SONDAGE DANS LA MISSION D AUDIT UNITE MONETAIRE. Fethi NEJI & Mounir GRAJA
|
|
- Mauricette St-Jean
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 SONDAGE DANS LA MISSION D AUDIT UNITE MONETAIRE
2 Le sondage est une sélection d'éléments que l'auditeur décide d'examiner afin de tirer, en fonction des résultats obtenus, une conclusion sur les caractéristiques de l'ensemble dont ils font partie. Cette technique s'oppose, par définition, au contrôle exhaustif ou contrôle à 100 % des éléments constitutifs de l'ensemble. A) Le raisonnement suivi par l'auditeur pour choisir entre ces deux techniques est schématisé cicontre et appelle les commentaires suivants : a) Le risque d'échantillonnage est le risque pris par l'auditeur, d'aboutir, par un sondage, à une conclusion différente, de celle obtenue par un contrôle exhaustif. Les résultats obtenus sont en effet directement fonction du degré de confiance et du taux de précision choisis. La démarche de sondages décrite est un moyen de limiter le risque d'échantillonnage. Néanmoins ce risque subsiste toujours ; c est à l'auditeur de juger si l'importance du contrôle effectué lui permet d'accepter la probabilité d'un tel risque. EXEMPLE: Dans une société holding où les titres représentent 90 % de l'actif, l'auditeur, intervenant pour la première fois, décide de vérifier intégralement et non par sondage, l'existence physique des titres détenus.
3 b) Les éléments clefs sont les éléments d'une population qui par leur valeur, ou par leur nature, doivent impérativement être contrôlés par l'auditeur. EXEMPLE: Les éléments qui excèdent une valeur prédéterminée : solde client supérieur à x % du total de la balance clients ; Les éléments anormaux : compte sans intitulé, régularisation de fin d'exercice, etc. Ces éléments sont isolés et contrôlés à 100 % car ils forment par eux-mêmes des ensembles de données sur lesquels l'auditeur ne peut pas accepter de risque d échantillonnage. En foncions de ses objectifs, l'auditeur décide si le contrôle de ces éléments clefs est suffisant ou non pour lui permettre de conclure sur l ensemble ; sinon, il procède par sondage sur les éléments restants.
4 SCHÉMA DES DÉCISIONS PRÉLIMINAIRES A UN CONTROLE DÉFINITION DE L OBJECTIF DU CONTROLE Non L AUDITEUR PEUT-PRENDRE UN RISQUE D ÉCHANTILLONNAGE? oui LA POPULATION CONTIENT-ELLE DES ÉLÉMENTS CLEFS? SÉLECTIONNER LES ÉLÉMENTS CLEFS LA VÉRIFICATION DE CES ÉLÉMENTS EST- ELLE SUFFISANTE? CONTRÔLE A 100% DE LA POPULATIO N SONDAGE SUR L ENSEMBLE DE LA POPULATIO N CONTRÔLE À 100 % DES ÉLÉMENTS CLEFS SONDAGE SUR LA RESTE DE LA POPULATIO N Contrôle à 100% des éléments clefs
5 B) Les sondages effectués par l'auditeur au cours de sa mission sont de deux natures différentes : a) Lors de l'appréciation du contrôle interne, l'auditeur cherche à vérifier dans quelle mesure une procédure particulière est respectée (contrôle de conformité de l'application des procédures). Les sondages effectués à ce stade sont des sondages d'estimation de proportions. b) Lors du contrôle des comptes, l'auditeur vérifie, à une date donnée, l'exactitude de la valeur attribuée à une population (validation des comptes). Les sondages sont alors des sondages d'estimation de valeurs.
6 DÉMARCHE GÉNÉRALE DES SONDAGES DÉFINITION DES OBJECTIFS RECHERCHÉS ET DE LA POPULATION CONCERNÉE CHOIX DE LA TECHNIQUE DÉTERMINATION DE LA TAILLE DE L ECHANTILLON SÉLECTION DE L ECHANTILLON ETUDE DE L ECHANTILLON ET SYNTHÈSE DES RÉSULTATS
7 1- Le sondage par l'unité monétaire (estimation de valeur) L'originalité de la méthode du sondage par l'unité monétaire consiste à ne pas analyser la population par rapport à un nombre de transactions (ex. : des factures), mais par rapport aux unités monétaires qui la composent (le Dinar). Chaque Dinar est considéré comme un élément de la population qui a autant de probabilités d'être sélectionné que les autres. A - DÉFINITION DE LA POPULATION ET DU SEUIL DE SIGNIFICATION A RETENIR La taille de la population (V) est définie par la valeur cumulée des éléments qui la composent (ex: solde du compte collectif client). Cette population ne comprend pas les valeurs négatives ou les soldes nuls qui doivent faire l'objet de contrôles distincts. De même, certains éléments de valeur importante peuvent ne pas être compris dans la population parce que faisant l'objet de contrôles spécifiques. Le Seuil de Signification (S.S.) est le montant en Dinar de l'erreur acceptable dans le compte soumis au sondage. Ce seuil est défini par rapport : - au seuil retenu pour l'ensemble des comptes annuels, - à la valeur relative du compte soumis au sondage par rapport à l'ensemble des comptes annuels et aux caractéristiques de compte (niveau de risque plus ou moins grand).
8 1- Le sondage par l'unité monétaire (estimation de valeur) Le seuil de signification retenu pour le sondage (ou Seuil de travail, ST) sera généralement inférieur au seuil théorique : en effet si l'auditeur ne prenait aucune marge de sécurité, la moindre erreur trouvée l'amènerait à rejeter la population, car l'extrapolation des résultats du sondage aboutirait obligatoirement à un dépassement de l'erreur maximum acceptable. B - DÉTERMINATION DE LA TAILLE DE L'ÉCHANTILLON La taille de l'échantillon est fonction : du facteur de fiabilité ; de l'intervalle d'échantillonnage. - Le facteur de fiabilité (FF) est la matérialisation chiffrée de la confiance que l'auditeur a dans le contrôle interne de l'entreprise. La table 1 (1) fournit les trois facteurs principaux 1,5-2 et 3 qui correspondent à une confiance «grande», «moyenne» ou «très faible» équivalent à un niveau de confiance, respectivement, de 95 %, 85 % et 75 %.
9 1- Le sondage par l'unité monétaire (estimation de valeur) A partir du facteur de fiabilité, il est possible de calculer : L'intervalle d'échantillonnage (I) I = Seuil de travail ST/Facteur de fiabilité FF La taille de l'échantillon (E) E = Taille de la population/intervalle d'échantillonnage =V/I C - SÉLECTION DE L'ÉCHANTILLON Pour sélectionner l'échantillon, l'auditeur doit disposer d'un état des valeurs individuelles cumulées (contrainte qui peut poser des problèmes si l'entreprise ne dispose pas de cette information, mais qui peut aisément être résolue avec l'aide de l'informatique). Le premier élément de l'échantillon est sélectionné en prenant au hasard un chiffre entre 1 et I. Les éléments suivants sont sélectionnés avec 1 comme intervalle constant.
10 1- Le sondage par l'unité monétaire (estimation de valeur) EXEMPLE Soit un poste clients d'une valeur totale de D (compte non tenu des éléments clefs examinés séparément).le seuil de signification sur ce poste a été fixé à D et le seuil de travail retenu est de D. Le système de contrôle interne du client étant moyen, on utilise le facteur de fiabilité FF = 2 (confiance «moyenne», équivalent à un niveau de confiance de 85 %). L'intervalle d'échantillonnage I= ST/FF=8 000/2=4 000 L échantillon est de E = /4 000 = 100 Le tirage au hasard donne un point de départ de Sélection de l'échantillon correspondant à l'exemple ci-dessus (V = , I=4 000, E = 100).
11 1- Le sondage par l'unité monétaire (estimation de valeur) intervalle 4000 Valeur unitaire des sondages valeur cumulée des sondages seuil de sélection Echantillon retenu
12 1- Le sondage par l'unité monétaire (estimation de valeur) D - EXTRAPOLATION DES RÉSULTATS A LA POPULATION Une fois l'échantillon sélectionné et les contrôles réalisés, il faut extrapoler les résultats à l'ensemble de la population. 1) Si l'échantillon ne fait apparaître aucune anomalie (en dinar) l'auditeur peut conclure, dans l'exemple ci-dessus, avec un degré de confiance de 85 % que le poste client ne contient pas d'erreur supérieure à D. 2) Si des erreurs sont décelées, l'extrapolation se fait de la façon suivante : - Les erreurs constatées sont séparées entre erreurs de sous-évaluation et de surévaluation, pour permettre une saisie distincte des deux natures d erreurs ; - Chaque erreur, sauf celles qui sont supérieures, ou qui portent sur des éléments dont la valeur est supérieure, à l'intervalle d'échantillonnage (1) est ramenée à sa «valeur estimée» par application de la formule :
13 1- Le sondage par l'unité monétaire (estimation de valeur) D - EXTRAPOLATION DES RÉSULTATS A LA POPULATION C= b*(i/a) Dans laquelle : c= valeur estimée b =montant de l'erreur a =valeur de l'élément I = intervalle d'échantillonnage. On considère en fait que chaque intervalle d'échantillonnage est sur ou sous-évalué dans la même proportion que l'élément qui le représente. -Les «valeurs estimées» sont classées par ordre décroissant et chacune est multipliée par un «facteur d'ajustement de précision» (f) qui est donné par la Table 1 en fonction du facteur de fiabilité choisi ; -Les valeurs estimées, ajustées sont additionnées au seuil de signification pour déterminer l'erreur sur la population. L'exemple ci-après, illustre le processus d extrapolation Fethi NEJI & Mounir : GRAJA
14 D - EXTRAPOLATION DES RÉSULTATS A LA POPULATION EXEMPLE : I = V= ST = valeur de l élément (a) Montant de l'erreur (b) I-surévaluation Valeur estimée (c)= b*1/a Rang de l'erreur facteur d'ajustement (f) Valeur estimée ajustée c*f (1) II-sous-évaluation 7952 < 194> (1) Erreurs min orantes <194> 2980 <1435> <1926> <2850> 3540 <473> <535> <722> Erreurs min orantes <3768> Erreur nette 1220 L'auditeur peut dire, avec un degré de confiance de 85 %, que le poste client n'est pas surévalué de plus de : = 9220
15 E - COMMENTAIRES Cette méthode appelle les commentaires suivants : 1) Les erreurs supérieures à l'intervalle d'échantillonnage ne sont pas extrapolées, car leur existence a faussé le choix de l'échantillon initial. Les éléments qui comportent ces erreurs sont traités comme les éléments clés. 2) L'extrapolation des erreurs portant sur des éléments dont la valeur est supérieure à l'intervalle d'échantillonnage donnerait des résultats aberrants. Si, dans notre exemple précédent, l'erreur de sousévaluation portant sur l'élément de 7952 D était extrapolée on obtiendrait : 4000/7952 x 194 =97 donc un montant qui même multiplié par le facteur d'ajustement qui lui échoit (97 x 1,29 = 126) est inférieur à l'erreur initiale. 3) L'extrapolation des erreurs de sous-évaluation est à manier avec prudence. En effet: - plus l'élément est sous-évalué, plus sa valeur est faible et moins il a de probabilité d'être sélectionné ; - les éléments qui auraient dû être inclus dans la population et qui ne le sont pas, ne peuvent pas, par définition, être sélectionnés.
16 E COMMENTAIRES Dans le cas où l'erreur est une sous-évaluation, l'auditeur doit donc être prudent dans son extrapolation et doit mettre en œuvre d'autres contrôles pour pouvoir évaluer l'incidence de la sous-évaluation (comparaisons de fichiers par exemple). 4) L'erreur ainsi calculée est l'erreur maximum possible, mais n'est pas nécessairement la plus probable. 5) Si l'erreur maximum possible est proche de ou supérieure à SS (dans notre exemple ) l'auditeur doit se poser la question de savoir si le facteur de fiabilité (FF) du contrôle interne qu'il avait retenu est justifié ou si son seuil de signification est réaliste. Si l'un de ces deux paramètres est modifié, la taille de l'échantillon varie et l'auditeur peut être amené à prolonger son sondage, à moins qu'il n'accepte un degré de confiance moindre dans ses résultats. Rappel des symboles utilisés (Estimation de valeur) V =Taille de la population SS =Seuil de signification ST =Seuil de travail FF =Facteur de fiabilité I= Intervalle d'échantillonnage E =Taille de l'échantillon.
17 2- Le sondage numérique (estimation de proportion) Le sondage numérique est une variante du sondage par l'unité monétaire qui permet à l'auditeur de déterminer dans quelle proportion un contrôle prévu par la procédure a effectivement fonctionné. Les définitions des paramètres doivent donc être révisées en fonction de l'objectif. La taille de la population (N) est égale au nombre de transactions devant subir le contrôle. Le seuil de signification est remplacé par un taux d'erreur acceptable (TEA), c'est-à-dire le pourcentage de la population pour lequel l'auditeur accepte que le contrôle prévu par la procédure ne soit pas exécuté. Il est important à ce stade de se souvenir qu'une déviation de procédure ne signifie pas nécessairement une erreur dans les comptes : par exemple, une facture dont les calculs n'ont pas été vérifiés n'est pas nécessairement erronée. Le facteur de fiabilité (1) est d'autant plus élevé que le contrôle est jugé plus important par l'auditeur pour la suite de sa mission.
18 2- Le sondage numérique (estimation de proportion) EXEMPLE: Pour vérifier que le contrôle de rapprochement entre les bons d'expédition et les factures émises est correctement effectué, l'auditeur recueille ou détermine les éléments suivants: N = expéditions par an ; TEA = 0,02 (l'auditeur veut s'assurer qu'il n'y a pas plus de 2 % des documents qui ne sont pas contrôlés) FF = 3 car ce contrôle est fondamental. (Niveau de confiance 95 % (1) Par application de la même formule que pour la méthode de sondage par l'unité monétaire : L'intervalle d'échantillonnage I = (N x TEA)/FF = ( x 0,02)/3= La taille de l'échantillon E= N/I = /1 000 = 150 Pour l'extrapolation des résultats, on utilise les facteurs d'ajustement (1) de la table 2 de la façon suivante :
19 2- Le sondage numérique (estimation de proportion) EXEMPLE: En admettant que l'on trouve deux cas pour lesquels la procédure n'est pas appliquée : On additionne les facteurs d'ajustements affectés au rang de chaque erreur soit : f = = 3.31 On révise le TEA initial selon la formule suivante : I* (FF + f)/n = 1 000*(3 + 3,31)/ = 4,21 L'auditeur a alors l'assurance, avec un degré de confiance de 95 %, qu'il n'y a pas plus de 4,21 % de bons d'expédition non rapprochés des factures. Comme pour le sondage par l'unité monétaire, c'est à l'auditeur de décider si cette précision lui suffit ou pas.
20 2- Le sondage numérique (estimation de proportion) EXEMPLE: Rappel des symboles utilisés : (Estimation de proportion) N =Taille de la population TEA =Taux d'erreur acceptable FF =Facteur de fiabilité I=Intervalle d'échantillonnage E =Taille de l'échantillon. Conclusion : Les pages qui précèdent démontrent combien le jugement professionnel de l'auditeur est important pour la réalisation des sondages et que les méthodes statistiques, si elles fournissent des bases plus concrètes à ce jugement, exigent une formalisation plus précise des éléments de ce jugement. Il convient, par ailleurs, d'être conscient du fait que plus les populations à contrôler sont grandes, plus les méthodes statistiques s'imposent, mais moins elles peuvent être utilisées sans l'aide de l'informatique.
TESTS D'HYPOTHESES Etude d'un exemple
TESTS D'HYPOTHESES Etude d'un exemple Un examinateur doit faire passer une épreuve type QCM à des étudiants. Ce QCM est constitué de 20 questions indépendantes. Pour chaque question, il y a trois réponses
Plus en détailNORME INTERNATIONALE D AUDIT 260 COMMUNICATION DES QUESTIONS SOULEVÉES À L OCCASION DE L AUDIT AUX PERSONNES CONSTITUANT LE GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE
NORME INTERNATIONALE D AUDIT 260 COMMUNICATION DES QUESTIONS SOULEVÉES À L OCCASION DE L AUDIT AUX PERSONNES CONSTITUANT LE GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE SOMMAIRE Paragraphes Introduction... 1-4 Personnes
Plus en détailSolution logicielle IDEA
6 & 7 juin 2007 Parc des Expositions Paris-Nord Villepinte Solution logicielle IDEA Intervenant: M. Michel PIRON 6 & 7 juin 2007 Parc des Expositions Paris-Nord Villepinte Une initiative de l Ordre des
Plus en détailRAPPORT SUR L'AUDIT PRUDENTIEL DES GROUPES ET CONGLOMERATS D'ASSURANCE [GROUPE OU CONGLOMÉRAT D'ASSURANCE ASSUJETTI]
RAPPORT SUR L'AUDIT PRUDENTIEL DES GROUPES ET CONGLOMERATS D'ASSURANCE [GROUPE OU CONGLOMÉRAT D'ASSURANCE ASSUJETTI] 1 Conditions générales de l'audit Les passages indiqués en italique dans le présent
Plus en détailExploitation et analyse des données appliquées aux techniques d enquête par sondage. Introduction.
Exploitation et analyse des données appliquées aux techniques d enquête par sondage. Introduction. Etudes et traitements statistiques des données : le cas illustratif de la démarche par sondage INTRODUCTION
Plus en détailNC 06 Norme comptable relative aux Immobilisations incorporelles
NC 06 Norme comptable relative aux Immobilisations incorporelles Objectif 01. Une entreprise peut acquérir des éléments incorporels ou peut elle-même les développer. Ces éléments peuvent constituer des
Plus en détailSommaire. BilanStat manuel de présentation et d utilisation Page 2
BilanStat-Audit Sommaire Présentation... 3 Chapitre 0 : Gestion des bases de données... 5 Chapitre 0 : Gestion des missions... 12 Chapitre 1 : Eléments généraux... 17 Chapitre 2 : Capitaux propres... 28
Plus en détailFONDATION QUÉBÉCOISE POUR LE PROGRÈS DE LA MÉDECINE INTERNE
FONDATION QUÉBÉCOISE POUR LE PROGRÈS DE LA MÉDECINE INTERNE ÉTATS FINANCIERS 2 RAPPORT DE L'AUDITEUR INDÉPENDANT À l'attention des membres de Fondation Québécoise pour le progrès de la médecine interne
Plus en détailFondation Québec Philanthrope (antérieurement Fondation communautaire du grand Québec)
Fondation Québec Philanthrope (antérieurement Fondation communautaire du grand Québec) États financiers Au 31 décembre 2014 Accompagnés du rapport de l'auditeur indépendant Certification Fiscalité Services-conseils
Plus en détailChapitre 3 : Principe des tests statistiques d hypothèse. José LABARERE
UE4 : Biostatistiques Chapitre 3 : Principe des tests statistiques d hypothèse José LABARERE Année universitaire 2010/2011 Université Joseph Fourier de Grenoble - Tous droits réservés. Plan I. Introduction
Plus en détailLES GENERATEURS DE NOMBRES ALEATOIRES
LES GENERATEURS DE NOMBRES ALEATOIRES 1 Ce travail a deux objectifs : ====================================================================== 1. Comprendre ce que font les générateurs de nombres aléatoires
Plus en détailTutoriel - flux de facturation
1 of 12 17.01.2007 01:41 Tutoriel - flux de facturation Le schéma ci-dessous illustre le flux de facturation classique : Lors de la création d'une facture, elle possède l'état de brouillon, ce qui veut
Plus en détailLa correction des erreurs d'enregistrement et de traitement comptables
La correction des erreurs d'enregistrement et de traitement comptables Après l'étude des différents types d'erreurs en comptabilité (Section 1) nous étudierons la cause des erreurs (Section 2) et les techniques
Plus en détailNC 30 Les charges techniques dans les entreprises d assurance et / ou de réassurance
NC 30 Les charges techniques dans les entreprises d assurance et / ou de réassurance Objectif 01. L'activité d'assurance et/ou de réassurance se caractérise par l'inversion du cycle de la production et
Plus en détaila) La technique de l analyse discriminante linéaire : une brève présentation. 3 étapes de la méthode doivent être distinguées :
a) La technique de l analyse discriminante linéaire : une brève présentation. Nous nous limiterons ici à l'analyse discriminante linéaire et à deux groupes : - linéaire, la variante utilisée par ALTMAN
Plus en détailREGLES DE CERTIFICATION MARQUE NF REACTION AU FEU MANCHONS ET PLAQUES D ISOLATION THERMIQUE EN ELASTOMERE EXPANSE PARTIE 4
REGLES DE CERTIFICATION MARQUE MANCHONS ET PLAQUES D ISOLATION THERMIQUE EN ELASTOMERE EXPANSE PARTIE 4 PROCESSUS DE SURVEILLANCE DES PRODUITS CERTIFIES MODIFICATIONS ET EVOLUTION SOMMAIRE 4.1. Processus
Plus en détailLA CONDUITE D UNE MISSION D AUDIT INTERNE
1 LA CONDUITE D UNE MISSION D AUDIT INTERNE Toute mission d Audit est réalisée en trois étapes essentielles: 1 ère étape : La préparation de la mission 2 ème étape : La réalisation de la mission 3 ème
Plus en détailManuel technique d audit
Manuel technique d audit Référence : Table des matières section page 1. INTRODUCTION 4 2. METHODOLOGIE D'AUDIT 5 2.1 PRESENTATION DE LA DEMARCHE GENERALE 6 2.1.1 - DEFINITION DES OBJECTIFS DE L'AUDIT 6
Plus en détailDegré de confiance pour les indicateurs de performance : degré de fiabilité du processus de production et écart significatif 1
Degré de confiance pour les indicateurs de performance : degré de fiabilité du processus de production et écart significatif 1 L utilisation des indicateurs de performance ne peut se faire de manière pertinente
Plus en détailContrôle interne et organisation comptable de l'entreprise
Source : "Comptable 2000 : Les textes de base du droit comptable", Les Éditions Raouf Yaïch. Contrôle interne et organisation comptable de l'entreprise Le nouveau système comptable consacre d'importants
Plus en détail2.1.4. L'équilibre général des échanges
2.1.4. L'équilibre général des échanges La prise en compte des offres et des demandes de l'ensemble des pays participants au commerce mondial permet la détermination des prix mondiaux. L'existence d'un
Plus en détailValeur cible et solveur. Les calculs effectués habituellement avec Excel utilisent des valeurs numériques qui constituent les données d'un problème.
Valeur cible et solveur Atteindre une valeur cible Les calculs effectués habituellement avec Excel utilisent des valeurs numériques qui constituent les données d'un problème. A l'aide d'un certain nombre
Plus en détailMANUEL DES NORMES Audit légal et contractuel
115 MANUEL DES NORMES TITRE 2 EVALUATION DES RISQUES ET ELEMENTS DE REPONSE AUX RISQUES IDENTIFIES 116 SOMMAIRE INTRODUCTION 2300. PLANIFICATION D UNE MISSION D AUDIT D ETATS DE SYNTHESE 2315. CONNAISSANCE
Plus en détailCours (7) de statistiques à distance, élaboré par Zarrouk Fayçal, ISSEP Ksar-Said, 2011-2012 LES STATISTIQUES INFERENTIELLES
LES STATISTIQUES INFERENTIELLES (test de Student) L inférence statistique est la partie des statistiques qui, contrairement à la statistique descriptive, ne se contente pas de décrire des observations,
Plus en détailCONCLUSIONS DE L'AUDIT ET RAPPORT
Manuel des Normes 281 MANUEL DES NORMES TITRE 5 CONCLUSIONS DE L'AUDIT ET RAPPORT Version janvier 2009 Titre 5- Conclusions de l audit et rapport Manuel des Normes 282 CONCLUSIONS DE L'AUDIT ET RAPPORT
Plus en détailNORME INTERNATIONALE D AUDIT 330 PROCÉDURES A METTRE EN ŒUVRE PAR L'AUDITEUR EN FONCTION DE SON ÉVALUATION DES RISQUES
NORME INTERNATIONALE D AUDIT 330 PROCÉDURES A METTRE EN ŒUVRE PAR L'AUDITEUR EN FONCTION DE SON ÉVALUATION DES RISQUES SOMMAIRE Paragraphes Introduction... 1-3 Réponses globales... 4-6 Procédures d'audit
Plus en détailLa conversion de données : Convertisseur Analogique Numérique (CAN) Convertisseur Numérique Analogique (CNA)
La conversion de données : Convertisseur Analogique Numérique (CAN) Convertisseur Numérique Analogique (CNA) I. L'intérêt de la conversion de données, problèmes et définitions associés. I.1. Définitions:
Plus en détailCLUB SOCIAL DE LA SOCIÉTÉ DE L'ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC (C.S.S.A.A.Q.) INC. RAPPORT DE MISSION D'EXAMEN ET ÉTATS FINANCIERS 31 AOÛT 2012
AUTOMOBILE DU QUÉBEC (C.S.S.A.A.Q.) INC. RAPPORT DE MISSION D'EXAMEN ET ÉTATS FINANCIERS AUTOMOBILE DU QUÉBEC (C.S.S.A.A.Q.) INC. ÉTATS FINANCIERS TABLE DES MATIÈRES Rapport de mission d'examen 3 Résultats
Plus en détail1 EVALUATION DES OFFRES ET NEGOCIATIONS
CERN LIBRARIES, GENEVA CM-P00090679 1 EXTRAIT DU REGLEMENT INTERNE APPLIQUE PAR L'ADMINISTRATION DANS L'ATTRIBUTION DES MARCHES DU CERN 1 EVALUATION DES OFFRES ET NEGOCIATIONS 1.0 Ouverture et évaluation
Plus en détailRapport S 1.6 Informations sur les effets de valorisation sur le bilan des organismes de placement collectif non monétaires
Rapport S 1.6 Informations sur les effets de valorisation sur le bilan des organismes de placement collectif non monétaires Banque centrale du Luxembourg 1 Introduction 1.1 Population déclarante Le rapport
Plus en détailImportation des données dans Open Office Base
Importation des données dans Open Office Base Il est aujourd'hui assez rare dans les bureaux de créer un environnement de base de données de toutes pièces. Les données sont manipulées depuis longtemps
Plus en détailEvaluation des risques et procédures d audit en découlant
Evaluation des risques et procédures d audit en découlant 1 Présentation des NEP 315, 320, 330, 500 et 501 2 Présentation NEP 315, 320, 330, 500 et 501 Les NEP 315, 320, 330, 500 et 501 ont fait l objet
Plus en détailRépublique Islamique de Mauritanie
MAURITANIE - Projet d'appui à la profession d'expertise comptable et d'audit République Islamique de Mauritanie Projet Banque Mondiale IDF N TF 053981 MANUEL DE REFERENCE DES NORMES D AUDIT ET DE MISSIONS
Plus en détailNotice Générale - MODULE CLIENTS. I. Description générale du module. II. La liste des clients a. Accès
- MODULE CLIENTS L affichage peut être différent suivant votre paramétrage mais le principe reste le même. I. Description générale du module Le module clients permet: de constituer un annuaire des clients
Plus en détailLoi n 9-88 relative aux obligations comptables des commerçants
Loi n 9-88 relative aux obligations comptables des commerçants Dahir n 1-92-138 (30 joumada II 1413) portant promulgation de la loi n 9-88 relative aux obligations comptables des commerçants (B.O. 30 décembre
Plus en détail3 Les premiers résultats des plans d'actions
3 Les premiers résultats des plans d'actions Les résultats que nous avons obtenus en ce qui concerne les plans d'action, résultent de l'analyse de 48 entreprises seulement. Revenons sur notre échantillon.
Plus en détailAnnexe A de la norme 110
Annexe A de la norme 110 RAPPORTS D ÉVALUATION PRÉPARÉS AUX FINS DES TEXTES LÉGAUX OU RÉGLEMENTAIRES OU DES INSTRUCTIONS GÉNÉRALES CONCERNANT LES VALEURS MOBILIÈRES Introduction 1. L'annexe A a pour objet
Plus en détailConditions générales de vente
Conditions générales de vente Conditions générales Article 1 : But de la société F O R E X A&G Associates, est une société Mauricienne, qui a crée A&G Forex un service, sur Internet, qui fournit des signaux
Plus en détailConditions débit argent DEGIRO
Conditions débit argent DEGIRO Table de matières Article 1. Definitions... 3 Article 2. Relation contractuelle... 3 Article 3. Enregistrement de crédit... 4 Article 4. Débit argent... 4 Article 5. Execution
Plus en détailChangements au régime d'assurance collective au 1 er janvier 2015 qui s appliquent aux retraités du Mouvement Desjardins. Questions et réponses
Changements au régime d'assurance collective au 1 er janvier 2015 qui s appliquent aux retraités du Mouvement Desjardins Questions et réponses Q-1 Pourquoi modifier à nouveau le régime d'assurance collective
Plus en détailDOSSIER DE GESTION. Sommaire
102 Allée de Barcelone 31000 TOULOUSE Forme juridique : ENTREPRISE INDIVIDUELLE Régime fiscal : R. Simplifié Date exercice : 01/07/2012 au 30/06/2013-12 DOSSIER DE GESTION Sommaire Présentation de l'exploitation
Plus en détailLES FONDAMENTAUX DE L AUDIT DES COMPTES CONSOLIDES
LES FONDAMENTAUX DE L AUDIT DES COMPTES CONSOLIDES 1 SOMMAIRE 1. Les sources d information 2. Les conditions d acceptation de mission 3. La planification de l audit de la consolidation 4. Les travaux d
Plus en détailPrincipe d un test statistique
Biostatistiques Principe d un test statistique Professeur Jean-Luc BOSSON PCEM2 - Année universitaire 2012/2013 Faculté de Médecine de Grenoble (UJF) - Tous droits réservés. Objectifs pédagogiques Comprendre
Plus en détailLE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
DIRECTIVE DU CONSEIL du 22 février 1990 modifiant la directive 87/102/CEE relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres en matière de crédit
Plus en détailTOURISME CHAUDIÈRE- APPALACHES
États financiers TOURISME CHAUDIÈRE- APPALACHES États financiers Rapport de l'auditeur indépendant 1 États financiers Bilan 3 État des résultats 4 État de l'évolution de l actif net 6 État des flux de
Plus en détailImport de comptes (xls)
Import de comptes (xls) BIG 1 O2S Import de comptes Sommaire Introduction... 3 Modalités de mise en œuvre... 4 Accès à l'import des comptes (xls)... 4 Télécharger le fichier modèle (xls)... 4 Renseigner
Plus en détailt 100. = 8 ; le pourcentage de réduction est : 8 % 1 t Le pourcentage d'évolution (appelé aussi taux d'évolution) est le nombre :
Terminale STSS 2 012 2 013 Pourcentages Synthèse 1) Définition : Calculer t % d'un nombre, c'est multiplier ce nombre par t 100. 2) Exemples de calcul : a) Calcul d un pourcentage : Un article coûtant
Plus en détailAudit interne. Audit interne
Définition de l'audit interne L'Audit Interne est une activité indépendante et objective qui donne à une organisation une assurance sur le degré de maîtrise de ses opérations, lui apporte ses conseils
Plus en détailPROBLEMES D'ORDONNANCEMENT AVEC RESSOURCES
Leçon 11 PROBLEMES D'ORDONNANCEMENT AVEC RESSOURCES Dans cette leçon, nous retrouvons le problème d ordonnancement déjà vu mais en ajoutant la prise en compte de contraintes portant sur les ressources.
Plus en détailXTRADE TRADING CFD EN LIGNE. XTRADE - XFR Financial Ltd. est régulée par la CySEC, Licence CIF no 108/10
XTRADE TRADING CFD EN LIGNE POLITIQUE RELATIVE AU MEILLEUR INTÉRÊT ET AUX ORDRES D'EXÉCUTION 1. Introduction La présente Politique relative au meilleur intérêt et aux Ordres d'exécution ("la Politique")
Plus en détailLE TABLEAU DE BORD DE SUIVI DE L ACTIVITE
TABLEAU DE BORD LE TABLEAU DE BORD DE SUIVI DE L ACTIVITE DEFINITION Le tableau de bord est un support (papier ou informatique) qui sert à collecter de manière régulière des informations permettant de
Plus en détailANTISELECTION ET CHOIX D'ASSURANCE : LE CAS DU VOL EN HABITATION UNE APPROCHE DE LA MESURE DU PHENOMENE
ANTISELECTION ET CHOIX D'ASSURANCE : LE CAS DU VOL EN HABITATION UNE APPROCHE DE LA MESURE DU PHENOMENE Yannick MACÉ Statisticien-Economiste Responsable du Secteur Analyses Techniques, Groupama (C.C.A.M.A.)
Plus en détailNORME INTERNATIONALE D AUDIT 330 REPONSES DE L AUDITEUR AUX RISQUES EVALUES
NORME INTERNATIONALE D AUDIT 330 REPONSES DE L AUDITEUR AUX RISQUES EVALUES Introduction (Applicable aux audits d états financiers pour les périodes ouvertes à compter du 15 décembre 2009) SOMMAIRE Paragraphe
Plus en détailIntroduction. I Étude rapide du réseau - Apprentissage. II Application à la reconnaissance des notes.
Introduction L'objectif de mon TIPE est la reconnaissance de sons ou de notes de musique à l'aide d'un réseau de neurones. Ce réseau doit être capable d'apprendre à distinguer les exemples présentés puis
Plus en détailChapitre 4 : les stocks
Chapitre 4 : les stocks Stocks et actifs Une entreprise achète généralement des biens pour les utiliser dans son processus de production, ce sont les matières premières et les fournitures, elle peut également
Plus en détailCaisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale
Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Circulaire CNAMTS MM les Agents Comptables Date : des Caisses Générales de Sécurité Sociale 16/11/93 des départements
Plus en détailIntroduction à la Statistique Inférentielle
UNIVERSITE MOHAMMED V-AGDAL SCIENCES FACULTE DES DEPARTEMENT DE MATHEMATIQUES SMI semestre 4 : Probabilités - Statistique Introduction à la Statistique Inférentielle Prinemps 2013 0 INTRODUCTION La statistique
Plus en détailChapitre 3 - L'enquête descriptive simple
Chapitre 3 - L'enquête descriptive simple Version 1.2 AUTEURS PRINCIPAUX : NELLY AGRINIER - CÉDRIC BAUMANN - ISABELLE FOURNEL CO-AUTEURS : FRANCIS GUILLEMIN - GUY HÉDELIN Septembre 2010 Table des matières
Plus en détailL audit Informatique et la Qualité
L audit Informatique et la Qualité Bennani Samir Ecole Mohammadia d Ingénieurs sbennani@emi.ac.ma emi.ac.ma Qu'est-ce que l'audit informatique? Pour Directeur général : voir plus clair dans l'activité
Plus en détailLA CRÉATION D'UNE ENTREPRISE EN ESTONIE
LA CRÉATION D'UNE ENTREPRISE EN ESTONIE Ce document aborde les processus de création des entreprises les plus courantes, à savoir les FIE, OÜ et AS. La première étape dans le processus de la création d'une
Plus en détailCONCEPTION Support de cours n 3 DE BASES DE DONNEES
CONCEPTION Support de cours n 3 DE BASES DE DONNEES Auteur: Raymonde RICHARD PRCE UBO PARTIE III. - LA DESCRIPTION LOGIQUE ET PHYSIQUE DES DONNEES... 2 A. Les concepts du modèle relationnel de données...
Plus en détailInvestissement dans la construction de nouveaux bâtiments résidentiels (travaux mis en place) Méthodologie
Investissement dans la construction de nouveaux bâtiments résidentiels (travaux mis en place) Méthodologie Division de l investissement et du stock de capital Méthodologie L'investissement dans la construction
Plus en détailTABLE DES MATIÈRES. Bruxelles, De Boeck, 2011, 736 p.
STATISTIQUE THÉORIQUE ET APPLIQUÉE Tome 2 Inférence statistique à une et à deux dimensions Pierre Dagnelie TABLE DES MATIÈRES Bruxelles, De Boeck, 2011, 736 p. ISBN 978-2-8041-6336-5 De Boeck Services,
Plus en détailInstructions relatives à l'adaptation de la messagerie électronique
Instructions relatives à l'adaptation de la messagerie électronique Version/ date: 1.0 04-septembre-2013 Auteur/s : L'équipe de rédaction de green.ch Page 1/9 Table des matières Table des matières... 2
Plus en détailAPPLICATION DU SCN A L'EVALUATION DES REVENUS NON DECLARES DES MENAGES
4 mars 1996 FRANCAIS Original : RUSSE COMMISSION DE STATISTIQUE et COMMISSION ECONOMIQUE POUR L'EUROPE CONFERENCE DES STATISTICIENS EUROPEENS OFFICE STATISTIQUE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES (EUROSTAT) ORGANISATION
Plus en détailACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE DE L'ARTICLE VI DE L'ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS DOUANIERS ET LE COMMERCE DE 1994 PARTIE I. Article premier.
Page 159 ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE DE L'ARTICLE VI DE L'ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS DOUANIERS ET LE COMMERCE DE 1994 Les Membres conviennent de ce qui suit: PARTIE I Article premier Principes Une
Plus en détailEstimation: intervalle de fluctuation et de confiance. Mars 2012. IREM: groupe Proba-Stat. Fluctuation. Confiance. dans les programmes comparaison
Estimation: intervalle de fluctuation et de confiance Mars 2012 IREM: groupe Proba-Stat Estimation Term.1 Intervalle de fluctuation connu : probabilité p, taille de l échantillon n but : estimer une fréquence
Plus en détailNOTE DE PRÉSENTATION
AUTORITE DES NORMES COMPTABLES NOTE DE PRÉSENTATION RÈGLEMENT N 2011-05 DU 10 NOVEMBRE 2011 modifiant le règlement du CRC n 2003-02 relatif au plan comptable des organismes de placement collectif en valeurs
Plus en détailNOTIONS DE PROBABILITÉS
NOTIONS DE PROBABILITÉS Sommaire 1. Expérience aléatoire... 1 2. Espace échantillonnal... 2 3. Événement... 2 4. Calcul des probabilités... 3 4.1. Ensemble fondamental... 3 4.2. Calcul de la probabilité...
Plus en détailAux directeurs financiers des firmes Membres de l'accovam et aux vérificateurs des firmes rele-vant de sa compé-tence. Le 2 juillet 1996 C-101
Aux directeurs financiers s firmes Membres l'accovam et aux vérificateurs s firmes rele-vant sa compé-tence Le 2 juillet 1996 C-101 Prière transmettre RÈGLES SUR LA COUVERTURE DES POSITIONS EN DEVISES
Plus en détailQUESTIONS/REPONSES SUR LE STATUT D'EXPORTATEUR AGREE DGDDI Bureau E1- septembre 2011 Statut d'exportateur agréé (EA)
Questions Quand un exportateur doit-il prendre le statut d'exportateur agréé? QUESTIONS/REPONSES SUR LE STATUT D'EXPORTATEUR AGREE DGDDI Bureau E1- septembre 2011 Statut d'exportateur agréé (EA) Réponses
Plus en détailREGLEMENTS FINANCIERS DE L AGIRC ET DE L ARRCO. (avril 2014)
REGLEMENTS FINANCIERS DE L AGIRC ET DE L ARRCO (avril 2014) PREAMBULE REGLEMENT FINANCIER DE L AGIRC L Association générale des institutions de retraite des cadres (Agirc) a pour objet la mise en œuvre
Plus en détailCopropriété: 31, rue des Abondances 92100 Boulogne-Billancourt
Eléments utilisés: Copropriété: 31, rue des Abondances 92100 Boulogne-Billancourt Notice explicative sur la ventilation de la facture EDF annuelle entre les différents postes de consommation à répartir
Plus en détailEvaluation de la variabilité d'un système de mesure
Evaluation de la variabilité d'un système de mesure Exemple 1: Diamètres des injecteurs de carburant Problème Un fabricant d'injecteurs de carburant installe un nouveau système de mesure numérique. Les
Plus en détailDocuments comptables : bilan, compte de résultat et annexe
Documents comptables : bilan, compte de résultat et annexe La fin de l'année, pour les trésoriers, rime avec synthèse comptable. Trois documents doivent être produits. Les deux premiers (bilan et compte
Plus en détailLignes directrices sur les modalités des interventions en prêt et en capital de la SOGEPA
Lignes directrices sur les modalités des interventions en prêt et en capital de la SOGEPA Les présentes lignes directrices formalisent les principes généraux de bonne gestion et de bonne administration
Plus en détailComment bien démarrer avec. NetAirClub GUIDE ADMINISTRATEUR V1.5. Table des matières
Comment bien démarrer avec NetAirClub GUIDE ADMINISTRATEUR V1.5 Table des matières 1 TELECHARGEMENT...3 2 PREMIERE CONNEXION...4 2.1 Paramétrage du temps d'inactivité...4 2.2 Création de votre fiche membre
Plus en détailPARTIE 4 PROCESSUS DE SURVEILLANCE DES PRODUITS CERTIFIES MODIFICATIONS ET EVOLUTION
REGLES DE CERTIFICATION MARQUE NFPOSTES DE SECURITE MICROBIOLOGIQUE PARTIE 4 PROCESSUS DE SURVEILLANCE DES PRODUITS CERTIFIES MODIFICATIONS ET EVOLUTION SOMMAIRE 4.1. Processus de surveillance des produits
Plus en détailDÉCLARATION DES RISQUES
DÉCLARATION DES RISQUES Tenant compte du fait que CM Marketing Associates Ltd accepte de conclure, à la base de gré à gré ( OTC ) des contrats financiers pour différences ( CFD ) et contrats de change
Plus en détailRENTABILITÉ ÉCONOMIQUE MODÈLES DE CALCUL
Faits et chiffres de l aviculture CH 2.6 RENTABILITÉ ÉCONOMIQUE MODÈLES DE CALCUL 1. Généralités sur les coûts de production et la rentabilité économique Les modèles de calcul en annexe sont à interpréter
Plus en détailNORME COMPTABLE RELATIVE A LA PRESENTATION DES ETATS FINANCIERS DES ASSOCIATIONS AUTORISEES A ACCORDER DES MICRO-CREDITS NC 32
NORME COMPTABLE RELATIVE A LA PRESENTATION DES ETATS FINANCIERS DES ASSOCIATIONS AUTORISEES A ACCORDER DES MICRO-CREDITS NC 32 OBJECTIF 01. La norme comptable NC 01 - "Norme comptable générale" définit
Plus en détailINTRODUCTION TECHNIQUE
AVANT-PROPOS Les présentes Lignes directrices européennes concernant l application des normes de contrôle de l INTOSAI ont été élaborées à la demande du Comité de contact des Présidents des Institutions
Plus en détailFonds de revenu Colabor
États financiers consolidés intermédiaires au et 8 septembre 2007 3 ième trimestre (non vérifiés) États financiers Résultats consolidés 2 Déficit consolidé 3 Surplus d'apport consolidés 3 Flux de trésorerie
Plus en détailCNAC. Appel à commentaires. Missions d examen. préparé par le Conseil des normes d audit et de certification
Appel à commentaires Missions d examen préparé par le Conseil des normes d audit et de certification Date limite de réception des commentaires : le 11 avril 2011 CNAC APPEL À COMMENTAIRES MISSIONS D EXAMEN
Plus en détailInclusion bancaire et financière, quelles nouvelles?
Inclusion bancaire et financière, quelles nouvelles? Ce que nous apprennent les dernières données issues de l'enquête Special Eurobarometer 373 1 «retail financial services» en matière d'inclusion financière.
Plus en détailGESTION Articles en Dépôt et des Articles rachetés en occasion:
Page 1 sur 5 Droits d'auteur N 00044246 Tel : 01-61-39-18-12 AVANT PROPOS : Tous les logiciels que nous présentons sur notre site ont été créés et sont maintenus par notre service Etudes et Développements.
Plus en détailLa fumée de tabac secondaire (FTS) en Mauricie et au Centre-du- Québec, indicateurs du plan commun tirés de l ESCC de 2007-2008
La fumée de tabac secondaire (FTS) en Mauricie et au Centre-du- Québec, indicateurs du plan commun tirés de l ESCC de 2007-2008 Ce document se veut une analyse succincte des indicateurs se rapportant à
Plus en détailSEP 2B juin 20. Guide méthodologique de calcul du coût d une prestation
SEP 2B juin 20 12 Guide méthodologique de calcul du coût d une Sommaire Préambule 3 Objectif et démarche 3 1 Les objectifs de la connaissance des coûts 4 2 Définir et identifier une 5 Calculer le coût
Plus en détail1. La présente circulaire concerne les primes d'ancienneté qui sont octroyées aux travailleurs durant leur carrière auprès d'un employeur.
Administration générale de la FISCALITE Services centraux Direction I/5B Circulaire n Ci.RH.241/608.543 (AGFisc N 27/2011) dd. 23.05.2011 Impôt des personnes physiques Revenu professionnel Prime d'ancienneté
Plus en détailChapitre 1 : Introduction aux bases de données
Chapitre 1 : Introduction aux bases de données Les Bases de Données occupent aujourd'hui une place de plus en plus importante dans les systèmes informatiques. Les Systèmes de Gestion de Bases de Données
Plus en détailOpérations de prêts de titres et opérations de cession-rétrocession de titres
Circulaire _2009_29 du 30 septembre 2009 Opérations de prêts de titres et opérations de cession-rétrocession de titres Champ d'application: Les entreprises d'assurances soumises à la loi du 9 juillet 1975
Plus en détail----------------------------------------
REGULATION DU SECTEUR DES JEUX D ARGENT ET DE HASARD EN LIGNE COMMISSION DES SANCTIONS instituée par l article 35 de la loi n 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l'ouverture à la concurrence et à la régulation
Plus en détailGuide relatif aux assurances responsabilité civile dans les contrats de mandataire et d'entreprise
Koordinationskonferenz der Bau- und Liegenschaftsorgane der öffentlichen Bauherren Conférence de coordination des services de la construction et des immeubles des maîtres d ouvrage publics Conferenza di
Plus en détail1. Vocabulaire : Introduction au tableau élémentaire
L1-S1 Lire et caractériser l'information géographique - Le traitement statistique univarié Statistique : le terme statistique désigne à la fois : 1) l'ensemble des données numériques concernant une catégorie
Plus en détailExamen technique des technologies de mise en cache
technologies de mise en cache LIVRE BLANC Au cours des 10 dernières années, l'utilisation d'applications facilitant les processus métier a considérablement évolué. Ce qui était un plus avantageux fait
Plus en détailMARKT/2508/02 FR Orig. EN REGIME DE SURVEILLANCE DES ENTREPRISES DE REASSURANCE A INSTAURER PAR PROCEDURE ACCELEREE
MARKT/2508/02 FR Orig. EN REGIME DE SURVEILLANCE DES ENTREPRISES DE REASSURANCE A INSTAURER PAR PROCEDURE ACCELEREE Le projet sur la surveillance de la réassurance en est maintenant à un stade où certains
Plus en détailChapitre 1 : Introduction au contrôle de gestion. Marie Gies - Contrôle de gestion et gestion prévisionnelle - Chapitre 1
Chapitre 1 : Introduction au contrôle de gestion Introduction 2 Contrôle de gestion : fonction aujourd hui bien institutionnalisée dans les entreprises Objectif : permettre une gestion rigoureuse et une
Plus en détailSommaire. Rentabilité du retour d une franchise de baseball de la Ligue majeure de baseball à Montréal (les «Expos»)
Sommaire Rentabilité du retour d une franchise de baseball de la Ligue majeure de baseball à Montréal (les «Expos») Novembre 2013 Table des matières 1. CONTEXTE ET OBJECTIFS... 3 2. MÉTHODES DE RECHERCHE...
Plus en détailDISCOUNTED CASH-FLOW
DISCOUNTED CASH-FLOW Principes généraux La méthode des flux futurs de trésorerie, également désignée sous le terme de Discounted Cash Flow (DCF), est très largement admise en matière d évaluation d actif
Plus en détailMéthodologie d Ouverture, de Dépouillement et d Evaluation des Offres Relatives à la Consultation 09 S V.E.De.R
Programme Projet Instrument Européen de Voisinage et de Partenariat - Coopération Transfrontalière Italie- "Valorisation Energétique des Résidus V.E.De.R PS2.3/02" Composante.2 Communication et Diffusion
Plus en détail