série O. Travaux Publics - Voirie - Transports - Navigation et Régime des Eaux. 1O. Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations.

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1 série O. Travaux Publics - Voirie - Transports - Navigation et Régime des Eaux. 1O. Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations. 1O1 Plan du bornage des Chemins de la commune de Coupvray exécuté sous l'administration de Monsieur Lahogue, maire. Par Soyez, géomètre à Lagny O2 Plan du bornage des Sentiers de la commune de Coupvray exécuté sous l'administration de Monsieur Lahogue, maire. Par Soyez, géomètre à Lagny O3 Plan du bornage de Chemins et Sentiers de la commune de Coupvray exécuté sous l'administration de Monsieur Lahogue, maire. Par Soyez, géomètre à Lagny O4 Plan de la place de la Fontaine de Coupvray O5 Plan du terroir de Coupvray O6 État des chemins vicinaux, chemins de traverse, chemins d'exploitation, sentiers et état général des chemins ruraux de la commune O7 Chemins vicinaux et ruraux : entretien, travaux, états, alignements, budgets, description. An XII - siècle 1O8 Chemins ruraux : plans d'élargissement. S. d. 1O9 Conduite des eaux dans la commune : travaux O1O Alimentation en Eau Potable : canalisations, branchements, distribution, travaux (Voir aussi 1O33) 1O11 Sucrerie de Villenoy : correspondance pour les canalisations O12 Chemin des Molveaux : travaux, plans, viabilité, alignement, achat terrains O13 Voirie : alignements, élargissements XXe siècle 1O14 Voirie : demandes de travaux, autorisations diverses O15 Procès-Verbal de bornage du sentier des Fontaines. 7 mai O16 Procès-Verbal de bornage du chemin de Try et du chemin des Rouillardes pour les parties qui sont communes entre Coupvray et Lesches. 12 février O17 PTT: correspondance, lignes téléphoniques (plans) O18 Gaz : correspondance, canalisations, plans, éclairage O19 Electricité : correspondance, travaux, éclairage, électrification O20 Electricité : lignes électriques (plans, demandes d'approbation) O21 Electricité de France : lignes électriques (plans, demandes d'approbation) O22 électricité de France : raccordement à 225 KV au Poste d'orsonville de la ligne à 225 KV fosses-villevaudé (tronçon aérien) O23 Électricité de France :.modification de la ligne à 225 KV Fosses-Morbras (pour le passage du TGV interconnexion des TGV en région De de France) Entre les supports existants n 378 et O24 Électricité de France : lignes électriques (plans) O25 PTT : convention pour l'installation et l'exploitation de cabines téléphoniques sur voie publique Page 16

2 Série N. Gestion des Biens communaux - Exploitation des Eaux. 1N. Gestion des Biens communaux. 1N1 Concessions au cimetière. Tombes n 1 à 80 1N2 Idem. Tombes n 81 à 190 1N3 Idem. Tombes n'191 à 290 1N4 Idem. Tombes n 291 à 430 1N5 Idem. Tombes n 431 à 481 1N6 Famille Tétard : location, vente de terrains N7 Vente et achat de terrains N8 Droit de vaine pâture N9 Corbillard : utilisation N10 Bail par Madame la duchesse de Trévise à la commune N11 Presbytère : bail N12 Bail par Monsieur et Madame Boucherat à la commune N13 Vente d'arbres N14 Affaire Rossignol (délimitation d'un terrain) N15 Concessions : actes, répertoires, registres. X1Xe - XXe siècle 1N16 Nouveau cimetière : plan d'aménagement. S. d. 1N17 Cimetière : plan dressé par René Gilbert, instituteur à Coupvray N18 État des plantations d'ormes et peupliers faites pour la commune. (Avec un plan localisation) Page 15

3 Série M Bâtiments appartenant à la Commune à l'etat et au Dé partement. 1M. Bâtiments communaux. 1M1 Eglise : travaux. An XIII M2 Eglise et lavoir : réparations M3 Eglise et abreuvoir : réparations M4 Acquisition de la maison d'ecole et dépendances M5 Bâtiment d'ecole et de Mairie : construction et travaux. (Plusieurs plans) M6 Presbytère : acquisition d'un immeuble, construction, travaux M7 Cimetière : acquisition terrains, agrandissement, travaux. (Plusieurs plans). [S. d.] M8 Eglise : travaux. (Un plan de 1887 : État actuel de l'eglise) M9 Mairie - Ecole : travaux, réparations. (Quatre plans de 1848) M10 Ecole communale mixte : construction de Water-Closets (un plan) ; Presbytère : réfection du mur de soutènement M11 Bâtiments communaux (mairie, école, église, lavoir, fontaine, place, murs, etc...) : entretien, aménagements, réparations, travaux. An X M12 Bâtiment du corbillard : mémoire des travaux M13 Ecole : adjonction d'une classe nouvelle et d'un préau M14 Groupe scolaire : projet de construction M15 Ecole primaire : construction M16 Maison de retraite du clergé : construction de quatre chambres et dépendances M17 Groupe scolaire : construction M18 Salle polyvalente : acquisition du terrain et du bâtiment M19 Maison de loisirs et de la culture : installation du chauffage central et travaux de plomberie M20 Hangar communal : projet d'agrandissement M21 Construction groupe scolaire : litige avec Jacques Levy, architecte M22 Ecole maternelle rue de Lesches : construction (dossier technique) (Voir aussi 1M28) 1M23 Ecole maternelle rue de Lesches : construction d'une classe ; Ecole primaire Suzanne Aubry : construction d'une classe M24 Aménagement de la Mairie : projet (plans) M25 Ecoles : travaux M26 Bâtiments communaux : entretien, travaux, aménagements, réparations M27 Extension et réhabilitation de la Mairie : registre des dépôts et procès-verbal de la commission chargée de l'ouverture des plis M28 École maternelle route de Lesches : construction (dossier technique et financier) (Voir aussi 1M22) 1M29 Construction groupe scolaire de Coupvray : dossier technique phase APD M30 Construction groupe scolaire de Coupvray : dossier technique phase DCE Page 14

4 2L2 Rôles de la taxe municipale sur les chiens L3 Contributions directes L4 Emprunts L5 Legs: - - Monsieur Hippolyte Batu Madame Eugène Camille Robert Mademoiselle Eugénie Camille Delacour Madame Céleste Adélaïde Piston veuve Dugland L6 Subventions L7 État de notification des taux d'imposition L8 Centre de Loisirs, garderie, cantine : rôles mensuels de perception (des prestations fournies). Septembre août L. Dépenses. 3L1 Ventes à la commune de Coupvray : - Monsieur et Madame Lepoivre et Veuve Greban Enfants Revault L2 Factures et mémoires de travaux L3 Marché du 24 janvier 1980 société Huillet : travaux de démanganisation et de déferrisation 3L4 Marché du 23 mai 1980 société Alexandre : assainissement lot «canalisations». 3L5 Marché du 21 août et 12 novembre 1982 société Alexandre : alimentation en Eau Potable lot «canalisations». 3L6 Marché du 12 novembre 1982 société Somelec : alimentation en Eau Potable lot «équipement des surpresseurs». 3L7 Marché du 12 novembre 1982 sociétés Alexandre, SAUR, EDF, Masure, Mora : alimentation en Eau Potable. 3L8 Marché du 3 mars 1983 société Alexandre : aménagement chemin du Pont de Try. 3L9 Marché du 8 juillet 1983 société Alexandre : aménagement du terrain de sports et extension du cimetière. 3L10 Marché du 24 septembre 1984 société Colas : aménagement rue des Molveaux. 3L11 Marché du 22 octobre 1985 société Colas : aménagement rue des Molveaux. 3L12 Marché du 28 novembre 1986 société Colas : aménagement rue des Marais. 3L13 Marché du 25 mai 1987 société S. A. E. Demay : aménagement des abords de l'école maternelle et de la salle polyvalente. Page 13

5 1L3 Budgets et comptes administratifs L4 Budgets primitifs, supplémentaires et comptes administratifs '90 1L5 Comptes de la gestion et (Voir 1L53 pour comptabilité ) 1L6 Registre de comptabilité L7 Cote vacante. 1L8 Registre de comptabilité L9 Idem L10 Livre de détail des recettes et dépenses L11 Cote vacante. 1L12 Carnet de comptabilité communale L13 Idem L14 Idem L15 Idem L16 Idem L17 Idem L18 Idem L19 Registre unique de comptabilité communale L20 Registre de comptabilité budgétaire L21 Cote vacante. 1L22 Registre de comptabilité budgétaire L23 Idem L24 Idem L25 Idem L26 Idem L27 Idem L28 Idem L29 Idem L30 Idem L31 Idem L32 Idem L33 Idem L34 Idem L35 Idem L36 Idem L37 Idem L38 Idem L39 Idem L40 Idem L41 Idem L42 Grand livre auxiliaire des comptes L43 Idem L44 Idem L45 Idem L46 Idem L47 Livre de détail (4 fascicules) L48 Idem L49 Idem L50 Idem L51 Arrêts des comptes L52 Décisions du receveur particulier des finances L53 Registre des recettes et dépenses de la mairie L. Recettes. 2L1 Rôles des prestations en argent ou en nature, au choix des contribuables, pour travaux de réparation et d'entretien des chemins vicinaux Page 12

6 Série K. Élections - Personnel - Protocole - Distinctions Honorifiques. 1K. Élections. 1K1 Listes électorales. An IX K2 Registres des réclamations et décisions au sujet de la liste des électeurs municipaux K3 Élections des juges de paix. An X 1K4 Départements de Seine et Maine : listes électorales et du jury K5 Listes électorales K6 Listes électorales : sécurité sociale, caisse d'allocations familiales, commerçants, artisans, professions libérales K7 Listes émargement élection législative K8 Élections : correspondance, feuilles de dépouillement, nomination de conseillers municipaux K9 Élections communales. An IX 1K10 Élections municipales, de conseillers municipaux, de maires et adjoints K11 Référendums K12 Élections législatives K13 Élections au Conseil général et au Conseil d'arrondissement K14 Élections présidentielles. [1848] K15 Élections sénatoriales et K16 Tribunaux paritaires de baux ruraux : formation de la liste des électeurs et élections K17 Chambre de Métiers de Meaux : listes des électeurs Artisans - Compagnons et Artisans - Maîtres K18 Chambre d'agriculture de Seine et Marne : listes électorales de Coupvray et élections K19 Tribunal et Chambre de Commerce de l'arrondissement de Meaux : listes électorales de Coupvray et K20 Chambre de Commerce et d'industrie de Meaux : élections K21 Conseil d'administration de la Mutualité Sociale Agricole : élections des délégués communaux K22 Élection des membres des Conseils d'administration des organismes du régime général de Sécurité Sociale K23 Élections européennes K24 Élections régionales K25 Élections prud'homales : listes électorales K26 Élections cantonales K27 Élection municipale et élection du maire et des adjoints K28 Référendum sur le traité de Maastricht K29 Élection législative K30 Conseil d'administration de la Mutualité Sociale Agricole de l'ile de France : élection et listes électorales K. Personnel municipal. 2K1 Personnel municipal : correspondance et extraits du registre des délibérations K2 Dossiers du personnel K3 Centre de Loisirs : dossiers de personnel Série L. Finances communales. 1L. Budgets et comptes communaux. 1L1 Budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs et de gestion. An IX L2 Budgets, chapitres additionnels et comptes administratifs Page 11

7 Série J Police - Justice - Hygiène. 1J. Police locale. 1J1 Police municipale : affaires générales, correspondance (armement, rapports, vols, surveillance, etc...), garde-champêtre, procès-verbaux. (Nombreux documents de la première partie du XIXème siècle) J2 Registre destiné à recevoir les déclarations des bouchers pour l'achat de moutons J3 Registre de police Sur le même registre : registre des passeports, ; registre pour la délivrance des livrets d'ouvriers, J4 Débits de boissons : ouverture, mutation J5 Registre de police : correspondance J6 Service du corbillard J7 Ordures ménagères : enlèvement J8 Permis de chasse J9 Excès de vitesse J10 Surveillance par îlotage de la commune j11 Terrains de camping : correspondance, demandes, autorisations, législation J12 Cimetière : réglementation J. Police générale. 2J1 Passeports. An XII (voir aussi 1J3). 2J2 Domicile politique et registre civique : listes des citoyens. S. d J3 Registre pour tenir note des ouvriers qui viendront travailler dans la commune de Coupvray, au canal de Meaux à Chalifert, et qui ne logeront pas chez les aubergistes, logeurs et cabaretiers J4 État des mendiants et indigents. Milieu XIXème siècle 2J5 Étrangers : naturalisation, recensement, immatriculation J. Justice. 3J1 Significations faites à la mairie. XIXème siècle 3J2 Listes des citoyens aptes à remplir les fonctions de juré J3 Actes notariés J. Hygiène - Santé - Protection de l'environnement. 5 J1 Vaccinations : listes (nombreuses lacunes). 5J2 Épidémie de Choléra-Morbus J3 Noms de médecins et sages-femmes. An XI Page 10

8 Série H. Affaires militaires. 1H. Recrutement. 1H1 Registres de conscription et tableaux de recensement. An VIII (manque 1846, , 1875, , , , 1926). 1H2 Recrutement : correspondance, listes de militaires. An X H3 Registres destinés à inscrire les notifications des ordres de route H4 Feuille de route de sous-officier et soldat H5 Livrets militaires (Marteau, Narcisse ; Maës, Victor ; Philippon Pétrus ; Rouge, Casimir) ) 1H6 Tableaux de recensement (manque 1950, ). 1H7 État des militaires rentrés dans leur foyer dans le cours de l'année H. Administration militaire. 2H1 Registre ouvert pour inscrire les soumissions ou offrandes faites pour pourvoir aux dépenses de quatre cavaliers montés et équipés, qui ont été votés pour le canton de Lagny H2 Liste des dons volontaires destinés à l'armée d'orient H3 État des ressources que présente la commune pour le logement des troupes H4 Registres de déclarations et recensement des chevaux, juments, mulets, mules, voitures attelées H5 Registres de déclaration et recensement des voitures automobiles de lère et 2ème catégorie H6 Registre des tombes militaires H7 Union Nationale des Combattants : un registre de compte-rendus des réunions et un autre des recettes et dépenses H. Garde Nationale. 3H1 Garde- Nationale : listes, contrôles matricules, budgets, élections, législation, correspondance H2 Armée territoriale : recensement, correspondance H. Sapeurs-Pompiers. 4H1 Incendie du 8 octobre H2 Sapeurs-Pompiers : administration, organisation, listes des membres, budgets, correspondance, fonctionnement, compte-rendus d'activités, manoeuvres et incendies, assurances H. Mesures d'exception et faits de guerre. 5H1 Réquisitions, logement et nourriture des troupes H2 Guerre de 1870 : réquisitions, occupation, indemnités. 5H3 Guerre de : ravitaillement. 5H4 Guerre de : réquisitions. 5H5 Guerre de : logement et cantonnement des troupes. 5H6 Guerre de : prisonniers. 5H7 Guerre de : réfugiés. 5H8 Pupilles de la Nation H9 État communal des déficits à la mobilisation H10 Guerre de : défense passive. 5H11 Guerre de : pillage H12 Guerre de : prisonniers. 5H13 Guerre de : réfugiés. Page 9

9 1G45 Idem G46 Idem G47 Idem G48 Idem G49 Registre des déclarations concernant les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains à des usages commerciaux ou industriels, et des demandes d'exemption d'impôts relatives aux habitations à bon marché G50 Idem G51 à 59 Cotes vacantes. 1G60 Matrice cadastrale des propriétés bâties et des propriétés non bâties. (L - O) 1G61 Idem. (P - Z) 1G62 Idem. (Feuilles annulées antérieures à 1975). 1G63 Idem. (Fiches annulées antérieures à ). 1G64 Idem. (Fiches annulées antérieures à ). 1G65 États de section des propriétés non bâties. 1G66 Réfection du cadastre effectuée sous le régime de la loi du 17 mars 1898 : procès-verbal de reconnaissance des limites du territoire de la commune G67 Réfection du cadastre de la commune de Coupvray sous le régime de la loi du 17 mars 1898 : états d'émargement des propriétaires domiciliés dans les communes environnantes. 1G68 Plan cadastral de la commune de Coupvray, dressé en 1914, mis à jour pour G69 Révision des évaluations cadastrales des propriétés bâties : fixation du' classement et des coefficients - liste des locaux. Situation au G70 Table parcellaire communale de Coupvray G71 Relevés des propriétés bâties et non bâties : feuillets annulés de 1974 à (Feuillets non classés). 1G72 Idem. 1G73 Idem. 1G74 Relevés des propriétés bâties et non bâties : feuillets annulés au ler et au ler G75 Relevés des propriétés bâties et non bâties G76 Plan cadastral de la commune de Coupvray : feuilles de section. Plan dressé en 1914, mis à jour pour ème édition. 2G. Impôts extraordinaires. 2G1 Contribution patriotique : registre des déclarations Page 8

10 Série G. Contributions - Cadastre - Administrations Financières. 1G. Contributions directes. 1G1 Contribution foncière : états de section G2 Plan parcellaire de la commune de Coupvray levé en G3 États de section des propriétés non bâties et bâties. 1G4 Matrice cadastrale des propriétés non bâties. (Folio 2-601) 1G5 Matrice cadastrale des propriétés foncières. (Folio ) 1G6 Matrice cadastrale des propriétés foncières. (Folio ) 1G7 Délimitation du territoire de la commune de Coupvray. An II G8 Contributions directes, impositions diverses. An VII G9 Plan cadastral. S. d. 1G10 1/2 Plan cadastral de la commune de Coupvray renouvelé sous le régime de la loi du 17 mars Ouverture des travaux ler juin G10 2/2 Dépôt du Plan provisoire et communication de la délimitation provisoire le ler avril Entrée en vigueur du nouveau cadastre le ler avril G11 Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1G12 Matrice des propriétés bâties. (Case 1-224) 1G13 Matrice des propriétés bâties. (Case ) 1G14 États de section des propriétés foncières. 1G15 Matrice des propriétés non bâties. (Folio 1-500) 1G16 Matrice des propriétés non bâties. (Folio ) 1G17 État de sections des propriétés foncières. 1G18 Matrice des propriétés bâties. (Case 1-114) 1G19 Matrice des propriétés non bâties. (Folio 1-521) 1G20 Plan cadastral dressé en 1914, mis à jour pour ème édition, à jour pour ème édition, G21 Matrice cadastrale des propriétés bâties et des propriétés non bâties. (A - D) 1G22 Matrice cadastrale des propriétés bâties et des propriétés non bâties. (E - N) 1G23 Matrice cadastrale des propriétés bâties et des propriétés non bâties. (O - Z) et comptes supprimés (1-100). 1G24 Matrice cadastrale des propriétés bâties et des propriétés non bâties. Comptes supprimés ( ) 1G25 Matrice générale des contributions directes G26 Idem G27 Idem G28 Idem G29 Matrice générale des contributions foncière, personnelle - mobilière et des portes et fenêtres G30 Idem G31 Idem G32 Idem G33 Idem G34 Idem G35 Idem G36 Idem G37 Idem G38 Idem G39 Idem G40 Idem G41 Idem G42 Idem G43 Idem G44 Idem Page 7

11 3F2 Statistiques agricoles. (Un registre) F3 Statistiques agricoles Page 6

12 Série F. Population - Économie Sociale - Statistiques. 1 F. Population. 1F1 S. d Liste générale des habitants de la commune.. 1F2 S. d. Tableau de la population de la commune. 1F3 S. d. Recensement des individus de la commune. 1F4 An IV Tableau de population. 1F État des individus de tout âge et de tout sexe de la commune, au 15 août F Tableau de recensement de la population de la commune, à la date du ler octobre F7 Cotes vacantes. 1F8 Cotes vacantes. 1F Liste de recensement des Français de 20 à 60 ans, ayant leur domicile réel dans la commune. 1F État nominatif des habitants. 1F État nominatif des habitants. 1F État nominatif des habitants. 1F État nominatif des habitants. 1F État nominatif des habitants. 1F État nominatif des habitants. 1F État nominatif des habitants. 1F État nominatif des habitants. 1F État nominatif des habitants. 1F Liste nominative des habitants. 1F Liste nominative des habitants 1F Liste nominative des habitants 1F22 Cote vacante. 1F Liste nominative des habitants. 1F Liste nominative des habitants. 1F Liste nominative des habitants. 1F Liste nominative des habitants. 1F Liste nominative des habitants. 1F Liste nominative des habitants. 1F Liste nominative des habitants. 1F30 S. d. Liste nominative des habitants. 1F31 Cote vacante. 1F Liste nominative des habitants. 1F33 [ ] Mouvements de la population. 1F Recensement de 1962 avec liste nominative des habitants. 1F Recensement de. 1968_a.ve.c liste_nomxnative.des habitants. 1F Recensement de 1975 avec liste nominative des habitants. 1F Recensement complémentaire. 1F Recensement complémentaire. 1F Recensement complémentaire. 1F EPA Marne-la-Vallée : recensement complémentaire de la population, cumul des résultats de F EPA Marne-la-Vallée : recensement complémentaire de la population. 1F EPA Marne-la-Vallée : recensement complémentaire de la population. 1F EPA Marne-la-Vallée : recensement complémentaire de la population. 1F EPA Marne-la-Vallée : recensement complémentaire de la population. 1F45 Mars 1990 EPA Marne-la-Vallée: recensement général de la population. 1F EPA Marne-la-Vallée : recensement complémentaire de la population. 1F EPA Marne-la-Vallée : recensement complémentaire de la population. 2 F. Commerce et Industrie. 2F1 Industries principales : recensement F2 Établissements industriels : recensement F. Agriculture. 3F1 Déclarations de moutons provenant de foires Page 5

13 Série E. Etat-Civil. 1E1 An V - an XII Naissance. Mariage. Décès. 1E2 An XIII Naissance. Mariage. Décès. 1E Naissance. Mariage. Décès. 1E Naissance. Mariage. Décès. 1E Naissance. Mariage. Décès. 1E Naissance. Mariage. Décès. 1E Naissance. Mariage. Décès. 1E Naissance. Mariage. Décès. 1E Naissance. Mariage. Décès. 1E Naissance. Mariage. Décès. 1E Naissance. Mariage. Décès. 1E Naissance. Mariage. Décès. 1E Naissance. Mariage. Décès. 1E Naissance. Mariage. Décès. 1E Tables décennales des actes de naissances, mariages et décès. 1E Naissances. Mariages. Décès. 1E Naissances. Mariages. Décès. 1E Naissances. Mariages. Décès. Page 4

14 - spécial Municipales, - n 4, 5, - spécial 83-84, - n 6, - spécial, n 7, - spécial Plan d'occupation des Sols, - n 8 et 9. 3D Les Nouvelles de Coupvray. Flash. Le T. G. V. à Coupvray. 3D12 Janvier 1991 Coupvray guide. 3D SAN du secteur IV de Marne-la-Vallée. 3D Sauvons Coupvray. Jean Roblin,, 8 p. 3D15 Fin des années 1980 Plan de Coupvray. S. d. 3D16 Novembre 1994 Coupvray : La Lettre du Maire. 3D17 Album de 32 cartes postales : - Pont du chemin de Fer. - Une Rue. - Vue générale. - Les Écluses (2). - Entrée de Coupvray - Route Neuve. - Une Rue du Village. - Rue aux Chevaux. - Rue de la Touarte. - Une Villa, par Esbly. - Place de la Mairie (2). - Rue du Pont. - Maison Deville et Grande Rue Saint-Denis. - Rondpoint du Calvaire (2). - Chemin de la Fontaine-Douce. - Place de l'eglise et Grande Rue SaintDenis. - Panorama. - La Ferme (2). - Cour Fortier. - Source de la Fréminette. - Le Château. - Intérieur de l'eglise Saint-Pierre (2). - Gare d'eau à l'ermitage. - Rue du Canal. - Le Château Robert. - Grande Rue Saint-Denis. - L'Église. 3D Une bannière : «Bataillon scolaire de Coupvray». «Pour la Patrie». 3D Une bannière : L'Indépendante de Coupvray. Seine et Marne. 3D Une bannière : «Fanfare de Coupvray» La Fraternité est soeur de l'harmonie. Seine et Marne offert par Madame la duchesse de Trévise. 3D21 Collection de bouteilles en verre du château de Coupvray du XIXe siècle. (Musée Louis Braille) 3D22 Deux casques des pompiers de Coupvray. 3D23 Affaires du garde champêtre : tambour, trompette, coiffe. 3D Louis Braille et Coupvray (fascicule). Édition de D25 juillet 1988 Les Nouvelles de Coupvray : concertation préalable Z.A.C. du Parc et du Centre touristique. Bulletin municipal officiel juillet D26 Septembre 1986 Domaine et château de Coupvray : projet de programme de restauration et d'aménagement du château de Coupvray, de ses annexes et de son parc. 4D Contentieux et Assurances. 4D Assurances. Page 3

15 Série D. Administration générale de la commune. 1D. Conseil Municipal. 1D1 1/ an III Registre des délibérations. 1D1 2/2 An III - an VIII Registre des délibérations et enregistrement de déclarations. 1D2 An IX Registre des délibérations. 1D Registre des délibérations. 1D4 An IX - an XIII [1821] Registre des délibérations. 1D Registre des délibérations et actes de la mairie. 1D Registre des délibérations et actes de la mairie. 1D mai 1848 Registre des délibérations et actes de la mairie. 1D8 Mai avril 1868 Registre des délibérations. 1D9 Mai mai 1898 Registre des délibérations. 1D10 Mai septembre 1928 Registre des délibérations. 1D11 Novembre juillet 1952 Registre des délibérations. 1D12 Septembre septembre 1974 Registre des délibérations. 1D13 Octobre novembre 1985 Registre des délibérations. 1D14 Décembre octobre 1993 Registre des délibérations. 1D Liste des conseillers municipaux qui sont amendables pour ne s'être pas rendu à l'heure indiquée aux assemblées. 1D16 XIXe siècle 1918 Index sous forme de table des séances du Conseil Municipal. 1D Conseil Municipal : pièces annexes (compte-rendus, marchés, contrats, etc...) du registre des délibérations. 2D. Actes de l'administration municipale. 2D Registre destiné à recevoir les actes, arrêtés et ordonnances de la Mairie. 2D Registre des actes, arrêtés et ordonnances de la Mairie. 2D Registre destiné à recevoir les actes, arrêtés et ordonnances de la Mairie. 2D4 3 août juin 1991 Registre des arrêtés du maire. 2D5 8 juillet octobre 1993 Registre des arrêtés du maire. 2D Répertoires servant à l'enregistrement des actes de la Mairie. 2D7 An VIII Correspondance et service des Postes. 2D Registre pour la correspondance. 2D Registre de correspondance. 2D Registre de correspondance. 2D Registre de correspondance. 3D. Administration générale de la commune. 3D Archives communales : inventaires et correspondance. 3D Extension du territoire d'esbly sur celui de Coupvray. 3D Livre d'inventaire général du mobilier appartenant à la commune. 3D Inscriptions à l'inventaire des Monuments Historiques. 3D Château de Coupvray : documentation, correspondance. 3D Inventaire communal. 3D7 Photocopies d'ouvrages sur Coupvray - Histoire de l'enseignement populaire dans la commune de Coupvray (M. Vaudexal) - Almanach historique, topographique et statistique du département de Seine et Maine et du diocèse de Meaux Notice géographique et histoire de l'enseignement à Coupvray. M. Darche 3D Coupvray informations : bulletin municipal. - N 2, 3, 4, 5, 6 et n spécial. 3D Échos de la Fréminette, Coupvray : bulletin municipal. - N 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9 10 (manque p.3-6) et n spécial. 3D Les Nouvelles de Coupvray : bulletin municipal. - N 1, 2, 3 (spécial noël), - spécial Vie associative, Page 2

16 ARCHIVES MUNICIPALES DE COUPVRAY Série D. Administration générale de la commune D. Conseil Municipal D. Actes de l'administration municipale D. Administration générale de la commune DContentieux et Assurances....3 Série E. Etat-Civil. 4 Série F. Population - Économie Sociale - Statistiques. 1 F. Population F. Commerce et Industrie F. Agriculture. 5 Série G. Contributions - Cadastre - Administrations Financières G. Contributions directes...7 2G. Impôts extraordinaires....8 Série H. Affaires militaires H. Recrutement. 9 2H. Administration militaire...9 3H. Garde Nationale. 9 4H. Sapeurs-Pompiers...9 5H. Mesures d'exception et faits de guerre....9 Série J Police - Justice - Hygiène J. Police locale. 10 2J. Police générale. 10 3J. Justice. 10 5J. Hygiène - Santé - Protection de l'environnement...10 Série K. Élections - Personnel - Protocole - Distinctions Honorifiques K. Élections. 11 2K. Personnel municipal Série L. Finances communales L. Recettes. 12 3L. Dépenses. 13 Série M Bâtiments appartenant à la Commune à l'etat et au Dé partement M. Bâtiments communaux Série N. Gestion des Biens communaux - Exploitation des Eaux N. Gestion des Biens communaux...15 série O. Travaux Publics - Voirie - Transports - Navigation et Régime des Eaux O. Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations....16