Restructuration des écoles de Longuyon
|
|
- Marcel Audet
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Commune de Longuyon Conseil d architecture d urbanisme et de l environnement Restructuration des écoles de Longuyon Étude de faisabilité Anaïs Mahaut - Octobre rue du Sergent Blandan - CO Nancy Cedex - tél fax caue@caue54.cg54.fr -
2 Objet de cette réflexion Dans le cadre des réflexions portant sur le regroupement de ses établissements scolaires, la commune de Longuyon a sollicité le pour un bilan avant engagement des actions. Notre étude s est portée sur le transfert des locaux de l école maternelle Paul Marie au sein des locaux de l école primaire Louise Michel. Dans un premier temps, nous allons présenter une restructuration possible des locaux de l école primaire afin de la transformer en groupe scolaire. Se pose ensuite la question de l avenir du bâtiment de l ancienne école Paul Marie, que nous proposons de transformer en logements séniors. Ces projets traitent notamment la mise en accessibilité des bâtiments existants, leurs restructurations internes afin de les adapter à leurs nouveaux programmes, la requalification des espaces publics environnants... Les conclusions de cette étude mettent en avant des solutions adaptées aux bâtiments existants qui respectent les règles de mise en accessibilité. Les solutions proposées par le CAUE restent des orientations d aménagements, préalables à l élaboration d un programme d aménagement pour une éventuelle consultation de maitrise d œuvre. Restructuration des écoles // LONGUYON - étude de faisabilité
3 Objet de cette réflexion La commune de Longuyon possède de nombreux équipements scolaires, publics et privés, allant de l école maternelle au collège d enseignement secondaire. Cette profusion d établissements scolaires entraine des charges supplémentaires pour la commune, notamment au niveau de l entretien des bâtiments et de leur mise en conformité. Regrouper l école maternelle Paul Marie et l école élémentaire Louise Michel permettrait de réduire le nombre d équipements scolaires de la commune et donc de réduire les coûts liés à leur entretien. Restructuration des écoles l // LONGUYON - étude de faisabilité
4 Restructuration de l école Louise Michel Restructuration de l école Louise Michel // LONGUYON - étude de faisabilité
5 L école Louise Michel La superficie de l école primaire Louise Michel permettrait, après travaux, d accueillir les locaux de l école maternelle Paul Marie et ainsi de devenir le groupe scolaire du centre-bourg. Restructuration de l école Louise Michel // LONGUYON - étude de faisabilité
6 Contexte Logements privés école primaire Restructuration de l école Louise Michel // LONGUYON - étude de faisabilité
7 Contexte L école a déjà subi une extension dans les années 1960, mais ce bâtiment n appartient aujourd hui plus à la commune. Restructuration de l école Louise Michel // LONGUYON - étude de faisabilité
8 Contexte de trop nombreuses cages d escalier Le bâtiment compte actuellement quatre cages d escalier. Seulement deux d entre elles sont encore utilisées, or elles ne montent qu au premier étage Restructuration de l école Louise Michel // LONGUYON - étude de faisabilité
9 Contexte un hall inexploité L ancien hall de l école n est aujourd hui presque plus utilisé. Pourtant il recèle des qualités architecturales intéressantes. Restructuration de l école Louise Michel // LONGUYON - étude de faisabilité
10 Contexte un troisième niveau délaissé Le troisième niveau du bâtiment est composé d anciens appartements d instituteurs. Il offre la même superficie que les autre étages. La réhabilitation de ce niveau apparait comme essentielle afin d accueillir le nouveau groupe scolaire. Restructuration de l école Louise Michel // LONGUYON - étude de faisabilité
11 Contexte PLU (extraits) Le site se trouve en zone U1 du PLU (zone du centre ancien dense), dont le règlement présente des dispositions règlementaires courantes, par exemple : Article 6 implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publics Il sera autorisé d édifier d autres constructions dans la partie arrière de l unité foncière lorsqu une façade sur rue est occupée par une construction implantée suivant les conditions du PLU, et que la construction ne présente pas une hauteur supérieure à la construction en façade. Article 7 implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Dans la bande des 15 m de profondeur comptés à partir de l alignement, toute construction doit être établie le long des limites séparatives de l unité foncière qui touchent la voie. Au-delà de la bande des 15 m, l implantation en recul par rapport à une ou plusieurs de ces limites séparatives est autorisée. Toute construction en recul des limites doit être à une distance de cette limite d au moins 3 m. Article 10 hauteur maximum des constructions ( ) inférieure ou égale à 14 mètres à l égout de toiture. Article 11 aspect extérieur des constructions Les murs et toitures des bâtiments annexes ou ajouts doivent être traités en harmonie avec ceux de la construction principale. Article 12 stationnement 1 emplacement par classe, soit 12 emplacements pour le nouveau groupe scolaire. Restructuration de l école Louise Michel // LONGUYON - étude de faisabilité
12 Etat actuel Surfaces : Niveau 2 : m² à réhabiliter Niveau 1 : - 4 salles de classe : 245,6 m² - 3 petites salles d activités : 47,4 m² - couloir : 137,5 m² Niveau 0 : - 4 salles de classe : 245,6 m² - couloir : 137,5 m² - ancien hall : 100 m² - bureaux à réhabiliter : 80 m² TOTAL : 713,6 m² m² à réhabiliter (hors circulation) Restructuration de l école Louise Michel // LONGUYON - étude de faisabilité
13 Etat actuel Niveau 0 Restructuration de l école Louise Michel // LONGUYON - étude de faisabilité
14 Etat actuel Niveau 2 Niveau 1 Restructuration de l école Louise Michel // LONGUYON - étude de faisabilité
15 Proposition réhabilitation + extension Restructurer l école : - Réinvestir l ancien hall. - Développer l école maternelle en rez-dechaussée pour faciliter l accessibilité des enfants en bas-âge. - Rendre le bâtiment accessible aux PMR. - Mutualiser les locaux : l école maternelle et l école élémentaire peuvent se partager l infirmerie, les sanitaires, les salles d activités, la cour de récréation, les locaux de services (local poubelle, rangements...). Requalifier l espace public de l avenue O Gormann: - Création d un parvis devant le hall facilitant et sécurisant l accès à l école. - Traitement particulier des espaces extérieurs rendus accessibles aux PMR. - Aménager de places de stationnement et d un dépose-minute. - Réaménager la voirie afin de diminuer la vitesse des automobilistes (plateau ralentisseur...). Restructuration de l école Louise Michel // LONGUYON - étude de faisabilité
16 Proposition réhabilitation + extension stationnements / dépose-minute parvis carrefour restructuré aire de jeux place Restructuration de l école Louise Michel // LONGUYON - étude de faisabilité
17 Proposition réhabilitation + extension Niveau 0 Restructuration de l école Louise Michel // LONGUYON - étude de faisabilité
18 Proposition réhabilitation + extension Niveau 2 Niveau 1 Restructuration de l école Louise Michel // LONGUYON - étude de faisabilité
19 Proposition illustration possible niveau entièrement réhabilité logements privés extension pour la maternelle cour de récréation entrée secondaire Restructuration de l école Louise Michel // LONGUYON - étude de faisabilité
20 Proposition réhabilitation + extension Restructuration de l école Louise Michel // LONGUYON - étude de faisabilité
21 Approche économique Surface totale : m² A titre d'illustrations, premiers estimatifs des coûts d aménagements établis sur la base de ratios* : Réhabilitations lourdes 630 m² 1700 /m² (isolation, menuiseries, structure ) Réhabilitations légères 850 m² 700 /m² (second-oeuvre ) Extension 120 m² 1500 /m² Coût estimé du projet : de à HT *ratios établis sur la base de projets similaires. Le projet prend en compte les coûts de gestion. Restructuration de l école Louise Michel // LONGUYON - étude de faisabilité
22 Transformation de l école Paul Marie Transformation de l école Paul Marie // LONGUYON - étude de faisabilité
23 L école Paul Marie La position en centre ville de l école maternelle Paul Marie, et sa proximité immédiate avec la future maison de santé en font un site à fort enjeu de développement. Reconvertir le bâtiment en logements séniors apparait donc approprié. Transformation de l école Paul Marie // LONGUYON - étude de faisabilité
24 Contexte Références cadastrales : 000 AL 343 / Surface de la parcelle : 1473 m logements privés maison de santé T2L nouveaux logements séniors Transformation de l école Paul Marie // LONGUYON - étude de faisabilité
25 Contexte Transformation de l école Paul Marie // LONGUYON - étude de faisabilité
26 Contexte Transformation de l école Paul Marie // LONGUYON - étude de faisabilité
27 Contexte Transformation de l école Paul Marie // LONGUYON - étude de faisabilité
28 Contexte Transformation de l école Paul Marie // LONGUYON - étude de faisabilité
29 Contexte PLU (extraits) Le site se trouve en zone U2 du PLU (zone du centre ancien diffus), dont le règlement présente des dispositions règlementaires courantes, par exemple : Article 6 implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publics Les constructions devront être édifiées en recul ou en limite des voies ouvertes à la circulation de telles façons qu elles respectent la physionomie dominante de la rue. Il sera autorisé d édifier d autres constructions dans la partie arrière de l unité foncière lorsqu une façade sur rue est occupée par une construction implantée suivant les conditions du PLU, et que la construction ne présente pas une hauteur supérieure à la construction en façade. Article 7 implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Les constructions devront être édifiées en limite ou en recul d au moins 3 mètres des limites séparatives de l unité foncière. Article 10 hauteur maximum des constructions ( ) inférieure ou égale à 10 mètres à l égout de toiture. Article 11 aspect extérieur des constructions Les murs et toitures des bâtiments annexes ou ajouts doivent être traités en harmonie avec ceux de la construction principale. La toiture terrasse ou à une seule pente doit être réservée aux dépendances à l arrière du bâtiment principal à condition qu elle ne soit pas visible depuis la rue. Sont interdits les retraits de façade d un étage sur l autre. Article 12 stationnement - logement 1 à 3 pièces : 1 emplacement, - logement 4 pièces et plus : 2 emplacements. Transformation de l école Paul Marie // LONGUYON - étude de faisabilité
30 Etat actuel niveau 0 cour de récréation Transformation de l école Paul Marie // LONGUYON - étude de faisabilité
31 Etat actuel niveau 1 Transformation de l école Paul Marie // LONGUYON - étude de faisabilité
32 Proposition Proposition Surélévation en R+2 du bâtiment afin d accueillir 12 logements séniors : 7 T2 et 5 T3. Niveau 2 État actuel Niveau 1 Niveau 0 Transformation de l école Paul Marie // LONGUYON - étude de faisabilité
33 Proposition maison de santé jardin partagé parking Transformation de l école Paul Marie // LONGUYON - étude de faisabilité
34 Proposition niveau 0 Transformation de l école Paul Marie // LONGUYON - étude de faisabilité
35 Proposition niveau 1 Transformation de l école Paul Marie // LONGUYON - étude de faisabilité
36 Proposition niveau 2 Transformation de l école Paul Marie // LONGUYON - étude de faisabilité
37 Proposition illustration possible extension logements séniors rue Albert Lebrun accès principal Transformation de l école Paul Marie // LONGUYON - étude de faisabilité
38 Proposition Transformation de l école Paul Marie // LONGUYON - étude de faisabilité
39 Approche économique Surface totale : m² A titre d'illustrations, premiers estimatifs des coûts d aménagements établis sur la base de ratios* : Réhabilitations légères 575 m² /m² (second-oeuvre ) Extension 575 m² 1700 /m² Coût estimé du projet : de à HT *ratios établis sur la base de projets similaires. Le projet prend en compte les coûts de gestion. Transformation de l école Paul Marie // LONGUYON - étude de faisabilité
40 Conclusion Cette réflexion est destinée à mesurer la pertinence de la restructuration des deux écoles, pour la création d un seul groupe scolaire en centre ville, et de logements dans l hyper centre, près de la future maison de santé. Si le projet est a priori possible et cohérent, dans le cadre d une vision globale de restructuration du centre ville, la complexité de ce type de restructuration pourra nécessiter une étude de faisabilité plus approfondie, fondée sur un diagnostic fin des bâtiments existants et un approche financière précise. Si la commune souhaite voir la réalisation de ce type d étude, le CAUE est à sa disposition pour lui proposer un cahier des charges de consultation de maîtrise d œuvre et l accompagner dans toute la procédure de consultation, jusqu à la sélection d un maître d œuvre. Restructuration de l école Louise Michel // LONGUYON - étude de faisabilité
Références : Loi n 79-1150 du 29 décembre 1979 modifiée par la loi n 95-101 du 2 février 1996 (article 53).
Objet : Publicité, enseignes et pré-enseignes. Références : Loi n 79-1150 du 29 décembre 1979 modifiée par la loi n 95-101 du 2 février 1996 (article 53). Le décret n 96-946 du 24 octobre 1996 pris en
Plus en détailVu le dahir du 7 kaada 1371 (30 Juillet 1952) relatif à l urbanisme et, notamment, son article 18 ;
Décret n 2-64-445 du 21 chaabane 1384 (26 décembre 1964) définissant les zones d habitat économique et approuvant le règlement général de construction applicable à ces zones. (B.O. n 2739 du 28-4-1965,
Plus en détailCHAPITRE VII REGLEMENT DE LA ZONE UF*
CHAPITRE VII REGLEMENT DE LA ZONE UF* Zone à dominante d activités économiques (PME, services, activités artisanales, activités tertiaires) et d équipements collectifs PLU Champigny-sur-Marne Approuvé
Plus en détail(B.O. n 2739 du 28-4-1965, page 489) LE PREMIER MINISTRE,
DECRET N 2-64-445 DU 21 CHAABANE 1384 (26 DECEMBRE 1964) DEFINISSANT LES ZONES D HABITAT ECONOMIQUE ET APPROUVANT LE REGLEMENT GENERAL DE CONSTRUCTION APPLIABLE A CES ZONES (B.O. n 2739 du 28-4-1965, page
Plus en détailPROJET DE CONSTRUCTION DOSSIER DE FAISABILITE B3
ECOLE SPECIALE DES TRAVAUX PUBLICS PROJET DE CONSTRUCTION DOSSIER DE FAISABILITE B3 AUTEUR : GABILLAT Arnaud PACAUD Fabien BUSSUTIL Clothilde TAN Vincent B3 1 IMPLANTATION DU PROJET Programme : Réalisation
Plus en détail4.6 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 6 : NETTOYAGE
MAITRE D OUVRAGE / MAITRE D OEUVRE : VILLE DE NICE DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES, DE L AMENAGEMENT, DES TRAVAUX, ET DU DEVELLOPEMENT DURABLE DIRECTION DES BATIMENTS COMMUNAUX SERVICE MAINTENANCE
Plus en détailREFERENCES 2015. Un toit d immeuble est un foncier qui s ignore.
REFERENCES 2015 Un toit d immeuble est un foncier qui s ignore. www.rehausseparisenne.com 01 42 06 05 21 27 rue David d Angers 75019 PARIS Maitrise d Œuvre PRINVAULT architectes 10 logements + 2 commerces
Plus en détailL avenir de notre ville, parlons-en. publique. Projet de. hôtel de ville. Enquête
L avenir de notre ville, parlons-en Projet de > Enquête publique 5 MARS > 5 AVRIL 2012 hôtel de ville QU EST-CE QUE LE PLU? 2 3 AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE LES OBJECTIFS DU PADD (Projet d aménagement
Plus en détailDISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N CARACTERE DE LA ZONE Zone faisant l objet d une protection en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt notamment du
Plus en détailPrésentation renouveau école Georges Pamart
MAIRIE DE QUERENAING DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANCAISE LIBERTE EGALITE FRATERNITE Arrondissement de Valenciennes - Canton de Valenciennes Sud www.querenaing.fr Présentation renouveau école Georges
Plus en détailLE MARCHÉ DE L IMMOBILIER D ENTREPRISE
CONSEIL EN IMMOBILIER D ENTREPRISE LE MARCHÉ DE L IMMOBILIER D ENTREPRISE Introduction Les surfaces disponibles Les prix La tendance Les axes de développement INTRO CONSEIL EN IMMOBILIER D ENTREPRISE Surface
Plus en détailREGION DE BRUXELLES-CAPITALE COMMUNE D UCCLE - PPAS 28ter Plateau Avijl
REGION DE BRUXELLES-CAPITALE COMMUNE D UCCLE - PPAS 28ter Plateau Avijl - 14 août 2008 BOA DOCUMENTS CONSTITUANT LE PPAS Le présent plan particulier d'affectation du sol se compose de : A. Cahier des notes
Plus en détailOctobre 2007 : pourquoi la réforme des demandes d autorisation d urbanisme?
Octobre 2007 : pourquoi la réforme des demandes d autorisation d urbanisme? Objectifs : prise en compte de l insatisfaction et de l attente des usagers réduire le nombre d autorisations simplifier les
Plus en détailPLAN LOCAL D URBANISME 4. REGLEMENT
PLAN LOCAL D URBANISME 4. REGLEMENT SOMMAIRE DISPOSITIONS GENERALES... 3 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES... 8 ZONE UA... 9 ZONE UC... 18 ZONE UD... 28 ZONE UE... 38 ZONE UF... 45 ZONE UL...
Plus en détailVILLE DE COLMAR. Règlement. PLAN D OCCUPATION DES SOLS Modification n 9. Approuvée par délibération du Conseil Municipal du Le Maire
VILLE DE COLMAR PLAN D OCCUPATION DES SOLS n 9 Règlement Approuvée par délibération du Conseil Municipal du Le Maire SOMMAIRE TITRE I : Dispositions générales page 3 TITRE II : Dispositions applicables
Plus en détailDirection départementale Des territoires de l'orne - 1 -
Direction départementale Des territoires de l'orne Service Habitat Construction Bureau Constructions Durables Et accessibilité Cité administrative place du Général Bonet, BP 537 61007 Alençon cedex Travaux
Plus en détailPOINT INFO LOGEMENT 37 - LAON PLATEAU
Notre sélection du samedi 25 juillet 2015 Sur le Web www.arianesas.com contact@arianesas.com Siège - Agence Commerciale 20 Boulevard Pierre Brossolette ( GARE) Tel : 03.23.23.40.27 - Fax 03.23.79.17.03
Plus en détailRapport pour la commission permanente du conseil régional. Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france
CP 13-294 Rapport pour la commission permanente du conseil régional AVRIL 2013 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france HABILITATION DU PRESIDENT
Plus en détailCONNAISSANCE DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL ET URBAIN RAPPORT DE PRÉSENTATION
ARCHITECTURAL ET URBAIN ZPPAUP Montpellier Gambetta Clemenceau Figuerolles Rapport de présentation Juillet 2006 Page 73 Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager SECTEUR GAMBETTA
Plus en détailPROJET DE PÔLE COMMERCIAL SAINT-LOUIS A BREST
PROJET DE PÔLE COMMERCIAL SAINT-LOUIS A BREST ENQUÊTE PUBLIQUE DE DÉCLASSEMENT DE LA PORTION DE LA RUE DES HALLES SAINT-LOUIS SITUÉE AU DROIT DE LA RUE DUQUESNE NOTICE EXPLICATIVE 1 LE DECLIN DES HALLES
Plus en détailGuide des autorisations d urbanisme
Guide des autorisations d urbanisme de Service Urbanisme Villenoy 2014 TABLE DES MATIERES QUEL DOSSIER DEPOSER POUR MON PROJET?... 2 QUELQUES NOTIONS POUR BIEN DEMARRER.... 2 MON PROJET EST-IL SOUMIS A
Plus en détailRUE DU PRÉ DE LA BICHETTE, 1 1202 GENÈVE
RUE DU PRÉ DE LA BICHETTE, 1 1202 GENÈVE À LOUER au NATIONS BUSINESS CENTRE IMMEUBLE ENTIÈREMENT RESTRUCTURÉ ET RÉNOVÉ 11 280 m2 divisibles par plateaux de 860 m2 Situation Excellente situation Bénéficiant
Plus en détailEcole maternelle Polangis (dite Jougla) (Cat.: 4 - Type : R - effectif : 287 )
Ecole maternelle Polangis (dite ougla) (Cat.: 4 - Type : R - effectif : 287 ) 12 avenue oseph ougla ment initial OCAISATION POSSIBIITE D'ACCES POSSIBES REAISES DEPUIS 2009 ACCESSIBIITE Stationnement Pas
Plus en détail2 ème Edition 2014. Entreprises ESPACES. 1er RÉSEAU PARTENAIRE, 61 IMPLANTATIONS EN FRANCE
2 ème Edition 2014 1er RÉSEAU PARTENAIRE, 61 IMPLANTATIONS EN FRANCE Bâtiment neuf haute performance environnemental, conception innovante, YWOOD BUSINESS se développera sur 1.220 m² environ en R+2, divisible
Plus en détailVOIRIE ACCESSIBLE Véronique IMBAULT Décembre 2011
VOIRIE ACCESSIBLE Véronique IMBAULT Décembre 2011 Plan Rappels règlementaires Cheminements et trottoirs Escaliers Équipements et mobilier urbains Traversée de chaussée Feux de circulation permanents Emplacements
Plus en détailLE FRAXINETUM UNE SALLE MULTIFONCTION UN ÉQUIPEMENT DE LOISIRS, SPORTIF ET CULTUREL
LE FRAXINETUM UNE SALLE MULTIFONCTION UN ÉQUIPEMENT DE LOISIRS, SPORTIF ET CULTUREL SOMMAIRE 1 I SITUATION / BESOINS / ATTENTES 2 ENJEUX DU PROJET ET OBJECTIFS DE LA MAITRISE D OUVRAGE 3 PROJET D ETABLISSEMENT
Plus en détailSOMMAIRE TITRE 1 : DISPOSITIONS GENERALES 2
SOMMAIRE TITRE 1 : DISPOSITIONS GENERALES 2 Article 1 : Champ d application territorial... 3 Article 2 : Portées respectives du règlement à l égard des autres législations relatives à l occupation des
Plus en détailCOMMUNE DE SASSENAGE
COMMUNE DE SASSENAGE PLAN LOCAL D URBANISME 3. RÈGLEMENT ------------------------- ------------------------- Direction de l aménagement urbain. Modification n 2 SOMMAIRE TITRE I DISPOSITIONS GENERALES
Plus en détailMESSAGE DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL GÉNÉRAL
MESSAGE DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL GÉNÉRAL concernant l octroi d un crédit d engagement pour la participation de la Ville de Sion, en qualité de ville site, à la construction de six salles de gym
Plus en détailAccessibilité / voirie et espaces publics DDE 27 1 1
Accessibilité > voirie et espaces publics Réglementation et mise en oeuvre Accessibilité / voirie et espaces publics DDE 27 1 1 Les références réglementaires Le cadre législatif Loi n 2005-102 du 11 février
Plus en détail2 Pour les puits de lumière :
CHAPITRE V LES USAGES ET BÂTIMENTS PRINCIPAUX SECTION I RÈGLE GÉNÉRALE Domaine d'application 59. Les normes contenues dans le présent chapitre s'appliquent à toutes les zones. Dispositions générales aux
Plus en détail- Grille d'autodiagnostic Restaurant
- Grille d'autodiagnostic Restaurant L objectif de ce document est de permettre aux exploitants de se forger un aperçu du niveau d accessibilité de leur établissement face aux obligations de mise en conformité
Plus en détailLOCALITÉ DE CLEMENCY ZONES CENTRALES -TYPE 12
PROJET D AMÉNAGEMENT PARTICULIER DE LA COMMUNE DE KÄERJENG PROJET D AMÉNAGEMENT PARTICULIER - QUARTIER EXISTANT DE LA COMMUNE DE KÄERJENG LOCALITÉ DE CLEMENCY ZONES CENTRALES -TYPE 12 VERSION POUR AVIS
Plus en détailPlan Local d Urbanisme
COMMUNAUTE URBAINE DE DUNKERQUE Plan Local d Urbanisme C A H I E R D E R E C O M M A N D A T I O N S A R C H I T E C T U R A L E S U R B A I N E S E T P A Y S A G E R E S Approuvé le 9 février 2012 PLU
Plus en détailDirection de l'urbanisme. Foire Aux Questions. Service Urbanisme
Foire Aux Questions 1 Je dois faire des travaux, dois- je faire une demande? Quel type de dossier faut- il pour des travaux? a) Vous déposerez une demande de Permis de Construire notamment pour : Créer
Plus en détailD i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE. e n m a t i è r e s p o r t i v e. Les équipements sportifs
D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE e n m a t i è r e s p o r t i v e Les équipements sportifs JANVIER 2010 Janvier 2010 2/10 LES EQUIPEMENTS SPORTIFS STRUCTURANTS Les équipements
Plus en détailACCESSOIRES ET TEMPORAIRES AUTORISÉS DANS LES COURS ET LES MARGES
TERMINOLOGIE (RÈGLEMENT 5001, ART.21) ABRI D AUTO PERMANENT (CAR-PORT) Construction accessoire reliée à un bâtiment principal formée d'un toit appuyé sur des piliers, dont un des côtés est mitoyen au bâtiment
Plus en détailÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP) INSTALLATIONS OUVERTES AU PUBLIC (IOP) NOTICE D ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES
ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP) INSTALLATIONS OUVERTES AU PUBLIC (IOP) NOTICE D ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES Textes de référence : Champ d application : Code de la Construction et de
Plus en détailPLAN DE SITUATION C'est le plan qui localise votre terrain PCMI 1. SAINT DENIS - Bellepierre Parcelle AY 592. Ech : 1/ 2000 ème
PERMIS DE M. X. Plan de situation. Plan de masse 3. Coupe 4. Notice descriptive. Façades et plan de toiture. Insertion graphique 7. Photo dans le paysage proche 8. Photo dans le paysage lointain Mise à
Plus en détailRéforme des autorisations d Urbanisme
Réforme des autorisations d Urbanisme Entrée en vigueur le 1er octobre 2007 L essentiel de la réforme réside dans : - le regroupement des procédures fusionnées en 3 permis et une déclaration préalable
Plus en détailMunicipalité de Saint-Marc-sur- Richelieu
Plania Municipalité de Saint-Marc-sur- Richelieu Chapitre 11 Dispositions particulières applicables à certaines zones P031607 303-P031607-0932-000-UM-0023-0A Municipalité de Saint-Marc-sur-Richelieu 102
Plus en détailPrésentation du programme de logements intergénérationnels du Quai des Célestins
Présentation du programme de logements intergénérationnels du Quai des Célestins INTRODUCTION «L intergénérationnel» : un concept que ne va pas de soi Brève présentation du projet «Quai des célestins»
Plus en détailRESTRUCTURATION DE LA BIBLIOTHEQUE DE TOURS
RESTRUCTURATION DE LA BIBLIOTHEQUE DE TOURS LIEU : SURFACE D INTERVENTION: COÛT : LIVRAISON : ARCHITECTES : ARCHITECTES ASSOCIES : B.E.T. : MAÎTRE DE L OUVRAGE : MISSION : TOURS 3 000 m² (SHON) 3 845 000
Plus en détailLOCAL A LOUER : Réf TS3
LOCAL A LOUER : Réf TS3 A usage Commercial Artisanal Industriel ou Logistique Directement au propriétaire : Groupe Omerin Zone industrielle 63600 AMBERT Contacts : Sylvie PERET - Tél. 06 77 85 88 59 e-mail
Plus en détailCertificat de surface privative
Certificat de surface privative Numéro de dossier : Date du repérage : Heure d arrivée : Durée du repérage : 14/IMO/0649/DRO 28 / 04 / 2014 9h00 03h00 La présente mission consiste à établir la superficie
Plus en détailSECAL CPAUP. Cahier de prescriptions architecturales, urbaines et paysagères
SECAL ZAC de DUMBEA SUR MER CPAUP Cahier de prescriptions architecturales, urbaines et paysagères NOVEMBRE 2014 ZAC de DUMBEA SUR MER I CPAUP- NOVEMBRE 2014 2 TABLE DES MATIERES INTRODUCTION...5 I- Implantation...6
Plus en détailNEGRIER & Fils S.A.R.L 12120 SALMIECH Tél : 05.65.46.74.51 Fax : 05.65.46.78.83 negrier-electricite@wanadoo.fr www.negrier-accessibilite.
NEGRIER & Fils S.A.R.L 12120 SALMIECH Tél : 05.65.46.74.51 Fax : 05.65.46.78.83 negrier-electricite@wanadoo.fr www.negrier-accessibilite.fr Qui est concerné? «Toutes les personnes ayant des difficultés
Plus en détailLe financement du projet
Le financement du projet Comment financer mon projet? 14 Votre budget doit faire l objet d une étude approfondie. Pour vous aider à établir votre plan de financement, faites appel à l Association Départementale
Plus en détail1/4 N 13824*03. N de l autorisation. Le cas échéant, n de la déclaration préalable 1 effectuée au titre du code de l urbanisme :
MINISTÈRE CHARGÉ DE LA CONSTRUCTION Demande d autorisation de construire, d aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP) Cette demande vaut également demande d approbation d un Agenda
Plus en détailINTERVENIR SUR LE BATI ANCIEN
I - Données Générales INTERVENIR SUR LE BATI ANCIEN Rivalités entre réhabilitation, restauration et rénovation Au cours des dernières années, d'importantes études ont été entreprises dans les quartiers
Plus en détailQuelle surface indiquer sur la déclaration? Quel nombre de pièces indiquer sur la déclaration?
Quelle surface indiquer sur la déclaration? Quel nombre de pièces indiquer sur la déclaration? Quelle surface indiquer sur la déclaration? Le détail de la surface totale de votre local est à indiquer dans
Plus en détailQuartier Calmette Tilleuls. 6 Juin 2012
Rendez-vous urbain Quartier Calmette Tilleuls 6 Juin 2012 le 6 Juin 2012 1. Parcours réalisé 1 2 Pour ce troisième rendez-vous urbain, seulement trois personnes étaient présentes sur les douze convoquées.
Plus en détailMARCHES PUBLICS DE MAITRISE D OEUVRE MAPA
MARCHES PUBLICS DE MAITRISE D OEUVRE MAPA CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE LA LOZERE 2 boulevard du Soubeyran BP 90 48003 MENDE CEDEX Tél. : 04.66.49.12.66 Rénovation du siège de l Etablissement
Plus en détailNouvel immeuble de bureaux pour la C.U.B - Groupe FAYAT
COMPTE RENDU DE VISITE ECOLE CENTRALE PARIS Nouvel immeuble de bureaux pour la C.U.B - Groupe FAYAT Introduction Pour la dernière journée de notre voyage d intégration, nous avons été accueillis le vendredi
Plus en détailDOL DE BRETAGNE ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011
DOL DE BRETAGNE ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011 Février 2011 1 LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011 1. L EVOLUTION DU BUDGET DE FONCTIONNEMENT 2. L ENDETTEMENT 3. LES PERSPECTIVES POUR LES ANNEES A VENIR 4.
Plus en détailÉCOLE DE MARÉCHALERIE D ANDERLECHT. BURO II & ARCHI+I urban planning architecture engineering interior design
ÉCOLE DE MARÉCHALERIE D ANDERLECHT BURO II & ARCHI+I urban planning architecture engineering interior design Rue J. Jordaensstraat 18a, B-1000 Brussel-Bruxelles T +32 2 641 88 00 F +32 2 640 53 55 E info@b2ai.com
Plus en détailYwood Les Docks Libres à Marseille
Ywood Les Docks Libres à Marseille S. Bouquet 1 Ywood Les Docks Libres à Marseille Stéphane Bouquet NEXITY / YWOOD FR-Paris, Marseille 2 Ywood Les Docks Libres à Marseille S. Bouquet 5 ème Forum International
Plus en détailTITRE 3 - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE A URBANISER (zone AU )
TITRE 3 - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE A URBANISER (zone AU ) La zone AU couvre les espaces non équipés par les réseaux de viabilisation, que la commune souhaite réserver au développement de l urbanisation
Plus en détailIEB - Inventaire des enquêtes publiques en Région de Bruxelles-Capitale
IEB - Inventaire des enquêtes publiques en Région de Bruxelles-Capitale Version du 29/04/2015 Imprimé le : 29/04/2015 13:51:30 P.1/11 IEB - Inventaire des enquêtes publiques en Région de Bruxelles-Capitale-
Plus en détailREGLEMENT D ARCHITECTURE ET DE DECORATION
8-12 MARS 2014 Paris Nord Villepinte France REGLEMENT D ARCHITECTURE ET DE DECORATION CABINET DECO PLUS 1 Rue Paul Delaroche 75116 Paris France Tél + 33 (0) 1 47 63 94 84 - Fax + 33 (0) 1 43 80 59 63 europainarchi@free.fr
Plus en détailMaison, actuellement bureaux
Maison, actuellement bureaux 95 avenue du Grand-Port Chourdy-Pont Rouge Aix-les-Bains Dossier IA73002139 réalisé en 2013 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine
Plus en détailDécrète : Ce règlement est applicable aux zones définies à l'article premier. Fait à Rabat, le 21 chaabane 1384 (26 décembre 1964). Ahmed Bahnini.
Décret n 2-64-445 du 21 chaabane 1384 (26 décembre 1964) définissant les zones d'habitat économique et approuvant le règlement général de construction applicable à ces zones.( BO n 2739 du 28 Avril 1965)
Plus en détailPLU de BONREPOS SUR AUSSONNELLE
PLU de BONREPOS SUR AUSSONNELLE atelier urbain, Sarl d Architecture Ségui et Colomb 33 rue Paul Dupin 31500 TOULOUSE 05 61 11 88 57 atelierurbain@free.fr Département de la Haute Garonne Commune de BONREPOS
Plus en détailCommune X. Quelles nouvelles exigences pour l accessibilité de la voirie? Les prescriptions techniques de l arrêté du 15 janvier 2007
Commune X Quelles nouvelles exigences pour l accessibilité de la voirie? Les prescriptions techniques de l arrêté du 15 janvier 2007 Centre d'études Techniques de l'équipement Méditerranée Les cheminements
Plus en détailOBLIGATION D INSTALLATION D UN GARDE-CORPS
2 CHAPITRE OBLIGATION D INSTALLATION D UN GARDE-CORPS 2.1. CAS GÉNÉRAL L installation d un garde-corps est obligatoire lorsque la hauteur de chute comptée à partir de la zone de stationnement normal (ZSN)
Plus en détailL accessibilité des bâtiments d habitation collectifs neufs
L accessibilité des bâtiments d habitation collectifs neufs GUIDE TECHNIQUE POUR L APPLICATION DES TEXTES RÉGLEMENTAIRES Juin 2004 Loi n 75-534 du 30 juin 1975 (JO du 1er juillet 1975) Loi n 91-663 du
Plus en détail3 place Vauban 75007 Paris
3 place Vauban 75007 Paris Appartement exceptionnel situé au rez-de-chaussée www.immobilier-avocat.com Avertissement Ce document a été préparé dans le seul but de fournir à des acheteurs potentiels des
Plus en détailRÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS
RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS Règlement approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 29 juin 2015 Les parents devront en
Plus en détailCAHIER DES CHARGES ENTRETIENS LOCAUX MAIRIE Brissac-Quincé
CAHIER DES CHARGES ENTRETIENS LOCAUX MAIRIE Brissac-Quincé - MODE DE PASSATION DU MARCHÉ : Procédure adaptée art. 28 CMP - Maître d Ouvrage : Mairie de Brissac-Quincé - Date de mise en consultation : jeudi
Plus en détailAtelier 3 Vers le programme. Notions et définitions Présentation des terrains
Atelier 3 Vers le programme Notions et définitions Présentation des terrains Atelier 3 - Ordre du jour Programmation (19h) Notions et définitions (19h15) Echanges avec la salle (19h45) Présentation des
Plus en détailCRÉDIT DE CONSTRUCTION POUR LA RÉALISATION D UN GROUPE SCOLAIRE SUR LE SECTEUR L LA CONCORDE ET POUR LE DÉPLACEMENT D UNE PARTIE DU PARKING FMCV
DA 005-15.06 CRÉDIT DE CONSTRUCTION POUR LA RÉALISATION D UN GROUPE SCOLAIRE SUR LE SECTEUR L LA CONCORDE ET POUR LE DÉPLACEMENT D UNE PARTIE DU PARKING FMCV Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux,
Plus en détailService départemental d incendie et de secours du Territoire de Belfort
Service départemental d incendie et de secours du Territoire de Belfort Fiche technique 2011 / 01 Nouvelles dispositions prévues par le règlement de sécurité pour l évacuation des personnes en situation
Plus en détailDépartement de l Hérault
Du diagnostic à l opérationnel, quelles priorités? Le cas des collèges de l Hérault Jean-Pierre Quentin, directeur d exploitation du pôle éducation Patrimoine Conseil général de l Hérault mai 2009 AUDIT
Plus en détailREGLEMENT DE CANDIDATURE MARCHE DE TRAVAUX. Construction modulaire d un pôle intercommunal. Lieu-dit les Vots 54113 BLENOD LES TOUL
Maîtrise d ouvrage : Syndicat de construction du Pôle Intercommunal Scolaire Périscolaire Culturel Sportif de BLÉNOD-lès-TOUL SCPI - Mairie de Blénod les Toul 1, Chemin des plantes 54113 Blénod les Toul
Plus en détailVos bureaux à Annecy. Onyx. DURET Promotion
Vos bureaux à Annecy Onyx L A D I F F É R E N C E DURET Promotion Onyx Un projet différent et innovant La notion de bureau a changé, et l ONYX est le plus pur résultat de cette évolution. Le design du
Plus en détailSCP d Architecture et d Aménagement du Territoire DESCOEUR F & C 49 rue des Salins, 63000 Clermont Fd. 7 juin 2010
SCP d Architecture et d Aménagement du Territoire DESCOEUR F & C 49 rue des Salins, 63000 Clermont Fd Commune de Coulandon CONTRATT COMMUNAL D AMENAGEMENT DE BOURG FICHE ACTION 1 Aménagement de la route
Plus en détailIMMEUBLE DE BUREAUX UNIQUE 1, rue Georges Berger 75017 Paris
IMMEUBLE DE BUREAUX UNIQUE 1, rue Georges Berger 75017 Paris LE MOST Invesco Real Estate a confié à l agence Axel Schoenert architectes la restructuration complète, la mise en conformité et l accessibilité
Plus en détailRèglement d architecture Réglementation française
Règlement d architecture Réglementation française Introduction Le «Règlement d Architecture» du Sial 2014 recense les normes de présentation et d aménagement des stands établies pour garantir la bonne
Plus en détailAPRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT
CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE NOZAY ET LA SELA POUR LA GESTION DE LA COPROPRIETE DU BATIMENT SITUE TERRASSES DE LA CHESNAIE 44170 NOZAY 1 /7 ENTRE LES SOUSSIGNEES : La Communauté
Plus en détailCHAPITRE NCa POS APPROUVE LE 27/09/01 ET MODIFIE LE 29/09/05
POS APPROUVE LE 27/09/01 ET MODIFIE LE 29/09/05 CHAPITRE NCa ZONE DE RICHESSES NATURELLES, OU LA POSSIBILITE D'EXPLOITER DES CARRIERES DOIT ETRE PRESERVEE. SECTION 1 - NATURE DE L'OCCUPATION DU SOL ARTICLE
Plus en détailCrèche des Canadiens (Cat.: 5 - Type : R - effectif : 21 )
Crèche des Canadiens (Cat.: 5 - Type : R - effectif : 21 ) 3 place des Canadiens OCAISATION EQUIPEMENTS POSSIBIITE D'ACCES DIAGNOSTIC 2008 POSSIBES REAISES DEPUIS 2009 ACCESSIBIITE 01/07/2013 PROGRAMMATION
Plus en détailExpertise vénale Expertise d'un bâtiment existant avant et après travaux
Gudrun Xpert - sa Avenue des Arts 50 BE - 1000 Bruxelles tel. 02/515 12 40 98947-07 /VEN Client Mevr Kathleen Van Limburg Vredestraat 25 BE - 1080 Brussel Avenue des arts 50 Belgique - 1000 Bruxelles 11/123.45.67
Plus en détail1 ère EDITION 2015 CLERMONT-FERRAND ENTREPRISES ESPACES ACTIVITÉS BUREAUX COMMERCES. 1 er Réseau PARTENAIRE
1 ère EDITION 2015 ESPACES ENTREPRISES ACTIVITÉS BUREAUX COMMERCES 1 er Réseau PARTENAIRE Chiffres clefs EDITO Nous vous présentons notre nouvelle édition de notre ESPACE ENTREPRISE dans laquelle vous
Plus en détailPCAR n 3083 «Îlot Square Léopold» à Namur Survey & Aménagement Février 2014 Rapport d options
1 Table des matières OPTIONS D AMENAGEMENT...3 I. Options relatives aux économies d énergie...3 I.1. Constructions...3 I.2 Energies renouvelables...3 II. Options relatives à l urbanisme & à l architecture...
Plus en détailDEMANGE ARCHITECTE D.P.L.G.
DEMANGE ARCHITECTE D.P.L.G. ARCHITECTURE / ENSEIGNEMENT DEMANGE ARCHITECTE - 11 RUE THOUIN - 75005 PARIS david@demangearchitecture.com - p.0033.678.570.927 LISTES DES AFFAIRES TRAITÉES EN COULEUR: LES
Plus en détailDétermination des enjeux exposés
RAPPORTS CETE de LYON Centre d'études Techniques de LYON Département Laboratoire de Clermont-Ferrand Affaire 19526 Détermination des enjeux exposés au risque inondation de l'oeil à Cosne d'allier novembre
Plus en détailNOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES
NOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC RENSEIGNEMENTS GENERAUX COMMUNE DE MONSEGUR (33) DESIGNATION PRECISE DU PROJET MAITRE D OUVRAGE EQUIPE DE MAITRISE D OEUVRE
Plus en détailSURFACES ET EFFECTIFS
2,91 m 3,50 m 6 m 3,50 m 3,50 m 5,80 m 3,50 m 3 m 3,50 m rue des Sablons COUPE RESTRUCTURATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER 29-31 rue des Sablons - Impasse des prêtres 75016 PARIS COMMERCIALISATION COUPE COMMERCIALISATION
Plus en détailP.L.U. de SURESNES approuvé par DCM du 26 septembre 2013 PLAN LOCAL D'URBANISME. Pièce n 4.1 R E G L E M E N T D E Z O N E S
PLAN LOCAL D'URBANISME Pièce n 4.1 R E G L E M E N T D E Z O N E S Approuvé par DCM le 26 septembre 2013 SOMMAIRE TITRE I - DISPOSITIONS GENERALES 3 TITRE II -DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES
Plus en détail«Établissements du type R Établissements d éveil, d enseignement, de formation, centres de vacances, centres de loisirs sans hébergement»
«Établissements du type R Établissements d éveil, d enseignement, de formation, centres de vacances, centres de loisirs sans hébergement» (Arr. 4 juin 1982 ; Arr. 13 janv. 2004, art. 2) SECTION I Généralités
Plus en détailL EVACUATION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
L EVACUATION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP Groupement prévention du SDIS 85 PREAMBULE La loi n 2005-102 du 11 février 2005 pour l égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté
Plus en détailHAUSSMANN SAINT-LAZARE 92, rue Saint-Lazare 75009 Paris
Séminaires Salles de Réunions - Salles de Formations - Conférences HAUSSMANN SAINT-LAZARE 92, rue Saint-Lazare 75009 Paris Tél : +33 (0) 1 45 62 40 74 Standard : +33 (0) 1 45 62 17 18 Fax : +33 (0) 1 45
Plus en détailV - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES ET FORESTIERES
SOMMAIRE I - DISPOSITIONS GENERALES Article 1. Article 2. Article 3. Article 4. Article 5. Article 6. Champ d'application territorial du plan Portée respective du règlement à l'égard d'autres législations
Plus en détailConseil d Architecture, d Urbanisme et d Environnement de la Seine-Maritime. Construire sa maison : les clefs du projet
Conseil d Architecture, d Urbanisme et d Environnement de la Seine-Maritime Construire sa maison : les clefs du projet Conseil d Architecture, d Urbanisme et d Environnement de la Seine-Maritime Construire
Plus en détailGuide de l Accessibilité. des Etablissements. Recevant du Public
Guide de l Accessibilité des Etablissements Recevant du Public Direction du Développement Commerce Tourisme Réaliser un projet qui garantit l égalité d accès : S assurer que les entrées principales soient
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE L ÉQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER Arrêté du 15 janvier 2007 portant application du décret n o 2006-1658 du 21 décembre 2006
Plus en détailRécépissé de depôt d une demande de modification d un permis délivré en cours de validité
MINISTÈRE CHARGÉ DE L URBANISME Récépissé de depôt d une demande de modification d un permis délivré en cours de validité Madame, Monsieur, Vous avez déposé une demande de modification d un permis délivré
Plus en détail- Grille d'autodiagnostic Restaurants
- Grille d'autodiagnostic Restaurants L objectif de ce document est de permettre aux exploitants de se forger un aperçu du niveau d accessibilité de leur établissement face aux obligations de mise en conformité
Plus en détailMardi 19 mai 2015 20h30-22h30
CONSEIL DE QUARTIER DU CENTRE Mardi 19 mai 2015 20h30-22h30 ORDRE DU JOUR 1- Présentation du budget de la ville 2015 : serré et responsable. 2- Révision du Plan Local d Urbanisme : objectifs, cadre réglementaire
Plus en détailAménagements de l avant-gare de Paris Montparnasse
Aménagements de l avant-gare de Paris Montparnasse préalables à l arrivée des lignes à grande vitesse Bretagne Pays de la Loire et Sud Europe Atlantique Pièce H Avis des Architectes des Bâtiments de France
Plus en détail