Objet : Budget initial

Transcription

1 ACADEMIE DE LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE ANITA CONTI ESPLANADE DU LYCEE Tel : Numéro de séance : 2 Numéro d'enregistrement : 20 Année scolaire : Nombre de membres du CA : 29 Quorum : 15 Nombre de présents : 23 ACTE TRANSMISSIBLE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Objet : Budget initial Le Conseil d'administration Convoqué le : 14/11/2014 Réuni le : 25/11/2014 Sous la présidence de : Francois Joussellin Conformément aux dispositions du code de l'éducation, article R Vu - le code de l'éducation, notamment les articles L.421-4, L à L , R , R , R , R le code des juridictions financières, notamment les articles L.232-4, R le code des collectivités territoriales - le décret n du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique Sur proposition du Chef d'établissement, le Conseil d'administration adopte le budget initial Pièce(s) jointe(s) [X] Oui [ ] Non Nombre: 2 Résultats du vote Suffrages exprimés : 23 Pour : 23 Contre : 0 Abstentions : 0 Blancs : 0 Nuls : 0 Le président du Conseil d'administration Signature Nom : Joussellin Date : 26/11/2014 Prénom : Francois Date de transmission à l'autorité de contrôle : 26/11/2014 Date d'accusé de réception de l'autorité de controle : 27/11/2014 Date de publication : 02/01/2015 Date d'exécution : 02/01/2015

2 Pour le recteur, et par délégation Instruction Décision : Validation sans observations Par délégation du Président du Conseil régional Décision : Validation sans observations

3

4 Exercice : 2015 Téléphone : Présenté par FRANCOIS JOUSSELLIN, chef d'établissement

5 Pièce B1.1 Exercice : 2015 Page n 2 RESULTAT DETAILLE PAR SERVICE SECTION DE FONCTIONNEMENT OUVERTURES DE CREDITS PRÉVISIONS DE RECETTES DIFFÉRENCE RECETTES-DÉPENSES Activité pédagogique Vie de l élève Administration et logistique Total services généraux (1) Restauration et hébergement Bourses nationales Total services spéciaux (2) TOTAL SECTION DE FONCTIONNEMENT (1) + (2)

6 Pièce B1.2 Exercice : 2015 Page n 3 PREVISIONS BUDGETAIRES SECTION DE FONCTIONNEMENT DEPENSES RECETTES Proposition du chef d'établissement Cadre réservé aux autorités de contrôle Proposition du chef d'établissement Cadre réservé aux autorités de contrôle Activité pédagogique Vie de l élève Administration et logistique Total services généraux (1) Restauration et hébergement Bourses nationales Total services spéciaux (2)

7 Pièce B1.2 Exercice : 2015 Page n 4 PREVISIONS BUDGETAIRES SECTION DE FONCTIONNEMENT DEPENSES RECETTES Proposition du chef d'établissement Cadre réservé aux autorités de contrôle Proposition du chef d'établissement Cadre réservé aux autorités de contrôle TOTAL SECTION DE FONCTIONNEMENT (1) + (2) Résultat prévisionnel CAF ou IAF SECTION OPERATIONS EN CAPITAL Opérations en capital Total dépenses et recettes inscrites au budget

8 Pièce B1.3 Exercice : 2015 Page n 5 REALISATION DE L'EQUILIBRE BUDGETAIRE Rappel de la section de fonctionnement Section de fonctionnement Dépenses Recettes Résultat prévisionnel Tableau prévisonnel de financement Emplois Ressources Opérations d'investissement CAF Augmentation du fonds de roulement Total Montant du fonds de roulement Montant au dernier compte financier Prélèvements déjà autorisés Prélèvement proposé FDR estimé

9 Pièce B2 Page n 6 Ouvertures de crédits Rappel des crédits ouverts au budget initial de l'année N-1 PREVISIONS BUDGETAIRES Etat des origines de financement Rappel des recettes admises au budget initial de l'année N-1 SECTION DE FONCTIONNEMENT Total Etat Prévisions de recettes Région, Dépt, Grpt communes et Autres Coll Ressources propres Autres Activité pédagogique Vie de l élève Administration et logistique Total services généraux (1) Restauration et hébergement Bourses nationales Total services spéciaux (2) TOTAL SECTION DE FONCTIONNEMENT (1) + (2) TOTAL GENERAL

10 Pièce B3.1 Page n 7 SERVICE GENERAL - AP : Activité pédagogique Ouvertures de crédits Prévisions de recettes Rappel des crédits ouverts au budget Rappel des recettes admises au budget Domaine Activité Libellé Domaine Activité Compte Libellé APG ACTIVITES PEDAGOGIQUES GENERALES KARTFAM 7067 Contribution participants DOCABTS ABONNEMENTS KARTX 7442 Subventions Région DOCOUVRA OUVRAGES SORTXX 7067 Contribution participants FOURNIT FOURNITURES DIVERSES TA 7481 Prod.vers.lib. exon. taxe app INFO INFORMATIQUE TA-X 7481 Prod.vers.lib. exon. taxe app MATEREN MATERIEL D'ENSEIGNEMENT VLATCLG 7088 Autres produits activ.annexes DAES DOTATION ACCES EQPTS SPORTIFS VOYAXX 7067 Contribution participants APS ACTIVITES PEDAGOGIQUES SPECIFIQUES ADP 7411 Subventions minis.éduc.nat PROJDGFL DGFL POUR PROJETS SPECIFIQUES ADPPIOV 7411 Subventions minis.éduc.nat TA-X TA ATENDUE EACV 7411 Subventions minis.éduc.nat TAMATER TA POUR MATERIEL REPV 7411 Subventions minis.éduc.nat TASORTIE TA POUR SORTIES DAES 7442 Subventions Région ADP Autres dépenses pédagogiques DFCT 7442 Subventions Région ADPPIOV PIO VALIDE KARTX 7442 Subventions Région EACV EDUCAT ARTISTIQUE ET CULTURELLE VALIDEE KARTA KARTA KARTDGFL DGFL POUR KARTA KARTFAM KARTA FAMILLES KARTX KARTA ATTENDU EACV EDUCAT ARTISTIQUE ET CULTURELLE VALIDEE KARTX SUBV. KARTA ATTENDUE 6 00 REPRO REPROGRAPHIE REPCONT CONTRATS REPROGRAPHIE

11 Pièce B3.1 Page n 8 SERVICE GENERAL - AP : Activité pédagogique Ouvertures de crédits Prévisions de recettes Rappel des crédits ouverts au budget Rappel des recettes admises au budget Domaine Activité Libellé Domaine Activité Compte Libellé 0REPFOURN FOURNITURES REPROGRAPHIE REPV DROITS DE REPROGRAPHIE VALIDES VOYAG VOYAGES ET SORTIES FACULTATIVES SORTXX SORTIES FAMILLES ATTENDUES TALONDR TA VOYAGE LONDRES VDGFL VOYAGES DGFL VLATCLG COLLEGE MODIGLIANI - ECHANGE LATINISTES VOYAXX VOYAGES FAMILLES ATTENDU Total du service Total du service Crédits votés par le C.A Recettes votées par le C.A

12 Pièce B3.2 Page n 9 SERVICE GENERAL - VE : Vie de l élève Ouvertures de crédits Prévisions de recettes Rappel des crédits ouverts au budget Rappel des recettes admises au budget Domaine Activité Libellé Domaine Activité Compte Libellé AIDES AIDES DIVERS 7088 Autres produits activ.annexes FS- Fonds social lycéen et collégien 50 0DONS 7468 Autres dons et legs FS-LV FONDS SOCIAL LYCEEN VALIDE 50 0KARTX 7442 Subventions Région FSC Fonds social des cantines ESC 7411 Subventions minis.éduc.nat FSCV FONDS SOCIAL CANTINE VALIDE FS Subventions minis.éduc.nat. 50 FVL FONDS DE VIE LYCEEN FS-LV 7411 Subventions minis.éduc.nat. 50 0FVLV FONDS DE VIE LYCEENNE - LYCEE FSC 7411 Subventions minis.éduc.nat KARTA KARTA FSCV 7411 Subventions minis.éduc.nat DONMDL DON MDL 95 2DFCT 7442 Subventions Région DONS DONS KARTX 7442 Subventions Région KARTDGFL DGFL POUR KARTA KARTX KARTA ATTENDU SANTE SANTE-CITOYENNETE SANTECIT SANTE-CITOYENNETE LYCEE ESC Education à la santé et à la citoyenneté Total du service Total du service Crédits votés par le C.A Recettes votées par le C.A

13 Pièce B3.3 Page n 10 SERVICE GENERAL - ALO : Administration et logistique Ouvertures de crédits Prévisions de recettes Rappel des crédits ouverts au budget Rappel des recettes admises au budget Domaine Activité Libellé Domaine Activité Compte Libellé ADMIN ADMINISTRATION GENERALE CI 7588 Contrib. Entre services étab AFFR AFFRANCHISSEMENT DIVERS 7088 Autres produits activ.annexes CARBUR CARBURANT RVTAC 756 Transferts d'étab.ou coll.pub DECHETS DECHETS (COLLECTE-TRAITEMENT) DFCT 7442 Subventions Région DOC OUVRAGES-ABONNEMENTS DO Subventions Région EQPT EQUIPEMENT-MATERIEL DO Subventions Région FADM FOURNITURES ADMINISTRATIVES OP-SPE Opérations spécifiques LOGICIEL LOGICIELS NEUT 777 Quote.pt.sub.inv.cpte.resultat RECEP RECEPTIONS SERVEXT SERVICES ET CHARGES EXTERNES TELINT TELEPHONE-INTERNET ENTRET ENTRETIEN GENERAL CONTRATS CONTRATS EQPT-MAT EQUIPEMENT, MATERIEL MAINTENANCE PRODENT PRODUITS D'ENTRETIEN REPAR REPARATIONS DO01 DoCOTUPE CONTROLES OBLIGATOIRES DO02 DoCOTUPE TRAVAUX URGENCE-PETIT ENTRETIEN OP-SPE Opérations spécifiques AMOR Amortissement REPRO REPROGRAPHIE REPCONT CONTRATS REPROGRAPHIE REPFOURN FOURNITURES REPROGRAPHIE

14 Pièce B3.3 Page n 11 SERVICE GENERAL - ALO : Administration et logistique Ouvertures de crédits Prévisions de recettes Rappel des crédits ouverts au budget Rappel des recettes admises au budget Domaine Activité Libellé Domaine Activité Compte Libellé VIABI VIABILISATION EAU EAU ELECT ELECTRICITE GAZ GAZ EAU EAU ELECT ELECTRICITE GAZ GAZ Total du service Total du service Crédits votés par le C.A Recettes votées par le C.A

15 Pièce B4.1 Page n 12 SERVICE SPECIAL - SRH : Restauration et hébergement Ouvertures de crédits Prévisions de recettes Rappel des crédits ouverts au budget Rappel des recettes admises au budget Domaine Activité Libellé Domaine Activité Compte Libellé CHARGE CHARGES DIVERSES AGRIMER 7482 Contrib.hors conv.organ.prof AFFR AFFRANCHISSEMENT DIVERS 7088 Autres produits activ.annexes ANV CONTENTIEUX FRAIS-ANV ECOMMENS 7062 Prod.Restaur.Scol.et hébergt CONTRATS CONTRATS EFORFAIT 7062 Prod.Restaur.Scol.et hébergt DECHETS DECHETS (COLLECTE-TRAITEMENT) ETICKETS 7062 Prod.Restaur.Scol.et hébergt DIVERS DIVERS EQPT EQUIPEMENT-MATERIEL FADM FOURNITURES ADMINISTRATIVES PRODENT PRODUITS D'ENTRETIEN REPAR REPARATIONS SERVBANC SERVICES BANCAIRES 40 DENREE DENREES DENR Achats de denrées REVST REVERSEMENTS CINT Contribution entre services de l étab RVTCT REVERSEMENT A LA REGION VIABI VIABILISATION EAU EAU ELECT ELECTRICITE EAU EAU ELECT ELECTRICITE Total du service Total du service Crédits votés par le C.A Recettes votées par le C.A

16 Pièce B4.2 Page n 13 SERVICE SPECIAL - SBN : Bourses nationales Ouvertures de crédits Prévisions de recettes Rappel des crédits ouverts au budget Rappel des recettes admises au budget Domaine Activité Libellé Domaine Activité Compte Libellé AIDES AIDES BN 7411 Subventions minis.éduc.nat BNDP BOURSES VERSEES POUR DP RP 7411 Subventions minis.éduc.nat BNV BOURSES VERSEES AUX FAMILLES RP REMISES DE PRINCIPE Total du service Total du service Crédits votés par le C.A Recettes votées par le C.A 60 50

17 Pièce : Page n 14 B4.1.1 CALCUL DETAILLE DU SERVICE RESTAURATION HEBERGEMENT Tableau 1 Constantes de l'établissement pour le fonctionnement de la restauration et de l'internat Elèves RECETTES budgétaire Charges de fonctionnement / Reversements - Assiette de calcul Domaine Activité Compte Nb Jo. COMMENSAUX <OU= 400 0ECOMMENS % COMMENSAUX EXTERIEURS 0ECOMMENS % COMMENSAUX INDICE > 400 0ECOMMENS % CHGES COMMUNES REVST CT FORFAIT ELEVE 0EFORFAIT % 22.50% TICKETS REPAS ELEVES 0ETICKETS % 22.50% AUTRES RECETTES budgétaire Affectées au CN Domaine Activité Compte FRANCEAGRIMER 0AGRIMER 7482 Non affectées au CN Domaine Activité Compte CARTES DP 0DIVERS 7088

18 Pièce : Page n 15 B4.1.1 CALCUL DETAILLE DU SERVICE RESTAURATION HEBERGEMENT budgétaire DEPENSES Domaine Activité CHGES COMMUNES CHARGE 0FADM CHGES COMMUNES VIABI 2ELECT CHGES COMMUNES CHARGE 0CONTRATS CHGES COMMUNES CHARGE 0PRODENT CHGES COMMUNES CHARGE 0DECHETS CHGES COMMUNES CHARGE 0REPAR CHGES COMMUNES CHARGE 0DIVERS CHGES COMMUNES REVST 0CINT CHGES COMMUNES CHARGE 0EQPT CHGES COMMUNES VIABI 2EAU CHGES COMMUNES CHARGE 0AFFR REVST CT REVST 0RVTCT REVST AU SG REVST 0CINT

19 Pièce : Page n 16 B4.1.1 CALCUL DETAILLE DU SERVICE RESTAURATION HEBERGEMENT Tableau 2 Calcul détaillé des recettes et des dépenses RECETTES Montant des charges de fonctionnement et des reversements Elèves Nbre Tarif Total Nb rep CHGES COMMUNES REVST CT COMMENSAUX <OU= COMMENSAUX EXTERIEURS COMMENSAUX INDICE > FORFAIT ELEVE TICKETS REPAS ELEVES Total Total général Autres recettes affectées au CN FRANCEAGRIMER Montant 2 80 Total général 2 80 Autres recettes non affectées au CN CARTES DP Montant 2 97 Total général 2 97 Total général des prévisions de recettes

20 Pièce : Page n 17 B4.1.1 CALCUL DETAILLE DU SERVICE RESTAURATION HEBERGEMENT DEPENSES Montant CHGES COMMUNES REVST CT REVST AU SG 2 97 Total général Dépenses hors crédit nourriture Dépenses crédit nourriture Coût unitaire moyen restauration/hébergement 3.34

21 Pièce : Page n 18 B4.1.1 Tableau 3 CALCUL DETAILLE DU SERVICE RESTAURATION HEBERGEMENT Budget du Service Restauration Hébergement Ouvertures de crédits Prévisions de recettes Domaines Activités Montant Domaines Activités Compte Montant CHARGES DIVERSES AFFRANCHISSEMENT 40 COMMENSAUX CHARGES DIVERSES CONTRATS DIVERS CHARGES DIVERSES DECHETS (COLLECTE-TRAITEMENT) 1 40 FORFAIT CHARGES DIVERSES DIVERS FRANCEAGRIMER CHARGES DIVERSES EQUIPEMENT-MATERIEL TICKETS ELEVES CHARGES DIVERSES FOURNITURES ADMINISTRATIVES 20 CHARGES DIVERSES PRODUITS D'ENTRETIEN 8 00 CHARGES DIVERSES REPARATIONS REVERSEMENTS Contribution entre services de l étab REVERSEMENTS REVERSEMENT A LA REGION VIABILISATION EAU 4 00 VIABILISATION ELECTRICITE Crédit nourriture Total général Total général

22 Pièce B6 Page n 19 ETAT DES EMPLOIS Employeur Fonctions Catégorie Effectifs ETP Masse financière Observations EPLE ETAT CT-MET-EPCI Fonctions Enseignement / Formations Fonctions Education, Santé, Social Fonctions Encadrement, Administration et Finances Fonctions Entretien & Maintenance Fonctions Restauration & Hébergement Total ENSEIGNANT-DOCUMENTALISTE PROFESSEUR AGREGE PROFESSEUR CERTIFIE PROFESSEUR CONTRACTUEL 4.00 ASEN AVS 1.00 CPE 1.00 INFIRMIER 1.00 ADJAENES ADJOINT DE LABORATOIRE 3.50 APAENES-ADAENES 2.00 PERSONNEL DE DIRECTION 2.00 SAENES 2.00 Total ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL APPRENTI 1.00 ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL 2.00 ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL 2.00 Total Total La répartition de la masse financière ne peut pas être faite : des agents interviennent au SG et au SRH.

23 Page n Etat annexe au budget : EPA Etat Prévisionnel des Achats Catégorie Code Libellé Montant prévisionnel Procédure Fournitures 10F02 VIANDES ET CHARCUTERIES Group. cdes Fournitures 10F02 VIANDES ET CHARCUTERIES MAPA+PA Fournitures 10F04 PDTS DE LA MER ET D'EAU DOUCE 6 00 Group. cdes Fournitures 10F04 PDTS DE LA MER ET D'EAU DOUCE MAPA+PA Fournitures 10F06 FRUITS ET LEGUMES PREPARES Group. cdes Fournitures 10F06 FRUITS ET LEGUMES PREPARES 8 00 MAPA+PA Fournitures 10F07 FRUITS ET LEGUMES FRAIS Group. cdes Fournitures 10F07 FRUITS ET LEGUMES FRAIS 5 00 MAPA+PA Fournitures 10F08 PREPA. ALIMENTAIRES ELABORES Group. cdes Fournitures 10F08 PREPA. ALIMENTAIRES ELABORES MAPA+PA Fournitures 10F11 PAINS ET PATISSERIES MAPA+PA Fournitures 10F12 PRODUITS LAITIERS ET AVICOLES Group. cdes Fournitures 10F12 PRODUITS LAITIERS ET AVICOLES MAPA+PA Fournitures 10F13 BOISSONS 80 Group. cdes Fournitures 10F13 BOISSONS 2 00 MAPNF Fournitures 10F14 EPICERIE (CONSERVES, PATES...) Group. cdes Fournitures 10F14 EPICERIE (CONSERVES, PATES...) MAPA+PA Fournitures 10F15 FOURNIT. ET COMSOMMABLES SAH 25 Group. cdes Fournitures 10F15 FOURNIT. ET COMSOMMABLES SAH MAPNF Fournitures 10F16 MATERIEL ET EQPTS POUR LE SAH MAPA+PA Fournitures 1F03 FOURNITURES PEDAGOGIQUES MAPNF

24 Page n Etat annexe au budget : EPA Etat Prévisionnel des Achats Catégorie Code Libellé Montant prévisionnel Procédure Fournitures 1F06 FOURNITURES POUR LES SCIENCES MAPA+PF Fournitures 1F08 FOURNITURES POUR L'EPS 3 00 MAPNF Fournitures 1F10 PRESSE - OUVRAGES TOUT SUPPORT 5 00 MAPNF Fournitures 2F01 FOURNITURES MATERIEL DE BUREAU 2 00 Group. cdes Fournitures 2F01 FOURNITURES MATERIEL DE BUREAU 5 50 MAPNF Fournitures 2F04 PAPIERS ET AUTRES POUR REPRO Group. cdes Fournitures 2F04 PAPIERS ET AUTRES POUR REPRO MAPNF Fournitures 2F05 MOBILIER MAPA+PA Fournitures 5F01 FOURNIT. - EQPTS INFORMATIQUES 3 00 Group. cdes Fournitures 5F01 FOURNIT. - EQPTS INFORMATIQUES MAPA+PA Fournitures 5F02 FOURNIT. - EQPTS AUDIOVISUELS 5 00 MAPNF Fournitures 6F01 CARBURANTS ET PDTS DERIVES 1 00 MAPNF Fournitures 6F02 GAZ MAPA+PA Fournitures 6F04 ELECTRICITE MAPA+PA Fournitures 6F05 EAU MAPNF Fournitures 7F01 VETEMENTS ET FOURNIT. TEXTILES 1 50 MAPNF Fournitures 7F06 MATERIELS - FOURNIT. MEDICALES 4 00 MAPNF Fournitures 8F01 FOURNIT. D'ENTRETIEN-NETTOYAGE 8 00 Group. cdes Fournitures 8F01 FOURNIT. D'ENTRETIEN-NETTOYAGE 8 00 MAPNF Fournitures 8F02 MATER ET EQPTS D'ENT.-NETTOYAG 4 00 Group. cdes Fournitures 8F02 MATER ET EQPTS D'ENT.-NETTOYAG 7 00 MAPNF

25 Page n Etat annexe au budget : EPA Etat Prévisionnel des Achats Catégorie Code Libellé Montant prévisionnel Procédure Fournitures 8F03 MATER ET EQPTS SECURITE 6 00 MAPNF Fournitures 9F01 OUTILLAGE, SERRURIE, VITRERIE 50 Group. cdes Fournitures 9F01 OUTILLAGE, SERRURIE, VITRERIE 9 00 MAPNF Fournitures 9F02 PLOMBERIE, ELECTRICITE 1 50 Group. cdes Fournitures 9F02 PLOMBERIE, ELECTRICITE MAPNF Fournitures 9F03 BOIS, PEINTURES - PDTS DERIVES 4 75 MAPNF Services 10S01 CONTROLES SANITAIRES ET BIO Group. cdes Services 10S01 CONTROLES SANITAIRES ET BIO MAPNF Services 10S03 MAINTENANCE DES EQPTS DU SAH MAPA+PA Services 10S04 SERV. HEBERGEMENT EXTERIEUR 8 00 MAPNF Services 1S01 SERV. CULTURELS ET RECREATIFS MAPA+PA Services 1S02 LOCATIONS DE LOCAUX 3 00 MAPNF Services 1S03 ABONNEMENTS REVUES, PRESSE 6 80 MAPNF Services 2S03 SERVICES POSTAUX 9 00 MAPNF Services 2S04 LOCATION DE MATER. ET EQPTS MAPA+PA Services 2S05 SERV. DE MAINTENANCE REPRO MAPNF Services 2S06 CREDIT BAIL MAPA+PA Services 2S07 SERVICES BANCAIRES 1 00 MAPNF Services 2S09 ASSURANCES 2 00 MAPNF Services 3S01 SERV. ENTRETIEN VEHICULES 1 50 MAPNF Services 3S03 SERV. POUR ORGANISAT VOYAGES MAPA+PA

26 Page n Etat annexe au budget : EPA Etat Prévisionnel des Achats Catégorie Code Libellé Montant prévisionnel Procédure Services 3S04 SERV. TRANSPORT DES PERSONNES MAPA+PA Services 4S01 SERVICES DE TELEPHONIE 9 00 MAPNF Services 4S03 SERVICE INTERNET 2 00 MAPNF Services 4S05 SERV MAINTENANCE TELECOM 2 00 MAPNF Services 5S05 LOGICIELS INFORMATIQUES 3 00 MAPNF Services 5S06 MAINT.INSTALL. INFORMATIQUES 5 00 MAPNF Services 6S01 AMENAGEMENT INTERIEUR MAPA+PA Services 6S02 AMENAGEMENT EXTERIEUR 2 00 MAPNF Services 7S03 MAINT. INSTALL ET MOYENS SECU 6 00 Group. cdes Services 7S03 MAINT. INSTALL ET MOYENS SECU MAPNF Services 7S04 CONTROLES DES INTALL. TECHNIQ Group. cdes Services 7S04 CONTROLES DES INTALL. TECHNIQ MAPA+PA Services 8S02 NETTOYAGE SPE. (DERATISAT...) 3 00 MAPNF Services 8S03 MAINTENANCE DES MATERIELS 8 00 MAPNF Services 8S04 ENLEVEMENT-TRAITEMENT DECHETS 7 00 MAPNF Services 9S02 SERV MAINT. DES INSTALL ATIONS 6 00 Group. cdes Services 9S02 SERV MAINT. DES INSTALL ATIONS 3 00 MAPNF Travaux 9T02 TVX DE REPARAT OU REFECT 8 50 MAPNF