Conditions Générales de Vente des supports sans contact et des titres de transport délivrés par le réseau Transco

Transcription

1 o c s n a r Avc T iico! z t n o m ttiq u, i b v sa nou, pus sûr. c n a o c s n a Tr pus rapid, u q i t a r p pus Con éras d ditions gén vnt

2 Conditions Généras d Vnt ds supports sans contact t ds titrs d transport déivrés par résau Transco Ls présnts conditions généras d vnt ont pour objctif d définir s modaités d commrciaisation ds supports bittiqus sans contact t ds titrs d transport d a gamm tarifair Transco vndus par gstionnair bittiqu Transco, soit chz s dépositairs Transco, soit dans s véhicus du résau d transport intrbubain Transco, soit sur sit Objt... 1 Artic 1. Princips généraux... 1 Artic 2. Supports sans contact vaabs sur résau Transco à comptr d sptmbr Cart à puc... 1 Cé USB... 1 Bit sans contact... 2 Artic 3. Tituair d un support sans contact mobigo!... 2 Artic 3.1. Cints du résau Transco concrnés... 2 Artic 3.2. Souscription au contrat d adhésion au support sans contact mobigo!... 2 Artic 4. Conditions d détntion d a cart sans contact... 2 Artic 4.1. Chargmnt t rchargmnt ds titrs d transport sur s supports sans contact mobigo!... 3 Artic 4.2. Gamm tarifair (titrs d transport) concrné... 3 Artic 4.3. Paimnt... 3 Artic 5. Conditions d utiisation d un support sans contact mobigo!... 3 Artic 5.1. Sur résau Transco... 3 Artic 5.2. Sur s résaux partnairs... 3 Artic 5.3. Contrôs... 4 Artic 6. Srvic Après Vnt... 4 Artic 6.1. Rmpacmnt d un cart sans contact mobigo!... 4 Artic 6.2. Rmboursmnt... 4 Artic 6.3. Récamations... 4 Artic 7. Informations sur s donnés prsonns... 4 Artic 8. Duré du contrat d adhésion... 5 Artic 8.1. Résiiation du contrat d adhésion sur initiativ du tituair... 6 Artic 8.2. Résiiation du contrat d adhésion sur initiativ du Consi Généra d a Côt-d Or, résau Transco... 6 Artic 8.3. Appication ds conditions généras d vnt... 6

3 Objt L présnt documnt fix s règs à rspctr par s partis dans cadr d utiisation d un support sans contact mobigo!, prmttant d hébrgr s titrs d transport coctif ds résaux équipés d bittiqu n région Bourgogn. Artic 1. Princips généraux Ls résaux partnairs équipés d bittiqu puvnt émttr ds supports sans contact mobigo! qui sont accptés sur périmètr géographiqu t tarifair décrit, par chacun d ntr ux, dans un dépiant actuaisé. Ls supports sans contact mobigo! sont rchargabs t hébrgnt ds titrs d transport monomodaux proprs à chaqu résau partnair (Transco ou Divia), ainsi qu ds titrs mutimodaux communs ntr cs différnts opératurs. Chaqu partnair appiqu sa gamm tarifair. Ls tarifications n viguur sur chacun ds résaux d transport concrnés sont appicabs. Artic 2. Supports sans contact vaabs sur résau Transco à comptr d sptmbr 2011 Cart à puc E comport : Un fac commun à tous s opératurs, traduisant ainsi sa possib utiisation mutimoda sur s résaux équipés, sous résrv d êtr chargé d un titr adéquat. Un fac propr à émttur d a cart : Ls carts nominativs comportnt s informations du portur : nom, prénom, photographi, qui font objt d un dossir cint. Ls carts décarativs portnt s mêms mntions, mais n font pas objt d dossir cint ; s n prmttnt donc pas d bénéficir d srvic après vnt. Ls carts anonyms n portnt pas d mntions nominativs, ni d photo ; s n prmttnt donc pas d bénéficir d srvic après vnt. Cé USB E comport : Un fac commun à tous s opératurs, traduisant ainsi sa possib utiisation mutimoda sur s résaux équipés, sous résrv d êtr chargé d un titr adéquat. Un fac propr à émttur d a cart : a cé st nominativ t comport s informations du portur (nom, prénom, photographi) qui font objt d un dossir cint. 1

4 Bit sans contact I comport : Un fac commun à tous s opératurs, traduisant sa possib utiisation mutimoda sur s résaux équipés, sous résrv d êtr chargé d un titr adéquat. Un fac propr à émttur d a cart : i st anonym t non cssib t n fait pas objt d adhésion, ni d Srvic Après Vnt. Artic 3. Tituair d un support sans contact mobigo! La cart nominativ ou décarativ, t a cé USB sont prsonns ; ur tituair put êtr un prsonn physiqu ou mora. Es sont non cssibs sauf pour utiisation d titrs d transport qui autorisnt (Tickt Côt-d Or unité ou 10 voyags). La cart anonym t s bits sans contact sont cssibs dans a imit ds titrs portés (Tickt Côt-d Or unité ou 10 voyags). Artic 3.1. Cints du résau Transco concrnés L nsmb ds cints commrciaux sur igns réguièrs du résau d transport départmnta Transco, t s éèvs ayant-droit achminés par c résau, sont concrnés. Ls cints ds dssrts ocas t ds transports à a dmand convntionnés avc Consi Généra d a Côt-d Or sont égamnt concrnés, dès ors qu cs srvics sont dotés ds équipmnts dédiés à a bittiqu. Artic 3.2. Souscription au contrat d adhésion au support sans contact mobigo! L achat d un support sans contact mobigo! st subordonné à a souscription aux présnts conditions généras d vnt t à a fournitur ds rnsignmnts dmandés. L cint doit fournir : Un dmand d support cart ou cé, dûmnt rmpi t signé, (pour s minurs, doit êtr signé du tituair d autorité parnta ou d tut), Un photo d idntité couur du tituair (inscription du nom, prénom au dos d a photo), pour s supports nominatifs t s carts décarativs, L règmnt du support t ds titrs commandés, pour nsmb d a command, dont montant st indiqué dans formuair d inscription. Ls modaités d dmand t d déivranc ds supports sans contact du résau Transco font objt d un communication aux cints t sont consutabs sur L montant pour a confction d a cart st prçu au momnt du dépôt d a dmand. Artic 4. Conditions d détntion d a cart sans contact Ls supports sans contact ayant un fac Transco sont a propriété du Consi Généra d a Côt-d Or, émttur d c support. Is sont mis à disposition du tituair par contrat d adhésion. L tituair d a cart st rsponsab d son utiisation t d sa consrvation. Ls nrgistrmnts ds donnés iés à a cart ou ur rproduction sur un support informatiqu constitunt a pruv ds opérations réaisés. Tout usag abusif t frauduux d a cart imputab à son tituair ntraîn sa rsponsabiité t appication à son ncontr ds sanctions prévus par a oi. L tituair pourra s voir rtirr sa cart immédiatmnt t i sra procédé à a résiiation du contrat dans s conditions d artic

5 Artic 4.1. Chargmnt t rchargmnt ds titrs d transport sur s supports sans contact mobigo! Ls titrs d transport proposés à a vnt par résau Transco puvnt êtr chargés sur s supports sans contact, son cas : à bord ds véhicus dans s points d vnt Transco t ds résaux partnairs habiités par corrspondanc chz gstionnair bittiqu Transco t sur Intrnt à partir du sit Artic 4.2. Gamm tarifair (titrs d transport) concrné Ls présnts conditions généras d vnt concrnnt nsmb d a gamm tarifair Transco, à savoir : L Tickt Côt-d Or unitair, sur tous s supports L 10 voyags Transco, sur tous s supports, vaab 2 ans L 40 voyags Transco, sur s sus supports nominatifs t décaratifs, vaab 2 mois L titr mnsu Transco, sur s sus supports nominatifs t décaratifs, vaab mois candair précisé ors d achat L Connivnc hbdo, sur s sus supports nominatifs t décaratifs, vaab 1 smain ; i fait objt d un contrmarqu carton passhbdo sur résau Divia Artic 4.3. Paimnt Ls tarifs ds titrs d transport Transco sont indiqués n Euros t sont révisabs sur déibération du Consi Généra d a Côt-d Or. Ls moyns d paimnt accptés rèvnt d a compétnc du vndur. Ls carts bancairs t chèqus bancairs ou postaux n sont pas accptés dans s véhicus. I st consié à a cintè d prévoir appoint, s conducturs n étant pas obigés d assurr rndu d monnai au-dà du sui défini par ur mpoyur transportur. Un justificatif d paimnt, anonym ou nominatif, put êtr dmandé dans s points d vnt ; sus ds justificatifs anonyms sont déivrés dans s véhicus. C justificatif st fourni par courri d a banqu du cint par intrmédiair d Paybox, pour s achats n ign sur Artic 5. Conditions d utiisation d un support sans contact mobigo! Artic 5.1. Sur résau Transco La détntion d un support sans contact prmt d utiisr résau Transco, à condition d avoir chargé préaabmnt ou dans véhicu, d un titr d transport vaab d a gamm tarifair n viguur. La vaidation sur s pupitrs conducturs ou s vaidurs st obigatoir ors d chaqu monté t pour chaqu voyag ffctué (y compris n corrspondanc). En cas d oubi d support ou d non vaidation d un titr vaab, cint s trouv n situation irréguièr t sra rdvab d un indmnité forfaitair suivant montant du tarif n viguur au momnt du contrô. Tout utiisation non conform ds titrs d transport Transco ou d un support sans contact constitu un situation irréguièr ntraînant paimnt d un indmnité forfaitair. En cas d dout sur idntité du portur d un cart sans contact, i put êtr dmandé un justificatif d idntité. Si a cart sans contact n corrspond pas à idntité du portur t n contint aucun titr cssib (Tickt Côt-d Or unitair, ou titr 10 voyags), ui sra rtiré immédiatmnt. Après contrô par gstionnair bittiqu, support st soit rmis à son propriétair, soit adrssé au résau émttur concrné, soit définitivmnt invaidé. Artic 5.2. Sur s résaux partnairs Lors d a circuation sur un résau partnair, tituair d un cart mobigo! doit rspctr s règs d transport n viguur sur c résau. 3

6 Artic 5.3. Contrôs L Consi Généra t s xpoitants du résau Transco s résrvnt droit d procédr à ds opérations d contrôs tant ds supports qu ds titrs sur nsmb du résau Transco (équipé ou non d bittiqu). Is puvnt à ctt occasion fair procédr à ds contrôs d idntité d prsonns détnant un titr nominatif. Ls agnts habiités puvnt n cas d constat d un situation irréguièr, procédr tant à a vrbaisation qu au rtrait d support, voir à xcusion du voyagur, si son infraction justifi. Artic 6. Srvic Après Vnt Artic 6.1. Rmpacmnt d un cart sans contact mobigo! La prt, vo, a détérioration ou tout dysfonctionnmnt d un cart sans contact mobigo! doit êtr signaé par son tituair dès survnanc ds faits. L rmpacmnt d un cart prdu, voé, détérioré ou pour convnanc prsonn st payant. Dans attnt du rmpacmnt d a cart, cint dvra s munir d un titr d transport payant. Artic 6.2. Rmboursmnt Un support sans contact mobigo! n st pas rmboursab. Sus crtains titrs d transport Transco nominatifs chargés sur un support sans contact sont rmboursés par corrspondanc par gstionnair bittiqu Transco, sur a bas d justificatif d paimnt t d non consommation. Tout titr ntamé n fra objt d aucun rmboursmnt n dhors ds cas où i st étabi par gstionnair bittiqu qu i y a dysfonctionnmnt du support. Artic 6.3. Récamations Tout récamation, suggstion ou information concrnant s conditions d utiisation d a cart sans contact, st à formur à adrss suivant : Consi Généra d a Côt-d Or Gstionnair Bittiqu 53 bis, ru d a Préfctur BP DIJON cdx Courri : bittiqu.transco@acto.com L tituair d un support sans contact t son émttur s informnt réciproqumnt sur s conditions d xécution d opération contsté t émttur fait diignc auprès d tout corrspondant pour avoir communication ds éémnts ratifs à adit opération. En cas d récamation justifié, a situation du cint st rstauré. Ls dux partis s fforcnt d trouvr un soution amiab n cas d itig. Artic 7. Informations sur s donnés prsonns Ls informations rcuiis font objt d un traitmnt informatiqu automatisé dont a finaité st a gstion ds donnés bittiqus ds activités Transco t dont rsponsab st gstionnair Bittiqu Transco, désigné par Consi Généra d a Côt-d Or. C traitmnt st mis n œuvr dans cadr d a compétnc d Autorité Organisatric d Transport du Consi Généra d a Côt-d Or. Cs donnés sont dstinés xcusivmnt au gstionnair bittiqu, au srvic transport du Consi Généra, t aux partnairs d a région Bourgogn adhérnts à a Chart d Intropérabiité t équipés d bittiqu, à savoir résau Divia du Grand-Dijon. 4 L Consi Généra d a Côt-d Or rcvra d a part du gstionnair Bittiqu Transco ds donnés pour ffctur ds anayss statistiqus d offr, étabir ds indicaturs d suivi t améiorr a connaissanc d a cintè mpruntant résau. Ls informations coctés sont obigatoirs sauf numéro d tééphon t adrss éctroniqu. En absnc d rnsignmnt ds informations obigatoirs, a dmand d support sans contact mobigo! n pourra êtr traité.

7 A défaut d numéro d tééphon ou d adrss éctroniqu, cint n pourra êtr contacté par cs canaux à ds fins d gstion. A défaut d adrss éctroniqu, cint n pourra pas accédr aux srvics d achat par intrnt. Ctt adrss courri doit êtr activ ; prmt un traitmnt commrcia pus rapid t un suivi au titr du Srvic Après Vnt ds transactions (notifications d vnts t d rchargmnt n ign, information d a disponibiité ds titrs à chargr sur s équipmnts ou sit intrnt). L Consi Généra d a Côt-d Or pourra adrssr ds informations d trafic ou ds offrs commrcias à ss cints par cs canaux sauf opposition du tituair. Ls partnairs équipés d a région Bourgogn pourront adrssr urs informations t offrs commrcias aux cints qui auront donné ur consntmnt. Ls donnés d vaidation d titrs Transco mono ou mutirésaux sont rcuiis par passag obigatoir du support sur pupitr où vaidur nrgistr d manièr anonym dépacmnt du voyagur. Es font objt d un traitmnt automatisé dont rsponsab st Consi Généra d a Côt-d Or par intrmédiair d son gstionnair bittiqu t qui a pour finaité contrô d a vaidation ds titrs d transport t a rémunération du ou ds transporturs concrnés. Ls donnés anonymés concrnant s dépacmnts sont utiisés par autorité organisatric, Consi Généra t transportur ayant ffctué a prstation pour ffctur ds anayss statistiqus d offr, étabir ds indicaturs d suivi t améiorr a connaissanc d a fréquntation du résau Transco. La oi n du 6 janvir 1978 modifié n 2004 rativ à informatiqu, aux fichirs t aux ibrtés s appiqu aux informations figurant dans formuair d inscription (papir ou n ign sur Boutiqu). Conformémnt aux artics 32, 39 t 40 d ctt oi, s prsonns auprès dsqus sont rcuiis ds informations nominativs sont notammnt informés qu : Ls réponss obigatoirs sont mntionnés n gras. Un défaut d répons ntraînra ds rtards ou un impossibiité dans instruction du dossir. Ls informations prsonns transmiss dans c cadr au Consi Généra sont résrvés à usag xcusif du (ou ds) srvic(s) concrné(s) t n puvnt êtr communiqués qu aux dstinatairs énumérés dans s décarations présntés à a Commission Nationa d Informatiqu t ds Librtés (CNIL), ainsi qu aux tirs habiités à n connaîtr n appication d un disposition éga. Tout prsonn put obtnir communication t cas échéant, rctification ou supprssion ds informations a concrnant n s adrssant au référnt informatiqu t ibrtés qui fra rais auprès du srvic chargé d xpoitation du traitmnt. Corrspondant informatiqu t ibrtés : Monsiur Présidnt du Consi Généra Gstionnair Bittiqu Transco Hôt du Départmnt 53 bis, ru d a Préfctur BP DIJON cdx Ls informations nominativs puvnt êtr transmiss à ds tirs, partnairs signatairs d a Chart d intropérabiité bittiqu Bourgogn équipés d bittiqu, t traités pour : prmttr a circuation mutimoda ntr s résaux assurr du Srvic Après Vnt fair ds nquêts par tééphon, courrir ou courri. Artic 8. Duré du contrat d adhésion L contrat d adhésion a un duré d vaidité d cinq ans pour s supports carts t cés USB. I st d un an dans a imit d 200 chargmnts t d a duré d vi tchniqu du support bit sans contact. I prnd fft à a dat d a déivranc du support sans contact mobigo!. A sa dat d échéanc, contrat d adhésion put êtr rnouvé xprssémnt à a dmand du cint t sous résrv d accord d émttur avc achat d un nouvau support. L Consi Généra d a Côt-d Or st n droit d mttr fin à utiisation ds supports sans contact mobigo! n cssant d proposr à a cintè tout nouv adhésion ou tout rnouvmnt d adhésion. 5

8 Artic 8.1. Résiiation du contrat d adhésion sur initiativ du tituair L cint put résiir son contrat d adhésion pour ds supports nominatifs, à tout momnt t sans fournir d motif, soit n rstituant sa cart sans contact au gstionnair bittiqu Transco, soit n donnant un justificatif d son idntité t un pruv (ttr AR) d sa dmand. L support sans contact st aors définitivmnt invaidé à a dat d fft d a résiiation t s titrs qu i contint (mêm anonyms ou d autrs résaux) sont égamnt résiiés. La résiiation du contrat d adhésion à initiativ du tituair n donn iu à aucun rmboursmnt. Artic 8.2. Résiiation du contrat d adhésion sur initiativ du Consi Généra d a Côt-d Or, organisatur du résau Transco L contrat d adhésion st résiié d pin droit, sans aucun indmnité ni rmboursmnt, pour s motifs suivants : En cas d fraud étabi dans a constitution du dossir d dmand d support sans contact. En cas d fraud étabi dans utiisation d un support sans contact. L gstionnair bittiqu du résau Transco signifi a résiiation au moyn d un courrir adrssé au domici décaré par tituair. Tout prsonn continuant d utiisr indûmnt un support sans contact résiié st sans titr d transport vaid t donc passib d poursuits pénas. Artic 8.3. Appication ds conditions généras d vnt L achat d tout support sans contact auprès du résau Transco ou d tout titr d a gamm tarifair Transco impiqu adhésion, sans résrv, aux présnts conditions généras d vnt t d utiisation. Ds conditions particuièrs compémntairs iés à a vnt n ign sont disponibs t doivnt êtr accptés pour tout achat sur Boutiqu du sit 6