Tableau de bord de suivi des déploiements FttH

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1 PRÉFET DE LA RÉGION D ILE-DE-FRANCE Tableau de bord de suivi des déploiements FttH Situation au 1er juillet 2015 L objectif de ce tableau de bord est : d obtenir une vision exhaustive de l aménagement numérique de la région grâce au suivi des déploiements FttH (Fiber to the Home ou fibre optique jusqu à l abonné) privés et publics en Ile-de-France ; de vérifier les engagements de calendrier pris par Orange sur 198 communes et par Numericable SFR sur 121 communes auprès de l Etat et des collectivités le 8 avril Ce tableau de bord réalisé par les services de la Préfecture de région, de la Région Ile-de- France et de l IAU a été présenté aux membres de la Commission de Concertation Régionale pour l'aménagement Numérique du Territoire (CCRANT) lors de sa réunion du 16 octobre Méthodologie Ce tableau de bord est élaboré à partir des données 2 fournies par les différents opérateurs privés et les gestionnaires de Réseaux d Initiative Publique FttH à l Observatoire France Très Haut Débit 3. Les informations indiquées portent sur des en FttH c est-à-dire un local (un foyer ou bien une entreprise) ayant une continuité optique entre son point de branchement optique et le point de mutualisation 4. Les pourcentages obtenus par commune, par zone ou bien par département s appuient sur la base de données «Géo» issue de l'hybridation des données géolocalisées de la DGFIP et de l'ign qui a pour finalité de fournir une base de données des adresses à la géolocalisation affinée au droit desquelles sont estimés des nombres de. 1 La déclaration d engagements de ces deux opérateurs peut être téléchargée à l adresse suivante : 2 Le jeu de données peut être téléchargé à l adresse suivante : 3 L Observatoire est accessible à l adresse suivante : 4 Un glossaire ainsi qu une représentation schématique du réseau déployé sont disponibles à l adresse suivante : Page 1 sur 15

2 Suivi des déploiements privés et publics Trois périmètres de communes sont à distinguer dans les deux tableaux suivants : 73 communes en «zone très dense» telle que définie par l ARCEP, où plusieurs opérateurs sont présents 6 ; 345 communes en «zone d initiative privée» avec un seul opérateur présent Orange ou Numericable-SFR 5 ; 863 communes en «zone d initiative publique» où ce sont les collectivités qui déploient un réseau ouvert, neutre et mutualisé. Répartition de l Ile-de-France en trois zones de déploiements 5 Sur ces 345 communes, 319 font l objet d engagements de calendrier de la part de ces deux opérateurs, les 26 restantes sont des communes précédemment situées en zone très dense. Page 2 sur 15

3 Nombre de Département Zone très dense 6 Zone d initiative privée Zone d initiative publique Total Progression sur 12 mois 75 Paris % 77 Seine-et-Marne % 78 Yvelines % 91 Essonne % 92 Hauts-de-Seine % 93 Seine-Saint-Denis % 94 Val-de-Marne % 95 Val d Oise % Ile-de-France (total) % Part de sur le périmètre concerné Département Zone très dense 6 Zone d initiative privée Zone d initiative publique Total 75 Paris 65,9 65,9 77 Seine-et-Marne 0 6,3 1,2 3,9 78 Yvelines 18,2 13,8 0 11,8 91 Essonne 12,7 10,4 10,4 10,6 92 Hauts-de-Seine 54,4 54,4 93 Seine-Saint-Denis 16,5 17,7 17,7 17,1 94 Val-de-Marne 35,4 10, Val d Oise 41,1 20,6 7,5 19,8 Ile-de-France (total) 52,9 13,1 5 33,2 6 Les données sont agrégées et proviennent des différents opérateurs privés ainsi que des gestionnaires de Réseaux d Initiative Publique Sequalum et Opalys. 7 A ce chiffre s ajoutent non comptabilisés ici car relevant d initiatives de collectivités non complémentaires aux déploiements privés. Page 3 sur 15

4 Part de à la commune Page 4 sur 15

5 Suivi des engagements de Orange et de Numericable-SFR Les engagements de calendrier pris le 8 avril 2013 par Orange et par Numericable-SFR portent sur 319 communes franciliennes et sont repartis de la manière suivante : Début du déploiement Nombre total de communes Avant Total Pour les communes sans à ce stade, l opérateur apporte dans les tableaux suivants un complément d information en indiquant la phase d études dans laquelle il se trouve actuellement ainsi qu un calendrier prévisionnel pour un premier lot de sur chacune de ces communes. Lors de la réunion de la CCRANT du 16 octobre communes font l objet d une levée d exclusivité de Numericable-SFR, celles-ci apparaissent grisées dans les tableaux suivants. Page 5 sur 15

6 Nombre de communes avec des : 65 communes Début du déploiement Code Insee Commune Locaux % du total Achèvement du déploiement Meaux Chatou , Palaiseau , Carrières-sur-Seine , Croissy-sur-Seine , Houilles , Maurepas , Montesson , Sartrouville , Le Vésinet , Massy , Orsay , Arcueil L' Haÿ-les-Roses , Enghien-les-Bains , Sannois , Plaisir , Saint-Germain-en-Laye , Éragny , Pontoise , Saint-Ouen-l'Aumône , Dammarie-les-Lys , Melun , La Celle-Saint-Cloud , Le Pecq , Le Port-Marly 54 2, Rambouillet , Bry-sur-Marne , Saint-Maur-des-Fossés , Sucy-en-Brie , Villejuif Villiers-sur-Marne 920 7, Courdimanche , Ermont Page 6 sur 15

7 Jouy-le-Moutier , Menucourt 183 9, Neuville-sur-Oise 9 1, Osny , Puiseux-Pontoise , Vauréal , Lévis-Saint-Nom 45 6, Mantes-la-Jolie 937 4, Mantes-la-Ville 52 0, Le Plessis-Trévise , Eaubonne , Chambry , Isles-lès-Villenoy , Mareuil-lès-Meaux Montereau-sur-le-Jard , Nanteuil-lès-Meaux , Poincy , Rubelles , Saint-Germain-Laxis , Trilport , Vaux-le-Pénil , Villenoy , Voisenon , Gazeran 16 2, Maurecourt , Boussy-Saint-Antoine 175 5, Brunoy , Crosne , Yerres , Noiseau , La Queue-en-Brie , Nombre de communes sans : 133 communes Début du déploiement Code Insee Commune Avancée de la programmation du déploiement Date pour de premiers Page 7 sur 15 Achèvement du déploiement Bougival Boisemont Les Clayes-sous-Bois consultation Louveciennes consultation Poissy Trappes consultation

8 Deuil-la-Barre Domont consultation Avon Barbey Barcy consultation Boissettes Boissise-la-Bertrand Boissise-le-Roi La Brosse-Montceaux Cannes-Écluse Chalifert Chessy consultation Condé-Sainte-Libiaire Coulommiers Coupvray Courcelles-en-Bassée Crégy-lès-Meaux Esbly Esmans Fontainebleau Forges consultation Fublaines Germigny-l'Évêque La Grande-Paroisse Laval-en-Brie Livry-sur-Seine Magny-le-Hongre Marolles-sur-Seine Misy-sur-Yonne Montceaux-lès-Meaux Montereau-Fault-Yonne consultation Chauconin-Neufmontiers Ozoir-la-Ferrière Penchard Pontault-Combault consultation La Rochette Roissy-en-Brie consultation Saint-Germain-Laval consultation Salins Seine-Port Serris consultation Trilbardou Varennes-sur-Seine Varreddes Vignely Page 8 sur 15

9 Aigremont Andrésy consultation Arnouville-lès-Mantes Aubergenville consultation Auffreville-Brasseuil Bois-d'Arcy La Boissière-École Bouafle consultation Breuil-Bois-Robert Buchelay consultation Carrières-sous-Poissy Chambourcy Chanteloup-les-Vignes Chapet Clairefontaine-en- Yvelines Coignières consultation Drocourt Émancé L' Étang-la-Ville consultation Follainville-Dennemont Fourqueux consultation Guerville Hargeville Hermeray Limay Magnanville consultation Magny-les-Hameaux consultation Mareil-Marly consultation Médan consultation Méricourt Le Mesnil-Saint-Denis Meulan consultation Mittainville Morainvilliers consultation Mousseaux-sur-Seine Les Mureaux Orcemont Orgeval consultation Orphin Poigny-la-Forêt Porcheville Raizeux Rolleboise Rosny-sur-Seine Sailly 2020 Page 9 sur 15

10 Saint-Arnoult-en- Yvelines Saint-Hilarion Saint-Nom-la-Bretèche consultation Sonchamp Triel-sur-Seine consultation Verneuil-sur-Seine consultation Vernouillet La Verrière Vieille-Église-en- Yvelines Villennes-sur-Seine consultation Villepreux Arpajon Ballainvilliers consultation Champlan consultation Chilly-Mazarin Épinay-sur-Orge consultation Morangis Quincy-sous-Sénart Saulx-les-Chartreux consultation Verrières-le-Buisson Villebon-sur-Yvette La Ville-du-Bois Ormesson-sur-Marne Andilly Bouffémont Ézanville Groslay Margency Moisselles consultation Montlignon Montmorency Piscop Le Plessis-Bouchard Saint-Brice-sous-Forêt consultation Saint-Leu-la-Forêt Saint-Prix Soisy-sous- Montmorency Page 10 sur 15

11 Nombre de communes avec des : 18 communes Début du déploiement Code Insee Commune Locaux % du total Achèvement du déploiement Achères , Versailles 859 1, Bondy , Neuilly-sur-Marne , Les Pavillons-sous-Bois , Pierrefitte-sur-Seine Stains , Argenteuil , Bezons , Conflans-Sainte- Honorine , Montgeron , Vigneux-sur-Seine , Dugny , Tremblay-en-France 646 4, Valenton , Arnouville-lès-Gonesse 126 2, Cormeilles-en-Parisis , Herblay 533 4, Nombre de communes sans : 103 communes Numericable-SFR souhaite voir décaler ses engagements de calendrier pris le 8 avril 2013, ces propositions apparaissent dans le tableau suivant : à la colonne «Achèvement du déploiement» sont indiquées l ancienne date puis la nouvelle proposée. Début du déploiement Code Insee Commune Avancée de la programmation du déploiement Date pour de premiers Page 11 sur 15 Achèvement du déploiement Neuilly-Plaisance études lancées > Chelles Maisons-Laffitte Le Mesnil-le-Roi 2018

12 Montigny-le-Bretonneux Voisins-le-Bretonneux Athis-Mons Corbeil-Essonnes > Draveil études lancées > Juvisy-sur-Orge études lancées > Paray-Vieille-Poste Viry-Châtillon > Wissous > Aulnay-sous-Bois études lancées > Le Bourget Montfermeil Le Raincy Sevran Ablon-sur-Seine études lancées > Champigny-sur-Marne Chevilly-Larue Choisy-le-Roi Orly Le Perreux-sur-Marne Rungis Villeneuve-Saint- Georges études lancées > Sarcelles post > Lognes Torcy Viroflay Brétigny-sur-Orge études lancées Courcouronnes > Fleury-Mérogis > Lisses > Morsang-sur-Orge Sainte-Geneviève-des- Bois > Saint-Michel-sur-Orge Villabé > Villiers-sur-Orge études lancées > Limeil-Brévannes études lancées > Taverny études lancées > Brou-sur-Chantereine Page 12 sur 15

13 Bussy-Saint-Georges Bussy-Saint-Martin post > Combs-la-Ville Courtry études lancées Croissy-Beaubourg Émerainville Gouvernes post > Lagny-sur-Marne Lieusaint Mitry-Mory études lancées Moissy-Cramayel Nandy Noisiel Saint-Thibault-des- Vignes Savigny-le-Temple Thorigny-sur-Marne Vaires-sur-Marne Villeparisis études lancées Bailly Buc Châteaufort Jouy-en-Josas Les Loges-en-Josas Noisy-le-Roi Rennemoulin Saint-Cyr-l'École Toussus-le-Noble Bièvres post > Bondoufle Le Coudray-Montceaux post > Étampes Étiolles post > Leuville-sur-Orge études lancées Morsang-sur-Seine post > 2021 Page 13 sur 15

14 Le Plessis-Pâté études lancées Saint-Germain-lès- Corbeil Saint-Pierre-du-Perray Saintry-sur-Seine Savigny-sur-Orge Soisy-sur-Seine Tigery post > Villemoisson-sur-Orge Beauchamp études lancées Bouqueval post > Chennevières-lès- Louvres post > Épiais-lès-Louvres post > Fontenay-en-Parisis post > Fosses La Frette-sur-Seine études lancées Marly-la-Ville Le Mesnil-Aubry post > Montigny-lès-Cormeilles études lancées Pierrelaye Le Plessis-Gassot post > Puiseux-en-France Roissy-en-France post > Saint-Witz Survilliers post > Vaudherland post > Vémars post > Villeron post > 2021 Page 14 sur 15

15 Evolution du périmètre d engagements de Orange et de Numericable-SFR Numericable-SFR propose une levée d exclusivité sur 45 communes où des réseaux câblés modernisés sont présents. Orange devrait annoncer lors de la réunion de la CCRANT du 16 octobre 2015 son intention de couvrir l intégralité de ces communes. Nouveau périmètre de Orange et de Numericable-SFR Page 15 sur 15

16 PRÉFET DE LA RÉGION D ILE-DE-FRANCE Tableau de bord de suivi des déploiements FttH Situation au 1er juillet 2015 L objectif de ce tableau de bord est : d obtenir une vision exhaustive de l aménagement numérique de la région grâce au suivi des déploiements FttH (Fiber to the Home ou fibre optique jusqu à l abonné) privés et publics en Ile-de-France ; de vérifier les engagements de calendrier pris par Orange sur 198 communes et par Numericable SFR sur 121 communes auprès de l Etat et des collectivités le 8 avril Ce tableau de bord réalisé par les services de la Préfecture de région, de la Région Ile-de- France et de l IAU a été présenté aux membres de la Commission de Concertation Régionale pour l'aménagement Numérique du Territoire (CCRANT) lors de sa réunion du 16 octobre Méthodologie Ce tableau de bord est élaboré à partir des données 2 fournies par les différents opérateurs privés et les gestionnaires de Réseaux d Initiative Publique FttH à l Observatoire France Très Haut Débit 3. Les informations indiquées portent sur des en FttH c est-à-dire un local (un foyer ou bien une entreprise) ayant une continuité optique entre son point de branchement optique et le point de mutualisation 4. Les pourcentages obtenus par commune, par zone ou bien par département s appuient sur la base de données «Géo» issue de l'hybridation des données géolocalisées de la DGFIP et de l'ign qui a pour finalité de fournir une base de données des adresses à la géolocalisation affinée au droit desquelles sont estimés des nombres de. 1 La déclaration d engagements de ces deux opérateurs peut être téléchargée à l adresse suivante : 2 Le jeu de données peut être téléchargé à l adresse suivante : 3 L Observatoire est accessible à l adresse suivante : 4 Un glossaire ainsi qu une représentation schématique du réseau déployé sont disponibles à l adresse suivante : Page 1 sur 15

17 Suivi des déploiements privés et publics Trois périmètres de communes sont à distinguer dans les deux tableaux suivants : 73 communes en «zone très dense» telle que définie par l ARCEP, où plusieurs opérateurs sont présents 6 ; 345 communes en «zone d initiative privée» avec un seul opérateur présent Orange ou Numericable-SFR 5 ; 863 communes en «zone d initiative publique» où ce sont les collectivités qui déploient un réseau ouvert, neutre et mutualisé. Répartition de l Ile-de-France en trois zones de déploiements 5 Sur ces 345 communes, 319 font l objet d engagements de calendrier de la part de ces deux opérateurs, les 26 restantes sont des communes précédemment situées en zone très dense. Page 2 sur 15

18 Nombre de Département Zone très dense 6 Zone d initiative privée Zone d initiative publique Total Progression sur 12 mois 75 Paris % 77 Seine-et-Marne % 78 Yvelines % 91 Essonne % 92 Hauts-de-Seine % 93 Seine-Saint-Denis % 94 Val-de-Marne % 95 Val d Oise % Ile-de-France (total) % Part de sur le périmètre concerné Département Zone très dense 6 Zone d initiative privée Zone d initiative publique Total 75 Paris 65,9 65,9 77 Seine-et-Marne 0 6,3 1,2 3,9 78 Yvelines 18,2 13,8 0 11,8 91 Essonne 12,7 10,4 10,4 10,6 92 Hauts-de-Seine 54,4 54,4 93 Seine-Saint-Denis 16,5 17,7 17,7 17,1 94 Val-de-Marne 35,4 10, Val d Oise 41,1 20,6 7,5 19,8 Ile-de-France (total) 52,9 13,1 5 33,2 6 Les données sont agrégées et proviennent des différents opérateurs privés ainsi que des gestionnaires de Réseaux d Initiative Publique Sequalum et Opalys. 7 A ce chiffre s ajoutent non comptabilisés ici car relevant d initiatives de collectivités non complémentaires aux déploiements privés. Page 3 sur 15

19 Part de à la commune Page 4 sur 15

20 Suivi des engagements de Orange et de Numericable-SFR Les engagements de calendrier pris le 8 avril 2013 par Orange et par Numericable-SFR portent sur 319 communes franciliennes et sont repartis de la manière suivante : Début du déploiement Nombre total de communes Avant Total Pour les communes sans à ce stade, l opérateur apporte dans les tableaux suivants un complément d information en indiquant la phase d études dans laquelle il se trouve actuellement ainsi qu un calendrier prévisionnel pour un premier lot de sur chacune de ces communes. Lors de la réunion de la CCRANT du 16 octobre communes font l objet d une levée d exclusivité de Numericable-SFR, celles-ci apparaissent grisées dans les tableaux suivants. Page 5 sur 15

21 Nombre de communes avec des : 65 communes Début du déploiement Code Insee Commune Locaux % du total Achèvement du déploiement Meaux Chatou , Palaiseau , Carrières-sur-Seine , Croissy-sur-Seine , Houilles , Maurepas , Montesson , Sartrouville , Le Vésinet , Massy , Orsay , Arcueil L' Haÿ-les-Roses , Enghien-les-Bains , Sannois , Plaisir , Saint-Germain-en-Laye , Éragny , Pontoise , Saint-Ouen-l'Aumône , Dammarie-les-Lys , Melun , La Celle-Saint-Cloud , Le Pecq , Le Port-Marly 54 2, Rambouillet , Bry-sur-Marne , Saint-Maur-des-Fossés , Sucy-en-Brie , Villejuif Villiers-sur-Marne 920 7, Courdimanche , Ermont Page 6 sur 15

22 Jouy-le-Moutier , Menucourt 183 9, Neuville-sur-Oise 9 1, Osny , Puiseux-Pontoise , Vauréal , Lévis-Saint-Nom 45 6, Mantes-la-Jolie 937 4, Mantes-la-Ville 52 0, Le Plessis-Trévise , Eaubonne , Chambry , Isles-lès-Villenoy , Mareuil-lès-Meaux Montereau-sur-le-Jard , Nanteuil-lès-Meaux , Poincy , Rubelles , Saint-Germain-Laxis , Trilport , Vaux-le-Pénil , Villenoy , Voisenon , Gazeran 16 2, Maurecourt , Boussy-Saint-Antoine 175 5, Brunoy , Crosne , Yerres , Noiseau , La Queue-en-Brie , Nombre de communes sans : 133 communes Début du déploiement Code Insee Commune Avancée de la programmation du déploiement Date pour de premiers Page 7 sur 15 Achèvement du déploiement Bougival Boisemont Les Clayes-sous-Bois consultation Louveciennes consultation Poissy Trappes consultation

23 Deuil-la-Barre Domont consultation Avon Barbey Barcy consultation Boissettes Boissise-la-Bertrand Boissise-le-Roi La Brosse-Montceaux Cannes-Écluse Chalifert Chessy consultation Condé-Sainte-Libiaire Coulommiers Coupvray Courcelles-en-Bassée Crégy-lès-Meaux Esbly Esmans Fontainebleau Forges consultation Fublaines Germigny-l'Évêque La Grande-Paroisse Laval-en-Brie Livry-sur-Seine Magny-le-Hongre Marolles-sur-Seine Misy-sur-Yonne Montceaux-lès-Meaux Montereau-Fault-Yonne consultation Chauconin-Neufmontiers Ozoir-la-Ferrière Penchard Pontault-Combault consultation La Rochette Roissy-en-Brie consultation Saint-Germain-Laval consultation Salins Seine-Port Serris consultation Trilbardou Varennes-sur-Seine Varreddes Vignely Page 8 sur 15

24 Aigremont Andrésy consultation Arnouville-lès-Mantes Aubergenville consultation Auffreville-Brasseuil Bois-d'Arcy La Boissière-École Bouafle consultation Breuil-Bois-Robert Buchelay consultation Carrières-sous-Poissy Chambourcy Chanteloup-les-Vignes Chapet Clairefontaine-en- Yvelines Coignières consultation Drocourt Émancé L' Étang-la-Ville consultation Follainville-Dennemont Fourqueux consultation Guerville Hargeville Hermeray Limay Magnanville consultation Magny-les-Hameaux consultation Mareil-Marly consultation Médan consultation Méricourt Le Mesnil-Saint-Denis Meulan consultation Mittainville Morainvilliers consultation Mousseaux-sur-Seine Les Mureaux Orcemont Orgeval consultation Orphin Poigny-la-Forêt Porcheville Raizeux Rolleboise Rosny-sur-Seine Sailly 2020 Page 9 sur 15

25 Saint-Arnoult-en- Yvelines Saint-Hilarion Saint-Nom-la-Bretèche consultation Sonchamp Triel-sur-Seine consultation Verneuil-sur-Seine consultation Vernouillet La Verrière Vieille-Église-en- Yvelines Villennes-sur-Seine consultation Villepreux Arpajon Ballainvilliers consultation Champlan consultation Chilly-Mazarin Épinay-sur-Orge consultation Morangis Quincy-sous-Sénart Saulx-les-Chartreux consultation Verrières-le-Buisson Villebon-sur-Yvette La Ville-du-Bois Ormesson-sur-Marne Andilly Bouffémont Ézanville Groslay Margency Moisselles consultation Montlignon Montmorency Piscop Le Plessis-Bouchard Saint-Brice-sous-Forêt consultation Saint-Leu-la-Forêt Saint-Prix Soisy-sous- Montmorency Page 10 sur 15

26 Nombre de communes avec des : 18 communes Début du déploiement Code Insee Commune Locaux % du total Achèvement du déploiement Achères , Versailles 859 1, Bondy , Neuilly-sur-Marne , Les Pavillons-sous-Bois , Pierrefitte-sur-Seine Stains , Argenteuil , Bezons , Conflans-Sainte- Honorine , Montgeron , Vigneux-sur-Seine , Dugny , Tremblay-en-France 646 4, Valenton , Arnouville-lès-Gonesse 126 2, Cormeilles-en-Parisis , Herblay 533 4, Nombre de communes sans : 103 communes Numericable-SFR souhaite voir décaler ses engagements de calendrier pris le 8 avril 2013, ces propositions apparaissent dans le tableau suivant : à la colonne «Achèvement du déploiement» sont indiquées l ancienne date puis la nouvelle proposée. Début du déploiement Code Insee Commune Avancée de la programmation du déploiement Date pour de premiers Page 11 sur 15 Achèvement du déploiement Neuilly-Plaisance études lancées > Chelles Maisons-Laffitte Le Mesnil-le-Roi 2018

27 Montigny-le-Bretonneux Voisins-le-Bretonneux Athis-Mons Corbeil-Essonnes > Draveil études lancées > Juvisy-sur-Orge études lancées > Paray-Vieille-Poste Viry-Châtillon > Wissous > Aulnay-sous-Bois études lancées > Le Bourget Montfermeil Le Raincy Sevran Ablon-sur-Seine études lancées > Champigny-sur-Marne Chevilly-Larue Choisy-le-Roi Orly Le Perreux-sur-Marne Rungis Villeneuve-Saint- Georges études lancées > Sarcelles post > Lognes Torcy Viroflay Brétigny-sur-Orge études lancées Courcouronnes > Fleury-Mérogis > Lisses > Morsang-sur-Orge Sainte-Geneviève-des- Bois > Saint-Michel-sur-Orge Villabé > Villiers-sur-Orge études lancées > Limeil-Brévannes études lancées > Taverny études lancées > Brou-sur-Chantereine Page 12 sur 15

28 Bussy-Saint-Georges Bussy-Saint-Martin post > Combs-la-Ville Courtry études lancées Croissy-Beaubourg Émerainville Gouvernes post > Lagny-sur-Marne Lieusaint Mitry-Mory études lancées Moissy-Cramayel Nandy Noisiel Saint-Thibault-des- Vignes Savigny-le-Temple Thorigny-sur-Marne Vaires-sur-Marne Villeparisis études lancées Bailly Buc Châteaufort Jouy-en-Josas Les Loges-en-Josas Noisy-le-Roi Rennemoulin Saint-Cyr-l'École Toussus-le-Noble Bièvres post > Bondoufle Le Coudray-Montceaux post > Étampes Étiolles post > Leuville-sur-Orge études lancées Morsang-sur-Seine post > 2021 Page 13 sur 15

29 Le Plessis-Pâté études lancées Saint-Germain-lès- Corbeil Saint-Pierre-du-Perray Saintry-sur-Seine Savigny-sur-Orge Soisy-sur-Seine Tigery post > Villemoisson-sur-Orge Beauchamp études lancées Bouqueval post > Chennevières-lès- Louvres post > Épiais-lès-Louvres post > Fontenay-en-Parisis post > Fosses La Frette-sur-Seine études lancées Marly-la-Ville Le Mesnil-Aubry post > Montigny-lès-Cormeilles études lancées Pierrelaye Le Plessis-Gassot post > Puiseux-en-France Roissy-en-France post > Saint-Witz Survilliers post > Vaudherland post > Vémars post > Villeron post > 2021 Page 14 sur 15

30 Evolution du périmètre d engagements de Orange et de Numericable-SFR Numericable-SFR propose une levée d exclusivité sur 45 communes où des réseaux câblés modernisés sont présents. Orange devrait annoncer lors de la réunion de la CCRANT du 16 octobre 2015 son intention de couvrir l intégralité de ces communes. Nouveau périmètre de Orange et de Numericable-SFR Page 15 sur 15

31 PRÉFET DE LA RÉGION D ILE-DE-FRANCE Tableau de bord de suivi des déploiements FttH Situation au 1er juillet 2015 L objectif de ce tableau de bord est : d obtenir une vision exhaustive de l aménagement numérique de la région grâce au suivi des déploiements FttH (Fiber to the Home ou fibre optique jusqu à l abonné) privés et publics en Ile-de-France ; de vérifier les engagements de calendrier pris par Orange sur 198 communes et par Numericable SFR sur 121 communes auprès de l Etat et des collectivités le 8 avril Ce tableau de bord réalisé par les services de la Préfecture de région, de la Région Ile-de- France et de l IAU a été présenté aux membres de la Commission de Concertation Régionale pour l'aménagement Numérique du Territoire (CCRANT) lors de sa réunion du 16 octobre Méthodologie Ce tableau de bord est élaboré à partir des données 2 fournies par les différents opérateurs privés et les gestionnaires de Réseaux d Initiative Publique FttH à l Observatoire France Très Haut Débit 3. Les informations indiquées portent sur des en FttH c est-à-dire un local (un foyer ou bien une entreprise) ayant une continuité optique entre son point de branchement optique et le point de mutualisation 4. Les pourcentages obtenus par commune, par zone ou bien par département s appuient sur la base de données «Géo» issue de l'hybridation des données géolocalisées de la DGFIP et de l'ign qui a pour finalité de fournir une base de données des adresses à la géolocalisation affinée au droit desquelles sont estimés des nombres de. 1 La déclaration d engagements de ces deux opérateurs peut être téléchargée à l adresse suivante : 2 Le jeu de données peut être téléchargé à l adresse suivante : 3 L Observatoire est accessible à l adresse suivante : 4 Un glossaire ainsi qu une représentation schématique du réseau déployé sont disponibles à l adresse suivante : Page 1 sur 15

32 Suivi des déploiements privés et publics Trois périmètres de communes sont à distinguer dans les deux tableaux suivants : 73 communes en «zone très dense» telle que définie par l ARCEP, où plusieurs opérateurs sont présents 6 ; 345 communes en «zone d initiative privée» avec un seul opérateur présent Orange ou Numericable-SFR 5 ; 863 communes en «zone d initiative publique» où ce sont les collectivités qui déploient un réseau ouvert, neutre et mutualisé. Répartition de l Ile-de-France en trois zones de déploiements 5 Sur ces 345 communes, 319 font l objet d engagements de calendrier de la part de ces deux opérateurs, les 26 restantes sont des communes précédemment situées en zone très dense. Page 2 sur 15

33 Nombre de Département Zone très dense 6 Zone d initiative privée Zone d initiative publique Total Progression sur 12 mois 75 Paris % 77 Seine-et-Marne % 78 Yvelines % 91 Essonne % 92 Hauts-de-Seine % 93 Seine-Saint-Denis % 94 Val-de-Marne % 95 Val d Oise % Ile-de-France (total) % Part de sur le périmètre concerné Département Zone très dense 6 Zone d initiative privée Zone d initiative publique Total 75 Paris 65,9 65,9 77 Seine-et-Marne 0 6,3 1,2 3,9 78 Yvelines 18,2 13,8 0 11,8 91 Essonne 12,7 10,4 10,4 10,6 92 Hauts-de-Seine 54,4 54,4 93 Seine-Saint-Denis 16,5 17,7 17,7 17,1 94 Val-de-Marne 35,4 10, Val d Oise 41,1 20,6 7,5 19,8 Ile-de-France (total) 52,9 13,1 5 33,2 6 Les données sont agrégées et proviennent des différents opérateurs privés ainsi que des gestionnaires de Réseaux d Initiative Publique Sequalum et Opalys. 7 A ce chiffre s ajoutent non comptabilisés ici car relevant d initiatives de collectivités non complémentaires aux déploiements privés. Page 3 sur 15

34 Part de à la commune Page 4 sur 15

35 Suivi des engagements de Orange et de Numericable-SFR Les engagements de calendrier pris le 8 avril 2013 par Orange et par Numericable-SFR portent sur 319 communes franciliennes et sont repartis de la manière suivante : Début du déploiement Nombre total de communes Avant Total Pour les communes sans à ce stade, l opérateur apporte dans les tableaux suivants un complément d information en indiquant la phase d études dans laquelle il se trouve actuellement ainsi qu un calendrier prévisionnel pour un premier lot de sur chacune de ces communes. Lors de la réunion de la CCRANT du 16 octobre communes font l objet d une levée d exclusivité de Numericable-SFR, celles-ci apparaissent grisées dans les tableaux suivants. Page 5 sur 15

36 Nombre de communes avec des : 65 communes Début du déploiement Code Insee Commune Locaux % du total Achèvement du déploiement Meaux Chatou , Palaiseau , Carrières-sur-Seine , Croissy-sur-Seine , Houilles , Maurepas , Montesson , Sartrouville , Le Vésinet , Massy , Orsay , Arcueil L' Haÿ-les-Roses , Enghien-les-Bains , Sannois , Plaisir , Saint-Germain-en-Laye , Éragny , Pontoise , Saint-Ouen-l'Aumône , Dammarie-les-Lys , Melun , La Celle-Saint-Cloud , Le Pecq , Le Port-Marly 54 2, Rambouillet , Bry-sur-Marne , Saint-Maur-des-Fossés , Sucy-en-Brie , Villejuif Villiers-sur-Marne 920 7, Courdimanche , Ermont Page 6 sur 15

37 Jouy-le-Moutier , Menucourt 183 9, Neuville-sur-Oise 9 1, Osny , Puiseux-Pontoise , Vauréal , Lévis-Saint-Nom 45 6, Mantes-la-Jolie 937 4, Mantes-la-Ville 52 0, Le Plessis-Trévise , Eaubonne , Chambry , Isles-lès-Villenoy , Mareuil-lès-Meaux Montereau-sur-le-Jard , Nanteuil-lès-Meaux , Poincy , Rubelles , Saint-Germain-Laxis , Trilport , Vaux-le-Pénil , Villenoy , Voisenon , Gazeran 16 2, Maurecourt , Boussy-Saint-Antoine 175 5, Brunoy , Crosne , Yerres , Noiseau , La Queue-en-Brie , Nombre de communes sans : 133 communes Début du déploiement Code Insee Commune Avancée de la programmation du déploiement Date pour de premiers Page 7 sur 15 Achèvement du déploiement Bougival Boisemont Les Clayes-sous-Bois consultation Louveciennes consultation Poissy Trappes consultation

38 Deuil-la-Barre Domont consultation Avon Barbey Barcy consultation Boissettes Boissise-la-Bertrand Boissise-le-Roi La Brosse-Montceaux Cannes-Écluse Chalifert Chessy consultation Condé-Sainte-Libiaire Coulommiers Coupvray Courcelles-en-Bassée Crégy-lès-Meaux Esbly Esmans Fontainebleau Forges consultation Fublaines Germigny-l'Évêque La Grande-Paroisse Laval-en-Brie Livry-sur-Seine Magny-le-Hongre Marolles-sur-Seine Misy-sur-Yonne Montceaux-lès-Meaux Montereau-Fault-Yonne consultation Chauconin-Neufmontiers Ozoir-la-Ferrière Penchard Pontault-Combault consultation La Rochette Roissy-en-Brie consultation Saint-Germain-Laval consultation Salins Seine-Port Serris consultation Trilbardou Varennes-sur-Seine Varreddes Vignely Page 8 sur 15

39 Aigremont Andrésy consultation Arnouville-lès-Mantes Aubergenville consultation Auffreville-Brasseuil Bois-d'Arcy La Boissière-École Bouafle consultation Breuil-Bois-Robert Buchelay consultation Carrières-sous-Poissy Chambourcy Chanteloup-les-Vignes Chapet Clairefontaine-en- Yvelines Coignières consultation Drocourt Émancé L' Étang-la-Ville consultation Follainville-Dennemont Fourqueux consultation Guerville Hargeville Hermeray Limay Magnanville consultation Magny-les-Hameaux consultation Mareil-Marly consultation Médan consultation Méricourt Le Mesnil-Saint-Denis Meulan consultation Mittainville Morainvilliers consultation Mousseaux-sur-Seine Les Mureaux Orcemont Orgeval consultation Orphin Poigny-la-Forêt Porcheville Raizeux Rolleboise Rosny-sur-Seine Sailly 2020 Page 9 sur 15

40 Saint-Arnoult-en- Yvelines Saint-Hilarion Saint-Nom-la-Bretèche consultation Sonchamp Triel-sur-Seine consultation Verneuil-sur-Seine consultation Vernouillet La Verrière Vieille-Église-en- Yvelines Villennes-sur-Seine consultation Villepreux Arpajon Ballainvilliers consultation Champlan consultation Chilly-Mazarin Épinay-sur-Orge consultation Morangis Quincy-sous-Sénart Saulx-les-Chartreux consultation Verrières-le-Buisson Villebon-sur-Yvette La Ville-du-Bois Ormesson-sur-Marne Andilly Bouffémont Ézanville Groslay Margency Moisselles consultation Montlignon Montmorency Piscop Le Plessis-Bouchard Saint-Brice-sous-Forêt consultation Saint-Leu-la-Forêt Saint-Prix Soisy-sous- Montmorency Page 10 sur 15

41 Nombre de communes avec des : 18 communes Début du déploiement Code Insee Commune Locaux % du total Achèvement du déploiement Achères , Versailles 859 1, Bondy , Neuilly-sur-Marne , Les Pavillons-sous-Bois , Pierrefitte-sur-Seine Stains , Argenteuil , Bezons , Conflans-Sainte- Honorine , Montgeron , Vigneux-sur-Seine , Dugny , Tremblay-en-France 646 4, Valenton , Arnouville-lès-Gonesse 126 2, Cormeilles-en-Parisis , Herblay 533 4, Nombre de communes sans : 103 communes Numericable-SFR souhaite voir décaler ses engagements de calendrier pris le 8 avril 2013, ces propositions apparaissent dans le tableau suivant : à la colonne «Achèvement du déploiement» sont indiquées l ancienne date puis la nouvelle proposée. Début du déploiement Code Insee Commune Avancée de la programmation du déploiement Date pour de premiers Page 11 sur 15 Achèvement du déploiement Neuilly-Plaisance études lancées > Chelles Maisons-Laffitte Le Mesnil-le-Roi 2018

42 Montigny-le-Bretonneux Voisins-le-Bretonneux Athis-Mons Corbeil-Essonnes > Draveil études lancées > Juvisy-sur-Orge études lancées > Paray-Vieille-Poste Viry-Châtillon > Wissous > Aulnay-sous-Bois études lancées > Le Bourget Montfermeil Le Raincy Sevran Ablon-sur-Seine études lancées > Champigny-sur-Marne Chevilly-Larue Choisy-le-Roi Orly Le Perreux-sur-Marne Rungis Villeneuve-Saint- Georges études lancées > Sarcelles post > Lognes Torcy Viroflay Brétigny-sur-Orge études lancées Courcouronnes > Fleury-Mérogis > Lisses > Morsang-sur-Orge Sainte-Geneviève-des- Bois > Saint-Michel-sur-Orge Villabé > Villiers-sur-Orge études lancées > Limeil-Brévannes études lancées > Taverny études lancées > Brou-sur-Chantereine Page 12 sur 15