GRENOBLE (38) Résidence "le Capvert" Loi SCELLIER

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1 GRENOBLE (38) Résidence "le Capvert" Loi SCELLIER IMOVELIS 29, boulevard de la Ferrage CANNES Tel: Fax:

2 "Résidence Le Capvert" UNE SITUATION EXCEPTIONNELLE Située à deux pas du Stade des Alpes et du Parc Mistral (l'un des plus vastes de Grenoble), dans un quartier vivant, avec de nombreux commerces, la résidence "Le Capvert" bénéficie d'une situation exceptionnelle. Le tram s'arrête au pied de la résidence, et permet de se rendre en deux arrêts en centre-ville et sur le campus universitaire. Cette résidence répond à toutes les exigences d'une construction HQE (Haute Qualité Environnementale). Le Capvert vous propose 94 studios de 14,50 à 22,21 m², répartis sur 8 étages avec ascenseur. Elle dispose d'une cour intérieure et de garages en sous-sol. Chaque logement est équipé avec : - Kitchenette : plaques de cuisson + réfrigérateur - Salle de bains avec douche, sèche serviette, vasque avec meuble, miroir et bandeau lumineux - Porte d'entrée 38 db sécurisée 3 points - Détecteur d'incendie - Vidéo surveillance et contrôle d'accès C'est un placement idéal pour un premier achat ou pour se constituer un patrimoine grâce aux nombreux avantages gouvernementaux. La gestion locative de la résidence est assurée par "immosquare". La garantie locative SERENIS, filiale du CREDIT MUTUEL, vous apportera ce qui se fait de mieux en la matière. La livraison est prévue pour septembre 2010.

3 Un gestionnaire fiable

4 Le gestionnaire Plus de 40 ans de métier! La première agence immobilière a été créée à Grenoble, cours Berriat, en 1965, sous le nom Agence du Square. Une expérience reconnue Si la valeur n attend pas toujours le nombre des années, dans le domaine de l immobilier, l expérience et la longévité sont un signe de qualité. L achat ou la vente d une maison ou d un appartement nécessite un accompagnement spécialisé et de bons conseils. La gestion locative ou le syndic d immeuble impose rigueur, savoirfaire et esprit de communication. La réputation d une agence immobilière repose sur une relation de qualité et elle se construit au fil des années. Immosquare fait partie de ces agences à qui de nombreux clients accordent leur confiance depuis plusieurs dizaine d années. L indépendance À partir de la première agence immobilière à Grenoble, Immosquare s est développée avec une agence à Meylan, une à Voreppe, et une à Lyon. Cela permet de proposer des biens et des services sur une large zone géographique grâce à la collaboration entre les équipes. Le développement s est toujours fait dans un souci d indépendance, gage pour les dirigeants d Immosquare d un réel service de qualité et de proximité. Les valeurs Être à vos côtés : c est la devise d Immosquare. Avec ses agences à Grenoble et à Lyon, Immosquare vous propose une réelle connaissance du marché de l immobilier. Acheter, vendre, gérer les collaborateurs d Immosquare sont là pour vous accompagner et vous conseiller pour prendre les meilleures décisions en fonction de vos projets et de vos objectifs. Avec ses agences immobilières à Grenoble, Meylan, Voreppe et Lyon, Immosquare dispose d un parc de plus de 600 logements à la location.

5 La Loi SCELLIER Un placement immobilier Garanti dans le temps

6 La loi SCELLIER PRINCIPE DE LA LOI SCELLIER : Tout contribuable qui acquière, entre le 1 janvier 2009 et le 31 décembre 2012, un logement neuf (ou en l'état futur d'achèvement) peut bénéficier d'une réduction d'impôt de : Pour le SCELLIER ROBIEN : - 25 % pour les acquisitions réalisées du 1 janvier 2009 au 31 décembre % pour les acquisitions réalisées du 1 janvier 2011 au 31 décembre 2012 Cette réduction d'impôt est étalée sur 9 ans et est reportable. Pour le SCELLIER BORLOO : Réduction d'impôt identique au SCELLIER ROBIEN, avec une réduction d'impôt supplémentaire de 2 % l'an pour un engagement de location possible de 2 périodes de 3 ans. LOGEMENTS CONCERNES PAR LA LOI SCELLIER : Tous les logements neufs dont les caractéristiques thermiques et la performance énergétique sont conformes aux prescriptions de l'article L du code de la construction et de l'habitation. Les logements acquis devront donc être certifiés RT2005. Les logements éligibles sont ceux des zones 1,2 et 3 (anciennement A, B1 et B2) Les logements classés ou inscrits au titre des monuments historiques sont exclus de cette loi. OBLIGATIONS : La réduction d'impôt est conditionnée à l'engagement de louer le logement nu à usage d'habitation principale pendant une durée minimale de 9 ans. L'engagement de location doit prendre effet dans les 12 mois qui suivent la date d'achèvement des travaux. Les loyers ne doivent pas dépasser les plafonds fixés par zones : - plafonds de loyers actuels du ROBIEN RECENTRE pour le SCELLIER ROBIEN - plafonds de loyers actuels du BORLOO pour le SCELLIER BORLOO

7 L'acquisition d'un seul logement par an est accordée et le plafond retenu pour le calcul de la réduction d'impôt est de REMARQUE : Il n'est pas possible de cumuler la réduction d'impôt SCELLIER avec les avantages fiscaux des lois ROBIEN, BORLOO, ZRR, GIRARDIN, MALRAUX et MONUMENTS HISTORIQUES. Par contre, il est possible de cumuler la réduction d'impôt SCELLIER avec les autres investissements locatifs bénéficiant d'avantages fiscaux, comme par exemple le statut de LMP ou LMNP. Il est possible de louer le bien acquis à ses enfants, à condition que ceux-ci fassent une déclaration fiscale indépendante. Le démembrement est interdit. PLAFONDS ET RESSOURCES : PLAFONDS DE LOYERS DE LA LOI SCELLIER (au m²) SCELLIER ROBIEN SCELLIER BORLOO Zone 1 (A) Zone 2 (B1) Zone 3 (B2) 21,65 15,05 12,31 17,33 12,04 9,85 PLAFONDS DE RESSOURCES 2009 DE LA LOI SCELLIER BORLOO Zone 1 (A) Zone 2 (B1) Zone 3 (B2) Personne seule Couple Personne seule ou couple + 1 enfant à charge Personne seule ou couple + 2 enfants à charge Personne seule ou couple + 3 enfants à charge Personne seule ou couple + 4 enfants à charge Majoration pour personne à charge complémentaire

8 "LE CAPVERT" Les plans

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10 UNE REALISATION