DIAGNOSTIC DE TERRITOIRE

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1 DIAGNOSTIC DE TERRITOIRE SEPTEMBRE 2013

2 SOMMAIRE Sommaire La Communauté de Communes du Pays de Bâgé : une situation géographique privilégiée La CCPB : un territoire en plein essor démographique L hétérogénéité démographique du territoire Structure par âge de la population : un nombre important d enfants et de jeunes Les typologies familiales La formation Population scolarisée Population scolaire L emploi Un faible taux de chômage Une double activité conséquente au sein des couples Une forte mobilité intra-départementale et inter-régionale Des services aux familles Des services en faveur de la petite enfance et de l enfance : un facteur d attractivité auprès des familles Les multi-accueils Les Relais Assistants Maternels «RAM D AME» Les ludothèques «Gare aux Jeux» Des services périscolaires Les garderies périscolaires Les Centres de Loisirs Sans Hébergement (CLSH) Les équipements sportifs au sein de la CCPB Table des figures - Table des tableaux p. 2

3 1. La Communauté de Communes du Pays de Bâgé : une situation géographique privilégiée Limitrophe du département de Saône-et-Loire en Bourgogne, la Communauté de Communes du Pays de Bâgé (CCPB) est située à 30 kilomètres de Bourg-en-Bresse, la préfecture de l Ain, et à seulement 9 kilomètres de Mâcon, préfecture de Saône-et-Loire et ville la plus proche. A seulement 76 kilomètres de Lyon, à 1h30 de Genève, le territoire est également doté de nombreux axes de communication qui lui confèrent une situation géographique privilégiée : autoroutes (A40, A6, A406), voies à grande circulation (RD 1079, N6) et est proche de grandes dessertes ferroviaires, dont la gare TGV Mâcon-Loché qui assure les liaisons TGV en direction de Paris et place ainsi la ville de Mâcon à 1h30 de la capitale française. Fig. 1. Localisation de la Communauté de Communes du Pays de Bâgé Source : Communauté de Communes du Pays de Bâgé. La Communauté de Communes du Pays de Bâgé s est formée en 1998 à la dissolution du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples (SIVOM) en tant qu Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI). La CCPB regroupe ainsi toutes les communes du canton de Bâgé-le-Châtel à l exception de la commune de Saint-Laurent-sur-Saône, membre de l ancien SIVOM qui, lors de cette dissolution, a rejoint la Communauté d Agglomération du Mâconnais VAL de Saône (CAMVAL) en Saône-et-Loire. p. 3

4 La Communauté de Communes du Pays de Bâgé est constituée de neuf communes : Asnières-sur- Saône, Bâgé-la-Ville, Bâgé-le-Châtel, Dommartin, Feillens, Manziat, Replonges, Saint-André-de- Bâgé, Vésines. Fig. 2. Les communes de la CCPB Source : Communauté de Communes du Pays de Bâgé. 2. La CCPB : un territoire en plein essor démographique 2.1. L hétérogénéité démographique du territoire Le taux d évolution démographique 1 au sein de la CCPB est plus important que le taux départemental, que ce soit entre 1990 et 1999 ou entre 1999 et Tableau 1. Evolution démographique CCPB 10,20% 16,90% Canton Bâgé-le-Châtel 8,40% 15,40% Ain 9,40% 14,20% France métropolitaine 5,00% 9,90% Source : INSEE - Recensements 1990, 1999 et On entend par taux d évolution démographique : ((Population d arrivée population de départ)/population de départ)*100. p. 4

5 L analyse des taux d évolution démographique sur la période met en valeur les différences entre les communes du territoire. Entre 1999 et 2009 la population de la Communauté de Communes a augmenté de 16,9%. L ensemble du territoire comptait habitants en 2009 contre en En 2010, date du dernier recensement, la Communauté de Communes comptait habitants. Les communes de la CCPB ont connu des évolutions disparates entre les deux recensements de 1999 et Fig. 3. Evolution de la population dans la Communauté de Communes du Pays de Bâgé entre 1999 et Source : INSEE - Recensements 1999 et p. 5

6 Vésines est la seule commune à montrer un taux d évolution négatif, elle a perdu 25 habitants en 10 ans et n a pas connu de renouvellement de population suffisamment important pour compenser cette perte. Les autres communes ont toutes vu leur population augmenter, pour certaines dans des proportions très importantes comme c est le cas pour Dommartin, où la hausse est de 38,36%, et Bâgé-la-Ville (28,34%). Toutefois ce taux d évolution doit être relativisé par la hausse de population en nombre d habitants. Les deux communes qui ont gagné le plus d habitants sont Bâgé-la-Ville (+657 habitants) et Replonges (+549 habitants), tandis que la commune de Dommartin a gagné 229 habitants Structure par âge de la population : un nombre important d enfants et de jeunes Les enfants et jeunes de 0 à 24 ans du territoire représentaient 31,85% de la population totale de la Communauté de Communes du Pays de Bâgé en 1999 et 30,60% en 2009, soit une proportion similaire à celle de la France métropolitaine (30,70% en 2009). Fig. 4. Nombre de jeunes par tranche d âge en 1999 et 2009 Source : INSEE - Recensements 1999 et Tableau 2. Part des enfants et des jeunes par tranche d âge en ans 6-10 ans ans ans CCPB 5,40% 7,30% 9,50% 5,70% Ain 5,50% 6,90% 9,40% 7,30% Source : INSEE Recensement p. 6

7 3. Les typologies familiales 89,90% des jeunes de 0 à 24 ans vivent au sein d un couple, soit une proportion supérieure au niveau départemental ou national. Tableau 3. Jeunes de 0-24 ans par type de famille en 2009 Part des jeunes de 0-24 ans qui vivent au sein d'un couple Part des jeunes de 0-24 ans qui vivent au sein d'une famille monoparentale CCPB 89,90% 10,10% Ain 85,70% 14,30% France Métropolitaine 80,80% 19,20% Source : INSEE - Recensement On comptabilise familles avec enfants sur le territoire, dont 465 familles monoparentales, soit 11,20% des familles avec enfants (22,70% pour le département de l Ain). Sur ces 465 familles monoparentales, 33% sont constituées d enfants de ans, les plus concernés par la monoparentalité. Fig. 5. Part des enfants et des jeunes vivant au sein d une famille monoparentale par tranche d âge en 2009 Source : INSEE - Recensement p. 7

8 4. La formation 4.1. Population scolarisée Le nombre total de jeunes scolarisés de 2-17 ans sur le territoire est de jeunes. Le nombre de jeunes de ans non scolarisés est de 532 jeunes. Le taux de scolarisation à 2 ans est important sur le territoire (13,90%), légèrement supérieur au taux départemental (13,61%), et inférieur au taux national (19,29%). Tableau 4. La scolarisation des jeunes de 2 à 24 ans dans la CCPB et dans l Ain en 2009 CCPB AIN Population scolarisée Population non scolarisée Population scolarisée Population non scolarisée 2 ans 13,90% 86,10% 13,61% 86,39% 3 ans 86,53% 13,47% 86,26% 13,74% 4 ans 97,91% 2,09% 95,51% 4,49% 5 ans 95,08% 4,92% 97,06% 2,94% 6-10 ans 98,59% 1,41% 98,60% 1,40% ans 99,20% 0,81% 99,24% 0,76% ans 98,06% 1,94% 97,00% 3,00% ans 32,32% 67,68% 39,97% 60,03% Source : INSEE - Recensement Les jeunes sont, jusqu à 10 ans, majoritairement scolarisés dans leur commune de résidence. A partir de 11 ans et de leur entrée au collège, on constate une mobilité domicile/lieu d études plus importante. Tableau 5. Lieu de scolarisation des jeunes de 2 à 24 ans de la CCPB Non scolarisés Scolarisés dans la commune de résidence Scolarisés dans une autre commune Scolarisés dans un autre département de la région Scolarisés hors région, en France métropolitaine 2 ans 86,10% 10,60% 3,30% 0,00% 0,00% 3 ans 13,47% 70,98% 13,99% 0,00% 1,55% 4 ans 2,09% 82,72% 13,09% 0,00% 2,09% 5 ans 4,92% 86,89% 6,01% 0,00% 2,19% 6 à 10 ans 1,41% 84,02% 11,46% 0,00% 3,12% 11 à 14 ans 0,81% 38,29% 54,67% 0,27% 5,95% 15 à 17 ans 1,94% 5,46% 17,96% 3,17% 71,48% 18 à 24 ans 67,68% 1,15% 10,60% 3,31% 17,31% Source : INSEE - Recensement p. 8

9 4.2. Population scolaire Le nombre total d enfants scolarisés dans une des écoles primaires de la CCPB est de élèves 3 : 655 en école maternelle (moins de 6 ans) et en école élémentaire (plus de 6 ans). Tableau 6. La population scolaire par école au sein de la CCPB en Moins de 6 ans Plus de 6 ans BÂGÉ-LA-VILLE Ecole Maternelle 132 Ecole Denave 183 Ecole Painlevé 80 BÂGÉ-LE-CHÂTEL RPI BC/SA DOMMARTIN Ecole Publique FEILLENS Ecole Privée Ecole Publique MANZIAT Ecole Privée Ecole Publique REPLONGES Ecole Privée Ecole Publique SAINT-ANDRÉ-DE-BÂGÉ RPI BC/SA 48 TOTAL Source : Ecoles CCPB - Année scolaire L emploi 5.1. Un faible taux de chômage Le taux de chômage dans la CCPB était de 5,60% en 2009 soit de moitié inférieur au taux national (11,70%). 3 Source : Rentrée scolaire p. 9

10 Tableau 7. Taux d activité et taux de chômage en 2009 Taux d'activité des ans Taux de chômage des ans CCPB 77,60% 5,60% Ain 75,60% 8,20% France Métropolitaine 71,70% 11,70% Source : INSEE - Recensement Une double activité conséquente au sein des couples Avant de commenter le tableau ci-dessous, il est important de préciser que ces données concernent le nombre de familles allocataires CAF ou MSA. Toutefois, on peut dire sans trop s avancer que le nombre de familles allocataires CAF ou MSA représente une grosse part des familles avec enfants de la CCPB. Les chiffres sont donc pertinents et révélateurs de la situation de la CCPB. Tableau 8. Familles allocataires avec enfants - Répartition selon l activité des parents durant l année 2012 Enfant de moins de 3 ans Enfant de 3 à 5 ans Enfant de 6 à 11 ans Enfant de 12 à 15 ans Enfant de 16 à 17 ans Familles monoparentales : dont parent actif au chômage dont parent actif avec emploi dont parent inactif Parents en couple : dont 2 parents au chômage dont 1 au chômage / 1 avec emploi dont 1 au chômage / 1 inactif dont 2 parents inactifs dont 1 inactif / 1 avec emploi dont 2 parents avec emploi Part des familles en emploi 4 67,30% 73,10% 75,80% 81,50% 83,30% Source : CAF de l Ain En 2012, 67,3% des enfants de moins de 3 ans ont leurs deux parents ou leur unique parent (dans le cas d une famille monoparentale) qui travaillent. 4 Part des familles allocataires en emploi = (monoparents avec emploi + couple avec deux emplois)/total des familles allocataires avec enfants de moins de 3 ans. p. 10

11 5.3. Une forte mobilité intra-départementale et inter-régionale On constate une très forte mobilité des habitants au sein du département mais surtout vers la région voisine. Cette mobilité s explique par la position de carrefour de la CCPB. L analyse des flux domicile/travail est très révélateur des besoins auxquels doivent faire face les familles. Plus les parents travaillent loin de leur commune de résidence, plus le temps de trajet domicile/travail est long et par voie de conséquence plus les besoins en modes de garde tôt le matin ou tard le soir seront importants. Fig. 6. Lieu de travail et de résidence par actifs dans la CCPB en 2009 Source : INSEE - Recensement Seulement 19,31% des actifs ayant un emploi travaillent et résident dans la même commune en 2009, contre 24% en ,96 % travaillent et résident dans deux communes différentes mais toutes deux situées dans l Ain. La majorité des actifs travaillent et résident dans deux départements différents (44,73%). Ceci s explique très facilement par la proximité de Mâcon, en Saône-et-Loire : les parents travaillent à Mâcon, les jeunes pratiquent des activités de loisirs à Mâcon et partent à 16 ans dans cette ville pour suivre leur scolarité. Les gens travaillent en ville mais trouvent un cadre de vie agréable en habitant à la campagne. Le territoire a une fonction résidentielle très importante. 6. Des services aux familles 6.1. Des services en faveur de la petite enfance et de l enfance : un facteur d attractivité auprès des familles La CCPB gère deux Pôles Petite Enfance. Situés à Bâgé-la-Ville et à Replonges, ils sont tous les deux constitués d un multi-accueil, d un Relais Assistants Maternels (RAM) et d une ludothèque. Le premier Pôle Petite Enfance a été installé à Replonges en 2003, en tenant compte des habitudes de circulation des habitants, à proximité d un axe important reliant le territoire à l agglomération mâconnaise. p. 11

12 Fig. 7. Localisation du Pôle Petite Enfance à Replonges Pôle Petite Enfance intercommunal Ouverture en septembre 2003 Le choix de la commune de Bâgé-la-Ville pour l implantation du second Pôle Petite Enfance en 2011 répond principalement à la prise en compte de l évolution démographique de la commune, aux déplacements domicile/travail sur le territoire ainsi qu à une disponibilité foncière par la CCPB à proximité des équipements structurants (collège, gymnase, écoles, etc.). Fig. 8. Localisation du Pôle Petite Enfance à Bâgé-la-Ville Pôle Petite Enfance intercommunal Ouverture le 21 novembre 2011 p. 12

13 Les multi-accueils La Communauté de Communes du Pays de Bâgé a créé en 2003 une halte-garderie dont la capacité d accueil maximale était fixée à 18 enfants 5. La halte-garderie permettait l accueil occasionnel (limité à deux jours par semaine) et d urgence des enfants de 2 mois et demi à 4 ans. L établissement a évolué en multi-accueil en 2010 et propose maintenant également des places en accueil régulier. Le multi-accueil à Bâgé-la-Ville, ouvert en novembre 2011, peut lui aussi accueillir 18 enfants de 2 mois et demi à 4 ans en accueil régulier, occasionnel ou d urgence. Les deux établissements sont ouverts du lundi au vendredi de 07h30 à 18h30. Tableau 9. Fréquentation des multi-accueils durant l année 2012 MULTI-ACCUEIL BÂGÉ-LA-VILLE MULTI-ACCUEIL REPLONGES Nombre de jours d'ouverture Nombre d'enfants accueillis Heures réalisées 30252, ,81 Taux de fréquentation moyen 68,76% 71,98% Source : Statistiques CCPB, Les Relais Assistants Maternels «RAM D AME» Un Relais Assistants Maternels (RAM) a été créé lors de l ouverture du Pôle Petite Enfance à Replonges et est géré par la Communauté de Communes depuis le 1 er janvier En 2011, les missions de ce RAM ont été renforcées avec l ouverture d une seconde structure au sein du Pôle Petite Enfance à Bâgé-la-Ville. Cette structure remplit plusieurs missions : - Elle permet de coordonner l offre et la demande d accueil chez les assistants maternels. Le RAM joue donc bien un rôle informatif auprès des familles en les mettant en relation avec les assistants maternels et en leur fournissant des informations concernant les différents modes d accueil pour les enfants en bas âge. - Elle aide les parents dans leur rôle d employeur et les assistants maternels au niveau des règles juridiques et des formalités administratives. - Elle favorise la rencontre et l échange entre les assistants maternels. - Elle organise des rencontres et animations auxquelles participent les assistants maternels et les enfants. Ces ateliers permettent de renforcer les contacts entre les professionnels de la petite enfance et d ouvrir les enfants aux autres, en favorisant leur socialisation avant leur entrée à l école maternelle. La Communauté de Communes compte 168 assistants maternels agréés sur le territoire en La capacité d accueil maximale correspond au nombre de places agréées par la PMI et financées par la CAF via la Prestation de Service (PS). p. 13

14 Tableau 10. Activités des RAM durant l année 2012 RAM BÂGÉ-LA-VILLE RAM REPLONGES Nombre d'assistants maternels agréés 168 Nb d'assistants maternels ayant contacté le R.A.M Nb d'assistants maternels fréquentant les temps collectifs Nb d'assistants maternels utilisant régulièrement les services du R.A.M Source : Bilans d activités Les ludothèques «Gare aux Jeux» Les ludothèques «Gare aux Jeux» à Bâgé-la-Ville et Replonges sont gérées par la Communauté de Communes. Elles proposent des temps de jeux sur place ainsi que des locations de jeux. La ludothèque à Replonges est ouverte au public les mardi et vendredi de 15h30 à 18h30. La ludothèque à Bâgé-la-Ville a ouvert ses portes le 14 mai Elle est quant à elle ouverte au public le lundi de 15h30 à 18h30 et le mercredi de 10h30 à 12h00 et de 14h00 à 18h30. Différents temps forts sont proposés par les ludothèques tout au long de l année : Fête du Jeu, après-midis jeux pour les enfants pendant les vacances scolaires, soirées jeux de société pour les adultes, etc. Les ludothèques développent également de nombreux projets en partenariat avec les Relais Assistants Maternels RAM D AME, que ce soient pour des animations auprès des assistants maternels ou auprès des personnes âgées dans les Maisons d Accueil Rurales pour Personnes Âgées. La responsable des ludothèques propose également des temps d animations dans les écoles primaires du territoire : - une animation ludique pour les maternelles - une animation ludique sur le thème de l environnement pour les classes de CE2. Depuis l ouverture de la ludothèque à Replonges en 2006, le nombre d adhérents est en constante augmentation. Tableau 11. Fréquentation des ludothèques durant l année 2012 (la ludothèque à Bâgé-la-Ville a ouvert au public le 14 mai 2012) Ludothèque BÂGÉ-LA-VILLE Ludothèque REPLONGES Nombre de jours d'ouverture Nombre d'adhérents Fréquentation Enfants Fréquentation Adultes Nombre de structures adhérentes 1 8 Source : Bilans d activités p. 14

15 6.2. Des services périscolaires Les garderies périscolaires Les communes ayant une école proposent aux familles un service de garderie périscolaire. Ces garderies sont gérées par la commune ou par une association : - Les garderies des écoles de Bâgé-la-Ville, Feillens (matin et soir), Manziat et Replonges sont gérées par une association. - Les garderies des écoles de Bâgé-le-Châtel, Dommartin, Feillens (entre 12h00 et 14h00) et Saint- André-de-Bâgé sont quant à elles gérées par la municipalité. Les centres de loisirs sans hébergement (CLSH) Il existe trois centres de loisirs dans la C.C.P.B. : - Bag Evasion accueille les enfants de 3 à 15 ans. Situé à Bâgé-la-Ville, ce centre de loisirs fonctionne en semaine et durant les vacances scolaires (sauf pendant les vacances de Noël). - Fleurus peut accueillir les enfants de 6 à 13 ans. Situé à Feillens, ce centre de loisirs fonctionne 4 semaines en juillet et une semaine en août. - La Galipette accueille les enfants de 3 à 13 ans. Situé à Replonges, le centre de loisirs est ouvert les mercredis et pendant les vacances scolaires. Tableau 12. Taux d occupation et capacité d accueil des centres de loisirs de la CCPB Taux d'occupation Bâg'Evasion Fleurus La Galipette Capacité Capacité d'accueil Taux Taux d'accueil (places (places d'occupation d'occupation d agrément) d agrément) Capacité d'accueil (places d agrément) Périscolaire moins de 6 ans 30% ? 30 Périscolaire plus 20% ? 50 de 6 ans Mercredi moins de 6 ans 26% % 30 Mercredi plus 22% % 50 de 6 ans Petites vacances moins de 6 ans 25% % 30 Petites vacances 19% % 50 plus de 6 ans Vacances été moins de 6 ans 43% % 30 Vacances été plus de 6 ans 37% 84 39% Foot Loisirs/ 94% Asso Fleurus 117 Foot Loisirs/ 84 Asso Fleurus 67% 50 Source : CAF de l Ain p. 15

16 6.3. Les équipements sportifs au sein de la CCPB COMMUNES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS ASNIÈRES-SUR- SAÔNE Un ponton Halte nautique. BAGÉ-LA-VILLE Un skate-park. Un terrain de football. Un dojo (complexe sportif intercommunal). Deux pistes d athlétisme (complexe sportif intercommunal). Deux plateaux E.P.S. (aire multi-activités et complexe sportif intercommunal). Une salle multisports (complexe sportif intercommunal). BAGÉ-LE-CHÂTEL Une salle polyvalente. Deux aires de pétanque/boules. Deux terrains de football (un entraînement et un d honneur). DOMMARTIN Un boulodrome couvert. Une aire de pétanque/boules. Un terrain de foot en herbe. Un Agorespace. Une aire de saut (terrain de sport). Une salle de motricité (dans la salle polyvalente). Pour les groupes scolaires : - Un mur d escalade. - Un terrain de basket. FEILLENS Deux aires de saut (complexe sportif des Dîmes et plateau sportif). Un court de tennis (complexe sportif des Dîmes). Un tennis couvert. Une salle de tennis de table. Un gymnase (complexe sportif des Dîmes). Une aire de pétanque/boules (maison de quartier). Une salle non spécialisée (maison de quartier). Trois pistes d athlétisme (complexe sportif des Dîmes et plateau sportif). Deux terrains de motocross. Un terrain de quad privé. Un plateau sportif. Un terrain de paintball privé. Un site d aéromodélisme. Un terrain de basket/hand. Deux terrains de football (un entraînement et un d honneur). Equipements équestres (centre équestre Les Sablons). p. 16

17 MANZIAT Une aire de saut (espace de la Frérie). Une aire de pétanque/boules (espace de la Frérie). Un City Park (Plateau multisports, City Stades espace de la Frérie). Un court de tennis (stade de la Chassagne). Un parcours sportif/santé (espace de la Frérie). Trois terrains de foot (un entraînement, un d honneur, un «terrain jeunes»). Un skate-park. Une salle des fêtes. REPLONGES Un court de tennis (au Limorin). Une aire de saut (plateau sportif de l école). Deux aires de pétanque/boules (stade de la Madeleine et au Limorin). Deux pistes d athlétisme (agorespace et plateau sportif de l école). Un agorespace. Un plateau E.P.S. (à l école). Une salle de gymnastique (au Limorin). Une salle polyvalente (au Limorin). Un terrain de basket/hand (à l école). Deux terrains de football (un entraînement et un d honneur stade de la Madeleine). Une salle de sports (à proximité de l agorespace). SAINT-ANDRÉ- DE-BÂGÉ Une aire de pétanque/boules. Un court de tennis. Un mur de tennis. Equipements équestres (centre équestre La Giraudière). Un city-stade (basket, volley). Une salle multi-fonctions. Une salle polyvalente. VÉSINES Un ponton Halte nautique. Source : Site du Ministère de la Santé et des Sports, portail «Recensement des Equipements Sportifs (R.E.S.)» p. 17

18 TABLE DES FIGURES TABLE DES TABLEAUX Figures. Fig. 1. Localisation de la Communauté de Communes du Pays de Bâgé. Fig. 2. Les communes de la CCPB. Fig. 3. Evolution de la population dans la Communauté de Communes du Pays de Bâgé entre 1999 et Fig.4. Nombre de jeunes par tranche d âge en 1999 et Fig. 5. Part des enfants et des jeunes vivant au sein d une famille monoparentale par tranche d âge en Fig. 6. Lieu de travail et de résidence par actifs dans la CCPB en Fig. 7. Localisation du Pôle Petite Enfance à Replonges. Fig. 8. Localisation du Pôle Petite Enfance à Bâgé-la-Ville. Tableaux. Tableau 1. Evolution démographique. Tableau 2. Part des enfants et des jeunes par tranche d âge en Tableau 3. Jeunes de 0-24 ans par type de famille en Tableau 4. La scolarisation des jeunes de 2 à 24 ans dans la CCPB et dans l Ain en Tableau 5. Lieu de scolarisation des jeunes de 2 à 24 ans de la CCPB. Tableau 6. La population scolaire par école au sein de la CCPB en Tableau 7. Taux d activité et taux de chômage en Tableau 8. Familles allocataires avec enfants Répartition selon l activité des parents durant l année Tableau 9. Fréquentation des multi-accueils durant l année Tableau 10. Activités des RAM durant l année Tableau 11. Fréquentation des ludothèques durant l année Tableau 12. Taux d occupation et capacité d accueil des centres de loisirs de la CCPB. p. 18