Centre Hospitalier de MONTAUBAN

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1 Centre Hospitalier de MONTAUBAN Témoignage sur le déploiement de l Présentation du 16 janvier 2013 V. VIGUIER Responsable qualité Dr N. LEBRUN Référent qualité/risques et EPP

2 Organisation et structuration Mise en place de la sous-commission EPP/FMC en 2008 Transformation en 2011 en sous-commission DPC chargée de l EPP et la FMC Composition validée par la CME en septembre 2011 : Membres de droit : Président et vice-président de la CME 1 Président de la sous-commission DPC nommé par la CME Référents médicaux qualité, risques et EPP de pôle (1 à 2 référents par pôle) Cadres de santé membres de la Cellule Qualité Représentants du service qualité Soit 19 participants Fonctionnement : 1 réunion par mois Bilan annuel des réalisations et programme d actions annuel validés en CME

3 Organisation et structuration Formalisation d un circuit de gestion des demandes d EPP depuis fin 2008 Procédure de gestion des demandes d EPP Fiche projet EPP à renseigner pour toute demande Toute demande de projet EPP est présentée pour validation en sous-commission DPC Outils méthodologiques : Modèle de charte RMM, Modèle de charte de STAFF EPP, Modèle de fiche de présence et de compte rendu pour toute démarche d EPP, Modèles de bilan annuel,

4 Mise en place et utilisation actuelle Début 2011 : démarrage de l expérimentation. Décembre 2011 : présentation de l application aux membres de la souscommission DPC par l ARS et le GIP Télémédecine. Février 2012 : reprise des données internes (base ACCESS). Avril 2012 : ouverture des droits aux membres de la sous-commission DPC et rôle de coordination au président de la sous-commission DPC et aux représentants du service qualité. Novembre 2012 : ouverture des droits aux responsables de démarches EPP.

5 Rappel des exigences HAS Certification V2010 Chapitre 1 : Management de l établissement Référence 1 : La stratégie de l établissement Critère 1.f : Politique et organisation de l Evaluation des Pratiques Professionnelles (PEP) Chapitre 2 : Prise en charge du patient Référence 28 : L évaluation des pratiques professionnelles Critère 28.a : Mise en œuvre des démarches d évaluation des pratiques professionnelles Critère 28.b : Pertinence des soins Critère 28.c : Démarches d EPP liées aux indicateurs de pratiques cliniques

6 Quelques réponses aux exigences de la Certification Critère : 1.f : Politique et organisation de l EPP : un outil de suivi et de pilotage de toutes les démarches EPP pour l établissement : édition du tableau de bord, système de vigilance, statut des démarches, statistiques de participation (générale, utilisateur, : un outil de gestion et de décision sur toutes les démarches EPP pour la sous-commission DPC : fiche projet et validation de la mise en place de la démarche (calcul d un niveau de pertinence), tableau de bord, statistiques, édition du rapport : un outil de communication interne : liste des démarches visibles par les professionnels, édition du tableau de bord des EPP, diffusion de la : un outil de communication externe : liste et date des EPP mises en place, responsabilités, état d avancement,.

7 Quelques réponses aux exigences de la Certification Référence 28 : L Evaluation des Pratiques : un outil de suivi du déploiement des démarches EPP sur tous les secteurs d activité clinique : tableau de bord des EPP, édition de synthèse de chaque démarche : un outil de gestion de la démarche pour chaque responsable : élaboration et édition des comptes-rendus, gestion des fiches de présence, insertion de documents associés, gestion des prochains événements (mail de convocation), bilans annuels, édition du rapport HAS,

8 Résultats du CH de Montauban Juin 2012 : Visite HAS / Certification V 2010 Novembre 2012 : Réception du rapport de Certification HAS et décision Le Rapport de Certification du CH de Montauban mentionne le résultat suivant : Evaluation des Pratiques Professionnelles = un point fort avec un score de conformité supérieur à 90%

9 En vous remerciant de votre attention

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