Compte. administratif. Document de gestion. bordeaux.fr
|
|
- Rodolphe Lussier
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Compte administratif 2014 Document de gestion bordeaux.fr
2 INFORMATIONS Ce document de gestion est destiné à faciliter la lisibilité du Compte administratif en reprenant, par politique et par programme, les principaux crédits inscrits en fonctionnement et investissement.
3 Sommaire POLITIQUE RAYONNEMENT PATRIMONIAL PAGE 1 Secteur : Rayonnement architectural urbain page 2 Programme Rayonnement architectural urbain page 3 Secteur : Patrimoine culturel page 4 Programme Restauration des monuments historiques Programme Restauration des édifices patrimoniaux Programme Mises en lumière Programme Animation du patrimoine page 5 page 7 page 9 page 10 Secteur : Relations internationales page 11 Programme Relations internationales Page 12 Secteur : Tourisme page 13 Programme Equipements fluviaux Programme Tourisme urbain Programme Tourisme d affaire Programme Cité des civilisations du vin Programme Equipements fluviaux page 14 page 15 page 16 page 17 page 18 POLITIQUE DEVELOPPEMENT CULTUREL PAGE 19 Secteur : Enseignement artistique page 20 Programme Conservatoire de Bordeaux Programme Ecole supérieur d Art de Bordeaux page 21 page 22 Secteur : Musées page 23 Programme Musée d Art Contemporain Programme Musée d Aquitaine (Goupil et Jean Moulin) page 24 page 25
4 Programme Musée des Arts décoratifs Programme Musée des beaux arts Programme Musée d histoire naturelle Programme Développement des Musées Programme Recettes des activités annexes du CAPC Programme Boutiques des Musées (TVA) page 26 page 27 page 28 page 29 page 30 page 31 Secteur : Lecture publique et archives page 32 Programme Lecture Publique Programme Archives municipales page 33 page 35 Secteur : Développement de l action artistique et culturelle page 36 Programme Opéra Programme Action de développement artistique Programme Rayonnement culturel Programme Sécurité dans les bâtiments culturels Programme Equipements culturels assujettis Programme Auditorium (TVA) Programme Base sous marine page 37 page 38 page 39 page 40 page 41 page 42 page 43 POLITIQUE DEVELOPPEMENT URBAIN DURABLE PAGE 44 Secteur : Développement Economique, emploi et enseignement supérieur page 45 Programme Commerce et artisanat Programme Croissance et Filières Programme Emploi Programme Entrepreneuriat Programme Innovation Enseignement supérieur Programme Entrepreneuriat - TVA page 46 page 47 page 48 page 49 page 50 page 51
5 Secteur : Aménagement urbain page 52 Programme Aménagement Programme Droit des sols page 53 page 54 Secteur : Habitat page 55 Programme Logement Programme Rénovation urbaine page 56 page 57 Secteur : Vie et déplacement dans les espaces urbains page 58 Programme Déplacements doux Programme Aménagement des espaces de circulation page 59 page 60 Secteur : Eclairage page 62 Programme Eclairage page 63 Secteur : Paysages et patrimoine urbains page 64 Programme Patrimoine naturel Programme Paysages urbains Programme Lycée horticole page 65 page 66 page 68 POLITIQUE QUALITE DES ESPACES PUBLICS DE PROXIMITE PAGE 69 Secteur : Propreté urbaine page 70 Programme Nettoyage des rues Programme Enlèvement des déchets Programme Sanitaires page 71 page 72 page 73 Secteur : Gestion de la voie publique page 74 Programme Stationnement et circulation Programme Occupation du domaine Programme Territoires et proximité page 75 page 76 page 78
6 Secteur : Gestion maintien du patrimoine vert page 79 Programme Préservation et gestion du patrimoine vert Programme Proximité et animation Programme gestion du patrimoine vert assujettie (TVA) page 80 page 81 page 82 POLITIQUE PRÉVENTION DES RISQUES ET TRANQUILLITÉ PAGE 83 Secteur : Tranquillité publique page 84 Programme Police municipale page 85 Secteur : Prévention des risques page 86 Programme Prévention, sécurité incendie et accessibilité dans les ERP Programme Prévention des risques majeurs et lutte contre les nuisances Programme SCHS Activités assujetties page 87 page 88 page 89 POLITIQUE DÉVELOPPEMENT SPORTIF PAGE 90 Secteur : Equipements sportifs structurants Equipements structurants délégués page 91 Programme DSP Golf Bordeaux Lac Programme Nouveau stade Programme Patinoire Programme Stadium Programme Affermage Equipements Sport et loisirs Programme gestion des sports (TVA) page 92 page 93 page 94 page 95 page 96 page 97 Secteur : Equipements sportifs structurants Equipements structurants en régie page 98 Programme Stade Chaban-Delmas Programme Piscine Judaïque Programme Palais des sports Programme Salle Jean Dauguet page 99 page 100 page 101 page 102
7 Secteur : Sport de haut niveau et performance page 103 Programme Soutien aux structures haut niveau page 104 Secteur : Sport éducatif et loisirs Partenariats et animation page 105 Programme partenariats avec les clubs Programme Politique d animation page 106 page 107 Secteur : Sport éducatif et loisirs construction et gestion des équipements page 108 Programme Gestion des équipements par les clubs Programme Piscines Programme Gestion salles et stades Programme Réhabilitation et construction d équipements sportifs Programme Bowling et tennis de Mériadeck page 109 page 110 page 111 page 112 page 113 POLITIQUE VIE EN SOCIÉTÉ PAGE 114 Secteur : Petite enfance page 115 Programme Structures sous gestion municipale Programme Structures sous gestion externe Programme Patrimoine et équipements de la petite enfance page 116 page 117 page 118 Secteur : Education page 120 Programme Patrimoine et équipements de l éducation Programme Actions éducatives Programme Vie scolaire Programme Vie étudiante Programme Magasin mutualisé page 121 page 123 page 124 page 125 page 126 Secteur : Jeunesse page 127 Programme Accueil éducatifs et de loisirs Programme Accueil et hébergement page 128 page 129
8 Programme Engagement et participations des jeunes Programme Rythmes scolaires page 130 page 131 Secteur : Développement social territorial page 132 Programme Accompagnement des projets de quartiers Programme Accompagnement de projets transversaux page 133 page 134 Secteur : Seniors page 135 Programme Activité des seniors Programme Portage et restauration des séniors Programme Résidences séniors page 136 page 137 page 138 Secteur : Cohésion sociale transversale page 139 Programme Projet social Programme Promouvoir l égalité page 140 page 141 POLITIQUE VIE DÉMOCRATIQUE PAGE 142 Secteur : Vie associative 143 Programme Développement de la vie associative Programme Structures d animation et proximité Programme Réhabilitation et construction des équipements associatifs Programme Aires d accueil des gens du voyage page 144 page 145 page 146 page 147 Secteur : Démocratie locale et participation citoyenne page 148 Programme Démocratie locale et participation citoyenne page 149 Secteur : Accueil et citoyenneté page 150 Programme Services à la population Programme Cimetières page 151 page 152
9 POLITIQUE PILOTAGE STRATÉGIQUE DE LA COLLECTIVITÉ PAGE 153 Secteur : Délégation au développement durable page 154 Programme maison éco-citoyenne Programme développement durable page 155 page 156 Secteur : Vie municipale page 157 Programme Cabinet Programme Elus page 158 page 159 Secteur : Pilotage stratégique et évaluation page 160 Programme Evaluation et performance Programme Coopération territoriale et européenne page 161 page 162 Secteur : Communication externe page 163 Programme communication externe page 164 Secteur : E administration page 165 Programme Gouvernance numérique Programme Services numériques à la population Programme Aménagement numérique du territoire Programme Services numériques interne et systèmes d information transverses Programme Performance technique du système d information Programme Sécurité du système d information Programme Territoire innovant - mobile page 166 page 167 page 168 page 169 page 170 page 171 page 172 POLITIQUE PERFORMANCE DE LA COLLECTIVITÉ PAGE 173 Secteur : Gestion développement des ressources humaines page 174 Programme Communication interne Programme Médecine et prévention page 175 page 176
10 Programme Développement et aide à la personne Programme Prestations aux services et frais généraux Programme Restauration du personnel assujettie page 177 page 178 page 179 Secteur : Sécurité juridique et commande publique page 180 Programme Sécurité juridique Programme Concurrence et commande publique page 181 page 182 Secteur : Stratégie et gestion immobilière page 183 Programme Travaux et gestion du patrimoine administratif Programme Acquisitions immobilières Programme Cessions immobilières Programme Gestion immobilière assujettie Programme Construction publique, maintenance et énergies Programme Ateliers du bâtiment Transactions assujetties à la TVA immobilières page 184 page 185 page 186 page 187 page 188 page 189 page 190 Secteur : Logistique et exploitation page 191 Programme Moyens opérationnels d exploitation Programme Editique et téléphonie Programme Logistique page 192 page 193 page 194 ETAT DES RESTES À RÉALISER DEPENSES D INVESTISSEMENT PAGE 195
11 A- POLITIQUE - ATTRACTIVITE ET RAYONNEMENT DEPENSES DE LA POLITIQUE Prévu Réalisé RECETTES DE LA POLITIQUE Prévu Réalisé TOTAL , ,25 Frais de personnel , ,94 Dépenses de fonctionnement , ,86 Dépenses d'investissement , ,73 Subventions , ,72 TOTAL , ,67 Recettes de fonctionnement , ,87 Recettes d'investissement , ,80 SECTEURS : RAYONNEMENT ARCHITECTURAL ET URBAIN , ,74 RAYONNEMENT ARCHITECTURAL ET URBAIN , ,00 PATRIMOINE CULTUREL , ,01 PATRIMOINE CULTUREL , ,93 RELATIONS INTERNATIONALES , ,89 RELATIONS INTERNATIONALES , ,00 TOURISME , ,61 TOURISME , ,74 A-A-01 Ville de Bordeaux - Document de gestion du CA 2014 Page 1
12 Rayonnement architectural et urbain A-A-01 SECTEUR - RAYONNEMENT ARCHITECTURAL ET URBAIN DEPENSES DU SECTEUR Prévu Réalisé RECETTES DU SECTEUR Prévu Réalisé Total , ,74 Frais de personnel , ,69 Dépenses de fonctionnement Dépense , ,20 Dépenses d'investissement Dépense , ,85 Total , ,00 Recettes de fonctionnement Recette , ,00 PROGRAMMES : Rayonnement architectural et urbain , ,74 Rayonnement architectural et urbain , ,00 P001 Ville de Bordeaux - Document de gestion du CA 2014 Page 2
13 Rayonnement architectural et urbain P001 PROGRAMME - Rayonnement architectural et urbain Total , ,74 Frais de personnel , ,69 Dépenses de fonctionnement Dépense , ,20 Dépenses d'investissement Dépense , ,85 Total , ,00 Recettes de fonctionnement Recette , ,00 Prévu Réalisé AGORA AGORA Fonct , ,80 AGORA Fonct , ,00 Evolution du SI Rayonnement architectural et urbain Evolution du SI Rayonnement architectural et urbain Fonct 1 050,00 720,00 Invest , ,85 Ravalement Ravalement Invest , ,00 Rayonnement urbain Rayonnement urbain Fonct , ,32 UNESCO UNESCO Fonct , ,08 A-A-02 Ville de Bordeaux - Document de gestion du CA 2014 Page 3
14 Patrimoine culturel A-A-02 SECTEUR - PATRIMOINE CULTUREL DEPENSES DU SECTEUR Prévu Réalisé RECETTES DU SECTEUR Prévu Réalisé Total , ,01 Frais de personnel , ,52 Dépenses de fonctionnement Dépense , ,69 Dépenses d'investissement Dépense , ,80 Total , ,93 Recettes de fonctionnement Recette , ,00 Recettes d'investissement Recette , ,93 PROGRAMMES : Restauration des monuments historiques , ,79 Restauration des édifices patrimoniaux , ,25 Mises en lumière , ,09 Restauration des monuments historiques , ,62 Restauration des édifices patrimoniaux , ,31 Animation du patrimoine , ,00 Animation du patrimoine , ,88 P002 Ville de Bordeaux - Document de gestion du CA 2014 Page 4
15 Restauration des monuments historiques P002 PROGRAMME - Restauration des monuments historiques Total , ,79 Frais de personnel , ,23 Dépenses d'investissement Dépense , ,56 Total , ,62 Recettes d'investissement Recette , ,62 Bourse du travail A Briand - restauration des façades Bourse du travail A Briand - restauration des Invest , ,22 façades Carte archéologique de la Gaule Bourse du travail A Briand - restauration des façades Prévu Réalisé Invest , ,41 Carte archéologique de la Gaule Invest ,00 0,00 Colonnes rostrales - étude et restauration Colonnes rostrales - étude et restauration Invest , ,75 Colonnes rostrales - étude et restauration Invest , ,62 Eglise Sainte Croix galerie sud de l'ancien cloître Eglise Sainte Croix galerie sud de l'ancien cloître Invest ,00 0,00 Eglise Sainte Eulalie - restauration des châsses de la chapelle des Corps Saints Eglise Sainte Eulalie - restauration des châsses de la chapelle des Corps Saints Invest 873,08 0,00 Eglise Sainte Eulalie - restauration du clocher et de la façade ouest Eglise Sainte Eulalie - restauration du clocher et de la façade ouest Invest , ,61 Eglise Saint Michel - restauration de la chapelle Saint Joseph Eglise Sainte Croix galerie sud de l'ancien cloître Eglise Sainte Eulalie - restauration du clocher et de la façade ouest Eglise Saint Michel - restauration de la chapelle Saint Joseph Invest ,63 0,00 Invest ,44 0,00 Invest ,16 0,00 Eglise Saint Michel - restauration de la flèche Eglise Saint Michel - restauration de la flèche Invest , ,20 Eglise Saint Michel - restauration de la flèche Invest , ,03 Eglise Saint Michel - restauration du chevet Eglise Saint Michel - restauration du chevet Invest 2 659,66 0,00 Eglise Saint Paul - restauration de l'orgue Eglise Saint Paul - restauration de l'orgue Invest 2 574,09 0,00 Eglise Saint Paul - restauration de l'orgue Invest , ,60 Eglise Saint Paul - restauration des transepts et retables latéraux Eglise Saint Paul - restauration des transepts et retables latéraux Invest , ,42 Eglise Saint Paul - Travée et tribune orgue Eglise Saint Paul - Travée et tribune orgue Invest ,00 888,00 Flèche Saint Michel - diagnostic et modélisation Flèche Saint Michel - diagnostic et modélisation Invest , ,36 Eglise Saint Paul - restauration des transepts et retables latéraux Flèche Saint Michel - diagnostic et modélisation Invest , ,90 Invest , ,80 Palais Gallien - reconstitution 3D Palais Gallien - reconstitution 3D Invest , ,00 Palais Gallien - reconstitution 3D Invest ,00 0,00 Palais Rohan - restauration des façades Ville de Bordeaux - Document de gestion du CA 2014 Page 5
16 PROGRAMME - Restauration des monuments historiques OPERATIONS Palais Rohan (hors - restauration Frais de personnel) des : façades Prévu Réalisé Palais Rohan - restauration des façades Invest 4 063,96 0,00 Place Amédée Larrieu étude restauration fontaines Place Amédée Larrieu étude restauration Invest ,00 0,00 fontaines Recollement du mobilier Recollement du mobilier Invest 5 363,16 0,00 P003 Place Amédée Larrieu étude restauration fontaines Prévu Réalisé Invest 8 779, ,26 Ville de Bordeaux - Document de gestion du CA 2014 Page 6
17 Restauration des édifices patrimoniaux P003 PROGRAMME - Restauration des édifices patrimoniaux Total , ,25 Frais de personnel , ,97 Dépenses de fonctionnement Dépense , ,17 Dépenses d'investissement Dépense , ,11 Total , ,31 Recettes d'investissement Recette , ,31 Prévu Réalisé Centre Culturel Israélite Centre Culturel Israélite Invest , ,00 Cimetière protestant Mise en valeur zone historique Cimetière protestant Mise en valeur zone Invest , ,00 historique Eglise du Sacré Cœur - création d'un accès handicapés Eglise du Sacré Cœur - création d'un accès Invest 4 316,61 0,00 handicapés Eglise Saint Augustin - diagnostic clocher Eglise Saint Augustin - diagnostic clocher Invest 3 672, ,19 Eglise Sainte Marie de la Bastide - clocher et accessibilité Eglise Sainte Marie de la Bastide - clocher et Invest , ,06 accessibilité Eglise Saint Louis - Restauration du clocher ouest Eglise Saint Louis - Restauration du clocher Invest , ,09 ouest Eglise Saint Nicolas - diagnostic et restauration Eglise Saint Nicolas - diagnostic et Invest 4 473, ,88 restauration FDAEC 2012 Bâtiments cultuels FDAEC 2012 Bâtiments cultuels Invest , ,16 Fdaec 2013 bâtiments cultuels Fdaec 2013 bâtiments cultuels Invest , ,05 Fdaec 2014 bâtiments cultuels Fdaec 2014 bâtiments cultuels Invest , ,78 FDAEC Bâtiments cultuels FDAEC Bâtiments cultuels Invest 1 015,40 0,00 Mise en valeur du petit patrimoine Mise en valeur du petit patrimoine Invest ,80 470,00 Restauration de la passerelle Eiffel Restauration de la passerelle Eiffel Invest ,00 0,00 Restauration et mise en sécurité de la Galerie bordelaise Restauration et mise en sécurité de la Galerie Invest ,76 0,00 bordelaise Sécurité et grosses réparations aux édifices patrimoniaux Ville de Bordeaux - Document de gestion du CA 2014 Page 7
18 PROGRAMME - Restauration des édifices patrimoniaux OPERATIONS Sécurité et (hors grosses Frais réparations de personnel) : aux édifices patrimoniaux Prévu Réalisé Sécurité et grosses réparations aux édifices patrimoniaux Fonct , ,17 Invest , ,90 Stade Chaban Delmas restauration vases de Buthaud Stade Chaban Delmas restauration vases de Buthaud P004 Invest , ,00 Sécurité et grosses réparations aux édifices patrimoniaux Stade Chaban Delmas restauration vases de Buthaud Prévu Réalisé Invest , ,05 Invest 0, ,26 Ville de Bordeaux - Document de gestion du CA 2014 Page 8
19 Mises en lumière P004 PROGRAMME - Mises en lumière Total , ,09 Total Frais de personnel , ,34 Dépenses de fonctionnement Dépense , ,96 Dépenses d'investissement Dépense , ,79 Mises en lumière Fonct , ,96 Mises en lumière Invest , ,79 P005 Prévu Réalisé Ville de Bordeaux - Document de gestion du CA 2014 Page 9
20 Animation du patrimoine P005 PROGRAMME - Animation du patrimoine Total , ,88 Frais de personnel , ,98 Dépenses de fonctionnement Dépense , ,56 Dépenses d'investissement Dépense , ,34 Total , ,00 Recettes de fonctionnement Recette , ,00 Recettes d'investissement Recette , ,00 Animations du patrimoine Centre d'interprétation de l'architecture et du patrimoine Centre d'interprétation de l'architecture et du patrimoine Invest , ,34 Prévu Réalisé Animations du patrimoine Invest , ,00 Centre d'interprétation de l'architecture et du patrimoine Invest , ,00 FDAEC 2011 animation du patrimoine FDAEC 2011 animation du patrimoine Invest ,00 0,00 Fdaec 2014 animation du patrimoine Fdaec 2014 animation du patrimoine Invest ,00 0,00 Moyens généraux - Animation du patrimoine Moyens généraux - Animation du patrimoine Fonct , ,56 Moyens généraux - Animation du patrimoine Fonct , ,00 A-A-03 Ville de Bordeaux - Document de gestion du CA 2014 Page 10
21 Relations internationales A-A-03 SECTEUR - RELATIONS INTERNATIONALES DEPENSES DU SECTEUR Prévu Réalisé RECETTES DU SECTEUR Prévu Réalisé Total , ,89 Frais de personnel , ,46 Dépenses de fonctionnement Dépense , ,43 Subventions Dépense , ,00 Total , ,00 Recettes de fonctionnement Recette , ,00 PROGRAMMES : Relations internationales , ,89 Relations internationales , ,00 P006 Ville de Bordeaux - Document de gestion du CA 2014 Page 11
22 Relations internationales P006 PROGRAMME - Relations internationales Total , ,89 Frais de personnel , ,46 Dépenses de fonctionnement Dépense , ,43 Subventions Dépense , ,00 Total , ,00 Recettes de fonctionnement Recette , ,00 Prévu Réalisé Moyens généraux - RI Moyens généraux - RI Fonct , ,43 Moyens généraux - RI Fonct , ,00 Subventions - RI Subventions - RI Subv , ,00 A-A-04 Ville de Bordeaux - Document de gestion du CA 2014 Page 12
23 Tourisme A-A-04 SECTEUR - TOURISME DEPENSES DU SECTEUR Prévu Réalisé RECETTES DU SECTEUR Prévu Réalisé Total , ,61 Frais de personnel , ,27 Dépenses de fonctionnement Dépense , ,54 Dépenses d'investissement Dépense , ,08 Subventions Dépense , ,72 Total , ,74 Recettes de fonctionnement Recette , ,87 Recettes d'investissement Recette , ,87 PROGRAMMES : Equipements fluviaux , ,66 Tourisme urbain , ,26 Tourisme d'affaires (TVA) , ,61 Tourisme urbain , ,08 Cité des civilisations du vin , ,37 Equipements fluviaux (TVA) , ,29 Cité des civilisations du vin , ,73 Equipements fluviaux (TVA) , ,35 P007 Ville de Bordeaux - Document de gestion du CA 2014 Page 13
24 Equipements fluviaux P007 PROGRAMME - Equipements fluviaux Total , ,66 Total Frais de personnel , ,31 Dépenses de fonctionnement Dépense , ,35 Dépenses d'investissement Dépense 471,52 Construction du ponton Richelieu 2 Construction du ponton Richelieu 2 Invest 471,52 0,00 Moyens généraux - Equipements fluviaux Moyens généraux - Equipements fluviaux Fonct , ,35 P008 Prévu Réalisé Ville de Bordeaux - Document de gestion du CA 2014 Page 14
25 Tourisme urbain P008 PROGRAMME - Tourisme urbain Total , ,26 Frais de personnel , ,48 Dépenses de fonctionnement Dépense , ,06 Subventions Dépense , ,72 Total , ,08 Recettes de fonctionnement Recette , ,08 Gestion du CCV Gestion du CCV Subv , ,72 Grands évènements Grands évènements Subv , ,00 Moyens généraux - Tourisme urbain Moyens généraux - Tourisme urbain Fonct , ,06 Recette Loyer et redevances tourisme urbain Subventions - Tourisme Grand public Subventions - Tourisme Grand public Fonct 7 600, ,00 Subv , ,00 Prévu Réalisé Recette Loyer et redevances tourisme urbain Fonct , ,08 P009 Ville de Bordeaux - Document de gestion du CA 2014 Page 15
26 Tourisme d'affaires (TVA) P009 PROGRAMME - Tourisme d'affaires (TVA) Total , ,61 Total Frais de personnel , ,48 Dépenses de fonctionnement Dépense , ,13 Dépenses d'investissement Dépense 215,60 Loyers et redevances (tva) Loyers et redevances (tva) Fonct , ,13 Sécurité et grosses réparations aux bâtiments du tourisme d'affaires Sécurité et grosses réparations aux bâtiments Invest 215,60 0,00 du tourisme d'affaires P126 Prévu Réalisé Ville de Bordeaux - Document de gestion du CA 2014 Page 16
27 Cité des civilisations du vin P126 PROGRAMME - Cité des civilisations du vin Frais de personnel Total , ,73 Dépenses d'investissement Dépense , ,73 Total , ,37 Recettes d'investissement Recette , ,37 Prévu Réalisé Construction de la Cité des civilisations du vin Construction de la Cité des civilisations du vin Invest , ,73 Construction de la Cité des civilisations du vin Invest , ,37 Donation à la fondation CCV Donation à la fondation CCV Invest ,00 0,00 P130 Ville de Bordeaux - Document de gestion du CA 2014 Page 17
28 Equipements fluviaux (TVA) P130 PROGRAMME - Equipements fluviaux (TVA) Frais de personnel Total , ,35 Dépenses d'investissement Dépense , ,35 Total , ,29 Recettes de fonctionnement Recette , ,79 Recettes d'investissement Recette , ,50 Prévu Réalisé Création d'un ponton d'attente BAF Création d'un ponton d'attente BAF Invest , ,27 Création d'un ponton d'attente BAF Invest , ,50 Création ponton accueil paquebots fluviaux Création ponton accueil paquebots fluviaux Invest , ,08 Création ponton accueil paquebots fluviaux Invest , ,00 Gestion des pontons (TVA) Gestion des pontons (TVA) Fonct , ,79 Travaux de sécurité et grosses réparations aux pontons Travaux de sécurité et grosses réparations Invest , ,00 aux pontons Ville de Bordeaux - Document de gestion du CA 2014 Page 18
29 B- POLITIQUE - DEVELOPPEMENT CULTUREL DEPENSES DE LA POLITIQUE Prévu Réalisé RECETTES DE LA POLITIQUE Prévu Réalisé TOTAL , ,13 Frais de personnel , ,13 Dépenses de fonctionnement , ,40 Dépenses d'investissement , ,60 Subventions , ,00 TOTAL , ,07 Recettes de fonctionnement , ,07 Recettes d'investissement , ,00 SECTEURS : ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE , ,77 ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE , ,10 MUSÉES , ,09 MUSÉES , ,93 LECTURE PUBLIQUE ET ARCHIVES , ,03 LECTURE PUBLIQUE ET ARCHIVES , ,54 DÉV. ACTION ARTISTIQ ET CULT , ,24 DÉV. ACTION ARTISTIQ ET CULT , ,50 B-B-01 Ville de Bordeaux - Document de gestion du CA 2014 Page 19
30 Enseignement artistique B-B-01 SECTEUR - ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DEPENSES DU SECTEUR Prévu Réalisé RECETTES DU SECTEUR Prévu Réalisé Total , ,77 Frais de personnel , ,02 Dépenses de fonctionnement Dépense , ,07 Dépenses d'investissement Dépense , ,68 Subventions Dépense , ,00 Total , ,10 Recettes de fonctionnement Recette , ,10 PROGRAMMES : Conservatoire de Bordeaux , ,65 Ecole supérieure d'art de Bordeaux , ,12 Conservatoire de Bordeaux , ,10 Ecole supérieure d'art de Bordeaux ,00 0,00 P010 Ville de Bordeaux - Document de gestion du CA 2014 Page 20
31 Conservatoire de Bordeaux P010 PROGRAMME - Conservatoire de Bordeaux Total , ,65 Frais de personnel , ,72 Dépenses de fonctionnement Dépense , ,07 Dépenses d'investissement Dépense , ,86 Subventions Dépense , ,00 Total , ,10 Recettes de fonctionnement Recette , ,10 Prévu Réalisé Acquisition et réparation de matériel musical Acquisition et réparation de matériel musical Invest , ,66 Action culturelle - Conservatoire J Thibaud Action culturelle - Conservatoire J Thibaud Fonct , ,21 Conservatoire J Thibaud - aménagement intérieur Conservatoire J Thibaud - aménagement Invest , ,84 intérieur Conservatoire J Thibaud - création des salles de danse Conservatoire J Thibaud - création des salles Invest 1 529,59 0,00 de danse Evolution du SI du Conservatoire Fonct 2 560, ,40 Evolution du SI du Conservatoire Invest , ,36 Moyens généraux - Conservatoire J Thibaud Moyens généraux - Conservatoire J Thibaud Fonct , ,46 Moyens généraux - Conservatoire J Thibaud Fonct , ,10 Subventions - Conservatoires de quartier Subventions - Conservatoires de quartier Subv , ,00 P011 Ville de Bordeaux - Document de gestion du CA 2014 Page 21
32 Ecole supérieure d'art de Bordeaux P011 PROGRAMME - Ecole supérieure d'art de Bordeaux Total , ,12 Frais de personnel , ,30 Dépenses de fonctionnement Dépense , ,00 Dépenses d'investissement Dépense , ,82 Total ,00 Recettes de fonctionnement Recette ,00 Ecole Supérieure d'art de Bordeaux - aménagement intérieur Ecole Supérieure d'art de Bordeaux - Invest , ,73 aménagement intérieur Ecole Supérieure d'art de Bordeaux - Dotation à l'epcc Ecole Supérieure d'art de Bordeaux - Dotation à l'epcc Fonct , ,00 Invest , ,00 Ecole Supérieure d'art de Bordeaux - sécurité et grosses réparations Ecole Supérieure d'art de Bordeaux - sécurité et grosses réparations Invest , ,09 Ecole Supérieure d'art de Bordeaux - Dotation à l'epcc Prévu Réalisé Fonct ,00 0,00 B-B-02 Ville de Bordeaux - Document de gestion du CA 2014 Page 22
33 Musées B-B-02 SECTEUR - MUSÉES DEPENSES DU SECTEUR Prévu Réalisé RECETTES DU SECTEUR Prévu Réalisé Total , ,09 Frais de personnel , ,71 Dépenses de fonctionnement Dépense , ,80 Dépenses d'investissement Dépense , ,58 Total , ,93 Recettes de fonctionnement Recette , ,45 Recettes d'investissement Recette , ,48 PROGRAMMES : Musée d'art Contemporain , ,53 Musée d'aquitaine (Goupil et Jean Moulin) , ,14 Musée des Arts décoratifs , ,80 Musée des Beaux-Arts , ,49 Muséum d'histoire naturelle , ,66 Développement des musées , ,06 Boutiques des musées (TVA) , ,41 Musée d'art Contemporain , ,44 Musée d'aquitaine (Goupil et Jean Moulin) , ,44 Musée des Arts décoratifs , ,75 Musée des Beaux-Arts , ,69 Muséum d'histoire naturelle , ,49 Développement des musées , ,99 Recettes des activités annexes du CAPC , ,66 Boutiques des musées (TVA) , ,47 Ville de Bordeaux - Document de gestion du CA 2014 Page 23
34 Musée d'art Contemporain P012 PROGRAMME - Musée d'art Contemporain Total , ,53 Frais de personnel , ,60 Dépenses de fonctionnement Dépense , ,17 Dépenses d'investissement Dépense , ,76 Total , ,44 Recettes de fonctionnement Recette , ,44 Prévu Réalisé Action culturelle - Art contemporain Action culturelle - Art contemporain Fonct , ,88 CAPC - travaux CAPC - travaux Invest , ,76 Moyens généraux - Art contemporain Moyens généraux - Art contemporain Fonct , ,29 Moyens généraux - Art contemporain Fonct , ,44 P013 Ville de Bordeaux - Document de gestion du CA 2014 Page 24
35 Musée d'aquitaine (Goupil et Jean Moulin) P013 PROGRAMME - Musée d'aquitaine (Goupil et Jean Moulin) Total , ,14 Frais de personnel , ,22 Dépenses de fonctionnement Dépense , ,66 Dépenses d'investissement Dépense , ,26 Total , ,44 Recettes de fonctionnement Recette , ,44 Recettes d'investissement Recette , ,00 Prévu Réalisé Action culturelle - Musée d'aquitaine Action culturelle - Musée d'aquitaine Fonct , ,90 Action culturelle - Musée d'aquitaine Fonct 6 500, ,00 Moyens généraux - Musée d'aquitaine Moyens généraux - Musée d'aquitaine Fonct , ,76 Moyens généraux - Musée d'aquitaine Fonct , ,44 Musée d'aquitaine travaux salles permanentes Musée d'aquitaine travaux salles permanentes Invest , ,26 Musée d'aquitaine travaux salles permanentes Invest , ,00 P014 Ville de Bordeaux - Document de gestion du CA 2014 Page 25
36 Musée des Arts décoratifs P014 PROGRAMME - Musée des Arts décoratifs Total , ,80 Frais de personnel , ,08 Dépenses de fonctionnement Dépense , ,72 Dépenses d'investissement Dépense ,00 Total , ,75 Recettes de fonctionnement Recette , ,75 Prévu Réalisé Action culturelle - Arts décoratifs Action culturelle - Arts décoratifs Fonct , ,57 MADD - Rénovation d'ensemble MADD - Rénovation d'ensemble Invest ,00 0,00 Moyens généraux - Arts décoratifs Moyens généraux - Arts décoratifs Fonct , ,15 Moyens généraux - Arts décoratifs Fonct , ,75 P015 Ville de Bordeaux - Document de gestion du CA 2014 Page 26
37 Musée des Beaux-Arts P015 PROGRAMME - Musée des Beaux-Arts Total , ,49 Frais de personnel , ,33 Dépenses de fonctionnement Dépense , ,53 Dépenses d'investissement Dépense , ,63 Total , ,69 Recettes de fonctionnement Recette , ,69 Recettes d'investissement Recette , ,00 Prévu Réalisé Action culturelle - Beaux Arts Action culturelle - Beaux Arts Fonct , ,57 Galerie des Beaux-Arts - Conservation des oeuvres Galerie des Beaux-Arts - Conservation des Invest , ,84 oeuvres Moyens généraux - Beaux Arts Moyens généraux - Beaux Arts Fonct , ,96 Moyens généraux - Beaux Arts Fonct , ,69 Musée et galerie des Beaux-Arts - travaux Musée et galerie des Beaux-Arts - travaux Invest , ,79 Musée et galerie des Beaux-Arts - travaux Invest , ,00 P016 Ville de Bordeaux - Document de gestion du CA 2014 Page 27
38 Muséum d'histoire naturelle P016 PROGRAMME - Muséum d'histoire naturelle Total , ,66 Frais de personnel , ,76 Dépenses de fonctionnement Dépense , ,93 Dépenses d'investissement Dépense , ,97 Total , ,49 Recettes de fonctionnement Recette , ,00 Recettes d'investissement Recette , ,49 Action culturelle - Muséum d'histoire naturelle Action culturelle - Muséum d'histoire naturelle Fonct , ,94 Moyens généraux - Muséum d'histoire naturelle Moyens généraux - Muséum d'histoire naturelle Fonct , ,99 Invest ,58 0,00 Muséum d'histoire naturelle - réhabilitation et restructuration Muséum d'histoire naturelle - réhabilitation et restructuration Invest , ,99 Moyens généraux - Muséum d'histoire naturelle Muséum d'histoire naturelle - réhabilitation et restructuration Prévu Réalisé Fonct , ,00 Invest , ,01 Muséum d'histoire naturelle - travaux Muséum d'histoire naturelle - travaux Invest , ,98 Muséum d'histoire naturelle - travaux Invest 0, ,48 P017 Ville de Bordeaux - Document de gestion du CA 2014 Page 28
39 Développement des musées P017 PROGRAMME - Développement des musées Total , ,06 Frais de personnel , ,72 Dépenses de fonctionnement Dépense , ,38 Dépenses d'investissement Dépense , ,96 Total , ,99 Recettes d'investissement Recette , ,99 Prévu Réalisé Acquisition de matériel et mobilier pour les musées Acquisition de matériel et mobilier pour les Invest , ,77 musées Constitution du fonds scientifique des musées Constitution du fonds scientifique des musées Invest , ,79 Constitution du fonds scientifique des musées Invest , ,99 Evolution du SI des musées Fonct , ,38 Evolution du SI des musées Invest , ,78 Mise à niveau de l'outillage Mise à niveau de l'outillage Invest 1 660, ,62 P119 Ville de Bordeaux - Document de gestion du CA 2014 Page 29
40 Recettes des activités annexes du CAPC P119 PROGRAMME - Recettes des activités annexes du CAPC Frais de personnel Total Total , ,66 Recettes de fonctionnement Recette , ,66 Recettes du CAPC Prévu Réalisé Recettes du CAPC Fonct , ,66 P137 Ville de Bordeaux - Document de gestion du CA 2014 Page 30
41 Boutiques des musées (TVA) P137 PROGRAMME - Boutiques des musées (TVA) Frais de personnel Total , ,41 Dépenses de fonctionnement Dépense , ,41 Total , ,47 Recettes de fonctionnement Recette , ,47 OPERATIONS (hors Frais de personnel) : Boutique du CAPC assujettie TVA Prévu Réalisé Prévu Réalisé Boutique du CAPC assujettie TVA Fonct , ,41 Boutique du CAPC assujettie TVA Fonct , ,47 B-B-03 Ville de Bordeaux - Document de gestion du CA 2014 Page 31
42 Lecture publique et archives B-B-03 SECTEUR - LECTURE PUBLIQUE ET ARCHIVES DEPENSES DU SECTEUR Prévu Réalisé RECETTES DU SECTEUR Prévu Réalisé Total , ,03 Frais de personnel , ,15 Dépenses de fonctionnement Dépense , ,32 Dépenses d'investissement Dépense , ,56 Total , ,54 Recettes de fonctionnement Recette , ,52 Recettes d'investissement Recette , ,02 PROGRAMMES : Lecture publique , ,91 Archives municipales , ,12 Lecture publique , ,96 Archives municipales , ,58 P018 Ville de Bordeaux - Document de gestion du CA 2014 Page 32
43 Lecture publique P018 PROGRAMME - Lecture publique Total , ,91 Frais de personnel , ,12 Dépenses de fonctionnement Dépense , ,05 Dépenses d'investissement Dépense , ,74 Total , ,96 Recettes de fonctionnement Recette , ,94 Recettes d'investissement Recette , ,02 Acquisition de documents Fonct , ,69 Acquisition de documents Invest , ,43 Action culturelle - Lecture publique Action culturelle - Lecture publique Fonct , ,50 Bibliothèque de quartier Caudéran aménagement Bibliothèque de quartier Caudéran Invest , ,88 aménagement Bibliothèque Mériadeck installations techniques terminales Bibliothèque Mériadeck installations Invest , ,96 techniques terminales Bibliothèque Saint-Michel Prévu Réalisé Bibliothèque Saint-Michel Invest 0, ,00 Bibliothèques de quartier Bibliothèques de quartier Invest , ,33 Bibliothèques de quartier Invest , ,10 Documents précieux - Lecture publique Documents précieux - Lecture publique Invest , ,00 Documents précieux - Lecture publique Invest 8 700, ,44 Evolution du SI des bibliothèques Evolution du SI des bibliothèques Fonct , ,10 Invest , ,19 FDAEC 2012 lecture publique FDAEC 2012 lecture publique Invest , ,11 Fdaec 2013 lecture publique Fdaec 2013 lecture publique Invest , ,15 Fdaec 2014 lecture publique Fdaec 2014 lecture publique Invest ,00 0,00 Moyens généraux - Lecture publique Moyens généraux - Lecture publique Fonct , ,76 Invest , ,25 Moyens généraux - Lecture publique Fonct , ,94 Requalification de la bibliothèque Mériadeck Requalification de la bibliothèque Mériadeck Invest , ,12 Requalification de la bibliothèque Mériadeck Invest , ,48 Sécurité et grosses réparations dans les bibliothèques Ville de Bordeaux - Document de gestion du CA 2014 Page 33
44 PROGRAMME - Lecture publique Sécurité et grosses réparations dans les bibliothèques P019 Invest , ,32 Prévu Réalisé Ville de Bordeaux - Document de gestion du CA 2014 Page 34
45 Archives municipales P019 PROGRAMME - Archives municipales Total , ,12 Frais de personnel , ,03 Dépenses de fonctionnement Dépense , ,27 Dépenses d'investissement Dépense , ,82 Total , ,58 Recettes de fonctionnement Recette 9 000, ,58 Recettes d'investissement Recette , ,00 Prévu Réalisé Chantiers de préparation des fonds Chantiers de préparation des fonds Invest , ,11 Chantiers de préparation des fonds Invest , ,00 Evolution du SI des Archives Fonct 6 415, ,66 Evolution du SI des Archives Invest , ,00 Moyens généraux - Archives municipales Moyens généraux - Archives municipales Fonct , ,61 Moyens généraux - Archives municipales Fonct 9 000, ,58 Relocalisation des Archives municipales Relocalisation des Archives municipales Invest , ,71 Relocalisation des Archives municipales Invest , ,00 B-B-04 Ville de Bordeaux - Document de gestion du CA 2014 Page 35
46 Dév. action artistiq et cult. B-B-04 SECTEUR - DÉV. ACTION ARTISTIQ ET CULT. DEPENSES DU SECTEUR Prévu Réalisé RECETTES DU SECTEUR Prévu Réalisé Total , ,24 Frais de personnel , ,25 Dépenses de fonctionnement Dépense , ,21 Dépenses d'investissement Dépense , ,78 Subventions Dépense , ,00 Total , ,50 Recettes de fonctionnement Recette , ,00 Recettes d'investissement Recette , ,50 PROGRAMMES : Opéra , ,86 Actions de développement artistique , ,06 Rayonnement culturel , ,16 Sécurité dans les bâtiments culturels , ,59 Equipements culturels assujettis , ,91 Opéra , ,50 Actions de développement artistique ,00 0,00 Rayonnement culturel ,00 Auditorium (TVA) ,00 Base sous-marine , ,00 Auditorium (TVA) , ,87 Base sous-marine , ,79 P020 Ville de Bordeaux - Document de gestion du CA 2014 Page 36
47 Opéra P020 PROGRAMME - Opéra Total , ,86 Frais de personnel Dépenses de fonctionnement Dépense , ,00 Dépenses d'investissement Dépense , ,86 Total , ,50 Recettes d'investissement Recette , ,50 Prévu Réalisé Dotation à l'opéra Dotation à l'opéra Fonct , ,00 Grand-théâtre - création d'un ascenseur handicapés Grand-théâtre - création d'un ascenseur Invest 2 837, ,50 handicapés Grand-théâtre - modernisation de la cage de scène Grand-théâtre - modernisation de la cage de Invest ,00 0,00 scène Grand-théâtre - restauration de la courette Grand-théâtre - restauration de la courette Invest 1 749,21 0,00 Grand-théâtre - sécurité et grosses réparations Grand-théâtre - sécurité et grosses Invest , ,65 réparations Opéra local décor rue Pierre Baour Opéra local décor rue Pierre Baour Invest ,26 0,00 Salle Franklin - aménagement intérieur Salle Franklin - aménagement intérieur Invest , ,71 Salle Franklin - aménagement intérieur Invest , ,50 P021 Ville de Bordeaux - Document de gestion du CA 2014 Page 37
48 Actions de développement artistique P021 PROGRAMME - Actions de développement artistique Total , ,06 Frais de personnel , ,00 Dépenses de fonctionnement Dépense , ,63 Dépenses d'investissement Dépense , ,43 Subventions Dépense , ,00 Total ,00 Recettes de fonctionnement Recette ,00 Recettes d'investissement Recette ,00 Prévu Réalisé Base sous-marine Fonct 8 922, ,62 Base sous-marine Invest , ,16 Gestion des espaces culturels municipaux Fonct , ,71 Gestion des espaces culturels municipaux Fonct ,00 0,00 Gestion des espaces culturels municipaux Invest , ,31 Maison des danses - construction Maison des danses - construction Invest , ,84 Maison des danses - construction Invest ,00 0,00 Orchestre municipal Orchestre municipal Fonct 9 501, ,72 Promotion de la création artistique Promotion de la création artistique Fonct , ,58 Requalification de la salle de Lerme Requalification de la salle de Lerme Invest 2 243,97 0,00 Salle de la Pergola - rénovation Salle de la Pergola - rénovation Invest , ,47 Subventions d'équipement aux associations culturelles Subventions d'équipement aux associations Invest , ,65 culturelles Subventions - développement artistique Subventions - développement artistique Subv , ,00 P022 Ville de Bordeaux - Document de gestion du CA 2014 Page 38
49 Rayonnement culturel P022 PROGRAMME - Rayonnement culturel Total , ,16 Frais de personnel , ,78 Dépenses de fonctionnement Dépense , ,38 Dépenses d'investissement Dépense ,33 Total ,00 Recettes de fonctionnement Recette ,00 Prévu Réalisé Moyens généraux - Rayonnement culturel Moyens généraux - Rayonnement culturel Fonct , ,38 Moyens généraux - Rayonnement culturel Fonct 0, ,00 Site internet des établissements culturels Site internet des établissements culturels Invest ,33 0,00 P023 Ville de Bordeaux - Document de gestion du CA 2014 Page 39
50 Sécurité dans les bâtiments culturels P023 PROGRAMME - Sécurité dans les bâtiments culturels Total , ,59 Total Frais de personnel Dépenses de fonctionnement Dépense , ,48 Dépenses d'investissement Dépense , ,11 Gardiennage et sécurité Gardiennage et sécurité Fonct , ,53 Remplacement des alarmes Fonct 6 111, ,17 Remplacement des alarmes Invest , ,62 Remplacement des SSI dans les établissements culturels Remplacement des SSI dans les Invest ,20 297,00 établissements culturels Sécurité et grosses réparations dans les bâtiments culturels Sécurité et grosses réparations dans les bâtiments culturels P124 Fonct , ,78 Invest , ,49 Prévu Réalisé Ville de Bordeaux - Document de gestion du CA 2014 Page 40
51 Equipements culturels assujettis P124 PROGRAMME - Equipements culturels assujettis Total , ,91 Total Frais de personnel Dépenses d'investissement Dépense , ,91 TNBA aménagement intérieur TNBA aménagement intérieur Invest , ,91 TNBA mise à niveau des équipements scéniques TNBA mise à niveau des équipements Invest ,76 0,00 scéniques TNBA rénovation salle Jean Vauthier TNBA rénovation salle Jean Vauthier Invest ,00 0,00 P134 Prévu Réalisé Ville de Bordeaux - Document de gestion du CA 2014 Page 41
52 Auditorium (TVA) P134 PROGRAMME - Auditorium (TVA) Frais de personnel Total , ,87 Dépenses d'investissement Dépense , ,87 Total ,00 Recettes de fonctionnement Recette ,00 Acquisition de l'auditorium (VEFA) Acquisition de l'auditorium (VEFA) Invest , ,00 Auditorium acquisitions Auditorium acquisitions Invest , ,02 Auditorium - Equipement et aménagement Auditorium - Equipement et aménagement Invest , ,85 Location de l'auditorium Prévu Réalisé Location de l'auditorium Fonct 0, ,00 P139 Ville de Bordeaux - Document de gestion du CA 2014 Page 42
53 Base sous-marine P139 PROGRAMME - Base sous-marine Total , ,79 Frais de personnel , ,47 Dépenses de fonctionnement Dépense , ,72 Dépenses d'investissement Dépense , ,60 Total , ,00 Recettes de fonctionnement Recette , ,00 Prévu Réalisé Base sous-marine - Travaux et matériels Base sous-marine - Travaux et matériels Invest , ,60 Moyens généraux - Base sous-marine Moyens généraux - Base sous-marine Fonct , ,72 Moyens généraux - Base sous-marine Fonct , ,00 Rénovation d'ensemble de la Base sous-marine Rénovation d'ensemble de la Base sousmarine Invest ,00 0,00 Ville de Bordeaux - Document de gestion du CA 2014 Page 43
54 C- POLITIQUE - DEVELOPPEMENT URBAIN DURABLE DEPENSES DE LA POLITIQUE Prévu Réalisé RECETTES DE LA POLITIQUE Prévu Réalisé TOTAL , ,17 Frais de personnel , ,51 Dépenses de fonctionnement , ,88 Dépenses d'investissement , ,28 Subventions , ,50 TOTAL , ,04 Recettes de fonctionnement , ,59 Recettes d'investissement , ,45 SECTEURS : DÉV. ÉCO, EMPLOI ET ENS. SUP , ,03 DÉV. ÉCO, EMPLOI ET ENS. SUP , ,09 AMÉNAGEMENT URBAIN , ,93 AMÉNAGEMENT URBAIN , ,40 HABITAT , ,02 HABITAT , ,00 VIE ET DÉPL. DANS LES ESP.URB , ,49 VIE ET DÉPL. DANS LES ESP.URB , ,04 ECLAIRAGE , ,65 ECLAIRAGE ,18 PAYSAGES ET PATRIMOINE URBAINS , ,05 PAYSAGES ET PATRIMOINE URBAINS , ,33 C-C-01 Ville de Bordeaux - Document de gestion du CA 2014 Page 44
55 Dév. éco, emploi et ens. sup. C-C-01 SECTEUR - DÉV. ÉCO, EMPLOI ET ENS. SUP. DEPENSES DU SECTEUR Prévu Réalisé RECETTES DU SECTEUR Prévu Réalisé Total , ,03 Frais de personnel , ,49 Dépenses de fonctionnement Dépense , ,20 Dépenses d'investissement Dépense , ,84 Subventions Dépense , ,50 Total , ,09 Recettes de fonctionnement Recette , ,82 Recettes d'investissement Recette , ,27 PROGRAMMES : Commerce et artisanat , ,54 Croissance et Filières , ,68 Emploi , ,40 Entrepreneuriat , ,64 Commerce et artisanat , ,32 Croissance et Filières , ,95 Entrepreneuriat , ,00 Entrepreneuriat (TVA) , ,82 Innovation - Enseignement supérieur , ,12 Entrepreneuriat (TVA) , ,65 P024 Ville de Bordeaux - Document de gestion du CA 2014 Page 45
conseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat.
conseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat. Les enfants des écoles vont régulièrement rencontrer les résidents des logements-foyers. PoitiersMag page
Plus en détailDébat d orientations budgétaires 2014. Conseil municipal du 4 novembre 2013
Débat d orientations budgétaires 2014 Conseil municipal du 4 novembre 2013 1 1. Un contexte économique toujours aussi tendu 2 Les éléments de contexte 2014 : année électorale Des inconnues avec les réformes
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 10 OCTOBRE 2011 A 18 H
Direction de la Coordination Administrative PG/MC CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 10 OCTOBRE 2011 A 18 H ORDRE DU JOUR 2011-10 1 - DECISION MODIFICATIVE N 1 EXERCICE 2011 BUDG ET PRINCIPAL 2 - ADHESION DE
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL. Séance du 30 septembre 2013. Ordre du Jour
M A I R I E DE D I J O N PALAIS DES ETATS DE BOURGOGNE CONSEIL MUNICIPAL Séance du 30 septembre 2013 Ordre du Jour 1 - Conseil du 24 juin 2013 - Procès-verbal - Approbation I- ECOLOGIE URBAINE A- URBANISME
Plus en détailNbr de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 07/11/2012 Affichée le : 11/12/2012
En vertu de l'article L.2131-1 du CGCT, le Maire de Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le.. et/ou notifié le.. et qu'il est donc exécutoire. Pour le Maire, Par délégation
Plus en détailCOMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL
COMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL Le vote du budget constitue l acte politique majeur de la vie de la collectivité. Il doit impérativement être voté avant le 31 mars de l année qu il intéresse. Toutefois,
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
1 CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 27 JUIN 2014 ORDRE DU JOUR FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Ville d'hyères les Palmiers - Compte de gestion FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port d'hyères les Palmiers
Plus en détailLe partenaire. sport & loisirs. des collectivités
SPAS PALAIS DES SPORTS patinoires CentreS aquatiques stades SITES culturels golfs PISCINES PARCS DE LOISIRS Le partenaire sport & loisirs des collectivités EDITO Aux côtés des collectivités, pour servir
Plus en détailLEVET COMMUNE DE LEVET
LEVET COMMUNE DE LEVET Conseil Municipal du 4 juin 2015 Le Compte Administratif présenté aujourd hui découle de la gestion de l exercice 2014 : il constitue notre socle de gestion pour l avenir. Compte
Plus en détailREPUBLIQUE FRANCAISE REGION CENTRE M 71 COMPTE ADMINISTRATIF
REPUBLIQUE FRANCAISE REGION CENTRE M 71 COMPTE ADMINISTRATIF d'un budget voté par fonction ANNEE 2009 1 SOMMAIRE I - Informations générales IV - Annexes - Présentation croisée p. 3 1 - Informations statistiques
Plus en détailLA STRATEGIE PATRIMONIALE DE LA VILLE DE MARSEILLE
CETE MEDITERRANEE / COTITA JOURNEE TECHNIQUE DU 7 JUIN 2012 GESTION DE PATRIMOINE IMMOBILIER LA STRATEGIE PATRIMONIALE DE LA VILLE DE MARSEILLE «Le schéma directeur d'implantation des services municipaux»
Plus en détailREPUBLIQUE FRANCAISE REGION CENTRE M 71 COMPTE ADMINISTRATIF
REPUBLIQUE FRANCAISE REGION CENTRE M 71 COMPTE ADMINISTRATIF d'un budget voté par fonction ANNEE 2010 1 SOMMAIRE I - Informations générales IV - Annexes - Présentation croisée p. 3 1 - Informations statistiques
Plus en détailBUDGET PRIMITIF 2015 PRESENTATION. Conseil Municipal du 19 JANVIER 2015
BUDGET PRIMITIF 2015 PRESENTATION Conseil Municipal du 19 JANVIER 2015 - Introduction - Tableaux de synthèse - Synthèse des grands équilibres du Budget Primitif 2015 1 INTRODUCTION Le Budget Primitif 2014,
Plus en détailSEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 10 FEVRIER 2012
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 10 FEVRIER 2012 Pour 2012, 4 axes majeurs Pour soutenir la consommation des ménages, Ne pas augmenter les impôts locaux. Pour soutenir I activité économique, Investir
Plus en détailÉtude publique sur Montréal, métropole culturelle
Étude publique sur Montréal, métropole culturelle Présentation de Jean-Robert Choquet Directeur Direction du développement culturel Service du développement culturel, de la qualité du milieu de vie et
Plus en détailPRESENTATION DES BUDGETS. Présentation de JC PEYRIN 1er adjoint en charge des Finances
PRESENTATION DES BUDGETS DE LA VILLE DE MEYLAN Présentation de JC PEYRIN 1er adjoint en charge des Finances Un budget construit sous le signe de fortes contraintes et en adéquation avec les réformes en
Plus en détail1. Vue d ensemble des budgets I 3 I
Sommaire 1. Vue d ensemble des budgets 2. Contexte des finances locales en 2014 3. Section de fonctionnement 4. Section d investissement 5. Synthèse et conclusion I 2 I 1. Vue d ensemble des budgets I
Plus en détailBordeaux, ville d accueil de la Coupe du monde de rugby
Bordeaux, ville d accueil de la Coupe du monde de rugby La Coupe du monde de rugby 2007 a lieu en France. Bordeaux fait partie des 10 villes françaises qui accueillent des matchs lors de cette compétition.
Plus en détailCi-après, la liste des masters proposés par les universités françaises pour se former, en 2 ans après la licence, à l un des métiers de la culture.
Masters culture Ci-après, la liste des masters proposés par les universités françaises pour se former, en 2 ans après la licence, à l un des métiers de la culture. activités culturelles anthropologie métiers
Plus en détailElaboration des Ad AP COTITA 27 janvier 2015
Ville de Grenoble STRATÉGIE PATRIMONIALE DE MISE EN ACCESSIBILITÉ DES ERP Elaboration des Ad AP COTITA 27 janvier 2015 Ville de Grenoble COTITA 30-01-15-1 Contexte La Ville de Grenoble : 300 équipements
Plus en détailHôtel de Caumont. Centre d Art - Aix-en-Provence DOSSIER DE MÉCENAT
Hôtel de Caumont Centre d Art - Aix-en-Provence DOSSIER DE MÉCENAT Ouverture printemps 2015 Un nouveau centre d art au cœur du patrimoine aixois Aix-en-Provence, capitale culturelle de la Provence au rayonnement
Plus en détailLE DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2011
LE DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2011 LA LOI DE FINANCES POUR 2011 LA LOI DE FINANCES POUR 2011 En milliards d'euros 2010 2011 Dépenses du budget général dont charges de la dette dont pensions dont dépenses
Plus en détailBordeaux Palais de la Bourse 17 Place de la Bourse 33076 Bordeaux Cedex. www.bordeauxpalaisbourse.com palaisbourse@bordeauxpalaisbourse.
Bordeaux Palais de la Bourse 17 Place de la Bourse 33076 Bordeaux Cedex www.bordeauxpalaisbourse.com palaisbourse@bordeauxpalaisbourse.com Rejoignez nous sur Facebook et Twitter : www.facebook.com/espacecongres
Plus en détailMinistère de la Culture et de la Communication
Paris, le 11 juin 2014 Secrétariat général Service de la coordination des politiques culturelles et de l innovation Département de la Recherche, de l Enseignement supérieur et de la Technologie Appel à
Plus en détailDOL DE BRETAGNE ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011
DOL DE BRETAGNE ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011 Février 2011 1 LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011 1. L EVOLUTION DU BUDGET DE FONCTIONNEMENT 2. L ENDETTEMENT 3. LES PERSPECTIVES POUR LES ANNEES A VENIR 4.
Plus en détailPrésentation au conseil municipal 16 décembre 2014. Débat. d Orientation. Budgétaire 2015
Présentation au conseil municipal 16 décembre 2014 Débat d Orientation Budgétaire 2015 Le budget 2015 sera le premier de ce nouveau mandat 2014-2020 Il est construit sur le Plan de mandat financier en
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 14 DECEMBRE 2012. Au 5 Cité de la Traverse - la salle de la Traverse - Poitiers
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
Plus en détailBudget 2015 de la Ville de Rennes > Séance budgétaire du lundi 9 mars 2015
Service de presse Ville de Rennes/Rennes Métropole Tél. 02 23 62 22 34 Vendredi 6 mars 2015 Conseil municipal Budget 2015 de la Ville de Rennes > Séance budgétaire du lundi 9 mars 2015 Sommaire > Communiqué
Plus en détailLA FONCTION BATIMENT DANS LES ÉCOLES DU 14 E ARRONDISSEMENT. Jeudi 18 décembre 2014, 18h00 Mairie du 14 e, salle des mariages
LA FONCTION BATIMENT DANS LES ÉCOLES DU 14 E ARRONDISSEMENT Jeudi 18 décembre 2014, 18h00 Mairie du 14 e, salle des mariages L ÉCOLE : UN ÉQUIPEMENT PUBLIC DE PROXIMITÉ La ville de Paris, comme toutes
Plus en détailLes objectifs de Rennes Métropole
12 Décembre 2012 Les objectifs de Rennes Métropole Se doter d une fonction métropolitaine nouvelle pour : Renforcer son attractivité internationale - favoriser le développement économique culturel et social
Plus en détailPROJETS MAÎTRISÉS, VALEUR OPTIMISÉE.
PROJETS MAÎTRISÉS, VALEUR OPTIMISÉE. ESTIMER, ACCROÎTRE, GARANTIR & ENTRETENIR LA VALEUR DE VOTRE PATRIMOINE IMMOBILIER. Partenaire à taille humaine, implanté au niveau local et national, Elan met à votre
Plus en détailLa Cité administrative d'avignon rénovée durablement
Semaine du développement durable du 1er au 7 avril 2011 La Cité administrative d'avignon rénovée durablement Dossier de presse Lundi 4 avril 2011 Contacts presse : Josiane HAAS-FALANGA : tél : 04 88 17
Plus en détailORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2013 20h30 salle des séances 12 rue Louis Talamoni Rue Dimitrov
Direction Travaux des assemblées/affaires juridiques Service Travaux des assemblées/courrier MDT/SV ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2013 20h30 salle des séances 12 rue Louis Talamoni
Plus en détailMaison des associations Un équipement de qualité pour les associations rennaises et les initiatives locales > Octobre 2014
Service de presse Ville de Rennes/Rennes Métropole Tél. : 02.23.62.22.34. Mercredi 29 octobre 2014 Maison des associations Un équipement de qualité pour les associations rennaises et les initiatives locales
Plus en détailConseil Régional de Picardie
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Conseil Régional de Picardie M 71 Compte Administratif 2009 Sommaire Page Page I - Informations générales IV - ANNEXES - Présentation croisée joint sans objet 1 1 - Informations statistiques
Plus en détailDépartement des institutions et de la sécurité. Service des communes et du logement
Département des institutions et de la sécurité Service des communes et du logement Division finances communales Commune de FERREYRES Résumé des comptes Année 2014 Cette formule doit parvenir au Département,
Plus en détailBudget supplémentaire
Budget supplémentaire fonction Document budgétaire et annexes 2011 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Conseil Régional de Picardie M 71 Compte Administratif 2010 Sommaire Page Page I - Informations générales IV - ANNEXES
Plus en détailProgramme national de numérisation. Ministère de la Culture et de la Communication. Appel à projets de numérisation 2010
Paris, le 15 juillet 2009 Secrétariat général Délégation au développement et aux affaires internationales Mission de la recherche et de la technologie Programme national de numérisation Ministère de la
Plus en détailPROGRAMME D INVESTISSEMENT * * *
PROGRAMME D INVESTISSEMENT * * * PALAIS ACROPOLIS 1 PRESENTATION DU PROGRAMME Généralités : Le programme d investissement concerne la réalisation de travaux permettant de garantir la pérennité des ouvrages,
Plus en détailMaréchal Ardans-Vilain. Denis. "Nos priorités : la jeunesse, la solidarité et le développement économique." Programme. Michel Petiot.
Canton Meudon - Chaville élections départementales Denis Cécile Maréchal Ardans-Vilain Alice Carton Michel Petiot Programme "Nos priorités : la jeunesse, la solidarité et le développement économique."
Plus en détailImmeuble, Le Square Duvernay
Immeuble, Le Square Duvernay rue Duvernay rue Comte-de-Loche Quartier de la gare Aix-les-Bains Dossier IA73002041 réalisé en 2012 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du
Plus en détailL éducation populaire en Alsace
L éducation populaire en Alsace Actions et partenariats (avec les collectivités L ÉTÉ DE L ÉDUCATION POPULAIRE 1 L éducation populaire en Alsace ( Sommaire Édito de Philippe Richert, Président du Conseil
Plus en détailLe budget 2013. Présentation par M. Pascal BOLO, Adjoint aux Finances. Conseil Municipal du
Le budget 2013 Présentation par M. Pascal BOLO, Adjoint aux Finances Conseil Municipal du 8 février 2013 Les documents budgétaires : Le budget selon la nomenclature M14; Les documents annexes; Le budget
Plus en détailGuide Tourisme et Handicap à Metz Lieux culturels accessibles
Guide Tourisme et Handicap à Metz Lieux culturels accessibles 2015 SOMMAIRE 1. Centre Pompidou-Metz... 2 2. Musée de la Cour d Or... 3 3. Arsenal... 3 4. Opéra-Théâtre... 4 5. Les Arènes... 4 6. Les Trinitaires...
Plus en détailSur la stratégie immobilière de la chambre de commerce et d industrie de Marseille Provence (CCIMP).
2014-25 Séance du 17 septembre 2014 AVIS Sur la stratégie immobilière de la chambre de commerce et d industrie de Marseille Provence (CCIMP). Vu le décret n 2011-1388 du 28 octobre 2011 modifiant le décret
Plus en détailModification du dossier de création de la ZAC (Zone d'aménagement Concerté) des quais de Floirac
Modification du dossier de création de la ZAC (Zone d'aménagement Concerté) des quais de Floirac La ZAC des Quais en quelques dates 1993: création de la ZAC des Quais, un site d activités. 2001 : premier
Plus en détaille futur centre des congrès de Rennes Métropole Illustrations Labtop / Jean Guervilly Couvent des Jacobins
le futur Illustrations Labtop / Jean Guervilly e x p o s i t i o n Couvent des Jacobins du 16 novembre au 18 décembre 2010 Illustrations Labtop / Jean Guervilly 1. histoire Le couvent des Jacobins dans
Plus en détailPROJET DE RESTAURATION DE L ANCIEN COUVENT DE LA VISITATION. Monument Historique. Place de la République 72000 LE MANS
PROJET DE RESTAURATION DE L ANCIEN COUVENT DE LA VISITATION Monument Historique Place de la République 72000 LE MANS 01 PRÉSENTATION DE LA VILLE Le Mans Paris Rennes Nantes Le Mans À seulement 50 minutes
Plus en détailANIMATION,TOURISME ET SPORT. Tous bacs Sauf pour STAPS: accès après un bac S, ES et STL principalement
ANIMATION,TOURISME ET SPORT Tous bacs Sauf pour STAPS: accès après un bac S, ES et STL principalement Formations courtes (bac+2) Points communs BTS et DUT Finalités Rythme de travail Formation en entreprise
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE En préalable, Mr Mély donne lecture des actes et contrats signés lors des derniers mois A remarquer un nombre de transactions toujours
Plus en détailLe Château de Kerjean est classé monument historique
restauration du château 7/06/06 18:13 Page 1 restauration du château 7/06/06 18:14 Page 2 Le Château de Kerjean est classé monument historique Ce classement a été effectué en 1911, lorsque le château a
Plus en détailLa Girandière. Mulhouse (68) Résidences avec services pour seniors
La Girandière du PARC Mulhouse (68) Résidences avec services pour seniors L ART DE VIVRE AUX GIRANDIèRES À la Girandière du Parc, les résidents organisent leur vie comme ils le souhaitent. Les invités
Plus en détailSAINT JULIEN EN GENEVOIS
SAINT JULIEN EN GENEVOIS PROJET EDUCATIF ENFANCE-JEUNESSE Préambule Le service enfant jeunesse a une mission éducative et de prévention sociale auprès des enfants et des jeunes. (3-18 et jeunes adultes).
Plus en détailProcès verbal de la séance du conseil d administration. Date : Mardi 27 mars 2012 heure de début : 18 h heure de fin : 19 h 30
Établissement : 0352760K Collège de La Mézière Biardel N de séance : 4 35520 LA MEZIERE Procès verbal de la séance du conseil d administration Date : Mardi 27 mars 2012 heure de début : 18 h heure de fin
Plus en détailARRÊTÉ N 97420150609640. Le (la) président(e) du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale,
ARRÊTÉ N 97420150609640 Le (la) président(e) du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoria, Vu la loi du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique
Plus en détailAménagements de l avant-gare de Paris Montparnasse
Aménagements de l avant-gare de Paris Montparnasse préalables à l arrivée des lignes à grande vitesse Bretagne Pays de la Loire et Sud Europe Atlantique Pièce H Avis des Architectes des Bâtiments de France
Plus en détailPASS Senior. Plus de 60 raisons d en profiter! Tarifs réduits, invitations... théâtre restauration cinéma tourisme bien-être
PASS Senior Plus de 60 raisons d en profiter! théâtre restauration cinéma tourisme bien-être Tarifs réduits, invitations... Sommaire Culture & loisirs Alimentation & restauration Beauté & bien-être Déco
Plus en détailAPPEL A PROJET POUR L ACQUISITION D UN IMMEUBLE DE BUREAUX DANS LA ZONE EST DU DEPARTEMENT DU VAL D OISE
APPEL A PROJET POUR L ACQUISITION D UN IMMEUBLE DE BUREAUX DANS LA ZONE EST DU DEPARTEMENT DU VAL D OISE A destination de promoteurs, constructeur s, agents immobiliers et architectes Par tout organisme
Plus en détailServices et immeubles d'etat Justice, Police, Administration...
Services et immeubles d'etat Justice, Police, Administration... Hôtel de Police La Rochelle (17) Construction d un hôtel de police Maître d Ouvrage: SGAP Sud Ouest Mission: Programmation (2013) Sous préfecture
Plus en détailL essentiel de la réforme des autorisations d urbanisme
L essentiel de la réforme des autorisations d urbanisme Entrée en vigueur le 1 er octobre 2007 Toute demande d autorisation déposée le 1 er octobre sera soumise au nouveau dispositif. Tout dépôt de déclaration
Plus en détailPerpignan : entre tradition et modernité
La Basse - Perpignan Perpignan : entre tradition et modernité Attachée à ses influences méditerranéennes, Perpignan attire par sa douceur et son agréable cadre de vie. La plus méridionale des grandes villes
Plus en détailCompte rendu de la journée technique du mardi 23 septembre organisée par ODIT France à la Maison du Tourisme 75014 Paris
Compte rendu de la journée technique du mardi 23 septembre organisée par ODIT France à la Maison du Tourisme 75014 Paris Thème : Commercialiser la campagne : les questions de base posées aux territoires
Plus en détailpour un pacte écologique local : questions aux futurs élus locaux
pour un pacte écologique local : questions aux futurs élus locaux Préserver la biodiversité dans la commune La commune dispose-t-elle d'un inventaire du patrimoine écologique local? Quelle part de budget
Plus en détailProgrammes Opérationnels Européens 2007-2013 CADRE D INTERVENTION (FONDS FEDER)
Page 1 Axe Référence Domaine Service instructeur Dates agréments CLS 2 La compétitivité de l économie : développer l économie réunionnaise dans l environnement international REGION Direction des Affaires
Plus en détailVILLE DE BORDEAUX REALISATION DU NOUVEAU STADE
VILLE DE BORDEAUX REALISATION DU NOUVEAU STADE PROTOCOLE D ACCORD ENTRE : La Ville de Bordeaux, représentée par Monsieur Alain Juppé, maire, Ci-après désignée: «la Ville» ET : La Communauté urbaine de
Plus en détailPOUR UN RENOUVEAU DU PARC IMMOBILIER DES ANNEES 50-70 De la requalification classique au portage immobilier
BREST 28 et 29 NOVEMBRE 2013 POUR UN RENOUVEAU DU PARC IMMOBILIER DES ANNEES 50-70 De la requalification classique au portage immobilier Présentation de la SPLA SOREQA SPLA à vocation métropolitaine crée
Plus en détailProjet pour la création de nouveaux ateliers d artistes à Marseille, Association ART 13. I Etat des lieux
1 Projet pour la création de nouveaux ateliers d artistes à Marseille, Association ART 13 I Etat des lieux Le parc d ateliers «publics» loués aux artistes contemporains à Marseille est de : - 10 ateliers
Plus en détailCONVENTION. Bordeaux Gironde Investissement 2011
POLE DEVELOPPEMENT DURABLE ET RAYONNEMENT METROPOLITAIN DIRECTION DES ENTREPRISES ET DE L ATTRACTIVITE Service du portage des projets économiques CONVENTION Bordeaux Gironde Investissement 2011 Entre :
Plus en détailMESURES D ACCOMPAGNEMENT
LIVRET VI MESURES D ACCOMPAGNEMENT DE LA MISE EN ŒUVRE DU SCOT ET SUIVI DE L ANALYSE DE LA SITUATION 127 Sommaire I DES MESURES D ACCOMPAGNEMENT DE LA MISE EN ŒUVRE DU SCOT page 126 HABITAT EQUIPEMENTS
Plus en détailRECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 1.2011 Nous certifions que les actes portés sur la liste ci-après, comportant 3 pages, figurent dans le recueil n 1 de l année 2011, mis à disposition le Pour le Maire,
Plus en détailSYNTHESE AUDIT JURIDIQUE
SYNTHESE AUDIT JURIDIQUE REALISER UN PLANNING DU PROJET ( échéances juridiques, durée du projet, ) Début du Bail Immeuble A DATE de DECISION Préavis avant cette date Fin du Bail Immeuble A Début du Bail
Plus en détailDirection départementale Des territoires de l'orne - 1 -
Direction départementale Des territoires de l'orne Service Habitat Construction Bureau Constructions Durables Et accessibilité Cité administrative place du Général Bonet, BP 537 61007 Alençon cedex Travaux
Plus en détail2ème OPERATION Travaux d'urgence de l'eglise paroissiale et intégration architecturale de la porte des morts
2ème OPERATION Travaux d'urgence de l'eglise paroissiale et intégration architecturale de la porte des morts DESCRIPTION ET PLAN L église paroissiale de Cernay- La- Ville inscrite à l inventaire des Monuments
Plus en détailMercredi 10 juin 2015 20h30-22h30
CONSEIL DE QUARTIER DU GUICHET Mercredi 10 juin 2015 20h30-22h30 ORDRE DU JOUR 1- Présentation du budget de la ville 2015 : serré et responsable. 2- Révision du Plan Local d Urbanisme : objectifs, cadre
Plus en détailPlan Climat énergie Territorial. notre défi pour l avenir du territoire!
Plan Climat énergie Territorial notre défi pour l avenir du territoire! La Communauté Urbaine en 2050... Celle de nos enfants, petits-enfants,... Quels objectifs pour ce Plan Climat? Vous rêvez pour eux
Plus en détailComité de suivi de la licence et de la licence professionnelle Comité de suivi du cursus master
Comité de suivi de la licence et de la licence professionnelle Comité de suivi du cursus master Tableau de compatibilité entre les mentions de master et les mentions de licence Comité de suivi de la licence
Plus en détailLe compte administratif 2011
Le compte administratif 2011 Le compte administratif 2011 de MIONS en quelques chiffres Budget principal. 16 590 970 de recettes réalisées, dont :. 13 003 158 en fonctionnement dont 165 000 de rattachements.
Plus en détailGuide Leader + 16 pages 12/07/05 11:20 Page 1. En Pays Portes de Gascogne l Europe est partenaire de vos projets LEADER +
Guide Leader + 16 pages 12/07/05 11:20 Page 1 En Pays Portes de Gascogne l Europe est partenaire de vos projets LEADER + Guide Leader + 16 pages 12/07/05 11:20 Page 2 LEADER + Qu est-ce que c est? Liaison
Plus en détailCentre d excellence Numérique en territoire rural
«S adapter au numérique est une obligation mais aussi une opportunité pour la France, tant au niveau économique que social» Philippe Lemoine, président du Forum Action Modernités et Président de la FING
Plus en détailBUDGET 2007 - DECISION MODIFICATIVE N 1 FONCTIONNEMENT
BUDGET 2007 - DECISION MODIFICATIVE N 1 023 01 Virement à la section d'investissement 6554 01 Contributions aux organismes de regroupement (Réduction de la pénalité pour insuffisance de logements sociaux)
Plus en détailDIAGNOSTIC PARTAGÉ DES INTERNATS EN LYCÉES, LYCÉES PROFESSIONNELS ET EREA. rapport d étape CAVL du 7 mars 2012
DIAGNOSTIC PARTAGÉ DES INTERNATS EN LYCÉES, LYCÉES PROFESSIONNELS ET EREA rapport d étape CAVL du 7 mars 2012 RAPPEL DE LA DEMARCHE Choix du CAVL de travailler sur l internat tout au long de l année scolaire
Plus en détailL EPF NORMANDIE. re Industriel et Commercial. Cet EPF d Etat d
L EPF NORMANDIE L Etablissement public foncier de Normandie est Etablissement Public à Caractère re Industriel et Commercial. Cet EPF d Etat d a été crée e en 1968. Il exerce ses missions dans le cadre
Plus en détailCAHIER DES CHARGES APPEL A PROJETS ACTIONS AU PROFIT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP ET DE DÉPENDANCE THÈMES 2010
CAHIER DES CHARGES APPEL A PROJETS ACTIONS AU PROFIT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP ET DE DÉPENDANCE THÈMES 2010 ACCÈS AU SPORT ACCÈS AUX LOISIRS ET/OU À LA CULTURE 1 PRÉAMBULE Définies dans le
Plus en détailRÈGLEMENT NO 1586 RÈGLEMENT NO 1586 ÉTABLISSANT UN PROGRAMME DE REVITALISATION POUR L ANNÉE 2013
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC RÈGLEMENT NO 1586 RÈGLEMENT NO 1586 ÉTABLISSANT UN PROGRAMME DE REVITALISATION POUR L ANNÉE 2013 ATTENDU QUE le conseil désire favoriser l'établissement
Plus en détailL accessibilité des équipements sportifs et de loisirs
FORMATION DRJSCS BASSE-NORMANDIE 26 OCTOBRE 2012 L accessibilité des équipements sportifs et de loisirs Objectif: acquérir des connaissances sur l accessibilité des équipements sportifs. Programme Eléments
Plus en détailwww.u-bordeaux3.fr Master professionnel Urbanisme : stratégie, projets, maîtrise d ouvrage (USPMO)
www.u-bordeaux3.fr Master professionnel Urbanisme : stratégie, projets, maîtrise d ouvrage (USPMO) Former des urbanistes Le master Urbanisme : stratégie, projets, maîtrise d ouvrage (USPMO) s appuie sur
Plus en détailPour une gestion active du patrimoine
Pour une gestion active du patrimoine Présentation CETE du 07-06-2012 1 sommaire 1. Introduction 2. La gestion active du patrimoine : qu est-ce que c est? 3. Une nouvelle organisation 4. Le Plan Stratégique
Plus en détailSalon de Provence CÔTÉ. Bastides LES VIOUGUES
Salon de Provence CÔTÉ LES VIOUGUES Votre partenaire immobilier côté confiance Né de l expertise conjointe de professionnels de l immobilier et de la construction, Côté Sud Promotion maîtrise parfaitement
Plus en détail10 ENGAGEMENTS, 30 PROPOSITIONS DE LA MAJORITÉ DÉPARTEMENTALE «Avec vous, une Saône et Loire innovante et attractive»
10 ENGAGEMENTS, 30 PROPOSITIONS DE LA MAJORITÉ DÉPARTEMENTALE «Avec vous, une Saône et Loire innovante et attractive» Préambule Si l actuelle majorité peut indéniablement se prévaloir d un très bon bilan,
Plus en détailLa Loire et nous : rêve d acteur NGE. Envoyé le 05/02/15
La Loire et nous : rêve d acteur NGE Envoyé le 05/02/15 NGE est une société d économie mixte locale dont les actionnaires majoritaires sont la Métropole de Nantes et la Ville, aux côtés d'actionnaires
Plus en détailCAHIER DES CHARGES : CERTIFICATION NF X 50 770 PEPINIERE D ENTREPRISES
Communauté de Communes de la Lomagne Gersoise CAHIER DES CHARGES : CERTIFICATION NF X 50 770 PEPINIERE D ENTREPRISES 1 Février 2012 PRESENTATION MAITRE D OUVRAGE ET CONTEXTE Présentation Communauté de
Plus en détailLes Éditions du patrimoine présentent La tenture de l Apocalypse d Angers Collection «Sensitinéraires»
é Les Éditions du patrimoine présentent La tenture de l Apocalypse d Angers Collection «Sensitinéraires» >Un ouvrage conçu en collaboration avec l IRAG (Institut pour la recherche d applications gravées),
Plus en détailCarré Vélizy, Vélizy-Villacoublay (78)
Carré Vélizy, Vélizy-Villacoublay (78) Dossier de presse 1 er décembre 2009 Jacques BLANCHARD, MRM Président Directeur Général Olivier LEMAISTRE, CB Richard Ellis Investors Responsable du portefeuille
Plus en détailPARC DES EXPOSITIONS de la Porte de Versailles
PARC DES EXPOSITIONS de la Porte de Versailles I- LE PARC DES EXPOSITIONS AUJOURD HUI Bien positionné sur les classements internationaux, Paris est une destination phare du tourisme d affaires au niveau
Plus en détailParis. Classes et séjours de découvertes Année scolaire 2015/2016. Résidence internationale de Paris. Paris 1 re découverte (2 jours/1 nuit)
Classes et séjours de découvertes Année scolaire 2015/2016 Résidence internationale de Paris ou autres hébergements collectifs Paris Classes accueillies : toutes classes Brochure page 76 Dernière mise
Plus en détailPROJET DE PÔLE COMMERCIAL SAINT-LOUIS A BREST
PROJET DE PÔLE COMMERCIAL SAINT-LOUIS A BREST ENQUÊTE PUBLIQUE DE DÉCLASSEMENT DE LA PORTION DE LA RUE DES HALLES SAINT-LOUIS SITUÉE AU DROIT DE LA RUE DUQUESNE NOTICE EXPLICATIVE 1 LE DECLIN DES HALLES
Plus en détailTABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS
Entre le : 0/0/4 et 3//4 3/055/ A386 4//3 TRAVAUX DE "POINT A TEMPS" COLAS SUD OUEST 3/056/ 3/056/ A379 A4004 6/0/4 MISSION D ASSISTANCE JURIDIQUE Assistance juridique générale en matière fiscale 7/0/4
Plus en détailCOMMUNIQUÉ DE PRESSE. En présence de : ville de boulogne-billancourt - saem val de seine aménagement
L opération ile seguin-rives de seine présentée au mipim 2009 Pour la troisième année consécutive, la Ville de Boulogne-Billancourt et la SAEM Val de Seine Aménagement participeront au MIPIM, Marché international
Plus en détailMASTER PROFESSIONNEL REGIE DES OEUVRES ET MEDIATION DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE
MASTER PROFESSIONNEL REGIE DES OEUVRES ET MEDIATION DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE Mention : Histoire de l'art et patrimoine Spécialité : Régie des oeuvres et médiation de l'architecture et du patrimoine
Plus en détailORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 OCTOBRE 2013 20h30 salle des séances 12 rue Louis Talamoni Rue Dimitrov
Direction Travaux des assemblées/affaires juridiques Service Travaux des assemblées/courrier MDT/CM ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 OCTOBRE 2013 20h30 salle des séances 12 rue Louis Talamoni Rue
Plus en détail