Hôtel de Ville 96, avenue Achille Peretti Neuilly-sur-Seine cedex Téléphone : télécopie : Site internet :

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1 Hôtel de Ville 96, avenue Achille Peretti Neuilly-sur-Seine cedex Téléphone : télécopie : Site internet : mr.lemaire@ville-neuillysurseine.fr

2 O R D R E D U J O U R DECISIONS MUNICIPALES prises en application de la délibération du 23 mars 2008 : N 514/2009 du 21/01/2009 Procédure adaptée. Autorisation de passer un marché de maintenance pour les imprimantes à billets du théâtre le village avec la Société IER. N 515/2009 du 21/01/2009 Fourniture et livraison de matériels agricoles de type horticole. Lot 1 : fourniture et livraison de matériels d espaces verts à moteur et électrique. Passation d un avenant n 1 au marché 2008 M 189 conclu avec la société GENESTE. N 516/2009 du 22/01/2009 Approbation d une note de frais et d honoraires présentée par Maître BILLEBAULT pour ses interventions dans le dossier ROUEDE. N 517/2009 du 22/01/2009 Procédure adaptée relative à la prestation de blanchisserie pour les services de la Ville. Autorisation de passer le marché avec la Société AU TCHIO BLANC. N 518/2009 du 27/01/2009 Marché relatif à la représentation théâtrale en anglais de «Cinderella on Broadway» au groupe scolaire élémentaire Michelis. Autorisation de signer avec la Compagnie OZ. N 519/2009 du 27/01/2009 Marché relatif à la représentation d un spectacle «Les Aventures de Madame Couleur» à l école maternelle Saussaye Autorisation de signer avec la Société S.O.S. N 520/2009 du 27/01/2009 Approbation d une note de frais et d honoraires présentée par Maître PICHON. N 521/2009 du 27/01/2009 Procédure adaptée. Marché relatif à l achat du spectacle «les rustres» prévu le mardi 3 mars 2009 à 21 h 00 au Théâtre «Le Village» 4, rue de Chézy à Neuilly-sur-Seine. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché avec la société LES DEMENAGEURS ASSOCIES 4, rue Edouard Vaillant MONTREUIL.

3 N 522/2009 du 27/01/2009 Procédure adaptée. Marché relatif à l achat du spectacle «GED MARLON SOLO» prévu le lundi 11 mai 2009 à 21 h 00 au Théâtre «Le Village» 4, rue de Chézy à Neuilly-sur-Seine. la société LA BOUTIQUE PRODUCTIONS 14, rue Jean Macé PARIS. N 523/2009 du 28/01/2009 Avenant n 2 à la décision municipale n 4269 du 20 décembre Régie de recettes à l effet d encaisser le produit de la haltegarderie Germain Houdard située 119 avenue Achille Peretti à Neuilly-sur-Seine. N 524/2009 du 28/01/2009 Avenant n 3 à la décision municipale n 4270 du 20 décembre Régie de recettes à l effet d encaisser le produit de la haltegarderie Bailly située 19 rue Bailly à Neuilly-sur-Seine. N 525/2009 du 28/01/2009 Avenant n 2 à la décision municipale n 4271 du 20 décembre Régie de recettes à l effet d encaisser le produit de la haltegarderie Bagatelle située 22bis rue de la Ferme à Neuilly-sur- Seine. N 526/2009 du 28/01/2009 Avenant n 2 à la décision municipale n 4272 du 20 décembre Régie de recettes à l effet d encaisser le produit de la haltegarderie Sainte Anne située 64bis avenue du Roule à Neuilly-sur- Seine. N 527/2009 du 28/01/2009 Avenant n 3 à la décision municipale n 5648 du 27 décembre Régie de recettes à l effet d encaisser le produit de la crèche Soyer située 5bis rue Soyer à Neuilly-sur-Seine. N 528/2009 du 28/01/2009 Avenant n 3 à la décision municipale n 5650 du 27 décembre Régie de recettes à l effet d encaisser le produit de la crèche Germain Houdard située 119 avenue Achille Peretti à Neuilly-sur- Seine. N 529/2009 du 28/01/2009 Avenant n 3 à la décision municipale n 5651 du 27 décembre Régie de recettes à l effet d encaisser le produit de la crèche Émile Bergerat située 5 Villa Émile Bergerat à Neuilly-sur-Seine. N 530/2009 du 28/01/2009 Avenant n 3 à la décision municipale n 5652 du 27 décembre Régie de recettes à l effet d encaisser le produit de la crèche Sainte Anne située 64 avenue du Roule à Neuilly-sur-Seine.

4 N 531/2009 du 28/01/2009 Avenant n 2 à la décision municipale n 5831 du 3 septembre Régie de recettes à l effet d encaisser le produit de la crèche Sainte Amélie située 24 rue des Poissonniers à Neuilly-sur-Seine. N 532/2009 du 02/02/2009 Procédure adaptée relative à la fourniture et installation d un réseau sans fil Wifi. N 533/2009 du 02/02/2009 Procédure adaptée relative à la fourniture de trois structures de motricité pour les crèches de la ville de Neuilly-sur-Seine. N 534/2009 du 02/02/2009 Autorisation de signer un marché de prestation pour la représentation d un spectacle destiné aux enfants à partir de 8 ans dans le salon des coquillages de l Hôtel Arturo Lopez. N 535/2009 du 02/02/2009 Approbation d une note de frais et d honoraires présentée par Maître PICHON pour ses interventions dans la Référé Préventif SCI BAGATELLE. N 536/2009 du 02/02/2009 Approbation d une note de frais et d honoraires présentée par Monsieur MERALLI BALLOU. N 537/2009 du 02/02/2009 Marché à procédure adaptée portant sur l acquisition et la maintenance d une imprimante d adressage pour le service reprographie. N 538/2009 du 02/02/2009 Convention d occupation de locaux au bénéfice de l Association «Neuilly Patrimoine». N 539/2009 du 02/02/2009 Convention d occupation de locaux au bénéfice de l Association «Neuilly Échecs». N 540/2009 du 05/02/2009 Procédure adaptée. Marché relatif à l achat du concert de «QUINTETTE DE ROSTOCK» de MENDELSSOHN prévu le dimanche 8 février 2009 à 17 h 00 dans les Salons de l Hôtel de Ville 96 avenue Achille Peretti à Neuilly-sur-Seine et d un colloque «La famille MENDELSSOHN, une saga œcuménique» le lundi 9 février 2009 de 9 h 30 à 12 h 00 et de 15 h 00 à 17 h 00 salle des Coquillages à l Hôtel Arturo Lopez 12, rue du Centre à Neuilly-sur-Seine. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché avec l Association Universitaire et Artistique de Neuilly (AUAN) 2 bis rue du Château Neuilly-sur-Seine. N 541/2009 du 04/02/2009 Procédure adaptée relative à l acquisition et à l installation d équipements scéniques.

5 N 542/2009 du 09/02/2009 Approbation d une convention de partenariat dans le cadre de la 21ème Edition du Festival Chorus 2009 des Hauts-de-Seine entre la Ville de Neuilly-sur-Seine et le Département des Hauts-de-Seine pour la réalisation des spectacles : «Mr CAMION, QU A-T-ON FAIT DES FEES?» prévu le mercredi 25 mars 2009 à 14 h 30 au Théâtre Le Village 4, rue de Chézy Neuilly-sur-Seine et «BARBARA CARLOTTI» prévu le vendredi 27 mars 2009 à 21H00 au Théâtre Le Village 4, rue de Chézy Neuilly-sur-Seine. N 543/2009 du 09/02/2009 Procédure adaptée. Marché relatif à l achat du spectacle de «RENE AUBRY» prévu le vendredi 6 mars 2009 à 20H30 au Théâtre Le Village 4 rue de Chézy à Neuilly-sur-Seine. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché avec la société HORS GABARIT 23 rue Jean Giraudoux PARIS. N 544/2009 du 09/02/2009 Procédure adaptée. Marché relatif à l achat du spectacle «ILLUSTRISSIMOTS» prévu le mercredi 11 mars 2009 à 14 h 30 au Théâtre Le Village 4 rue de Chézy à Neuilly-sur-Seine. la Compagnie TROLL rue de la Gare Le Chudeau CINQ MARS LA PILE. N 545/2009 du 09/02/2009 Procédure adaptée. Marché relatif à l achat du spectacle de «MONSIEUR CAMION QU A-T-ON FAIT DES FEES?» prévu le mercredi 25 mars 2009 à 14 h 30 au Théâtre Le Village 4 rue de Chézy à Neuilly-sur-Seine autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché avec la Société FAR PRODUCTION 1, rue Laferrière PARIS. N 546/2009 du 09/02/2009 Procédure adaptée. Marché relatif à l achat du concert de «BARBARA CARLOTTI» dans le cadre du Festival Chorus des Hauts-de-Seine prévu le vendredi 27 mars 2009 à 21 h 00 au Théâtre Le Village 4 rue de Chézy à Neuilly-sur-Seine. la société PBOX 5 cité Chabert VALENCE (France). N 547/2009 du 09/02/2009 Procédure adaptée. Marché relatif à l achat du concert de «CHANSON PLUS BIFLUOREE» pour «LA PLUS FOLLE HISTOIRE DE LA CHANSON» prévu le mardi 31 mars 2009 à 20H30 au Théâtre de Neuilly 167 avenue Charles de Gaulle à Neuilly-sur-Seine. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché avec la Société MIGAL PRODUCTIONS 23 rue Boyer PARIS.

6 N 548/2009 du 09/02/2009 Autorisation donnée à Monsieur Le Maire d accepter l indemnisation relative au remboursement de dommages causés au domaine public. N 549/2009 du 09/02/2009 Approbation d une note de frais et d honoraires présentée par Maître MOLAS pour ses interventions dans le dossier «Neuillysur-Seine / Insalubrité 48/52 bd du Général Leclerc». N 550/2009 du 09/02/2009 Approbation d une note de frais et d honoraires présentée par la SELARL MOLAS et ASSOCIES pour les interventions de Maître GHAYE dans l opération Boulevard Bineau. Protocole d accord. N 551/2009 du 09/02/2009 Autorisation d ester en justice et désignation d avocat tendant à interjeter appel du jugement du 22 janvier 2009 rendu par le Tribunal Administratif de Versailles et annulant la délibération du conseil municipal du 16 novembre 2006 portant approbation de la modification n 4 du POS. N 552/2009 du 10/02/2009 Approbation d une note de frais et d honoraires présentée par Maître LEPAGE pour ses interventions dans le dossier «Neuillysur-Seine c/association des riverains de Windsor». N 553/2009 du 11/02/2009 Fourniture de distributeurs extérieurs de sachets de ramassage pour déjections canines et des sachets correspondants. Passation d un marché avec la Société IPC. N 554/2009 du 11/02/2009 Convention d occupation de locaux au bénéfice de l Association «Club Français de Microscopie». N 555/2009 du 11/02/2009 Convention d occupation de locaux au bénéfice de l Association «Chorale Appassionato». N 556/2009 du 11/02/2009 Convention d occupation de locaux au bénéfice de l Association Philatélique et Cartophile de Neuilly. N 557/2009 du 11/02/2009 Approbation d une note de frais et d honoraires présentée par Maître CABANES pour une étude intitulée «article 46 du CMP». N 558/2009 du 11/02/2009 Approbation d une note de frais et d honoraires présentée par Maître CABANES pour ses prestations dans le dossier «annulation du spectacle Biographie sans Antoinette du 15 décembre 2008». N 559/2009 du 11/02/2009 Autorisation de signer un marché de prestation pour des lectures destinées à un public familial (enfants à partir de 7 ans) à la médiathèque municipal Longchamp.

7 N 560/2009 du 12/02/2009 Procédure adaptée. Autorisation de passer un marché de maintenance et d assistance du logiciel k2-afm avec la société k2 Informatique. N 561/2009 du 13/02/2009 Recyclage de matériels. N 562/2009 du 17/02/2009 Autorisation donnée à Monsieur le Maire d ester en justice et désignation d avocat devant le Tribunal Administratif de Versailles (référence n ). N 563/2009 du 17/02/2009 Procédure adaptée. Marché relatif à l achat du spectacle «DELIVREZ PROUST» prévu le Jeudi 19 mars 2009 à 21 h 00 au Théâtre «Le Village» 4, rue de Chézy à Neuilly-sur-Seine. la COMPAGNIE PHILIPPE PERSON 22 RUE PONCELET PARIS. N 564/2009 du 17/02/2009 Procédure adaptée. Marché relatif à l achat du spectacle «A NOUS D OEUFS» prévu le Mercredi 1er avril 2009 à 14 h 30 au Théâtre «Le Village» 4, rue de Chézy à Neuilly-sur-Seine. la société PHENOMENE ET COMPAGNIE 13 rue de l Abbé Grégoire PARIS. N 565/2009 du 17/02/2009 Procédure adaptée. Marché relatif à l achat du spectacle «L OISEAU RARE» prévu le Lundi 23 mars 2009 à 21 h 00 au Théâtre «Le Village» 4, rue de Chézy à Neuilly-sur-Seine. la société ARTS ET SPECTACLES PRODUCTION 100, quai de la Rapée PARIS. N 566/2009 du 17/02/2009 Procédure adaptée. Marché relatif à l achat du spectacle «VOLTAIRE/ROUSSEAU» prévu le Mardi 5 mai 2009 à 21 h 00 au Théâtre «Le Village» 4, rue de Chézy à Neuilly-sur- Seine. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché avec le CENTRE CULTUREL DE RENCONTRE ABBAYE DE NEUMUNSTER 28, rue Münster, L 2160 LUXEMBOURG. N 567/2009 du 17/02/2009 Procédure adaptée. Marché relatif à l achat du concert «LE CHANT DES OYSEAULX» prévu le dimanche 29 mars 2009 à 17 h 00 dans les Salons de l Hôtel de Ville 96 avenue Achille Peretti à Neuilly-sur-Seine. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché avec la société SATIRINO 59, rue Orfila PARIS.

8 N 568/2009 du 17/02/2009 Procédure adaptée. Marché relatif à l achat du spectacle «IL ETAIT UNE FOIS... LES FABLES» prévu le mercredi 27 mai 2009 à 14 h 30 et le jeudi 28 mai 2009 à 10 h 00 et à 14 h 30 au Théâtre «Le Village 4, rue de Chézy à Neuilly-sur-Seine. la société THEATRE DE L ETREINTE - COMPAGNIE PHILIPPE FENWICK WILLIAM MESGUICH 4, rue Girardon PARIS. N 569/2009 du 19/02/2009 Fourniture et livraison de substrats de culture : passation d un avenant n 1 au marché 2008M147 au marché conclu avec la société SAS SOUFFLET AGRICULTURE. N 570/2009 du 19/02/2009 Approbation d une note de frais et d honoraires présentée par Maître PICHON pour une étude sur les modes de gestion possibles des crèches. N 571/2009 du 19/02/2009 Approbation d une note de frais et d honoraires présentée par Maître PICHON (facture du 12 février 2009 n ). N 572/2009 du 19/02/2009 Approbation d un contrat de cession du droit d exploitation d une animation entre la Ville de Neuilly-sur-Seine et la Société SARL SICVAA, Centre Kapla sise 27 rue de Montreuil PARIS pour l atelier «Construire avec des planchettes en bois de pin» prévu le 11 mars 2009 de 13 heures à 17 heures au Centre de Loisirs élémentaire Charcot, 15 rue de la Ferme Neuillysur-Seine. N 573/2009 du 20/02/2009 Approbation d une note de frais et d honoraires présentée par Maître PICHON. N 574/2009 du 20/02/2009 Procédure adaptée relative à la dématérialisation des déclarations d intention d aliéner et à la consultation des permis de construire. Autorisation de signer le marché avec la société SERCL. N 575/2009 du 23/02/2009 Marché relatif à la représentation d un spectacle «Séraphine» à l école élémentaire Édith Gorce-Franklin. Autorisation de signer avec le Théâtre la Passerelle. N 576/2009 du 23/02/2009 Marché relatif à la représentation d un spectacle «d Artagnan et les ferrets de la reine» à l école élémentaire Saussaye A. Autorisation de signer avec le Théâtre la Passerelle.

9 N 577/2009 du 23/02/2009 Marché relatif à la représentation d un spectacle «d Artagnan et les ferrets de la reine» à l école élémentaire Saussaye B. Autorisation de signer avec le Théâtre la passerelle. N 578/2009 du 23/02/2009 Procédure adaptée. Marché relatif à l achat du concert «THE YOLKS» prévu le Vendredi 27 mars 2009 à 20 h 00 au Théâtre «Le Village» 4, rue de Chézy à Neuilly-sur-Seine. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché avec l ASSOCIATION YELLOW POP - Loi 1901 chez Mireille CHAUSSIER 23, avenue Philipe Leboucher Neuilly-sur- Seine. N 579/2009 du 23./02/2009 Procédure adaptée. Marché relatif à l achat du spectacle «Duo Bernard RUBIO» 1ère partie de Kent, prévu le Mercredi 8 avril 2009 à 20 h 00/20 h 30 au Théâtre «Le Village» 4, rue de Chézy à Neuilly-sur-Seine. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché avec la société FRANCILIENNE DE SPECTACLES 5, rue de Lesseps PARIS. N 580/2009 du 26/02/2009 Autorisation donnée à Monsieur le Maire d accepter l indemnisation relative au remboursement de dommages causés au domaine public. N 581/2009 du 03/03/2009 Procédure adaptée relative à la migration et à l hébergement du site Internet de la Ville. Autorisation de conclure un marché avec la société OREALYS. N 582/2009 du 03/03/2009 Marché 2006M15 relatif à la refonte du site Internet de la Ville. Autorisation de passer un avenant n 1 mettant fin au marché le 31 mars N 583/2009 du 03/03/2009 Procédure adaptée relative à l organisation d un spectacle pour les personnes âgées le 12 mars 2009 au Théâtre de Neuilly. SPECTACLES RGR. 1ère PARTIE : N Budget Ville - Exercice Vote du budget primitif. N Budget Ville - Exercice Vote des taux des impôts directs locaux. N Budget Ville - Exercice Vote du taux de la taxe d enlèvement des ordures ménagères.

10 N Budget annexe assainissement - Exercice Vote du budget primitif. N Budget annexe d'assainissement - Fixation du taux de la redevance d assainissement pour N Budget annexe cinéma Exercice Vote du budget primitif. N Budget annexe logements sociaux Exercice Vote du budget primitif. N Budget annexe parkings Exercice Vote du budget primitif. N Budget annexe restaurant du personnel Exercice Vote du budget primitif. N Application des dispositions de l article 1er de la loi de finances rectificative pour 2009, codifiées à l article L du code général des collectivités territoriales, pour le versement anticipé des attributions du FCTVA au titre des dépenses réalisées en N Véhicules automobiles propres en libre-service «AUTOLIB». Approbation du principe d adhésion de la Ville au Syndicat Mixte créé à cet effet. N Extension du stationnement payant sur la voirie de surface : fourniture d horodateurs, maintenance du matériel, collecte des fonds et suivi de l exploitation. Approbation du dossier de consultation des entreprises. N Acquisition amiable des lots de copropriété n 3 et 18 dans l ensemble immobilier 26 bis à 36, rue du Pont. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l acte notarié. 2ème PARTIE : N Association des Maires du département des Hauts-de-Seine : principe d adhésion. N Motion des Villes adhérentes à la compétence électricité du SIPPEREC relative à l attitude d EDF concernant le financement par le fonds de partenariat des subventions apportées aux villes par le syndicat en matière d éclairage public : approbation de la Ville de Neuilly-sur-Seine. N Parcours des peintres sur les berges de l Île de la Jatte. Convention à conclure avec le Comité Départemental du Tourisme des Hauts-de-Seine fixant la participation de la Ville. Autorisation de signature donnée au Maire.

11 N Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention d occupation des locaux scolaires avec l Union Nationale des Associations Autonomes de Parents d Élèves et les Directeurs des écoles Poissonniers et Charcot A. N Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention d occupation des locaux scolaires avec l Association «Lire et Faire Lire» dans les Hauts-de- Seine et les Directeurs des écoles Huissiers et Peretti. N Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention d occupation des locaux scolaires avec l Association «École de Musique et d Art Dramatique» et les Directeurs des écoles concernées. N Opération Bineau tranche II. Acquisition amiable des lots de copropriété n 2, 9 et 24 dans l immeuble sis boulevard Bineau à Neuilly-sur-Seine. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l acte notarié. N Prestations d impression pour le Service Communication de la Ville de Neuillysur-Seine. Autorisation donné à Monsieur le Maire de lancer un appel d offres ouvert. N Fourniture et livraison d arbres et d arbustes divers : approbation du dossier de consultation des entreprises. N Acquisition de véhicules utilitaires : approbation du dossier de consultation des entreprises. N Nettoyage des locaux communaux. Passation d un avenant n 1 au marché 2009 M 01 conclu avec la société POLY-PREST-EUROPE. N Rénovation de la cage d escalier de l aile gauche de l Hôtel de Ville. Procédure déclarée sans suite (nouvel examen). Approbation du nouveau dossier de consultation des entreprises. N Réhabilitation des collecteurs d assainissement avenue de Bretteville et boulevard du Commandant Charcot à Neuilly-sur-Seine. Approbation du dossier de consultation des entreprises. N Enlèvement des déjections canines sur la voirie communale. Passation d un avenant n 1 au marché 2007 M 184 conclu avec la société SIDES. N Occupation du domaine public communal par les opérateurs de communications électroniques : passation des avenants aux différentes conventions conclues entre la Ville et l opérateur COLT TELECOMMUNICATIONS FRANCE.

12 N Occupation du domaine public communal par les opérateurs de communications électroniques : passation des avenants aux différentes conventions conclues entre la Ville et l opérateur NEUF CEGETEL. N Occupation du domaine public communal par les opérateurs de communications électroniques : passation des avenants aux différentes conventions conclues entre la ville et l opérateur FREE. N Occupation du domaine public communal par les opérateurs de communications électroniques : passation d un avenant à la convention conclue entre la Ville et l opérateur IRISE. N Occupation du domaine public communal par les opérateurs de communications électroniques : passation des avenants aux différentes conventions conclues entre la ville et la société VERIZON FRANCE. N Occupation du domaine public communal par les opérateurs de communications électroniques : passation d un avenant à la convention conclue entre la Ville et l opérateur GC PAN EUROPEAN CROSSING. N Installations classées pour la protection de l environnement. Enquête publique : avis du Conseil Municipal sur la demande présentée par le Conseil Général des Hauts-de-Seine et sollicitant, au titre de la Loi sur l eau, une autorisation pour la réalisation, en zone inondable, d une continuité sur berges protégée de la circulation et du bruit automobile le long de la RD7, l aménagement de l accès piétons aux berges et le développement de structure de loisirs au droit de l ancien port de Courbevoie. N Installations classées pour la protection de l environnement. Enquête publique : avis du Conseil Municipal sur la demande présentée par la SARL Centre ICT afin d obtenir l autorisation d exploiter à Clichy-la Garenne des installations classables sous les rubriques 2910/A/1, 2920/2/A, 1432/2/B de la nomenclature des installations classées pour l environnement. N Demande de remise gracieuse des pénalités et intérêts de retard sur la Taxe Locale d Équipement (TLE) et le Dépassement de Plafond Légal de Densité (DPLD) PC D avenue de Madrid. N Législation funéraire. Surveillance des opérations funéraires. Application de la loi du 19/12/2008. Nouveau taux unitaire des vacations de police. N Personnel communal : information sur la mise à disposition d un fonctionnaire territorial. N Personnel communal : modification de la liste des emplois pour lesquels un logement de fonction peut être attribué.

13 QUESTIONS DIVERSES