DOSSIERS NE POUVANT ETRE PRIS EN COMPTE AU TITRE DE L ANNEE 2013 EAU ET ASSAINISSEMENT
|
|
|
- Hugues Chassé
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 DOSSIERS NE POUVANT ETRE PRIS EN COMPTE AU TITRE DE L ANNEE 2013 EAU ET ASSAINISSEMENT Collectivité et nature des travaux Montant subventionnable H.T. (en euros) Taux en % Montant de la subvention (en euros) I) PRIORITES DEPARTEMENTALES A - ALIMENTATION EN EAU POTABLE Canton de Bruyères Le Roulier-devant-Bruyères Création d une nouvelle ressource : équipement de la source Chenehelle Canton de Bulgnéville Syndicat Intercommunal des Eaux de Bulgnéville et de la Vallée du Vair Renouvellement et reprise de 21 branchements en plomb à Bulgnéville , Canton de Châtel-sur-Moselle Syndicat Intercommunal des Eaux de la Région de Nomexy Rénovation du réservoir d eau potable de Zincourt 1 ère tranche , Canton de Châtenois Syndicat Intercommunal des Eaux de la Vraine et du Xaintois Renouvellement de canalisations d eau potable rues du Han, du Vendrillon et du Bussing à Vouxey et installation d un ballon anti-bélier à l usine de traitement des eaux à Baudricourt
2 Canton de Lamarche Morizécourt Mise en place d un périmètre de protection du captage «Source des Longs Champs» et du réservoir «A la Croix» Cantons de Saint-Dié Est et Ouest Saint-Dié-des-Vosges Travaux d amélioration de la qualité de l eau et pérennisation des installations de traitement de l eau des stations de «La Bolle» et «Dijon» Canton de Le Thillot Rupt-sur-Moselle Travaux de protection des périmètres des captages d eau potable B - Assainissement Canton de Brouvelieures Communauté de Communes du canton de Brouvelieures Travaux de mise aux normes d assainissement non collectif sur l ensemble des communes plafonné à , Canton de Bulgnéville Auzainvilliers Travaux d assainissement branchements 2 ème tranche du programme pluriannuel Canton de Charmes Charmes Construction de la station d épuration 3 ème tranche
3 Canton de Châtenois Châtenois Travaux de branchements d assainissement Canton de Darney Communauté de Communes du Pays de Saône et Madon Travaux de mise en conformité des installations d assainissement non collectif (communes de Dommartin-les-Vallois, Escles, Frenois, Jésonville, Lerrain, Pierrefitte, Pont-les-Bonfays et Sans-Vallois bassin de l Agence de l Eau Rhin-Meuse) plafonné à , Canton de Mirecourt S.I.V.O.M de l Agglomération Mirecurtienne Travaux d assainissement 2 ème tranche du programme pluriannuel rue Stanislas à Mattaincourt, rue Pierre Enel et Place Thierry à Mirecourt , Canton de Provenchères-sur-Fave Communauté de Communes de la Fave Travaux de réhabilitation de l assainissement non collectif sur l ensemble du territoire communautaire (Le Beulay, Colroy-la-Grande, La Grande Fosse, La Petite Fosse, Lubine, Lusse, Provenchères-sur-Fave) plafonné à Canton de Vittel They-sous-Montfort Travaux d assainissement (traitement, collecte et transfert) 1 ère tranche, année Canton de Xertigny Communauté de Communes de la Vôge vers les Rives de la Moselle Extension du réseau d assainissement rue de la Brasserie à Xertigny SOUS-TOTAL PRORITES DEPARTEMENTALES (i)
4 II) CHOIX LOCAUX A - ALIMENTATION EN EAU POTABLE Canton de Charmes Bettoncourt Extension du réseau d eau potable rue des Paramelles Communauté de Communes de la Moyenne Moselle Travaux d eau potable dans le cadre de l aménagement global secteur de l Hermitage à Charmes , Canton de Châtel-sur-Moselle Rehaincourt Extension du réseau d eau potable rue des Marronniers et route de Damas jusqu à la route d Ortoncourt Thaon-les-Vosges Travaux d adduction d eau potable zone industrielle des Aviots et avenue Pierre de Coubertin plafond financier Canton de Châtenois Houécourt Rénovation du réseau d eau potable rues Division Leclerc, Jeanne d Arc et route de Vittel 3 ème tranche Syndicat Intercommunal des Eaux de la Vraine et du Xaintois Travaux d extension du réseau d eau potable à Dommartin-sur-Vraine, Oëlleville et Vouxey Canton de Coussey Syndicat Intercommunal des Eaux de la Frezelle et du Vair Pose d une borne incendie rue des Moulins à Autigny-la-Tour
5 Canton d Epinal-Est Archettes Travaux d alimentation en eau potable dans le cadre de l aménagement du secteur de la Croix Blanche 1 ère tranche Canton de Plombières-les-Bains Le Val d Ajol - Extension et renforcement du réseau d eau potable au lieudit «Chez Bonnard» - Extension et renforcement du réseau d eau potable au lieudit «Les Charrières» Canton de Rambervillers Syndicat Intercommunal des Eaux de la Belvitte Extension du réseau d eau potable du GAEC Thomas à Anglemont Syndicat Intercommunal des Eaux de la Région de Rambervillers Extension du réseau d eau potable à Saint-Mauricesur-Mortagne , Canton de Remiremont Cleurie Déplacement d une conduite d eau potable parcelle A 1005 «Bouxeux» Remiremont Remplacement de canalisation d eau potable et renforcement du réseau programme 2013, rues du Paixon, des 5 ème et 15 ème BCP et faubourg d Alsace Canton de Le Thillot Rupt-sur-Moselle Extension du réseau d alimentation en eau potable secteur de Parier
6 Canton de Xertigny Syndicat Intercommunal des Eaux de la Vôge Renforcement du réseau d eau potable et de la sécurité incendie chemin Grégy et rue de la Vôge à Dounoux et chemin des Pins, route des Buissons, bordure CD 44 de la route de la Barre au Proxi à Uriménil plafond financier , B - ASSAINISSEMENT Canton de Dompaire Harol Travaux d assainissement pluvial rue de la Romme RD 4 phase A Canton de Mirecourt Baudricourt - Travaux d assainissement pluvial dans le cadre de l aménagement du lotissement «La Pochée» - 2 ème tranche - Travaux d assainissement eaux usées dans le cadre de l aménagement du lotissement «La Pochée» - 2 ème tranche Canton de Le Thillot Rupt-sur-Moselle Extension du réseau d assainissement eaux usées secteur de Parier SOUS-TOTAL CHOIX LOCAUX (i) RECAPITULATIF TOTAL PRIORITES DEPARTEMENTALES : TOTAL CHOIX LOCAUX : TOTAL GENERAL : (i) : immobilier et installations
Les Bourses A.A.C.(1) et Permis de conduire
Les Bourses A.A.C.(1) et Permis de conduire Ces 3 bourses sont cumulables MAIS elles doivent être sollicitées chacune distinctement auprès de la durant la validité de la carte ZAP + 88. Le délai de paiement
La carte ZAP + 88 : un "pass" d'accès à la culture, au sport et aux loisirs
La carte ZAP + 88 : un "pass" d'accès à la culture, au sport et aux loisirs Grâce à la carte ZAP, les jeunes vosgiens de 10 à 25 ans peuvent profiter d'un accès privilégié à la culture avec : - 1 chèque
éditorial Christian Poncelet Ancien Président du Sénat Président du Conseil général
éditorial Le quart de la population Vosgienne a soixante ans ou plus!.. et à partir de cet âge, nous rentrons dans la définition des «seniors». Mais vous l avez bien compris, les attentes et les besoins
SYTEPOL Syndicat de Transport d Eau Potable de l Ouest de Limoges
SYTEPOL Syndicat de Transport d Eau Potable de l Ouest de Limoges Origine du projet et création du SYTEPOL Face à des difficultés d approvisionnement en eau potable constatées sur le Sud- Ouest du Département
ou "Supervisée" & Permis Bourses "Conduite Accompagnée" Contact : Mission Jeunes Tél. 03 29 29 89 60 courriel : mission.jeunes@cg88.
Bourses "Conduite Accompagnée" ou "Supervisée" & Permis Aide sollicitée Ces 3 bourses sont cumulables mais elles doivent être sollicitées chacune distinctement auprès de la Mission Jeunes durant la validité
Glossaire : définitions des termes utilisés dans les fiches sur les indicateurs de performance
Glossaire : définitions des termes utilisés dans les fiches sur les indicateurs de performance Au sens des fiches de définition des indicateurs de performance : 1. Parties prenantes Autorité organisatrice
Sommaire INTRODUCTION... 2. 1/ Le contexte général de la commune...3. 2/ L état des réseaux...3. 3/ Le diagnostic des ouvrages d épuration...
1 Sommaire INTRODUCTION... 2 1/ Le contexte général de la commune...3 2/ L état des réseaux...3 3/ Le diagnostic des ouvrages d épuration...3 4/ Les solutions retenues par la commune...5 CONCLUSION Carte
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 16 DECEMBRE 2013
DEPARTEMENT DES VOSGES Arrondissement de NEUFCHATEAU Canton de CHATENOIS Mairie de CHATENOIS 1 Rue de Lorraine BP 40 88 170 CHATENOIS : 03.29.94.51.09 Fax : 03.29.94.59.40 E-Mail : ville-chatenois88@wanadoo.fr
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 14 DECEMBRE 2012. Au 5 Cité de la Traverse - la salle de la Traverse - Poitiers
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
DIAGNOSTIC DU RESEAU D ALIMENTATION EN EAU POTABLE SCHEMA DIRECTEUR
COMMUNE DE LA VALLA EN GIER Le Bourg 42131 La Valla-en-Gier DIAGNOSTIC DU RESEAU D ALIMENTATION EN EAU POTABLE SCHEMA DIRECTEUR Rapport de Phase III Juin 2012 ICA ENVIRONNEMENT 6 Rue Emile Noirot - 42300
LES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC
LES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC Accroître les soutiens aux projets de territoire Budget total du 10 e programme : 3 653 M dont 3561 M pour le bassin Rhône Méditerranée,
Enjeux. Maîtrise quantitative de la ressource en eau. Maîtrise de la qualité des ressources. Maintenir ou restaurer la fonctionnalité des cours d eau
Enjeux Maîtrise quantitative de la ressource en eau Maîtrise de la qualité des ressources Maintenir ou restaurer la fonctionnalité des cours d eau Les priorités «1» Réduction des pollutions domestiques
Réseau régional des exploitants de stations d'épuration
Réseau régional des exploitants de stations d'épuration Réunion d'échanges N 41 23 avril 2015 Station d épuration de Chambéry Métropole (73) La Gestion de la Maintenance Assistée par Ordinateur (GMAO)
Le Plan Départemental de l Eau
de l Eau CG1/PIADDT/DAE/MD-LS-9/05/009 de l Eau Son organisation schématique va s appuyer sur : 1. Les infrastructures existantes d intérêt départemental,. Les schémas directeurs territoriaux, 3. Des maillages
Assainissement non collectif
Assainissement non collectif Un écoprêt ue q ifi c é p s o r é z x u a t à Votre maison n est pas reliée au tout-à-l égout? Votre installation individuelle, type fosse septique, n est pas aux normes? Un
NOR : DEV O 08 1 5 9 0 7 C
REPUBLIQUE FRANCAISE MINISTERE DE L ECOLOGIE, DE L ENERGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE DIRECTION DE L'EAU Sous-Direction de l'action territoriale, De la directive cadre
COMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 - ORDRE DU JOUR
COMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 * * * - ORDRE DU JOUR A) VIE COMMUNALE * * * 1 Annulation de la seconde partie de la délibération du 28 avril 2011
Registre des Délibérations du 18 mars 2015 Conseil Municipal de la commune de LES PILLES. Nombre de membres afférents au Conseil Municipal : 11
Séance du 18 mars 2015 Nombre de membres afférents au Conseil Municipal : 11 En exercice : 11 Présents : 10 Votants : 10 Date de convocation : 13 mars 2015 L an deux mille quinze et le 18 mars 2015 le
Commune de la Tène Viabilisation de la zone du casino
Commune de la Tène Viabilisation de la zone du casino RAPPORT TECHNIQUE Evacuation des eaux et alimentation en eau potable Dossier 10N026 Version 001 26 novembre 2010 RWB Holding SA Aménagement du territoire
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2011
MAIRIE DE MOISSELLES 5, rue du Moutier 95570 MOISSELLES Tél : 01 39 91 05 72 Fax : 01 39 35 15 09 mairie.moisselles@orange.fr COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2011 Présents
Séminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc?
Séminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc?» Le Schéma d Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la baie
EAU ET MILIEUX AQUATIQUES. Les 9 es programmes d intervention des agences de l eau 2007-2012
EAU ET MILIEUX AQUATIQUES Les 9 es programmes d intervention des agences de l eau 2007-2012 Janvier 2007 9 es 2007-2012 programmes des agences de l eau «L Europe s est dotée d un cadre communautaire pour
SIVOM DE LA VALLEE DU CADY PRESENTATION DU BUDGET PRIMITIF 2015
SIVOM DE LA VALLEE DU CADY PRESENTATION DU BUDGET PRIMITIF 2015 PREAMBULE 1) POUR LA PREMIÈRE FOIS EN 2015, LE BUDGET M49 DES SERVICES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT EST VOTÉ EN HORS TAXES. PAR CONSÉQUENT,
LES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC Volet eau potable
LES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC Volet eau potable Accroître les soutiens aux projets de territoire Budget total du 10 e programme : 3 653 M dont 3561 M pour
Réunion tenue en séance publique sous la présidence de M. DESHAYES Jean-Pierre, Maire.
Le lundi 28 octobre 2013 à 20h00, réunion du Conseil Municipal suivant convocation du 18 octobre 2013 remise ou envoyée aux conseillers municipaux et affichée ce même jour en mairie. Ordre du jour : -
POLE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
POLE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE Fournitures de pièces pour véhicules du Parc SMA 4 012,10 Apports de déchets sur site de MANDRES-SUR-VAIR SITA LORRAINE 4 106,75 Mission SPS - RD166 mise aux normes entre
Délégation du Service Public de l Eau Potable
DEPARTEMENT DU RHONE Délégation du Service Public de l Eau Potable Dossier de Consultation des Entreprises Pièce n 2 Mémoire Explicatif 1 PRESENTATION DU SERVICE 1.1 Les ressources 1.1.1 Origine de l eau
DOL DE BRETAGNE ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011
DOL DE BRETAGNE ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011 Février 2011 1 LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011 1. L EVOLUTION DU BUDGET DE FONCTIONNEMENT 2. L ENDETTEMENT 3. LES PERSPECTIVES POUR LES ANNEES A VENIR 4.
Marchés de services entre 20000 et 89999 H.T. Date de signature Rallye de France - pack visibilité collective
Marchés de services entre 20000 et 89999 H.T. Objet Tiers Date de Code postal signature Rallye de France - pack visibilité collective FFSA - RALLYE DE FRANCE 67200 26/03/2013 Prestations de création graphique
ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL Rue Félix CHABAUD 13770 VENELLES N SIRET : 493 587 471 00019 Code APE : 3600 Z
REGIE DES EAUX DE VENELLES ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL Rue Félix CHABAUD 13770 VENELLES N SIRET : 493 587 471 00019 Code APE : 3600 Z Service de l Eau Potable Année 2013 Elaboré
2.1 Tarifs... 6 2.2 Délibérations... 7 2.3 Facture d eau type pour une consommation de 120 m³... 7 2.4 Recettes d exploitation...
Exercice 2012 Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l Eau potable Eau du robinet : source de minéraux Des contrôles pour une eau sûre L exigence de qualité Syndicat des Eaux de
DISTRIBUTION D EAU POTABLE RAPPORT ANNUEL Prix Qualité Transparence 2010 1 Le présent rapport a pour objet de Présenter les différents éléments techniques et financiers relatif au prix et à la qualité
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2012
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2012 Présents : MARIN Bernard, GRAS Bernard, BORNENS Patrick, PADAY Bernard, GUIGUE Jean-Marc, DUCLOZ Michel, GIRARD Serge, RIMBAUT Françoise,
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010
Département de Loire-Atlantique PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010 Approbation du procès verbal de la séance du 6 mai 2010 Approbation à l unanimité Ordre du jour : 1- Réhabilitation d
La Semaine Bleue GRATUIT. du 21 au 27 octobre 2013. Vieillir et agir ensemble dans la communauté LE CONSEIL GÉNÉRAL DES VOSGES PRÉSENTE
LE CONSEIL GÉNÉRAL DES VOSGES PRÉSENTE La Semaine Bleue Vieillir et agir ensemble dans la communauté du 21 au 27 octobre 2013 Animations, expositions, concerts, spectacles SEMAINE NATIONALE DES RETRAITÉS
REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du VENDREDI 16 DECEMBRE 2011
REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du VENDREDI 16 DECEMBRE 2011 Etaient présents ou représentés : JAN. DESREAC. REHEL. SAMSON. LUCAS. LHERMITTE. MENARD MA. BOURSEUL. ROUVRAIS (proc. à MENARD MA). BOURGET. BERTON
Unité territoriale Dordogne 94, rue du Grand Prat - 19600 Saint-Pantaléon-de-Larche Tél : 05 55 88 02 00
Date d ouverture de l appel à projet : 1er octobre 2015 Date limite d envoi des dossiers de candidatures : 31 janvier 2016 Pour toutes questions : Délégation du bassin Atlantique-Dordogne Unité territoriale
CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
1 CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 27 JUIN 2014 ORDRE DU JOUR FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Ville d'hyères les Palmiers - Compte de gestion FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port d'hyères les Palmiers
Le Conseil communautaire a :
Le Conseil communautaire a : - ADOPTÉ le Budget supplémentaire 2012 du Budget principal de la Communauté d agglomération Marne et Chantereine qui s équilibre en dépenses et en recettes à 16.860.001,34
Modalités de calcul des indemnités des présidents, des vice-présidents et des conseillers communautaires des EPCI à fiscalité propre
Département Intercommunalité et territoires 18 mars 2014 Département Administration et gestion communale Modalités de calcul des indemnités des présidents, des vice-présidents et des conseillers communautaires
CONSEIL MUNICIPAL du 01 mars 2014
CONSEIL MUNICIPAL du 01 mars 2014 Le premier mars deux mille quatorze, à neuf heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur
Office International de l'eau
Office International de l'eau Etude de calcul de la récupération des coûts des services liés à l utilisation de l eau pour les bassins hydrographiques français en application de la directive cadre sur
DISTRIBUTION D EAU POTABLE
Département du LOT SYNDICAT D ADDUCTION D EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT DE SARRAZAC CRESSENSAC S/Préfecture de GOURDON Mairie de SARRAZAC 466OO DISTRIBUTION D EAU POTABLE RAPPORT ANNUEL PRIX QUALITE TRANSPARENCE
VILLE DE SAINT-DIE-DES- VOSGES
Département des Vosges VILLE DE SAINT-DIE-DES- VOSGES AVENANT N 7 AU CAHIER DES CHARGES POUR L EXPLOITATION PAR AFFERMAGE DU SERVICE PUBLIC DE L ASSAINISSEMENT 1/19 Décembre 2012 Entre les soussignées
PRÉSENTATION DE L ENTREPRISE
PARTENARIAT DU DEPARTEMENT AVEC DES ENTREPRISES ARTISANALES ET COMMERCIALES PRÉSENTATION DE L ENTREPRISE Identité : SARL GUERIN TEIXEIRA Capital social : 10 000 Dirigeants : Artur TEIXEIRA et Matthieu
Sommaire INTRODUCTION...4 L eau potable...5 UNE COMPETENCE COMMUNALE... 5 Etat du droit antérieur à la loi n 2006-1772 du 30 décembre 2006...
Les services publics d eau et d assainissement Sommaire INTRODUCTION...4 L eau potable...5 UNE COMPETENCE COMMUNALE... 5 Etat du droit antérieur à la loi n 2006-1772 du 30 décembre 2006... 5 Modifications
Producteurs et prestataires de services «bois énergie» en Lorraine
Producteurs et prestataires de services «bois énergie» en Lorraine Cette liste a été élaborée à partir d une enquête réalisée par la Région Lorraine en mai 2009. Elle n est pas exhaustive et ne vaut ni
DISPOSITIF RÉGIONAL ET DEPARTEMENTAL EN FAVEUR DES HOTELS D ENTREPRISES
CAHIER DES CHARGES DISPOSITIF RÉGIONAL ET DEPARTEMENTAL EN FAVEUR DES HOTELS D ENTREPRISES Rappel du cadre général d intervention des 3 collectivités : Dans le prolongement du Schéma Régional de Développement
POLE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
POLE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE Objet du marché Tiers Coût H.T. Recensement des paysages et sites de mémoire de la grande guerre dans les Vosges EDHISTO 4 000,00 Acquisition de 72 paires d'enceintes murales
des indicateurs, le présent modèle associe une icône à chacune des compétences
Depuis 1996, et la loi n 95-101 du 2 février 1995 sur le renforcement de la protection de l environnement et celui de l information des usagers (dite loi Barnier), qui modifie le code des communes, les
Journée «Eau et Assainissement
Journée «Eau et Assainissement Enjeux et qualité de l eau sur le territoire du SAGE ATG Véronique GONZALEZ 23/01/2014 2 Agence Régionale de Santé Bretagne Origine des ARS : créées par l article 118 de
PREFECTURE DE LA REGION AQUITAINE
PREFECTURE DE LA REGION AQUITAINE DIRECTION REGIONALE DE L ALIMENTATION DE L AGRICULTURE & DE LA FORET Service Régional de la Forêt & du Bois Arrêté du 13 août 2009 conditions de financement par des aides
Objet. Bénéficiaires. Conditions d'octroi Conditions générales. ÉCONOMIE ET EMPLOI Immobilier d entreprise
ÉCONOMIE ET EMPLOI Immobilier d entreprise Objet Aider à la construction, l'extension ou/et la réhabilitation de locaux à usage industriel, artisanal de production ou tertiaire* destinés à l'entreprise
BÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL
BÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL A. PRÉSENTATION : BEST ENTREPRISE SARL est une société de droit sénégalais qui intervient dans les Bâtiments/Travaux Publics, le
INTRODUCTION... 2 CALENDRIER... 3 TRAVAUX DE L ANNEE 2004... 4 BUDGET REALISE 2004... 8 ANNEXES... 10
Rapport d avancement des travaux de lla Commiissiion Localle de ll Eau du bassiin du Loiiret ANNÉE 2004 INTRODUCTION... 2 CALENDRIER... 3 TRAVAUX DE L ANNEE 2004... 4 BUDGET REALISE 2004... 8 ANNEXES...
Commune d Aillevillers et Lyaumont CC du Val de Semouse
Commune d Aillevillers et Lyaumont CC du Val de Semouse Département de la Haute Saône Zonage d assainissement Renaud LADAME Chargé d Affaires Géoprotech Agence Franche Comté Hôtel dentreprises ZA les Charrières
TRANSFERTS DE CHARGES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS
REPUBLIQUE FRANÇAISE Mairie de Fontenay les Briis SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 OCTOBRE 2002 L'an deux mil deux, le dix octobre à 20H30. Le Conseil municipal légalement convoqué, s'est réuni en séance
Archives départementales de l Isère
Solaise Intitulé : Commune de Solaise Dates extrêmes : an IV-1963 Importance matérielle : 0,40 ml, 8 articles Niveau de description : dossier Notice historique : La commune a été rattachée au département
CONSEIL MUNICIPAL Séance du 13 décembre 2010
CONSEIL MUNICIPAL Séance du 13 décembre 2010 Le Conseil Municipal légalement convoqué, s est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Roger DUFOUR, Maire. Etaient présents
10 ème PROGRAMME (2013 2018)
10 ème PROGRAMME (2013 2018) Version adoptée par le comité de bassin du 18 octobre 2012 (délibération n CB 12-15) et par le conseil d administration des 18 octobre 2012 (délibération n CA 12-12) 14 novembre
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du 12 février 2013
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du 12 février 2013 L an deux mille treize Le treize février à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s est réuni à la Mairie en séance
Le financement du projet
Le financement du projet Comment financer mon projet? 14 Votre budget doit faire l objet d une étude approfondie. Pour vous aider à établir votre plan de financement, faites appel à l Association Départementale
DISPOSITIF RÉGIONAL ET DEPARTEMENTAL EN FAVEUR DES PÉPINIÈRES D ENTREPRISES
CAHIER DES CHARGES DISPOSITIF RÉGIONAL ET DEPARTEMENTAL EN FAVEUR DES PÉPINIÈRES D ENTREPRISES Rappel du cadre général d intervention des 3 collectivités : Dans le prolongement du Schéma Régional de Développement
RAPPORT ANNUEL 2013. sur le prix et la qualité du service public d eau potable SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ADDUCTION D EAU DE STRASBOURG-NORD
RAPPORT ANNUEL 201 sur le prix et la qualité du service public d eau potable SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ADDUCTION D EAU DE STRASBOURG-NORD Syndicat des Eaux de Strasbourg- Nord Syndicat des Eaux et de l
Opérations collectives vers les entreprises, PME/PMI et artisans :
Opérations collectives vers les entreprises, PME/PMI et artisans : Quels intérêts? Stéphanie BOULAY Direction des Rivières Ile-de-France Service Investissements Industries Ile-de-France SIARH - 3 décembre
GUIDE DES AIDES DIRECTES DU CONSEIL GENERAL DES VOSGES AUX COLLECTIVITES LOCALES
Le Conseil Général des Vosges présente GUIDE DES AIDES DIRECTES DU CONSEIL GENERAL DES VOSGES AUX COLLECTIVITES LOCALES Assainissement Bois Culture Déchets Développement des Territoires Développement Durable
Assainissement des campings. - 11 janvier 2011
Assainissement des campings - 11 janvier 2011 Etat des lieux de l assainissement non collectif (ANC) en Finistère Caractéristiques des eaux usées des campings Contexte et cadre réglementaire Les chiffres
VILLE DE BORDEAUX REALISATION DU NOUVEAU STADE
VILLE DE BORDEAUX REALISATION DU NOUVEAU STADE PROTOCOLE D ACCORD ENTRE : La Ville de Bordeaux, représentée par Monsieur Alain Juppé, maire, Ci-après désignée: «la Ville» ET : La Communauté urbaine de
Le Conseil Municipal s est réuni en son lieu habituel, sous la présidence de Madame le Maire, Corinne DUCROCQ. Absent excusé : Philippe GALLET,
COMMUNE DE COULAURES CONSEIL MUNICIPAL L an deux mil douze, le 09 octobre SEANCE DU 30 MARS 2012 Le Conseil Municipal s est réuni en son lieu habituel, sous la présidence de Madame le Maire, Corinne DUCROCQ.
233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt (1866-1951)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES 233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt (1866-1951) Répertoire numérique détaillé établi par Lolita GEORGEL étudiante en master 1 Sciences
MAIRIE de LACANAU REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LACANAU
MAIRIE de LACANAU REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LACANAU Département de la Gironde Arrondissement de Lesparre Canton de Castelnau de Médoc
TAXES & PARTICIPATIONS : quelques outils à la disposition des communes
TAXES & PARTICIPATIONS : quelques outils à la disposition des communes La loi n 2000-1028 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbain, dite «loi SRU», avait instauré une participation
REUSSIR VOTRE ACHAT IMMOBILIER. Les frais annexes
REUSSIR VOTRE ACHAT IMMOBILIER 2 Les frais annexes La réussite de votre projet d habitation dépen Sachez évaluer le coût réel de votre projet en prenant en compte tous les frais annexes qu il entraîne
Individualisation de votre contrat de fourniture d eau
GUIDE PRATIQUE Individualisation de votre contrat de fourniture d eau Édition 2015 1 1 - L ESSENTIEL Vous souhaitez réaliser une demande d individualisation SOMMAIRE Bienvenue chez Eau de Paris! 1 L essentiel
AVERTISSEMENT. D'autre part, toute contrefaçon, plagiat, reproduction encourt une poursuite pénale. LIENS
AVERTISSEMENT Ce document est le fruit d'un long travail approuvé par le jury de soutenance et mis à disposition de l'ensemble de la communauté universitaire élargie. Il est soumis à la propriété intellectuelle
Comptes rendus d Activités Techniques et Financières du Service de l Eau Potable Année 2004
Service de l Eau Potable Année 2004 1 Ville de VENELLES Comptes rendus d activités Techniques et financières du Service de l Eau Potable Destinataire : Monsieur le Maire de la commune de VENELLES (13770)
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N CARACTERE DE LA ZONE Zone faisant l objet d une protection en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt notamment du
III.I LISTE DES REFERENCES
III.I LISTE DES REFERENCES KME FRANCE MARS 2015 en cours Enlèvement de fibro céramique four Olivotto à Boisthorel Marché de base : 159 890.00 uros KME FRANCE JANVIER 2015 en cours Démantèlement des six
Commune de Saint-Fargeau
Commune de Saint-Fargeau Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du mercredi 27 mai 2015 Le conseil municipal de Saint-Fargeau s est réuni le mercredi 27 mai 2015 à 20H30 à la Mairie de Saint-Fargeau,
Immobilier de bureaux en Plaine de France
Immobilier de bureaux en Plaine de France Des dynamiques géographiques distinctes : La Plaine Saint Denis le Pole de Roissy Charles de Gaulle Le Cœur de la Plaine Rappelons que Paris et la petite couronne
D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE. e n m a t i è r e s p o r t i v e. Les équipements sportifs
D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE e n m a t i è r e s p o r t i v e Les équipements sportifs JANVIER 2010 Janvier 2010 2/10 LES EQUIPEMENTS SPORTIFS STRUCTURANTS Les équipements
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE En préalable, Mr Mély donne lecture des actes et contrats signés lors des derniers mois A remarquer un nombre de transactions toujours
LE SECTEUR DE L EAU EN JORDANIE : ENJEUX ET ENSEIGNEMENTS. Présentation des enjeux du secteur
LE SECTEUR DE L EAU EN JORDANIE : ENJEUX ET ENSEIGNEMENTS Présentation des enjeux du secteur Avec des taux d accès proches de 100 %, les enjeux de l eau et l assainissement en Jordanie ne sont pas l accès
DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE. COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 28 Mars 2011 à 20 H
DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 28 Mars 2011 à 20 H L'an deux mil onze et le vingt huit mars à vingt heures, le Conseil Municipal de cette Commune,
La construction du budget communal. 25 avril 2015
La construction du budget communal 25 avril 2015 Le budget : un acte fondamental, très encadré Un acte de prévision et d autorisation Prévoit chaque année les recettes et dépenses de la commune Autorise
Marin. 1ère Réunion publique. 18 juin 2014- Salle Polyvalente
Marin 1ère Réunion publique 18 juin 2014- Salle Polyvalente action municipale consultative et icipative les commissions thématiques les comités consultatifs les réunions publiques les comités de hameaux
18H00 : Visite de l Installation de Stockage de Déchets Non Dangereux (ISDND) à Crocu (Saint Trivier de Courtes)
COMMUNAUTE de COMMUNES du canton de St Trivier de Courtes 01560 SAINT TRIVIER DE COURTES Annexe n 1 CONSEIL COMMUNAUTAIRE Compte rendu de la séance du 15 septembre 2014 Membres titulaires présents : Pierre
REUNION DU BUREAU DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AIDE A LA GESTION DES EQUIPEMENTS PUBLICS DU TERRITOIRE DE BELFORT
REUNION DU BUREAU DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AIDE A LA GESTION DES EQUIPEMENTS PUBLICS DU TERRITOIRE DE BELFORT Séance du 26 mars 2009 Convocation du 5 mars 2009 Etaient présents : Michel GAIDOT Yves
Mobiliser les copropriétés face au défi énergétique. Yoann Girbeau, Chargé de mission Energie Climat, ALEC SQY
Mobiliser les copropriétés face au défi énergétique Yoann Girbeau, Chargé de mission Energie Climat, ALEC SQY c SQY Objectif : promouvoir les économies d énergies et les énergies renouvelables Publics:
DÉPARTEMENT DE SEINE ET MARNE ARRONDISSEMENT DE TORCY COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 30 MARS 2015
! DÉPARTEMENT DE SEINE ET MARNE ARRONDISSEMENT DE TORCY COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 30 MARS 2015 Date de convocation : 24 mars 2015 Date de publication : 24 mars 2015 L'an deux
COMMUNE DE THIVENCELLE
COMMUNE DE THIVENCELLE DEPARTEMENT DU NORD ARRONDISSEMENT DE VALENCIENNES PROCES VERBAL SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 SEPTEMBRE 2013 L an deux mil treize, le dix sept du mois de septembre à 18h30,
LES DTU PLOMBERIE SANITAIRE
Roger Cadiergues MémoCad ns03.a LES DTU PLOMBERIE SANITAIRE SOMMAIRE ns03.1. Le cadre DTU plomberie ns03.2. Le cadre du DTU 60.1 actuel ns03.3. L application du DTU 60.1 actuel ns03.4. Le cadre du DTU
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 19 NOVEMBRE 2009 COMPTE RENDU
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 19 NOVEMBRE 2009 COMPTE RENDU Avant d ouvrir la séance, M. le maire a une pensée pour le conseiller B. Anderhalt qui vient d être hospitalisé. Tous les conseillers étaient présents
RESUME NON TECHNIQUE DE L ETUDE D IMPACT
E1 RESUME NON TECHNIQUE DE L ETUDE D IMPACT 28 E1 RESUME NON TECHNIQUE DE L ÉTUDE D IMPACT 28 1. - PRESENTATION DE L OPERATION 2. - APPRECIATION DES IMPACTS DU PROGRAMME 3. - AUTEURS DES ETUDES 4. - ETAT
Séance du 15 juillet 2015
Séance du 15 juillet 2015 L an deux mil quinze, le quinze juillet à 20h15, le conseil municipal, régulièrement convoqué, s est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
R A P P O R T. Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, Bref historique
Commune de Peseux Conseil communal R A P P O R T du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande de crédit de CHF 1'910'000.- pour la rénovation des conduites d'eau, de gaz, d'électricité,
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2015
COMMUNE DE VAL-DE-FIER COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2015 Présents : DERRIEN Patrice, BAU ROUPIOZ Valérie, BEAUD CATHELIN Gaëlle, BERAUD François, BLOUET Christine, BURGOD
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/11 et 31/12/11 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT 11011 FOURNITURE - POSE ET MISE EN PLACE D UN EQUIPEMENT DE TYPE JEUX A L ETANG DU
Sang. Longueur d onde N 23 2011-2012. Donneurs de Sang Bénévoles des Vosges. Journée Mondiale des Donneurs de Sang page 6. Autour d un projet page 9
Longueur d onde 88 Journée Mondiale des Donneurs de Sang page 6 Sang N 23 2011-2012 Autour d un projet page 9 Téléthon page 17 Donneurs de Sang Bénévoles des Vosges TRILOGIE DE LA MER SOIGNEUSEMENT GOÛTÉE