CRÉMATORIUM. Prestations Crématorium. Crémation adulte 513,00. Crémation indigent dans la limite de 1% par an. Crémation enfant de 1 à 12 ans
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- Brian Morency
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2 CRÉMATORIUM Date d'application : 1 er janvier 2016 OBJET DU DROIT TARIFS : TTC Prestations Crématorium Crémation adulte 513,00 Crémation indigent dans la limite de 1% par an Crémation enfant de 1 à 12 ans Crémation enfant de moins d'un an Accueil-personnel de portage Remise de l'urne Dépôt provisoire de l'urne, forfait mensuel au delà du 1 er mois 38,00 Supplément pour le samedi après-midi en cas d'exception 90,00 Crémation de restes anatomiques en conteneurs réglementaires : Conteneur dont la contenance maximale est de 30 kg ou 100 litres 310,00 Conteneur dont la contenance maximale est de 60 kg ou 200 litres 598,00 Crémation de restes mortels : Crémation de restes mortels exhumés de moins de 5 ans 523,00 Crémation de reliquaire de restes mortels exhumés de plus de 5 ans longueur maximum 1,20 m Crémation de relève collective de sépultures hors pulvérisation Volige taille adulte, longueur maximum 1,80 m Prestations facultatives 431,00 766,00 Location salle de recueillement prestation de 45 minutes maximum 97,00 Prestations Chambre funéraire Admission en chambre funéraire 112,00 Une journée en case réfrigérée 35,00 Une journée en salon funéraire 25,00 Utilisation du laboratoire de thanatopraxie 76,00 Admission en chambre funéraire et mise à disposition d'une case réfrigérée pour le compte d'un établissement de santé, par période de 3 jours entamée Prestations Jardin cinéraire 67,00 Dispersion des cendres dans le jardin cinéraire du crématorium 113,00 Inhumation urne Espace «Pontigny» (rosiers) pour 10 ans renouvelable Inhumation urne Espace «central» (rosiers)l pour 10 ans renouvelable Inhumation urne Espace «des pas japonais» pour 10 ans renouvelable Emplacement de gravure sur le support «arc-en-ciel» durée perpétuelle 717,00 593,00 457,00 609,00 Emplacement de gravure sur feuille de vigne durée 10 ans 297,00 Emplacement de gravure sur galet durée 10 ans 380,00
3 CRÉMATORIUM Date d'application : 1 er mars 2016 OBJET DU DROIT TARIFS : TTC Prestations Crématorium Crémation adulte 513,00 Crémation indigent dans la limite de 1% par an Crémation enfant de 1 à 12 ans Crémation enfant de moins d'un an Accueil-personnel de portage Remise de l'urne Dépôt provisoire de l'urne, forfait mensuel au delà du 1 er mois 38,00 Supplément pour le samedi après-midi en cas d'exception 90,00 Crémation de restes anatomiques en conteneurs réglementaires : Conteneur dont la contenance maximale est de 30 kg ou 100 litres 310,00 Conteneur dont la contenance maximale est de 60 kg ou 200 litres 598,00 Crémation de restes mortels : Crémation de restes mortels exhumés de moins de 5 ans 523,00 Crémation de reliquaire de restes mortels exhumés de plus de 5 ans longueur maximum 1,20 m Crémation de relève collective de sépultures hors pulvérisation Volige taille adulte, longueur maximum 1,80 m Prestations facultatives 431,00 766,00 Location salle de recueillement prestation de 45 minutes maximum 97,00 Location salon des retrouvailles prestation d'une heure 50,00 Prestations Chambre funéraire Admission en chambre funéraire 112,00 Une journée en case réfrigérée 35,00 Une journée en salon funéraire 25,00 Utilisation du laboratoire de thanatopraxie 76,00 Admission en chambre funéraire et mise à disposition d'une case réfrigérée pour le compte d'un établissement de santé, par période de 3 jours entamée Prestations Jardin cinéraire 67,00 Dispersion des cendres dans le jardin cinéraire du crématorium 113,00 Inhumation urne Espace «Pontigny» (rosiers) pour 10 ans renouvelable Inhumation urne Espace «central» (rosiers)l pour 10 ans renouvelable Inhumation urne Espace «des pas japonais» pour 10 ans renouvelable Emplacement de gravure sur le support «arc-en-ciel» durée perpétuelle 717,00 593,00 457,00 609,00 Emplacement de gravure sur feuille de vigne durée 10 ans 297,00 Emplacement de gravure sur galet durée 10 ans 380,00
4 - Communication VILLE D'AUXERRE Délégation de Service Public portant sur la réhabilitation, l'exploitation et la gestion du crématorium et des ouvrages annexes AVENANT N 3 au contrat de délégation de service public en date du 17 décembre 2005, Entre les soussignés La Ville d'auxerre représentée par son Maire Guy Férez, domicilié en cette qualité 14 place de l'hôtel de Ville Auxerre d'une part, et la Société des Crématoriums de France, au capital de , inscrite au registre du commerce et des sociétés de Dunkerque sous le n APE 9603Z, dont le siège social est situé au 150 avenue de la Libération à Bailleul (59270), représentée par Monsieur Frank Dinneweth, Président Directeur Général, désigné par la société, d'autre part, IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT :
5 ARTICLE 1 ER - OBJET DE L'AVENANT Le présent avenant a pour objet de modifier la grille tarifaire du crématorium en y intégrant une nouvelle prestation. Les pratiques familiales relatives aux crémations évoluent et à ce jour, les familles ne disposent pas de lieu pour se retrouver après le moment de recueillement. Le salon des retrouvailles sera mis à disposition des familles afin de leur donner la possibilité de se retrouver autour d'une collation après le moment de recueillement selon la ligne tarifaire suivante : location du salon des retrouvailles prestation d'une heure : 50,00. ARTICLE 2 MISE EN APPLICATION Cette nouvelle prestation entrera en vigueur le 1 er mars ARTICLE 3 - CLAUSES ET CONDITIONS GENERALES Toutes les clauses et conditions générales du contrat demeurent applicables tant qu'elles ne sont pas contraires aux nouvelles dispositions contenues dans le présent avenant, lesquelles prévalent en cas de contestation. Fait à Auxerre, le En un seul original, Le contractant, (cachets et signature) Le Maire,
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