ARTICLE 1 ETAT DE CONSERVATION DE L ASCENSEUR

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1 ARTICLE 1 ETAT DE CONSERVATION DE L ASCENSEUR Dans les 30 jours précédents la date de prise d effet du contrat entretien, une vérification d état de conservation de l ascenseur sera effectuée par un bureau de contrôle, le coût de cette prestation sera à la charge de la société EVOLIFT ASCENSEURS, et en présence du prestataire sortant afin de garantir sa forme contradictoire. Dans un délai de 15 jours, le rapport d état de conservation sera adressé au client, par courrier recommandé et annexé au présent contrat. Rapport d analyse détaillée de l état de conservation : «A» Prestations comprises dans le précédent contrat d entretien et non réalisées ( usures excessives ou défaillances de pièces ou de dispositifs liés à l ascenseur ). «B» Prestations non comprises dans le précédent contrat d entretien, mais du fait de la vétusté de l installation, nécessitera un remplacement ou une modernisation à moyen terme. «C» Les travaux de mise en conformité, conformément au décret du 09septembre 2004 relatif à la sécurité des ascenseurs existants et modifiants le code de la construction et de l habitation. «A» Concernant les travaux non réalisés par l ancien prestataire, mais dû au titre du contrat d entretien suivant la réglementation Urbanisme 225 HABITAT. NORME FD P de type «CLAUSE ETENDUE ou MINIMALE». Le client devra obtenir amiablement ou judiciairement la remise en état des pièces ou dispositifs défectueux de l ascenseur. Clause de caducité pour renonciation Dans la renonciation du client d obtenir la remise en état de l ascenseur par l ancien prestataire, des pièces ou dispositifs défectueux, la société EVOLIFT ASCENSEURS fournira un devis détaillé de la remise en état de l ascenseur. Le client sera libre de confirmer cette offre par une commande ou de la refuser, auquel cas le présent contrat d entretien deviendra caduque, et chacune des parties reprendra sa liberté sans prévaloir de demandes d indemnités ou de préjudices. Cette clause pourra faire l objet d une négociation commerciale entre les deux contractants, et sera annexée au présent contrat d entretien. «B» Pour les travaux concernant la vétusté de l ascenseur et nécessitant une modernisation ou un remplacement d éléments de l ascenseur, la société EVOLIFT ASCENSEURS fournira un ou plusieurs devis détaillés indiquant une date prévisionnelle de réalisation. En aucuns cas, la société EVOLIFT ASCENSEURS sera tenue pour responsable, si une casse ou rupture par vétusté d éléments de l ascenseur survenait prématurément.

2 . «C» Concernant les travaux de mise en conformité, conformément au décret du 09 septembre 2004 relatif à la sécurité des ascenseurs existants, la société EVOLIFT ASCENSEURS fournira un devis détaillé indiquant les points de sécurité et les dates d échéances obligatoires de réalisation. ARTICLE 2 FREQUENCE D ENTRETIEN ET DE VERIFICATION La société EVOLIFT ASCENSEURS s engage à effectuer huit visites minimum par an, sans excéder six semaines d intervalle entre chaque visite. Au cours de ces visites la société EVOLIFT ASCENSEURS procédera à un planning d entretien préventif et de vérifications qui seront consignés dans un carnet d entretien, mis à demeure dans le local de machinerie. A tout moment, le client, accompagné de notre technicien afin de pénétrer dans le local de machinerie, pourra procéder à une vérification du nombre de trafic de l ascenseur et du respect de la fréquence de passage des visites d entretien. Le client aura la possibilité de vérifier ces informations avec un accès personnalisé à notre site WEB : rubrique SAV Un exemplaire de la feuille d intervention pourra être déposé dans la boite aux lettres du gardien ou de toutes personnes désignées par le client. Le client s engage à fournir tous les moyens d accès à l immeuble pour le cheminement de notre technicien, depuis la rue jusqu au local de la machinerie de l ascenseur ( digicode, pass VIGIK, clés d accès cave ou porte de service,.). Si le besoin est nécessaire et afin de faciliter les interventions d urgence, surtout de nuit, il est préférable de disposer d un coffre extérieur renfermant toutes les clés d accès. La société EVOLIFT ASCENSEURS fournira un devis détaillée de cette prestation ( budget de 350 ).

3 ARTICLE 3 DELAIS D INTERVENTION DESINCARCERARTION Le délai maxi. de désincarcération d usagers bloqués à l intérieur de la cabine sera de 1 H, et cela 7 jours / 7 jours 24 h / 24 h pendant toute la période d effet du contrat d entretien. Ce délai démarre dès la réception d un appel de cabine à notre centrale de télésurveillance. Si la demande est faite par une personne autre que l usager incarcéré, celle-ci devra obligatoirement mentionnée son nom et l adresse exacte de l intervention au technicien du centre de télésurveillance. Tous manquements à ces obligations ne feront que repousser le délai d intervention ou de sa non prise en compte par notre centre de télésurveillance et la société EVOLIFT ASCENSEURS ne pourra être tenue comme responsable du dépassement du délai d intervention. Comme toutes demandes d intervention, une traçabilité des réceptions de demandes faites par le client sera disponible et pourra être communiqué au client par simple demande de celui-ci ou par la consultation internet de notre site web. La société EVOLIFT ASCENSEURS, comme toutes les sociétés d ascenseur, ne sont pas autorisées à enfreindre le code de la route en cas d urgence. Notre corporation ne possède pas le statut de véhicules d urgence ou de véhicules prioritaires. Un dépassement de 30 mn, du délai maximum, serra considéré comme acceptable par le client. Passé ce délai, l application des pénalités sera applicable conformément à l article 5. DEPANNAGE Le délai maxi. de dépannage sera de 4 H et cela 7 jours / 7 jours 24 h / 24 h pendant toute la période d effet du contrat d entretien. Ce délai démarre dès la réception d un appel de cabine à notre centrale de télésurveillance ou bien par une personne, celle-ci devra obligatoirement mentionnée son nom et l adresse exacte de l intervention au technicien du centre de télésurveillance. Tous manquements à ces obligations ne feront que repousser le délai d intervention ou de sa non prise en compte par notre centre de télésurveillance et EVOLIFT ASCENSEURS ne pourra être tenue comme responsable du dépassement du délai d intervention. REMISE EN SERVICE Le délai maxi. de remise en service pour un dépannage ou le remplacement de petites pièces de l installation sera de 48 H et de 72 H pour des pièces dont la fabrication a été arrêtée mais nécessite une adaptation sur place. Ce délai est valable pour tous les jours de la semaine, excepté le week-end et les jours fériés, et cela pendant toute la période d effet du contrat d entretien. Ce délai démarre, à compter de l arrivée sur site du technicien EVOLIFT ASCENSEURS.

4 ARTICLE 4 INFORMATION DU CLIENT LORS D UNE INTERVENTION DEPANNAGE OU VISITE D ENTRETIEN Le technicien de la société EVOLIFT ASCENSEURS affichera, dès son arrivée, une pancarte d information sur la porte palière de l étage principal, indiquant la nature de son intervention et la durée prévisionnelle d immobilisation de l appareil. ACTE DE MALVEILLANCE Suite à un acte de malveillance, le technicien de la société EVOLIFT ASCENSEURS fera constater, au client ou à son représentant, les pièces ou éléments à remplacer. Ces travaux étant exclus de la prise en charge couverte par les clauses du contrat d entretien, la société EVOLIFT ASCENSEUR fournira un devis détaillé de réparation et mentionnera une date de remise en service. En aucun cas, la responsabilité de la société EVOLIFT ASCENSEURS ne pourra être engagée, pour le non-respect des délais de remise en service. SOUS-TRAITANCE Aucune sous-traitance partielle ou totale ne sera admise sans un accord préalable du client ou de son représentant. Dans le cas d un besoin occasionnelle de sous-traitance, la société EVOLIFT ASCENSEURS fournira au client, ou à son représentant, un formulaire de demande d agrément du sous-traitant. La société EVOLIFT ASCENSEURS s engage, à la demande du client ou de son représentant, à fournir tous les documents administratifs du sous-traitant. En cas d agrément favorable du sous-traitant, la société EVOLIFT ASCENSEURS, en tant qu entreprise principale, assumera pleinement la responsabilité des travaux sous-traités.

5 ARTICLE 5 PENALITES ET PLAFONNEMENT PENALITES DE DEPASSEMENT DE DELAI D INTERVENTION Désincarcération Dépannage Remise en service 3% de la valeur du contrat / ascenseur concerné 3% de la valeur du contrat / ascenseur concerné 3% de la valeur du contrat / ascenseur concerné PENALITES DE MANQUEMENTS D OBLIGATIONS Intervalle des visites 5% de la valeur du contrat / ascenseur concerné Remplissage du carnet 5% de la valeur du contrat / ascenseur concerné Affichage information 5% de la valeur du contrat / ascenseur concerné PENALITES D INDISPONIBILITE DE L ASCENSEUR Le calcul du taux d indisponibilité se base sur une année entière. Il prend en compte les heures d indisponibilités de l ascenseur pour des pannes ou réparations dues au titre du contrat d entretien. Les heures d indisponibilités dues aux actes de malveillance ou de visites d entretien ou travaux de modernisation ne sont pas prises en compte dans le calcul. La société EVOLIFT ASCENSEURS s engage sur un taux maximum de 5% d indisponibilité par AN et par ascenseur. Dans le cas d un dépassement du taux maximum, il sera appliqué des pénalités. Taux d indisponibilité 3% de la valeur du contrat / ascenseur concerné PENALITES POUR DEPASSEMENT DU NOMBRE DE PANNE La société EVOLIFT ASCENSEURS s engage sur un maximum de 5 pannes par AN et par ascenseur. Le calcul ne tient pas compte des pannes intermittentes ou furtives qui ne mettent pas l ascenseur à l arrêt permanent. Dépassement nombre panne 3% de la valeur du contrat / ascenseur concerné PLAFONNEMENT Chaque pénalité fera l objet d un contentieux afin de déterminer les valeurs justes applicables au calcul du montant total de celles-ci. Le plafonnement du cumul de toutes pénalités confondues sera de 15% de la valeur annuelle du contrat d entretien / ascenseur. Plafonnement 15 % de la valeur annuelle du contrat / ascenseur concerné

6 ARTICLE 6 RAPPORT ANNUEL TECHNIQUE DE L ASCENSEUR RAPPORT ACTIVITE La société EVOLIFT ASCENSEURS s engage à fournir un rapport détaillé des diverses interventions effectuées sur l ascenseur dans le cadre du planning du carnet d entretien. La société EVOLIFT ASCENSEURS s engage à fournir un rapport détaillé des diverses interventions effectuées sur l ascenseur dans le cadre du remplacement de pièces ou éléments. La société EVOLIFT ASCENSEURS s engage à fournir un rapport détaillé des diverses interventions effectuées sur l ascenseur dans le cadre des interventions de dépannage ou de désincarcération. La société EVOLIFT ASCENSEURS s engage à fournir un rapport détaillé du nombre d utilisation réalisé par l ascenseur. REPARTITION DES INFORMATIONS La société EVOLIFT ASCENSEURS s engage à fournir un histogramme détaillé reprenant les diverses interventions réalisées sur l ascenseur. ARTICLE 7 MODIFICATIONS DES TERMES DU CONTRAT AVENANTS Toute adjonction ou modification des termes ou clauses du présent contrat d entretien feront l objet d un avenant dûment accepté par les deux contractants. ARTICLE 8 ASSURANCES RESPONSABILITE CIVILE ET RESPONSABILITE DECENNALE La société EVOLIFT ASCENSEURS s engage à fournir toutes les attestations nécessaires de sa souscription à un contrat d assurance en Responsabilité Civile avant et après réception de travaux et une souscription à une responsabilité décennale, mentionnant l activité d ascensoriste ( montage, réparation et entretien ). Assurances : MAAF ASSURANCES N B 001

7 ARTICLE 9 FIN DE LA PERIODE DU CONTRAT D ENTRETIEN RECONDUCTION TACITE Le présent contrat est conclu pour une période successive de TROIS années, renouvelable par tacite reconduction, sauf préavis donné par écrit, en envoi par lettre recommandée, six mois au moins avant l expiration d une période. NON RECONDUCTION DU CONTRAT D ENTRETIEN Au cas où le contrat ne serait pas reconduit, la société EVOLIFT ASCENSEURS s engage à restituer l installation en parfait état de fonctionnement avec la mise à disposition du carnet d entretien et de tous documents techniques concernant les travaux réalisés pendant toute la période du contrat d entretien. ARTICLE 10 RESILIATION MANQUEMENTS CARACTERISES Le présent contrat peut être résilié de pleins droits pat l un ou l autre des contractants, par courrier recommandé avec accusé de réception. Ce courrier doit mentionner les manquements caractérisés et graves, du non-respect des termes du présent contrat d entretien, dûment justifiés par l apport d éléments irréfutables. TRAVAUX DE MODERNISATION ou de REMPLACEMENT Conformément au décret du 7 mai 2012, le présent contrat peut être résilié de pleins droits par le propriétaire de l ascenseur, par courrier recommandé avec accusé de réception, lorsque celui-ci engage des travaux de modernisation ou de remplacement d éléments importants de l ascenseur, par un autre prestataire. Le délai de préavis sera de 3 mois. ARTICLE 11 LITIGES DESACCORD ENTRE LES CONTRACTANTS En cas de désaccord entre les contractants, le Tribunal de Justice compétent sera saisie.

8 PIECES DE RECHANGES EXCLUES DES CONTRATS ( MINIMAL OU ETENDU ) STRUCTURE DE L ASCENSEUR ( cabine, arcade, parois, plancher, vantaux de portes et guides ) PIECES D ORNEMENTS OU DE CONFORT ( ventilateur, tapis ou ameublement ) COMPOSANTS DU BATIMENT ( canalisations électriques fixes ou mobiles, tableau DTU, canalisation hydraulique ). PIECES DE RECHANGES COMPRISES DANS LE CONTRAT CLAUSES MINIMALES CABINE Boutons de commandes et signalisation lumineuse et sonore Paumelles de porte Contacts de porte Coulisseaux de cabine et garnitures Galets de suspension et contre-galets de porte Interface de phonie Dispositif de réouverture de porte ( heurt ou cellule ) PALIERS Fermes- porte de porte battante Serrures Contacts de portes Galets de suspension et contre galets Patins de guidage de porte Boutons de commandes et signalisation lumineuse et sonore Contrepoids ou ressort de rappel des portes GAINE Coulisseaux de contrepoids MACHINERIE Balais moteurs Tous types de fusibles ECLAIRAGE Ampoules de cabine, machinerie et gaine

9 PIECES DE RECHANGES COMPRISES DANS LE CONTRAT CLAUSES ETENDUES EN PLUS DES CLAUSES MINIMALES CABINE PALIERS MACHINERIE GAINE ARMOIRE COMMANDE HYDRAULIQUE Câblage électriques ou électroniques Opérateur de porte Dispositif de commande en inspection Mécanisme des parachutes Rollers de guidages Dispositif de commande de secours et son alimentation Garde-pieds mobile Dispositif antidérive pour les ascenseurs hydrauliques Dispositif de manœuvre POMPIER Dispositif de protection du déverrouillage de secours Roulements, paliers et coussinets du moteur ou du treuil Bobinage rotor et stator du moteur Arbre à vis, engrenage et poulie de treuil Bobinage, mâchoire et garniture de frein Câbles, chaînes et courroies de traction ou de compensation Système de limiteur de vitesse et sa poulie de tension Câble de limiteur de vitesse ou de sélection Impulseurs, culbuteurs de sélection et tous contacts de fin course Câbles électriques souples de pendentifs Poulies de renvoi Amortisseurs de cabine et contrepoids Joints d étanchéités et soupape de rupture du vérin Bobines, relais, redresseurs, résistances et transformateur Sélecteur électronique ou électromécanique Carte principale ou d extension Dispositifs de protection par fusion ou thermique Distributeur et ses électrovannes Tous les joints d étanchéités et filtres du circuit Pompe à vis Appoint d huile ( non son remplacement ) Joint de vérin ( non le remplacement du vérin )

10 BORDEREAU DE PRIX UNITAIRE MAINTENANCE CURATIVE JOURS et HEURES OUVRABLES MAIN D OEUVRE Taux horaire HT DEPLACEMENT Forfait HT Du Lundi au Vendredi 8 H à 20 H HORS JOURS et HEURES OUVRABLES MAIN D OEUVRE Taux horaire HT DEPLACEMENT Forfait HT Du Lundi au Vendredi 20 H à 8 H Samedi, Dimanche et Jours Fériés

11 BORDEREAU DE PRIX UNITAIRE MAINTENANCE CURATIVE PORTES PALIERES et CABINE Désignation PRIX/U M.OEUVRE DEPLACEMENT TOTAL HT Ferme-porte Groom / Dictator Oculus vitrage Serrure porte manuelle Serrure porte automatique Contact type PZ 21 / PZ 18 Récepteur PZ 21 / PZ 18 Gâche de verrouillage Gâche amortisseur de porte Peignen Loqueteau de porte Peignen Galet Supérieur de porte Peignen Galet Inférieur de porte Peignen Elément Porteur de Tête Peignen Elément Porté Peignen Elément Porteur Peignen Vantail porte Automatique Galet de guidage Supérieur Patin de guidage Inférieur

12 BORDEREAU DE PRIX UNITAIRE MAINTENANCE CURATIVE PORTES PALIERES et CABINE CABINE Désignation PRIX/U M.OEUVRE DEPLACEMENT TOTAL HT Moteur triphasée porte Automatique Moteur 220 v porte Automatique Came Electro 48V / 220V Sabre rétractable porte Automatique Bouton poussoir lumineux d appel Voyant de présence Indicateur de niveaux matrice Indicateur de niveaux LCD Désignation PRIX/U M.OEUVRE DEPLACEMENT TOTAL HT Eclairage normal Incandescence Eclairage normal Fluorescent Eclairage de Secours Bouton poussoir lumineux d envoi Bouton contact à clé Cellule barrière simple Cellule faisceaux toute hauteur

13 BORDEREAU DE PRIX UNITAIRE MAINTENANCE CURATIVE MACHINE ARMOIRE Désignation PRIX/U M.OEUVRE DEPLACEMENT TOTAL HT Moteur Traction 5Cv / 15Cv Moteur Traction > 15Cv Moteur Hydro 10Cv / 20Cv Pompe à vis Hydraulique Contacteur Force 10A / 20A Contacteur Force > 20A Transformateur de commande 160va Transformateur de commande>160va Carte électronique MEA Carte électronique AUTINOR Relai de commande Carte redresseur simple Carte redresseur double