pc n 10 Notice de prise en compte de la concertation préalable et de l étude d impact
|
|
- Adélaïde Beauséjour
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 pc n 10 Notice de prise en compte de la concertation préalable et de l étude d impact Maîtrise d'ouvrage : Maîtrise d'ouvrage : Frédéric Chevalier Petit Jardin CABRIES Maîtrise d'ouvrage déléguée: REDMAN Méditerranée Parc du Golf - Bât 11A 350, Avenue Guillibert Aix-en-Provence Tél : / Fax : contact : Constance DE ALEXANDRIS e.mail : cdealexandris@redman.fr Maîtrise d'œuvre : Architecte mandataire : Corinne VEZZONI & Associés 280 Bd Michelet le Corbusier MARSEILLE Tél: / Fax: contact : Maxime CLAUDE associé e.mail : agence@vezzoni-associes.com Bureaux d'etudes Techniques VRD: ARTELIA Ville et Transport 18, rue Elie Pelas BP Marseille Cedex 16 contact : Eléna SUMIAN Tél: Port: e.mail : Elena.SUMIAN@arteliagroup.com Bureaux d'etudes Techniques Fluides : ARTELIA, Bâtiment & Industrie Parc d'activité Les Milles - 85 rue Pierre Duhem Aix-en-Provence contact : Stéphane BOISSON Tél: Port: e.mail : stephane.boisson@arteliagroup.com Projet de construction : Adresse du site d'implantation : Zac du Tourillon Cedex 3 Aix-en-Provence Bureaux d'etudes Techniques Eclairage : 8'18" - Concepteurs & Plasticiens Lumière 42 rue Marengo Marseille contact : Claire-Lise BAGUE Tél: / Fax: Port: e.mail : cl.bague@8-18lumiere.com Designation du document : PC 10 Notice de prise en compte de la concertation préalable et de l étude d impact Auteur : Corinne VEZZONI & Associés Phase : N du document : PC PC Novembre 2014 Date : 9 juillet 2014 Désignation : Nature des modifications : Date Indice 26/11/2013 B Organismes de contrôle : Bureau de Contrôle et coordinateur S.P.S : VERITAS contact : Richard HAGUE 6, Parc Club du Golf Pichaury - BP AIX-EN-PROVENCE Tél: / Fax: e.mail : richard.hague@fr.bureauveritas.com
2 présentation générale Les parcelles dédiées à thecamp sont destinées par le POS et le futur PLU à l accueil d acteurs économiques. Aucun autre terrain en pays d Aix présente une telle capacité d accueil immédiate pour m 2 de surface de plancher. Préambule Depuis plus d un an, la mise au point du projet a réuni autour de la table une multiplicité d acteurs: la Ville d Aix-en-Provence, le S.M.A., le S.D.I.S., la D.D.T.M., la D.R.E.A.L. et - à travers la concertation préalable - l ensemble de la population locale intéressée par cette opération. Ce travail a permis d adapter le projet et de le faire évoluer en intégrant leurs réflexions. Programme Sans équivalence en Europe, le projet thecamp est un écosystème d innovation pour penser et créer la ville de demain. La finalité de thecamp est de catalyser en un même lieu un ensemble unique de ressources humaines, intellectuelles et matérielles, à même d interagir entre elles pour stimuler la créativité individuelle et collective, faire émerger une culture de l innovation, encourager et développer l esprit entrepreneurial et favoriser la culture de l expérimentation, avec l objectif d inventer les solutions qui rendront les espaces urbains plus durables, plus équitables, plus résilients et plus humains. Thecamp est un lieu «trans» : transdisciplinaire, transculturel, transgénérationnel et transsectoriel. Inspiré des campus américains, il est à la fois un lieu de travail et un lieu de vie, un lieu d échanges et de partages entre des populations d horizons variés. Ce campus technologique est composé d un pôle Formation, accueillant des étudiants et des cadres en formation, et organisant des conférences ouvertes au public, et d un pôle Accélération/Expérimentation, qui accompagnera le développement de startups et de PME, et leur permettra d expérimenter des produits ou services, d abord dans le Lab interne, et ensuite en grandeur nature dans des zones pilotes de la Métropole. L organisation spatiale doit permettre ainsi aux différents résidents de s isoler en pleine nature comme de se rencontrer, afin de créer une émulation collective amorçant de nouveaux objectifs. L architecture du lieu intégrera ces concepts et reflètera ce travail à différentes échelles. L architecture se doit alors de paraître unique, d imposer un visuel autant qu il doit favoriser l émergence d entreprises et de talents multiples. Ce projet - à travers la création d un pôle d innovation - correspond parfaitement à l esprit d un technopôle ainsi qu aux activités et aux ambitions portées par l Arbois (Environnement). Renforcer l attractivité du territoire Thecamp sera implanté sur un terrain directement mitoyen de la zone d activité du Tourillon. Ce secteur a notamment été identifié par la Ville d Aix en Provence - dans le cadre de l élaboration de son futur Plan Local d Urbanisme - pour assurer son développement, et ce dans le respect et la valorisation de ce territoire. A terme, il sera complémentaire avec d autres sites également identifiés par la Ville dans le cadre de son développement. A titre d exemple, les liens entre thecamp et le futur quartier numérique de la Constance - destiné à accueillir des entreprises sur plus de 15 ha - viendront renforcer l attractivité du territoire et représentent d ores et déjà un atout majeur dans le cadre de la candidature du pôle Aix Marseille pour la labellisation French Tech.
3 thecamp chronologie du projet Aix-en-Provence 3 13 novembre novembre décembre décembre janvier février avril mai juillet octobre 2014
4 enjeux paysagers thecamp propose un lieu de vie exceptionnel au cœur de la Provence L intégration paysagère et la qualité architecturale sont des thèmes clés du projet Eléments paysagers ayant permis d élaborer les implantations des différentes entités du projet - valorisation des composantes paysagères et patrimoniales identifiées - prise en compte des perceptions du site depuis la plaine, egalement des perspectives depuis le site vers le paysage alentour - préservation du paysage transitionnel entre le site, le massif de l Arbois et la plaine - valorisation des axes de vues vers la Sainte Victoire ainsi que sur les élements proches du paysage comme les falaises, le piton rocheux et les boisements - maintien d une respiration verte et d une continuité écologique, dans l esprit de la trame verte et bleue - liaison du projet à son environnement - protection des vents dominants - apport d une image qualitative en lien avec le paysage identitaire local L eau Mesures prises pour réduire, supprimer ou compenser les incidences sur l environnement: - faible imperméabilisation du sol - mise en place de noues - récupération des eaux pluviales pour l arrosage des plantes des patios - création de bassins draînants sous les bâtiments - perméabilité des revêtements de sol des places de stationnement - contrôle et suivi des ouvrages liés à la gestion de l eau sur le site Le projet ne présente pas d impact significatif sur les risques d inondations, ni sismiques, géotechniques, voire retrait gonflement des argiles, ou technologiques. Le feu Le risque de feux de forêts etant considéré comme moyen à majeur le SDIS a été consulté dès l élaboration du projet. Ainsi les recommandations suivantes ont été prévues: - mise en place de canons à eau (à queues de paons) et bornes incendies à interdistance d environ 150m (une borne incendie est actuellement présente du côté de l accès au site, rue Denis Papin au niveau du raccordement futur de la voirie desservant les bâtiments du projet) - création d une voie de desserte des éléments bâtis dimensionnée pour la circulation des engins de pompiers et véhicules de secours et leur stationnement - campagnes de luttes anti-incendies au sein du campus
5 thecamp Aix-en-Provence enjeux écologiques 5 Si les terrains dédiés à la construction de thecamp ne sont pas inclus à l intérieur de secteurs protégés, ils se situent néanmoins à proximité d une zone NATURA A ce titre, le maître d ouvrage a fait réaliser une étude sur quatre saisons, afin de vérifier les impacts que pourrait avoir le projet sur la faune et la flore. Surface construite réduite Au fil du temps, depuis le début du processus d élaboration du projet, l ensemble des surfaces a été revu à la baisse; qu il s agisse des surfaces de stationnement ou des surfaces construites. Par ailleurs les surfaces construites sont relativement minimes (11 110m 2 de surface de plancher) au Valorisation des continuités écologiques Afin de préserver au maximum les continuités écologiques, notamment près des lisières boisées (classées en EBC) situées au nord du terrain, la structure de la toile tendue a été légèrement déplacée vers le sud est, au sein d un milieu plus ouvert. De même Sources lumineuses Afin de réduire l impact sur les insectes, reptiles, regard de l ampleur du terrain (7ha). les places de stationnement prévues de ce côté du oiseaux et chiroptères, les luminaires seront adap- site ont été supprimées, ainsi que le practice de tés: par réduction maximale des implantations de Défrichement minimum Les travaux de terrassements de masse et de défrichement seront effectués entre début septembre et fin mars afin de ne pas déranger les espèces en période de reproduction. Le périmètre du défrichement sera réduit au strict minimum, afin de protéger et de valoriser la végétation du site. golf. De cette manière les putois, hérissons d Europe et écureuils roux, les trois espèces de mammifères repérées sur le site, pourront toujours aller et venir à leur guise, de la pinède à la garrigue. Voilà pourquoi une attention particulière a été portée à la définition des typologies de clôtures ainsi qu à leur surélévation. Il s agit aussi de favoriser le développement de la biodiversité par la création d une mare temporaire dédiée aux crapauds calamites repérés dans le vallon Plantations Les palettes végétales retenues ont été définies dans un objectif de résistance maximale à la séchèresse. Les végétaux sont tous issus de climats méditerranéens. Les 90 arbres de haute tige à planter s inscrivent également dans l esprit d une continuité écologique puisqu il s agit de pins d Alep, de chênes verts et de chênes pubescents. sources lumineuses à proximité des boisements et orientation des émissions de lumière vers l intérieur du site; concentration du halo lumineux vers le bas, voire précisément vers la zone à éclairer, par le biais d un focalisateur; utilisation majeure d ampoules dont le spectre n induit pas la production d ultra-violets; régulateurs d intensité lumineuse en fonction de l utilisation et de l occupation du site afin de ne pas induire trop de perturbations sur la faune. Préservation et valorisation de la garrigue Pendant la phase chantier les zones de stockage et de manœuvres seront limitées au strict minimum. Les périmètres de garrigue à protéger seront cernées de ganivelles. Les opérations de débroussaillage alvéolaire (liées à la lutte contre les incendies) permettront la réouverture des milieux, afin de favoriser l implantation d une nouvelle biodiversité. en contrebas, côté sud ouest à l extérieur du site. Pour la préservation des habitats des reptiles, type lézards, l édification de murs en pierres sèches a été prévue aux endroits les plus escarpés, notamment aux abords des escaliers. Mode constructif sec = chantier propre Afin de réduire les impacts éventuels sur le site pendant le chantier, le mode constructif sec a été privilégié. Ainsi les travaux seront réalisés plus rapidement et dans le respect de l environnement. De plus les ouvrages respectent les normes relatives aux bâtiments peu consommateurs en énergie. Suivi du projet par un écologue Une mission de suivi du projet sera confiée à un écologue pendant trois ans. Elle ciblera les effets de l incubateur au crépuscule et en nocturne. Et sera accompagnée d une remise de synthèse évoquant les résultats des suivis. Un retour d expérience sur ce type de projet sera remis à l autorité environnementale en fin de suivi.
6 stationnement & enjeux liés à la circulation Favoriser l utilisation des transports en commun afin de s inscrire pleinement dans une démarche environnementale La circulation Le recrutement s effectuant à l international, ils se rendront sur place en TGV ou en avion, puis des navettes thecamp prendront le relais depuis la gare ou l aéroport. Au cas où ils devraient se rendre à Aix ou à Marseille, ils utilisent également les navettes thecamp. Les utilisateurs du site se composent d environ: étudiants suivants des cours intensifs durant 4 mois pour la plupart - 75 cadres inscrits pour des formations à raison de 3 jours par semaine créateurs d entreprises & de starts up Tous sont hébergés sur place et se restaurent sur place. Le recrutement s effectuant à l international ils se rendront sur place en TGV ou avion. Puis des navettes thecamp prennent le relais depuis la gare ou l aeroport, ou au cas où ils soient obligés de se rendre à Aix ou Marseille personnes seulement (l equipe permanente) sont susceptibles d utiliser leur véhicule ou les transports en commun. Un arrêt de bus est situé à moins d une centaine de mètres de thecamp. Les conférences organisées au rythme d une par mois auront lieu le week-end. Elles n impacteront donc pas la circulation de la zone. Ainsi dans le cadre du projet, le Maître d Ouvrage sollicite la possibilité de déroger aux règles imposant le nombre de stationnement compte tenu des surfaces développées (cf. PC51_notice stationnement). En effet, ce dernier est tenu - règlementairement - de réaliser environ 400 places. Préalablement à la concertation préalable et la réalisation de l étude d impact, ce dernier proposait de réaliser 250 places. A ce jour, pour tenir compte de la réalité du site en phase exploitation et préserver le caractère naturel d un maximum de surfaces, le Maître d ouvrage a réduit le nombre de places à 145.
7 thecamp Aix-en-Provence 7
8
RESTRUCTURATION DE LA BIBLIOTHEQUE DE TOURS
RESTRUCTURATION DE LA BIBLIOTHEQUE DE TOURS LIEU : SURFACE D INTERVENTION: COÛT : LIVRAISON : ARCHITECTES : ARCHITECTES ASSOCIES : B.E.T. : MAÎTRE DE L OUVRAGE : MISSION : TOURS 3 000 m² (SHON) 3 845 000
Plus en détailCompte rendu de la journée technique du mardi 23 septembre organisée par ODIT France à la Maison du Tourisme 75014 Paris
Compte rendu de la journée technique du mardi 23 septembre organisée par ODIT France à la Maison du Tourisme 75014 Paris Thème : Commercialiser la campagne : les questions de base posées aux territoires
Plus en détailL Espace Urbain de Distribution de Chapelle International Paris 18 ème arrondissement
L Espace Urbain de Distribution de Chapelle International Paris 18 ème arrondissement SAGL Architectes Associés Août 2014 P A R I S SOGARIS : un acteur référence en logistique urbaine Activité Acteur de
Plus en détailles nouveaux espaces publics des quartiers nord
les nouveaux espaces publics des quartiers nord Comité de suivi du 7 avril 2006 SEM SEM Amiens Amiens Aménagement _ 7 _ avril 7 avril 2006 2006 _ ESE _ ESE bet bet ingénierie Charles VICARINI concepteur
Plus en détailÉTUDE PRÉPARATOIRE - SECTION IV SCHÉMAS DIRECTEURS. EP4-SD-LI-02a «AN DER UECHT» PROJET D AMÉNAGEMENT GÉNÉRAL DE LA COMMUNE DE KÄERJENG
AMÉNAGEMENT GÉNÉRAL DE LA COMMUNE DE KÄERJENG SECTION IV - ÉTUDE PRÉPARATOIRE PROJET D AMÉNAGEMENT GÉNÉRAL DE LA COMMUNE DE KÄERJENG ÉTUDE PRÉPARATOIRE - SECTION IV SCHÉMAS DIRECTEURS EP4-SD-LI-02a «AN
Plus en détailEtude de faisabilité
Etude de faisabilité Modèle de cahier des charges pour chaufferie dédiée Ce modèle de cahier des charges d étude de faisabilité a été réalisé dans le cadre de la Mission Régionale Bois-Energie Il est un
Plus en détailAVIS. Objet : Demande de permis de lotir à Franc- Waret (FERNELMONT) Réf. : CWEDD/05/AV.276. Liège, le 14 mars 2005
AVIS Réf. : CWEDD/05/AV.276 Liège, le 14 mars 2005 Objet : Demande de permis de lotir à Franc- Waret (FERNELMONT) Avis du CWEDD portant sur une demande de permis de lotir à Franc-Waret (FERNELMONT) L avis
Plus en détailPays Rhin-Vignoble -Grand Ballon
Pays Rhin-Vignoble -Grand Ballon Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) Réunion commission EauBiodiversité-Déchets 22 janvier 2015 DGALN - Direction de l'eau et de la Biodiversité 1 Ordre du jour
Plus en détailPLAN DE SITUATION C'est le plan qui localise votre terrain PCMI 1. SAINT DENIS - Bellepierre Parcelle AY 592. Ech : 1/ 2000 ème
PERMIS DE M. X. Plan de situation. Plan de masse 3. Coupe 4. Notice descriptive. Façades et plan de toiture. Insertion graphique 7. Photo dans le paysage proche 8. Photo dans le paysage lointain Mise à
Plus en détailConsultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19
Consultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19 Eco-quartier des Bergères - Cahier des Charges de la consultation d acquéreurs ILOT
Plus en détailATHELIA V L offre foncière et immobilière pour l économie tertiaire et l industrie de pointe.
ATHELIA V L offre foncière et immobilière pour l économie tertiaire et l industrie de pointe. L économie de la connaissance et l industrie : au cœur de la stratégie de développement économique de MPM
Plus en détailDISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N CARACTERE DE LA ZONE Zone faisant l objet d une protection en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt notamment du
Plus en détailDébroussailler autour de sa maison : «une obligation»
Guide du débroussaillement règlementaire aux abords des constructions dans le département de Vaucluse Débroussailler autour de sa maison : «une obligation» 2 ème édition Le débroussaillement vous protège,
Plus en détailLes compensations écologiques sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique
Les compensations écologiques sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique Conception, rédaction, réalisation : Parménion/RFF - Crédit photos : Biotope, CREN Poitou-Charentes, Ecosphère, RFF Impression
Plus en détailLE MONITORING DE LA BIODIVERSITE EN SUISSE. Hervé LETHIER, EMC2I
LE MONITORING DE LA BIODIVERSITE EN SUISSE Hervé LETHIER, EMC2I INTRODUCTION OBJECTIFS L INSTRUMENT LES INDICATEURS UN PREMIER BILAN INTRODUCTION OBJECTIF De simples inventaires spécialisés et ciblés Combler
Plus en détailMASTER 2 URBANISME ET AMENAGEMENT SPÉCIALITÉ PAYSAGE ET AMENAGEMENT Année universitaire 2012-2013
MASTER 2 URBANISME ET AMENAGEMENT SPÉCIALITÉ PAYSAGE ET AMENAGEMENT Année universitaire 2012-2013 Le Master 2 Paysage et Aménagement est une spécialité du Master Urbanisme et Aménagement. Celui-ci est
Plus en détailDUBROVNIK. Hors les murs - un paysage en echo avec la ville - DOCUMENT SOUMIS AU DROIT D'AUTEUR
La ville de Dubrovnik prend part à l Europan 11 pour questionner la manière d inplanter un parking conséquent voué à subvenir aux nécéssités d accueil générées par une ville classée au patrimoine mondiale
Plus en détailAvis bureau Création d une zone commerciale Sainte Anne sur Brivet
Déplacement et agrandissement de la zone commerciale de Pont Château. 30ha Le projet et le SAGE Qualité des milieux Article 1 protection des zones humides Article 2 niveau de compensation Article 5 création
Plus en détailJ.9. Annexe DOSSIER D ENQUÊTE PRÉALABLE À LA DÉCLARATION D UTILITÉ PUBLIQUE
LIGNE 16 : NOISY CHAMPS < > SAINT-DENIS PLEYEL (LIGNE ROUGE) LIGNE 17 : LE BOURGET RER < > SAINT-DENIS PLEYEL (LIGNE ROUGE) LIGNE 14 : MAIRIE DE SAINT-OUEN < > SAINT-DENIS PLEYEL (LIGNE BLEUE) DOSSIER
Plus en détailPROJET DE PÔLE COMMERCIAL SAINT-LOUIS A BREST
PROJET DE PÔLE COMMERCIAL SAINT-LOUIS A BREST ENQUÊTE PUBLIQUE DE DÉCLASSEMENT DE LA PORTION DE LA RUE DES HALLES SAINT-LOUIS SITUÉE AU DROIT DE LA RUE DUQUESNE NOTICE EXPLICATIVE 1 LE DECLIN DES HALLES
Plus en détailAtelier Environnement Préparatoire au Projet d Aménagement et de Développement Durable. S e p t e m b r e 2 0 0 8
Atelier Environnement Préparatoire au Projet d Aménagement et de Développement Durable S e p t e m b r e 2 0 0 8 Le PADD : un Projet Politique Le PADD : un Projet Politique L e S C O T, u n o u t i l a
Plus en détailBrou-sur-Chantereine Elaboration du PLU Compte-rendu de la réunion publique de présentation du diagnostic 20 janvier 2011 1
1. Avant-propos de Monsieur Bréhaux (adjoint au maire en charge de l urbanisme) : L importance du P.L.U. en tant qu outil législatif permettant une maîtrise de l urbanisme de la commune est rappelée aux
Plus en détailDRAVEIL élabore son PLU
DRAVEIL élabore son PLU Réunion publique de quartier DANTON -LA VILLA DOMAINE DE VILLIERS Plan Local d Urbanisme VILLE DE DRAVEIL 10 JUIN 2010 La ville dans son contexte Situation géographique 19kmausuddeParis
Plus en détailnouvel horizon Quartier Beauregard Une vue sur le soleil, une vue sur la ville
nouvel horizon Quartier Beauregard Une vue sur le soleil, une vue sur la ville ST MALO CAEN ST BRIEUC ICI VANNES LORIENT RENNES LE MANS NANTES Des accès proches et rapides Bus lignes 4 et 30 Métro A à
Plus en détailL eau dans les documents d urbanisme. L approche des solutions environnementales de l urbanisme CAUE 40 26 mai 2011
L eau dans les documents d urbanisme L approche des solutions environnementales de l urbanisme CAUE 40 26 mai 2011 Pourquoi ce guide? Participer à «décloisonner» les services «Environnement Eau» et «Urbanisme»
Plus en détailMardi 15 novembre 2011. Amphi des 13-Vents CETE Méditerranée - Aix-en-Provence
CETE Méditerranée Journée technique Ma rue sans voiture? Se déplacer autrement dans les petites et moyennes agglomérations Mardi 15 novembre 2011 Amphi des 13-Vents CETE Méditerranée - Aix-en-Provence
Plus en détailDossier de presse. 18 février 2014 Beauvais
Dossier de presse Pose de la Première Pierre de l immeuble de bureaux de la Direction Régionale Picardie de Quille Construction 18 février 2014 Beauvais 1 Communiqué de presse Pose de la Première Pierre
Plus en détailVu le dahir du 7 kaada 1371 (30 Juillet 1952) relatif à l urbanisme et, notamment, son article 18 ;
Décret n 2-64-445 du 21 chaabane 1384 (26 décembre 1964) définissant les zones d habitat économique et approuvant le règlement général de construction applicable à ces zones. (B.O. n 2739 du 28-4-1965,
Plus en détailCap2020 Déjeuner des décideurs 11 octobre 2013. Enseignements suite à la construction d un bâtiment passif
Cap2020 Déjeuner des décideurs 11 octobre 2013 Enseignements suite à la construction d un bâtiment passif Le rôle de l architecte Par Alain Stevens, Chef de Service en maîtrise d ouvrage et construction
Plus en détailGuide des autorisations d urbanisme
Guide des autorisations d urbanisme de Service Urbanisme Villenoy 2014 TABLE DES MATIERES QUEL DOSSIER DEPOSER POUR MON PROJET?... 2 QUELQUES NOTIONS POUR BIEN DEMARRER.... 2 MON PROJET EST-IL SOUMIS A
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE. Centre Beautour la biodiversité en Pays de la Loire Animateur de réseaux et catalyseur de projets de recherche
Centre Beautour la biodiversité en Pays de la Loire Animateur de réseaux et catalyseur de projets de recherche Inauguré en juin 2013, le centre régional pour la biodiversité Beautour redonne vie à l héritage
Plus en détail1. BESOINS DE LA SOCIETE SO.BA.MA.T
1. BESOINS DE LA SOCIETE SO.BA.MA.T 2. RECHERCHE DE SITES 2.1 Les objectifs 2.2 Les contraintes environnementales liés à l aménagement du territoire liées au transport liés aux documents d urbanisme 3.
Plus en détailLa réforme du permis de construire et des autorisations d urbanisme
La réforme du permis de construire et des autorisations d urbanisme 1 PREAMBULE Quelques dates pour situer la réforme du permis de construire 2 Le permis de construire en quelques dates 1852 : décret relatif
Plus en détailPCAR n 3083 «Îlot Square Léopold» à Namur Survey & Aménagement Février 2014 Rapport d options
1 Table des matières OPTIONS D AMENAGEMENT...3 I. Options relatives aux économies d énergie...3 I.1. Constructions...3 I.2 Energies renouvelables...3 II. Options relatives à l urbanisme & à l architecture...
Plus en détailPROJET DE RESTAURATION DE L ANCIEN COUVENT DE LA VISITATION. Monument Historique. Place de la République 72000 LE MANS
PROJET DE RESTAURATION DE L ANCIEN COUVENT DE LA VISITATION Monument Historique Place de la République 72000 LE MANS 01 PRÉSENTATION DE LA VILLE Le Mans Paris Rennes Nantes Le Mans À seulement 50 minutes
Plus en détail(B.O. n 2739 du 28-4-1965, page 489) LE PREMIER MINISTRE,
DECRET N 2-64-445 DU 21 CHAABANE 1384 (26 DECEMBRE 1964) DEFINISSANT LES ZONES D HABITAT ECONOMIQUE ET APPROUVANT LE REGLEMENT GENERAL DE CONSTRUCTION APPLIABLE A CES ZONES (B.O. n 2739 du 28-4-1965, page
Plus en détailPlan Climat énergie Territorial. notre défi pour l avenir du territoire!
Plan Climat énergie Territorial notre défi pour l avenir du territoire! La Communauté Urbaine en 2050... Celle de nos enfants, petits-enfants,... Quels objectifs pour ce Plan Climat? Vous rêvez pour eux
Plus en détailLe financement du projet
Le financement du projet Comment financer mon projet? 14 Votre budget doit faire l objet d une étude approfondie. Pour vous aider à établir votre plan de financement, faites appel à l Association Départementale
Plus en détailLogement Logement provisoire et logement en ville (cf. la Rubrique Informations pratiques)
FORMALITES POUR LE SEJOUR EN FRANCE Sécurité sociale Dans le cadre de l application de l Article 4 de l Arrêté du 29 juin 1999 (parution au Journal Officiel), nous vous informons que tous les étudiants
Plus en détailStratégie et développement du groupe SOGARIS en logistique urbaine pour l agglomération parisienne
Stratégie et développement du groupe SOGARIS en logistique urbaine pour l agglomération parisienne Christophe RIPERT, Directeur immobilier, SOGARIS Cette présentation porte sur des exemples concrets d
Plus en détailLOCAUX COMMUNS CREATION D'UNE PEPINIERE D'ENTREPRISES ESQUISSE N 2 RDC R+1 R+2 R+3 TOTAL Accueil 47 473 m2 Bureau administration 15 Local repro/archives 12 Petite salle de réunion 35 Salle de conférence
Plus en détailun nouveau quartier pour une qualité de vie durable Le domaine uni-vert Saint-pierre-du-perray / 91
un nouveau quartier pour une qualité de vie durable Le domaine uni-vert Saint-pierre-du-perray / 91 Saint-pierre-du-perray, entre ville et nature À Saint-Pierre-du-Perray, une nouvelle vie s offre à vous...
Plus en détailJournée d information du 5 novembre 2012. Mobilité Multimodale Intelligente Urbanisme, tourisme, logistique urbaine. économiques
Journée d information du 5 novembre 2012 Mobilité Multimodale Intelligente Urbanisme, tourisme, logistique urbaine économiques Gabrielle LABESCAT Principales tendances du tourisme urbain impactant la mobilité
Plus en détailƫ ƫ ƫ DESSERVI GAGNE EN EFFICACITÉ
ROISSY PARIS NORD 2 CONNEXION ƫ ƫ ƫ DESSERVI GAGNE EN EFFICACITÉ Paris Porte de la Chapelle à 15 minutes Aéroport de Paris-CDG à proximité immédiate DES MOYENS DE TRANSPORT ADAPTÉS À CHAQUE USAGE!ƫ.ƫ!ƫ+%//5ġ.%/ƫ+.
Plus en détailLE FUTUR MINISTÈRE DE LA DÉFENSE À Balard
LE FUTUR MINISTÈRE DE LA DÉFENSE À Balard carte d identité du projet Une procédure innovante : Le ppp Nicolas Michelin, architecte du projet Balard Architecte urbaniste, Nicolas Michelin né en 1955, a
Plus en détailParc Valentine Vallée Verte
Le Bourbon 10.300 m² de bureaux neufs à louer Parc Valentine Vallée Verte un parc d affaires unique Au cœur d un parc d affaires unique Choisissez pour votre entreprise des bureaux dans un bâtiment historique
Plus en détailOpération d intérêt national Bordeaux Euratlantique. Point d étape
Opération d intérêt national Bordeaux Euratlantique Point d étape Une feuille de route initiale Un enjeu économique : - créer un centre d affaires européen (tertiaire supérieur) - faire un effet levier
Plus en détailVision de la planification «TOD Bois-Franc» Direction de l aménagement urbain et des services aux entreprises
Vision de la planification «TOD Bois-Franc» Direction de l aménagement urbain et des services aux entreprises S O M M A I R E La gare de train Bois-Franc deviendra la troisième station intermodale (métro/gare)
Plus en détailL Envol La destination shopping et détente de Montélimar
L Envol La destination shopping et détente de Montélimar Dossier de presse 15 octobre 2013 www.groupe-sodec.com Contact presse : Jeanne BAZARD jeanne.bazard@groupe-sodec.com 01 58 05 15 59-06 82 43 45
Plus en détailLIVRET DE RESTITUTION
LIVRET DE RESTITUTION ESPACE TRUILLOT...... IMAGINONS UNE PROMENADE PLANTÉE Atelier de sensibilisation à la ville et à l architecture 2012 CAUE de Paris 2 L architecture et le paysage urbain composent
Plus en détailJas-de-Bouffan Aix-en-Provence
CENTRE COMMERCIAL Jas-de-Bouffan Aix-en-Provence DOSSIER DE PRESSE Vendredi 30 août 2013 CENTRE COMMERCIAL DE CENTRE-VILLE, JAS-DE-BOUFFAN À AIX-EN-PROVENCE : Lancement de son extension pour un doublement
Plus en détail1. Instruction des demandes de permis de construire et des demandes de dérogation aux règles constructives
ORDONNANCE N 2013-889 du 3 octobre 2013 relative au développement de la construction de logement FICHE N 6 : Instruction et motivation des demandes de dérogation 1. Instruction des demandes de permis de
Plus en détailComité de Pilotage Ligne Nouvelle Provence Côte d Azur 23 septembre 2013
Comité de Pilotage Ligne Nouvelle Provence Côte d Azur 23 septembre 2013 E-LGVPACA.1-PRG-CPI.C08-PRD-RFF-00001 Comité de Pilotage du 23 septembre 2013 Ordre du jour du COPIL : Conclusions du rapport de
Plus en détailÉCOLE SUPÉRIEURE D INGÉNIEURS DE LUMINY - MARSEILLE
ÉCOLE SUPÉRIEURE D INGÉNIEURS DE LUMINY - MARSEILLE former des ingénieurs spécialistes des hautes technologies Créée en 1993, l École Supérieure d Ingénieurs de Luminy a pour vocation de former des professionnels
Plus en détailBonn. rds» Conso. A propos de CONSOLIS SABLA. publics : bâtiments principalem personnes CONSOLIS. préfabriqué. assainisse cimetières
Bonn na Sablaa Concours de Création «Consolis Awa rds» REGLEMENT DU CONCOURS Conso olis et Bonna Sabla en bref A propos de CONSOLIS CONSOLIS S est un groupe industriel européen du secteur de d la construction,
Plus en détailParc naturel urbain du champ de courses Réunion publique de présentation du programme. Lundi 8 décembre 2014 Stade Robert-Diochon
Parc naturel urbain du champ de courses Réunion publique de présentation du programme Lundi 8 décembre 2014 Stade Robert-Diochon Sommaire 1. Retour sur le processus de création du programme 2. Présentation
Plus en détailImmeuble, Le Square Duvernay
Immeuble, Le Square Duvernay rue Duvernay rue Comte-de-Loche Quartier de la gare Aix-les-Bains Dossier IA73002041 réalisé en 2012 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du
Plus en détailDomaine. à Bayonne. Une nouvelle vie pour un nouveau quartier
Domaine du Moulin à Bayonne Une nouvelle vie pour un nouveau quartier ** * Ceci n est pas un label. Cet immeuble fera l objet d une demande de label BBC-effinergie, Bâtiment Basse Consommation, auprès
Plus en détailSalon de Provence CÔTÉ. Bastides LES VIOUGUES
Salon de Provence CÔTÉ LES VIOUGUES Votre partenaire immobilier côté confiance Né de l expertise conjointe de professionnels de l immobilier et de la construction, Côté Sud Promotion maîtrise parfaitement
Plus en détailSUJETS DE LA FICHE-CONSEILS
SUJETS DE LA FICHE-CONSEILS 1. Lignes directrices 2. Issue extérieure au niveau du sol Accès et aire de manœuvre Sécurité fonctionnelle 3. Étages desservis par un Bâtiment protégé par des extincteurs automatiques
Plus en détailPrésentation de la Société
Présentation de la Société 1 Présentation Générale SOCIETE INDEPENDANTE d étude, de conseil et d ingénierie basée à Aix en Provence, à 15 minutes de l aéroport de Marseille Provence et à 3 heures de Paris
Plus en détailRÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère du logement et de l égalité des territoires
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère du logement et de l égalité des territoires Instruction du Gouvernement du 28 Mai 2014 relative au développement de la construction de logement par dérogation aux règles
Plus en détailPROJET DE CONSTRUCTION DOSSIER DE FAISABILITE B3
ECOLE SPECIALE DES TRAVAUX PUBLICS PROJET DE CONSTRUCTION DOSSIER DE FAISABILITE B3 AUTEUR : GABILLAT Arnaud PACAUD Fabien BUSSUTIL Clothilde TAN Vincent B3 1 IMPLANTATION DU PROJET Programme : Réalisation
Plus en détailVision stratégique du développement culturel, économique, environnemental et social du territoire
Vision stratégique du développement culturel, économique, environnemental et social du territoire PROJET D ÉNONCÉ DE VISION STRATÉGIQUE OCTOBRE 2014 TABLE DES MATIÈRES POURQUOI UN ÉNONCÉ DE VISION STRATÉGIQUE?...
Plus en détailEpargne immobilière Nue-propriété Immobilier neuf. Nice. au pied de la Corniche Fleurie
Epargne immobilière Nue-propriété Immobilier neuf Nice au pied de la Corniche Fleurie Nice, le charme éternel de la Baie des Anges Les siècles passent et Nice garde intacte sa légendaire douceur de vivre.
Plus en détailUne nouvelle écologie des parcs et des jardins
Une nouvelle écologie des parcs et des jardins Une nouvelle écologie des parcs et des jardins Patrimoine vert bordelais et politique de développement et de gestion Ecologie : grands principes et applications
Plus en détailAtelier-débats Le jeudi 26 mars 2015, à 19h Mairie du 12 ème arrondissement
Atelier-débats Le jeudi 26 mars 2015, à 19h Mairie du 12 ème arrondissement 2 Catherine Baratti-Elbaz Maire du 12 e arrondissement 3 Christophe Najdovski Adjoint chargé des transports, de la voirie, des
Plus en détailRéussir votre raccordement au réseau d'électricité de votre Zone d'aménagement. Concerté (ZAC)
Réussir votre raccordement au réseau d'électricité de votre Zone d'aménagement Concerté (ZAC) Les étapes clefs, les documents utiles et les acteurs afin de réaliser le raccordement de votre projet en toute
Plus en détailUN ÉQUIPEMENT DU GRAND NANCY LE CENTRE DE CONGRÈS PROUVÉ OUVERTURE ÉTÉ 2014
UN ÉQUIPEMENT DU GRAND NANCY LE CENTRE DE CONGRÈS PROUVÉ OUVERTURE ÉTÉ 2014 NIVEAU 3 MEZZANINE NIVEAU 3 NIVEAU 2 ENTRESOL NIVEAU 2 NIVEAU 1 MEZZANINE NIVEAU 1 ENTRESOL NIVEAU 0 REZ-DE-CHAUSSÉE NIVEAU -1
Plus en détailL avenir de notre ville, parlons-en. publique. Projet de. hôtel de ville. Enquête
L avenir de notre ville, parlons-en Projet de > Enquête publique 5 MARS > 5 AVRIL 2012 hôtel de ville QU EST-CE QUE LE PLU? 2 3 AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE LES OBJECTIFS DU PADD (Projet d aménagement
Plus en détailCENSI BOUVARD. Residhome Apparthotel Paris Nanterre. Nanterre (92)
CENSI BOUVARD 2014 (92) o Prootant du dynamisme de La Défense et de l'attractivité d'une vraie vie de quartier, la résidence Résidhome Paris se situe sur une place bordée de commerces et de restaurants.
Plus en détailLES FEUX D HABITATION À PARIS
BRIGADE DE SAPEURS-POMPIERS DE PARIS LES FEUX D HABITATION À PARIS I GÉNÉRALITÉS En France, les feux tuent environ 800 personnes chaque année, soit 1 décédé pour 77 500 habitants. Sur le secteur de la
Plus en détailIncarner un aéroport différent, à taille humaine
Incarner un aéroport différent, à taille humaine Notre aéroport dispose d un des plus forts potentiels de développement en Europe. Notre ambition est d incarner un aéroport différent. A taille humaine.
Plus en détailUN NOUVEAU CADRE DE VIE...
UN NOUVEAU CADRE DE VIE... Résider sur la rive d un parc Située au cœur du nouveau quartier résidentiel Rives de Seine, la résidence Rive de Parc est une réalisation exceptionnelle à plusieurs titres.
Plus en détailDE LA STRATEGIE LEADER. Appel d offres Novembre 2014
CAHIER DES CHARGES ACCOMPAGNEMENT A LA DEFINITION DE LA STRATEGIE LEADER DU PNR DE LA BRENNE Appel d offres Novembre 2014 Parc naturel régional de la Brenne Maison du Parc Le Bouchet - 36300 ROSNAY 02
Plus en détailVendredi 22 mars 2013. Prolongement de la ligne B du métro Toulouse > Ramonville > Labège
Vendredi 22 mars 2013 Prolongement de la ligne B du métro Toulouse > Ramonville > Labège 2 ème phase de concertation publique 25 mars au 12 avril 2013 2 ème phase de concertation publique sur le projet
Plus en détailRéhabilitation du Parc Rodin à Issy-les-Moulineaux Réalisation des escaliers mécaniques et d un skate parc
Réhabilitation du Parc Rodin à Issy-les-Moulineaux Réalisation des escaliers mécaniques et d un skate parc CONTACT PRESSE Nadège Moreira nadege.moreira@ville-issy.fr 01 41 23 82 58 Site : www.issy.com
Plus en détailNotice d accessibilité des personnes handicapées aux établissements recevant du public et aux installations ouvertes au public (E.R.P. et I.O.P.
Notice d accessibilité des personnes handicapées aux établissements recevant du public et aux installations ouvertes au public (E.R.P. et I.O.P.) ----------------- Accessibilité Avril 2009 (d'autres types
Plus en détailDu diagnostic au Plan d Actions
PDU DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE ROYAN ATLANTIQUE (CARA) 2013-2022 Du diagnostic au Plan d Actions Réunions Publiques Automne 2012 1 Déroulé de la séance Rappel de la démarche (loi, diagnostic,
Plus en détailNOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL
1 NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL NOM DE L ETABLISSEMENT : Atelier 1 menuiserie, Ateliers 2, 3 et 4 non connu à ce jour NATURE DE L EXPLOITATION : Ateliers
Plus en détailLe Confidentiel. 0 805 405 485 Appel gratuit depuis un poste fixe. LNC.fr
Accès en voiture : Par l autoroute A620 / E72 / E9 : Sortie 31B (Les Minimes) A 10 minutes du Capitole EN TRANSPORTS EN COMMUN : Métro : station Barrière de Paris, ligne B Bus : arrêt Amat Massot, bus
Plus en détailSINCE 1973 AZUR PAYSAGE. DOSSIER de PRESENTATION de L ENTREPRISE. DOSSIER PHOTOS de REALISATIONS
JEAN-PAUL TORRELLI Le Golfe juan 04 93 63 88 81 azurpaysage@orange.fr SINCE 1973 DOSSIER de PRESENTATION de L ENTREPRISE DOSSIER PHOTOS de REALISATIONS PRESENTATION DE L ENTEPRISE : STATUTS : SARL CREATION
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL. Séance du 17 janvier 2013 à 19 heures. Salle du Conseil municipal
CONSEIL MUNICIPAL Séance du 17 janvier 2013 à 19 heures. Salle du Conseil municipal COMPTE-RENDU Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide : 2013.01.01 Intercommunalité. Nouvelle définition
Plus en détailCréation et gestion des Lotissements
Cycle de formations sur l urbanisme 3 et 4 mars 2015 Création et gestion des Lotissements Le lotissement Préambule : Le régime de création des lotissements avait été profondément remanié par l ordonnance
Plus en détailMONTRABÉ. Résidence LIZZI SQUARE. construit au cœur des villes
MONTRABÉ Résidence LIZZI SQUARE construit au cœur des villes "Une belle opération que la résidence Lizzi Square. Un terrain qui se prête à une architecture en cascade épousant au mieux ce versant dégagé
Plus en détailSommaire. Les lotissements à partir du 1er mars 2012. Février 2012. Caractéristiques d un lotissement...2. Constitue un lotissement...
Les lotissements à partir du 1er mars 2012 Février 2012 Sommaire Caractéristiques d un lotissement...2 Constitue un lotissement...2 Ne constitue pas un lotissement...2 Les procédures applicables et leur
Plus en détailYwood Les Docks Libres à Marseille
Ywood Les Docks Libres à Marseille S. Bouquet 1 Ywood Les Docks Libres à Marseille Stéphane Bouquet NEXITY / YWOOD FR-Paris, Marseille 2 Ywood Les Docks Libres à Marseille S. Bouquet 5 ème Forum International
Plus en détailCENTRALES HYDRAULIQUES
CENTRALES HYDRAULIQUES FONCTIONNEMENT Les différentes centrales hydrauliques Les centrales hydrauliques utilisent la force de l eau en mouvement, autrement dit l énergie hydraulique des courants ou des
Plus en détailSOMMAIRE... 2 AXE 1 TOURNEFEUILLE, VILLE DE NATURE 4
Agenda 21 de Tournefeuille Actions détaillées OCTOBRE 2010 1 SOMMAIRE SOMMAIRE... 2 AXE 1 TOURNEFEUILLE, VILLE DE NATURE 4 Action 1.1 PROTEGER LA VILLE DES CRUES DU TOUCH... 5 Action 1.2 RENFORCER LES
Plus en détailAMMONITIA Département Investissement Etude locative
AMMONITIA Département Investissement Etude locative PRESENTATION DE L ARRONDISSEMENT Démographie Paris 17 Paris Population en 2011 168 454 2 234 105 Variation population : taux annuel moyen entre 1999
Plus en détailLE W, UN ÎLOT VIVANT DANS LA VILLE
LE W, UN ÎLOT VIVANT DANS LA VILLE Habitat, bureaux, commerces : le W conjugue les trois fondamentaux de l urbain. Dans cet esprit, Vauban Immobilier, Scharf Immobilier, GIPA et Rive Gauche CB Richard
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE. Présentation du projet de Bâtiment de Bureaux Avenue des Nations Unies à Roubaix. Jeudi 19 septembre 2013 à 11h
Présentation du projet de Bâtiment de Bureaux Avenue des Nations Unies à Roubaix DOSSIER DE PRESSE Jeudi 19 septembre 2013 à 11h CA Consumer Finance 34 rue Emile Moreau à Roubaix Pour tout contact presse
Plus en détailUn nouveau projet pour l Est lyonnais
PROJET URBAIN Un nouveau projet pour l Est lyonnais L Est lyonnais est depuis de nombreuses années un territoire privilégié d expansion et de développement de l agglomération lyonnaise. Il accueille les
Plus en détail47 équipements. Un projet urbain singulier et pluriel! Est Ensemble, une ambition métropolitaine. 1,8 million de m² constructibles à horizon 15 ans
9 villes Est Ensemble, une ambition métropolitaine La Communauté d agglomération Est Ensemble a été créée le 1 er janvier 2010. Située aux portes de Paris, elle regroupe 9 villes de Seine-Saint-Denis Bagnolet,
Plus en détailLa Charte. forestière. du Pilat. Un engagement collectif pour une gestion durable de la forêt
La Charte forestière du Pilat Un engagement collectif pour une gestion durable de la forêt Réalisation Jecom - RCS 493 898 043 - Avril 2011 - Imprimé sur papier issues de forêts françaises et belges gérées
Plus en détail1/4 N 13824*03. N de l autorisation. Le cas échéant, n de la déclaration préalable 1 effectuée au titre du code de l urbanisme :
MINISTÈRE CHARGÉ DE LA CONSTRUCTION Demande d autorisation de construire, d aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP) Cette demande vaut également demande d approbation d un Agenda
Plus en détailDemande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact
Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact Article R. 122-3 du code de l environnement N 14734*02 Ministère chargé de l'environnement Ce formulaire n est pas applicable
Plus en détailLe projet de révision du Règlement sur l éclairage extérieur de la Ville de Sherbrooke. 11 décembre 2012
Le projet de révision du Règlement sur l éclairage extérieur de la Ville de Sherbrooke 11 décembre 2012 Sherbrooke, ville sous les étoiles HISTORIQUE 2003 Création du Comité de lutte contre la pollution
Plus en détailEpargne immobilière Nue -propriété Immobilier neuf. Marseille Le renouveau de la cité phocéenne
Epargne immobilière Nue -propriété Immobilier neuf Marseille Le renouveau de la cité phocéenne Marseille Le Vieux-Port Les Calanques de Sormiou - Marseille L effervescence économique et culturelle d une
Plus en détail