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1 Organisation votre guide Gestion pratique des rémunérations du BTP...3 Guide de première connexion...5 Accédez à votre publication sur : mode d emploi...7 Recherchez et téléchargez un modèle sur Accédez à la Convention collective de votre choix...9 Sommaire détaillé Index alphabétique des modèles Index alphabétique de la publication Partie 1 - Embaucher un salarié et déterminer sa rémunération Chapitre Mettre en place une politique salariale à l embauche Déterminer la classification professionnelle du futur embauché... GRB Appliquer la rémunération minimale légale et conventionnelle... GRB Vérifier si le niveau du SMIC et celui des minima conventionnels sont bien respectés... GRB Prendre en compte les primes pour comparer la rémunération versée au SMIC... GRB * 25 Vérifier si le salarié perçoit le bon niveau de rémunération en fonction de son poste et de ses diplômes... GRB * 25 Différencier les rémunérations de salariés accomplissant le même travail... GRB Comparer l embauche en intérim et en contrat de travail à durée déterminée (CDD)... GRB Respecter l égalité homme-femme en évitant les discriminations... GRB * 31 Rémunérer le dirigeant... GRB Les différences entre dirigeants salariés et non salariés... GRB éviter les pièges du travail au noir... GRB Négocier la rémunération d un futur embauché... GRB * 44 Prévoir une clause de non-concurrence efficace... GRB * 44 Mettre en place une clause de rémunération variable... GRB * 44 Chapitre Utiliser un contrat aidé Rémunérer un apprenti... GRB Embaucher sous contrat de professionnalisation... GRB Les suivies d une * sont consultables uniquement sur Gestion pratique des rémunérations du BTP Editions Tissot 11

2 Connaître les spécificités de la rémunération du contrat de professionnalisation... GRB Comparer les avantages et les inconvénients d un contrat d apprentissage et d un contrat de professionnalisation... GRB Chapitre Embaucher une catégorie particulière Embaucher un intérimaire... GRB Négocier le contrat de mise à disposition d un intérimaire... GRB Rémunérer un stagiaire... GRB Rémunérer un VRP... GRB * 78 Rémunérer un salarié expatrié... GRB * 78 Embaucher un travailleur handicapé... GRB Embaucher son conjoint... GRB Comparer les coûts des différents statuts possibles du conjoint... GRB Ne pas confondre sous-traitance et prêt de main-d œuvre... GRB Partie 2 - Déterminer le salaire chaque mois Chapitre Un mois normal Temps de travail effectif : connaître les limites et vos obligations... GRB Déterminer le temps de travail effectif... GRB Heures d équivalence : dissocier temps de présence et temps de travail effectif... GRB Rémunérer un temps partiel... GRB * 109 Calculer et verser la rémunération d un salarié multi-employeurs... GRB * 109 Calculer le nombre de JRTT en fonction du nombre de semaines travaillées... GRB Chapitre Les heures supplémentaires Dépasser la durée maximale quotidienne du travail... GRB Dépasser la durée maximale hebdomadaire du travail... GRB Faire effectuer des heures supplémentaires... GRB Heures supplémentaires effectuées sans votre accord : que faire?... GRB * 126 La convention de forfait : allouer une somme forfaitaire pour les heures supplémentaires... GRB Heures supplémentaires : calculer le taux de majoration... GRB Déroger aux heures supplémentaires par l aménagement du temps de travail... GRB Accorder les repos compensateurs... GRB * 140 Chapitre Les absences Connaître les absences rémunérées... GRB L incidence sur la paie des absences non rémunérées... GRB Tenir compte des congés pour évènements familiaux dans le calcul de la paie... GRB Indemniser un ouvrier arrêté pour accident du travail, accident de trajet ou maladie professionnelle... GRB Les suivies d une * sont consultables uniquement sur 12 Gestion pratique des rémunérations du BTP Editions Tissot

3 Indemniser un ouvrier arrêté pour maladie non professionnelle... GRB Indemniser un ETAM ou cadre arrêté pour accident du travail, accident de trajet ou maladie professionnelle... GRB Indemniser un ETAM ou cadre arrêté pour maladie non professionnelle. GRB Maintien de salaire en cas d arrêt maladie : calcul du complément de rémunération... GRB Chapitre Les évènements particuliers Calculer le salaire en cas d un mois incomplet... GRB Rémunérer les astreintes... GRB Indemniser au titre du chômage intempéries... GRB Répercuter le chômage partiel sur la paie : fermeture de l entreprise et chômage partiel pour diminution de l activité... GRB Répercuter le chômage partiel sur la paie : fermeture de l entreprise pour congés payés... GRB Les conséquences de la mise à pied disciplinaire sur le salaire... GRB Le traitement en paie des absences injustifiées... GRB Partie 3 - Gérer les remboursements et les retenues Chapitre Les remboursements des frais professionnels Frais professionnels : comparer les différentes prises en charge des frais de repas... GRB Fournir un repas... GRB * 221 Fournir des titres-restaurant... GRB Calculer les frais de trajet et de transport... GRB Utilisation du véhicule personnel à des fins professionnelles : indemniser les frais... GRB Calculer les indemnités de grands déplacements en France métropolitaine... GRB Chapitre Les retenues sur salaire Traiter une demande d acompte ou d avance d un salarié... GRB La procédure de saisie sur salaire... GRB Récupérer les avances, acomptes et prêts... GRB * 246 Diminuer le salaire en raison de difficultés de trésorerie... GRB Partie 4 - Motiver et fidéliser ses salariés Chapitre Revalorisation des salaires et versement de primes Négocier ou réviser de façon individuelle le salaire... GRB * 257 Calculer et verser une prime d ancienneté ou d assiduité... GRB * 257 Calculer et verser la prime de vacances... GRB Calculer et verser une prime de 13e mois... GRB Connaître l allocation de maternité... GRB Les suivies d une * sont consultables uniquement sur Gestion pratique des rémunérations du BTP Editions Tissot 13

4 Mettre fin à un usage d entreprise ou à un engagement unilatéral de l employeur... GRB Chapitre Avantages en nature Évaluer les avantages en nature... GRB Titres-restaurant : négocier avec les fournisseurs... GRB Fournir un logement... GRB * 272 Fournir un véhicule de fonction ou de service... GRB Fournir des chèques vacances, des chèques cadeaux... GRB * 275 Mettre en place les chèques-vacances dans une entreprise du BTP de moins de 50 salariés... GRB Comparer les différents fournisseurs de chèques cadeaux, chèques lire... GRB Fournir d autres types d avantages en nature (portable, ordinateur, réduction sur produit/service de l entreprise...)... GRB Modifier les avantages en nature d un salarié... GRB Chapitre Mutuelle et prévoyance complémentaires Mettre en place un accord de mutuelle... GRB Changer de mutuelle... GRB * 291 Mettre en place un accord de prévoyance... GRB Chapitre Intéressement, participation, épargne salariale Associer les salariés aux résultats financiers de l entreprise : l intéressement... GRB Négocier un accord d intéressement... GRB * 297 Calculer et verser les primes d intéressement... GRB La participation : mettre en place un système d épargne salariale motivant... GRB Négocier un accord de participation... GRB * 305 Mettre en place l actionnariat salarié... GRB * 305 Le plan d épargne d entreprise (PEE) ou interentreprises (PEI)... GRB Le plan d épargne retraite collectif (PERCO) : permettre aux salariés de se constituer une épargne retraite... GRB * 310 Faire bénéficier les salariés de stock-options ou d actions gratuites (si vous êtes une SA ou SCA)... GRB * 310 Partie 5 - Limiter le coût des départs Chapitre Indemnités obligatoires Calculer les indemnités de fin de contrat à durée déterminée... GRB Conclure et mettre fin à un contrat de chantier... GRB Calculer l indemnité d un licenciement... GRB Calculer l indemnité de licenciement économique... GRB Calculer l indemnité d un licenciement pour inaptitude professionnelle... GRB Calculer les indemnités de départ à la retraite... GRB Les suivies d une * sont consultables uniquement sur 14 Gestion pratique des rémunérations du BTP Editions Tissot

5 Calculer les indemnités de mise à la retraite... GRB Verser le solde de tout compte... GRB Chapitre Indemnités négociées ou facultatives Comparer le licenciement et la rupture conventionnelle... GRB Négocier une rupture conventionnelle du CDI... GRB Négocier un départ à l amiable... GRB * 361 Transaction entre employeur et salarié : comment la mener à bien?... GRB * 361 Régler une transaction... GRB Calculer et verser la contrepartie financière d une clause de non-concurrence... GRB * 365 Calculer et verser l indemnité de clientèle (VRP)... GRB * 365 Partie 6 - Contrôler ses charges sociales Chapitre Cotisations et contributions à l URSSAF Vérifier si un élément de rémunération est soumis ou non à cotisation et sur quelle base... GRB Déterminer l effectif de l entreprise... GRB Calculer les cotisations URSSAF (vieillesse, CSG CRDS, maternité, invalidité, etc.)... GRB Tarification AT/MP : comment s applique-t-elle à votre entreprise?... GRB Déclarer et régler ses cotisations sociales... GRB Recourir au rescrit social... GRB * 389 Calculer la CSG et la CRDS... GRB Chapitre Contributions aux autres organismes Connaître les cotisations personnelles du dirigeant et du conjoint... GRB Calculer les cotisations Pôle emploi... GRB Calculer les cotisations à PRO BTP... GRB Adhérer et utiliser les services de la Caisse de congés payés du BTP. GRB Calculer et verser la contribution AGEFIPH... GRB * 408 Faut-il embaucher un handicapé ou payer la contribution AGEFIPH?... GRB Calculer les autres contributions annuelles (formation professionnelle, apprentissage)... GRB Chapitre Exonérations, déductions, abattements Choisir l abattement de 10 % dans les entreprises du BTP... GRB Calculer la réduction Fillon... GRB Les aides pour les zones franches urbaines... GRB * 424 L aide à l embauche «Zéro charges» pour les TPE (entreprises de moins de 10 salariés)... GRB Les exonérations en cas d embauche de jeunes... GRB Les aides en cas d embauche de personnes en difficulté... GRB * 434 Calculer l abattement du plafond de Sécurité sociale en cas de temps partiel... GRB Les suivies d une * sont consultables uniquement sur Gestion pratique des rémunérations du BTP Editions Tissot 15

6 Calculer l abattement du plafond de Sécurité sociale en cas de multi-employeurs... GRB * 439 La neutralisation du plafond de Sécurité sociale (ouvriers, ETAM, cadres)... GRB Diminuer ses cotisations AT/MP... GRB Le régime social et fiscal de la participation... GRB * 445 Chapitre Contrôle et injonction Réagir à une procédure de recouvrement de cotisations sociales... GRB Réagir aux interventions de la CARSAT... GRB Réagir aux contrôles et injonctions de l URSSAF... GRB Les suivies d une * sont consultables uniquement sur 16 Gestion pratique des rémunérations du BTP Editions Tissot

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