A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE»

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1 "A.R " "Art. 35bis "A.R M.B en vigueur : " «1 er. Sont considérés comme relevant de la compétence des fournisseurs d'implants (U): A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE» "A.R M.B en vigueur : " «Catégorie 1 b Ensemble du matériel de consommation utilisé lors de l'intervention arthroscopique U 145 "A.R A.R E.V " Ensemble du matériel de consommation utilisé lors de l'intervention arthroscopique U 145 "A.R " Ensemble du matériel de consommation utilisé lors de l'intervention arthroscopique U 145 "A.R A.R E.V " Ensemble du matériel de consommation utilisé lors de l'intervention arthroscopique U 145 "A.R Supprimée par A.R E.V " Ensemble du matériel de consommation utilisé lors de l'intervention arthroscopique U 145 "A.R A.R E.V " Ensemble du matériel de consommation utilisé lors d une des interventions arthroscopiques et U Ensemble du matériel de consommation utilisé lors d une des interventions arthroscopiques et U Ensemble du matériel de consommation utilisé lors d une des interventions arthroscopiques et U Ensemble du matériel de consommation utilisé lors d une des interventions arthroscopiques et U Ensemble du matériel de consommation utilisé lors de l'intervention arthroscopique U Ensemble du matériel de consommation utilisé lors de l'intervention arthroscopique U 145 "A.R " Ensemble du matériel de consommation utilisé lors de l'intervention arthroscopique U 145 ABSyM Bruxelles / FdeT 1 Mise à jour :

2 "A.R A.R E.V " Ensemble du matériel de consommation utilisé lors de l'intervention arthroscopique U 145 "A.R Supprimée par A.R E.V " Ensemble du matériel de consommation utilisé lors de l'intervention arthroscopique U 145 "A.R " Ensemble du matériel de consommation utilisé lors de l'intervention arthroscopique U Ensemble du matériel de consommation utilisé lors de l'intervention arthroscopique U 145 "A.R A.R E.V " Ensemble du matériel de consommation utilisé lors de l'intervention arthroscopique U 145» "A.R M.B en vigueur : " «Catégorie 2 a Matériel de consommation pour cyphoplastie avec ballon, utilisé à l'occasion de la prestation U 4121» "A.R M.B en vigueur : " B. OPHTALMOLOGIE Catégorie 2 a Produits viscoélastiques: "A.R A.R " Produits viscoélastiques à base de dérivé de cellulose... U 16 "A.R A.R A.R A.R supprimé par A.R E.V " Produits viscoélastiques à base d'hyaluronate d'une viscosité inférieure ou égale à de centipoise, d'un volume inférieur ou égal à 0,6 ml U Produits viscoélastiques à base d'hyaluronate d'une viscosité inférieure ou égale à de centipoise, d'un volume supérieur à 0,6 ml.. U Produits viscoélastiques à base d'hyaluronate d'une viscosité supérieure à de centipoise ou à base de chondroïtine, d'un volume inférieur ou égal à 0,6 ml... U Produits viscoélastiques à base d'hyaluronate d'une viscosité supérieure à de centipoise ou à base de chondroïtine, d'un volume supérieur à 0,6 ml... U 45 "A.R A.R A.R E.V. : supprimé par A.R. ABSyM Bruxelles / FdeT 2 Mise à jour :

3 E.V " Combinaison d'un produit viscoélastique à base d'hyaluronate d'une viscosité inférieure à de centipoise avec un produit viscoélastique à base d'hyaluronate d'une viscosité supérieure à de centipoise ou à base de chondroïtine, d'un volume total inférieur à 0,8 ml, quelque soit le conditionnement... U Combinaison d'un produit viscoélastique à base d'hyaluronate d'une viscosité inférieure à de centipoise avec un produit viscoélastique à base d'hyaluronate d'une viscosité supérieure à de centipoise ou à base de chondroïtine, d'un volume total de 0,8 ml à 1,2 ml, quelque soit le conditionnement... U 60 Les prestations , , , , , et ne sont pas cumulables entre elles.» " A.R E.V " « Produits visco-élastiques à base d'hyaluronate ou à base de chondroïtine... U 54,5 Les prestations et ne sont pas cumulables entre elles.» "A.R M.B en vigueur : " « Conformateur utilisé lors d énucléation ou d éviscération... U Probe externe pour traitement transcléral du glaucome réfractaire avec laser U Endoprobe pour traitement par laser d un glaucome, par voie endoscopique via la pars plana... U 280» "A.R A.R E.V. : " Catégorie 2 b Ensemble des dispositifs médicaux utilisés lors de la prestation U Ensemble des dispositifs médicaux utilisés lors de la prestation U 275» "A.R A.R E.V. : " « Ensemble des dispositifs médicaux utilisés lors de la prestation U Ensemble des dispositifs médicaux utilisés lors de la prestation U 105» «A.R E.V. : " « Liquides à haute densité utilisés lors de la prestation pour le repositionnement de la rétine... U Ensemble des dispositifs médicaux utilisés lors de la prestation U Ensemble des dispositifs médicaux utilisés lors de la prestation U 105 ABSyM Bruxelles / FdeT 3 Mise à jour :

4 Ensemble des dispositifs médicaux utilisés lors de la prestation U 105 " M.B en vigueur : " «C. NEUROCHIRURGIE Catégorie 2a : Ballonnet de dilatation pour le traitement de l'hydrocéphalie par ventriculostomie, utilisé lors de la prestation U 192» « (M.B ) E.V » « Ensemble des électrodes d'essai, y compris les canules d'insertion, pour le repérage des cibles en opératoire, lors de l'implantation d'un neurostimulateur de stimulation cérébrale profonde... U 1170» « A.R E.V » Electrodes pour localisation préopératoire des cibles en cas d'épilepsie réfractaire : « Electrode intracérébrale à utiliser avec vis de guidage, moins de 9 points de contacts, connecteurs inclus, par point de contact... U Electrode intracérébrale à utiliser avec vis de guidage, 9 points de contact ou plus, connecteurs inclus, par point de contact... U Electrode intracérébrale à utiliser sans vis de guidage, connecteurs inclus, par point de contact... U Electrode sous-durale sous la forme d'un strip ou grid, moins de 20 points de contact, connecteurs inclus, par point de contact... U Electrode sous-durale sous la forme d'un strip ou grid, 20 points de contact ou plus, connecteurs inclus, par point de contact... U Vis de guidage, par pièce... U Vis de guidage, compatible MEG (magnetoencephalography) par pièce U Electrode foramen ovale à utiliser sans vis de guidage, connecteurs inclus, par point de contact... U 110» D. OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE Catégorie 1 b» "A.R A.R (M.B ) E.V " « Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte... U 230 ABSyM Bruxelles / FdeT 4 Mise à jour :

5 Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte... U 230» «A.R (M.B ) E.V » « Ensemble du matériel de consommation utilisé lors de la prestation effectuée à l'aide d'un dissecteur ultrasonique, par voie endoscopique... U Ensemble du matériel de consommation utilisé lors de la prestation effectuée à l'aide d'un dissecteur ultrasonique, en chirurgie ouverte... U Ensemble du matériel de consommation utilisé lors de la prestation effectuée à l'aide d'un dissecteur ultrasonique, par voie endoscopique... U Ensemble du matériel de consommation utilisé lors de la prestation effectuée à l'aide d'un dissecteur ultrasonique, en chirurgie ouverte... U Ensemble du matériel de consommation utilisé lors de la prestation effectuée à l'aide d'un dissecteur ultrasonique, par voie endoscopique... U Ensemble du matériel de consommation utilisé lors de la prestation effectuée à l'aide d'un dissecteur ultrasonique, en chirurgie ouverte... U 492 Les prestations , , , , et ne sont pas cumulables avec les prestations , , , , et » «A.R A.R E.V » « Canule trachéale comprenant une extension distale ou proximale, y compris les accessoires, par pièce... U 80 Le forfait peut être attesté au maximum quatre fois par année calendrier Une ou plusieurs canule(s) trachéale(s) en matière synthétique de taille identique, y compris les accessoires, quelque soit la technique de placement, pour l'ensemble du matériel... U 90 Le forfait ne peut être attesté qu'au maximum deux fois par hospitalisation et pour autant que la seconde série de canules ne soit pas de la même taille que celles comprises dans le premier forfait Canule trachéale sans extension distale ou proximale : avec ou sans ballon, fenestrée ou non, armée ou non, y compris les accessoires (canule interne, brosse, obturateur, bouchon...), par pièce... U 45 Le forfait peut être attesté au maximum quatre fois par année calendrier. ABSyM Bruxelles / FdeT 5 Mise à jour :

6 Canule trachéale en argent, par pièce... U 300 Le forfait ne peut être attesté qu'une seule fois par année calendrier.» "A.R M.B en vigueur : " «Catégorie 2 a « Filtres échangeur de chaleur et d'humidité (Heat & Moisture exchanger - HME), avec ou sans valve phonatoire, qui se placent sur une canule trachéale ou un tube de laryngectomie, pour patients avec une trachéostomie à long terme... U 230» "A.R M.B en vigueur : " «Catégorie 2 b Ensemble des dispositifs médicaux utilisés lors de la prestation Ensemble des dispositifs médicaux utilisés lors de la prestation U 111 U 120 U 111 U 120 "A.R M.B en vigueur : " « Ensemble des dispositifs médicaux utilisés lors de la prestation U Ensemble des dispositifs médicaux utilisés lors de la prestation U Ensemble des dispositifs médicaux utilisés lors de la prestation U Ensemble des dispositifs médicaux utilisés lors de la prestation U Ensemble des dispositifs médicaux utilisés lors de la prestation U Ensemble des dispositifs médicaux utilisés lors de la prestation U Ensemble des dispositifs médicaux utilisés lors de la prestation U Ensemble des dispositifs médicaux utilisés lors de la prestation U Ensemble des dispositifs médicaux utilisés lors de la prestation U Ensemble des dispositifs médicaux utilisés lors de la prestation U Ensemble des dispositifs médicaux utilisés lors de la prestation U Ensemble des dispositifs médicaux utilisés lors de la prestation U Ensemble des dispositifs médicaux utilisés lors de la prestation ABSyM Bruxelles / FdeT 6 Mise à jour :

7 U Ensemble des dispositifs médicaux utilisés lors de la prestation U Ensemble des dispositifs médicaux utilisés lors de la prestation U Ensemble des dispositifs médicaux utilisés lors de la prestation U 22 E. UROLOGIE ET NEPHROLOGIE" Catégorie 1 b» "A.R A.R (M.B ) E.V " « Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U 228» "A.R A.R (M.B ) E.V " « Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte U 299 "A.R A.R A.R (M.B ) E.V " « Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U 830» "A.R A.R (M.B ) E.V " « Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte U 745» "A.R A.R A.R supprimée par A.R E.V " « Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U 830» "A.R A.R (M.B ) E.V " « Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U 167» ABSyM Bruxelles / FdeT 7 Mise à jour :

8 «A.R (M.B ) E.V " « Anse pour l ablation endoscopique de tissu obstructif de tumeurs du tractus urogénital, utilisée lors des prestations (Cystoscopie avec fulguration), (Résection endoscopique du col de la vessie ou de valves urétrales postérieures, y compris la cystoscopie), (Cure totale d'une tumeur vésicale par résection endoscopique y compris la cystoscopie) ou (Résection endoscopique de la prostate, y compris la cystoscopie)... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation (Urétéro-iléo- (ou colo-) stomie cutanée), par voie endoscopique... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation (Cystectomie radicale avec constitution d'une néo-vessie entérique ou entérocolique anastomosée au moignon urétral avec ou sans anus de protection), par voie endoscopique... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation (Cystectomie totale avec remplacement vésical par greffon intestinal), par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation (Pyélotomie), par voie endoscopique... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation (Urétérotomie), par voie endoscopique... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation (Urétérostomie), par voie endoscopique... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation (Urétérostomie cutanée bilatérale ou en Y), par voie endoscopique... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation (Résection urétérale avec suture bout à bout), par voie endoscopique... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation (Intervention pour enlèvement d'un uretère restant), par voie endoscopique... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation (Néphrectomie partielle avec clampage vasculaire), par voie endoscopique... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation (Intervention chirurgicale pour kyste rénal), par voie endoscopique... U 225 ABSyM Bruxelles / FdeT 8 Mise à jour :

9 Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation (Cystectomie totale, avec anastomose urétéro-intestinale, en un même temps), par voie endoscopique... U 800 Catégorie 2 a «A.R (M.B ) E.V " «Catégorie 2 b «A.R A.R A.R E.V " Ensemble du matériel utilisé pour le traitement percutané de calculs rénaux et d'obstruction urétérale utilisé lors des prestations , et U 180 «A.R A.R E.V " Ensemble du matériel utilisé pour la confection d'une néphrostomie percutanée utilisé lors de la prestation U 180 La prestation ne peut pas être cumulée avec la prestation «A.R (M.B ) E.V " Ensemble du matériel utilisé lors d une urétéroscopie diagnostique... U Set pour le placement percutané ou le remplacement d un cathéter urinaire suspubien... U Matériel utilisé pour un examen uro-dynamique, utilisé lors de la prestation (Examen uro-dynamique [ ] - Trois canaux), (Examen uro-dynamique [ ] - Quatre canaux) ou (Examen uro-dynamique [ ] - Cinq canaux ou plus)... U 60» F. CHIRURGIE ABDOMINALE ET PATHOLOGIE DIGESTIVE "A.R M.B en vigueur : " Catégorie 1 a "A.R M.B en vigueur : " « Ensemble du matériel utilisé pour le placement d'une sonde de gastrostomie, y compris la sonde de gastrostomie, utilisé lors de la prestation U 80 "A.R M.B en vigueur : " « Ensemble du matériel utilisé pour le placement d'une sonde de gastrostomie, y compris la sonde de gastrostomie, utilisé lors de la prestation U 40» "A.R M.B en vigueur : " Sonde jéjunale... U 22» ABSyM Bruxelles / FdeT 9 Mise à jour :

10 "A.R M.B en vigueur : " Bouton gastrique U Sonde de gastrostomie de remplacement U 20» "A.R M.B E.V. : " « Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique. U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique. U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique. U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique. U 1485 "A.R A.R E.V. : " Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte... U 1233 U 1003 U 250 U 694 "A.R M.B E.V. : " Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique. U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique. U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte... U 1760» "A.R M.B E.V. : " « Ensemble du matériel de consommation utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte... U 400» ABSyM Bruxelles / FdeT 10 Mise à jour :

11 "A.R M.B en vigueur : " Catégorie 1 b "A.R A.R (M.B ) E.V " Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U 95 "A.R A.R A.R E.V " Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U 95 U 863 U 95 U 863 "A.R A.R (M.B ) E.V " Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U 542 "A.R A.R A.R A.R E.V " Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U 185 U 300 "A.R A.R (M.B ) E.V " Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U 639 "A.R A.R A.R E.V " « Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique, sans utilisation de ballonnet de dilatation... U Ensemble du matériel de consommation utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique, le ballonnet de dilatation utilisé inclus... U 586» «A.R A.R » Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U 120 ABSyM Bruxelles / FdeT 11 Mise à jour :

12 Ensemble du matériel de consommation utilisé lors d'un examen gastro-entérologique couplé avec une écho-endoscopie et une ponction... U 114 Les prestations , et ne sont pas cumulables entre elles. Les prestations et ne sont pas cumulables entre elles. "A.R A.R A.R A.R E.V " Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation et , par voie endoscopique... U 299 "A.R A.R A.R E.V " Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U 346 "A.R A.R " Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte U 456 "A.R A.R Supprimées par A.R E.V " Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte U 456 "A.R A.R " Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte U 160 ABSyM Bruxelles / FdeT 12 Mise à jour :

13 "A.R A.R A.R E.V " Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte U 342 U 798 U 342 U 798 "A.R A.R " Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte U 1123 "A.R A.R (M.B ) E.V " Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte U 181 ABSyM Bruxelles / FdeT 13 Mise à jour :

14 "A.R A.R A.R E.V " Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte U 1624 U 1896 U 514 U 1355 "A.R A.R (M.B ) E.V " Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte U 396» "A.R erratum M.B A.R A.R E.V « Anse pour l'ablation endoscopique de polypes ou de lésions nodulaires dans le tractus gastro-intestinal, utilisée lors d'une des prestations , , , ou U Pince pour le prélèvement endoscopique d'une biopsie dans le tractus gastro-intestinal, utilisée lors de la prestation , , , , , , , , , , , ou U Aiguille pour l'injection d'un agent sclérosant, utilisée lors d'une des prestations , , , , , ou U 15 "A.R erratum M.B A.R A.R E.V Un ou plusieurs ballon(s) utilisé(s) par voie endoscopique pour le traitement des constrictions et des sténoses dans le tractus gastrointestinal, utilisé lors d'une des prestations ou U 190 "A.R erratum M.B A.R E.V Set de cysto-entérostomie ou de cystogastrostomie utilisé lors de la prestation U 285 ABSyM Bruxelles / FdeT 14 Mise à jour :

15 Brosse de cytologie utilisée lors d'une des prestations , , , , ou U 15» " A.R (M.B ) E.V » Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U 167 " A.R (M.B ) E.V A.R E.V » Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U 203 U 203 " A.R (M.B ) E.V » Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte U 375» «A.R M.B en vigueur : » « Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte U 600 ABSyM Bruxelles / FdeT 15 Mise à jour :

16 «A.R A.R E.V » Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U 1750 «A.R M.B en vigueur : » Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte U 600 «A.R A.R E.V » Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U 2100 "A.R M.B en vigueur : " Ensemble du matériel de consommation, y compris le clip d'hémostase éventuel, utilisé lors de la prestation par voie endoscopique... U 250 "A.R M.B E.V. : " « Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique pique... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte... U 225» "A.R E.V. : " « Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique... U 970» "A.R E.V. : " « Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation à l'occasion d'une hémicolectomie gauche, d'une résection du sigmoïde ou d'une résection partielle du rectum, en chirurgie ouverte... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation à l'occasion d'une hémicolectomie gauche, d'une résection du sigmoïde ou d'une résection partielle du rectum, par voie endoscopique... U 1741 ABSyM Bruxelles / FdeT 16 Mise à jour :

17 Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation à l'occasion d'hémicolectomie droite ou d'une résection segmentaire du colon, en chirurgie ouverte... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation à l'occasion d'hémicolectomie droite ou d'une résection segmentaire du colon, par voie endoscopique... U 1298» "A.R " Catégorie 2 a "A.R supprimée par A.R E.V " Cathéter transendoscopique à ballon type Fogarty pour extraction de calculs biliaires... U "A.R M.B en vigueur : " « Matériel pour biopsie hépatique percutanée utilisé lors de la prestation U Ensemble du matériel pour le prélèvement d'une biopsie hépatique via une cathétérisation transjugulaire, utilisé lors de la prestation U 250 "A.R M.B en vigueur : " « Ensemble du matériel de consommation, y compris le système d'aspiration pour l'évacuation des vapeurs toxiques développé spécifiquement pour la prestation U 1600» Catégorie 2 b « Sonde de mesure de l'acidité, utilisée lors de la prestation U 45» "A.R M.B en vigueur : " « Vidéocapsule endoscopique utilisée lors de la prestation U 600» "A.R A.R E.V " « Sonde de mesure de l'acidité et de l'impédance, utilisée lors de la prestation à partir de 18 ans... U 149» "A.R A.R E.V " « Sonde de mesure de l'acidité et de l'impédance, utilisée lors de la prestation jusqu'à 17 ans y compris... U 149» "A.R E.V. : " « Utilisation des cathéters à radiofréquence lors de l'ablation endoscopique de tumeurs du foie... U 847» ABSyM Bruxelles / FdeT 17 Mise à jour :

18 "A.R M.B en vigueur : " G. CHIRURGIE THORACIQUE ET CARDIOLOGIE» "A.R A.R A.R A.R E.V " «Catégorie 1 a « Ensemble du matériel de consommation et des implants utilisés lors de la fixation de la grande veine saphène à l'aorte lors de la prestation U 300 Cette prestation ne peut pas être cumulée avec les prestations , , et » "A.R M.B E.V. : " « Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique. U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique. U 158» "A.R A.R (M.B ) E.V " «Catégorie 1 b Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation avec section des bronches, en chirurgie ouverte... U 271 "A.R A.R Supprimées par A.R E.V " Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation avec section des bronches, en chirurgie ouverte... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation sans section des bronches, en chirurgie ouverte... U 304 La prestation ne peut pas être cumulée avec la prestation Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation avec section des bronches, en chirurgie ouverte... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation sans section des bronches, en chirurgie ouverte... U 304 La prestation ne peut pas être cumulée avec la prestation "A.R A.R " Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation sans section des bronches, en chirurgie ouverte... U 304 "A.R A.R Supprimée par A.R E.V " « Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U 920 ABSyM Bruxelles / FdeT 18 Mise à jour :

19 "A.R A.R (M.B ) E.V " Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U 886 "A.R A.R A.R E.V " Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte... U 211 "A.R A.R (M.B ) E.V " Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique, avec prélèvement endoscopique de l artère mammaire... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique, avec prélèvement endoscopique de la grande veine saphène... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte... U 375 "A.R A.R Supprimée par A.R E.V " Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte... U 362 A.R (M.B ) En vigueur : " « Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation par voie endoscopique, lors d'une réduction unilatérale du volume pulmonaire... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte, lors d'une réduction unilatérale du volume pulmonaire... U 1986» «A.R E.V » « Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation en chirurgie ouverte... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation en chirurgie ouverte... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation en chirurgie ouverte... U 102 ABSyM Bruxelles / FdeT 19 Mise à jour :

20 Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation en chirurgie ouverte... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation en chirurgie ouverte... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation en chirurgie ouverte... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation en chirurgie ouverte... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation en chirurgie ouverte... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation en chirurgie ouverte... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation en chirurgie ouverte... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation en chirurgie ouverte... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation en chirurgie ouverte... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation en chirurgie ouverte... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation en chirurgie ouverte... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation en chirurgie ouverte... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation en chirurgie ouverte... U 102» «A.R E.V » « Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , , , en chirurgie ouverte... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , , , par voie endoscopique... U 1743» Catégorie 2 a» "A.R A.R M.B en vigueur : " Cathéter(s)-électrode(s), intracavitaire(s) ou intra-oesophagien(s), pour entraînement électro-systolique temporaire du coeur... U Cathéter(s)-électrode(s), épicardique(s) pour entraînement électrosystolique temporaire et post-opératoire du coeur... U 22 "A.R A.R M.B en vigueur : " Set disposable de cardiotomie avec oxygénateur à membrane pour circulation extracorporelle quel que soit le nombre de composants à partir du 7 ème anniversaire... U 918 ABSyM Bruxelles / FdeT 20 Mise à jour :

21 Set disposable de cardiotomie avec oxygénateur [à membranes ] pour circulation extracorporelle quel que soit le nombre de composants jusqu au 7 ème anniversaire... U 1210 "A.R A.R A.R M.B en vigueur : " Système disposable de drainage thoracique (péricarde, plèvre, médiastin) [ au moins ] par triple chambre [, par pièce ]... U 55 La prestation peut être cumulée avec les prestations et » "A.R A.R A.R E.V. : " « Ensemble du matériel pour auto-transfusion à l'aide d'un système cellsaving utilisé à l'occasion d'une intervention neurochirurgicale, thoracique, vasculaire, orthopédique ou abdominale majeure avec perte de sang importante... U 175 La prestation n'est pas cumulable avec la prestation » "A.R A.R (M.B ) en vigueur : " « Dispositif d'assistance ventriculaire temporaire utilisant le principe de la contrepulsion aortique... U 1300 "A.R M.B en vigueur : " « Pièces disposables de pompes utilisées pour soutenir la fonction cardiaque déficiente... U "A.R A.R A.R E.V " Cathéter à thermodilution pour mesure manuelle du débit cardiaque, y compris tous les accessoires pour la mesure (comme inline sensor, kit de calibration, co-set)... U 103 " A.R A.R E.V " " « Cathéter à thermodilution pour mesure continue du débit cardiaque, avec mesure éventuelle de la saturation veineuse et/ou du volume télédiastolique, y compris tous les accessoires pour la mesure... U 150» "A.R M.B en vigueur : " « Cathéter pour biopsie endomyocardique par voie veineuse... U Utilisation d'un ou plusieurs cathéters d'ablation lors de la prestation U " Système de stabilisation du tissu myocardique utilisé lors des prestations , , et , quel que soit le nombre de composants... U 900 "A.R A.R E.V " «La prestation ne peut pas être cumulée avec les prestations , et Cathéter à biopsie à l occasion de la prestation U Canule artérielle avec ballon endovasculaire d occlusion, quel que soit le nombre de composants... U 1600 ABSyM Bruxelles / FdeT 21 Mise à jour :

22 Drainage veineux avec vidage sélectif de l artère pulmonaire et du sinus coronaire, quel que soit le nombre de composants... U 800» "A.R A.R A.R A.R E.V " « Système de fermeture proximale temporaire pour la réalisation d'une anastomose sur l'aorte sans clampage lors d'un CABG, utilisé lors de la prestation U 200 Cette prestation ne peut pas être cumulée avec les prestations , , et » «A.R en vigueur : » Lasersheath et aiguilles appropriées utilisées lors de la prestation U 2000 «A.R en vigueur : » « Ensemble du matériel nécessaire à l'extraction mécanique chirurgicale d'électrode endoveineuse... U 1126 La prestation ne peut pas être cumulée avec la prestation » Matériel d'extraction utilisé à l'occasion de la prestation U 300» «A.R A.R E.V » Ensemble des cathéters et accessoires utilisés lors de la prestation U Ensemble des cathéters et accessoires utilisés lors de la prestation U Ensemble des cathéters et accessoires utilisés lors de la prestation U Ensemble des cathéters et accessoires utilisés lors de la prestation U Cathéter supplémentaire utilisé pour un système de navigation en 3D remplaçant partiellement la fluoroscopie, lors des prestations et U 553 Les prestations , , et ne sont pas cumulables entre elles.» «A.R en vigueur : » « Dispositif pour déterminer le volume désiré du ventricule gauche à l'occasion du remodelage opératif du ventricule gauche lors de la prestation , , , , ou U 780» «A.R en vigueur : » « Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable pour le placement d'un système d'oxygénateur extracorporel à membrane (ECMO) avec une membrane de diffusion, pour ventilation de longue durée et assistance circulatoire quel que soit la voie d'accès, jusqu'au 2 e anniversaire... U 1400 ABSyM Bruxelles / FdeT 22 Mise à jour :

23 Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable pour le placement d'un système d'oxygénateur extracorporel à membrane (ECMO) avec une membrane de diffusion, pour ventilation de longue durée et assistance circulatoire quel que soit la voie d'accès, à partir du 2 e anniversaire... U 1000» "A.R M.B en vigueur : " «Catégorie 2 b "A.R supprimée par A.R E.V " Utilisation des cathéters à radiofréquence lors de l'ablation endoscopique de tumeurs du foie... U 847 H. CHIRURGIE VASCULAIRE "A.R M.B en vigueur : " «Catégorie 1 b « Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique, avec prélèvement endoscopique de la grande veine saphène... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique, avec prélèvement endoscopique de la grande veine saphène... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique, avec prélèvement endoscopique de la grande veine saphène... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique, avec prélèvement endoscopique de la grande veine saphène... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique, avec prélèvement endoscopique de la grande veine saphène... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique, avec prélèvement endoscopique de la grande veine saphène... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique, avec prélèvement endoscopique de la grande veine saphène... U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique, avec prélèvement endoscopique de la grande veine saphène... U 333 ABSyM Bruxelles / FdeT 23 Mise à jour :

24 «A.R » Catégorie 2 a «A.R A.R E.V » Sonde type Fogarty : Sonde de type Fogarty pour embolectomie, par pièce... U Sonde de type Fogarty pour thrombectomie, par pièce... U 116 " Cathéter de dilatation : Emploi de matériel d'embolisation à l'occasion de la prestation , y compris le matériel utilisé lors de la procédure de test... U Cathéter(s) et matériel d'embolisation lors de la prestation U Cathéter(s) et matériel d'embolisation lors de la prestation U Utilisation d'un ou plusieurs cathéters à l'occasion de la prestation U Utilisation d'un ou plusieurs cathéters de dilatation pour la plastie valvulaire endoluminale lors de la prestation U Sonde de drainage à double voie utilisée lors de la prestation U 100 A.R (M.B ) E.V " Ensemble du matériel nécessaire à l'exécution d'une intervention coronaire percutanée sans tuteur à l'occasion de la prestation U 844 A.R (M.B ) E.V " «La prestation n'est pas cumulable avec les prestations , et de l'article 35.» Ensemble du matériel nécessaire à la mesure d'une fraction flow reserve coronaire au moyen d'une mesure de pression ou de flux... U 339 "A.R A.R (M.B ) E.V. : " « Ensemble du matériel de dilatation utilisé lors de la revascularisation des membres inférieurs, niveau aorto-iliaque, fémoral, (infra) poplité U 450 La prestation n'est pas cumulable avec les prestations , , , , et Ensemble du matériel de dilatation et de revascularisation utilisé lors d'une revascularisation infra-poplité pour ischémie critique des membres inférieures chez des patients avec des lésions ulcératives qui ne guérissent pas ou des douleurs de repos nocturnes, par technique laser... U 1650 La prestation n'est pas cumulable avec les prestations , , , , , et ABSyM Bruxelles / FdeT 24 Mise à jour :

25 Ensemble du matériel de dilatation utilisé lors de la revascularisation d'une artère controlatérale ou d'un autre axe anatomique, à l'exception des vaisseaux carotidiens... U 250 La prestation n'est pas cumulable avec les prestations et » "A.R M.B En vigueur : " « Ensemble du matériel de dilatation utilisé lors de la revascularisation d'une artère controlatérale ou d'un autre axe anatomique, à l'exception des vaisseaux carotidiens... U 250 La prestation n'est pas cumulable avec la prestation » «A.R (M.B ) E.V. : " « Ensemble du matériel de dilatation utilisé lors de la revascularisation des vaisseaux rénaux, mésentériques et supra-aortiques, à l'exception des vaisseaux carotidiens... U 450 La prestation n'est pas cumulable avec les prestations , , , , et » «A.R E.V » «Catégorie 2 b Varices : Ensemble du matériel utilisé lors d'un traitement complet endoveineux unilatéral ou bilatéral des varices des membres inférieurs avec laser ou radiofréquence lors des prestations , ou U 250» I. GYNECOLOGIE, CHIRURGIE PLASTIQUE ET RECONSTRUCTIVE Catégorie 1 b» "A.R A.R M.B en vigueur : " Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique.. U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U 223 ABSyM Bruxelles / FdeT 25 Mise à jour :

26 Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique.. U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U 753 "A.R A.R A.R en vigueur : " Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable à l'exception des clips pour stérilisation utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique... U 105 "A.R A.R M.B en vigueur : " Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation , par voie endoscopique U 573 A.R (M.B ) E.V " « Anse pour l'ablation endoscopique de tissu obstructif et de tumeurs du tractus urogénital, utilisée lors des prestations , ou U 40» Catégorie 2 a "Modif. A.R A.R remplacée par A.R E.V " « Ensemble du matériel, à l'exception du clip, utilisé à l'occasion des prestations et U 215» "A.R remplacée par A.R E.V » « Clip utilisé en combinaison avec la prestation U Aiguille pour biopsie utilisée à l'occasion de la prestation U 24» ABSyM Bruxelles / FdeT 26 Mise à jour :

27 "A.R M.B en vigueur : " «J. PNEUMOLOGIE ET SYSTEME RESPIRATOIRE Catégorie 1 b "A.R A.R E.V " « Brosse de cytologie et/ou pince à biopsie utilisée lors d'une des prestations ou U 45 U 20» "A.R M.B en vigueur : " « Ensemble du matériel de consommation utilisé lors de la prestation U 142» "A.R " " 2. Les prestations visées au 1er ne sont remboursées que si elles sont prescrites par un médecin spécialiste. 3.DISPOSITIONS GENERALES ET CRITERES D'ADMISSION 1 Définition d'un dispositif médical invasif Pour l'application de cet article, il faut entendre par le terme «dispositif médical invasif» : tout instrument, appareil ou équipement, toute matière ou tout autre article, utilisé seul ou en association, y compris le logiciel nécessaire pour le bon fonctionnement de celui-ci, et destiné par le fabricant à être utilisé exclusivement chez l'homme à des fins : - de diagnostic, de prévention, de contrôle, de traitement ou d'atténuation d'une maladie, - de diagnostic, de contrôle, de traitement, d'atténuation ou de compensation d'une blessure ou d'un handicap, - d'étude ou de remplacement ou modification de l'anatomie ou d'un processus physiologique, " "A.R " "et dont l'action principale voulue dans ou sur le corps humain n'est pas obtenue par des moyens pharmacologiques ou immunologiques, ni par métabolisme, mais dont la fonction peut être assistée par de tels moyens. " Le dispositif médical invasif pénètre, durant la période voulue, partiellement ou totalement à l'intérieur du corps, soit par une intervention chirurgicale, soit par un orifice naturel du corps, soit à travers la surface du corps. 2. Catégories de dispositifs médicaux invasifs» "A.R (M.B application )" - «Catégorie 1a : Matériel endoscopique et/ou de viscérosynthèse. - Catégorie 1b : Matériel endoscopique et/ou de viscérosynthèse à remboursement limité : Matériel endoscopique et/ou de viscérosynthèse qui, en fonction du caractère nécessaire de son utilisation lors de traitements médicaux et des moyens financiers disponibles, est repris pour un remboursement limité de la valeur U prévue. ABSyM Bruxelles / FdeT 27 Mise à jour :

28 - Catégorie 2a : Tout dispositif médical invasif non prévu par les définitions des autres catégories. - Catégorie 2b : Tout dispositif médical invasif non prévu par les définitions des autres catégories et à remboursement limité. Dispositif médical invasif qui, en fonction du caractère nécessaire de son utilisation lors de traitements médicaux et des moyens financiers disponibles, est repris pour un remboursement limité de la valeur U prévue. - Catégorie 3 : Dispositif médical invasif destiné à des applications cliniques limitées. Tout dispositif médical invasif destiné à être mis à la disposition d'un médecin-spécialiste, en vue d'être utilisé dans un environnement clinique humain adéquat pendant une période d'évaluation déterminée et/ou pour une indication déterminée. Il s'agit d'un dispositif médical invasif pour lequel le Conseil technique des implants estime qu'une période d'évaluation est nécessaire.» "A.R " «3. Critères et procédure d'admission 1. La demande d'admission motivée et structurée, pour les dispositifs médicaux invasifs qui ne correspondent pas à un libellé d'une prestation reprise au 1er du présent article et pour les dispositifs médicaux invasifs pour lesquels des listes de produits admis, telles que prévues au 3, 3, 2, sont fixées, est introduite, par lettre recommandée à la poste, au Service des soins de santé de l'institut national d'assurance maladie-invalidité - Secrétariat du Conseil technique des implants - par la firme au nom de laquelle l'admission est sollicitée et qui sera ci-après nommée le demandeur. Cette introduction doit être faite au moyen du formulaire qui peut être obtenu auprès du Service précité et dont la formule d'engagement a été dûment complétée, datée et signée par le demandeur. Le modèle de ce formulaire est fixé par le Comité de l'assurance soins de santé sur avis du Conseil technique des implants. Ce formulaire est accompagné d'un dossier qui, par produit, comporte les éléments et les documents suivants : 1 le certificat CE et la notification du Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions; 2 le prix du dispositif médical invasif; 3 la maquette ou la présentation du dispositif médical invasif soumis à l'admission et sa présentation détaillée; 4 le texte du mode d'emploi tel qu'il figure dans le conditionnement; 5 l'information concernant l'expérience clinique actuelle de ce produit en Belgique. "A.R " "Après réception de la demande d'admission, le Secrétariat du Conseil technique des implants vérifie si le dossier introduit est complet. S'il n'est pas complet, le Secrétariat en informe le demandeur dans un délai raisonnable suivant la réception du dossier en indiquant les renseignements manquants. Dès réception du dossier complet, celui-ci est transmis au Conseil technique des implants. Le Conseil technique est, à tout moment, habilité à demander tout complément d'information qu'il juge utile. ABSyM Bruxelles / FdeT 28 Mise à jour :

29 2. Le Conseil technique des implants émet son avis à l'intention de la Commission de convention fournisseurs d'implant - organismes assureurs. Cette Commission décide de la transmission de cet avis au Comité de l'assurance soins de santé de l'institut national d'assurance maladieinvalidité en vue d'une inscription éventuelle du dispositif médical invasif dans une liste de produits admis. 3. Toute modification relative à un des éléments énumérés au point 1 doit être communiquée sans délai au Service des soins de santé de l'institut national d'assurance maladie-invalidité - Secrétariat du Conseil technique des implants - qui en informe le Conseil technique des implants. Pour les dispositifs médicaux invasifs qui ne sont plus conformes aux dispositions de ce paragraphe, le Conseil technique des implants peut, à tout moment, formuler une proposition motivée de suppression ou de révision et la transmettre à la Commission de convention fournisseurs d'implants - organismes assureurs. Cette Commission décide de la transmission de cette proposition au Comité de l'assurance soins de santé de l'institut national d'assurance maladie-invalidité. 4.CRITERES DE REMBOURSEMENT» "A.R (M.B application )" «1. Pour les dispositifs médicaux invasifs des catégories 1a, 1b, 2a et 2b, à l'exception des prestations mentionnées au 5, un pourcentage à fixer par Nous de l'intervention de la prestation correspondante peut être prévu comme marge de sécurité.» "A.R " «Les dispositifs, dont le prix de vente (à l'hôpital), T.V.A. comprise, excède du pourcentage précité l'intervention pour la prestation correspondante, sont exclus de l'intervention de l'assurance.» "A.R (M.B application )" «Les pourcentages visés au 1 er alinéa sont repris au 6.» "A.R A.R (M.B application ) " 2. Pour les prestations des [ catégories 1a, 1b, 2a et 2b ] reprises au 5, l'intervention doit être considérée comme un montant forfaitaire, aucun montant supplémentaire ne pouvant être porté en compte au bénéficiaire. "A.R " 3. Le Comité de l'assurance soins de santé peut, sur proposition du Conseil technique des implants, dresser des listes de produits admis, telles que prévues au 3, 3, 2, du présent article. " remplacé par A.R (E.V ) Pour les prestations reprises au 6bis, des listes de produits admis sont dressées. Seuls les produits repris dans ces listes entrent en ligne de compte pour une intervention de l'assurance. "A.R " "4. Pour les dispositifs médicaux invasifs de la catégorie 3, le Conseil technique des implants propose les modalités d'évaluation, les critères de remboursement et le montant de l'intervention de l'assurance et transmet sa proposition à la Commission de convention fournisseurs d'implants - organismes assureurs qui, après avis, la soumet pour approbation au Comité de l'assurance." ABSyM Bruxelles / FdeT 29 Mise à jour :

30 REGLES D'APPLICATION 5. Pour les prestations suivantes, l'intervention doit être considérée comme un montant forfaitaire : A. Orthopédie et traumatologie: «Catégorie 1b Matériel de consommation utilisé lors d'interventions arthroscopiques : , , , , , , , , , , , , , , , , »; Catégorie 2a : Matériel de consommation pour cyphoplastie : Catégorie 2b : Matériel de consommation utilisé lors d'interventions arthroscopiques: , , , , , , , , , , , , , , , B. Ophtalmologie : Catégorie 2 a Produits visco-élastiques : , Dispositifs médicaux utilisés en ophtalmologie : , , Catégorie 2 b Dispositifs médicaux : , , , , , , et C. Neurochirurgie Catégorie 2a : Accessoires pour valves d'hydrocéphalie : Stimulation cérébrale profonde ABSyM Bruxelles / FdeT 30 Mise à jour :

31 D. Oto-rhino-laryngologie Catégorie 1b : Matériel de consommation et matériel implantable: , , , , , , , , , , , Catégorie 2a : Filtres pour patients trachéotomisés : Catégorie 2 b Dispositifs médicaux : , , , , , , , , , , , , , , , , et Canules trachéales : , , , E. Urologie et néphrologie Catégorie 1b : Matériel de consommation et matériel implantable : , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , Catégorie 2b : Dispositifs médicaux : , , , , F. Chirurgie abdominale et pathologie du système digestif : Catégorie 1a : , , , ; , , , , , , , , , , , , , , , ; Catégorie 1b : Matériel de consommation et matériel implantable: , , , , , , , , , , , , , , , , , , ABSyM Bruxelles / FdeT 31 Mise à jour :

32 , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , et ; , , , et , ; , , , , et , , , , , , ; Matériel de consommation : , , , , , , , et Catégorie 2a : , , Catégorie 2b : , Sonde de mesure de l'acidité et de l'impédance , «Vidéocapsule » G. Chirurgie thoracique et cardiologie : Catégorie 1a : Matériel utilisé lors de la fixation de la grande veine saphène à l'aorte : Matériel de consommation et matériel implantable : , Catégorie 1b : Matériel de consommation et matériel implantable: , , , , , , , , , , , , , , , , , et , et ; , , , , , , , , , , , , , , et , , ABSyM Bruxelles / FdeT 32 Mise à jour :

33 Catégorie 2 a : , , et Cathéter-électrode : et » Matériel pour auto-transfusion : Dispositif d assistance ventriculaire temporaire : Cathéter à thermodilution : , Cathéter à biopsie : Système de fermeture proximale temporaire pour la réalisation d'une anastomose sur l'aorte sans clampage lors d'un CABG : Matériel d'extraction pour électrodes : , ; Matériel d'électrophysiologie : , , , , ECMO , Catégorie 2 b : H Chirurgie vasculaire: Catégorie 1b : Matériel de consommation et matériel implantable : , , , , , , et Catégorie 2a:" Sondes type Fograty et Cathéters de dilatation: , , et , , , , , , , , Matériel de mesure de la fraction flow reserve: " ABSyM Bruxelles / FdeT 33 Mise à jour :

34 Catégorie 2b : Varices : I. Gynécologie, chirurgie plastique et reconstructive : Catégorie 1b : Matériel de consommation et matériel implantable: , , , , , , , , , , , , , , » Catégorie 2a: Materiel pour les examens diagnostiques invasifs en cas de pathologie mammaire: J. Pneumologie et système respiratoire : Catégorie 1b : , » 6. La marge de sécurité, visée au 4, 1., est fixée à : 50 % pour les prestations : I. Gynécologie, chirurgie plastique et reconstructive o Catégorie 2a : 0 % pour les prestations : C. Neurochirurgie ; , o Catégorie 2a : 40 % pour les prestations : , , , , , , et G. Chirurgie thoracique et cardiologie : o Catégorie 2a : 25 % pour les prestations : et G. Chirurgie thoracique et cardiologie : o Catégorie 2a : ABSyM Bruxelles / FdeT 34 Mise à jour :

35 6bis Une liste, telle que prévue au 3, 3, 2, est prévue pour les prestations suivantes : B. Ophtalmologie : Catégorie 2a : C. Neurochirurgie , , , , , , Catégorie 2a : , , , , , , et F Chirurgie abdominale et pathologie digestive : Catégorie 2b : «Vidéocapsule » G Chirurgie thoracique et cardiologie : Catégorie 2a : , , , et I. Gynécologie, chirurgie plastique et reconstructive : Catégorie 2a : , Les dispositions relatives aux prestations suivantes sont d'application : A. Orthopédie et traumatologie «Catégorie 1b Matériel de consommation utilisé lors d'interventions arthroscopiques : , , , , , , , , , , , , , , , , »; Catégorie 2a : Matériel de consommation pour cyphoplastie : Catégorie 2 b : Matériel de consommation utilisé lors d'interventions arthroscopiques: , , , , , , , ABSyM Bruxelles / FdeT 35 Mise à jour :

36 B. Ophtalmologie : Art. 35 bis , , , , , , , , Catégorie 2 a : Produits visco-élastiques : , , , , , , Dispositifs médicaux utilisés en ophtalmologie : , , Catégorie 2 b : Dispositifs médicaux : C. Neurochirurgie , , , , , , et Catégorie 2a : Accessoires pour valves d'hydrocéphalie : Stimulation cérébrale profonde Electrodes pour localisation d'épilepsie réfractaire : , , , , , , et D. Oto-rhino-laryngologie Catégorie 1b : Matériel de consommation et matériel implantable : , , , , , , , , , , , Catégorie 2a : Filtres pour patients trachéotomisés : Catégorie 2 b : Dispositifs médicaux : , , , , , , , , , , , , , , , , et Canules trachéales : , , , E. Urologie et néphrologie : Catégorie 1b : ABSyM Bruxelles / FdeT 36 Mise à jour :

37 Matériel de consommation et matériel implantable : , , , , , , , , , , et , , , , , , , , , , , , , Catégorie 2b : Dispositifs médicaux : , , , , F. Chirurgie abdominale et pathologie du système digestif : Catégorie 1a : , , , ; , , , , , , , , , , , , , , , ; Catégorie 1b : Matériel de consommation et matériel implantable : , , , , , , , , , , , , , et ; , , , et , ; , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , Matériel de consommation : , , , , , , , et Catégorie 2a : , , Catégorie 2b : , ABSyM Bruxelles / FdeT 37 Mise à jour :

38 Sonde de mesure de l'acidité et de l'impédance , «Vidéocapsule » G. Chirurgie thoracique et cardiologie :» Catégorie 1a : Matériel utilisé lors de la fixation de la grande veine saphène à l'aorte : Matériel de consommation et matériel implantable : , Catégorie 1b : Matériel de consommation et matériel implantable : , , , , , , , , , , , , , , , , , et , et ; , , , , , , , , , , , , , , et , , Catégorie 2 a : , , et , , Cathéter-électrode : et Matériel pour auto-transfusion : Pièces disposables de pompes : Dispositif d assistance ventriculaire temporaire : Cathéter à thermodilution : , Cathéter à biopsie : Système de fermeture proximale temporaire pour la réalisation d'une anastomose sur l'aorte sans clampage lors d'un CABG : Matériel d'extraction pour électrodes : , , Matériel d'électrophysiologie : , , , , ABSyM Bruxelles / FdeT 38 Mise à jour :

39 Dispositif pour déterminer le volume désiré du ventricule gauche : ECMO , Catégorie 2 b : H. Chirurgie vasculaire Catégorie 1b : Matériel de consommation et matériel implantable : Art. 35 bis , , , , , , et Catégorie 2 a : Sondes type Fograty et Cathéters de dilatation : , , et , , , , , , , , Matériel de mesure de la fraction flow réserve : Catégorie 2b : Varices : I. Gynécologie, chirurgie plastique et reconstructive : Catégorie 1b : Matériel de consommation et matériel implantable : , , , , , , , , , , , , , , Catégorie 2 a : ; , et J. Pneumologie et système respiratoire : Catégorie 1b : , ABSyM Bruxelles / FdeT 39 Mise à jour :

40 "A.R A.R A.R En vigueur : " 7 bis. Les prestations , , , , , et et ne peuvent faire l'objet d'une intervention de l'assurance qu'à l'occasion des prestations suivantes : , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , et Pour les prestations , , , , , et et , l'intervention doit être considérée comme un montant forfaitaire. Elle ne peut être remboursée qu'une fois par intervention par œil. "A.R M.B En vigueur : " «7ter. Si, pour une même intervention chirurgicale, deux prestations sont prévues pour le remboursement des dispositifs médicaux utilisés, l'une dans le cas d'une réalisation endoscopique, l'autre dans le cas d'une réalisation par voie ouverte, les deux prestations ne sont dès lors pas cumulables entre elles et la manière dont a été réalisée l'intervention détermine le forfait correspondant qui peut être attesté pour le matériel. Lorsqu'une intervention est commencée par voie endoscopique et est, pendant le même temps opératoire, continuée par voie ouverte, (seule) la prestation relative aux dispositifs médicaux utilisés lors de la réalisation endoscopique peut être attestée.» «A.R E.V » 7quater. Les documents desquels il ressort que les liquides à haute densité visés à la prestation ont été utilisés doivent être conservés dans un dossier et peuvent toujours être demandés par le médecin-conseil.» «A.R E.V » «7quinquies Les prestations , , , , , , et peuvent seulement être remboursées dans un centre conventionné de référence en matière d'épilepsie réfractaire.» "A.R " + A.R application " 8. Pour la prestation , l'intervention forfaitaire de l'assurance ne peut être accordée que lorsque le nombre de journées d'hospitalisation postopératoire à ABSyM Bruxelles / FdeT 40 Mise à jour :

41 compter de la date de l'intervention est de quatre maximum. Aucun montant supplémentaire ne peut être porté en compte au bénéficiaire pour ce matériel, quelle que soit la durée de l'hospitalisation.» "A.R " + A.R application «9. Pour la prestation , l'intervention forfaitaire de l'assurance ne peut être accordée que lorsque le nombre de journées d'hospitalisation postopératoire à compter de la date de l'intervention est de cinq maximum. Aucun montant supplémentaire ne peut être porté en compte au bénéficiaire pour ce matériel, quelle que soit la durée de l'hospitalisation." "A.R Remplacé par A.R (M.B en vigueur : ) " «9bis. La prestation ne peut être remboursée que maximum trois fois par an.» "A.R " + A.R (M.B ) E.V " 10. Le montant de l'intervention de l'assurance pour la prestation est fixé par le Collège des médecins-directeurs sur base d'une demande introduite par l'intermédiaire de l'organisme assureur et étayée par un rapport médical détaillé précisant la nature, le type, le nombre et le prix (copie de la facture d'achat) du matériel disposable utilisé. La prestation n'est remboursée qu'en cas de choc cardiogénique isolé aigu, résistant à une thérapie conservatrice maximale et au ballon de contrepulsion intra-aortique et/ou après cardiotomie avec impossibilité de déconnecter le patient d'une pompe de circulation extracorporelle. "A.R M.B En vigueur : " «10bis. La prestation n'est remboursée que dans les hôpitaux disposant d'un programme de soins "pathologie cardiaque" T (transplantation cardiaque et transplantation coeur-poumon) tel que décrit à l'article 2bis, 1, 5, de l'arrêté royal du 15 février 1999 fixant la liste des programmes de soins, visée à l'article 9ter de la loi sur les hôpitaux, coordonnée le 7 août 1987 et indiquant les articles de la loi sur les hôpitaux applicables à ceux-ci. ABSyM Bruxelles / FdeT 41 Mise à jour :

42 10ter. Selon le matériel utilisé, les prestations , et peuvent être cumulées. La prestation ne peut être portée en compte que si, en plus des greffes artérielles (a. mamaria), des greffes veineuses (v. saphène) sont également utilisées.» "A.R M.B En vigueur : " «10quater Le terme "cell-saving" de la prestation représente la procédure par laquelle le sang perdu est, lors de l'aspiration, immédiatement mélangé à un anticoagulant et est ensuite filtré dans un réservoir. De ce réservoir, le sang est amené par une pompe dans une centrifugeuse où les cellules sont séparées du plasma. Le plasma résiduel entre les cellules est alors éliminé par rinçage et la masse cellulaire peut ensuite être rendue au patient en utilisant ou non un filtre.» «A.R M.B En vigueur : » «La prestation peut seulement être attestée une fois par intervention.» "A.R M.B En vigueur : " «10quinquies. La prestation ne peut être portée en compte qu'une fois par intervention. 10sexies. La prestation ne peut être portée en compte qu'une fois par intervention.» "A.R M.B En vigueur : " «10 septies Les prestations et ne peuvent être remboursées qu'une fois par intervention. Ces prestations doivent être considérées comme un forfait qui vaut pour une même période continue d'entraînement électro-systolique du cœur.» «A.R application » «10 octies «Les prestations , , , et ne sont remboursées que dans une institution de soins qui dispose de l'agrément accordé par l'autorité compétente pour le programme de soins ABSyM Bruxelles / FdeT 42 Mise à jour :

43 "pathologie cardiaque" E. La prestations n'est remboursée que dans une institution de soins qui dispose également du programme partiel B3 du programme de soins "pathologie cardiaque" B. Le formulaire d'enregistrement standardisé (clinical data report), dûment complété, dont le modèle a été approuvé par le Comité de l'assurance soins de santé, sur proposition du Conseil technique des implants, est transmis par le médecinspécialiste au «Belgian Working Group on Cardiac Pacing and Electrophysiology (BWGCPE)» pour peer-review. Les modalités selon lesquelles ces données sont transmises au BWGCPE sont établies par le BWGCPE, le Conseil technique des implants et le Service des Soins de Santé. Le BWGCPE transmet annuellement les résultats du peer review, basé sur les données collectées, au Conseil technique des implants. La nature de ces résultats est établie par le Conseil technique des implants. Un peer review sur base des données collectées peut de plus être demandé par le Conseil technique des implants. Le médecin-conseil peut en tous temps examiner sur demande le dossier médical afin de contrôler la nature de l'ablation. Les prestations tiennent compte de la réutilisation des cathéters en conformité avec les guidelines de Good Clinical Practice, établies et communiquées par le BWGCPE au Conseil technique des implants. Ces guidelines sont reprises sur le site web de l'inami ( «A.R A.R E.V » «10 novies «Les prestations et ne peuvent être remboursées attestées qu'une seule fois par hospitalisation.» "A.R " : texte remplacé par A.R application Le montant de l'intervention de l'assurance pour la prestation est fixé par le Collège des médecins-directeurs sur base d'une demande introduite par l'intermédiaire de l'organisme assureur, accompagnée d'un rapport du médecin qui a effectué la prestation et d'un relevé détaillé du(des) cathéter(s) utilisé(s) (type et prix). «A.R application » «11bis. Pour la prestation , un formulaire relatif à la pose de l'indication et au matériel utilisé doit être complété et signé par deux médecins spécialistes, un en radiologie ou chirurgie vasculaire et un en cardiologie ou médecine interne ou neurologie ou radiologie ou chirurgie vasculaire. Ces deux médecins spécialistes doivent avoir une spécialité différente et travailler dans le même centre. Les deux médecins prennent conjointement la responsabilité de la pose de l'indication. Ce formulaire doit toujours être conservé avec la prescription dans le dossier et doit être envoyé au médecin-conseil si celui-ci le demande. ABSyM Bruxelles / FdeT 43 Mise à jour :

44 Le modèle de ce formulaire est établi par le Comité de l'assurance soins de santé sur proposition du Conseil technique des implants.» "A.R " : texte remplacé par A.R application " 12. Le montant de l'intervention de l'assurance pour la prestation est fixé par le Collège des médecins-directeurs sur base d'une demande introduite auprès de l'organisme assureur, accompagnée d'un rapport médical détaillé rédigé par le médecin qui a effectué la prestation La demande d'intervention indique le type de matériel utilisé et comporte, outre une copie de la prescription médicale, une copie de la facture du fabricant ou de l'importateur à l'hôpital.» "A.R A.R E.V " " 12 bis. Le matériel utilisé lors de la prestation , n'entre en ligne de compte pour une intervention de l'assurance que pour les patients en ambulatoire et s'il est utilisé dans une des indications suivantes : - microcalcifications groupées; - densités asymétriques; - distorsions architecturales; - images stellaires d'origine incertaine; - densités nodulaires d'un diamètre inférieur ou égal à 1 cm; - lésions solides d'un diamètre inférieur ou égal à 1 cm; - lésions prépectorales ou sous-cutanées supérieures à 1 cm; - lésions démontrées par mammograhie avec forte présomption d'adénome fibreux. Les indications, l'évaluation clinique et les résultats de l'examen histologique doivent être mentionnés dans un dossier qui peut toujours être demandé par le médecinconseil.» "A.R » + remplacé par «A.R (M.B ) E.V » " 12.ter «Pour les prestations et , l'intervention doit être considérée comme un montant forfaitaire. Elle ne peut être remboursée qu'une fois par hospitalisation. Les prestations et ne sont remboursées que dans une institution de soins qui dispose de l'agrément accordé par l'autorité compétente pour les programmes B2 et B3 du programme de soins «pathologie cardiaque». " A.R A.R E.V » Afin d'entrer en ligne de compte pour le remboursement de ces prestations, le centre doit se faire connaître auprès du Service des Soins de Santé au moyen d'un formulaire standard. Le Comité de l'assurance Soins de Santé établit ce formulaire sur base d'une proposition du Conseil technique des implants. Afin d'entrer en ligne de compte pour le remboursement de ces prestations, l'établissement hospitalier doit se faire connaître auprès du Service des Soins de Santé au moyen d'un formulaire standard. Chaque établissement hospitalier communique également via ce formulaire ABSyM Bruxelles / FdeT 44 Mise à jour :

45 standard le nom du médecin spécialiste en cardiologie qui a été désigné comme responsable pour la cardiologie interventionnelle (et son remplaçant en cas d'absence). Par établissement hospitalier, un seul médecin spécialiste en cardiologie peut être désigné comme responsable pour la cardiologie interventionnelle. Le Comité de l'assurance Soins de Santé établit ce formulaire sur base d'une proposition du Conseil technique des implants.» Le formulaire d'enregistrement standardisé (clinical data report), dûment complété, du matériel de dilatation et des tuteurs coronaires est transmis par le médecinspécialiste implanteur pour notification au médecin conseil de l'organisme assureur et est transmis au «Belgian Working Group on Interventional Cardiology». Les modalités à respecter dans le cadre de cette procédure sont établies par le «Belgian Working Group on Interventional Cardiology», le Conseil Technique des Implants et le Comité de l'assurance soins de santé. Le modèle de ce formulaire est approuvé par le Comité de l'assurance soins de santé, sur proposition du Conseil technique des implants. Le formulaire d'enregistrement standardisé (clinical data report), dûment complété, du matériel de dilatation et des tuteurs coronaires est signé par le cardiologue responsable pour la cardiologie interventionnelle (ou son remplaçant en cas d'absence) et transmis pour notification au médecin conseil de l'organisme assureur et au «Belgian Working Group on Interventional Cardiology». Les modalités à respecter dans le cadre de cette procédure sont établies par le «Belgian Working Group on Interventional Cardiology», le Conseil technique des Implants et le Service des soins de santé..» "A.R » + remplacé par «A.R (M.B ) E.V » Pour la prestation , le formulaire d'enregistrement standardisé n'est pas exigé. Une évaluation annuelle via «peer review» en collaboration avec le «Belgian Working Group on Interventional Cardiology» est prévue, avec rapport au Conseil technique des implants et à la Commission de convention fournisseurs d'implants - organismes assureurs.». "A.R " " 13. En attendant que la valeur relative et la marge de sécurité visée au 4, 1, d'une prestation de l'article 35 bis soient fixées, les dispositions de la prestation correspondante de l'article 28, 1 à 7, d'application avant le 1er janvier 2000, restent d'application." "A.R M.B en vigueur : " " 14. La prestation ne peut être portée en compte qu'une fois par hospitalisation et ne peut faire l'objet d'une intervention de l'assurance que si le matériel est utilisé dans le cadre d'une des indications suivantes : A. Fractures tassement ostéoporotiques «single level» ou «multi-level», et inférieures à T5, sans compression neurologique et sans signe de déficit neurologique, pour autant qu'il soit satisfait aux conditions suivantes : a) douleurs persistantes de plus de 8 semaines liées à la fracture et pour lesquelles le traitement médicamenteux de la douleur - administré pendant 8 semaines au minimum - a soit échoué, soit donné lieu à des effets secondaires très gênants; la situation est décrite dans un rapport rédigé par le médecin ayant pris en charge le traitement de la douleur; l'intervention doit cependant avoir lieu durant une période de 4 mois après que la ABSyM Bruxelles / FdeT 45 Mise à jour :

46 première constatation objective de la fracture tassement a été établie à moins qu'une progression de la fracture n'ait été démontrée; b) la perte de hauteur se situe entre 20 % et 60 %; c) le mur dorsal est maintenu; d) présence d'un oedème osseux; e) les fractures sont, selon la classification AO, de type A1.1, A1.2, A1.3 ou A2.3.; f) chez un homme : - soit un T-score, calculé par rapport à une population de référence masculine, < -2.5 au niveau de la colonne lombaire (L1-L4 ou L2-L4) lors d'un examen réalisé par la technique de l'absorptiométrie radiologique à double énergie. - soit un T-score, calculé par rapport à une population de référence masculine, < -1 au niveau de la hanche (zone totale ou zone propre du col) lors d'un examen réalisé par la technique de l'absorptiométrie radiologique à double énergie.; g) chez une femme avec une ostéoporose induite par des glucocorticoïdes, qui est traitée de longue durée (plus de 3 mois) avec une dose orale journalière de 7,5 mg de prednisone ou équivalent, administrée dans le cadre d'une indication scientifique reconnue : - soit la patiente doit être ménopausée sans substitution hormonale; - soit la patiente doit présenter un T-score, calculé par rapport à une population de référence féminine, < -1.5 mesuré au niveau de la colonne lombaire (L1-L4 ou L2-L4) ou de la hanche (zone totale ou zone propre du col) lors d'un examen réalisé par la technique de l'absorptiométrie radiologique à double énergie; h) chez une femme ménopausée : soit un T-score, calculé par rapport à une population de référence féminine, < -2.5 au niveau de la colonne lombaire (L1-L4 ou L2-L4) ou de la hanche (zone totale ou zone propre du col) lors d'un examen réalisé par la technique de l'absorptiométrie radiologique à double énergie. B. Fractures tassement causée par un myélome multiple de Kahler, sans compression neurologique et sans signes de déficit neurologique, pour autant qu'il soit satisfait aux conditions suivantes : a) douleurs persistantes de plus de 6 semaines liées à la fracture et pour lesquelles le traitement médicamenteux de la douleur - administré pendant 6 semaines au minimum - a soit échoué, soit donné lieu à des effets secondaires très gênants; la situation est décrite dans un rapport rédigé par le médecin ayant pris en charge le traitement de la douleur; b) le mur dorsal est maintenu; c) présence d'un œdème osseux; d) les fractures sont, selon la classification AO, de type A1.1, A1.2, A1.3 ou A2.3. Dans les deux cas, le diagnostic est posé sur la base des examens suivants : - et RX face et profil - et IRM ou en cas de contre-indication, un CT-scan - et une scintigraphie osseuse sans SPECT Et en cas de fractures tassement ostéoporotiques, un DEXA-scan. Les documents desquels il ressort qu'il est satisfait aux indications susmentionnées, doivent être conservés dans un dossier et doivent être envoyés au médecin-conseil si celui-ci/celle-ci les demande.» ABSyM Bruxelles / FdeT 46 Mise à jour :

47 "A.R (M.B ) E.V » " 15. «La prestation doit être prescrite par un médecin spécialiste en chirurgie générale, stomatologie, oto-rhino-laryngologie ou pédiatrie. La dotation pour la prestation est de 90 filtres et ne peut être remboursée que cinq fois par année calendrier. La prestation ne peut être cumulée avec les prestations , , , , , Le médecin-conseil est compétent en matière d'octroi d'un accord pour les cas qui dérogent au quota fixé moyennant la présentation d'un rapport motivé, rédigé par un médecin spécialiste appartenant aux catégories précitées.» "A.R (M.B ) E.V » " 16. La prestation ne peut être facturée qu'une seule fois par patient.» ABSyM Bruxelles / FdeT 47 Mise à jour :