Cahier des charges de la région Rhône-Alpes relatif au programme de vérification. de l audition des nouveau-nés

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1 Cahier des charges de la région Rhône-Alpes relatif au programme de vérification de l audition des nouveau-nés Le dépistage de la surdité (DNS) chez le nourrisson a pour objectif la mise en place précoce des meilleures conditions pour favoriser le développement du langage et la communication de l enfant sourd au sein de sa famille, sans préjuger de l approche éducative qui sera choisie ultérieurement par la famille. La première étape du dépistage consiste en une vérification de l audition au cours du séjour en maternité par des méthodes objectives, non invasives. Son principal enjeu est, dans un souci d équité, de rendre le dépistage accessible à tous les nouveau-nés. Tous les établissements autorisés à pratiquer l obstétrique et la néonatalogie ont l obligation de mettre en place cette vérification qui ne peut être effectuée qu avec le consentement des parents et n a pas de caractère obligatoire 1. Elle ne peut en aucun cas permettre à elle seule d affirmer l existence d une surdité. Le dépistage des surdités chez le nourrisson puis le jeune enfant repose ensuite sur l information et la vigilance de l entourage, notamment sur les étapes de l acquisition du langage, et sur celles des médecins lors des examens systématiques de l enfant. Dans tous les cas, une information est donnée aux parents à la sortie de la maternité sur l importance des examens systématiques de l enfant. Les parents sont invités à s adresser à leur médecin (généraliste ou pédiatre libéral ou de service de PMI) en cas de doute sur l audition de leur enfant. Dans le cas d antécédents familiaux ou d autres facteurs de risque connus, lorsque les parents n ont pas souhaité que l audition soit vérifiée en maternité ou sur avis du pédiatre de maternité, une consultation dans un service d audiologie spécialisée est proposée au cours des trois premiers mois. 1 Article L du code de la santé publique Page 1

2 1. Matériels et financement Le cahier des charges de la région Rhône-Alpes L évaluation de l audition des nouveau-nés doit être réalisée par une méthode objective. Les tests utilisés reposent sur deux techniques: les OEAA (oto-émissions acoustiques automatisées) ou les PEAA (potentiels évoqués auditifs automatisés). Il est vivement recommandé de réaliser des PEAA qui permettent l exploration des 2 types de surdités (origine cochléaire et origine neuronale). Les tests par PEAA doivent être obligatoirement pratiqués pour les enfants hospitalisés dans les services de néonatologie, en raison de la prévalence élevée des surdités rétro cochléaires. En effet, le choix du dépistage par OEAA expose à deux difficultés : - le non dépistage des surdités rétro-cochléaires, dans lesquelles les OEAA restent normales - un taux jusqu à 5 fois plus élevé de tests non probants nécessitant des recours plus fréquents aux ORL ou à des centres experts, les Centres expert de l Audition de l Enfant de l'audition de l'enfant (CEAE). Chaque établissement doit disposer d'au moins1 appareil et doit s organiser pour garantir la continuité du DNS en cas de panne de l appareil. Les appareils permettant le DNS sont présentés en annexe avec les avantages et inconvénients de chaque type d appareils. Ceux-ci ont été testés dans plusieurs maternités de type 3 par des gynécologues obstétriciens et des ORL en présence des fournisseurs. Une revalorisation des tarifs de séjour des nouveau-nés de 18,70 effective depuis le 1 er mars 2013 permet de financer la réalisation de la vérification de l audition (tests initiaux et de contrôle dits «retests») : le coût en personnel, la formation de ce personnel, l assurance, la maintenance et l amortissement des appareils, ainsi que les consommables, les frais informatiques. D autre part, pour les nouveau-nés hospitalisés en service de néonatologie, le coût du test et du retest est compris dans le tarif de séjour de néonatologie. 2. Le personnel chargé de la vérification de l audition, sa formation La vérification est réalisée par des professionnels appartenant à la maternité mais peut être réalisée par des professionnels de santé extérieurs. Quel que soit le personnel qui fait passer le test, c est le pédiatre chargé d examiner l enfant à la maternité qui donne aux parents les conclusions de la vérification de l audition du nouveau-né. Un nombre suffisant de professionnels doit être formé afin d assurer la continuité du dépistage. Ils sont formés : à la réalisation pratique des tests, à l information des parents sur le test de vérification de l audition sur la base des recommandations de bonne pratique de la HAS. Les pédiatres examinant les enfants en maternité reçoivent également une formation concernant les tests de vérification de l audition et l annonce de leurs résultats aux parents. Les formations initiales sont organisées par les réseaux de périnatalité à l attention des personnels des maternités et des services de néonatalogie avant la mise en place du DNS. Des formations régulières seront proposées pour les nouveaux professionnels et la mise à jour des connaissances en cas de besoin. Page 2

3 3. Référent dans la maternité Un référent qui peut être un médecin, une sage femme ou un cadre (sage-femme, infirmier), est obligatoirement désigné par le responsable de pôle ou le directeur de l établissement. Son nom sera communiqué dans un délai de 1 mois après le début de la mise en œuvre du DNS à l ARS, à l URPHE (Union Rhône-Alpes pour la Prévention des Handicaps de l Enfant) ainsi qu au réseau de périnatalité. Il sera responsable au sein de l établissement de l application du protocole et du suivi des enfants dépistés. Il est, en outre, l interlocuteur de l URPHE en charge de la coordination du dépistage. 4. Coordination du programme La coordination est assurée d une part par l URPHE et d autre part par les réseaux de périnatalité. Les missions de chacun sont définies ainsi : L'URPHE est en charge de la coordination du dépistage, du contrôle d exhaustivité, du recueil des informations liées au dépistage et du suivi à un an de l enfant dépisté sourd, Les réseaux de périnatalité sont en charge de la formation initiale des professionnels de santé et de la diffusion des protocoles auprès des maternités et des familles. Les établissements de santé sont responsables de la transmission de l information, de l accompagnement des parents, de l orientation de l enfant vers un CEAE dont la liste est jointe en annexe. 5. Modalités pratiques de vérification de l audition en maternité 5.1 Modalités de l information et du recueil du consentement des parents L information sur le dépistage est délivrée dans le cadre d une des deux consultations de fin de grossesse par le médecin ou la sage-femme ou, si cela n a pas été réalisé, lors du séjour à la maternité par le personnel de santé de l établissement chargé d effectuer la vérification de l audition dans des conditions qui permettent de répondre aux questions posées par les parents. Cette information, basée sur les recommandations de la HAS, porte sur la vérification de l audition du nouveau-né, son intérêt, la manière dont elle se déroule, la possibilité pour les parents d y assister et leur droit à refuser le test. Les professionnels de santé s assurent que le message est bien compris. Un document est remis aux parents pour accompagner cette information. Lorsque l information est délivrée avant le séjour en maternité, les parents sont informés que leur consentement sera recueilli à la maternité. Les parents sont informés que leur décision au regard du test de vérification de l audition dans le but de rechercher une surdité est révocable, par eux, à tout moment. Le consentement des parents est recueilli dans tous les cas avant la réalisation du test. En cas de refus parental, celui-ci est mentionné dans le dossier médical, sur le document spécifique fourni par l URPHE et sur le carnet de santé où l on reporte simplement «dépistage non réalisé sur demande parentale». Page 3

4 5.2 Réalisation du test En maternité Le premier test est effectué de préférence à la 36 ème heure (au plus tôt après la 24 ème heure de vie) par OEAA ou PEAA (selon l équipement des centres) avec une préconisation pour des PEAA d emblée pour l ensemble des nouveau-nés dont les parents ont accepté le test. Le dépistage est bilatéral. Le résultat du premier test permet de vérifier l audition : Le professionnel qui a fait passer le test informe les parents que le test s est bien déroulé, que le médecin va en prendre connaissance et leur donnera les résultats au moment de l examen de sortie. Le résultat est consigné dans le dossier médical, sur le carnet de santé et sur le carton de Guthrie destiné au recueil des résultats (suivi de l exhaustivité). Il est valorisé dans le PMSI (code Z13.51). Le résultat du premier test n est pas concluant : Le professionnel qui a fait passer le test informe les parents que le premier test n a pas donné de résultat et qu un deuxième test doit être réalisé avant la sortie de la maternité. Le deuxième test (appelé re-test) est effectué avant la sortie de la maternité dans la mesure du possible. En cas d équipement de la maternité avec un appareil mixte (OEAA-PEAA), le re-test doit être effectué par PEAA. Le résultat du deuxième test permet de vérifier l audition : Le professionnel qui a fait passer le test informe les parents que le test s est bien déroulé, que le médecin va en prendre connaissance et leur donnera les résultats au moment de l examen de sortie. Le résultat du deuxième test n est pas concluant : Le médecin informe les parents que les tests pratiqués en maternité n ont pas permis de se prononcer sur l audition de leur enfant et que d autres tests devront être effectués en milieu spécialisé. Le résultat du test effectué à la maternité est inscrit dans le dossier médical, sur le carnet de santé de l enfant, et sur le 2 ème carton de Guthrie destiné à suivre l exhaustivité du dépistage. L information concernant le résultat du test et l orientation qui a été faite vers la consultation spécialisée est transmise au médecin qui suivra l enfant (pédiatre, médecin de PMI ou généraliste) et à l URPHE. Lorsque test et re-test ne sont pas concluants, un document spécifique fourni par l URPHE est à adresser par la maternité à l URPHE, avec copie au CEAE choisi par les parents. Situations particulières : En cas de sortie avant la 36 ème heure, il incombe à la maternité d organiser le dépistage avant le 28 ème jour de vie. Cet acte n est pas facturable. - Lorsque les tests (premier ou deuxième test) n ont pas pu être effectués, en dehors des cas où les parents ont refusé leur consentement, ils sont pratiqués à la maternité ou en externe dans les mêmes conditions que ci-dessus Dans les services de néonatologie Les enfants hospitalisés en néonatologie présentent un risque de surdité rétro cochléaire élevé. En fonction de son état de santé et de la maturité de l oreille, l audition de l enfant doit être vérifiée avant sa sortie grâce à un test effectué par PEAA répétés si nécessaire. Page 4

5 5.3 En cas de résultats non concluants Lorsque les résultats ne sont pas concluants et que des explorations complémentaires sont nécessaires : - Un rendez-vous est pris par la maternité, le service de néonatologie ou le professionnel qui a effectué le test de contrôle, avec l accord des parents, pour une consultation spécialisée dans un CEAE si les tests ont été réalisés par PEAA. Si les 2 tests (test et re-test ont été réalisés par OEAA et si les ressources médicales de proximité le permettent, le rendez-vous sera pris préférentiellement vers un ORL participant au réseau de dépistage de la surdité pour la réalisation préalable de PEAA avant adressage au CEAE, cette consultation ne peut donner lieu à dépassement d'honoraires. - La date de rendez-vous et le nom du professionnel sont inscrits sur le document transmis à l URPHE et au CEAE, - Selon le cas, devant des questions ou une inquiétude exprimée par les parents, le médecin annonçant le résultat pourra leur proposer de rencontrer le psychologue de la maternité. 6. Suivi de l exhaustivité et évaluation du dépistage Le recueil de l information systématique auprès des établissements autorisés en obstétrique et en néonatologie est confié à l URPHE. Afin de réaliser cette mission, l URPHE est chargé du recueil des indicateurs suivants : 1. Exhaustivité du dépistage (enfants testés/nombre de naissances vivantes et nombre de refus parentaux) 2. Premier test + (1 er carton) 3. Deuxième test + (2 ème carton) 4. Enfants référés en audiologie 5. Enfants vus en consultation 6. Perdus de vue 7. Surdités permanentes diagnostiquées au cours de la première année de vie Elle transmet l ensemble des indicateurs à l ARS Rhône-Alpes en charge de faire remonter annuellement ces indicateurs à la Direction Générale de la Santé (sous-direction santé des populations et prévention des maladies chroniques), au plus tard au troisième trimestre de l année N+1 pour les 4 premiers, N+2 pour les indicateurs 5, 6 et 7. L ARS fixe un objectif de : - Pour la mise en œuvre du DNS : 60% des maternités et services de néonatalogie à fin 2014 et 100% à la fin de 2015, - Pour l exhaustivité : 96% à l issu des deux premières années de mise en œuvre (identique à l objectif visé au niveau national). 7. Etape diagnostique et organisation du suivi des enfants dépistés Ce suivi, qui est assuré par les CEAE comprend : - les explorations diagnostiques pour infirmer ou confirmer la surdité, préciser les niveaux d audition par les services spécialisés en audiologie infantile, - l organisation de l accompagnement des parents et leur accès à l information sur les possibilités de réhabilitation des troubles auditifs en lien avec les structures médico-sociales. Liste des annexes Annexe 1 : Logigramme du dépistage auditif néonatal Annexe 2 : Liste des matériels disponibles, avantages, inconvénients et prix indicatifs Annexe 3 : Liste des structures et associations participant à la mise en œuvre du DNS Annexe 4 : Documents de liaison Annexe 5 : Flyer à l attention des familles Annexe 6 : Composition du groupe de travail Page 5

6 Annexe 1 : Logigramme du dépistage auditif néonatal et confirmation Etape 1 : Dépistage Tests d audition bilatéraux en maternité (couvert par forfait 18,70 ) er test à partir de la 36 ème heure Si test non concluant, re-test en maternité Protocoles utilisant PEAA-PEAA (obligatoire en néonatalogie) En cas de sortie précoce : En cas de sortie avant la 36eme heure : Il incombe à la maternité d organiser le dépistage avant le 28eme jour de vie (acte non facturable) Etape Intermédiaire (Chaque fois que le dépistage a été fait par des OEAA) - Recommandé avant le 28eme jour - Par des PEAA - Avant tout adressage à un CEAE - Par un médecin participant au réseau dépistage auditif Etape 2 : Diagnostic - - Doit être fait au plus vite et au mieux avant la fin du 2eme mois de vie (ou 2 mois d âge corrigé pour les prématurés) Dans un Centre Expert de l Audition de l Enfant pouvant assurer tests objectifs et subjectifs Page 6

7 Annexe 2 : Les matériels disponibles (prix indicatifs fin 2013) Les Oto Émissions Acoustiques : TEOAE/DPOAE Avantages : Système simple, rapide, précis avec les résultats «ACCEPTER/ A EVALUER» Léger, ergonomique, fiable et très facile à utiliser Sortie des résultats automatisée sur imprimante Bluetooth Les tests peuvent être transférés sur PC par liaison USB Rapide : 3-5 min pour un test complet bilatérale Inconvénients : Faux positifs plus important (15% de bébés à revoir) Très sensible aux bruits Nécessite des consommables Ne détecte pas les surdités centrales Test opérateur dépendant Prix du matériel : Achat du matériel : TTC Consommables : 0,92 TTC o Embout : 0,62 TTC o Support de sonde : 0,30 TTC Entretien (changement de sonde) : 300 TTC Prix de revient par bébé (calcul sur une période de 3 ans pour une maternité de 3000 naissances par an): Amortissement du matériel : Consommables : Entretien (1 sonde pour 1000 bébés) : 0,50 TTC 0,92 TTC 0,30 TTC Coût total : 1,72 TTC par bébé Page 7

8 Les Potentiels évoqués auditifs automatisés: PEAA Avantages : Système de PEA avec les résultats «ACCEPTER/ à EVALUER» Dépiste tous les types de surdité Taux de faux positif moindre Les tests peuvent être transférés sur PC par liaison USB Prévoir 5-8 min pour un test complet bilatéral par bébé Il existe des systèmes de PEAA sans consommables Inconvénients : Système plus couteux à la base Nécessite des consommables pour certains appareils Temps de préparation du bébé Prix du matériel : Achat du matériel : TTC Consommables : 3,18 TTC o Electrodes (coût à vérifier): 2,47 TTC o Embout : 0,62 TTC o Tampon avec alcool : 0,09 TTC Entretien (Jeu de câble d électrodes) : 125 TTC Prix de revient par bébé (calcul sur une période de 3 ans pour une maternité de 3000 naissances par an): Amortissement du matériel : 1,28 TTC Consommables : 3,18 TTC Entretien (1 jeu de câbles pour 500 bébés) : 0,25 TTC Coût total : 4,71 TTC par bébé Mais plus cher si utilisation d oreillettes jetables à la place des écouteurs (examen binaural) : 12,74 TTC par bébé Oreillettes à usage unique (8,03 TTC / bébé) en plus des électrodes pour la récupération des acquisitions (2,47 TTC/ bébé) soit 10,50 TTC/ bébé. Po Page 8

9 Les Potentiels évoqués auditifs automatisés sans électrodes jetables: PEAA sélectrodes Avantages : automatisés Economie du coût des électrodes jetables Utilisation possible en néonatologie d une électrode vertex adaptée aux plus petits périmètres crâniens Prix du matériel : Achat du matériel : TTC Consommables : 0,16 TTC o Gel de contact (12 pour 150 bébés) : 0,08 TTC o Lingette de nettoyage : 0,08 TTC Entretien (Coussinet de casque) : 24 TTC Prix de revient par bébé (calcul sur une période de 3 ans pour une maternité de 3000 naissances par an): Amortissement du matériel : 1,28 TTC Consommables : 0,16 TTC Entretien (1 coussinet pour 500 bébés) : 0,05 TTC Coût total: 1,49 TTC par bébé Système combiné PEAA et Oto Emissions Acoustiques Avantages : Facilite les tests (OEAA) et les re-tests (PEAA) avant les sorties des maternités Réduit le nombre des enfants perdus de vue Inconvénients : Confusion possible chez les opérateurs (non uniformité de test chez tous les bébés. Les systèmes disponibles sur le marché en janvier 2014 Interacoustics : MAICO B11 (PEAA sans électrodes jetables) GN Otometrics : Accuscreen (OEAA + PEAA) Amplifon : Otoport Light (OEAA). Le système PEAA n'est pas encore disponible Eurocare : NATUS (PEAA avec électrodes jetables), déjà utilisé lors de l'étude pilote Page 9

10 Annexe 3 : liste et coordonnées des structures participant au dépistage de la surdité Centres Experts de l Audition de l Enfant (CEAE) Hôpital Femme Mère Enfant (HCL) : Service d Audiologie et d Explorations Oro-faciales /ORL 59 Bd Pinel Bron Cedex Tel : (en attente d un n spécifique) Médecins responsables: Professeur THAI-VAN, Professeur TRUY CHU de Grenoble : Service d ORL BP Grenoble Cedex 09 Tel : (en attente d un n spécifique) Médecin responsable : Dr TROUSSIER, Professeur REYT CHU de Saint Etienne, Service d ORL, Centre d audiologie infantile Saint Etienne Cedex 2. Tel : Médecin responsable : Dr ROY, Professeur PRADES Institut National des Jeunes Sourds, Consultation d audiologie infantile en convention avec les CEAE de Lyon et de Grenoble 33 Rte de l Epine COGNIN Tel : (prise des RDV auprès de l infirmerie au service médical) Médecin responsable : Dr RIVRON, médecin ORL Union Rhône-Alpes pour la Prévention des Handicaps de l Enfant (URPHE) Géraldine De-Biase, responsable administrative Tel site Lyon : Tel site Grenoble : Réseaux de périnatalité Réseau Aurore (Lyon) : Réseau ELENA (St Etienne) : Réseau RPAI (Grenoble) : Réseau RP2S (Chambéry) : Page 10

11 Annexe 4 : documents Carton de Guthrie Page 11

12 Annexe 5 : Membres du groupe de travail Docteur ANDRINI, pédiatre, réseau RPAI Docteur CHEILLAN, pharmacien biologiste, vice président URPHE Docteur COLMANT, MISP, ARS Docteur CORNE, URPHE Professeur DEBILLON, pédiatre, CHU de Grenoble Docteur DURAND, pédiatre, réseau RP2S Mme DUPONT, SF, réseau AURORE Professeur GAUCHERAND, GO, Président URPHE Mme GIOVANNI, cadre SF, clinique Belledonne Docteur GOTHIE-PICCOCHE, pédiatre, clinique Belledonne Mme HERAS, interne de santé publique, réseau ELENA Docteur JANODY, MISP, ARS Mme MARTIN, SF, réseau RPAI Docteur MARTIN-POROT, ORL, Professeur PATURAL, pédiatre, réseau ELENA M.POT, interne de santé publique, ARS Mme RENAULT, direction de la stratégie, HCL Docteur RIVRON, ORL, Institut National des Jeunes Sourds Docteur ROY, ORL, CHU de St Etienne Docteur RUBIO-GURUNG, pédiatre, réseau AURORE Professeur RUDIGOZ, GO, réseau AURORE Professeur SCHMERBER, ORL, CHU de Grenoble Professeur THAI-VAN, ORL, HCL Docteur TROUSSIER, ORL, CHU de Grenoble Professeur TRUY, ORL, HCL Docteur VERCHERAT, pédiatre, URPHE Mme WEISS, SF, réseau ELENA Page 12