1 Les concepts fondamentaux

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1 1 Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan Sujets abordés dans chacun des travaux suggérés Problèmes de Sujets abordés Exercices compréhension Qu est-ce que la comptabilité? 1 Les utilisateurs de l information 1 comptable et leurs besoins La profession comptable au Canada Les principes comptables 1 3, 5, 7 généralement reconnus L objectif des états financiers 1 Les éléments des états financiers 1, 7 1 L équation comptable fondamentale 3, 5, 7 Les effets de diverses opérations 1, 5 7 sur l équation comptable Le bilan 1, 7 1, 7, 9

2 Principales caractéristiques des travaux suggérés Exercices 1. Vrai ou faux 3. L utilisation de l équation comptable 5. Les effets de diverses opérations sur l équation comptable 7. L établissement d un bilan Durée Degré de (en min) difficulté Problèmes de compréhension 1. L établissement d un bilan 15 Facile 3. La détermination de la valeur d un terrain 20 Moyen 5. Les pratiques comptables conformes aux PCGR 20 Moyen 7. L analyse des effets de quelques opérations et l établissement 35 Difficile d un bilan 9. L établissement d un bilan à la suite d une discussion sur les PCGR 30 Difficile 1-2 Chapitre 1

3 EXERCICES E1. Vrai ou faux a) Vrai. Actif = Passif + Capitaux propres. b) Vrai. c) Vrai. d) Faux. La tenue des comptes n est qu une des composantes de la comptabilité, qui comprend aussi la communication et l analyse de l information financière. e) Faux. Ce principe signifie que cet actif devrait être inscrit au bilan au prix payé lors de son acquisition. f) Vrai. g) Vrai. Pris dans son sens strict, ce peut être une façon de définir la comptabilité. h) Vrai. E3. L utilisation de l équation comptable Actif = Passif + Capitaux propres a) $ = $ $ b) = c) = E5. Les effets de diverses opérations sur l équation comptable Total de Total du Total des Opération l actif passif capitaux propres a) b) c) d) 0 e) f) g) h) 0 i) Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan 1-3

4 E7. L établissement d un bilan ENTREPRISES LEMAIRE ENR. Bilan au 31 décembre 20X4 Actif Actif à court terme Encaisse $ Clients Total de l actif à court terme Immobilisations Terrain $ Bâtiment Matériel de bureau Total des immobilisations Total de l actif $ Passif et capitaux propres Passif à court terme Fournisseurs $ Passif à long terme Emprunt hypothécaire Total du passif Capitaux propres Lemaire Capital Total du passif et des capitaux propres $ PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1. L établissement d un bilan (15 minutes facile) DÉNEIGEMENT LARUE ENR. Bilan au 31 décembre 20X8 Actif Actif à court terme Encaisse 175 $ Clients Fournitures Total de l actif à court terme Immobilisations Terrain $ Garage Tracteurs Total des immobilisations Total de l actif $ 1-4 Chapitre 1

5 Passif et capitaux propres Passif à court terme Fournisseurs $ Frais courus à payer Total du passif à court terme Passif à long terme Emprunt hypothécaire Total du passif Capitaux propres Blanche Larue Capital Total du passif et des capitaux propres $ P3. La détermination de la valeur d un terrain (20 minutes moyen) a) Non. L intention de M. Desbiens de faire figurer le terrain à sa juste valeur est inacceptable selon les PCGR actuellement en vigueur. En effet, en vertu du principe de la valeur d acquisition, le terrain doit figurer à son coût d acquisition, c est-à-dire au montant payé par l entreprise lors de son achat. b) Nous ne changeons pas la valeur attribuée au terrain, car nous pouvons croire que son acquisition a été faite dans le but de l utiliser pour l exploitation de l entreprise, et non dans celui de le revendre. Nous pouvons également supposer qu il est impossible de vendre ce terrain sans mettre un terme à l exploitation de l entreprise. Cela est conforme au principe de la continuité de l exploitation. P5. Les pratiques comptables conformes aux PCGR (20 minutes moyen) Ce problème a pour objectif de stimuler la réflexion et la discussion. Les réponses proposées ne doivent pas être considérées comme uniques. Les réponses des étudiants seront peut-être moins élaborées que celles du présent solutionnaire. De plus, il est possible que certains d entre eux fassent ressortir des éléments différents des nôtres qui sont aussi exacts. a) Ce traitement comptable est conforme au principe de la valeur d acquisition selon lequel un élément d actif est présenté au bilan au prix effectivement payé. b) Ce traitement comptable est conforme au principe de la personnalité de l entreprise selon lequel seuls les biens et les dettes de l entreprise doivent être inclus dans son bilan. c) Inclure les biens personnels du propriétaire dans le bilan déroge au principe de la personnalité de l entreprise. Pour que les utilisateurs des états financiers soient en mesure d évaluer correctement la situation financière de l entreprise, les éléments d actif et les dettes figurant dans les états financiers doivent être exclusivement ceux de l entreprise. d) La réévaluation des terrains destinés à la revente va à l encontre du principe de la continuité d exploitation et du principe du coût d acquisition. Puisque les terrains seront utilisés par Latech, ils doivent être comptabilisés à leur coût d acquisition. P7. L analyse des effets de quelques opérations et l établissement d un bilan (35 minutes difficile) a) L analyse des opérations est présentée à la page 11. Voici quelques commentaires additionnels sur cette analyse. 25 août En vertu du principe de la personnalité de l entreprise, le prêt accordé à Kara par son père ne doit pas figurer dans son bilan. 26 août Au bilan, il faudra s assurer de présenter la tranche échéant à court terme de $ parmi les dettes à court terme. Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan 1-5

6 27 août Notez l apport additionnel de capital de Kara. 31 août Cette opération a pour effet de réduire le stock et le capital d un montant égal au coût d acquisition. b) L établissement du bilan. KARATÉ K Bilan au 31 août 20X9 Actif Actif à court terme Encaisse 300 $ Stock de marchandises Total de l actif à court terme Immobilisations Terrain $ Bâtiment Matériel d entraînement Total des immobilisations Total de l actif $ Passif et capitaux propres Passif à court terme Effet à payer $ Fournisseurs 900 Tranche de la dette à long terme échéant à moins de un an Total du passif à court terme Passif à long terme Emprunt hypothécaire Total du passif Capitaux propres Kara Tayka Capital Total du passif et des capitaux propres $ Notons que la portion de l emprunt hypothécaire remboursée au cours des 12 prochains mois figure parmi les dettes à court terme. 1-6 Chapitre 1

7 Capitaux Actif = Passif + propres Stock de Matériel Effet Emprunt Kara Tayka Encaisse + marchandises + Terrain + Bâtiment + d entraînement = à payer + Fournisseurs + hypothécaire + Capital 25 août $ = $ 26 août $ Solde = août $ $ Solde = août $ $ Solde = août $ $ Solde = août Solde = août Solde 300 $ $ $ $ $ = $ $ $ $ Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan 1-7

8 P9. L établissement d un bilan à la suite d une discussion sur les PCGR (30 minutes difficile) a) 1. Cette reconnaissance de dette n est pas une créance pour l entreprise. Puisque Marc Anctil ne peut pas identifier le signataire de la reconnaissance de dette, celle-ci n a aucune valeur. Toutefois, même si elle avait une valeur réelle, elle appartiendrait à Marc Anctil personnellement plutôt qu à son entreprise. Si elle était incluse dans le bilan de l entreprise, on dérogerait au principe de la personnalité de l entreprise. 2. Aucun jugement n a été rendu dans cette cause. En conséquence, l indemnité que Marc Anctil pourrait recevoir s il gagnait sa cause ne peut être considérée comme un élément d actif. De plus, la poursuite a probablement été intentée au nom de Marc Anctil, de sorte qu en vertu du principe de la personnalité de l entreprise elle n a rien à voir avec l entreprise. 3. Le terrain doit figurer dans le bilan à une valeur de $, c est-à-dire son coût d acquisition. Le fait qu un ami ait promis à Marc Anctil de lui verser $ s il installe son entreprise ailleurs ne constitue pas une preuve objective qu une plus-value existe vraiment. Grâce au principe de la valeur d acquisition, les états financiers sont plus fiables que s ils étaient établis à partir de valeurs d expertise déterminées le plus souvent d une façon subjective. 4. La machine à écrire n est plus la propriété de l entreprise et doit être exclue de son bilan. Autrement, il en résulterait une surévaluation de l actif et des capitaux propres. 5. L entreprise est en possession du matériel informatique. En vertu du principe de la personnalité de l entreprise, cet élément d actif et la dette correspondante doivent figurer au bilan. b) L établissement du bilan révisé. LE PRO DE LA VENTE Bilan au 28 février 20X1 Actif Actif à court terme Encaisse $ Effets à recevoir Clients Fournitures de bureau 75 Total de l actif à court terme Immobilisations Terrain $ Bâtiment Matériel de bureau Matériel informatique Total des immobilisations Total de l actif $ Passif et capitaux propres Passif à court terme Fournisseurs $ Passif à long terme Emprunt hypothécaire Total du passif Capitaux propres Marc Anctil Capital Total du passif et des capitaux propres $ 1-8 Chapitre 1