SEANCE DU 23Octobre 2012

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1 SEANCE DU 23Octobre 2012 Présents : Mr BOSSON Fernand (Maire) Mr CHAVANNE Yannick Mr GERVAIS Julien - MME BOSSON Dominique et M. BOSSON Olivier M. BERTHIER Yvon M. BOSSON Robert MME FAURE Sophie MME DOMINGUES Marie-laure M MAURE Serge M VIGNE Thibaut M GARDE Gérard Mr MOYSE Arnaud Secrétaire de Séance : M. GARDE Gérard Absent : M. ROLLAND Jean-Marie Lecture de l ordre du jour par Mr VIGNE Thibaut. Aucune observation sur le compte rendu précédent. M. Le Maire demande à ce qu un sujet soit rajouté à l ordre du jour : DETR 2013 dotation d équipement des territoires ruraux M. Le Maire rappelle à l assemblée délibérante du non aboutissement du dossier de la maison de santé pluriprofessionnelle présentée pour la DETR 2012, et propose de présenter ce même projet, avec le même financement pour l année Vote pour à l unanimité ORDRE DU JOUR : Site internet M. Le Maire rappelle au conseil municipal et au public, le travail effectué par M. OLRY Raymond et Mme BOSSON Dominique, tous deux bénévoles et Mme ALLEGRANTI sur la création du nouveau site internet de la mairie. M. Le Maire donne la parole à Mme BOSSON Dominique qui relate l historique du site internet antérieur et la création du site nouveau: - Site internet créé par la commission information élue par le conseil municipal selon délibération du 21 mars 2008, commission constituée de Mme ROUGET Nicole et Mme FRANCOIS Aline. - Information sur le fil des infos n 1 : adresse ou les administrés peuvent joindre la mairie ou consulter le fil des infos» : villagedonnion.free Il est également indiqué que les personnes peuvent recevoir automatiquement «le fil des infos», il est juste nécessaire de transmettre leur adresse mail. - -En juin 2010, suite à l élection d un nouveau conseil municipal, un premier courrier est envoyé à M. FRANCOIS Jean-Michel afin de récupérer le site (courrier resté sans réponse). - -Le 27/03/2012, le Conseil municipal a voté la création d un site officiel car le site administré par d anciens élus n est toujours pas remis en mairie. - -Confirmation le 11/09/2012 par assistance informatique que les adresses mails utilisées par la mairie ainsi que le site appartient à Mme FRANCOIS. Les adresses sont donc villagedonnion@free.fr et mairiedonnion@free.fr Et consultables par des personnes qui ne sont pas représentants de la commune. - Envoi en recommandé d un courrier à Mme FRANCOIS (courrier resté sans réponse) - Le 15 septembre 2012 : Lancement du nouveau site et migration progressive des contacts. Mme BOSSON Dominique précise que depuis avril 2012, les deux acteurs précités plus hauts ainsi qu elle-même travaillent sur la création du site. Elle donne par la suite la parole à Monsieur OLRY Raymond qui explique le site et le rôle à

2 jouer de chaque conseiller. La présentation se finit par un grand merci à Raymond, Alexandra, Dominique, ainsi qu à MR et Mme Juliane JOUVICO pour leur aide à la diffusion du site, ainsi qu à MR CHAVIGNY. PRET POUR LE PASSAGE SOUTERRAIN DE PLAINE JOUX M. Le Maire annonce que les travaux ont commencé ce lundi, et qu il convient à présent d effectuer les démarches nécessaires afin d emprunter la somme que le syndicat des Brasses nous remboursera (voir convention). Après prospection, la caisse des dépôts est choisie afin de nous prêter la somme d environ ,00 euros. Cet emprunt nous sera intégralement remboursé par le syndicat des Brasses. Votée pour la contraction d un prêt à l unanimité PRET POUR LA RENOVATION DES CUISINES DU VILLAGE VACANCES M. Le Maire remémore qu en parallèle des travaux du passage souterrain, la rénovation des cuisines va bientôt être lancée. Comme tous les travaux précédemment réalisés, la commune se charge du financement et le village Vacances nous restitue cette somme sous forme de loyer. Il est ainsi nécessaire d emprunter la totalité du coût des travaux. Il est proposé d étudier deux déblocages. Votée à l unanimité. Etude des prêts avec Sophie FAURE. DELEGATION DES PAIES A PARTIR DE JANVIER 2013 M Le Maire propose de déléguer les paies à partir de janvier 2013, au centre de gestion ; il informe l assemblée délibérante des coûts de cette démarche : Création de la base : euros par agent créé Création du bulletin paie : 6.50 euros/bulletin L assemblée délibérante valide la délégation des paies au centre de gestion à l unanimité. CDD POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D ACTIVITE M. le Maire rappelle le recrutement d Anne JEANTET, et informe l assemblée délibérante qu elle sera pour un an sous un contrat à durée déterminée pour accroissement temporaire d activité. (12 mois non renouvelable). Par la suite, nous pouvons choisir soit de refaire un contrat de un an sous l article 38 et une titularisation suivra, soit un non renouvellement. Le conseil, à l unanimité valide la proposition. DENEIGEMENT 2012/2013 M. Le Maire rappelle le bon travail effectué par BOSSON Ludovic et BOSSON Christian, pour le déneigement de ces dernières années. Il propose donc au conseil Municipal de faire une convention pour 3 années maximum avec tacite reconduction toutes les années. Les tarifs de passage seront renégociés et fixés toutes les années, mi septembre. Vote pour à l unanimité CITIC 74

3 M. Le Maire remémore toutes les démarches qui ont été effectuées pour la migration du CITIC (site internet) et informe qu à ce jour, il convient de choisir un prestataire afin d assurer la continuité de l informatique à l école. M. Le Maire donne lecture de deux devis dont un qui retient plus particulièrement son attention. M. Le Maire donne lecture du devis d Assistance informatique qui offre une prestation complète (de la mise en place d une licence KWARTZ, au contrat maintenance, mise en service du serveur et d une formation) pour un cout de euros TTC. 12 pour 01 abstention 01 contre AVENANT VILLASUR 2 M. Le Maire informe l assemblée délibérante d une hausse de 11 % de l assurance VILLASSUR qui regroupe assurance incendie et autres dommages naturels sur les bâtiments du village Vacances et atelier. M. Le Maire a renégocié ce contrat et passe d une cotisation de ,88 euros à 8.229,00 euros (y compris pour l année 2012). Vote à l unanimité la renégociation RECENSEMENT 2013 M. Le Maire rappelle au conseil municipal le prochain recensement de la population, du 02 janvier 2013 au 28 février Il laisse la parole à M. CHAVANNE Yannick qui explique la formation qu il a effectuée, et se propose ainsi d être le coordonnateur, assisté d un agent communal, Mme CORBET Martine. Il précise qu actuellement il travaille sur la division de la commune en district afin de faciliter le travail de recensement de deux voir trois agents recenseurs. Ces agents sont rémunérés par la commune et l état nous reverse une participation (dans les 3.600,00 euros). Le conseil vote à l unanimité M. CHAVANNE Yannick en tant que coordonnateur et le recrutement de deux voir trois agents recenseurs, rémunérés sur la base d un forfait. DIVERS TV8 MONT-BLANC : Julien nous confirme que les travaux pour la diffusion de cette chaîne n engendront aucun coût pour notre collectivité. Nous verserons une participation annuelle (comme les années précédentes) au SI DIFFUSION. Confirme le vote de la séance du 18 juillet La Séance s est levée à 20h30.

4 Mme Aline FRANCOIS ONNION Onnion, le 12 septembre Recommandé avec AR Objet : Site internet Madame, Un site internet a été mis en place sous votre impulsion en votre qualité d élue de 2008 à M. Jean-Michel FRANCOIS s est chargé de son administration et l a alimenté d articles, d informations qui ont été utiles durant ces quatre dernières années. Le compteur sur la page d accueil est tout à fait représentatif de l intérêt porté par les visiteurs divers. De même, trois boîtes aux lettres électroniques ont été créées : mairiedonnion@freefr villagedonnion@free.fr villagedonnion@gmail Afin de répondre aux mieux aux intérêts des administrés de la commune d Onnion, et afin que la commune soit comme il se doit administratrice de son site et de ses boites mail,le conseil municipal a voté le 27 mars 2012 la création du site officiel de la commune d Onnion. Celui-ci sera accessible à partir de l adresse : L adresse officielle de messagerie sera mairie@onnion.fr. Ce sera dorénavant l adresse indiquée dans les documents divers créés par les services

5 communaux (secrétariat, comptabilité, technique ) et les élus. Cette messagerie sera gérée par mes services. Vous comprendrez aisément que le site villagedonnion.free.fr ainsi que les trois adresses associées n ont plus lieu d exister. Je vous serais obligé donc : de supprimer pour le 30 octobre 2012 le site internet villagedonnion.free.fr afin qu il n y ait aucune ambiguïté de la part des internautes cherchant des informations sur notre village et désirant contacter les services communaux. En attendant sa suppression je vous demande de supprimer l information qui s y trouve dès réception de la présente lettre et d afficher sur la page d accueil la seule adresse officielle de la commune d Onnion soit ; de supprimer pour le 30 octobre 2012 les trois adresses électroniques citées page précédente. En attendant la suppression de ces adresses, je vous demande d effectuer dès réception de la présente lettre une redirection de chacune des trois adresses sur l adresse électronique officielle de la commune d Onnion soit mairie@onnion.fr ; de nous transférer les adresses mails que les habitants d'onnion vous ont délivré afin de recevoir le bulletin communal par internet. Cette liste peut nous être transmise par mail sur l adresse mairie@onnion.fr au format txt, csv ou tout format compatible avec un logiciel de messagerie. Je vous remercie par avance de procéder aux modifications demandées. Je vous prie d agréer, Madame, l expression de mes sentiments distingués. Le Maire, BOSSON Fernand

6 EXTRAIT DU FIL DES INFOS NUMERO 2 Chers habitants Vous avez entre les mains le fil des informations N 2. Certains d entre vous n ont pas reçu le N 1, nous en sommes désolés, la poste a quelquefois des ratés... À l avenir, vous pourrez le recevoir par Internet (envoyez votre adresse à : villagedonnion@free.fr). Vous pourrez aussi le consulter sur le site que nous venons de créer ( ou tout simplement communiquer en mairie vos nom et adresse pour continuer à le recevoir dans votre boîte aux lettres. Des nouveautés s annoncent dès le début de cette période estivale, et un partenariat étroit avec le village club Les Chavannes nous permet de vous proposer de nombreuses animations tout au long des mois de juillet et août. Un numéro de 4 pages pour mieux vous informer, alors...bo Site du village : Conception et réalisation du fil des informations : mairie d'onnion Imprimée par nos soins nne lecture et bons divertissements!