L Arbre. Dossier : original fourni par client en EPS. Bulletin municipal / Printemps-Été le mot d accueil. au fil des conseils

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "L Arbre. Dossier : original fourni par client en EPS. Bulletin municipal / Printemps-Été 2013. le mot d accueil. au fil des conseils"

Transcription

1 Bulletin municipal / Printemps-Été le mot d accueil 3 au fil des conseils 7 8 ouverture de la micro-crêche l école, extension et rythme scolaire 10 l arbre 12 projet album blues 13 le sou des écoles 14 original fourni par client en EPS le foyer, foot, la Dynamic et gym 16 le Culot, la chasse 18 élections état civil Dossier : L Arbre st maurice 1er semestre 2013.indd 1

2 le mot du maire Madame, Monsieur, Le Conseil Municipal et votre maire ont pris rendez-vous avec vous depuis quelques années afin de vous apporter par le bulletin communal les informations sur Saint-Maurice en Gourgois. Celui-ci sera le dernier de ce mandat puisque la loi nous interdit de faire des communications sur les réalisations de la mairie les six mois précédant les élections municipales sous peine d être considérées comme de la propagande électorale, ces élections ayant lieu en mars Celles-ci auront un mode de scrutin différent de celui que nous connaissions auparavant. En effet, le panachage n est plus autorisé (le panachage est l action qui consiste à rayer les noms de certains candidats pour en mettre d autres d une liste différente au prorata du nombre de conseillers à élire). Vous voterez donc pour une liste entière comportant en alternance homme et femme. A plus de sept mois de cette échéance, je peux donc vous informer sur les réalisations, les projets et les travaux en cours. Parmi ces derniers, l extension de l école se poursuit normalement ce qui permettra, au plus tard à la rentrée , la séparation des maternelles et des primaires dans chacun des bâtiments. Iwan Mayet Maire de Saint Maurice en Gourgois Conseiller Général A cette même rentrée scolaire, la commune devra aussi appliquer la réforme sur les rythmes scolaires. Ne voulant pas laisser tout le travail de conception et de mise en place à une nouvelle équipe municipale, j ai demandé à mon adjointe, Hélène Brunon, et à sa commission d y travailler d ors et déjà pour lancer dès septembre une indispensable concertation avec les parents d élèves et l équipe enseignante. Il faudra bien une année pour mettre en place cette réforme qui aura une incidence financière pour la commune et les familles, obligeant ces dernières à revoir leur organisation quotidienne. La chaufferie bois et son réseau de chaleur sont en cours d installation sous maîtrise du SIEL (Syndicat Intercommunal d Energie de la Loire) et sera mise en service en septembre pour le chauffage des deux bâtiments scolaires, de la mairie et de la micro-crêche intercommunale qui ouvrira à la même date. A propos de cette dernière, je remercie la Communauté de Communes du Pays de Saint-Bonnet le Château, en particulier la commission sociale, qui a bien pris en considération la demande de la commune et qui en a confié la gestion à l ADMR. Dans les projets en cours, je citerais l aménagement des abords de la nouvelle structure scolaire, l extension du cimetière, la reprise de la station d épuration du Pinet, la poursuite de l aménagement paysager du carrefour d Antouilleux. Ce village a malheureusement vu le décès de son centenaire, Monsieur Louis Barbier, dont je voudrais honorer la mémoire et qui a fait legs de tous ses biens à la commune. J en profite pour remercier les personnes qui ont soutenu M.Barbier en toute amitié et de manière désintéressée. Autres projets en cours, le programme de réfection des voiries 2013, les négociations pour la reprise du bâtiment «Logirel» en concertation avec les services de l Etat et le repreneur, le Foyer Vellave ce qui permettra à la commune de lancer l aménagement urbain sur ce secteur avec la mise en valeur de la chapelle. Ce second semestre verra aussi un nouveau site internet communal «revu» et plus attractif. Dans le même temps, l opération de remplacement des systèmes d éclairage public devenus obsolètes sera amorçée (110 points concernés) et la mise en place d horloges astronomiques pour une éventuelle gestion future des temps d allumage et extinction. Bulletin municipal de Saint-Maurice-en-Gourgois Printemps - été 2013 Réalisé par la Commission Communication Edité à 800 exemplaires Crédit photos : Municipalité et Associations Mise en page et impression : Reboul Imprimerie - Saint-Etienne Enfin, et pour clore un travail de l équipe pendant presque trois ans, le Conseil Général vient d approuver le COCA (contrat communal d aménagement) dans lequel figurent l actuelle extension de l école mais aussi la salle des sports. La signature de ce contrat avec le Président du Conseil Général, M.Bernard Bonne, devrait intervenir dans les prochaines semaines ce qui octroiera les subventions nécessaires à la commune pour le financement de ses projets. Vous pouvez donc constater que beaucoup de travaux et projets sont en cours et nécessitent un investissement important en temps, en études et en réunions de la part de tous les élus du Conseil municipal que je remercie de tout cœur pour leur implication et leur attachement à l intérêt général et le bon état d esprit qui a régné dans l équipe. Merci aussi à leur famille qui les ont soutenus pendant leur mandat alors qu ils passaient leurs temps libres pour que les Gargomançois apprécient encore mieux le bien vivre à Saint-Maurice en Gourgois. 2 A bientôt Votre maire, Iwan MAYET Bon été à tous. Bulletin municipal / Printemps-Été 2013 original fourni par client en EPS st maurice 1er semestre 2013.indd 2

3 au fil des conseils Conseil municipal du 7 Décembre 2012 Choix des entreprises extension de l école : Le marché de l extension de l école a été attribué aux entreprises pour un montant total et hors options de ,74 euros HT. Monsieur le Maire propose également de retenir les options pour le lot n 2 Gros œuvre pour un montant de euros HT portant ainsi ce lot à ,71 euros HT, ainsi que pour le lot n 8 Menuiseries extérieures pour un montant de euros portant donc ce lot à euros HT, le montant total du marché est donc de ,34 euros HT. Eclairage de la croix place de l église : Ce dossier est à nouveau présenté suite à un nouveau travail du SIEL. Le coût total des travaux est estimé à euros, avec une participation de la commune à hauteur de euros. Le conseil se prononce favorablement avec 2 abstentions et 2 votes contre. Acquisition d un camion benne : Suite au travail de la commission et à l analyse des différents devis, il est proposé de retenir la proposition de l UGAP pour un montant HT de ,47 euros. Une subvention sera demandée au Conseil Général. Il s agit d un Renault Master neuf, simple cabine, blanc, 3,5 tonnes 125 chevaux, avec l attelage et le feu tournant. Conseil municipal du 11 janvier 2013 Monsieur le Maire présente ses vœux à l ensemble du Conseil Municipal. Il fait également part de la démission de Sandrine SAGNOL pour des raisons personnelles. Demande de subvention achat d un camion : Suite à la délibération portant sur l achat d un nouveau camion pour les services techniques, il est nécessaire de se prononcer sur une demande de subvention dans le cadre de l enveloppe cantonale de solidarité. Saint-Maurice-en-Gourgois st maurice 1er semestre 2013.indd 3 Convention SIEL compétence optionnelle maintenance éclairage public : Le conseil s était prononcé favorablement sur cette compétence tout en stipulant que si des LED étaient mises en place, ces dernières ne demandant aucun entretien, la maintenance serait abandonnée. Suite à la demande du SIEL une nouvelle délibération est donc prise sans stipuler l éventuel changement en LED, le SIEL s engageant à refaire une convention si tel était le cas. Convention ATESAT : L Aide Technique de l Etat pour la Solidarité et l Aménagement du Territoire (ATESAT) permet de bénéficier de la mise à disposition d un technicien pour la conception des documents de consultation lors de la réalisation de marchés de voirie. Cette aide aux communes ne sera pas reconductible l année prochaine. Le coût de la prestation s élève à 442,45 euros. Aménagement urbain : Le Foyer Vellave, SA HLM, est propriétaire de 2 immeubles (un de 10 logements et un de 3) sur la commune de SaintMaurice-en-Gourgois par bail jusqu en Après plusieurs réunions en présence des services de la Direction Départementale des Territoires, Monsieur le Maire propose, dans le cadre d un projet global : La démolition du bâtiment principal de 10 logements pour permettre la réalisation du projet d aménagement urbain. Propose la prolongation du bail à réhabilitation avec le Foyer Vellave, pour une durée minimum de 35 ans du bâtiment comprenant 3 logements déjà à bail avec le Foyer Vellave. La signature d un bail à réhabilitation avec le Foyer Vellave, pour une durée équivalente à celle-ci-dessus d un immeuble comprenant 3 logements et un cabinet médical. Les deux bâtiments devant former une seule entité. Le Conseil se prononce favorablement sur l ensemble de ces points. Assainissement : Le bureau d étude CALORSOL a rendu sa pré-étude concernant la station du Pinet préconisant un filtre à roseaux. Le dossier a été transmis à l agence de l eau et au Conseil Général pour financement, le coût global de l opération étant estimé à euros HT. Ecole : La réalisation du self, est une réussite cependant s il a permis de solutionner certains problèmes du temps de midi, ces derniers se sont reportés dans la cours. 3

4 Une solution est en cours d analyse pour augmenter l encadrement du temps de midi. Le prévisionnel du nombre d enfant pour la rentrée prochaine est de 304. Microcrèche : La Communauté de Communes étant maître d ouvrage de cette opération, il est proposé de lui céder le terrain d une surface totale de 392 m² au prix de 10 euros. Les travaux avancent correctement. Le Conseil approuve cette cession. Site Internet : Une consultation est en cours pour améliorer le graphisme du site de la commune. La commission communication sera mobilisée afin de définir ce qui devra alimenter les pages web du site. Conseil du 15 février 2013 Choix d un prestataire pour la refonte du site Internet : M. FOURNEL présente des devis pour la refonte du site Internet, il propose de retenir le moins disant, la société YOO LIGHT, pour un coût HT de 3982 euros. Création de poste : Monsieur MAYET propose la création d un poste au service technique afin de procéder à la titularisation de M. BUISSON. Il propose également de créer le poste d adjoint technique principal 1ère classe afin de permettre l évolution de carrière de Monsieur CLAVIER. Le Conseil approuve ces deux créations de poste. - Modification simple du règlement du PLU : Le document avec les propositions de modification a été envoyé à tous les conseillers municipaux. Monsieur JOURGET reprend les passages modifiés en indiquant qu il est difficile d employer les bons termes sans créer d interprétations qui nuiraient à l application du règlement. La distinction est faite entre les extensions et les annexes. Dans le cadre de la zone agricole, le règlement sanitaire départemental seul s appliquera. La notion de Surface Hors Œuvre Nette est supprimée, remplacée par la surface plancher. Il est demandé au Conseil de bien vouloir réétudier ces modifications afin de procéder à l approbation de l ensemble lors du prochain conseil municipal. - Orientations budgétaires : Bernard BONNET indique que la clôture du budget de l année 2012 devrait permettre de dégager un excédent de fonctionnement légèrement supérieur à euros et un excédent d investissement d environ euros. Les montants précis découleront du compte de gestion et du compte administratif qui ne sont pas encore en notre possession. Un tableau indiquant les projets d investissement pour 2013 est présenté. Les principaux investissements concernent : L extension de l école pour un montant de euros TTC Le projet d aménagement urbain estimé à euros L éclairage public avec l obligation de changer une centaine de points lumineux d ici 2015, pour un montant de euros. 4 st maurice 1er semestre 2013.indd 4 - Embauche temporaire pour surcroît d activité : Monsieur le Maire propose d embaucher quelqu un au secrétariat de la mairie sur une courte période afin de pallier à un surcroît d activité. - Modification des rythmes scolaires : Une note de synthèse du guide de l éducation nationale sur la réforme des rythmes scolaires a été envoyée à chaque conseiller. Madame BRUNON présente les grandes lignes de la réforme a Passage de la semaine de classe à 4 jours ½ a Maximum de 5h30 d enseignement par jour et 3h30 par demi-journée a Pause méridienne d au moins 1 heure 30 a Mise en place de ¾ d heure minimum d accueil périscolaire a Elaboration d un Projet Educatif Territorial permettant de bénéficier des financements Il est proposé de demander une prorogation jusqu à septembre 2014 concernant l application de cette réforme. Le Conseil approuve cette demande de report par 8 voix pour et 6 abstentions. - Conseil d école : Il fait état du conseil d école qui s est déroulé juste avant le conseil municipal. Il y a actuellement 299 enfants à l école, on en prévoit 304 pour la rentrée prochaine. Une demande d ouverture d une nouvelle classe a été faite auprès des services de l éducation nationale. - Service technique et Déneigement : A ce jour le prestataire est sorti 17 fois. 60 tonnes de sel ont été utilisées, 35 tonnes de pouzzolane. Le service est effectué correctement. Conseil du 29 mars 2013 VOTE DES DIFFÉRENTS BUDGETS : Vote des comptes administratifs 2012, commune, assainissement, centre de loisirs COMMUNE Section de fonctionnement Recettes de l exercice = ,68 Dépenses de l exercice = ,82 Résultat de l exercice = ,86 Section d investissement Recettes de l exercice = ,77 Déficit reporté = ,72 Dépenses de l exercice = ,48 Résultat définitif = ,57 Affectation du résultat de fonctionnement : - Le résultat de fonctionnement pour 2012 ( ,07 ) est affecté pour ,12 à la section investissement du budget 2013 pour couvrir le déficit reporté, et ,95 également en investissement pour financer notamment les travaux de l école. Vote à l unanimité Bulletin municipal / Printemps-Été 2013

5 ASSAINISSEMENT Section d investissement : budget équilibré en dépenses et recettes à euros Section de fonctionnement Recettes de l exercice = ,16 Résultat reporté = ,26 Dépenses de l exercice = ,93 Résultat de l exercice = ,23 VOTE DES TAUX DE CONTRIBUTION DIRECTES 2013 : Etant donné que le projet de salle de sport n a pas pu aboutir à ce jour, même si ce projet n est pas abandonné, et de la construction de l extension de l école, il est proposé une augmentation de 1% de la fiscalité locale : - Taxe d habitation : 9,81 a 9,91 - Taxe foncier bâti : 14,75 a 14,90 - Taxe foncier non bâti : 49,44 a 49,94 Vote par 10 voix Pour, 3 Contre et 3 Abstentions Section d investissement Recettes de l exercice = 49 = ,87 Déficit reporté = ,87 Résultat de clôture = ,88 Dépenses de l exercice = ,75 Affectation du résultat de fonctionnement : ,49, dont ,75 à la couverture du besoin de financement en investissement, et ,74 à l excédent reporté. CENTRE DE LOISIRS Section de fonctionnement Recettes de l exercice = ,47 Résultat reporté = 8 897,84 Dépenses de l exercice = ,25 Résultat de l exercice = ,78 Section d investissement Recettes de l exercice = 1 217,13 Déficit reporté = -1009,45 Dépenses de l exercice = 79,95 Résultat de clôture = 127,13 Vote à l unanimité Affectation du résultat de fonctionnement : Le Conseil municipal décide de virer 872,27 euros en section investissement pour afin d acheter du matériel et 2 782,79 euros en section de fonctionnement. Vote à l unanimité VOTE DES COMPTES DE GESTION 2012 : Madame le receveur ayant repris dans ses écritures toutes les opérations de l année 2012, le Conseil municipal approuve à l unanimité les comptes de gestion commune, assainissement et centre de loisirs. VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS 2013 : COMMUNE Section de fonctionnement : budget équilibré en dépenses et recettes à euros Section d investissement : budget équilibré en dépenses et recettes à ,69 euros ASSAINISSEMENT Section de fonctionnement : budget équilibré en dépenses et recettes à ,74 euros Section d investissement : budget équilibré en dépenses et recettes à ,71 euros CENTRE DE LOISIRS Avis sur le projet aqua-ludique : L ensemble du conseil se prononce défavorablement sur le projet aqua-ludique intercommunal, un courrier sera envoyé à Monsieur BARJON. - Cession à Antouilleux : Monsieur le Maire fait part de la volonté de céder certaines parcelles au lieu-dit Antouilleux, représentant la partie non indispensable à l aménagement de sécurisation du carrefour et de ses abords. L une de ces parcelles se trouvant dans le domaine public, il est nécessaire de lancer une enquête publique pour cession éventuelle. Le Conseil se prononce favorablement, et propose de lancer la procédure. - Dérogations pour les inscriptions à l école : L école communale compte plus de 300 enfants, le poste d enseignant pour la 12ème classe n ayant pas été octroyé, se pose alors la question de continuer à accepter les dérogations pour les enfants résidants en dehors de la commune. Par ailleurs, le refus des dérogations pourrait également nuire à l ouverture d une 12ème classe. Il est donc proposé d échanger sur cette question avec la Directrice de l école. - Avenant au contrat de Maîtrise d œuvre extension de l école : Monsieur le Maire indique que suite à l attribution des marchés, et à la révision du montant des travaux de l école s élevant à ,34 euros HT, il est nécessaire de procéder à un avenant au contrat de maîtrise d œuvre initiale.les nouveaux honoraires s élèvent à ,69 euros HT sur un taux de rémunération identique de 9% soit une augmentation de 4 191,69 euros HT. - Redevance d occupation du domaine public : Les tarifs proposés d occupation du domaine public avec France Télécom sont approuvés à l unanimité. Ils permettront d établir la redevance d occupation du domaine public par France Télécom. - Convention avec la Communauté de Communes pour les centres de loisirs de l été : Suite au transfert de compétence «centre de loisirs de l été et de la toussaint» à la communauté de communes, une convention sera proposée à la commune afin qu elle puisse se faire rembourser les frais généraux et de personnel liés à cette compétence dont elle ne doit plus avoir la charge. Section de fonctionnement : budget équilibré en dépenses et recettes à ,32 euros Saint-Maurice-en-Gourgois st maurice 1er semestre 2013.indd 5 5

6 Conseil du 26 avril Tarifs Assainissement : En préambule il est indiqué qu actuellement la part fixe est de 30 euros TTC et la part variable est de 1,44 euros TTC. A la vue des investissements à venir et de la baisse des droits de branchement futurs, il est proposé d augmenter la part fixe à 35 euros et de maintenir la part variable à 1,44 euros/m3. Le conseil approuve cette proposition. Eclairage public : Suite à l obligation de changer toutes les ampoules fonctionnant au mercure d ici à 2015 (environ 110 foyers lumineux concernés) une réunion de travail a été faite avec le SIEL. Il est proposé de faire un état des lieux plus poussé des lampes concernées et de solliciter un devis auprès du SIEL incorporant des horloges astronomiques permettant d éventuelles coupures pendant la nuit sur des zones prédéfinies. - Demande de subvention exceptionnelle du foyer des jeunes : Monsieur le Maire fait part de la demande émanant du foyer des jeunes qui doit faire face à la réfection du toit du foyer. Cette salle s avère indispensable à la vie de la commune d autant qu elle permet la mise en œuvre d activités diverses, et sert également dans le cadre d un partenariat avec la commune pour des temps scolaires et périscolaires. Les devis sollicités auprès des entreprises s élèvent à environ euros TTC. Il est proposé de verser euros, le Conseil se prononce favorablement sur cette subvention exceptionnelle - Subventions diverses : Comme chaque année diverses subventions pour les associations sont votées pour un total de euros. - Subvention pour les voyages scolaires : Monsieur le Maire propose de renouveler la participation de 5,50 euros par jour et par enfant concerné pour l année scolaire en cours pour les voyages scolaire. le conseil valide cette proposition. - Convention avec le SDIS 42 : Une convention avec le Service Départemental d Incendie et de Secours est proposée afin que ce dernier rembourse à la commune les frais relatifs à l entretien de la caserne (tonte). Cette convention est approuvée. - Avenant au marché extension de l école : Monsieur le Maire présente 2 avenants au marché d extension de l école, suite au classement en 4ème catégorie d Etablissement Recevant du Public du bâtiment. Ces avenants d un montant total de euros hors taxes sont approuvés. Conseil du 7 juin Choix d un fournisseur de plaquette bois pour la chaufferie : Monsieur le Maire fait part du début des travaux concernant la chaufferie bois qui permettra de chauffer les bâtiments communaux de l école (ancienne et nouvelle), la mairie, la microcrèche intercommunale. Afin de pouvoir mettre en chauffe dès septembre il est nécessaire de retenir un fournisseur de plaquette bois. Monsieur le Maire propose de retenir l entreprise la moins di- 6 st maurice 1er semestre 2013.indd 6 sante, Abiessence au prix de 22,80 euros HT/m3, le Conseil approuve ce choix à l unanimité. Représentativité des communes à la Communauté de Communes : Monsieur Le Maire rappelle au Conseil Municipal que la Communauté de Communes du «Pays de Saint Bonnet-Le-Château», compte aujourd hui, selon ses Statuts, 40 délégués communautaires. Cependant, Monsieur Le Maire indique que l Article L du Code Général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T.) précise, qu au prochain renouvellement des Conseils Municipaux en 2014, les E.P.C.I. à fiscalité propre, changeront la répartition des sièges de leur organe délibérant. La commune de SaintMaurice aura 3 représentants comme actuellement. - Vente lots suite au legs de M. BARBIER : Monsieur Le Maire rappelle le legs de M. BARBIER ainsi que la cession au plus offrant des 3 lots (maison, terrain, terrain boisé) organisée chez le notaire. Suite à l ouverture des offres sont retenus : Pour le lot n 1 maison d habitation, une grange et un terrain attenant de 760 m² l offre de M. VINSON Marc pour un montant de euros. Pour le lot n 2, une parcelle de terrain cadastrée section D 1088, l offre de M. FOURNIER Serge pour un montant de euros. Enfin pour le lot n 3 parcelles cadastrées section A n 38 et section D n 943 et 1026, l offre de M. VACHER Robert pour un montant de euros. Le conseil se prononce favorablement. - Legs CCAS : Monsieur le Maire indique que le CCAS de la commune est susceptible de recevoir prochainement un legs. Afin que ce dernier puisse en bénéficier, il est nécessaire que la commune l autorise à bénéficier de ce legs. Le Conseil approuve cette autorisation. - Eclairage accès micro crèche extension école : Suite à la réalisation de la micro crèche et des travaux d extension de l école le SIEL a fait une proposition pour éclairer l accès à ces bâtiments publics. Le coût total de ces travaux s élève à euros HT, la participation de la commune à euros. Le conseil valide approuve ces travaux d éclairage par 10 voix pour et 2 contre. - Renouvellement des lanternes éclairage public : Monsieur le Maire expose au conseil municipal qu il y a lieu d envisager des travaux de renouvellement de lanternes BF et mise en sécurité des armoires de commande Par transfert de compétence de la commune, le SIEL assure la maîtrise d ouvrage des travaux. La commune propose d allouer la somme de euros à ces travaux comme prévu au devis de 2011 ainsi qu au budget primitif 2013, et souhaite un suivi très pointu des travaux pour éviter toutes dépenses superflues. - Création de 2 postes CAE : Monsieur le Maire fait part de la création de deux postes CAE : Le premier concernant un agent polyvalent permettant d assurer des tâches administratives, d aide à la garderie et de ménage, ceci pour faire face au surcroît de travail occasionné par les Bulletin municipal / Printemps-Été 2013

7 divers changements intervenants au niveau scolaire et périscolaire, et la mise en place de la dématérialisation administrative. Le deuxième afin de renforcer l équipe technique, aux vues de la charge de travail prévisionnelle. - Modalité de mise en œuvre des rythmes scolaires : Dans l optique de l application des nouveaux rythmes scolaires pour la rentrée 2014, et préalablement à la concertation qui sera lancée avec l ensemble des partenaires concernés (parents d élèves, enseignants, personnel communal ), il est proposé de valider quelques principes afin de commencer à baliser le débat. Il est donc proposé au conseil de valider les points suivants suite au travail de la commission : - L organisation du temps scolaire sera le suivant : Lundi, mardi, jeudi et vendredi 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 15h45 le mercredi de 9h00 à 12h00. - Ramassage scolaire à partir de 15h45 - Des activités seront mises en place de 15h45 à 16h30, elles seront soumises à tarification sur le même principe que le centre de loisirs périscolaire. Le conseil approuve ces propositions par 9 voix pour 2 abstentions et une contre. - Demande de subvention classe découverte : Monsieur le Maire fait part de la demande de subvention d une classe de CE1 dans le cadre d une classe découverte. Le thème de ces deux jours étant l alimentation et la santé. Le coût de cette sortie s élève à 2 381,90 euros, Monsieur le Maire, aux vues de la participation des familles, propose de verser une subvention de 450 euros. Le conseil approuve cette demande de subvention 2 abstentions - Compte-rendu des réunions et commissions : a Commission technique : -vestiaires du foot, travaux à prévoir cet été -déneigement l entreprise VALLADIER a effectué 70 heures de déneigement pour euros, la subvention du Conseil Général a été de euros. Nos agents ont effectué 133 heures supplémentaires pour le déneigement. Pour cette première année le choix d un prestataire semble avoir été une bonne option. -Le choix de l entreprise pour le programme voirie 2013 sera à effectuer au prochain conseil -Une convention devra être passée avec la Mairie de Chambles suite à un accord pour que les agents de cette commune puissent intervenir sur le territoire communal de St Maurice et inversement. -Lavoir de Gland, le conseil s est prononcé favorablement sur le lancement des travaux a Assainissement : La consultation pour les travaux d assainissement de la station du Pinet sera lancée courant du mois de juin, le choix de l entreprise devra avoir lieu au prochain conseil. ouverture de la micro-crèche Mélusine Le bâtiment de la micro crèche est maintenant terminé. Il a été livré au gestionnaire, l association ADMR. L ADMR après avoir obtenu l agrément de la structure par le Conseil Général aura en charge la gestion du fonctionnement de la structure. Elle assurera le recrutement et la gestion du personnel, l inscription des familles. Une réunion a eu lieu le jeudi 16 mai en soirée avec les responsables de l ADMR et les parents et quelques élus. Cette réunion a permis à l ADMR de présenter aux parents, le plan du bâtiment, le projet d accueil, d informer sur le fonctionnement de la micro crèche. Mme Nadine BRUYERE qui sera la responsable technique a pu se présenter et dialoguer avec les parents. De nombreux parents étaient présents, ils ont pu finaliser l inscription de leur enfant. La micro crèche étant Inter communale, elle est ouverte en priorité aux habitants de la Communauté de Commune. Les habitants extérieurs sont sur liste d attente La micro crèche accueille 10 enfants de 2 mois et demi jusqu à 6 ans. Elle sera ouverte de 7H30 à 18H30. L encadrement sera assuré par 4 animatrices, 3 personnes titulaires du diplôme de CAP Petite enfance et un Auxiliaire puéricultrice. Les animatrices travaillent à temps partiel, elles doivent être au moins 2 présentes en même temps, dès qu il y a plus de 3 enfants accueillis dans la micro crèche. Deux des animatrices recrutées habitent à St Maurice (assistantes maternelle titulaires du CAP petite enfance), une à Beauvoir, une à Aboen. La micro crèche a été inaugurée le samedi 13 juillet par les élus du Conseil Général, de la Communauté de Commune et de la Commune. Ouverture prévue le lundi 2 septembre Inauguration de la micro-crèche, le 13 juillet 2013 u Le nouveau personnel : Florence, Françoise, Florence et Laurine q a Travaux extension école : Les menuiseries sont en train d être posées, le plâtrier commencera la semaine prochaine. Le désamiantage du préau et la pose d un bac acier aura lieu semaine 32. Saint-Maurice-en-Gourgois st maurice 1er semestre 2013.indd 7 7

8 l extension de l école Comme certains ont pu le constater, l environnement urbain autour de la mairie a petit à petit évolué. Après la construction de la micro crèche, c est au tour de l école de connaître un changement important de par l apposition de deux salles de classes supplémentaires et d une salle d évolution mais aussi par la fermeture partielle du préau par un bardage bois. Les travaux vont bon train. A l heure actuelle, la maçonnerie et la charpente sont terminées. Les travaux de second œuvre prennent le relais. Plâtrerie, électricité et plomberie suivent leur cour et le planning est respecté (livraison prévue fin d année 2013). Le paysage verra aussi l implantation d une chaufferie bois. (par système à plaquettes) Celle-ci permettra ainsi la mise en chauffe de la micro crèche, les deux écoles et de la mairie. L ensemble des réseaux de chauffage sont en cour de pose. D autres projets, à moindre échelle, découlent de cette extension à commencer par la réorganisation et la refonte totale des sanitaires «maternels» qu il faut transformer en sanitaires «primaires». Les devis sont en cours et les travaux devraient débuter début A noter aussi que courant Aout 2013, la toiture du préau ouvert de l «ancienne» école sera rénové. Un bac acier viendra remplacer la toiture existante. L école en quelques chiffres : Le projet d école, c est : a deux années de réflexion et d étude : (réhabilitation ou construction neuve, étude de faisabilité, estimation ) a plus de 250 m2 d extension (salles de classe, salle d évolution, dégagement, sanitaire ) a un cout de projet s élevant à euros H.T. a un cout de maitrise d œuvre (ingénierie comprise) de euros H.T. auquel s ajoute Euros H.T. pour le contrôle technique et le coordinateur SPS a une subvention du Conseil général de euros (dans le cadre du COCA : contrat communal d aménagement) et de l Etat d un montant de euros (DETR : Dotation d Equipement des Territoires Ruraux). assainissement Le hameau du Pinet a été doté en 1998 d un réseau et d un système «révolutionnaire» de traitement des eaux usées. Ce système n a jamais réellement fonctionné. La commune a depuis apporté plusieurs améliorations. Les employés communaux effectuent un entretien régulier des installations. La fosse toutes eaux est vidangée chaque année par une entreprise spécialisée. Malgré tout cela le rejet dans le milieu naturel est qualifié de mauvais par l organe de contrôle. La commune a donc décidé le changement de l unité de traitement. Après plusieurs demandes effectuées auprès du Conseil Général, nous venons 8 st maurice 1er semestre 2013.indd 8 de recevoir la promesse d une subvention qui, additionnée à celle de l Agence de l eau, nous permet de lancer, avec l aide du bureau d étude Calorsol, un appel d offre pour l installation d une nouvelle unité de traitement, en principe par filtres à roseaux. Le coût global de cette opération devrait avoisiner euros. Le pourcentage de subventions devrait approcher 60%. Les propriétaires concernés par cette installation ont donné à la commune un accord de principe. Les travaux devraient débuter dans le courant du mois de novembre Bulletin municipal / Printemps-Été 2013

9 les nouveaux rythmes scolaires Le conseil municipal de la Commune de St Maurice s est prononcé au printemps pour reporter la mise en place de la réforme des rythmes scolaire à la rentrée de Septembre Les élus ont estimé que cette réforme importante implique des changements importants pour les enfants et leurs parents, pour les enseignants et pour la commune dans l organisation du temps périscolaire. La mise en place de cette nouvelle organisation nécessite une réflexion et une coordination de tous ces acteurs. C est pourquoi les élus proposent après la rentrée de septembre 2013, la mise en place de groupes de travail réunissant, des parents élus, des enseignants, des ATSEM, et des élus, des représentants des associations. Toutefois les élus communaux ont souhaité d ores et déjà poser un cadre à cette nouvelle organisation ; ils proposent que : Le temps d activité Périscolaire soit placé en fin d après-midi, la journée d école se déroulera de 9H à 12H et de 13H30 à 15H45 et le mercredi matin de 9H à 12H. Les élèves seront libres de partir à 15H45 Il sera demandé au Conseil général de déplacer l horaire de ramassage scolaire à 15H45. Les élèves qui le souhaitent pourront rester aux activités périscolaires de 15H45 à 16H30. Ces activités seront payantes au même tarif que celui de la garderie. L objectif des groupes de travail sera d organiser les modalités de mise en place et le contenu des activités périscolaires Le centre de loisirs d été 2013 Beaucoup de nouveautés pour le centre cet été. La directrice est toujours Maryvonne BRUSQ, mais la Communauté de Commune a pris la compétence loisirs d enfants et assure la gestion, des centres de loisirs de toute la communauté de communes. Ceci implique quelques modifications dans le fonctionnement : Le centre est ouvert à tous les habitants de la communauté de commune, et les horaires d ouverture, 8H à 18H sont harmonisés sur tous les centres. Les enfants sont accueillis dès l année des 4 ans : cette année les enfants nés en 2009 pourront fréquenter. La capacité d accueil est de 50 enfants, pouvant aller jusqu à 55 enfants, les jours ou la demande est forte, en particuliers pour les sorties. Les tarifs sont harmonisés sur toute la communauté de commune, et calculés en fonction du quotient familial. Les repas seront fournis, sauf le jour de la sortie ou les enfants devront amener un pique-nique. C est Jérôme qui prépare les repas, mais il n y aura pas de self pendant l été. Enfin pour cette année, en raison des travaux dans la nouvelle école, le centre utilisera 2 classes de l ancienne école et la salle décorée. Maryvonne BRUSQ et l équipe d animateurs ont préparé le programme en partant des souhaits que les enfants ont émis par l intermédiaire d une boite à idée. Saint-Maurice-en-Gourgois st maurice 1er semestre 2013.indd 9 9

10 l arbre PLACE DE L EGLISE Les cartophiles qui ont en leur possession d anciennes cartes postales des rues de nôtre village peuvent témoigner de la présence d arbres en bordure de voies dans la traversée du bourg. Les anciens et les quinquagénaires natifs de la commune ont encore en souvenir la présence d un majestueux tilleul implanté sur la place de l église face, à la rue du Saint Accroupi. Depuis le début des années 70, avec la disparition de cet arbre, seul le minéral trônait sur cette place. La commune dans le cadre du fleurissement et de la rénovation du petit patrimoine a décidé de recréer un espace de verdure sur ce lieu. Dans un premier temps, la rénovation de la croix a été entreprise: consolidation des éléments métalliques et mise en peinture, ponçage et restauration du socle minéral, pose d une plaque retranscrivant les inscriptions initiales. Une deuxième phase a consisté à créer un mini espace vert au pied de cette croix : suppression des marches en béton et d un luminaire, décaissement des enrobés et pavés, mise en place d un éclairage spécifique, construction d une jardinière en pierre de pays, apport de terre végétale et de bruyère et enfin plantation d arbustes et.d un ARBRE. Les contraintes du secteur, avec la circulation et le stationnement des véhicules plus la présence du marché le dimanche, nous ont conduit à choisir un sujet adapté au site et dont le type de développement mettra en valeur, dans les années à venir, la croix derrière laquelle il est situé. C est un chêne pyramidal qui vient donc 40 ans après remplacer le tilleul de la place de l église. SQUARE D ANTOUILLEUX villages avec l arbre sous lequel les habitants du lieu prenaient plaisir de se rencontrer, à l ombre, par les chaudes journées d été. Souhaitons lui une aussi longue vie que celle de son cousin de Prunerie ; le fameux «Tilleul de Sully». La construction d une murette en pierre sèche permet de mettre en relief cet espace et de créer une petite placette où sera installé un banc. Des arbustes permettront d augmenter le volume végétal et donneront de la couleur sur ce nouveau tableau ainsi crée à l entrée du hameau. Il ne restera plus, une fois tout cet aménagement terminé, qu à baptiser ce petit square et là, il n y aura pas trop à réfléchir ou du moins pas cent ans. PARC DE MONTVEL Dans le bourg, au parc, vers le jeu de boules ; trois arbres ont été plantés en ce début de printemps dans le cadre du renouvellement des sujets disparus. Un tilleul bien évidement, mais aussi un platane ; sujet rare sur nos plateaux de montagne. C est un arbre de place lui aussi mais plutôt du midi. Le troisième, une petite originalité, est un tulipier de Virginie. Cela permet de faire connaître une autre espèce de ce merveilleux monde qu est le milieu végétal et de ces géants que sont les «Arbres.». Dans le bulletin municipal automne-hiver 2012 ; dans la rubrique «travaux de voirie «, nous faisions allusion en fin de chapitre du carrefour d Antouilleux à l aménagement, en espaces verts, des délaissés du site. Aujourd hui ces travaux sont en partie réalisés. Sur la partie en aval de la route de Cohérette, des plantations d arbustes sur toile ont été réalisées. Un empierrement protège le bord du massif le long de la voie et un bac en pierre a été installé pour recevoir des fleurs. Sur la partie en amont, un tilleul a été planté. Le choix de l essence est symbolique. C est un rappel des places d antan de nos 10 st maurice 1er semestre 2013.indd 10 Bulletin municipal / Printemps-Été 2013

11 L arbre Source de matière première en ébénisterie, menuiserie ou charpente et également utilisé comme combustible de chauffage, l arbre est souvent critiqué, mutilé, voir éliminé pour des motifs autres que économiques. On lui attribut suivant nos humeurs toutes sortes de maux : Il est dangereux (syndrome de la tempête de 1999), il masque la vue et la lumière, il impose la corvée de ramassage de feuilles, ses racines sont envahissantes, c est un perchoir pour les oiseaux d où des fientes au sol et bien d autres désagréments encore. Tilleul, Monument aux Morts, Le Bourg Tilleul de Sully, Prunerie Le Tilleul de Gland Il est pourtant un des plus beaux exemples du monde vivant sur notre planète terre. Outre sa fonction de poumon naturel, il a avec ses formes diversifiées, ses feuillages de couleurs changeantes du printemps à l automne avec des contours de toutes formes, ses fleurs parfois très odorantes et qui donnent au printemps un véritable feu d artifice dans la nature, sa longévité (souvent plus que bicentenaire) des attraits qui en font un sujet vraiment exceptionnel. Au-delà de tous ces atouts, il en est un autre moins visible, mais au combien intéressant et varié, c est son écorce. Alors, si vous avez l œil, retrouvez l identité de chacune de ces écorces d arbre parmi la liste de noms proposée ci-après : chêne, frêne, cerisier, pin, bouleau, épicéa, hêtre, châtaignier. C D E F G H Tilleul Monument Gland Marronnier et Tilleul, cour de récrée Saint-Maurice-en-Gourgois st maurice 1er semestre 2013.indd 11 B Réponse des écorces : A hêtre, B châtaignier, C bouleau, D chêne, E frêne, F cerisier, G pin, H épicéa Séquoïa, les Mûres A 11

12 projet album blues WORKSONG «O tou n a b n y t enr atail ser egis lé p ait o t jam ré de ur fa ire ais A arr à Z. les ivé c s! Sans hans «l L e lo e s B ons. ass On ét ng, jour ois a é r on d éc Tris, on e é om ta l e tan pe it f nre ns at gi é. igu str» és em en ma t, is c ét no ai tre t u t n An rava peu ge il lin a a «On n résult est pas dé at est ç super u du voya ge, l!» Juliet e te «Nous avons appris plein de choses sur l esclavage, sur les bluesm en, sur l Amérique» Thomas Classe de Yann Richard, CE2/CM1 Cette année deux classes se sont regroupées pour créer un conte musical sur le thème de l esclavage et du blues. Les classes de CE2/CM1 de Saint Maurice en Gourgois et de Bas en Basset. Les textes des chansons, le conte et les musiques ont été écrits et composés entièrement à l école et ont fait l objet d un an de travail dans ces deux classes. CD re le e! o d J a Maîtr fois rci! Me Ils se lèvent à quelle heure? Ils se lèvent de bonne heure. Ils se couchent à quelle heure? Ils se couchent à point d heure. Le lundi, le mardi, Mercredi et jeudi, Vendredi et samedi, Que de jours sans répit. Tous ensemble, vivre Tous pareils, libres. Dans les champs de tabac On nous bat, on nous bat. Mauvaise quantité, C est le fouet assuré. On est déracinés, Mais nous avons chanté, Pour ne pas oublier, La terre de nos aînés. t cen eur c est «Le vrai bonh Louis» d écouter le CD Ensemble nous travaillons Dans les champs de coton Tous à l unisson En chœur nous chantons. J aime la liberté, Mais j ai les mains liées. Le droit de chanter, C est notre seule liberté. Stop à l esclavage! Liberté et courage! Nous gardons l espoir Pour tous les hommes noirs. Je voudrais être libre Et pouvoir enfin vivre (chanson originale extraite du cd) 1 Photo kermesse 2 Les enfants de la classe 3 LK comme Little King le titre de l histoire 4 Page de droite L enregistrement 12 st maurice 1er semestre 2013.indd 12 Bulletin municipal / Printemps-Été 2013

13 le sou des écoles Le Blues Pourquoi le Blues? Il y a d abord l Afrique, les bâteaux négriers, les champs de coton, les coups de fouet, les chemins de poussière, les bayous de Louisiane, le Mississippi, les cabanes du Delta qui pleurent le samedi soir. Puis il y a la route, les rails qui n en finissent plus, les grandes villes du Nord Le Blues, c est tout ça C est faire avec le peu qu on a et avec tout ce qu on est. Le Blues, c est la musique du cœur, c est la musique de l âme. C est encore, parce que cette musique est à l origine de la plupart des musiques actuelles (rock, jazz, funk, R n B, soul, métal, rap ). Ensuite, parce qu elle est emplie d histoire (le commerce triangulaire, l esclavage, l histoire et la culture du «nouveau monde» ). Enfin, parce qu elle fait encore aujourd hui passer l émotion des origines, qu elle est un passage quasi obligé pour de nombreux musiciens et que cette musique intuitive, simple et vivante est très vite«adoptée» par les enfants. Et puis comme me l a dit un soir de concert, un jeune bluesman venu tout droit de Chicago : «The Blues will never die!» Gabe «Mississipi» Carter (Saint-Etienne - Décembre 2012) J espère de tout cœur avoir transmis aux enfants un peu de ma passion pour cette musique et, à travers l histoire de notre héros Lou Kinté (ou Little King), leur avoir fait prendre conscience que tout être humain a droit au respect. Yann Richard/ Vincent Gineys (les maîtres des deux classes concernées) CD audio avec toutes les chansons et le récit conté par les enfants de l école en vente à la mairie pour le prix de 8 euros. Le bénéfice sera versé sur le compte de la coopérative de l école qui sert à financer différents projets avec les enfants de l école. Saint-Maurice-en-Gourgois st maurice 1er semestre 2013.indd 13 Un bilan en demi-teinte pour la 100ème année de l association. Nous n avons organisé qu une seule nouvelle manifestation cette année, la vente de sapins. Celle-ci s est bien déroulée et sera certainement renouvelée. Les autres actions ont été calquées sur les années précédentes. Les bénévoles ont répondu présents pour nous assister dans leurs déroulements. Malgré tout, les bénéfices engendrés sont moins importants. Pour le loto notamment, et inexistants pour la marche. Nous avions un achat important, les gobelets de marcheurs, afin de pouvoir mériter le titre de «marche des 100 ans du sou», et offrant ainsi ce gobelet à ceux qui prendraient le départ des 11 et 21kms. Malheureusement, le mauvais temps, et un événement sportif Ligérien important la veille, nous privaient de nombreux marcheurs. La dernière édition de la sortie à Val Grangent avait déjà bien puisé dans les caisses du sou. Ce semestre voit quand même une manifestation positive, la vente de fleurs. Nous avons néanmoins pu participer à la vie scolaire à hauteur d environ 5000 euros sur cette année Le bureau actuel, composé de 4 membres souhaite marquer les 100 ans de l association en mémoire des différents fondateurs et de leurs successeurs qui nous permettront bientôt de débuter un nouveau centenaire. Mais seuls les résultats de la kermesse nous permettront de prendre une décision car nous ne perdons pas de vue notre objectif premier, qui est le financement de la vie à l école de nos enfants. L assemblée générale aura lieu le 12 septembre dans la salle communale à 20h30. Nous vous présenterons les comptes de l année écoulée et accueillerons les éventuels futurs membres du bureau. Pour l heure, l équipe du sou vous souhaite un bel été, et vous dit, à la rentrée /07/13 16:50

14 le foyer Le Foyer d Education Populaire (FEP) dénommé «Le Foyer» Historique: C est en 1966 que l association des anciens élèves de Saint-Maurice-en-Gourgois (créée en 1962 par Jean BAYON alors directeur de l école) change de nom pour devenir le Foyer rural laïque de jeunes et d éducation populaire de Saint-Maurice-en-Gourgois plus communément dénommé «LE FOYER». Constitué en association le premier président fut jusqu en 1996 Louis GAUCHER. Le financement de la construction de cet établissement fut un des problèmes majeur de l époque et il a fallu toute la confiance et la générosité de certaines personnes de Saint-Maurice et des environs pour pour pouvoir boucler le budget. Par ailleurs qui ne se souvient pas des nombreux bals qu il fallait obligatoirement faire chaque dimanche après-midi afin de faire face aux remboursements des sommes empruntées. Nombreux sont les jeunes gargomançois de l époque qui grâce «au foyer» ont pu découvrir le ski, la mer, la photo, le ping pong, le volley ou le tir. Ce fut ensuite une équipe emmenée par Raymond GROS qui jusqu en 2001 mit toute son énergie et apporta sa contribution afin de pérenniser la salle. Durant cette période, et malgré un chauffage très vétuste et seulement par autofinancement la salle a été repeinte et du carrelage posé sur les murs. Un nouvel essor : Suite au versement, en 2001, d une subvention exceptionnelle de euros de la part de la mairie et d une aide de la part du Conseil Général, un compteur électrique indépendant ainsi que des aérothermes furent installés (précédemment l électricité était fournie par la mairie via l école). Dès cet instant tout devint plus facile car d une part la salle pouvait être louée régulièrement les week-ends aux particuliers, d autre part une convention était passée avec la mairie pour l utilisation durant toute la semaine par les scolaires et les associations ou activités d intérêt général. La mise à disposition de cette salle de manière intensive (minimum 200 personnes par semaine) hors week-ends, a engendré des rentrées financières non négligeables qui ont permis la réfection des toilettes, de la cuisine, des escaliers extérieurs et de la mise aux normes de sécurité incendie. Malgré la réalisation de l ensemble de ces travaux, le bâtiment a pris de l âge ( 45 ans) et il s avère indispensable aujourd hui de refaire la toiture de l établissement qui commence à avoir des fuites. Aussi, devant la dépense qu un tel chantier représentait, il a été demandé la participation du Conseil Général et de la mairie qui utilise régulièrement la salle du lundi matin au vendredi soir tant pour l éducation physique des scolaires que pour diverses activités qui n existeraient pas sans «le foyer». C est pourquoi, dans sa séance du mai 2013, le conseil municipal a décidé de verser une subvention exceptionnelle de ,00 euros qui servira à la fois pour la réalisation de la toiture et la réfection du parquet. Nous saluons bien évidemment cette décision qui il faut le rappeler bénéficie à l ensemble des élèves de l école mais également à un bon nombre de gargomançoises et de gargomançois. le foot FEP ST MAURICE SECTION FOOT ESPOIR FOOT PERIGNEUX ST MAURICE Une nouvelle saison s achève, il est temps de faire un petit bilan : a 145 joueuses et joueurs ont porté les couleurs de nos deux clubs. Ils étaient répartis dans 8 catégories et 13 équipes et encadrés par une vingtaine de dirigeants. a Les jeunes évoluent en entente avec Périgneux en alternant entrainements et matchs sur les terrains des 2 communes. a Le 22 septembre les séniors ont eu la chance d évoluer avec Robert Pirès champion du monde 98 après avoir gagné un concours organisé par le PMU. a La saison a été plutôt réussie avec des places de 5ème pour les séniors 1, 4ème pour les féminines et 3ème pour les U15 (lors de la 1ère phase de la saison). a les plus jeunes participent à des plateaux où il n y a pas de classement mais où ils prennent beaucoup de plaisir et progressent samedi après samedi. a 2 équipes de vétérans se retrouvent tous les lundis soirs pour continuer à pratiquer leur sport favori. 14 st maurice 1er semestre 2013.indd 14 La saison prochaine 15 équipes devraient être engagées ce qui prouve la vitalité de nos clubs. Nous accueillons les joueurs dans toutes les catégories des vétérans aux plus jeunes (à partir de 5 ans). Nous recherchons plus particulièrement des joueurs dans les catégories U17 (né en 97 et 98) et U15 (né en 99 et 2000). Pour tous renseignements, vous pouvez prendre contact avec un dirigeant ou appeler au Nous tenons à remercier toutes les personnes qui œuvrent à la bonne marche de notre club. Bonnes vacances à toutes et tous en espérant vous trouvez ou vous retrouvez aux bords des stades. Le bureau. Bulletin municipal / Printemps-Été /07/13 16:50

15 la Dynamic Depuis le début d année 2013, l association a continué de proposer ses ateliers création de bijoux et un atelier culinaire. Pour tout renseignement ou inscription : ou ladynamic42240 De nouvelles dates seront proposées lors du forum des associations et loisirs que La Dynamic organisera cette année le dimanche 8 septembre de 14h à 17h au Foyer des Jeunes de St Maurice. Au cours de ce premier semestre, un atelier rencontre entre jongleur a été mis en place sur la commune, mais le public n était pas au rendez-vous pour cette nouvelle activité. L association a aussi innové en lançant des soirées Thématiques et Dynamic avec notamment 2 soirées voyance organisées en partenariat avec l auberge Le Cocot thym, désormais nouveau propriétaire du Bistrot D3 sur St Maurice. Ces soirées, principalement destinées à un public féminin, ont permis de faire des rencontres entre gargomançoises de tous horizons ; nouvelles habitantes, mères au foyer, retraitées... Ces rencontres devraient être renouvelées sur l année à venir avec de nouvelles thématiques. L équipe de la Dynamic est d ailleurs preneuse de vos idées et vos envies. Enfin, le marché de l Avent aura lieu cette année le dimanche 24 novembre avec de nouveaux exposants, des animations et un bon vin chaud. Gymnastique volontaire La saison de la gymnastique volontaire va bientôt se terminer. 21 adhérents dont 2 de la gent masculine ont participé au cours de gymnastique animés par Colette, le mardi matin de 9 à 10 heures. Ces cours complets et dynamiques sont très appréciés par tous : Ils débutent par un échauffement puis cardio ensuite la musculation des bras, jambes, abdo, fessiers et se terminent par des étirements. Comme les années précédentes pour clore la saison dans la bonne humeur, le groupe s est retrouvé cette année au nouveau restaurant de St Maurice en Gourgois «Le Bistrot D3» autour du verre de l amitié et a partagé un très bon repas. Voir photo ci dessous La saison 2013/2014 débutera le mardi 10 septembre à 9 heures à la salle communale, les nouveaux adhérent(e)s seront les bienvenus. Saint-Maurice-en-Gourgois st maurice 1er semestre 2013.indd 15 Martine ESTRAT assure le rôle de Présidente Christiane GLAS prend en charge les postes de trésorière et secrétariat Pour tout renseignement complémentaire vous pouvez contacter le ou /07/13 16:50

16 le culot gargomançois Création d un groupe Marche Théâtre Amateur le 9 juin Depuis le mois de mars, Maurice permet à un petit groupe d arpenter les chemins aux alentours de Saint Maurice, le dernier samedi de chaque mois à 14 heures 30. Cette année, c est Saint Maurice qui a accueilli cette belle manifestation qui tourne sur différentes communes de la Communauté du Pays de Saint Bonnet le Château. Le Culot s est proposé pour faire en sorte que l accueil des artistes amateurs comme le public soit assuré au mieux. L investissement en terme d organisation s est avéré positif au vu de la fréquentation régulière tout au long de l après-midi. La météo n a pas toujours été de la partie au cours du printemps froid et souvent pluvieux mais les courageux sont là et les itinéraires ne manquent pas. contact : Maurice DUMAS. tel: La programmation était riche et variée et nous retiendrons bien sûr la formidable prestation de la troupe de Jeunes de la commune les Très Tôt qui nous ont entraînés dans une drôle d école où ce sont les enfants qui prennent en main les disfonctionnements des adultes... contact : Cécile BUCHONNET tél. : Vide Greniers Le bureau de l association a opté pour organiser cette année un vide grenier à la place de l Exposition Artisanale qui commençait à s épuiser. Avoir conservé la même date n a pas été une franche réussite du côté de la météo; nous avons accueilli une quarantaine d exposants dans un lieu nouveau pour nous: la proximité du Parc de Montvel offre un site tout à fait adéquat pour ce type de manifestation. D ores et déjà nous prévoyons de renouveler l expérience pour 2014 mais en septembre qui est un mois plus clément. 16 st maurice 1er semestre 2013.indd 16 Bulletin municipal / Printemps-Été /07/13 16:50

17 la chasse Comme à chaque édition nous vous présentons des responsables d associations Nous avons donc rencontré les présidents des sociétés de chasse. Leurs responsabilités sont importantes car la chasse est un plaisir mais avec des règles très strictes, notamment lors des battues au grand gibier ou le gilet orange est obligatoire, chaque chasseur posté doit être identifié et inscrit au départ sur un cahier de battue etc. La chasse est régie par un règlement et chaque société a en plus son règlement intérieur. Voici donc les Présidents des 4 sociétés de chasse : Monsieur TALLON Michel Chasse Communale de Saint Maurice 39 sociétaires Superficie env ha Monsieur PYTEL Stanislas (le doyen : 79 ans) Chasse du Teil et ses environs La devise : «Amitié, bon sens, convivialité» 33 sociétaires Superficie : 900ha Monsieur GUIGNOT René Chasse de Morier 21 sociétaires Superficie env.400 ha Une animation importante : le tir aux pigeons route de Rozier avec soupe aux choux etc. Prévu cette année les 20/21 juillet Monsieur GARDETTE Marc Chasse de Sabonnaire 8 sociétaires Superficie : 392 ha st maurice 1er semestre 2013.indd 17 16/07/13 16:50

18 ELECTIONS 2014 A SAINT MAURICE EN GOURGOIS Elections pour les conseillers municipaux et conseillers communautaires Des changements pour la commune dans le mode de scrutin (commune de + de 1000 habitants) - Scrutin de liste paritaire : * La parité : liste composée alternativement d un homme et d une femme, * la fin du panachage : vote à la liste complète, toute liste non complète ou tout bulletin modifié seront considérés nuls * la proportionnelle - Un scrutin intercommunal : Election des conseillers communautaires en même temps que les conseillers municipaux. 1 bulletin / 2 listes 19 conseillers municipaux 4 conseillers communautaires Liste complète (Nombre à pourvoir +1) - Ordre précis des candidats - Respect parité (alternativement un candidat de chaque sexe) Figurant de manière distincte sur le même bulletin que la liste des candidats au Conseil Municipal et rangés dans le même ordre. - Respect parité (alternativement un candidat de chaque sexe) Obligation de vote de la liste complète (Tout rajout ou rature rend le bulletin nul) er 1 tour Pour l emporter majorité absolue des voix Si pas de majorité absolue 2eme tour Pour les listes ayant remporté au moins 10% des suffrages au premier tour Résultats La liste à la majorité absolue, obtient la moitié des sièges arrondis au supérieur (donc 10 sièges) Les sièges restants sont repartis à la proportionnelle entre toutes les listes ayant obtenu plus de 5% des voix Les sièges sont attribués dans l ordre de présentation des candidats sur chaque liste 18 st maurice 1er semestre 2013.indd 18 Bulletin municipal / Printemps-Été /07/13 16:50

19 don du sang Vendredi 13 septembre de 16h à 19h, au Foyer nouveau site internet Un nouveau site internet pour la commune! La commune de Saint Maurice en Gourgois a décidé de remplacer son site internet, datant d une dizaine d années, par une nouvelle version plus moderne et plus interactive. Il sera accessible à l adresse et proposera plusieurs rubriques: - La rubrique «Mairie» réunira toutes les informations concernant la municipalité (Mot du maire, Démarches en ligne, compte rendu de conseils municipaux, bulletins municipaux et PLU) - La rubrique «Découvrir» présentera la commune et ses attraits (Historique, Petit Patrimoine, Chemins de randonnée) - La rubrique «Services à la Population» proposera des informations sur les structures présentes sur la communes (école, menus de la cantine, centre de loisir, micro crèche, bibliothèque) - Un annuaire géolocalisera toutes les adresses utiles (artisans/commerçants, associations, prestataires de services..) - Un agenda listera les dates des manifestations de la commune - Une galerie de photos permettra de mettre en avant les paysages et le patrimoine de Saint Maurice état civil NAISSANCE Le 2 janvier Mallaury CHOVET Route de Firminy Le 4 janvier Nolan CREPET Gourgois Le 5 mars Camille CHARREYRE Cohérette Le 31 mars Noé FOURNEL La Rivière Le 10 avril Quentin BERAUD Gland Le 19 mai Lisa BERNARD Le Pinet Le 25 mai Jade MARTINS Gland Le 27 mai Lina COURBON Château le Bois MARIAGE Le 4 mai Catherine MOURIER Vareilles Thomas BAUZAC Le 25 mai Claire HEURTIER Allée du Bec Fin Sylvain FARICIER Le 1er juin Edwige BOYER Le Chazelet Rémi DEPEYRE Les actualités de la commune seront également mises en avant sur la page d accueil du site DÉCÈS Le 7 février Pierre CESSIECQ 80 ans Rue Centrale Le 15 février André CORTIAL 85 ans Chemin de la Barrière Le 28 février Hélène CHATAIN 92 ans Gabelon Le 30 avril Marie ROYER épouse JOUVE 85 ans Gland Le 19 mai Patrice LELEUX 60 ans Lotissement du Bourg Le 30 mai Jeanne FAURE veuve FEIGENBRUGEL 83 ans Gourgois 3e Édition du Trail le 6 octobre 2013 trail gargomançois original fourni par client en st maurice 1er semestre 2013.indd 19 16/07/13 16:50

20 Les 14 et 15 août 2013 St maurice en gourgois t û o a 4 1 i Bal des classards rcred Me t û o a 5 1 À partir de 15H : jeudi Challenge Gargomançois Inter-Hameaux (inscription en mairie avant le 31 juillet). Tout au long de l'après midi : Déambulations, échassiers, jongleurs, musiciens Compagnie Zurko, Cirque en Vrac, Djembé Academy À partir de 19H : Repas familial servi dans la cour de l école - Gratin Dauphinois - Saucisse - Dessert Bal familial ^ La fete de l été... A ST m0 st maurice 1er semestre 2013.indd 20 Ne pas jeter sur la voie publique - IPNS 21H30 : feu d artifices 16/07/13 16:50

REUNION du CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 28 FEVRIER 2013 20 H 30

REUNION du CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 28 FEVRIER 2013 20 H 30 Président : M. Jean THERY, Maire REUNION du CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 28 FEVRIER 2013 20 H 30 Présents : Mme Françoise ARNOULD, Mme Jeanne MIDOL - Messieurs Pierre FAIVRE, Marc BARBAUD, Michel PIERRE, Christian

Plus en détail

COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2015

COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2015 COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2015 Absentes excusées : E LAFANECHERE M FAURE 1. Approbation compte-rendu précédent conseil Approuvé à l unanimité. 2. Lecture de la charte de l élu local - Communication

Plus en détail

Cette question est donc inscrite à l ordre du jour du Conseil Municipal du 8 février 2013.

Cette question est donc inscrite à l ordre du jour du Conseil Municipal du 8 février 2013. CONSEIL MUNICIPAL du 8 Février 2013 COMPTE RENDU SOMMAIRE 1. DEBAT DES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2013 En application des dispositions prévues aux articles 11 et 12 de la Loi d Orientation Territoriale de

Plus en détail

COMMUNE DE PORT-SAINTE-FOY-et-PONCHAPT DELIBERATIONS

COMMUNE DE PORT-SAINTE-FOY-et-PONCHAPT DELIBERATIONS DELIBERATIONS L'an deux mil quatorze, le cinq août à dix huit heures trente, le Conseil municipal de la Commune de PORT- SAINTE-FOY-et-PONCHAPT, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la

Plus en détail

Conseil Municipal du 14 mars 2014 --------------------

Conseil Municipal du 14 mars 2014 -------------------- Conseil Municipal du 14 mars 2014 -------------------- Le Conseil Municipal s est réuni en séance publique le vendredi 14 mars 2014 à 20 h 30 sous la présidence de Monsieur Frank STEYAERT, Maire. Sont

Plus en détail

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2009

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2009 PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2009 Sous la présidence de Monique DELESSARD, maire. Le CONSEIL MUNICIPAL, 1. BUDGET SUPPLEMENTAIRE COMMUNE EXERCICE 2009 Par 33 VOIX POUR (dont

Plus en détail

COMMUNE DE TILLY REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE-RENDU

COMMUNE DE TILLY REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE-RENDU COMMUNE DE TILLY REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU VENDREDI 06 FEVRIER 2009 A 20 heures 45 EN MAIRIE DE TILLY Convocation 29 janvier 2009 SOUS LA PRESIDENCE DE MONSIEUR PATRICK

Plus en détail

Procès-verbal Séance du Conseil municipal Du mercredi 8 octobre 2014

Procès-verbal Séance du Conseil municipal Du mercredi 8 octobre 2014 Procès-verbal Séance du Conseil municipal Du mercredi 8 octobre 2014 L an deux mil quatorze, le dix septembre à vingt heures, le Conseil municipal de la commune de Saint-Péran s est réuni sous la présidence

Plus en détail

Liberté Egalité - Fraternité REPUBLIQUE FRANCAISE

Liberté Egalité - Fraternité REPUBLIQUE FRANCAISE Département : Indre-et-Loire Arrondissement : CHINON Liberté Egalité - Fraternité REPUBLIQUE FRANCAISE Lignières de Touraine CONSEIL MUNICIPAL 17 2515 FEVRIER AVRIL 2008 2009 2011 Par suite d'une convocation

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE BEAUREVOIR

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE BEAUREVOIR COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE BEAUREVOIR Séance du lundi 20 avril 2015 *********** L an deux mille quinze, le vingt avril à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de Beaurevoir, dûment

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL de DOMPIERRE les ORMES. REUNION du 2 FEVRIER 2010

CONSEIL MUNICIPAL de DOMPIERRE les ORMES. REUNION du 2 FEVRIER 2010 CONSEIL MUNICIPAL de DOMPIERRE les ORMES REUNION du 2 FEVRIER 2010 Convocation en date du : 27/01/2010 Date d affichage de la convocation : 27/01/2010 Date d affichage du Procès-Verbal : 06/02/2010 L an

Plus en détail

LA GAZETTE BASTIDOISE

LA GAZETTE BASTIDOISE LA GAZETTE BASTIDOISE JUILLET 2009-1 - Réunion publique du vendredi 13 février 2009 Après les votes des comptes administratifs et des comptes de gestion, avant la préparation du budget primitif 2009, une

Plus en détail

COMPTE-RENDU du CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 14 Avril 2014

COMPTE-RENDU du CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 14 Avril 2014 COMPTE-RENDU du CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 14 Avril 2014 Etaient présents : PUISSAT L. GAUTHIER M. GOUTTENOIRE M. - TASSAN C. TEINTURIER A. BARAGATTI D. CARRIERE RIGARD-CERISON S. FOURCADE P. THOMAS M.

Plus en détail

REUNION DU MERCREDI 09 SEPTEMBRE 2015

REUNION DU MERCREDI 09 SEPTEMBRE 2015 REUNION DU MERCREDI 09 SEPTEMBRE 2015 L an deux mille quinze, le neuf septembre à dix huit heures quarante cinq, le conseil municipal de LOUPES s est réuni en session ordinaire à la mairie sous la présidence

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE JEUDI 30 OCTOBRE 2010

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE JEUDI 30 OCTOBRE 2010 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE JEUDI 30 OCTOBRE 2010 PRESENTS : M. X. MADELAINE, Maire ; L.AUGUSTE, L.PARDOEN, E.DELAUNAY, R.FOLTETE, B.LEDRU, P.GOUPIL, C.LECHARPENTIER, B.NUYTEN, N.DUPUIS,

Plus en détail

DOSSIER >PROJET : Juin 2015 AGENDA LES AVENIÈRES VEYRINS-THUELLIN

DOSSIER >PROJET : Juin 2015 AGENDA LES AVENIÈRES VEYRINS-THUELLIN DOSSIER de PRESSE AGENDA Juin 2015 >PROJET : La Commune Nouvelle Dossier de Presse : VIE PRATIQUE >Pourquoi une commune nouvelle entre Les Avenières et Veyrins-Thuellin? Les communes des Avenières et de

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL du VENDREDI 12 AVRIL 2013. Compte-rendu

CONSEIL MUNICIPAL du VENDREDI 12 AVRIL 2013. Compte-rendu CONSEIL MUNICIPAL du VENDREDI 12 AVRIL 2013 Compte-rendu Étaient présents : Mmes et MM. Bernard THIVEND, Maire, Isabelle DEMEURE BESSON, Claude HUGUES, Eric MARTIN, Jean-Luc METTON, Christian BUONO Adjoints,

Plus en détail

EXTRAIT DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2015

EXTRAIT DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2015 EXTRAIT DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2015 Le compte-rendu de la réunion précédente est lu et approuvé. Désignation des délégués à Evolis 23 Le Maire rappelle au Conseil Municipal que

Plus en détail

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 7 NOVEMBRE 2014. Monsieur le Maire demande l approbation du compte-rendu de la séance du 7 novembre 2014.

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 7 NOVEMBRE 2014. Monsieur le Maire demande l approbation du compte-rendu de la séance du 7 novembre 2014. PROCÈS-VERBAL SÉANCE DU 23 DECEMBRE 2014 39-2014 Le mardi 23 décembre 2014, le Conseil Municipal de la Commune de ROYBON, dûment convoqué le 16 décembre 2014, s'est réuni en session ordinaire à 18h30 à

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 19 avril 2011

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 19 avril 2011 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 19 avril 2011 L an deux mil onze, le 19 avril à 19 h 00, le Conseil Municipal s est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Bernard DE REU, Maire

Plus en détail

MAI 2011 LE MOT DU MAIRE. Madame, Monsieur,

MAI 2011 LE MOT DU MAIRE. Madame, Monsieur, MAI 2011 LE MOT DU MAIRE Madame, Monsieur, Le budget 2011 vient d être voté, il laisse apparaître un résultat cumulé de 44.144,75, dont vous trouverez le détail à l intérieur du bulletin. Cela nous a permis

Plus en détail

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2012 (en attente d approbation du Conseil Municipal lors de sa prochaine séance)

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2012 (en attente d approbation du Conseil Municipal lors de sa prochaine séance) PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2012 (en attente d approbation du Conseil Municipal lors de sa prochaine séance) Mairie 18330 Neuvy-sur-Barangeon Tél. : 02.48.52.95.20 Fax : 02.48.52.95.21 mel

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE DE BREZOLLES

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE DE BREZOLLES COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE DE BREZOLLES SEANCE DU 24 Février 2010 À 20H30 Etaient présents : 1 Hubert HÉRIOT 8 Roland GAUTIER 2 Loïc BARBIER 9 Christiane CHEVALIER 3 Jean-Claude GUEZENNEC

Plus en détail

Séance du lundi 3 novembre 2014

Séance du lundi 3 novembre 2014 Séance du lundi 3 novembre 2014 Convocation du Conseil Municipal le 23 octobre 2014 (affichage ce même jour), à effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant : - Tranche d assainissement - Menuiseries

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 30 août 2010 à 19h30

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 30 août 2010 à 19h30 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 30 août 2010 à 19h30 L an deux mille dix, le trente août à dix neuf heurs trente, le Conseil Municipal légalement convoqué s est réuni en session ordinaire à la mairie,

Plus en détail

COMPTE RENDU SUCCINCT RELATIF A LA SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 24 FEVRIER 2004

COMPTE RENDU SUCCINCT RELATIF A LA SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 24 FEVRIER 2004 COMPTE RENDU SUCCINCT RELATIF A LA SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 24 FEVRIER 2004 Serv : D.G.S./AP/PN Préalablement à la tenue de la séance, les associations des parents d élèves FCPE

Plus en détail

******************** Les procès-verbaux des deux dernières séances du Comité Syndical sont adoptés à l unanimité. ********************

******************** Les procès-verbaux des deux dernières séances du Comité Syndical sont adoptés à l unanimité. ******************** .I.R.É. Syndicat Intercommunal de la Région d Épône Épône - La Falaise - Mézières-sur-Seine COMPTE-RENDU DU CONSEIL SYNDICAL Lundi 10 février 2014 à 18h (Salle du Conseil Syndical du SIRÉ) L an deux mille

Plus en détail

1) DCM 2014-001 : ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGE POUR LA MAISON DU TEMPS LIBRE

1) DCM 2014-001 : ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGE POUR LA MAISON DU TEMPS LIBRE Chris L an deux mille quatorze, le quatorze février, à dix-neuf heures, Le Conseil Municipal de la Commune de Méréville s est réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence

Plus en détail

Procès-Verbal de la séance du CONSEIL MUNICIPAL du 8 juillet 2015 L'an deux mil quinze, le huit du mois de juillet, à vingt heures trente, le Conseil

Procès-Verbal de la séance du CONSEIL MUNICIPAL du 8 juillet 2015 L'an deux mil quinze, le huit du mois de juillet, à vingt heures trente, le Conseil Procès-Verbal de la séance du CONSEIL MUNICIPAL du 8 juillet 2015 L'an deux mil quinze, le huit du mois de juillet, à vingt heures trente, le Conseil municipal dûment convoqué en date du deux juillet deux

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014 Commune de MONSOLS N 2014/04 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014 Absents excusés : Christine DARÇON (pouvoir à M Thévenon R), Thierry JAFFRE (pouvoir à M Jacquet F). La séance

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2013

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2013 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2013 L an deux mil treize, le deux avril à 20H30, le conseil municipal de la commune d URY, dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la

Plus en détail

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du Jeudi 21 Mai 2015

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du Jeudi 21 Mai 2015 Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du Jeudi 21 Mai 2015 Le conseil municipal s'est réuni à la mairie de Salavre, le jeudi vingt-et-un mai deux mil quinze à dix-neuf heures trente minutes,

Plus en détail

Extrait du registre des délibération de la commune de La Chapelle Chaussée Réunion du 15 novembre 2012

Extrait du registre des délibération de la commune de La Chapelle Chaussée Réunion du 15 novembre 2012 Extrait du registre des délibération de la commune de La Réunion du 15 novembre 2012 Le quinze novembre deux mil douze à 20h30 s est réuni le Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur MORIN Loïc.

Plus en détail

COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL Nombre de conseillers : En exercice : 15 COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL Le 30 JUIN 2014 Le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de Madame LEVRARD Françoise

Plus en détail

Compte Rendu du Conseil Communautaire du 4 juillet 2008

Compte Rendu du Conseil Communautaire du 4 juillet 2008 Compte Rendu du Conseil Communautaire du 4 juillet 2008 Etaient Présents sous la présidence de Robert MALOU, Président : Messieurs Lapouble, Carrère, Duboué, Pouyanné, Bordes, Cohéré, Aimé, Lassalle, Bourdales,

Plus en détail

Procès-verbal du Conseil Municipal de Cornille du 29 septembre 2014. S est réuni à la mairie, sous la présidence de Stéphane DOBBELS, Maire,

Procès-verbal du Conseil Municipal de Cornille du 29 septembre 2014. S est réuni à la mairie, sous la présidence de Stéphane DOBBELS, Maire, Procès-verbal du Conseil Municipal de Cornille du 29 septembre 2014 Le Conseil Municipal de Cornille, S est réuni à la mairie, sous la présidence de Stéphane DOBBELS, Maire, Nombre de conseillers en activité

Plus en détail

Séance du 27 octobre 2009 à 20 heures 30 EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL de SAINT AUBIN d AUBIGNE

Séance du 27 octobre 2009 à 20 heures 30 EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL de SAINT AUBIN d AUBIGNE Date de la convocation : le 21 octobre 2009 Nombre de Conseillers : En exercice : 23 Présents : 15 Séance du 27 octobre 2009 à 20 heures 30 EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL de

Plus en détail

Réflexion sur le schéma de mutualisation au sein de la Communauté de Communes de l Huisne Sarthoise

Réflexion sur le schéma de mutualisation au sein de la Communauté de Communes de l Huisne Sarthoise COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 2 Février 2015 à 20h30 Réflexion sur le schéma de mutualisation au sein de la Communauté de Communes de l Huisne Sarthoise Madame Le Maire rappelle

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MAI 2013

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MAI 2013 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MAI 2013 Le trente et un mai deux mil treize à 20h38, le Conseil Municipal dûment convoqué s est réuni à la mairie, sous la présidence de Monsieur Jacky LEBORGNE,

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE CHASNÉ SUR ILLET Séance du 15 octobre 2009

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE CHASNÉ SUR ILLET Séance du 15 octobre 2009 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE CHASNÉ SUR ILLET Séance du 15 octobre 2009 Nombre de Conseillers : En exercice : 15 Présents : 12 Votants : 14 L an deux mil

Plus en détail

MAIRIE DE LE VERNET EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

MAIRIE DE LE VERNET EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL MAIRIE DE LE VERNET EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Nombre de Conseillers : en exercice 11 L'an deux mil onze présents 08 le : 11 Juin à 18 h 30 votants 08 le Conseil Municipal

Plus en détail

Après lecture donnée par Jean-François LACAMPAGNE, le compte rendu de la dernière réunion en date du 05 Août 2014 est approuvé à l unanimité.

Après lecture donnée par Jean-François LACAMPAGNE, le compte rendu de la dernière réunion en date du 05 Août 2014 est approuvé à l unanimité. -2014-08- L an deux mille Quatorze et le vingt-neuf septembre à 21 Heures, dans la salle de la Mairie, le Conseil Municipal de la commune de SENDETS, s est réuni en session ordinaire, sous la présidence

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL VENDREDI 8 OCTOBRE 2010 20 heures SALLE D HONNEUR DE LA MAIRIE

CONSEIL MUNICIPAL VENDREDI 8 OCTOBRE 2010 20 heures SALLE D HONNEUR DE LA MAIRIE CONSEIL MUNICIPAL VENDREDI 8 OCTOBRE 2010 20 heures SALLE D HONNEUR DE LA MAIRIE Etaient présents : André ROUMAGNAC, Maire Joseph BALDINI, 1 er Adjoint Danielle CHABAUD, 2 ème Adjointe Cécile BALDINI BIOLETTO,

Plus en détail

COMPTE-RENDU REUNION du CONSEIL MUNICIPAL de LATHUILE DU 19 AVRIL 2011

COMPTE-RENDU REUNION du CONSEIL MUNICIPAL de LATHUILE DU 19 AVRIL 2011 COMPTE-RENDU REUNION du CONSEIL MUNICIPAL de LATHUILE DU 19 AVRIL 2011 Le Conseil Municipal de LATHUILE, convoqué le 1 er avril 2011, s est réuni, à la mairie, le MARDI 19 AVRIL 2011, à 20 H, sous la présidence

Plus en détail

DELIBERATIONS 31 MARS 2015

DELIBERATIONS 31 MARS 2015 DELIBERATIONS 31 MARS 2015 DCM N 2015/28 * Vote des taxes communales pour 2015 : Pour l élaboration du budget primitif, le Maire indique qu il y a lieu de fixer les taux des taxes communales et propose

Plus en détail

Compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 26 01. 2012

Compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 26 01. 2012 Compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 26 01. 2012 Monsieur le Maire, Serge MARTINEZ ouvre la séance à18h 35 et procède à l appel des conseillers. Sont présents : Elus de la majorité M. MARTINEZ Mme

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du 9 MARS 2010

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du 9 MARS 2010 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du 9 MARS 2010 L'an deux mil dix, le NEUF MARS à 20 heures 30, Le conseil municipal de la Commune de Dolmayrac, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie,

Plus en détail

REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2010

REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2010 REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2010 L an deux mil dix, le neuf décembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de COUHE (Vienne), régulièrement convoqué, s est réuni dans le lieu habituel

Plus en détail

01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER

01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS SÉANCE DU 21 Février 2014 Nombre de conseillers en exercice... : 15 Nombre de présents... : 12 Vote par procuration... : 2 Nombre de votants... : 14 Date de convocation

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 23 avril 2014

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 23 avril 2014 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 23 avril 2014 L an deux mille quatorze et le vingt-trois avril à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s est réuni

Plus en détail

2015/07/20 Conseil Municipal n 7-2015

2015/07/20 Conseil Municipal n 7-2015 MAIRIE DE DOMARIN 2015/07/20 Conseil Municipal n 7-2015 Séance du lundi 20 juillet 2015 à 20h Présents : A. MARY, M. GIROUD, ML AGAVIOS, A. GARNIER, S. BARBERET, V. CHABERT-GRANGEON, L. MILLARDET, F. PICARD-MASI,

Plus en détail

SEANCE DU 13 JUIN 2014

SEANCE DU 13 JUIN 2014 SEANCE DU 13 JUIN 2014 Le Conseil Municipal de Berneuil en Bray dûment convoqué le 03 juin 2014 s est réuni en séance ordinaire le vendredi 13 juin 2014 à vingt heures trente sous la Présidence de Monsieur

Plus en détail

DU 14 octobre 2014 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 14 octobre 2014 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 octobre 2014 L an deux mil quatorze, le 14 octobre, à vingt heures trente, Le Conseil Municipal de la Commune de Saint Martin l Ars, dûment convoqué, s est réuni

Plus en détail

Commune de SENAN Séance du 8 septembre 2014. Séance du lundi 8 septembre 2014. A 20 h 30, Monsieur Gérard CHAT, Maire, déclare la séance ouverte.

Commune de SENAN Séance du 8 septembre 2014. Séance du lundi 8 septembre 2014. A 20 h 30, Monsieur Gérard CHAT, Maire, déclare la séance ouverte. Séance du lundi 8 septembre 2014 Convocation du Conseil Municipal le 2 septembre 2014 (affichage ce même jour), à effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant : - Redevances d occupation du domaine public

Plus en détail

Secrétaire de séance : M. GILBERT a été désigné en qualité de secrétaire de séance.

Secrétaire de séance : M. GILBERT a été désigné en qualité de secrétaire de séance. Le jeudi 28 mai 2015 à 20h30, réunion du Conseil Municipal suivant convocation du 20 mai 2015 remise ou envoyée aux conseillers municipaux et affichée ce même jour en mairie. Ordre du jour : - Compte rendu

Plus en détail

Compte rendu des décisions prises lors de la 10e réunion plénière du Conseil Municipal du 30 mars 2015

Compte rendu des décisions prises lors de la 10e réunion plénière du Conseil Municipal du 30 mars 2015 Compte rendu des décisions prises lors de la 10e réunion plénière du Conseil Municipal du 30 mars 2015 Le Conseil Municipal : 1 2 3 4 5 6 Approuve Approbation du compte rendu de la 8ème séance du Conseil

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 25 février 2014

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 25 février 2014 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 25 février 2014 Présents : BIENVENU Alain, BODIN Madeleine, CHAIGNEAU Valérie, VERDON Gérard, PELLETIER Annie, BELAUD Annie, SUIRE Michel, PICHEREAU Richard, DOUST Julia,

Plus en détail

COMMUNE DE ST-GERMAIN-LES-VERGNES COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 SEPTEMBRE 2011

COMMUNE DE ST-GERMAIN-LES-VERGNES COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 SEPTEMBRE 2011 REPUBLIQUE FRANÇAISE Département de la Corrèze Arrondissement de Tulle Canton de Tulle Campagne Nord COMMUNE DE ST-GERMAIN-LES-VERGNES COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 SEPTEMBRE

Plus en détail

Mairie de THEHILLAC BULLETIN D INFORMATIONS COMMUNALES 02.99.90.23.79 Site : www.thehillac.fr Mail : mairie.thehillac@wanadoo.fr

Mairie de THEHILLAC BULLETIN D INFORMATIONS COMMUNALES 02.99.90.23.79 Site : www.thehillac.fr Mail : mairie.thehillac@wanadoo.fr Mairie de THEHILLAC BULLETIN D INFORMATIONS COMMUNALES 02.99.90.23.79 Site : www.thehillac.fr Mail : mairie.thehillac@wanadoo.fr Compte rendu Conseil Municipal de Théhillac Séance du 6 mars 2015 Sont présents

Plus en détail

Procès-verbal. de la séance du Conseil municipal du 29 janvier 2015

Procès-verbal. de la séance du Conseil municipal du 29 janvier 2015 MAIRIE DE BROU Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 29 janvier 2015 Le Conseil municipal de la commune de BROU s est réuni en séance ordinaire à 20 heures 30, sous la présidence de Monsieur

Plus en détail

REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU CALVADOS COMMUNE de 14310 VILLERS-BOCAGE

REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU CALVADOS COMMUNE de 14310 VILLERS-BOCAGE REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU CALVADOS COMMUNE de 14310 VILLERS-BOCAGE COMPTE RENDU Nbre de conseillers : 23 Réunion du : 30 juin 2014 Nbre de présents : 22 Convocation du : 23 juin 2014 Nbre de

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL SEANCE du jeudi 31 janvier 2013 à 20h30

CONSEIL MUNICIPAL SEANCE du jeudi 31 janvier 2013 à 20h30 N 2013/001 CONSEIL MUNICIPAL SEANCE du jeudi 31 janvier 2013 à 20h30 Convocation du 24 janvier 2013 Présents : MM. JOSEPH. POTET. PLAULT. GALOPIN P. GALLOPIN. JL. Mme GALLOPIN. MM PERSON. BODEY. MERCIER.

Plus en détail

Compte-rendu du conseil municipal du 14 décembre 2015

Compte-rendu du conseil municipal du 14 décembre 2015 Compte-rendu du conseil municipal du 14 décembre 2015 Ce compte rendu sommaire vous permet de connaître l'ensemble des décisions prises par le Conseil Municipal d Assieu. Approbation du procès-verbal de

Plus en détail

Réunion du CONSEIL MUNICIPAL Du vendredi 15 mars 2013

Réunion du CONSEIL MUNICIPAL Du vendredi 15 mars 2013 BULLETIN MUNICIPAL Réunion du CONSEIL MUNICIPAL Du vendredi 15 mars 2013 Le Conseil Municipal s est réuni le vendredi 15 mars 2013 sous la présidence de Monsieur FEUILLET Patrick, Maire. Présents : Messieurs,

Plus en détail

Séance ordinaire du 29 mars 2010

Séance ordinaire du 29 mars 2010 Séance ordinaire du 29 mars 2010 L an deux mille dix, le vingt neuf mars à 20 h 30 le conseil municipal régulièrement convoqué s est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances

Plus en détail

COMPTE - RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 18 septembre 2014

COMPTE - RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 18 septembre 2014 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MAIRIE DE GRIEGES COMPTE - RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 18 septembre 2014 L'an deux mil quatorze et le vingt-quatre juillet à vingt heures trente minutes, le Conseil

Plus en détail

DEBAT D ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2015

DEBAT D ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2015 DEBAT D ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2015 Le Code Général des Collectivités Territoriales prévoit dans les communes de plus de 3 500 habitants, les départements, les régions et les EPCI la tenue d un débat

Plus en détail

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2013 DE LA COMMUNE DE LE MAISNIL

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2013 DE LA COMMUNE DE LE MAISNIL 1 République Française Département du Nord COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2013 DE LA COMMUNE DE LE MAISNIL Etaient présents : Mmes : I. CALOONE M.O. COUSIN G. GALLOIS A.C. HERRENG Mrs.

Plus en détail

MESIGNINFOS N 91 ECOLE

MESIGNINFOS N 91 ECOLE : 04.50.77.80.02 Fax : 04.50.77.87.24 mairie.mesigny@wanadoo.fr MARS 2012 MESIGNINFOS N 91 ECOLE Les pré-inscriptions pour la prochaine année scolaire sont à effectuer à la mairie. Les documents à fournir

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE VILLAINES LA GONAIS Séance du 25 septembre 2014 L'an deux mil quatorze et le vingt-cinq septembre à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune,

Plus en détail

DECIDE de retenir l entreprise A+ ESPACES VERTS de MAISONCELLES DU MAINE (Mayenne) pour un montant de 2553.08 TTC.

DECIDE de retenir l entreprise A+ ESPACES VERTS de MAISONCELLES DU MAINE (Mayenne) pour un montant de 2553.08 TTC. 2012-81) DEVIS ENTREPRISE A+ ESPACES VERTS AMENAGEMENT ESPACE ATSEM ECOLE MATERNELLE ET DEMOLITION BAC INTERIEUR Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal les devis relatif à l aménagement de l espace

Plus en détail

II - Contrat de Maîtrise d œuvre pour la réhabilitation de la maison située 6 place de l Eglise :

II - Contrat de Maîtrise d œuvre pour la réhabilitation de la maison située 6 place de l Eglise : Séance du 30 septembre 2009 Convocation du 22 septembre 2009 Le trente septembre deux mil neuf, à 20 heures 30, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s est réuni sous la présidence de MR DOLLEY

Plus en détail

1 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL DE L UTILISATION DE LA DELEGATION DE COMPETENCE AU MAIRE RELATIVE A LA SOUSCRIPTION D EMPRUNTS

1 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL DE L UTILISATION DE LA DELEGATION DE COMPETENCE AU MAIRE RELATIVE A LA SOUSCRIPTION D EMPRUNTS CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUIN 2012 COMPTE RENDU SOMMAIRE 1 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL DE L UTILISATION DE LA DELEGATION DE COMPETENCE AU MAIRE RELATIVE A LA SOUSCRIPTION D EMPRUNTS Conformément

Plus en détail

COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012

COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012 COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012 Etaient présents : Mrs BLEVIN Pierre ; BONNET Claude ; GODERE Yannick ; MOUE Philippe ; MORICEAU Bertrand ; QUELVEN Jacques ; SEITZ Alfred ; SUISSE Michel

Plus en détail

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 10 SEPTEMBRE 2012

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 10 SEPTEMBRE 2012 COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 10 SEPTEMBRE 2012 Etaient présents : Mmes JOUANNEAU, CHEVALLIER, VAUPRÉ MM. PANNIER, ROCHER, POUSSE, JOURDAIN, GARREAU, RICHET, SIMON, FLACHET,

Plus en détail

D importants travaux d élagage ont été réalisés, en particulier sur les marronniers du village.

D importants travaux d élagage ont été réalisés, en particulier sur les marronniers du village. N 14 MAI NNNN 2015 Cette LETTRE qui arrive avec le Printemps permet de faire le point de la vie communale, depuis la dernière parue en Novembre 2014. Les travaux : Les Marliozards ont pu constater que

Plus en détail

COMMUNE de CORMERAY (Commune de l Agglomération Blaisoise) Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 Juillet 2012

COMMUNE de CORMERAY (Commune de l Agglomération Blaisoise) Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 Juillet 2012 COMMUNE de CORMERAY (Commune de l Agglomération Blaisoise) Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 Juillet 2012 L an deux mille Douze, le douze du mois de juillet à 19 heures 30 minutes, le Conseil Municipal

Plus en détail

Edito. Sandrine Vitali Adjointe chargée de la petite enfance

Edito. Sandrine Vitali Adjointe chargée de la petite enfance Edito Avec ses trois structures au service des parents d enfants en bas âge (multi-accueil, halte-garderie et relais assistantes maternelles), Sassenage se donne les moyens d accompagner au mieux les jeunes

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL SEANCE 09 SEPTEMBRE 2014

CONSEIL MUNICIPAL SEANCE 09 SEPTEMBRE 2014 CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 09 SEPTEMBRE 2014 1 COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 SEPTEMBRE 2014 A 18 HEURES 30 L'an deux mille quatorze, le neuf septembre, à dix huit heures trente

Plus en détail

Charte de la vie associative

Charte de la vie associative COMMUNE DE ROQUES SUR GARONNE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE Charte de la vie associative Engagements réciproques entre la MUNICIPALITE et les ASSOCIATIONS Roquoises Sommaire : Page - Préambule 2 - Engagements

Plus en détail

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 DECEMBRE 2012

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 DECEMBRE 2012 MAIRIE DE DAMBENOIS COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 DECEMBRE 2012 Tous les Conseillers municipaux sont présents sauf : Absents excusés : MM. Michel PAGE, Laurent JOLIVET donne pouvoir à Philippe

Plus en détail

LE MAGE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2015

LE MAGE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2015 LE MAGE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2015 Date de convocation : 26 mai 2015 L an deux mil quinze, le cinq juin à vingt heures trente, le Conseil Municipal du MAGE, dûment convoqué, s est réuni

Plus en détail

Compte rendu du Conseil Municipal du 25 Août 2015, 19 heures, à la Mairie de Nousty. ORDRE du JOUR :

Compte rendu du Conseil Municipal du 25 Août 2015, 19 heures, à la Mairie de Nousty. ORDRE du JOUR : Compte rendu du Conseil Municipal du 25 Août 2015, 19 heures, à la Mairie de Nousty. L'an deux mille quinze et le 25 août, à 19 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est

Plus en détail

DEPARTEMENT DU BAS-RHIN ARRONDISSEMENT DE SAVERNE COMMUNE DE HURTIGHEIM

DEPARTEMENT DU BAS-RHIN ARRONDISSEMENT DE SAVERNE COMMUNE DE HURTIGHEIM DEPARTEMENT DU BAS-RHIN ARRONDISSEMENT DE SAVERNE COMMUNE DE HURTIGHEIM PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Date de la convocation : 24 mars 2015 SEANCE DU : 30 MARS 2015 Membres présents

Plus en détail

POUR AFFICHAGE ET DIFFUSION AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX LE 30/11/2009

POUR AFFICHAGE ET DIFFUSION AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX LE 30/11/2009 POUR AFFICHAGE ET DIFFUSION AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX LE 30/11/2009 Le mardi vingt-quatre novembre deux mille neuf, à vingt heures trente, le Conseil municipal régulièrement convoqué, s'est réuni sous

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 JUIN 2015

COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 JUIN 2015 COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 JUIN 2015 Présents : M. GAZZIERO, Maire, MM. BALANS, BERNADET, PONCHATEAU, Mmes LAGARDE, BANOS, Adjoints, Mmes CHARDONNET, GAURY, LE GALL, SERVAND,

Plus en détail

SECRETAIRES DE SEANCE : Monsieur BROQUET Didier, Laurence MARTIN-THIMOLEON

SECRETAIRES DE SEANCE : Monsieur BROQUET Didier, Laurence MARTIN-THIMOLEON COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 14 AVRIL 2015 L an deux mil quinze, le 14 avril à 20 h 00, les membres du conseil légalement convoqués se sont réunis en séance ordinaire sous

Plus en détail

Le compte-rendu du Conseil Municipal du 27 Février 2015 est adopté à l unanimité.

Le compte-rendu du Conseil Municipal du 27 Février 2015 est adopté à l unanimité. Mairie de SAINTE CATHERINE 58 Rue de Châteauvieux 69440 SAINTE CATHERINE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE DU VENDREDI 20 MARS 2015 PRESENTS : Pierre DUSSURGEY, Ghislaine DIDIER, Lucien

Plus en détail

COMPTE - RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 1 ER SEPTEMBRE 2011

COMPTE - RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 1 ER SEPTEMBRE 2011 COMPTE - RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 1 ER SEPTEMBRE 2011 Le Conseil Municipal s'est réuni sous la présidence de Monsieur le Maire, Yves DRUET. La convocation a été faite le vendredi

Plus en détail

COMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL

COMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL COMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL Le vote du budget constitue l acte politique majeur de la vie de la collectivité. Il doit impérativement être voté avant le 31 mars de l année qu il intéresse. Toutefois,

Plus en détail

SEANCE DU 27 FEVRIER 2012

SEANCE DU 27 FEVRIER 2012 REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU CALVADOS REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU CALVADOS COMMUNE DE SAINTE-HONORINE-DU-FAY Nombre de membres afférents au C.M. : 15 En exercice : 13 Qui ont pris part aux

Plus en détail

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 17 décembre 2013

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 17 décembre 2013 PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 17 décembre 2013 L an deux mille treize, le dix-sept décembre, le Conseil Municipal de la Commune de Marsat dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire,

Plus en détail

Séance du 21 janvier 2015 COMMUNE DE VOID-VACON

Séance du 21 janvier 2015 COMMUNE DE VOID-VACON 01-2015 L an deux mil quinze, le vingt-et-un janvier à 20H30, le conseil Municipal de VOID- VACON, légalement convoqué s est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Madame Sylvie

Plus en détail

ARTICLE 4 OUVRAGES, TRAVAUX ET PRESTATIONS SUBVENTIONNES

ARTICLE 4 OUVRAGES, TRAVAUX ET PRESTATIONS SUBVENTIONNES DISPOSITIF D AIDES A LA RENOVATION EN ZPPAUP REGLEMENT RELATIF AUX MODALITES D ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ARTICLE 1 OBJET La Ville de Fougères est dotée d une Zone de Protection du Patrimoine Architectural,

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 2 FEVRIER 2015

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 2 FEVRIER 2015 COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 2 FEVRIER 2015 La convocation du Conseil Municipal a été adressée individuellement à chaque Conseiller pour la réunion ordinaire du deux février deux mil quinze. ORDRE DU JOUR

Plus en détail

COMMUNE DE LEYME CONSEIL MUNICIPAL SESSION ORDINAIRE. Séance du 11 juin 2015. A 14h30 ORDRE DU JOUR :

COMMUNE DE LEYME CONSEIL MUNICIPAL SESSION ORDINAIRE. Séance du 11 juin 2015. A 14h30 ORDRE DU JOUR : COMMUNE DE LEYME CONSEIL MUNICIPAL SESSION ORDINAIRE Séance du 11 juin 2015 A 14h30 Convocation : 09 juin 2015 Présents : Mrs Martinez, Tournemine, Mamoul, Pellat, Roumégous et Mmes Lafon, Lacam et Lavergne.

Plus en détail

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 OCTOBRE 2015 - :- :- :- :- :- :-

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 OCTOBRE 2015 - :- :- :- :- :- :- MAIRIE DE LA SELLE-SUR-LE-BIED -------- 45210 Téléphone : 02 38 87 30 02 Fax : 02 38 87 32 65 Adresse électronique : mairie-la-selle-sur-le-bied@wanadoo.fr PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 OCTOBRE

Plus en détail

Séance du Vendredi 10 avril 2015

Séance du Vendredi 10 avril 2015 Synthèse des affaires soumises à délibération du Conseil Municipal en application de l'article L 2121-12 du code général des collectivités territoriales Séance du Vendredi 10 avril 2015 20h00 Question

Plus en détail

IVRY EN MONTAGNE. Bulletin municipal LE MOT DU MAIRE. Juillet 2015

IVRY EN MONTAGNE. Bulletin municipal LE MOT DU MAIRE. Juillet 2015 IVRY EN MONTAGNE «D azur, à un bœuf d or, au chef chargé de trois cors de chasse de gueules, liés Bulletin municipal LE MOT DU MAIRE Juillet 2015 C est avec un peu de retard que paraît ce bulletin municipal,

Plus en détail

CHARTE DE LA COMMUNE NOUVELLE

CHARTE DE LA COMMUNE NOUVELLE ANTONAVES, CHATEAUNEUF DE CHABRE, RIBIERS CHARTE DE LA COMMUNE NOUVELLE VAL BUËCH-MÉOUGE - HAUTES ALPES - PRINCIPES FONDATEURS Une commission d élus des communes d Antonaves, Châteauneuf de Chabre, Ribiers

Plus en détail