REPERTOIRE NUMERIQUE DE LA SERIE M EDIFICES COMMUNAUX, MONUMENTS ET EDIFICES PUBLICS. (supplément jusqu en 1982)

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1 VILLE D'ASNIERES-SUR-SEINE ARCHIVES MUNICIPALES REPERTOIRE NUMERIQUE DE LA SERIE M EDIFICES COMMUNAUX, MONUMENTS ET EDIFICES PUBLICS (supplément jusqu en 1982) Janvier 1998 Nouvelle édition corrigée, Janvier 1999

2 SOMMAIRE - Introduction... Page 1 - Sous-série 1M : Edifices publics et monuments... - Hôtel de ville... - Bâtiments polyvalents (centres administratifs, complexes, etc)... - Bains publics et bains-douches... - Bureaux d'octroi... - Caserne des sapeurs pompiers... - Commissariat de police et vigie de police... - Dépôt de voirie, garage et ateliers municipaux, serres municipales... - Halles et marchés... - Hôtel et bureaux de poste... - Mobilier, matériel et véhicules municipaux, fournitures diverses... - Travaux et aménagements divers... - Bas-reliefs, plaques, sculptures et monuments... Pages 2-26 Pages 2-4 Pages 5-15 Page 16 Page 16 Page 16 Page 16 Pages Pages Pages Pages Pages Pages Sous-série 2M : Edifices du culte et cimetières... - Edifices du culte... - Cimetières... Pages Page 27 Pages Sous-série 3M : Edifices à usage de services d'assistance et de prévoyance.. - Divers... - Ambulances municipales... - Centres et services sociaux... - Centre de puériculture et de consultation de PMI, dispensaires et centres médico-sociaux, centres de transfusion sanguine... - Crèches et haltes garderies... - Etablissements médicaux de psycho-pédagogie... - Hospices et maisons de retraite, foyers, logements-foyers et clubs... - Restauration collective... Pages Page 30 Page 30 Page 30 Pages Pages Page 34 Pages Page 37 - Sous-série 4M : Edifices à usage d'établissements d'enseignement, colonies, équipements sportifs et culturels... Pages Edifices à usage d'établissements d'enseignement - Groupes scolaires... - Ecoles maternelles... - Travaux divers dans les établissements d'enseignement... - Collèges et lycées... - Centres d'apprentissage, collèges d'enseignement professionnel et lycées d'enseignement professionnel... - Etablissements d'enseignement adapté... - Etablissements d'enseignement supérieur... Pages Pages Pages Pages Page 65 Page 65 Page 66

3 - Inspection départementale de l'education nationale... - Centres d'orientation professionnelle et pédagogique... Page 66 Page 66 Colonies - Colonies ou centres de vacances... Pages Equipements sportifs et culturels - Equipements sportifs... - Bibliothèques... - Salles de spectacles... - Maisons de jeunes et maisons de la culture... - Ecole de musique... Pages Page 84 Page 84 Pages Page 85 - Sous-série 5M : Edifices divers... Pages Index général... - Index des lieux... - Index des noms propres... Pages Pages Pages

4 1 INTRODUCTION Ce répertoire a été réalisé suivant la réglementation archivistique en vigueur, concernant les archives définitives, antérieures à 1983 (arrêté du 31 décembre 1926, portant règlement des Archives communales). Il s'agit d'un supplément, complémentaire au répertoire des archives communales antérieures à 1930, auquel on se reportera le cas échéant. Il concerne les édifices publics et les monuments (sous-série 1M), les édifices du culte et les cimetières (sous-série 2M), les édifices à usage de services d'assistance et de prévoyance (sous-série 3M), les édifices à usage d'établissements d'enseignement, les colonies, les équipements sportifs et culturels (sous-série 4M) et les édifices divers (sous-série 5M), jusqu'en Les documents classés en série M proviennent des Services Techniques (Service d'architecture et de Voirie et Service Bâtiment). Dans la grande majorité des cas, la date de clôture sera l'année Cependant, pour ne pas tronquer des dossiers débutant avant 1983, on pourra trouver certains dossiers dépassant de 3 à 4 ans, cette date charnière. La sous-série 1M comprend de nombreux documents concernant l'hôtel de ville, mais également les centres administratifs et complexes municipaux (construction, travaux d'aménagement, etc). Elle concerne également les édifices communaux et publics divers (ateliers municipaux, marchés, bureaux de poste, caserne des sapeurs-pompiers, etc) et les monuments (plaques, sculptures, menhir, etc). La sous-série 2M comprend des documents concernant le presbytère et l'eglise Sainte- Geneviève, la chapelle Saint-Charles mais aussi les cimetières d'asnières (agrandissements et aménagements...). La sous-série 3M intéresse les équipements sociaux : dispensaires, crèches, maison de retraite, etc... La sous-série 4M comprend de nombreux documents concernant la construction ou l'aménagement des édifices scolaires (groupes scolaires, écoles maternelles, collèges et lycées, etc), mais également des colonies ou centres de vacances, des équipements sportifs (stades, gymnases, ensembles sportifs, etc) et culturels (maisons de la culture, école de musique, etc). Enfin, la sous-série 5M est réservée à la location et à la gérance d'édifices communaux divers, mais également aux édifices divers loués par la Commune (notamment durant la Seconde Guerre Mondiale). Dans la plupart des cas, d'autres fonds iconographiques comme les cartes postales anciennes et les photographies peuvent illustrer les documents classés en série M et apporter des informations complémentaires.

5 2 SOUS-SERIE 1M : EDIFICES PUBLICS ET MONUMENTS HOTEL DE VILLE - Abri de défense passive 1M54 Aménagement d'un abri de défense passive dans les caves de la mairie : correspondance, plans, cahier des charges et devis Appartements de fonction 1M55 Appartements de fonction : correspondance diverse M56 Appartement et loge du concierge : réaménagement : plans Ascenseur 1M57 1M58 Ascenseur : travaux d'installation et travaux de remise en état : rapport d'architecte, devis, plans, avenants, soumission, délibération, décompte définitif et correspondance Ascenseur : travaux d'installation : propositions de paiement, mémoires et décompte définitif Bureaux de renseignements et de relations publiques 1M59 Création d'un bureau de renseignements ou bureau de relations publiques dans le hall : devis, plan, délibération, décompte définitif M60 Bureau de renseignements : aménagement : correspondance et plan Bureaux ou services municipaux (réaménagements) 1M61 Etat civil et Secrétariat (2ème bureau) : correspondance et plans M62 Secrétariat-dactylographes et Standard : correspondance et plan M63 Sous-sol : armoires et dépôts M64 Plans divers (réaménagement des Services techniques, etc) M65 1M66 1M67 Réaménagement des Services techniques dans les anciens locaux du Commissariat de police : propositions de paiement, mémoires et décompte définitif Réaménagement de bureaux, 2ème phase : Elections, Secrétariat, Budget, Etat civil, Ecoles, Urbanisme Dossier technique, avenants, correspondance et réception des travaux Fourniture et mise en place de classeurs automatiques dans les nouveaux bureaux de l'etat civil, à l'emplacement des services techniques : délibération, soumission et correspondance 1968

6 3 Propositions de paiement et mémoires M68 Lot 1 1M69 Lots 2 et 3 1M70 Lot 3 (suite) 1M71 Lots 4 et 5 1M72 Lots 6 à 8 et divers 1M73 Travaux complémentaires : notice, avenants, délibération M74 1M75 Réaménagement de bureaux au rez de chaussée : Secrétariat général et Service du Personnel, à l'emplacement du Service des Affaires sociales Dossier technique, avenants et réception des travaux Certificats de paiement, mémoires et décompte définitif - Cabinet du maire 1M76 Cabinet du maire : travaux d'agencement, de décoration et de modernisation : convention, plans, devis et correspondance M77 Idem : montant des travaux Campanile Réfection du campanile 1M78 Délibération, avenant, etc M79 Certificats de paiement et mémoires Chauffage central 1M80 1M81 Amélioration du chauffage central délibération, rapport, devis, avenants et décompte définitif propositions de paiement, mémoires et décompte définitif Transfert de la chaufferie de l'hôtel de ville dans les locaux du Centre administratif et social, Voir Centre administratif et social, page 9 - Commissariat de police 1M82 Commissariat de police : correspondance diverse Escalier extérieur Réfection générale du grand escalier extérieur 1M83 Dossier technique, soumissions, décompte définitif M84 Propositions de paiement, mémoires et décompte définitif Façades 1M85 Ravalement : rapports, soumissions, devis, délibérations et décompte définitif Ravalement complémentaire et réfection des façades 1M86 soumissions, décompte définitif M87 propositions de paiement, mémoires et décompte définitif Hall d'entrée 1M88 Réfection de parties de la mosaïque du hall d'entrée : soumission et délibération 1941

7 4 - Horloge 1M89 Entretien et changements d'heure légale : correspondance Recette municipale 1M90 Recette municipale : modifications des bureaux : correspondance et plans M91 Recette municipale : location des locaux mis à la disposition de la Perception municipale : délibérations, baux et correspondance Téléphone 1M92 Transformation de l'installation téléphonique (dernière phase) : rapport, soumission, devis, délibération M93 Installation d'un central téléphonique : certificats de paiement, mémoires M94 Installation d'un central téléphonique : rattachement des lignes extérieures : factures et mémoires M95 Extension de l'installation téléphonique : certificats de paiement et mémoires M96 Services techniques : réalisation d'une installation téléphonique d'intercommunication Barphone : correspondance Divers 1M97-1 Vernissage du parquet de la salle des mariages : correspondance diverse M97-2 Travaux d'assèchement des murs : correspondance et plans M98 Travaux et correspondance diverse M99 Contrôle des températures des locaux communaux : fiches de contrôle et correspondance 1981

8 5 - CENTRE ADMINISTRATIF ET SOCIAL - Acquisition de propriétés BATIMENTS POLYVALENTS Acquisition de propriété Place de l'hôtel de ville voir, 1M27 Projet de construction d'un hôtel des postes : correspondance, plan et titres de propriété, M100 Acquisition de la propriété de M. Sternberg, 3 rue de l'asile, pour servir en partie à l'édification du Centre administratif et social, actes de propriété Construction et décoration d'un édifice communal comprenant services municipaux, justice de paix, salle des fêtes, etc 1M101 Plans Mars-juillet M102 Idem Août novembre M103 1er lot : terrassements et maçonnerie : adjudication du 25 novembre 1932 : cahier des charges, devis, procès verbal, correspondance et réception des travaux Chauffage central : soumission du 18 avril M104 devis, délibération, plans et correspondance M105 devis, délibération, réception des travaux M106 2ème lot : carrelages et revêtements, 3ème lot : dallages et linoléum, 4ème lot : menuiseries, 5ème lot : menuiseries métalliques, 6ème lot : serrurerie et quincailleire, 7ème lot : couverture et plomberie et 8ème lot : peinture et vitrerie : adjudication du 21 avril 1933 : cahiers des charges, devis, procès verbaux, correspondance et réception des travaux, affiches M107 1M108 1M109 1M110 5ème lot : menuiseries métalliques : soumission du 15 mai 1933 : délibération, cahier des charges, devis, réception des travaux et plans Electricité : soumission du 30 novembre 1933 : délibération, devis et réception des travaux Décoration : travaux de sculpture pour la façade de l'édifice (Collamarini, Colinet et Martin) : soumissions du 30 novembre 1933 : délibérations, plan et réception des travaux Aménagement de scène, appareils téléphoniques, ascenseur, correction acoustique, dallages en pierre, lustrerie, pierre à sculpture, revêtements, stores et rideaux : soumissions diverses approuvées le 22 novembre 1934 : devis, rapports et réception des travaux M111 Classeurs, fauteuils, meubles de bureaux et aménagement de la justice de paix : soumissions du 10 octobre 1934, approuvées le 26 décembre 1934 : devis, rapports, délibérations, réception des travaux M112 Aménagement d'un bar, capte-suies, décoration de la petite salle des fêtes, monte-plats électriques, parquets, pianos, stores et rideaux : soumissions diverses du 3 décembre 1934 au 20 octobre 1936 : délibérations, devis, rapports et réception des travaux

9 6 1M113 Approbation de marchés : délibérations, correspondance diverse et mémoires M114 1M115 1M116 2ème phase : projet complémentaire d'aménagements et d'agencements intérieurs et vote d'un emprunt complémentaire : rapport, devis, plans et délibération ème phase : aménagements complémentaires et nouveaux aménagements, vote d'un emprunt complémentaire : rapport, devis et délibération 1934 Décomptes définitifs partiels, décompte définitif et décompte supplémentaire (règlement de réclamations) Salles des fêtes et théatres 1M117 Grande salle des fêtes et Petite salle des fêtes Mobilier : fourniture et réfection de fauteuils, moquette, remise en état des tables et guéridons du bar M118 Sonorisation : études, correspondance et soumission Grande salle des fêtes 1M119 Location de la Grande salle des fêtes : délibération M120 Travaux d'équipement complémentaire de la scène : soumission, délibération et correspondance M121 Remise en état des doubles rideaux de la salle des fêtes M122 Changement de rideaux de scènes et tentures des salles de spectacles et ignifugation : devis, soumission, délibération et correspondance Petit théatre : équipement scénique 1M123 Devis, marché et arrêté M124 Factures Grand théatre : aménagement et mise en conformité de la grande salle du théatre 1M125 Correspondance diverse M126 Projet d'aménagement d'une salle de spectacle dans le volume de la salle des fêtes du Centre administratif et social M127 Projet de transformation de la salle des fêtes : plans, devis et correspondance M128 Avant-projet sommaire : délibération, programme, descriptif sommaire et plans 1978 Avant-projet détaillé 1M129 plans de relevés, états des prix forfaitaires, descriptifs détaillés et sondages M130 Plans M131 Contrat d'ingénierie avec EPTA International M132 1M133 1M134 Mise en appel d'offres : délibération, estimation, devis, plans règlement, modèle d'acte d'engagement, cahiers des clauses 1978 Appel d'offres restreint Attributaires : actes d'engagement, cahiers des clauses, etc 1979 Lots N 1-4 Lots N 5-12

10 7 1M135 1M136 1M137 lots N Lots N Marchés et conventions à intervenir : délibérations, procès verbaux, états des prix, actes d'engagement, conventions, devis et marchés M138 Correspondance M139 Demande de subvention départementale d'investissement : délibération, mémoire, descriptif, plans et échéancier M140 Contrôle technique : rapports et correspondance avec la SOCOTEC M141 Acoustique (Pathè-Marconi) : plans M142 Electricité, chauffage, cinéma et plans divers M143 Climatisation et chauffage (SACC) : plans et consignes M144 Electricité (Prunevieille) : plans et fonctionnement du groupe M145 Eclairage scénique (Clémancon) : plans et notice M146 Plannings et comptes rendus de chantier M147 Travaux supplémentaires : devis, correspondance, etc M148 Avenants pour travaux supplémentaires M149 Travaux complémentaires, sécurité et correspondance diverse M150 Fourniture d'un projecteur : marché négocié et arrêté M151 Treuil à main pour frises existantes : devis et facture Certificats de paiement et mémoires M152 Lots 1 et 2 1M153 Lots 3 à 9 1M154 Lots 10 à 17 1M155 Lot 18 et contrôle technique 1M156 Lots 19 à 23, lots divers, assurances et bureau d'études 1M157 Réception des travaux M158 Décompte définitif Services municipaux 1M159 Salle N 2 (troisième étage) : transfert du service des marchés M160 Aménagement de bureaux pour le Service d'aide sociale : dossier technique, appel d'offres, correspondance, plans et réception des travaux M161 Aménagement du Bureau d'aide sociale et modernisation de l'école maternelle Michelet : substitution de la Sté des Entreprises Petit à l'entreprise Durousseau : marchés et délibération M162 Service des Affaires sociales (ou Bureau d'aide sociale) : création de bureaux pour le service d'animation : dossier technique et avenants

11 8 1M163 Service d'aide sociale (ou Bureau d'aide sociale) : aménagement de bureaux et création de bureaux pour le service d'animation : certificats de paiement, mémoires et décompte définitif Services d'etat et départementaux 1M164 1M165 1M166 1M167 Location de la Ville aux Services de l'enregistrement, des Contributions indirectes et du Chiffre d'affaires Location de la Ville à la Caisse interdépartementale des Assurances sociales (Caisse primaire de Sécurité sociale) Location de la Ville au Service départemental de la Main-d'oeuvre et Agence Nationale pour l'emploi Locaux occupés par les services d'etat (Main-d'oeuvre, Domaines, Contributions indirectes, Enregistrement, Trésorerie principale et Agence Nationale pour l'emploi) : correspondance, délibérations, conventions et avenants Justice de paix et Tribunal d'instance 1M168 Justice de paix : projet d'aménagement des locaux : plan M169 Tribunal d'instance : correspondance diverse Bibliothèque populaire et Bibliothèque municipale Bibliothèque populaire (Bibliothèque libre) 1M170 Projet d'aménagement du local affecté à la Bibliothèque populaire : plan M171 Location des locaux mis à la disposition par la Ville à la Bibliothèque Populaire : conventions et avenants, délibérations et correspondance M172 Idem M173 Bibliothèque municipale : fourniture et pose de casiers en bois : certificats de paiement et mémoires Stand de tir 1M174 Installation d'un stand de tir : délibération, devis, soumission, plan M175 Correspondance diverse Aménagements divers et correspondance 1M176 1M177 Règlement du compte de mitoyenneté Véron, 14 et 16 Place de l'hôtel de ville : état d'honoraires, délibération, compte de mitoyenneté et plan Modification de l'installation électrique de la salle des répétitions de la Sté l'harmonie d'asnières : devis et délibération 1939 Associations : réservations de salles , voir série W, 143W2 et 3 1M178 Réfection des stucs et peintures : devis, soumission, rapport d'architecte, délibérations, devis, soumission, décompte définitif et réception des travaux M179 Cuisine des cours d'enseignement ménager : correspondance diverse 1954 Travaux d'aménagement, d'entretien et de fournitures diverses : correspondance 1M M

12 9 1M M183 1M184 Ravalement et restauration des façades en pierre : rapport d'architecte, délibérations, devis, soumission, décompte définitif et réception des travaux Remplacement du monte charges : devis, plans, soumissions, correspondance et réception des travaux M185 Transfert des administrations d'etat et remplacement du monte-charges M186 Travaux de remplacement du monte-charges : certificats de paiement et mémoires M187 Réaménagement de l'office : plan et devis 1971 Transfert de la chaufferie de l'hôtel de ville dans les locaux du Centre administratif et social 1M188 Dossier technique, appel d'offres restreint, avenant et réception des travaux M189 Certificats de paiement et mémoires M190 1M191 Montage de régulations automatiques sur les installations de conditionnement d'air : devis 1972 Hall d'entrée : création d'un guichet et aménagement d'une vitrine : plans et correspondance M192 Correspondance diverse Réfection de la couverture 1M193 Mise en appel d'offres restreint et résultat : délibération, règlement, prescriptions techniques et procès verbaux M194 Certificats de paiement et mémoires M195 Création d'un poste de transformation : certificats de paiement et mémoires M196 Travaux et correspondance diverse M197 Aménagement du service des tirages et des salles de spectacle, plans Restauration des façades 1M198 Marché négocié avec la Sté Sicope et avenant M199 Certificats de paiement et mémoires M200 Installation d'un groupe électrogène : certificats de paiement et mémoires M201 Travaux exécutés au bar du 3ème étage, dans l'escalier d'honneur et dans le hall : certificats de paiement et mémoires Remplacement des portes d'accès par des ensembles en menuiserie aluminium 1M202 Certificats de paiement et mémoires M203 Avenant, arrêté, correspondance et plans M204 Portes : travaux d'aménagement M205 Installation de la ligne téléphonique alarme-incendie : contrat d'abonné et délibération M206 Fourniture et pose d'appliques éclairantes extérieures : devis et facture M207 Sanitaires (2ème étage) : devis

13 10 1M208 Travaux divers exécutés pour la création d'un poste de transformation, l'installation d'un groupe électrogène ; la réfection du bar du 3ème étage, de l'escalier d'honneur et du hall ; la réfection de la couverture ; la restauration des façades et l'équipement scénique de la salle du Petit théatre : décompte définitif CENTRE ADMINISTRATIF ET SOCIAL ANNEXE, RUE DE BELFORT 1M209-1M210 Travaux d'aménagement d'un local communal à usage public, rue de Belfort : propositions de paiement, mémoires et décompte définitif Associations : réservations de salles , voir série W, 143W1 - COMPLEXE 12, RUE DU CHATEAU (COMMISSARIAT DE POLICE, LOCAUX ADMINISTRATIFS ET LOGEMENTS-FOYER) - Acquisition de propriété 1M211 Acquisition de la propriété sise 12 rue du Château, appartenant au Ministère du travail : correspondance, plans, estimations et acte de propriété M212 Acquisition et décision d'utilisation de la propriété : plan, délibération Construction 1M213 Correspondance diverse M214 Approbation du projet : mémoires explicatif, devis, plans et délibération M215 Demande de permis de construire : plans et arrêté accordant le permis de construire M216 1M217 1M218-1M219 Séance d'adjudication du 23 janvier 1965 : candidatures : correspondance, déclarations, certificats et affiche Séance d'adjudication du 20 février 1965 : approbation de la soumission des Etablissements Rheins et Debout : cahier des charges, soumission, propositions d'adjudication, rapport d'architecte, délibération, décomposition forfaitaire, etc Approbation du projet définitif et financement de l'opération : mémoire, devis, cahier des charges, plans et délibération M220 Désignation de l'architecte (J.C Cazalières) M221 Propositions de paiement et mémoires M222 Attestations de paiement et notifications M223 Travaux d'aménagement (bureaux, etc) M224 Approbation de l'avenant, réception des travaux et décompte définitif Commissariat de police 1M225 Plafonds : correspondance M226 1M227 Raccordement au commissariat de police des coffres-forts de la Recette municipale et de la Trésorerie principale (surveillance électrique) Remise en état des locaux à la suite d'un soulèvement du sol (émissaire de Clichy- Achères, branche de Bezons) 1977

14 11 - Travaux d'aménagement divers et logements-foyer 1M228-1 Location au Bureau d'aide sociale et correspondance diverse M228-2 Liaison téléphonique : correspondance et plans M229 Travaux et correspondance diverse M230 Escalier et éclairage de secours : devis, correspondance et délibération M231 Fourniture et pose d'un escalier de secours : certificats de paiement, mémoires et décompte définitif Construction d'un poste de transformation et réaménagement des installations électriques nécessaires au bon fonctionnement des logements-foyer 1M232 Approbation du dossier technique et des marchés de gré à gré ; réception des travaux M233 Certificats de paiement, mémoires et décompte définitif CENTRE CONCORDE OU COMPLEXE MUNICIPAL RUE DE LA CONCORDE 1M234 Etude et financement ; origine de propriété Construction et décoration d'un complexe rue de la Concorde, comprenant un parking souterrain, un foyer-résidences, une bibliothèque et un restaurant municipal 1M235 Foyer-restaurant, clubs du 3ème âge et bibliothèque municipale : équipement et correspondance diverse M236 Correspondance diverse M237 Dossier technique et convention du maître d'oeuvre M238 1M239 Demande de subvention : délibération, plan de financement, exposé du projet, devis, situation juridique, plans et récapitulation générale de la dépense Dossier de présentation à la Commission régionale des opérations immobilières et de l'architecture de la Région Parisienne : plans, notes, rapport, etc M240 Demande d'autorisation de démolir et permis de construire M241 Contrats avec le bureau d'études techniques Serete Etudes, la Sté d'architectes Aura et la Ville, avenants M242 Assurance complémentaire d'ouvrage et convention de contrôle technique (Socotec) : correspondance et rapports M243 Travaux de décoration (Régine Doucet) : délibération, plans, devis et marché Appel d'offres 1M244 Tableaux de comparaison d'offres et propositions par lots M245 Résultats et passation des marchés de gré à gré : procès verbal, délibération, cahier des prescriptions spéciales, marchés et plans M246 Corrrespondance diverse M247 Avenants aux marchés

15 12 1M248 Alimentation en énergie électrique ; équipement électro-acoustique de la discothèque municipale : marchés M249 Aménagement de deux clubs et d'un foyer-restaurant au foyer-résidences du 3ème âge : délibération, plan, note, devis et estimation, etc M250 Branchements (EDF, GDF, CEB, etc) M251 Comptes rendus de chantier M252 Décoration d'un mur limitant la propriété communale sise rue de la Concorde : arrêté 1977 Certificats de paiement et mémoires M253 Lot 3 1M254 Lots 4 à 9 1M255 Lots 10 à 19 1M256 Lots 20, 21 et divers 1M257 Réception des travaux M258 Décompte définitif Parking souterrain 1M259 1M260 1M261 Instauration du stationnement payant par parcmètres : convention de concession avec la Sté des Parkings de France 1973 Fonds spécial d'investissement routier (tranche urbaine 1974), opération II : construction d'un parking souterrain : délibération, plans, notice explicative, plan de financement 1974 Monenclature du matériel et attribution d'emplacements de stationnement au personnel municipal M262 Sté des Parkings de France : convention d'affermage et redevance Aménagements divers et correspondance diverse 1M263 Correspondance diverse, baux de location, subvention M264 Maintenance technique (ascenseurs, extincteurs) : contrats d'entretien et propostions M265 Travaux et correspondance diverse CENTRE ROBERT LAVERGNE (RESIDENCE LE FLORE) - Acquisition de propriété et règlement de copropriété 1M266 Complexe immobilier "Le Flore", rue Robert Lavergne : cession à la Ville d'asnières par la Sté civile immobilière Asnières-Les Quatre Routes de 1500 m2 de planchers : correspondance, délibération et titre de propriété M267 Résidence "Le Flore" : état descriptif de division et règlement de copropriété Aménagement de locaux communaux dans l'immeuble "Flore" aux Quatre Routes 1M268 Correspondance générale et plans M269 Plans divers (Faroux, Technimétal, Tisserand, Quinette, etc)

16 13 1M270 Silo (rez-de-chaussée), devis et correspondance M271 Approbation du projet : plans, devis, délibération M272 Approbation de marchés de reconduction, de marchés négociés et avenants en régularisation : plans, devis, cahiers des clauses, marchés et délibérations M273 Chauffage, électricité, téléphone et sécurité : correspondance diverse M274 Résultat de l'appel d'offres restreint : procès verbaux, actes d'engagement, détails estimatifs M275 Comptes rendus de chantier Certificats de paiement et mémoires M276 Lots 1 à 3 1M277 Lots 4 à 9 et divers 1M278 Réception des travaux M279 Décompte définitif Divers 1M280 Règlement de copropriété, installations diverses, dénomination, correspondance et notes de service Associations : réservations de salles , voir série W, 143W4 1M281-1M282 Travaux et correspondance diverse PROPRIETE COMMUNALE 21 AVENUE D'ARGENTEUIL 1M283 Location de la propriété Beaurain et Levallet, 21 et 21bis, avenue d'argenteuil : correspondance et plan, affiche M284 Immeuble 21-21bis avenue d'argenteuil : location par la Ville pour l'installation de services municipaux M285-1 Acquisition de propriétés 19-21bis avenue d'argenteuil : estimations et plans des propriétés à acquérir M285-2 Acquisition par voie d'expropriation conditionnelle des immeubles sis 19, 21 et 21 bis avenue d'argenteuil : expropriation en vue de l'installation définitive de divers services publics et d'utilité publique : procédure d'expropriation, enquête parcellaire, enquête d'utilité publique, correspondance et plans PROPRIETE COMMUNALE 1 RUE AUGUSTE MAYET 1M286 1M287 Pavillon, 1 rue Auguste Mayet : location pour l'installation des services municipaux Acquisition par voie d'expropriation conditionnelle de la propriété louée à la Ville (bourse du travail et cantine municipale) par Sylvain Joyeux, entrepreneur, situé 1 rue Auguste Mayet M288 Occupation 1 rue Auguste Mayet par l'office public d'hygiène mentale 1978

17 14 - PROPRIETE COMMUNALE 165 AVENUE D'ARGENTEUIL (ANNEXE MUNICIPALE) 1M289 1M290 Acquisition en vue d'aménagement d'équipements publics et scolaires, aménagement d'une salle de gymnastique, téléphone, électricité, location et correspondance diverse Aménagement d'une salle de gymnastique : dossier technique, certificats de paiement, mémoires et décompte définitif M291 Travaux et correspondance diverse PROPRIETE COMMUNALE 89 RUE DU CHATEAU (voir aussi, Centre de soins, 89 rue du Château, P. 32 et Plateau mixte, 89 rue du Château, P. 76) 1M292 Travaux et correspondance diverse PROJETS 1M293 Projet de construction d'un ensemble comportant Centre d'orientation professionnelle et scolaire, bureau de placement de jeunes et maison de jeunes, rue de la Concorde : rapport, devis, plans et délibération Projet de construction d'un immeuble administratif, rue Auguste Mayet 1M294 Plans, programme d'utilistation et correspondance M295 Correspondance diverse M296 Décision de principe et contrat d'architecte M297 Approbation de l'avant-projet : plans, devis et délibération M298 Demande de permis de construire M299 Permis de démolir des constructions existantes, 1 rue Auguste Mayet et 69 rue de Nanterre 1978

18 15 BAINS PUBLICS ET BAINS-DOUCHES - BAINS PUBLICS Voir Equipement sportif (piscines), pages 71-72, 78-79, BAINS-DOUCHES 1M300 Etablissement municipal de bains-douches 26 rue des Champs : cahier des charges pour l'exploitation, plan, délibérations et correspondance diverse, affiche BUREAUX D'OCTROI 1M301 Pont de Clichy, Pont d'asnières, rue de Bretagne, Carrefour des Quatre Routes et avenue de Paris : baux de location par la commune et conventions d'occupation, correspondance CASERNE DES SAPEURS POMPIERS, 4 RUE DU CAPITAINE BOSSARD 1M302 Acquisition de la propriété Aubrun (section L N 2) et mitoyenneté Dubois : enquête pacellaire, enquête publique, correspondance, affiche et titres de propriété Construction 1M303 Plans M304 Plans M305 - Divers 1M306 Installation du chauffage central : cahier des conditions particulières, plans, devis, soumission et délibération Délibérations, ventes et sommier, correspondance diverse et travaux d'aménagement (bloc-sanitaire, remise en état des lavabos-douches et réorganisation de l'installation téléphonique, dortoirs-entresol) M307 Remboursement par la brigade de sapeurs-pompiers de Paris des frais de chauffage : correspondance, délibérations, convention M308 Travaux d'appropriation : aménagement de dortoirs-entresol pour les besoins du service d'incendie de banlieue : dossier technique, mémoires et décomptes COMMISSARIAT DE POLICE ET VIGIE DE POLICE - COMMISSARIAT DE POLICE Voir Hôtel de ville, page 3 et Complexe municipal, 12 rue du Château, page 11 - VIGIE DE POLICE, RESIDENCE "LES GENTIANES" 1M309 Aménagement d'un poste de vigie de police dans l'immeuble "les Gentianes" : dossier technique et mémoires

19 16 DEPOT DE VOIRIE, GARAGE ET ATELIERS MUNICIPAUX, SERRES MUNICIPALES - DEPOT DE VOIRIE - GARAGE MUNICIPAL - ATELIERS MUNICIPAUX 1M310 Dépôt de voirie, rue du Ménil, à l'angle de la rue Villebois-Mareuil (rue Robert Dupont) : projet, correspondance et plans Dépôt de voirie, garage municipal et ateliers municipaux, rue du Capitaine Bossard et 128 rue du Ménil 1M311 1M312 Dépôt de voirie, rue du Capitaine Bossard et 128 rue du Ménil Construction d'un dépôt de voirie, comprenant garage, bureau, atelier, magasins et appartement : plan 1930, (modifié en 1947) Agrandissement : approbation du projet technique et du montant de la dépense 1947 Garage municipal, rue du Capitaine Bossard 1M313 et 314 Electricité, gaz, cuve de gas-oil, appartement du chef de garage, construction et mise en place de chassis métalliques et plans M315 1M316 Construction et mise en place de chassis métalliques dans les combles en béton armé, fourniture et mise en place d'une cuve de litres et fourniture de matériaux divers : dossier technique et mémoires Garage municipal et ateliers municipaux, rue du Capitaine Bossard : travaux de grosses réparations : délibérations, devis, correspondance et plans M317 Ateliers municipaux, rue du Capitaine Bossard : travaux de réaménagement des locaux : mémoires et certificats d'achèvement de travaux, décompte définitif Ateliers municipaux rue du Ménil Réaménagement des bâtiments (propriété 70 rue du Ménil), en vue d'y transférer les ateliers municipaux : bâtiments A-D 1M318 Dossier technique et marchés, correspondance, plans et réception des travaux M319 Certificats de paiement, mémoires M320 Décompte définitif 1979 Ateliers municipaux, 70 rue du Ménil 1M321 Monte charges, magasin des écoles et correspondance diverse M322 Fourniture et pose d'un ascenseur de charge : marché négocié et décision 1982 Aménagement de locaux, 70 rue du Ménil, pour le transfert de services municipaux, bâtiment G (programme 1982) 1M323 Dossier technique et avenants M324 Demande de subvention M325 Certificats de paiement, mémoires et décompte définitif Transfert 68 rue du Ménil, bâtiment F et H (programme 1983, phase finale) 1M326 Plans, dossiers techniques et avenants, comptes rendus de chantier M327 Certificats de paiement, mémoires et décompte définitif SERRES MUNICIPALES Serres municipales, rue du Jardin Modèle

20 17 1M328 Constructions diverses, chauffage, ravalement et documentation M329 Travaux de ravalement : propostions de paiement et mémoires Serres municipales, 70 rue du Ménil Aménagement des terrains et du bâtiment pour le transfert des serres municipales, bâtiment E (1ère et 2ème tranches) 1M330 et 1M331 Dossier technique, marchés, avenants et comptes rendus de chantier M332 Certificats de paiement, mémoires et décompte définitif HALLES ET MARCHES REMISE DU MATERIEL DES MARCHES, 6 RUE DU MAINE 1M333 Engagement de location par la Ville, correspondance diverse, délibération et plan MARCHE DES QUATRE ROUTES 1M334 Acquisition de la propriété Chenet, avenue de la Redoute et rue Descartes : pièces notariées 1929 MARCHE DES CHAMPS ET MARCHE DES QUATRE ROUTES 1M335 Projets d'aménagements et plans 1981 MARCHE DES CHAMPS Rénovation et aménagement de la Place du marché 1M336 Marché négocié avec l'entreprise Sylvain Joyeux, plans et correspondance M337 Certificats de paiement, mémoire et décompte définitif MARCHE HENRI POINCARE 1M338 Reprofilage de la dalle : correspondance et plans MARCHE PLACE DES VICTOIRES 1M339 Démolition de l'ancien marché et reconstruction : délibérations, descriptifs, conventions, plan, etc Ensemble immobilier avec marché place des Victoires : réglement de copropriété, bail emphytéotique avec la Sté d'hlm de la Région Parisienne, etc , voir sous-série 4N 1M340 Auvents : plan M341 Création d'un parking provisoire, travaux de clôture des auvents, équipement de bâches, délibérations et correspondance diverse M342 Travaux d'étanchéité à effectuer sur les voûtes, réalisation d'une première tranche : marché de gré à gré, plan et délibération, correspondance M343 Etude pour la création d'un parking sous le marché de la Place des Victoires : correspondance et plans M344 Occupation d'un emplacement par le greffier du Tribunal d'instance : suppression de la redevance d'occupation Aménagement du marché de la Place des Victoires en vue de son développement 1M345 et 1M346 Correspondance diverse et plans

21 18 1M347 Contrat d'ingénierie, mémoire de présentation, notices, fiches financières et délibération, mise en appel d'offres restreint, marchés négociés et détermination du nouveau coût d'objectif de l'opération M348 Plans et cahiers des clauses M349 Appel d'offres restreint : règlement, cahiers des clauses et attributaires (lots N 4-11) : certificats, références et correspondance M350 Résultat de l'appel d'offres restreint : procès verbaux, entreprises non retenues et attributaires M351 Travaux d'éxécution : correspondance et plans M352 Conventions à intervenir dans le cadre de l'assurance "dommages" M353 Correspondance et délibérations M354 Décompte définitif, certificats de paiement et mémoires (lots 1 à 4) M355 Certificats de paiement et mémoires (lots 5 à 12) HOTEL ET BUREAUX DE POSTE - HOTEL DES POSTES - Hôtel des postes "Asnières Principal", Place Aristide Briand 1M356 Projet d'extension et de surélévation : concession d'une servitude non altius tollendi sur le gymnase ancien au profit de l'administration des PTT : correspondance, plans et délibération M357 Correspondance BUREAUX DE POSTE 1M358-1 Bureaux de poste Asnières-Faidherbe, Asnières-Chanzy et transfert dans les locaux de l'ancienne école maternelle Flachat, à l'angle de la rue Henri Martin et de la rue Paul Bert ( ) ; Bureau de poste des Bourguignons ( ) ; Bureau de poste du Quartier de la Gare ( ) et divers (1919) M358-2 Bureau de poste Asnières-Bourguignons, 186 boulevard Voltaire : location et convention, plan M359 Bureau de poste Asnières-Chanzy Réinstallation à l'emplacement d'une partie de l'ancienne école maternelle Flachat, à l'angle de la rue Henri Martin et de la rue Paul Bert : plans, correspondance, délibération, acte de cession, etc M360 Correspondance diverse M361 Bureau de poste des Quatre Routes, 2 rue des Mourinoux Location à l'admnistration des Postes : plans, correspondance et conventions M362 Correspondance et baux de location M363 Bureau de poste muet, rue Pierre Boudou : location par la Ville à l'ophlm M364-

22 19 1M365 Bureau de poste annexe de la Gare d'asnières : participation de la commune aux frais de réinstallation, 6 rue Denis Papin : correspondance et délibération 1967 MOBILIER, MATERIEL ET VEHICULES MUNICIPAUX, FOURNITURES DIVERSES - MATERIEL 1M366 Acquisitions de matériel de bureau : machine à écrire Eliott Fischer pour l'etat civil ( ), machines à affranchir Havas ( ), machine à tirage Gestetner (1949) et photocopieuses Rank-Xerox (1978) M367 Acquisitions de matériel de bureau et d'impression M368 Vente de matériel usagé : délibérations, états de recouvrement et correspondance FOURNITURES DIVERSES 1M369 Fourniture de combustibles solides nécessaires aux divers services de la Ville : soumissions et correspondance M370 1M371 Fourniture de carburants : problèmes posés par l'approvisionnement en fuel des collectivités locales et de leurs établissements publics (crise du marché pétrolier) : correspondance et circulaires Fourniture, réfection et remplacement de stores et rideaux dans les bâtiments communaux : marchés et avenants avec les Etablissements Seas VEHICULES MUNICIPAUX - Vente 1M372 Vente de véhicules réformés : délibérations, états de recouvrement et correspondance Acquisition Acquisition de véhicules (Voirie, Assainissement, Ordures ménagères, Eclairage public et Cuisine centrale) : soumissions, marchés, déclarations, délibérations et correspondance 1M M M375 Acquisition de véhicules (véhicule de tourisme Peugeot 404 et break Peugeot 204) : soumission, déclaration, délibération et correspondance Voir aussi Ambulances municipales : véhicules : bilans, acquisition de deux voitures d'ambulance , Voir page 30 Bibliobus municipal : acquisition d'un car et aménagement en vue de la création d'un bibliobus 1968, Voir page 84 Centre municipal de transfusion sanguine : acquisition d'un véhicuel articulé, pour la collecte du sang, d'un véhicule de tourisme et d'un camion , Voir page 31

23 20 TRAVAUX ET AMENAGEMENTS DIVERS - TRAVAUX DIVERS 1M376 Bâtiments communaux et scolaires : travaux effectués, envisagés et en cours M377 Dératisation et désinsectisation : correspondance diverse M378 1M379 Travaux de remise en état de diverses propriétés communales (bâtiments communaux et scolaires) : approbation du décompte définitif 1955 Entretien des installations de surveillance automatique de la Recette municipale à la mairie et des bureaux de la Recette-perception au Centre administratif et social : contrat et délibération M380 Bâtiments et matériels automobiles divers : délibérations et correspondance M381 1M382 1M383 1M384 1M385 1M386 1M387 Travaux de revêtements de sols ; de réfection et de remplacement de rideaux et stores et d'insonorisation dans les bâtiments communaux et scolaires : marchés de gré à gré, soumission, délibérations, etc Travaux et fournitures : application des cahiers des clauses administratives générales applicables aux marchés publics : délibérations et correspondance Travaux de remise en état des édifices publics détériorés par des inscriptions séditieuses lors des élections législatives des 23 et 30 juin 1968 et présidentielles des 1er et 15 juin 1969 : délibération 1969 Protection contre l'incendie : marchés avec la Sté Général Incendie (Sté Générale de protection incendie) Révision des évaluations cadastrales des propriétés bâties : bâtiments divers, scolaires et colonies de vacances Bâtiments communaux et scolaires : certificats de capacité et d'achèvement de travaux Travaux de revêtements de sols dans les bâtiments communaux : marchés et avenants avec la Sté Fuhrer Travaux d'insonorisation de divers locaux dans les bâtiments communaux et scolaires 1M388 Marchés et avenants avec les Stés Sorap et Gerca M389 Marchés et avenants avec la Sté Ozilou M390 Bâtiments communaux divers : travaux et correspondance diverse M391 Mêtreur-vérificateur-conseil (Fletcher) : honoraires pour vérification des mémoires de travaux (bâtiments communaux) : mémoires d'honoraires Entrepreneurs Petit, Prunevieille et Négro : devis et correspondance Voir, série W, 1W1032 1M392 1M393 1M394 Bâtiments communaux et scolaires : visite des installations consommant de l'énergie thermique (Senerco : Sté pour les économies d'énergie) : comptes rendus Travaux de menuiserie métallique à éxécuter dans divers bâtiments communaux : marchés et avenants avec la Sté Technimétal Travaux divers de sonorisation et alarme-incendie à effectuer dans les bâtiments communaux : marché négocié avec la Sté Breton 1979

24 21 1M395 1M396 1M397 Centre administratif et social et CES Voltaire : travaux d'isolation thermique : demande de subvention 1980 Travaux d'économie d'énergie : avant-projet, fiches de description des établissements, marché de reconduction et contrat de prêt 1981 Travaux divers de sonorisation dans les bâtiments communaux : marchés négociés avec la Sté Breton CHAUFFAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX 1M398 Chauffage central et brûleurs à mazout ; chauffage électrique : propositions et correspondance M399 Economiseurs de combustibles : propositions et correspondance M400 Correspondance diverse M401 Améliorations des installations de chauffage : approbation du décompte définitif M402 Adoucisseurs d'eau : entretien M403 Consommations de charbon et de gaz, de fuel ; prix de revient ; caractéristiques des chaudières et localisation (plans) M404 Entretien des chaudière à gaz : correspondance M405 Ramonage des conduits de fumée, appareils capte-suies, poëles et surélévations métalliques des bâtiments de l'ensemble immobilier de la Ville d'asnières : contrats et correspondance M406 Suppression des capte-suies : soumission, plans et correspondance M407 1M408 1M409 Approbation du contrat d'exploitation à passer avec la Sté Technique d'exploitation et de Chauffage, à titre d'essai pour une période d'année : rapport, contrat, déclaration et délibération 1967 Exploitation du chauffage dans les bâtiments communaux : Sté Technique d'exploitation et de Chauffage et Cie Générale de Chauffe : correspondance diverse Exploitation du chauffage dans les bâtiments communaux : correspondance diverse M410 Travaux de mise en conformité dans les chaufferies : devis et correspondance M411 Approbation du contrat d'exploitation de la Sté Technique d'exploitation et de Chauffage : propositions, contrat, déclaration, délibération et avenant M412 Travaux de modernisation dans les chaufferies des bâtiments communaux et scolaires : soumission, déclaration et délibération M413 Remplacement de brûleurs dans les chaufferies de divers bâtiments communaux en 1970 : marché, déclaration et délibération 1970 Transfert de la chaufferie de l'hôtel de ville dans les locaux du Centre administratif et social voir Centre administratif et social, page 9 1M414 Exploitation du chauffage dans les bâtiments communaux durant les saisons ,

25 et : résultat de l'appel d'offres restreint (Cie Générale de Chauffe) : cahier des prescriptions spéciales et délibération, procès verbal, soumissions, déclaration et correspondance M415 Exploitation du chauffage dans les bâtiments communaux durant les saisons , et : résultat de l'appel d'offres restreint (Cie Générale de Chauffe) : cahier des prescriptions spéciales et délibération, procès verbal, soumissions, déclaration et correspondance M416 Exploitation du chauffage dans les bâtiments communaux durant les saisons , , , et : résultat de l'appel d'offres restreint (Cie Générale de Chauffe) : cahier des clauses techniques et administratives particulières et délibération, procès verbal, soumissions, déclaration et correspondance M417 Travaux d'entretien et remplacement de matériel défectueux sur l'ensemble des installations de chauffage de divers bâtiments communaux : marché négocié avec la Cie Générale de Chauffe et avenant DEMOLITIONS DE BATIMENTS 1M418 1M419 Démolitions de divers bâtiments communaux : correspondance et plans, marchés avec la Sté Estique et Cie et la Sté Brunel Démolitions de bâtiments communaux et notamment 25 rue du RP Christian Gilbert, 18 rue Magenta, 13 rue du Repos et 11 rue de la Concorde : marchés avec la Sté Estique et Cie ENTRETIEN ET GROSSES REPARATIONS DE BATIMENTS 1M420 Travaux d'entretien des bâtiments communaux et scolaires durant les années : adjudications et soumissions : cahiers des charges, délibérations, rapports, affiches, etc M421 Travaux d'entretien des bâtiments communaux et scolaires durant les années : adjudications et soumissions : cahiers des charges, délibérations, rapports, affiches, etc M422 Travaux d'entretien des bâtiments communaux et scolaires durant les années : adjudications et soumissions : cahiers des charges, délibérations, rapports, affiches, etc M423 Travaux d'entretien des bâtiments communaux et scolaires durant les années : adjudications et soumissions : cahiers des charges, délibérations, rapports, affiches, etc M424 Travaux d'entretien des bâtiments communaux et scolaires : correspondance diverse M425 Travaux d'entretien des bâtiments communaux et scolaires durant les années : adjudications et soumissions : cahiers des charges, délibérations, rapports, affiches, etc M426 Travaux d'entretien et de grosses réparations des bâtiments communaux durant les années Adjudication restreinte : cahier des prescriptions spéciales et délibération ; procès verbaux, soumissions, correspondance et affiches ; avenants M427 Certificats de paiement et mémoires