1. Contexte d étude. THOR sàrl A l'attention de M. Jean-Roger BADEY 325, rue des Balmes Salaise-sur-Sanne

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "1. Contexte d étude. THOR sàrl A l'attention de M. Jean-Roger BADEY 325, rue des Balmes Salaise-sur-Sanne"

Transcription

1 Tauw France 4 Rue Victor Lagrange Lyon T F E info@tauw.fr Traité par Antoine CARBONNE Téléphone a.carbonne@tauw.fr THOR sàrl A l'attention de M. Jean-Roger BADEY 325, rue des Balmes Salaise-sur-Sanne Date 27 septembre 2016 Votre référence Objet Site THOR sàrl à Salaise-sur-Sanne mise à jour de la note technique relative à la gestion des eaux pluviales 1. Contexte d étude Dans le cadre du projet d acquisition d une parcelle de terrain limitrophe à son site d exploitation, et de l implantation d une nouvelle zone d activité, la société Thor sàrl a mandaté le bureau d études Tauw France pour la réalisation d un Dossier de Demande d Autorisation d Exploiter (DDAE). Suite aux divers échanges effectués avec l autorité compétente (DREAL), il est demandé à Thor sàrl d intégrer au DDAE les données techniques justifiant la gestion raisonnée des eaux pluviales dans son projet d aménagement. Suite à cette demande, Thor sàrl a mandaté Tauw France pour la production d une note technique relative à la gestion des eaux pluviales pour l aménagement projeté, ceci sur la base : du volume de rétention actuellement disponible (bassin d un volume total de 1330 m 3 ) ; des données surfaciques du projet d aménagement les plus récentes ( du 08/10/2015) ; d une pluie de période de retour trentennale (30 ans) ; d un rejet complet des eaux pluviales au réseau local (pas de dispositif d infiltration). En première approche, il a été convenu, sur la base des données techniques précitées, de fournir une estimation du débit de fuite minimal (rejet au réseau local) requis pour garantir pour une gestion optimale de l épisode pluvieux considéré en conservant telles quelles les installations actuelles. Une première note décrivant les méthodes, résultats et conclusions des travaux réalisés dans le cadre de cette mission a été publiée par Tauw France le 30 octobre 2015 (N V02). Les conclusions de cette note technique indiquent qu un débit de fuite de 101 l/s convient pour gérer de manière optimale les eaux pluviales du projet d aménagement avec les installations existantes. Tauw France, établie à Dijon, Douai, Lyon et Paris, est une filiale de Tauw group répresenté en Allemagne, Belgique, Espagne, France, Italie et aux Pays-Bas. RCS Dijon 94 B 453 Code APE 7112B

2 Page 3 de 15 Courant 2016, des modifications ont été apportées au projet d aménagement, avec notamment la mise en place d un nouveau parking pour employés et visiteurs, localisé en partie est du site au droit de la partie administrative (hors zone de production). Par souci de gestion raisonnée des eaux pluviales sur son site, la société THOR souhaite que les eaux de ruissellement s écoulant dans la zone du futur parking soient entièrement gérées à la parcelle, c està-dire infiltrées sur place. A ce titre, des essais d infiltration ont été réalisés sur site courant juin La présente note complémentaire présente : - la méthodologie et les résultats des essais d infiltration réalisés ; - le type et les dimensions des ouvrages d infiltration nécessaires pour infiltrer la totalité des eaux pluviales d un évènement trentennal sur la zone concernée ; - le nouveau débit de fuite minimal requis pour gérer les eaux de ruissellement du reste du site en conservant les installations existantes.

3 Page 4 de Définition des bassins versants 2.1 A l échelle du site En première approche, le périmètre du site à l étude a été défini sur la base du plan de masse n E daté du 01/07/2016 et présentant notamment : les parcelles actuellement occupées par la société Thor sàrl ; la parcelle destinée à accueillir dans le futur l extension des activités industrielles de Thor sàrl ; le futur parking pour employés/visiteurs. Le site à l étude présente une altitude moyenne de 154 m NGF, avec une légère déclivité orientée du nord-est (+/- 155 m NGF) vers le sud-ouest (+/- 153 m NGF). Compte-tenu de la présence en limites du site au nord de la route départementale 51 et à l est de la rue des Balmes, il a été considéré que le bassin versant total recevant les eaux de pluie au droit du site est contenu à l intérieur des limites administratives du projet d aménagement (site existant + parcelle d extension), d une surface totale de m² (le détail des types de surface est fourni par la suite). 2.2 A l échelle du futur parking pour employés/visiteurs Le périmètre du bassin versant interceptant les eaux de ruissellement qui seront infiltrées au droit du futur parking, illustré dans la figure en page suivante, a été défini en considérant : les aménagements anthropiques actuels et futurs en bordure sud et ouest de la parcelle concernée (voies d accès internes au site, rue des Balmes) ; dans la mesure du possible, une zone «tampon» entre la parcelle concernée et les voies de circulation empruntées par des convois de produits chimiques, localisées en bordure nord et ouest de la parcelle.

4 Page 5 de 15 Figure 1: périmètre du bassin versant interceptant les eaux de ruissellement infiltrées au droit du futur parking

5 Page 6 de Détermination du potentiel d infiltration des eaux au droit de la zone du futur parking employés/visiteurs Afin de dimensionner le ou les ouvrage(s) de gestion des eaux pluviales, deux tests d infiltration des eaux par la méthode des essais Nasberg ont été réalisés dans le sol au droit du sondage NAS1, réalisés au droit ou à proximité de la localisation prévisionnelle du(des) ouvrage(s) projeté(s). Les essais Nasberg ont été réalisés par la société FONDASOL. Les résultats des essais est présenté dans le tableau ci-après et donne la perméabilité (K) des sols aux profondeurs données. Tab 3-1 Résultats des essais d infiltration des eaux Sondage NAS1 Profondeur (m) Débit d injection (m 3 /s) 2.1 x x 10-5 Nature des terrains Perméabilité Km (m/s) à la montée Limons Graviers sableux 5.0 x x 10-5 Au droit des limons observés entre 0.2 et 5.5 m, la perméabilité du sol est de l ordre de 5.0 x 10-6 m/s. Elle est plus élevée dans les alluvions graveleuses sous-jacentes (4.0 x 10-5 m/s). Compte tenu de ces résultats, la perméabilité des sols mesurée en profondeur sur le site (au-delà de 6 m) peut être considérée comme plus favorable à l infiltration des eaux pluviales. Par retour d expérience, on considère en effet que les sols dont la conductivité hydraulique (à saturation) est supérieure à 10-6 m/s peuvent, a priori, être envisagés pour un système d'infiltration. Toutefois, il est préconisé comme limite basse opérationnelle la valeur de m/s pour la conductivité hydraulique (équivalente à l infiltration d une lame d eau d environ 70 mm/h). La perméabilité mesurée au droit des alluvions est de l ordre de cette limite basse.

6 Page 7 de 15 Dans la suite de l étude, et sur la base des documents transmis par courriel le 31/08/2016 par le cabinet d architecture EAD, il sera donc considéré, pour la zone du futur parking, les options de gestion des eaux pluviales suivantes : option n 1 : un système d ouvrages regroupant deux noues d infiltration et des espaces de stationnement de type «evergreen» ; option n 2 : l option n 1 complétée par un réseau de puits d infiltration.

7 Page 8 de Caractérisation d un épisode pluvieux trentennal local 4.1 Données pluviométriques locales Il existe pour chaque événement pluvieux une période de retour à laquelle on associe une force pluviométrique. Plus la période de retour est longue, plus l événement pluvieux associé est rare et donc plus la pluie est forte et la quantité de précipitations importante. Dans le cas du site de Thor sàrl, qui est inscrit dans une zone à caractère industriel, et conformément au guide régional de Rhône-Alpes relatif à la gestion des eaux pluviales s appuyant sur les prescriptions de la norme Européenne NF EN 752, il a été convenu avec l autorité compétente de prendre en considération une pluie de période de retour trentennale (30 ans). Statistiquement, la hauteur de précipitations est reliée à sa durée par les coefficients de Montana, propres à chaque région et à chaque période de retour : dans lesquelles : h a t (1 b h : hauteur des précipitations (en mm) ; a et b : coefficients de Montana ; t : durée de l'épisode pluvieux (en min). La fiche statistique des coefficients de Montana, produite par le SIGEARPE (schéma directeur d aménagement de 2004) pour la station météorologique de Marsaz (26) est présentée ci-dessous. La commune de Marsaz est localisée à environ 25 km au sud-est du site. Tab 4-1 Coefficients de Montana pour la station météorologique de Marsaz (26)

8 Page 9 de 15 Pour une période de retour trentennale (30 ans), il a été estimé les coefficients de Montana suivant (15 à 360 mn) : a = et b = Calcul des hauteurs de pluie pour la période de retour considérée (30 ans) Le tableau suivant présente les hauteurs de pluie (calculées à partir des coefficients de Montana de la station de Marsaz) pour des événements pluviaux de durées comprises entre 6 et 1440 minutes. Tab 4-2 Hauteur de pluie pour une durée définie Période de retour 30 ans Durée t h i i min heure mm mm/h (mm/min) 6 0, , ,

9 Page 10 de Dimensionnement des ouvrages d infiltration des eaux pluviales au droit de la zone du futur parking employés/visiteurs 5.1 Détermination des valeurs fondamentales nécessaires au dimensionnement Les valeurs nécessaires au dimensionnement sont : valeur de la surface active du bassin versant considéré, après aménagement : Sa valeur du débit d infiltration pour le(s) ouvrage(s) d infiltration : Qi 5.2 Calcul des surfaces actives D après les données fournies par EAD Architectes et les limites fixées pour le bassin versant, la surface du bassin versant est d environ m² et se décomposera comme suit : m² de voirie et parkings hors «evergreen» (béton désactivé, enrobé et stabilisé 1 ) ; 875 m² de parkings infiltrants en «evergreen» ; 142 m² de bassin (fil d eau en bordure ouest du bassin versant) ; 116 m² de noues infiltrantes ; m² d'espaces verts. Ces surfaces sont illustrées dans la figure suivante : Figure 2: détail des surfaces 1 Par sécurité, les espaces de stationnement en stabilisé seront considérés au même titre que les surfaces en enrobé

10 Page 11 de 15 A chaque type de surface est appliqué un coefficient de ruissellement qui se définit comme le rapport entre le débit maximal observé à l exutoire et le débit théorique lié à la précipitation sur le bassin versant considéré. Le calcul de la surface active du bassin versant, Sa (correspondant à la surface équivalente pour un coefficient de ruissellement de 100 %), se fait comme suit : Tab 5-1 Calcul des surfaces actives du bassin versant Types de surface Superficie (m²) Coefficient de Surfaces actives ruissellement m² ha Voirie Parkings infiltrants «evergreen» Fil d eau Noues infiltrantes Espaces verts Surface totale La surface active Sa du bassin versant considéré est donc de : Sa = m² = 0,28 ha Note : dans le cas d une hauteur de précipitation inférieure à 10 cm, la surface active sera réduite à : Sa = m² = 0,27 ha 5.3 Valeur du débit d infiltration pour les ouvrages considérés (Qi en l/s) Dans le cas d un rejet direct au milieu naturel par infiltration, le débit de fuite à prendre en compte est le débit d infiltration des eaux pluviales. Il est calculé en multipliant la surface d infiltration par la capacité d adsorption des sols (déterminés par l essai Nasberg), en incluant pour le fond de la noue l effet du colmatage par la prise en compte d un coefficient de sécurité de 10-0,5. Ce débit est donc calculé par la formule : Q i K S bas 10 0,5 Compte tenu des données précédentes, il sera considéré, pour l option n 1, les ouvrages d infiltration suivants : 2 Le réservoir du fil d eau sera conçu pour conserver une hauteur de 10 cm entre le miroir d eau et la canalisation de tropplein. Dans le cas d une hauteur de précipitation inférieure à 10 cm, les eaux pluviales seront conservées dans la structure (coefficient égal à 0). Au-delà, il sera considéré que la totalité des eaux pluviales tombant dans le fil d eau sera déversée par débordement dans le réseau EP interne dédié au bassin versant du parking (coefficient égal à 1).

11 Page 12 de 15 noues : une largeur au miroir d eau de 2,0 à 2,5 m, une hauteur d eau maximale disponible de 0,7 m et une longueur totale cumulée de 50 m, pour un volume total d environ 41 m 3. La surface d infiltration totale sera égale à 116 m² ; parkings «evergreen» : une surface d infiltration totale de 875 m², une hauteur d eau moyenne disponible de 0.4 m et une porosité de 30%, pour un volume utile de 105 m 3. Le débit d infiltration considéré est donc de : Qi = 5 x10-6 x 991 x 10-0,5 = 1.57 x10-3 m 3 /s = 1.57 l/s Détermination du volume de régulation nécessaire Le volume ruisselé doit être entièrement infiltré. Le volume ruisselé Vr (m 3 ) = 10 x Sa x i x t Avec Sa : Surface active exprimée en ha I : intensité moyenne de la pluie à t en mm/min t : durée de la pluie en min L intensité suit la loi de Montana, alors : Le volume ruisselé Vr (m 3 ) = 10 x Sa x a x t (1-b) = 10 x Sa x h Avec h : Hauteur précipitée en mm Le volume évacué par le débit d infiltration est : Vi = Qi(l/s) x t(min) x 60/1000 Avec Qi : Débit d infiltration en l/s Le volume à stocker Vs pour une durée de pluie définie est approché en soustrayant le volume infiltré (Vi) au volume ruisselé (VR). Les résultats de calculs de Vs pour la mise en place des ouvrages considérés dans l option n 1 sont présentés dans le tableau ci-après. Tab 5-2 Volume du stockage pour une durée de pluie - Période de retour de 30 ans t h i Vr Vi Vs min heure mm mm/h m 3 m 3 m Dans le cas présent, étant donné le débit d infiltration calculé, la surface active du bassin versant n 1 et la pluviométrie locale, le volume de stockage utile prévu dans le cas de l option n 1 (146 m 3 ) ne

12 Page 13 de 15 permet pas de contenir la totalité du volume maximum d eaux à stocker calculé pour une pluie de 2 heures (durée de pluie considérée pour le bassin versant du site entier, cf. note technique N V02), avec une période de retour de trente ans. Ainsi, le choix de l option n 2 apparait nécessaire pour une gestion raisonnée des eaux pluviales au droit de la zone du futur parking. L installation d un puits d infiltration d un volume de minimal de = 11 m 3 à l aval des parkings infiltrants et des noues d infiltration sera suffisante pour gérer le volume d eaux pluviales excédentaire. Les dimensions du puits d infiltration pourront être les suivantes : profondeur de 8 m (hauteur d infiltration de 2 m) ; largeur intérieure de 1,4 m.

13 Page 14 de Mise à jour du débit de fuite minimal requis pour le bassin versant principal 4.1 Mise à jour des surfaces actives D après les données fournies par Thor sàrl et les limites fixées pour le bassin versant du site total, la surface du bassin versant ôtée de la surface du futur parking visiteur/employé est de m² et se décomposera comme suit : m² de voirie (enrobé + stabilisé) ; m² de toiture sèche ; 956 m² de bassin technique ; 497 m² de bassin paysager ; m² d'espaces verts. La surface active du bassin versant, Sa est détaillée dans le tableau suivant : Tab 6-1 Calcul des surfaces actives du bassin versant Types de surface Superficie (m²) Coefficient de Surfaces actives ruissellement m² ha Voirie (enrobé + stabilisé) , Toiture sèche , Bassin technique Bassin paysager Espaces verts , Surface totale La surface active Sa du bassin versant considéré est donc de : Sa = m² = 3,28 ha 4.2 Détermination du débit de fuite requis Le volume à stocker Vs pour une durée de pluie définie est approché en soustrayant le volume évacué (Vf) au volume ruisselé (VR). Sur le site de Thor sàrl, ce volume ne devra pas dépasser le volume de rétention disponible existant, égal à 1330 m 3. Après plusieurs itérations de calcul, il a été estimé que pour gérer une pluie trentennale avec les installations existantes, un débit de fuite égal à environ 98 l/s sera nécessaire. Le détail des résultats des volumes calculés est présenté dans le tableau suivant. 3 Même principe que pour le fil d eau

14 Page 15 de 15 Tab 6-2 Volume à stocker pour une durée de pluie entre 6 min et 24 heures - période de retour de 30 ans débit de fuite de 101 l/s t h i Vr Vf Vs min heure mm mm/h m 3 m 3 m , ,30 35,28 694, , ,70 88,20 909, , ,60 176, , , ,90 352, , , ,69 705, , , , , ,50 On remarque que pour des durées de pluies comprises entre 6 min et 24 heures, le maximum du volume de pluie à stocker est encore atteint pour une durée de pluie d environ 2 heures. Antoine CARBONNE Ingénieur d études

Commune de la Tène Viabilisation de la zone du casino

Commune de la Tène Viabilisation de la zone du casino Commune de la Tène Viabilisation de la zone du casino RAPPORT TECHNIQUE Evacuation des eaux et alimentation en eau potable Dossier 10N026 Version 001 26 novembre 2010 RWB Holding SA Aménagement du territoire

Plus en détail

GESTION ET ASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES Q-BIC PLUS CONNECT TO BETTER Q-BIC PLUS 1. #LesRèglesOntChangé CONNECT TO BETTER CONNECT TO BETTER

GESTION ET ASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES Q-BIC PLUS CONNECT TO BETTER Q-BIC PLUS 1. #LesRèglesOntChangé CONNECT TO BETTER CONNECT TO BETTER GESTION ET ASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES Q-BIC PLUS #LesRèglesOntChangé Q-BIC PLUS 1 LES NOUVELLES RÈGLES DE LA GESTION DES EAUX PLUVIALES COMMENCENT ICI Wavin Q-Bic Plus, nouveau système de rétention/infiltration

Plus en détail

Sommaire INTRODUCTION... 2. 1/ Le contexte général de la commune...3. 2/ L état des réseaux...3. 3/ Le diagnostic des ouvrages d épuration...

Sommaire INTRODUCTION... 2. 1/ Le contexte général de la commune...3. 2/ L état des réseaux...3. 3/ Le diagnostic des ouvrages d épuration... 1 Sommaire INTRODUCTION... 2 1/ Le contexte général de la commune...3 2/ L état des réseaux...3 3/ Le diagnostic des ouvrages d épuration...3 4/ Les solutions retenues par la commune...5 CONCLUSION Carte

Plus en détail

Comment valoriser sa toiture plate en milieu urbain

Comment valoriser sa toiture plate en milieu urbain Séminaire Bâtiment Durable : Comment valoriser sa toiture plate en milieu urbain 27/03/2015 Bruxelles Environnement Comment valoriser les eaux pluviales grâce à sa toiture? Maggy Hovertin MATRIciel Objectifs

Plus en détail

M. GUILLAUME ^ Alimentation en eau potable /} ( de la Ville de Metz Implantation de nouvelles stations de pompage dans la région de La Maxe-Thur;y

M. GUILLAUME ^ Alimentation en eau potable /} ( de la Ville de Metz Implantation de nouvelles stations de pompage dans la région de La Maxe-Thur;y M. GUILLAUME ^ Alimentation en eau potable /} ( de la Ville de Metz Implantation de nouvelles stations de pompage dans la région de La Maxe-Thur;y 15 Octobre 1954 BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES GEOPHYSIQUES

Plus en détail

Dossier de presse. 18 février 2014 Beauvais

Dossier de presse. 18 février 2014 Beauvais Dossier de presse Pose de la Première Pierre de l immeuble de bureaux de la Direction Régionale Picardie de Quille Construction 18 février 2014 Beauvais 1 Communiqué de presse Pose de la Première Pierre

Plus en détail

Guide d entretien. de votre assainissement non collectif

Guide d entretien. de votre assainissement non collectif juillet 2009 Guide d entretien de votre assainissement non collectif Votre système d assainissement n est pas raccordé au «tout à l égout». Il est dit «non-collectif», «autonome» ou encore «individuel».

Plus en détail

Etude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013

Etude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013 Etude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013 Zones d étude et problématiques Quartiers concernés par l étude 1. Centre ville 2. Schneider Quartier

Plus en détail

APPROCHES SIMPLIFIÉES POUR L ÉVALUATION DES PARAMÈTRES DE CONCEPTION POUR LES BASSINS DE FAIBLES DIMENSIONS. Gilles Rivard, ing. M. Sc.

APPROCHES SIMPLIFIÉES POUR L ÉVALUATION DES PARAMÈTRES DE CONCEPTION POUR LES BASSINS DE FAIBLES DIMENSIONS. Gilles Rivard, ing. M. Sc. APPROCHES SIMPLIFIÉES POUR L ÉVALUATION DES PARAMÈTRES DE CONCEPTION POUR LES BASSINS DE FAIBLES DIMENSIONS Gilles Rivard, ing. M. Sc. Québec 15 mars 2012 PRÉSENTATION Particularités des petits bassins

Plus en détail

Les techniques alternatives dans la gestion des eaux pluviales. Jean Yves VIAU Directeur Opérationnel

Les techniques alternatives dans la gestion des eaux pluviales. Jean Yves VIAU Directeur Opérationnel Les techniques alternatives dans la gestion des eaux pluviales Jean Yves VIAU Directeur Opérationnel Plan de présentation Présentation Saint Dizier environnement Les techniques alternatives La maîtrise

Plus en détail

Systèmes de stockage simples à installer et économiques

Systèmes de stockage simples à installer et économiques Systèmes de stockage simples à installer et économiques Parallèlement à l accroissement et à l ampleur des événements pluviométriques, l accélération et l augmentation des débits de pointe accentuent de

Plus en détail

Le bac à graisses PRETRAITEMENT. Schéma de principe. Volume du bac à graisses. Pose

Le bac à graisses PRETRAITEMENT. Schéma de principe. Volume du bac à graisses. Pose Le bac à graisses Schéma de principe Lorsqu on a une longueur de canalisation importante entre la sortie des eaux de cuisine et la fosse septique toutes eaux, il est fortement conseillé d intercaler un

Plus en détail

Protection de la ressource et Métiers de l Automobile. Intervention du 12 octobre 2009

Protection de la ressource et Métiers de l Automobile. Intervention du 12 octobre 2009 Protection de la ressource et Métiers de l Automobile Intervention du 12 octobre 2009 Intervention 1. Le CNPA et le Défi de l Environnement 2. Environnement et Métiers de l Automobile 3. Le parcours du

Plus en détail

Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact

Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact Article R. 122-3 du code de l environnement N 14734*02 Ministère chargé de l'environnement Ce formulaire n est pas applicable

Plus en détail

LA GESTION DES EVENEMENTS PLUVIEUX

LA GESTION DES EVENEMENTS PLUVIEUX SMART WATER NETWORKS LA GESTION DES EVENEMENTS PLUVIEUX Les défis posés au gestionnaire du système d assainissement La sécurité des biens et des personnes Anticiper et limiter les risques de débordements

Plus en détail

DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES. Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement

DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES. Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement Liieu--diitt «lle Cognett» Commune de VAUX--SUR--SEULLES

Plus en détail

www.gam-ingenierie.fr

www.gam-ingenierie.fr CONCEPTION I RÉALISATION I COMMERCE GAM INGENIERIE SAS 211 rue de Picardie - BP 50604-45166 OLIVET CEDEX Tél : 02 38 69 38 55 Fax : 02 38 63 30 44 www.gam-ingenierie.fr www.gsegroup.com Sommaire 4>7 Une

Plus en détail

LES EAUX USÉES. L évacuation des eaux usées. Les eaux vannes (EV) : eaux provenant des cuvettes de WC.

LES EAUX USÉES. L évacuation des eaux usées. Les eaux vannes (EV) : eaux provenant des cuvettes de WC. L évacuation des eaux usées Les eaux vannes (EV) : eaux provenant des cuvettes de WC. Les eaux ménagères (EM) : eaux provenant de la cuisine (évier, lave-vaisselle) et de la salle de bains (lavabo, baignoire,

Plus en détail

L eau dans les documents d urbanisme. L approche des solutions environnementales de l urbanisme CAUE 40 26 mai 2011

L eau dans les documents d urbanisme. L approche des solutions environnementales de l urbanisme CAUE 40 26 mai 2011 L eau dans les documents d urbanisme L approche des solutions environnementales de l urbanisme CAUE 40 26 mai 2011 Pourquoi ce guide? Participer à «décloisonner» les services «Environnement Eau» et «Urbanisme»

Plus en détail

Concevoir et organiser son aire de remplissage, de lavage et de stockage des effluents

Concevoir et organiser son aire de remplissage, de lavage et de stockage des effluents Concevoir et organiser son aire de remplissage, de lavage et de stockage des effluents 1 Ce document a été rédigé fin 009, dans le cadre du groupe de travail ECOPULVI, animé par l Institut Français de

Plus en détail

EPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80

EPLEFPA LES SARDIERES 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80 Maître d'ouvrage : EPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80 Objet : Récupération des eaux pluviales pour le jardin partagé des Sardières CAHIER DES CHARGES

Plus en détail

Comptes rendus d Activités Techniques et Financières du Service de l Eau Potable Année 2004

Comptes rendus d Activités Techniques et Financières du Service de l Eau Potable Année 2004 Service de l Eau Potable Année 2004 1 Ville de VENELLES Comptes rendus d activités Techniques et financières du Service de l Eau Potable Destinataire : Monsieur le Maire de la commune de VENELLES (13770)

Plus en détail

Renforcement bâtiment bureaux par voiles extérieurs et précontrainte additionnelle

Renforcement bâtiment bureaux par voiles extérieurs et précontrainte additionnelle Renforcement bâtiment bureaux par voiles extérieurs et précontrainte additionnelle A B C D 12,00 D1 C1 D2 34,76 C2 34,76 12,00 N 34,76 A2 34,76 12,00 A1 B1 12,00 B2 Corbeau + appui néoprène Parking D C

Plus en détail

Avis bureau Création d une zone commerciale Sainte Anne sur Brivet

Avis bureau Création d une zone commerciale Sainte Anne sur Brivet Déplacement et agrandissement de la zone commerciale de Pont Château. 30ha Le projet et le SAGE Qualité des milieux Article 1 protection des zones humides Article 2 niveau de compensation Article 5 création

Plus en détail

Zone Industrielle. Kehlen... 1

Zone Industrielle. Kehlen... 1 Zone Industrielle Kehlen VALERES Konstruktioun SA 1 L o c a l i s a t i o n Le terrain se situe dans la zone industrielle de et à 8287 Kehlen Parcelle no 2946/5744 lot 1 La superficie du terrain sur lequel

Plus en détail

Sommaire 3.4. CRUE SUR UN PETIT BASSIN VERSANT... 19 3.6. INTUMESCENCE - DYSFONCTIONNEMENT D OUVRAGES HYDRAULIQUES...22

Sommaire 3.4. CRUE SUR UN PETIT BASSIN VERSANT... 19 3.6. INTUMESCENCE - DYSFONCTIONNEMENT D OUVRAGES HYDRAULIQUES...22 Préambule La collection des guides de l ASN regroupe les documents à destination des professionnels intéressés par la réglementation en matière de sûreté nucléaire et de radioprotection (exploitants, utilisateurs

Plus en détail

GUIDE PRATIQUE. Branchement. d eau potable

GUIDE PRATIQUE. Branchement. d eau potable GUIDE PRATIQUE Branchement d eau potable Édition 2015 1 1 - L ESSENTIEL Vous souhaitez réaliser un branchement d eau potable SOMMAIRE Bienvenue chez Eau de Paris! 1 L essentiel Qui sont vos interlocuteurs

Plus en détail

MISE EN DÉCHARGE. Une entreprise de Bayer et LANXESS

MISE EN DÉCHARGE. Une entreprise de Bayer et LANXESS MISE EN DÉCHARGE Une entreprise de Bayer et LANXESS MISE EN DÉCHARGE Introduction INTRODUCTION La mise en décharge, dans le respect de l environnement, de certains types de déchets est un complément important

Plus en détail

Réglementation et dimensionnement des séparateurs à hydrocarbures

Réglementation et dimensionnement des séparateurs à hydrocarbures Réglementation et dimensionnement des séparateurs à hydrocarbures 2012 SOURCE D INFORMATION Cette note de veille réglementaire et normative a été établie à partir : de la norme NF EN 858-1 COMPIL sur les

Plus en détail

LOCAUX COMMUNS CREATION D'UNE PEPINIERE D'ENTREPRISES ESQUISSE N 2 RDC R+1 R+2 R+3 TOTAL Accueil 47 473 m2 Bureau administration 15 Local repro/archives 12 Petite salle de réunion 35 Salle de conférence

Plus en détail

LA SURVEILLANCE DES PHÉNOMÈNES MÉTÉOROLOGIQUES POUR PRODUIRE DE L ÉLECTRICITÉ EN TOUTE SÉCURITÉ

LA SURVEILLANCE DES PHÉNOMÈNES MÉTÉOROLOGIQUES POUR PRODUIRE DE L ÉLECTRICITÉ EN TOUTE SÉCURITÉ avril 2013 NOTE D INFORMATION LA SURVEILLANCE DES PHÉNOMÈNES MÉTÉOROLOGIQUES POUR PRODUIRE DE L ÉLECTRICITÉ EN TOUTE SÉCURITÉ En tant qu exploitant des centrales de production d électricité, EDF met en

Plus en détail

Guide d installation Agrément n 2010-018

Guide d installation Agrément n 2010-018 Filtres EPURFIX COMPACT COCO PEHD 5 et 7E.H. C.P. (Série «Compact») Guide d installation Agrément n 2010-018 Ce GUIDE D INSTALLATION contient l information nécessaire à la préparation et à la réalisation

Plus en détail

LA VILLE ET SON ASSAINISSEMENT. L essentiel

LA VILLE ET SON ASSAINISSEMENT. L essentiel Certu Centre d études sur les réseaux, les transports, l urbanisme et les constructions publiques LA VILLE ET SON ASSAINISSEMENT Principes, méthodes et outils pour une meilleure intégration dans le cycle

Plus en détail

REGLEMENT D ASSAINISSEMENT PLUVIAL

REGLEMENT D ASSAINISSEMENT PLUVIAL REGLEMENT D ASSAINISSEMENT PLUVIAL Règlement d assainissement pluvial du Grand Toulouse 1 SOMMAIRE CHAPITRE I - DISPOSITIONS GENERALES...3 ARTICLE 1 - OBJET DU REGLEMENT...3 ARTICLE 2 - DEFINITION DES

Plus en détail

ALERTE ET GESTION DES CRUES ÉCLAIRS SUR LES PETITS BASSINS VERSANTS URBAINS

ALERTE ET GESTION DES CRUES ÉCLAIRS SUR LES PETITS BASSINS VERSANTS URBAINS ALERTE ET GESTION DES CRUES ÉCLAIRS SUR LES PETITS BASSINS VERSANTS URBAINS Utilisation du radar HYDRIX et de la plateforme RAINPOL sur la commune d ANTIBES JUAN-LES-PINS European Local Authorities Rencontres

Plus en détail

PCAR n 3083 «Îlot Square Léopold» à Namur Survey & Aménagement Février 2014 Rapport d options

PCAR n 3083 «Îlot Square Léopold» à Namur Survey & Aménagement Février 2014 Rapport d options 1 Table des matières OPTIONS D AMENAGEMENT...3 I. Options relatives aux économies d énergie...3 I.1. Constructions...3 I.2 Energies renouvelables...3 II. Options relatives à l urbanisme & à l architecture...

Plus en détail

VITICULTURE 2012 V 12 / PACA 02 STRATEGIE D APPLICATION DU CUIVRE EN VITICULTURE

VITICULTURE 2012 V 12 / PACA 02 STRATEGIE D APPLICATION DU CUIVRE EN VITICULTURE VITICULTURE 212 V 12 / PACA 2 STRATEGIE D APPLICATION DU CUIVRE EN VITICULTURE Silvère DEVEZE Chambre d Agriculture de Vaucluse 1- Identification de l action a. Responsables techniques et partenaires :

Plus en détail

ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL Rue Félix CHABAUD 13770 VENELLES N SIRET : 493 587 471 00019 Code APE : 3600 Z

ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL Rue Félix CHABAUD 13770 VENELLES N SIRET : 493 587 471 00019 Code APE : 3600 Z REGIE DES EAUX DE VENELLES ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL Rue Félix CHABAUD 13770 VENELLES N SIRET : 493 587 471 00019 Code APE : 3600 Z Service de l Eau Potable Année 2013 Elaboré

Plus en détail

Arrêté Royal du 7 juillet 1994 fixant les normes de base en matière de prévention contre l incendie et l explosion : Notice explicative

Arrêté Royal du 7 juillet 1994 fixant les normes de base en matière de prévention contre l incendie et l explosion : Notice explicative Arrêté Royal du 7 juillet 1994 fixant les normes de base en matière de prévention contre l incendie et l explosion : Notice explicative A n n e x e 1 Annexe 1 1.2.1 hauteur d un bâtiment La hauteur h d'un

Plus en détail

RAPPORT D INTERVENTION

RAPPORT D INTERVENTION R PRESTATAIRE DE SERVICES RAPPORT D INTERVENTION N 7445 Rédigé par Eric TANGUY Céline LETORT Intervention du 23/07/2010 Affaire Nature de l intervention Toiture contrôlée Intervention à la demande de Résidence

Plus en détail

CHAPITRE VII REGLEMENT DE LA ZONE UF*

CHAPITRE VII REGLEMENT DE LA ZONE UF* CHAPITRE VII REGLEMENT DE LA ZONE UF* Zone à dominante d activités économiques (PME, services, activités artisanales, activités tertiaires) et d équipements collectifs PLU Champigny-sur-Marne Approuvé

Plus en détail

Documents d'aide à la maintenance et à la conception des installations intérieur de distribution d eau

Documents d'aide à la maintenance et à la conception des installations intérieur de distribution d eau Documents d'aide à la maintenance et à la conception des installations intérieur de distribution d eau Thierry POLATO Agence Régionale de Santé Pays de la Loire Délégation territoriale de Maine-et-Loire

Plus en détail

1. L'été le plus chaud que la France ait connu ces cinquante dernières années.

1. L'été le plus chaud que la France ait connu ces cinquante dernières années. 1. L'été le plus chaud que la France ait connu ces cinquante dernières années. La figure ci-dessous présente la moyenne sur la France des températures minimales et maximales de l'été (période du 1 er juin

Plus en détail

RÉSUMÉ DES PRINCIPALES RÈGLES CONCERNANT LE RACCORDEMENT D UNE RÉSIDENCE AU NOUVEAU RÉSEAU D AQUEDUC ET D ÉGOUT DU VILLAGE

RÉSUMÉ DES PRINCIPALES RÈGLES CONCERNANT LE RACCORDEMENT D UNE RÉSIDENCE AU NOUVEAU RÉSEAU D AQUEDUC ET D ÉGOUT DU VILLAGE RÉSUMÉ DES PRINCIPALES RÈGLES CONCERNANT LE RACCORDEMENT D UNE RÉSIDENCE AU NOUVEAU RÉSEAU D AQUEDUC ET D ÉGOUT DU VILLAGE Des règles différentes peuvent s appliquer dans le cas d un commerce. Informez-vous

Plus en détail

ASHRAE Montréal STM Construction du centre de transport Stinson. 16 mars 2015

ASHRAE Montréal STM Construction du centre de transport Stinson. 16 mars 2015 ASHRAE Montréal STM Construction du centre de transport Stinson 16 mars 2015 Plan de présentation Présentation générale du projet Par M. Jocelyn Leblanc, directeur de projets STM Lignes directrices conception

Plus en détail

mise à jour: septembre 2015 COMMENTAIRES

mise à jour: septembre 2015 COMMENTAIRES mise à jour: septembre 215 rrouvez le dail de toutes ces annonces sur notre prix/ GRENAY ZI GRENAY TERRAIN INDUSTRIEL ancienne gare d'heyrieux A3848 5 ST PIERRE DE CHANDIEU TERRAIN INDUSTRIEL A BATIR ENTREE

Plus en détail

Règlement numéro LA GESTION DES EAUX DE SURFACE ET LES RACCORDEMENTS AUX SERVICES D AQUEDUC ET D ÉGOUT. Avril 2011

Règlement numéro LA GESTION DES EAUX DE SURFACE ET LES RACCORDEMENTS AUX SERVICES D AQUEDUC ET D ÉGOUT. Avril 2011 Règlement numéro 346 LA GESTION DES EAUX DE SURFACE ET LES RACCORDEMENTS AUX SERVICES D AQUEDUC ET D ÉGOUT Avril 2011 VOS RESPONSABILITÉS LIÉES AUX SERVICES D AQUEDUC ET D ÉGOUT DE VOTRE IMMEUBLE Protection

Plus en détail

LOGIAL - 17 LOGEMENTS - ATHIS MONS S O M M A I R E ------------ 1. NOTICE DE SECURITE INCENDIE... 1 2. NOTICE ACCESSIBILITE HANDICAPES...

LOGIAL - 17 LOGEMENTS - ATHIS MONS S O M M A I R E ------------ 1. NOTICE DE SECURITE INCENDIE... 1 2. NOTICE ACCESSIBILITE HANDICAPES... MAR Notices S O M M A I R E ------------ 1. NOTICE DE SECURITE INCENDIE... 1 2. NOTICE ACCESSIBILITE HANDICAPES... 6 3. NOTICE EAUX PLUVIALES... 16 4. NOTICE CLASSEMENT ACOUSTIQUE... 21 MAR Notices Page

Plus en détail

Dossier de Presse. Pose de fibres optiques sur le réseau de RTE entre Bourg-Saint-Maurice et Val d Isère

Dossier de Presse. Pose de fibres optiques sur le réseau de RTE entre Bourg-Saint-Maurice et Val d Isère Dossier de Presse Pose de fibres optiques sur le réseau de RTE entre Bourg-Saint-Maurice et Val d Isère CONTACT PRESSE : RTE : Daniel Dexmier (06 88 07 42 40)-daniel.dexmier@rte-france.com Page 1/7 RTE

Plus en détail

LA CHARTE REGIONALE D ACCES AUX AIDES AGRICOLES

LA CHARTE REGIONALE D ACCES AUX AIDES AGRICOLES LA CHARTE REGIONALE D ACCES AUX AIDES AGRICOLES Version A Aide sollicitée auprès du Conseil Régional de Picardie au titre de (cocher l aide sollicitée) : o L investissement en agriculture biologique o

Plus en détail

LE FRAXINETUM UNE SALLE MULTIFONCTION UN ÉQUIPEMENT DE LOISIRS, SPORTIF ET CULTUREL

LE FRAXINETUM UNE SALLE MULTIFONCTION UN ÉQUIPEMENT DE LOISIRS, SPORTIF ET CULTUREL LE FRAXINETUM UNE SALLE MULTIFONCTION UN ÉQUIPEMENT DE LOISIRS, SPORTIF ET CULTUREL SOMMAIRE 1 I SITUATION / BESOINS / ATTENTES 2 ENJEUX DU PROJET ET OBJECTIFS DE LA MAITRISE D OUVRAGE 3 PROJET D ETABLISSEMENT

Plus en détail

Glossaire : définitions des termes utilisés dans les fiches sur les indicateurs de performance

Glossaire : définitions des termes utilisés dans les fiches sur les indicateurs de performance Glossaire : définitions des termes utilisés dans les fiches sur les indicateurs de performance Au sens des fiches de définition des indicateurs de performance : 1. Parties prenantes Autorité organisatrice

Plus en détail

Rapport du Conseil communal au Conseil général

Rapport du Conseil communal au Conseil général République et Canton de Neuchâtel COMMUNE DE L A T E NE Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit de 53 000 francs pour la réfection des points d ancrage de trois

Plus en détail

Commune d Aillevillers et Lyaumont CC du Val de Semouse

Commune d Aillevillers et Lyaumont CC du Val de Semouse Commune d Aillevillers et Lyaumont CC du Val de Semouse Département de la Haute Saône Zonage d assainissement Renaud LADAME Chargé d Affaires Géoprotech Agence Franche Comté Hôtel dentreprises ZA les Charrières

Plus en détail

PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MINIERS DE LES CHAPELLES

PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MINIERS DE LES CHAPELLES Ministère de l Écologie, de l Énergie du Développement durable et de la Mer PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MINIERS DE LES CHAPELLES Reunion du 20 janvier 2014 aux Chapelles Direction régionale de l Environnement,

Plus en détail

VILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSÉS MISE EN CONFORMITÉ DE L ASSAINISSEMENT INTÉRIEUR D UNE PROPRIÉTÉ

VILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSÉS MISE EN CONFORMITÉ DE L ASSAINISSEMENT INTÉRIEUR D UNE PROPRIÉTÉ VILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSÉS MISE EN CONFORMITÉ DE L ASSAINISSEMENT INTÉRIEUR D UNE PROPRIÉTÉ Ce document regroupe, sous forme de fiches, les informations nécessaires à la réalisation des travaux de

Plus en détail

THE GLOBAL PV EXPERTS. KRANNICH TRINITY

THE GLOBAL PV EXPERTS. KRANNICH TRINITY THE GLOBAL PV EXPERTS. KRANNICH TRINITY SOLUTION INTELLIGENTE POUR STOCKAGE DE L ENERGIE SOLAIRE Engagement total en faveur de l autonomie énergétique L AUTO- CONSOMMATION EST RENTABLE. En France, les

Plus en détail

SAUVEGARDE DES PERSONNES ET LUTTE CONTRE L INCENDIE DANS LES BATIMENTS D HABITATION DE LA 3ème FAMILLE INC/HAB COL 3/1986-2

SAUVEGARDE DES PERSONNES ET LUTTE CONTRE L INCENDIE DANS LES BATIMENTS D HABITATION DE LA 3ème FAMILLE INC/HAB COL 3/1986-2 1. CLASSEMENT ET GENERALITES : 1.1. Classement Sont classées dans la 3ème famille les habitations collectives dont le plancher bas du logement le plus haut est situé à 28 mètres au plus au-dessus du sol

Plus en détail

Présenté par : Dr Asmae Nouira. Novembre Hanoi -2007. Journées Scientifiques Inter-Réseaux AUF

Présenté par : Dr Asmae Nouira. Novembre Hanoi -2007. Journées Scientifiques Inter-Réseaux AUF Efficacité du semis direct à contrer l érosion hydrique en milieu agricole : mise en évidence à l'aide des techniques de radioéléments, de modélisation et de mesures aux champs (MAROC-CANADA) Présenté

Plus en détail

L Envol La destination shopping et détente de Montélimar

L Envol La destination shopping et détente de Montélimar L Envol La destination shopping et détente de Montélimar Dossier de presse 15 octobre 2013 www.groupe-sodec.com Contact presse : Jeanne BAZARD jeanne.bazard@groupe-sodec.com 01 58 05 15 59-06 82 43 45

Plus en détail

Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact

Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact Article R. 122-3 du code de l environnement N 14734*02 Ministère chargé de l'environnement Ce formulaire n est pas applicable

Plus en détail

Permis unique pour un data center à VAUX-SUR-SÛRE. - Construction d un centre de données informatiques

Permis unique pour un data center à VAUX-SUR-SÛRE. - Construction d un centre de données informatiques AVIS Réf. : CWEDD/13/AV.343 Date : Permis unique pour un data center à VAUX-SUR-SÛRE 1. DONNEES DE BASE Demande : - Permis unique - Rubrique : 63.12.09.03.03 Projet : - Construction d un centre de données

Plus en détail

description du système

description du système description du système a. conception technique système constructif Le projet proposé est un système modulaire industrialisé d'assemblage d'éléments préfabriqués tridimensionnels. Il est basé sur un module

Plus en détail

ÉTUDES SUR L EAU N 86 MODALITÉS TECHNIQUES DU CONTRÔLE DES INSTALLATIONS D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DES HABITATIONS INDIVIDUELLES

ÉTUDES SUR L EAU N 86 MODALITÉS TECHNIQUES DU CONTRÔLE DES INSTALLATIONS D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DES HABITATIONS INDIVIDUELLES É D I T O R I A L assainissement non collectif concerne les immeubles, et notamment les L maisons d habitation individuelles, non raccordés à un réseau public de collecte des eaux usées. La directive européenne

Plus en détail

Consultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19

Consultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19 Consultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19 Eco-quartier des Bergères - Cahier des Charges de la consultation d acquéreurs ILOT

Plus en détail

ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL Rue Félix CHABAUD 13770 VENELLES N SIRET : 493 587 471 00019 Code APE : 410 Z

ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL Rue Félix CHABAUD 13770 VENELLES N SIRET : 493 587 471 00019 Code APE : 410 Z REGIE DES EAUX DE VENELLES ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL Rue Félix CHABAUD 13770 VENELLES N SIRET : 493 587 471 00019 Code APE : 410 Z Service de l Eau Potable Année 2007 RAPPORT

Plus en détail

SELLE Masse d'eau AR51

SELLE Masse d'eau AR51 SELLE Masse d'eau AR51 Présentation Générale : Superficie : 720 m² exutoire : Somme canalisée à Amiens longueur des cours d'eaux principaux : 63,27 km Population du bassin Versant 2006 : 28 211 hab Évolution

Plus en détail

L évidence écologique Une station d assainissement où il fait bon se

L évidence écologique Une station d assainissement où il fait bon se PHYTOREM S.A. L évidence écologique Une station d assainissement où il fait bon se Le BAMBOU-ASSAINISSEMENT Le Procédé Sol EFFLUENTS EXPORTATION VERS LA TIGE Chaume ou tige Pollution organique et minérale

Plus en détail

DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N

DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N CARACTERE DE LA ZONE Zone faisant l objet d une protection en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt notamment du

Plus en détail

COMMUNIQUE DE PRESSE. «MED LINK PORTS» : le port de Marseille Fos et 8 plateformes multimodales concluent un partenariat de promotion

COMMUNIQUE DE PRESSE. «MED LINK PORTS» : le port de Marseille Fos et 8 plateformes multimodales concluent un partenariat de promotion Avec le soutien de COMMUNIQUE DE PRESSE Paris, le mercredi 3 décembre 2008 «MED LINK PORTS» : le port de Marseille Fos et 8 plateformes multimodales concluent un partenariat de promotion Dans le cadre

Plus en détail

RECAPITULATIF GENERAL CONCEPTION GENERALE - FIABILITE SECURITE DE FONCTIONNEMENT.

RECAPITULATIF GENERAL CONCEPTION GENERALE - FIABILITE SECURITE DE FONCTIONNEMENT. RECAPITULATIF GENERAL CONCEPTION GENERALE - FIABILITE SECURITE DE FONCTIONNEMENT. Le procédé OXYLAG, est un procédé rustique, efficace, spécialement destiné aux zones rurales. Il se distingue par les caractéristiques

Plus en détail

Le contexte global. La ressource. I.1 Particularités de la ressource en eau. Superficie : 41 526Km 2

Le contexte global. La ressource. I.1 Particularités de la ressource en eau. Superficie : 41 526Km 2 Le contexte global Superficie : 41 526Km 2 Population: 16,34M.(89,6% urbaine: / 10,4% rurale:) 2006 PIB/hab 2007: 35 576 USD Divisions administratives: 12 provinces et 467 communes en nombre variable Régime:

Plus en détail

Nouveau règlement Accessibilité Handicapés

Nouveau règlement Accessibilité Handicapés Nouveau règlement Accessibilité Handicapés 1 Les principaux points à retenir en synthèse Prise en compte de tous les handicaps notamment physique, cognitif, mental ou psychique Exigences de performance

Plus en détail

ATTESTATION D ASSURANCE

ATTESTATION D ASSURANCE ATTESTATION D ASSURANCE SARL REHANEUF 20 RUE D ESPAGNE 64100 BAYONNE Valable * pour la période du 01/06/2014 au 31/12/2014 Contrat Multirisque Professionnelle : 164160800 V 001 MAAF ASSURANCES S.A. atteste

Plus en détail

PREFECTURE DE HAUTE-SAVOIE

PREFECTURE DE HAUTE-SAVOIE λ siège Alpes du Nord : P arc Pré Millet 38330 M ONTB ONNO T tél 04 76 52 41 20 fax. 04 76 52 49 09 E m ail = i m s @ i m s r n. c o m agence Alpes du Sud Nice : tél. 04 92 29 11 10 fax. 04 92 29 11 20

Plus en détail

AVIS. Objet : Demande de permis de lotir à Franc- Waret (FERNELMONT) Réf. : CWEDD/05/AV.276. Liège, le 14 mars 2005

AVIS. Objet : Demande de permis de lotir à Franc- Waret (FERNELMONT) Réf. : CWEDD/05/AV.276. Liège, le 14 mars 2005 AVIS Réf. : CWEDD/05/AV.276 Liège, le 14 mars 2005 Objet : Demande de permis de lotir à Franc- Waret (FERNELMONT) Avis du CWEDD portant sur une demande de permis de lotir à Franc-Waret (FERNELMONT) L avis

Plus en détail

PATRIMOINE NATUREL ET ÉCOLOGIQUE UNIQUE EN FRANCE. Faites de la Drôme l épicentre de vos événements.

PATRIMOINE NATUREL ET ÉCOLOGIQUE UNIQUE EN FRANCE. Faites de la Drôme l épicentre de vos événements. Entre Romans et Valence, la capitale stratégique du Sud Rhône Alpes : la Drôme, vous offre de nombreux attraits culturels, historiques et gastronomiques. Un département aux multiples facettes, composées

Plus en détail

Stratégie et développement du groupe Sogaris en logistique urbaine pour l agglomération parisienne

Stratégie et développement du groupe Sogaris en logistique urbaine pour l agglomération parisienne Stratégie et développement du groupe Sogaris en logistique urbaine pour l agglomération parisienne Logistique urbaine : Sogaris imagine des solutions adaptées à la ville de demain Le 16 avril 2014 Contacts

Plus en détail

FORD C-MAX + FORD GRAND C-MAX CMAX_Main_Cover_2013_V3.indd 1-3 22/08/2012 15:12

FORD C-MAX + FORD GRAND C-MAX CMAX_Main_Cover_2013_V3.indd 1-3 22/08/2012 15:12 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 12,999,976 km 9,136,765 km 1,276,765 km 499,892 km 245,066 km 112,907 km 36,765 km 24,159 km 7899 km 2408 km 76 km 12 14 16 1 12 7 3 1 6 2 5 4 3 11 9 10 8 18 20 21 22 23 24 26 28 30

Plus en détail

PROFIL DE VULNERABILITE DES EAUX DE BAIGNADE Plage Boulevard de la Plage à VER-sur-MER RAPPORT DE SYNTHESE

PROFIL DE VULNERABILITE DES EAUX DE BAIGNADE Plage Boulevard de la Plage à VER-sur-MER RAPPORT DE SYNTHESE Département Calvados Institution Interdépartementale du Bassin de l Orne PROFIL DE VULNERABILITE DES EAUX DE BAIGNADE Plage Boulevard de la Plage à VER-sur-MER RAPPORT DE SYNTHESE RT DSD 10015EZ phase1-017

Plus en détail

Rapport annuel de monitoring automatisé de la qualité de l eau

Rapport annuel de monitoring automatisé de la qualité de l eau Rapport annuel de monitoring automatisé de la qualité de l eau 2009 La rivière Sainte Croix au barrage de Forest City Figure 1 : Rivière Sainte Croix, à la hauteur de la station de monitoring durant l

Plus en détail

Mon installation d assainissement non collectif PRÉSERVER LA RESSOURCE EN EAU ET RESPECTER LES MILIEUX AQUATIQUES. Guide.

Mon installation d assainissement non collectif PRÉSERVER LA RESSOURCE EN EAU ET RESPECTER LES MILIEUX AQUATIQUES. Guide. Mon installation d assainissement non collectif PRÉSERVER LA RESSOURCE EN EAU ET RESPECTER LES MILIEUX AQUATIQUES Guide d entretien Aillevans - Athesans Etroitefontaine - Autrey Le Vay - Beveuge - Bonnal

Plus en détail

P R E AV I S N 3 1 / 2 0 0 8. Parcelle no 48 - Secteur Ramiers Demande de crédit extrabudgétaire. pa_31_secteur-ramiers-p-48.doc/29.09.

P R E AV I S N 3 1 / 2 0 0 8. Parcelle no 48 - Secteur Ramiers Demande de crédit extrabudgétaire. pa_31_secteur-ramiers-p-48.doc/29.09. P R E AV I S N 3 1 / 2 0 0 8 Parcelle no 48 - Secteur Ramiers Demande de crédit extrabudgétaire pa_31_secteur-ramiers-p-48.doc/29.09.2008/15:48:37 Table des matières Préambule 3 Evolution de la situation

Plus en détail

CONCEPTION PARTICIPATIVE D UN PROJET COLLECTIF D IRRIGATION LOCALISÉE DANS LE PÉRIMÈTRE DE PMH FOUM EL ANCER (BÉNI MELLAL)

CONCEPTION PARTICIPATIVE D UN PROJET COLLECTIF D IRRIGATION LOCALISÉE DANS LE PÉRIMÈTRE DE PMH FOUM EL ANCER (BÉNI MELLAL) CONCEPTION PARTICIPATIVE D UN PROJET COLLECTIF D IRRIGATION LOCALISÉE DANS LE PÉRIMÈTRE DE PMH FOUM EL ANCER (BÉNI MELLAL) M. KUPER, A. HAMMANI ET B. JAOUADI FIGURE 51 Atelier de restitution du projet

Plus en détail

Le chantier compte 4 étapes :

Le chantier compte 4 étapes : 02 Bien mettre en place le 03 béton désactivé La technique du béton désactivé consiste à mettre en valeur les granulats en éliminant la couche superficielle du mortier en surface. Un chantier de béton

Plus en détail

Les dimensions mentionnées sont pour la plupart reprises dans la réglementation (STS54, NBN EN 3509), RGPT, arrêté royal du 07/07/97)

Les dimensions mentionnées sont pour la plupart reprises dans la réglementation (STS54, NBN EN 3509), RGPT, arrêté royal du 07/07/97) Préliminaires Les dimensions mentionnées sont pour la plupart reprises dans la réglementation (STS54, NBN EN 3509), RGPT, arrêté royal du 07/07/97) Ces obligations assurent la sécurité dans les escaliers

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE LYON

EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE LYON REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU RHONE EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE LYON ARRETE N 2013-07-15-R-0287 commune(s) : Villeurbanne objet : Autorisation de déversement

Plus en détail

LOGICIEL DE MODÉLISATION INTEGRÉE 1D/2D POUR LA GESTION DES EAUX PLUVIALES ET DES EAUX USÉES. drainage. Micro Drainage

LOGICIEL DE MODÉLISATION INTEGRÉE 1D/2D POUR LA GESTION DES EAUX PLUVIALES ET DES EAUX USÉES. drainage. Micro Drainage LOGICIEL DE MODÉLISATION INTEGRÉE 1D/2D POUR LA GESTION DES EAUX PLUVIALES ET DES EAUX USÉES drainage Micro Drainage QUELS SONT LES DOMAINES D APPLICATION DE XPSWMM? Gestion des eaux pluviales: Modélisation

Plus en détail

Carnet photos. Visite commentée des travaux

Carnet photos. Visite commentée des travaux Carnet photos Visite commentée des travaux Marais du Vigueirat Life PROMESSE 2003-2007 Sommaire Chaufferie bois et plateforme de stockage... 3 Cuves de récupération des eaux pluviales... 7 Lit planté de

Plus en détail

DIAGNOSTIC DU RESEAU D ALIMENTATION EN EAU POTABLE SCHEMA DIRECTEUR

DIAGNOSTIC DU RESEAU D ALIMENTATION EN EAU POTABLE SCHEMA DIRECTEUR COMMUNE DE LA VALLA EN GIER Le Bourg 42131 La Valla-en-Gier DIAGNOSTIC DU RESEAU D ALIMENTATION EN EAU POTABLE SCHEMA DIRECTEUR Rapport de Phase III Juin 2012 ICA ENVIRONNEMENT 6 Rue Emile Noirot - 42300

Plus en détail

Stratégie et développement du groupe SOGARIS en logistique urbaine pour l agglomération parisienne

Stratégie et développement du groupe SOGARIS en logistique urbaine pour l agglomération parisienne Stratégie et développement du groupe SOGARIS en logistique urbaine pour l agglomération parisienne Christophe RIPERT, Directeur immobilier, SOGARIS Cette présentation porte sur des exemples concrets d

Plus en détail

Jas-de-Bouffan Aix-en-Provence

Jas-de-Bouffan Aix-en-Provence CENTRE COMMERCIAL Jas-de-Bouffan Aix-en-Provence DOSSIER DE PRESSE Vendredi 30 août 2013 CENTRE COMMERCIAL DE CENTRE-VILLE, JAS-DE-BOUFFAN À AIX-EN-PROVENCE : Lancement de son extension pour un doublement

Plus en détail

3. Artefacts permettant la mesure indirecte du débit

3. Artefacts permettant la mesure indirecte du débit P-14V1 MÉTHODE DE MESURE DU DÉBIT D UN EFFLUENT INDUSTRIEL EN CANALISATIONS OUVERTES OU NON EN CHARGE 1. Domaine d application Cette méthode réglemente la mesure du débit d un effluent industriel en canalisations

Plus en détail

MINOR 11. *2701444_rev.6* Guide d installation et d utilisation MINOR 11. DELTA DORE - Bonnemain - 35270 COMBOURG E-mail : deltadore@deltadore.

MINOR 11. *2701444_rev.6* Guide d installation et d utilisation MINOR 11. DELTA DORE - Bonnemain - 35270 COMBOURG E-mail : deltadore@deltadore. Guide d installation et d utilisation MINOR 11 6151042 MINOR 11 DELTA DORE - Bonnemain - 35270 COMBOURG E-mail : deltadore@deltadore.com Appareil conforme aux exigences des directives : 2004/108/CE (Compatibilité

Plus en détail

CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN

CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN REPUBLIQUE FRANCAISE - PREFECTURE DE LA DROME A retourner à : DDT/Service Eau Forêt Espaces Naturels 4 place Laënnec BP 1013 26015 VALENCE CEDEX 04.81.66.81.90 CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE

Plus en détail

P.L.H Patrick Leleu Humiditologue

P.L.H Patrick Leleu Humiditologue P.L.H Patrick Leleu Humiditologue Depuis notre création, en 1989, à Montpellier, nous pensons que la Qualité du Service naît de la Compétence des Hommes. Si la Compétence reste le Privilège de l Expérience,

Plus en détail

La base de données régionale sur les sols. d Alsace. La base de données régionale sur les sols d Alsace

La base de données régionale sur les sols. d Alsace. La base de données régionale sur les sols d Alsace 3 outils complémentaires pour connaître les sols en Alsace La base de données régionale sur les sols d Alsace Le guide des sols d Alsace La base de données régionale sur les sols Le réseau de mesure de

Plus en détail

Annexe 3 Captation d énergie

Annexe 3 Captation d énergie 1. DISPOSITIONS GENERALES 1.a. Captation d'énergie. Annexe 3 Captation Dans tous les cas, si l exploitation de la ressource naturelle est soumise à l octroi d un permis d urbanisme et/ou d environnement,

Plus en détail

CHAPITRE 5 Dispositions applicables aux usages habitations

CHAPITRE 5 Dispositions applicables aux usages habitations VILLE DE SAGUENAY CHAPITRE 5 Ville de Saguenay Table des matières Dispositions applicalbles aux usages habitations TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE 5 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX USAGES HABITATIONS... 5-1 SECTION

Plus en détail