Girard et Colette Larose. MM Michel Gervais, Benoît Laganière et Michel Parent
1 Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 23 septembre 2014 à 21 heures, à la salle Flore laurentienne située au siège social de la Commission
Sont présents : Mesdames : Francine Chabot Lucie Désilets Suzanne Gagnon Nicole Leblanc. Normand Héroux Yves Langevin
1 Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 25 juin 2003 à 21 h, à la salle Flore laurentienne, située au siège social de la Commission
23 MARS 2004 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION SCOLAIRE DE LA BEAUCE-ETCHEMIN
23 MARS 2004 70 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION SCOLAIRE DE LA BEAUCE-ETCHEMIN Une séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire de la Beauce-Etchemin
Commission scolaire des Premières-Seigneuries Comité exécutif
Le 26 août 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Premières-Seigneuries tenue le mardi 26 août 2014, à 19 h 50, au siège social, 643, avenue du Cénacle,
Il est proposé par : Mme SOLANGE PROVENCHER, commissaire,
Page 123 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 12 juin 2013, à 17 h 32, au 955, boulevard Saint-Martin Ouest, Laval, à
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES NEUVIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2010-2011) LE 12 AVRIL 2011
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES NEUVIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2010-2011) LE 12 AVRIL 2011 01.00 OUVERTURE DE LA SÉANCE À 19 heures, la séance est ouverte par Madame Suzanne
@ Présence de madame Diane Charbonneau Adoptée à l unanimité
PAGE 51 Procès-verbal de la 10 e séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Draveurs, tenue au centre administratif, situé au 225, rue Notre-Dame à Gatineau, le lundi à compter de,
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2008-2009) LE 10 FÉVRIER 2009
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2008-2009) LE 10 FÉVRIER 2009 01.00 OUVERTURE DE LA SÉANCE À 19 heures, la séance est ouverte par Monsieur Éric
DEUXIÈME SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2000-2001) LE 12 SEPTEMBRE 2000
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES DEUXIÈME SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2000-2001) LE 12 SEPTEMBRE 2000 1.00 RECUEILLEMENT 2.00 PRÉSENCES À LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION
Madame Louise Lortie, commissaire, prend son siège à 17 h 34.
Page 120 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 11 juin 2014, à 17 h 33, au 955, boulevard Saint-Martin Ouest, Laval, à
PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA SEIGNEURIE-DES-MILLE-ÎLES COMITÉ EXÉCUTIF
PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA SEIGNEURIE-DES-MILLE-ÎLES COMITÉ EXÉCUTIF Séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire de la Seigneurie-des-Mille-Îles tenue mardi, le 9 mars
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES TENUE DIXIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2014-2015) LE 16 JUIN 2015
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES DIXIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2014-2015) LE 16 JUIN 2015 01.00 RECUEILLEMENT À 19 heures, Madame Marie-Louise Kerneïs, présidente, déclare la
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Monsieur Raynald Hawkins, commissaire, est absent.
Page 11 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 7 octobre 2015, à 17 h 30, au 955, boulevard Saint-Martin Ouest, Laval,
Formant quorum sous la présidence de Mme Colette Larose. Du primaire : Mme Valérie St-Laurent Du secondaire : M. Jacques Seminaro
1 Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil des commissaires de la Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 24 septembre 2013 à 20 heures à la salle Flore laurentienne située au siège social
Mesdames Marie-Claire Giguère et Lise Larouche
PAGE 1 Présences Commissaires : Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil des commissaires tenue le 24 octobre 2000 à 20 h 10, à la salle Flore laurentienne, située au siège social de la Commission
EST ABSENT : Monsieur Denis Tanguay, représentant des parents (secondaire).
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DU FER SÉANCE ORDINAIRE COMITÉ EXÉCUTIF PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire du Fer, tenue le 27 juin 2014 à 18
/ Initiales Président/Secrétaire général
1491 LE MERCREDI 29 AOÛT 2012 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE AU CŒUR-DES-VALLÉES COMTÉ DE PAPINEAU À une séance ordinaire du Conseil des commissaires de la susdite commission scolaire tenue à la
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PROVINCE DE QUÉBEC, COMMISSION SCOLAIRE DE LA RÉGION-DE-SHERBROOKE ACCEPTÉ Séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire de la Région-de-Sherbrooke, tenue à la salle multifonctionnelle
COMMISSION SCOLAIRE DE LA CAPITALE
PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA CAPITALE CIRCONSCRIPTION DE VANIER Procès-verbal d une séance ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire de la Capitale tenue au Centre
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Mme Françoise Charbonneau, commissaire, est absente.
Page 106 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 17 juin 2009, à 17 h 30, au 955, boulevard Saint-Martin Ouest, Laval, à
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CANADA PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA RIVIÈRE-DU-NORD À une séance extraordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire de la Rivièredu-Nord, dûment convoquée et tenue au centre administratif
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES PREMIÈRE SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2005-2006) LE 23 AOÛT 2005
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES PREMIÈRE SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2005-2006) LE 23 AOÛT 2005 1.00 RECUEILLEMENT À 19 heures, la séance est ouverte par Madame Micheline Patenaude-Fortin,
Livre des délibérations du conseil des commissaires Commission scolaire de SAINT-HYACINTHE
Livre des délibérations du conseil des commissaires Procès-verbal de la séance d ajournement du conseil des commissaires de la Commission scolaire de Saint-Hyacinthe, tenue le mardi 13 septembre 2011,
Lucie Désilets Suzanne Gagnon Colette Larose Thérèse Richard De Nitto. Alain Dépatie Normand Héroux Jacques Séminaro
1 Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 23 mars 2004 à 21 h, à la salle Flore laurentienne située au siège social de la Commission scolaire
Mesdames Diane Charbonneau, Mariette Sigouin et messieurs Claude Monfils, Paul Morin et Robert Paquet, commissaires.
PAGE 70 Procès-verbal de la 10 e séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Draveurs, tenue au centre administratif, situé au 225, rue Notre-Dame à Gatineau, le lundi 17 mai 1999
Hélène Latendresse Caroline Nicol Chantale Perreault Francine Ranger
1925 Province de Québec Cégep régional de Lanaudière Procès-verbal de la 152 e assemblée extraordinaire du conseil d administration du Cégep régional de Lanaudière tenue le jeudi 18 décembre 2014, à 11
QUE l ordre du jour proposé soit adopté tel qu il a été présenté.
Page 67 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 6 avril 2011, à 17 h 32, au 955, boulevard Saint-Martin Ouest, Laval, à
M. Claude Montpetit a motivé son absence. M. Claude Desnoyers prend son fauteuil à 17 h 07.
PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE EXTRAORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, les membres ayant été dûment convoqués, par avis signifié à leur domicile respectif
REPRISE DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DU MARDI 14 JUIN 2011 AJOURNÉE AU MARDI 28 JUIN 2011 À 19 h 30
ACCEPTÉ REPRISE DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DU MARDI 14 JUIN 2011 AJOURNÉE AU MARDI 28 JUIN 2011 À 19 h 30 La séance ordinaire du Comité exécutif du mardi 14 juin 2011 a été ajournée au mardi
Lucie Désilets Thérèse Richard De Nitto Colette Larose. Normand Héroux Jacques Séminaro Pierre Dominique Jean Létourneau
1 Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 26 octobre 2004 à 21 h 30, à la salle Flore laurentienne située au siège social de la Commission
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SIXIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2008-2009) LE 20 JANVIER 2009
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SIXIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2008-2009) LE 20 JANVIER 2009 01.00 OUVERTURE DE LA SÉANCE À 19 heures, la séance est ouverte par Monsieur Éric
Formant quorum sous la présidence de Mme Lucie Désilets. Du primaire : Mme Valérie St-Laurent
1 Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil des commissaires de la Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 22 avril 2014 et ajournée au 12 mai 2014 à 20 heures à la salle des Lys située au siège
- 831 - OUVERTURE DE LA SÉANCE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR
- 831 - À la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire des Portages-de-l Outaouais tenue au Centre administratif, 225, rue Saint-Rédempteur, Gatineau (Québec), le mercredi 19 mai 2010,
Il est proposé par : Mme SOLANGE PROVENCHER, commissaire,
Page 55 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 12 mars 2008 à 17 h 30, au 955, boulevard Saint-Martin Ouest, Laval, à laquelle
M. Mohamed Soulami a prévenu de son absence. 1.2 Procès-verbal de la séance ordinaire du mardi 15 janvier 2013. 1.2.1 Adoption et dispense de lecture
PROVINCE DE QUÉBEC, COMMISSION SCOLAIRE DE LA RÉGION-DE-SHERBROOKE ACCEPTÉ Séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire de la Région-de-Sherbrooke, tenue à la salle multifonctionnelle
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES DIXIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2000-2001) LE 12 JUIN 2001
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES DIXIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2000-2001) LE 12 JUIN 2001 1.00 RECUEILLEMENT 2.00 PRÉSENCES À LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION
Mmes Lucie Désilets et Chantale T. Renaud. MM Roch Dumont, Normand Héroux, Michel Parent et Gilles Roy
1 Procès-verbal de la séance extraordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 23 août 2011 à 20 h 15, à la salle Flore laurentienne située au siège social de la Commission
Mesdames Diane Charbonneau et Andrée Sirois, messieurs Julien Croteau, Paul Morin, Robert Paquet et Benoît Tessier, commissaires.
PAGE 6 Procès-verbal de la 2 e séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Draveurs, tenue au centre administratif situé au 200, boulevard Maloney Est à Gatineau, le lundi à compter
Séance ordinaire 18 juin 2014
- 1114 - À la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire des Portages-de-l Outaouais tenue au Centre Mgr-Lucien-Beaudoin, 34, rue Binet, Gatineau (Québec), le mercredi 18 juin 2014 à
1. VÉRIFICATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA SÉANCE (À 19 H 42)
COMMISSION SCOLAIRE DE KAMOURASKA RIVIÈRE-DU-LOUP Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire de Kamouraska Rivière-du-Loup tenue le 10 février 2015, à 19
PROVINCE DE QUÉBEC, COMMISSION SCOLAIRE DE LA RÉGION-DE-SHERBROOKE
PROVINCE DE QUÉBEC, COMMISSION SCOLAIRE DE LA RÉGION-DE-SHERBROOKE ACCEPTÉ Séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire de la Région-de-Sherbrooke, tenue à la salle multifonctionnelle
26 AVRIL 2011 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION SCOLAIRE DE LA BEAUCE-ETCHEMIN
26 AVRIL 2011 71 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION SCOLAIRE DE LA BEAUCE-ETCHEMIN Une séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire de la Beauce-Etchemin
8. Désignation et autorisation de la ou des personne(s) pour l utilisation de la carte d accès Desjardins et carte de crédit Desjardins
Procès-verbal de la séance ordinaire de la régie intermunicipale des Trois-Lacs tenue le 25 Mai 2011, à 17h, au 1281 chemin Lac Supérieur, Lac-Supérieur. Sont présents : Monsieur Pierre Poirier Madame
PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. 80 e Séance (ordinaire)
PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DU LAC-SAINT-JEAN 80 e Séance (ordinaire) Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif du conseil des s de la Commission scolaire du Lac-Saint-Jean tenue
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES ONZIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2012-2013) LE 25 JUIN 2013
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES ONZIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2012-2013) LE 25 JUIN 2013 01.00 OUVERTURE DE LA SÉANCE À 19 h 03, la séance est ouverte par Madame Chantal Zaccour,
Le président du Comité exécutif, M. Sylvain Côté, autorise M. Jean Pomerleau à participer à distance à la présente séance.
PROVINCE DE QUÉBEC, COMMISSION SCOLAIRE DE LA RÉGION-DE-SHERBROOKE ACCEPTÉ Séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire de la Région-de-Sherbrooke, tenue à la salle multifonctionnelle
Mme Marie-Claude Lunardi, directrice générale adjointe aux affaires éducatives, a prévenu de son absence.
ACCEPTÉ PROVINCE DE QUÉBEC, COMMISSION SCOLAIRE DE LA RÉGION-DE-SHERBROOKE Séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire de la Région-de-Sherbrooke, tenue à la salle multifonctionnelle
Séance 28 novembre 2011
SÉANCE DU 28 NOVEMBRE 2011 En l an deux mille onze, le 28 ième jour du mois de novembre, en la salle publique de l hôtel de ville sise au 226, rue Léon-XIII à Nicolet, le conseil municipal de la Ville
ASSEMBLÉE DU 2014-06-16
CANADA Province de Québec M.R.C. de la Vallée-de-la-Gatineau VILLE DE MANIWAKI Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Maniwaki, tenue le 16 juin 2014, à 20 heures, à la salle du
M. Serge Fafard, commissaire, est absent. Il est proposé par : Mme DENISE FILLION CHALIFOUR, commissaire,
PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 26 mars 2003 à 17 h, à l école Curé-Antoine-Labelle, 216 boulevard Marc-Aurèle-Fortin,
Province de Québec Commission scolaire des Navigateurs Saint-Romuald. Membres du comité exécutif présents :
Province de Québec Saint-Romuald 14" séance, 14' année Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Navigateurs, tenue le 13 mars 20 12, à 17 h 30, au centre administratif,
Formant quorum sous la présidence du maire, monsieur Réal Ouellet. Proposé par monsieur Gaétan Blier Appuyé par monsieur Luc Dastous
VILLE DE PLESSISVILLE PROVINCE DE QUÉBEC CANADA Séance ordinaire du conseil de la Ville de Plessisville, tenue ce 4 e jour du mois de septembre 2012, aux heure et lieu habituels des séances du conseil,
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES ONZIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2004-2005) LE 14 JUIN 2005
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES ONZIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2004-2005) LE 14 JUIN 2005 1.00 RECUEILLEMENT À 19 heures, la séance est ouverte par Madame Micheline Patenaude-Fortin,
Comité exécutif - 26 mai 2015
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA RIVIÈRE-DU-NORD À une séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire de la Rivière-du- Nord, dûment convoquée et tenue au centre administratif
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ÉPIPHANE
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ÉPIPHANE A une séance extraordinaire du Conseil local pour la Municipalité de Saint- Épiphane tenue à la salle du Centre des loisirs Simonne-Simard, le mercredi
Mesdames Christine Émond Lapointe, Mariette Sigouin et messieurs Jacques Morin, Claude Plouffe et Raymond Teillet.
PAGE 38 Procès-verbal de la 5 e séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Draveurs, tenue au centre administratif, situé au 225, rue Notre-Dame à Gatineau, le 17 novembre 1997 à
Mmes Lucie Désilets, Denise Girard et Colette Larose. MM Michel Gervais, Normand Héroux, Benoît Laganière et Michel Parent
1 Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 27 mai 2014 à 21 heures, à la salle Flore laurentienne située au siège social de la Commission
PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DES ÎLES ÎLES-DE-LA-MADELEINE
PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DES ÎLES ÎLES-DE-LA-MADELEINE À une réunion ordinaire du Conseil des commissaires de la Commission scolaire des Îles du mardi 24 mai 2011 tenue à la bibliothèque
Mmes Lucie Désilets et Chantale T. Renaud. MM Roch Dumont, Michel Gervais, Normand Héroux, Michel Parent et Gilles Roy
1 Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 25 octobre 2011 à 21 heures, à la salle Flore laurentienne située au siège social de la Commission
Procès-verbal du 29 octobre 2012 Conseil municipal de la Ville de Port-Cartier
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE MINGAN VILLE DE PORT-CARTIER PROCÈS-VERBAL de la séance extraordinaire du conseil municipal de la VILLE DE PORT-CARTIER, tenue le 29 octobre 2012, à 17 h, au 40, avenue
SONT PRÉSENTS : Madame Guylaine Lejeune, présidente, Messieurs Michel Baron, Robert Bergeron, Claude Boulianne et Mario Guérin (arrivé à 18h12).
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DU FER SÉANCE ORDINAIRE COMITÉ EXÉCUTIF PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire du Fer, tenue le 1 er novembre 2013
- 1997 - Séance ajournée 17 juin 2015
- 1997 - À la séance ajournée du Conseil des commissaires de la Commission scolaire des Portages-de-l Outaouais tenue au Centre Mgr-Lucien-Beaudoin, 34, rue Binet, Gatineau (Québec), le mercredi 17 juin
Pierre Dominique, Jean Létourneau, Jacques Séminaro, Normand Héroux. Formant quorum sous la présidence de madame Lucie Désilets.
1 Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 23 août 2005 à 21 h, à la salle Flore laurentienne située au siège social de la Commission scolaire
Il est proposé par : Mme GINETTE CHARLAND, commissaire,
PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du conseil des commissaires de la Commission scolaire de Laval, tenue le 16 février 2005 à 19 h 30, à l école Curé-Antoine-Labelle, 216, boulevard
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 23 MARS 2010
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-SAUVEUR SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 23 MARS 2010 A une séance extraordinaire tenue le 23 mars 2010 à 9 h 30 à l Hôtel de Ville situé au 1, Place de la Mairie, Saint-Sauveur
******************************************************************** Il est PROPOSÉ par monsieur David Beauregard-Paquin et RÉSOLU
Le 14 juillet 2015 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire tenue par le conseil de la Municipalité de Terrasse-Vaudreuil le 14 juillet 2015 à 19 h 30, au centre communautaire. PRÉSENTS Monsieur Michel Jr
Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe
Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Philippe, tenue à la salle du conseil de l hôtel de ville, le
CONSEIL DES COMMISSAIRES
PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA SEIGNEURIE-DES-MILLE-ÎLES CONSEIL DES COMMISSAIRES Séance ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire de la Seigneurie-des-Mille-Îles tenue
1 COMMISSION SCOLAIRE MARIE-VICTORIN COMITÉ EXÉCUTIF SÉANCE ORDINAIRE DU 22 JANVIER 2008
1 Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 22 janvier 2008 à 22 h 25, à la salle Flore laurentienne située au siège social de la Commission
Commission scolaire des Laurentides Sainte-Agathe-des-Monts Province de Québec
424 Commission scolaire des Laurentides Sainte-Agathe-des-Monts Province de Québec Le 5 avril 2012 Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Laurentides, tenue
Il est proposé par : Mme FRANÇOISE CHARBONNEAU, commissaire,
Page 66 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 25 mars 2009 à 17 h 30, au 955, boulevard Saint-Martin Ouest, Laval, à laquelle
1. Les commissaires : MM. Daniel Arseneault, vice-président Raynald Caissy Pierre Pelletier Michel Pineault Alain Rioux Mario Ross André Trahan
184 15-08-17 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DES PHARES À un ajournement de la séance ordinaire du 29 juin 2015 du conseil des commissaires de la Commission scolaire des Phares, tenu le lundi 17
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES CINQUIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2003-2004) LE 9 DÉCEMBRE 2003
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES CINQUIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2003-2004) LE 9 DÉCEMBRE 2003 1.00 RECUEILLEMENT À 19 heures, la séance est ouverte par Madame Susan Tremblay,
formant quorum sous la présidence de M. le maire Daniel Dion.
Une copie de l avis de convocation de la séance extraordinaire du 30 mars 2015 à 18 h 30 a été signifiée tel que requis par l article 323 de la Loi sur les cités et villes au maire et à chaque membre du
- 762 - Étaient absentes et absents : M. Jocelyn Blondin M. Fernand Lavoie Mme Johanne Légaré M. Jean Malette représentant le Comité de parents
- 762 - À la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire des Portages-de-l Outaouais tenue au Centre administratif, 225, rue Saint-Rédempteur, Gatineau (Québec), le mercredi 20 mai 2009,