«OXYGENE» Route de Bonneville ANNEMASSE. Une réalisation : Située route de Bonneville,

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1 «OXYGENE» Route de Bonneville ANNEMASSE Une réalisation : Description Résidence composée de 4 bâtiments sur 1 niveau de sous sol représentant 104 logements. Située route de Bonneville, sur la commune d ANNEMASSE (74 000). Numéro de PC délivré le 30 novembre 2010 Réservant (maître d ouvrage) SCI OXYGENE , Rue de l église RAINANS RCS LONS LE SAUNIER Maîtrise d œuvre Conception ARCHIGROUP 50 allée des Cyprès BP LIMONEST Notice Descriptive Bâtiment B - 20 logements en accession, Datée du 20 juin 2011 Prévue par l article R du Code de la Construction et de l Habitat et publié en annexe de l arrêté du 10 mai 1968 Version initiale du 16/07/10, modifiée le 06/01/11, notice travaux le 20/06/11

2 1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L'IMMEUBLE 1.1. INFRASTRUCTURE : Fouilles : Fouilles en pleine masse et pour fondations dans terrain de toute nature ; une part des terres en remblais, les autres évacuées Fondations : En fonction de la nature et de la qualité du sol déterminées par les études géotechniques, semelles filantes ou isolées en béton armé, radier ou fondations spéciales calculées selon normes et règlementations en vigueur MURS ET OSSATURES Murs du sous-sol : Néant Murs périphériques des locaux habitables : Murs périphériques autres que sur locaux habitables : En béton banché armé, brut de décoffrage, épaisseur calculée selon normes et règlementations en vigueur. Les faces enterrées seront protégées par deux couches de produit bitumineux. Drainage selon préconisations des bureaux d études Murs de refends : En béton banché armé, brut de décoffrage, épaisseur calculée selon normes et règlementations en vigueur. Isolation thermo-acoustique suivant plans et préconisations des bureaux d études Murs de façades (aux divers niveaux) : En béton banché armé ou agglomérés de ciment ou béton cellulaire, épaisseur calculée selon normes et règlementations en vigueur, destinés à recevoir un complexe isolant intérieur et/ou extérieur selon localisation et conformément à la règlementation thermique en vigueur, et un revêtement de façade (Bardage, enduit minéral, peinture ou grésé,) Doublages intérieurs : Isolant thermique composée d une âme isolante en polystyrène ou laine minérale et d une plaque de plâtre cartonné de 10 mm d épaisseur. Épaisseur du complexe calculée selon normes et réglementations en vigueur Doublages extérieurs : Isolant thermique à base de polystyrène destiné à recevoir un enduit. Épaisseur calculée selon normes et réglementations en vigueur Murs pignons : Dito Murs mitoyens : Dito Murs extérieurs divers (loggias, séchoirs, etc.) : Dito Refends : En béton banché armé ou agglomérés de ciment. Épaisseur selon normes et réglementations en vigueur. Doublage thermo-acoustique entre logements et cage d ascenseur et cage d escalier suivant plans de l architecte et réglementation en vigueur Murs ou cloisons séparatifs : En béton banché armé, agglomérés de ciment ou cloison acoustique type «Placostil SAD» de la société «Placoplâtre», épaisseur selon normes et réglementations en vigueur. Doublage thermo-acoustique entre logements et cage d ascenseur et cage d escalier suivant plans de l architecte et réglementation en vigueur. Oxygène - Bâtiment B 20/06/11 Page 2

3 1.3. PLANCHERS : Planchers sur étage courant : Complexe constitué : - D une dalle pleine ou pré-dalle avec dalle de compression en béton armé, épaisseur calculée selon normes et règlementations en vigueur, - D une isolation acoustique type «ASSOUR-V» ou équivalent, - D une chape, épaisseur calculée selon normes et règlementations en vigueur, - D un revêtement de sol Sous terrasse étanchée (sur locaux habitables) : Complexe constitué : - D une dalle pleine ou pré-dalle avec dalle de compression en béton armé, épaisseur calculée selon normes et règlementations en vigueur, - D une isolation thermique, - D un système d étanchéité autoprotégé ou avec protection rapportée Sous terrasse étanchées (localisation autre que sur parties habitables) : Dito sans isolation thermique Planchers sur locaux collectifs, sociaux, techniques, entrées, circulations et locaux divers chauffés Complexe constitué : - D une dalle pleine ou pré-dalle avec dalle de compression en béton armé, épaisseur calculée selon normes et règlementations en vigueur, - D une isolation acoustique type «ASSOUR-V» ou équivalent, - D une chape, épaisseur calculée selon normes et règlementations en vigueur, - D un revêtement de sol Entre parking, caves, auvents, porches et logement : Complexe constitué : - D un isolant thermique en sous- face des parties habitables, épaisseur selon réglementation thermique et incendie en vigueur, - D une dalle pleine ou pré-dalle avec dalle de compression en béton armé, épaisseur calculée selon normes et règlementations en vigueur, - D une isolation acoustique type «ASSOUR-V» ou équivalent, - D une chape, épaisseur calculée selon normes et règlementations en vigueur, - D un revêtement de sol Sur Terre plein ou vide sanitaire : SANS OBJET Entre commerces et logements : SANS OBJET 1.4. CLOISONS DE DISTRIBUTION : Cloisons de distribution : Cloison préfabriquée alvéolaire type PLACOPAN constituée de deux plaques de plâtre cartonnées de 10 mm d épaisseur sur réseau alvéolaire, épaisseur totale 50 mm, posées sur semelles. Entre cuisine et chambre, cloisons de type placostil 72/48 de la marque Placoplatre, ou équivalent, constituées par : - Ossature métallique «Placostil» composée de rails et de montants en acier galvanisé, - Parements constitués de 2 plaques de plâtre d épaisseur 13 mm, - Laine minérale en panneaux semi-rigides, disposée entre les montants ESCALIERS DES PARTIES COMMUNES: En colimaçon ou volées droites. Marches, contremarches et paillasse coffrées en place, coulées en béton armé, ou ouvrages préfabriqués. Localisation selon plans CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION : Parking : Ventilation naturelle haute et basse par conduits, courettes anglaise ou grilles incorporées dans les murs ou porte d accès au sous sol. Rejet en toiture, façades, jardin ou voirie selon plan du permis de construire. Sous sol commun avec le bâtiment A Oxygène - Bâtiment B 20/06/11 Page 3

4 Conduits de ventilation des appartements : Ventilation haute par ventilation mécanique contrôlée, gaine collective verticale métallique, groupe d aspiration en local technique, rejet par conduit en toiture, façades, jardin ou voirie selon plan du permis de construire, Entrées d air incorporées aux menuiseries extérieures, coffre de volet roulant ou murs de façades Chaufferie : Ventilation naturelle haute et basse par conduits, courettes anglaise ou grilles incorporées dans les murs. Rejet en toiture, façades, jardin ou voirie selon plan du permis de construire. Conduit de fumée métallique ou béton. Rejet en toiture, façades, jardin ou voirie selon plan du permis de construire CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS : Chutes d'eaux pluviales : A l extérieur du bâtiment en zinc ou acier galvanisé, PVC à l intérieur du bâtiment dans gaine isolée selon plans de l architecte Chutes d'eaux usées : Dans les gaines techniques, par canalisations PVC, section suivant calcul bureau d études Canalisations en sous sol : Soit accrochées sous plafond et aux murs, Soit enterrées sous dallage. Selon plans d exécution étant précisé que les plans du sous-sol ne représentent pas l ensemble de ces canalisations qu il s agisse de parcours horizontaux ou verticaux Branchements aux égouts : Par tuyaux PVC de sections adaptées aux besoins pour raccordement au réseau public selon directives du concessionnaire et étude du BE technique TOITURES ET TOITURES TERRASSES : Charpente, couverture tuiles et accessoires : Couverture en zinc ou tuiles posée sur charpente bois, selon prescriptions architecturales. Charpente traitée fongicide et insecticide. Plafonds sous toiture type placoplatre suspendu sur support ou plafond BA selon plans ; isolation thermique par laine de verre ou équivalent (épaisseur selon étude thermique) Étanchéité et accessoires : Toitures terrasses extérieures accessibles non végétalisées : complexe d étanchéité y compris protection par dalles sur plots, isolation thermique sur parties habitées selon étude thermique, Toitures terrasses extérieures inaccessibles non végétalisées : complexe d étanchéité autoprotégé ou avec protection rapportée, isolation thermique sur parties habitées selon étude thermique, Toitures terrasses extérieures végétalisées : complexe d étanchéité avec drainage type «gravidrain» et terre végétale Souches de cheminée, ventilations et conduits divers : Souches de cheminée et ouvrages de ventilation suivant plans de l architecte, Lanterneaux ou ouvrants de désenfumage dans les cages d escalier commandés par un système conforme à la réglementation en vigueur. 2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS 2.1. SOLS ET PLINTHES : Sols et plinthes des pièces principales : Chambres : revêtements de sols stratifiés façon parquet flottant, plinthes assorties. Affaiblissement acoustique réglementaire. Coloris aux choix selon gamme proposée, Séjour : Carrelage grès émaillé 40 x 40, classement U3P3. Plinthes carrelage assorties. Coloris aux choix selon gamme proposée, Sols et plinthes des pièces de service: Carrelage grès émaillé 30 x 30, classement U3P3. Plinthes carrelage assorties. Coloris aux choix selon gamme proposée, Oxygène - Bâtiment B 20/06/11 Page 4

5 Sols et plinthes des entrées et des dégagements : Identique au séjour Sols des balcons et loggias : Revêtement en dalles sur plots ou caillebotis si terrasse étanchée. Dalle béton brut avec forme de pente intégrée sinon REVETEMENTS MURAUX (autres qu'enduit, peintures, papiers peints et tentures) : Revêtements muraux salle de bains, salle de douche : Salle de bains : faïence murale de couleur 20x25 cm avec listel décoratif sur murs en périphérie des baignoires, ou douches selon plan, toute hauteur y compris tablier de baignoire. Faïence murale de couleur 20x25 cm avec listel décoratif au dessus du lavabo sur colonne (hauteur 60 cm - largeur du lavabo) pour les 2 èmes salle de bains selon plan, Total d environ 7,00 m² pour un appartement avec une salle de bains, et 13 m² pour un appartement avec deux salles de bains Revêtement muraux des autres pièces : Voir PLAFONDS (sauf peintures, tentures) : Pièces intérieures : Béton revêtu d'un enduit dit de garnissage ou plaques de plâtre sur système Placostil Plafonds des séchoirs à l air libre : En béton brut de décoffrage Plafonds des loggias : En béton brut de décoffrage Sous face des balcons : En béton brut de décoffrage MENUISERIES EXTERIEURES : Menuiseries extérieures pièces principales : PVC avec vitrage isolant - dimensions et ouvrants selon plans de l architecte. Classement AEV et acoustique selon réglementations en vigueur Menuiseries extérieures des pièces de service : Dito FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATION PROTECTION ANTI-SOLAIRE : Pièces principales : Occultation par volets roulants à lames plastiques, selon plans de l architecte. Pour les volets roulants manœuvre à manivelles, sauf manœuvre électrique pour les grandes baies (à partir de 1,60 m) du séjour et de la cuisine ouverte attenante. Pour certaines baies, occultation par volets coulissants selon plans architecte. Les baies de formes irrégulières pourront ne pas être équipées de volet roulant suivant contraintes techniques et architecturales Pièces de service : Dito sauf fenêtres des WC et salle de bains sans volets roulants (vitrage dormant translucide le cas échéant) Châssis de toit : Occultation par store intérieur à commande manuelle dans les pièces principales MENUISERIES INTERIEURES : Huisseries et bâtis : Huisseries bois isophoniques pour les portes palières. Huisseries métallique ou bois sur murs et cloisons de distribution intérieurs. Oxygène - Bâtiment B 20/06/11 Page 5

6 Portes intérieures : Portes intérieures post formé moulurées type Bruynzeel ou équivalent. Vitrage mi-hauteur avec petits bois, 6 «panneaux», sur un vantail porte de séjour Imposte en menuiseries : Identique aux cloisons intérieures Portes palières : Portes palières type sécurité. Serrure intégrale à 3 points automatique avec cylindre de sécurité antieffraction, classement A2P*. Microviseur optique. Affaiblissement acoustique, isolation thermique et degré de résistance au feu selon réglementations en vigueur Portes de placards : Coulissantes du sol au plafond ou ouvrants à la française, de type SOGAL couleur blanche ou équivalent. Placards selon plans de l architecte Portes des locaux de rangement : Dito Moulures et habillages : Moulures décoratives sur les portes palières des logements Escalier intérieur : Escalier en bois sans contremarche. Main courante en bois. Si nécessaire garde corps en bois composé par des poteaux verticaux supportant une lisse haute faisant office de main courante et une lisse basse, barreaudage vertical entre la lisse haute et la lisse basse. Peinture dito SERRURERIE ET GARDE-CORPS : Garde-corps et barres d'appui : Ensembles bois ou béton avec lisses ou barreaudage métalliques selon détails et plans de l architecte Grilles de protection des baies : Séparation entre balcons : Claustra bois, ou en éléments verriers ou synthétiques, détails et localisation selon plans d architecte Séparation entre jardins privatifs au rez de chaussée : Claustras bois traité et imprégné, détails et localisation selon plans d architecte. Haie végétale plantée en pleine terre, terre rapportée sur dalle béton ou jardinières suivant plans PEINTURES, PAPIERS PEINTS, TENTURES : Peintures extérieures et vernis : Les murs de façade ne recevant pas d habillage type bardage recevront un enduit type RPE ou un enduit monocouche finition gratté fin ou une peinture selon projet de coloration établi par l Architecte pour le permis de construire ou décision de la commune Sur menuiseries extérieures : Sans objet (menuiseries PVC) Sur fermetures et protections : Volets roulants PVC : sans objet Sur serrurerie : Préparation et peinture antirouille sur les éléments en acier Sur enduits, habillages en bois, staff ou autres, murs et plafonds des loggias sous-face et rives des balcons : Tous les éléments en bois massif : produits d imprégnation type lasure ou peinture : 2 couches, Nez et sous-face balcons, 2 couche de peinture blanche. Murs et plafonds des loggias dito pour les murs, 2 couches de peinture blanche au plafond Oxygène - Bâtiment B 20/06/11 Page 6

7 Peintures intérieures : Sur menuiseries : Deux couches de peinture glycérophtalique blanche satinée sur préparation Sur les murs et cloisons : Projeté machine blanc grains fins pour intérieur placards, celliers, Projeté machine blanc grains fins plus couche de peinture satinée dans pièces humides Sur plafonds : Peinture blanche lisse 2 couches Sur canalisations, tuyauteries, chutes, éléments de chauffage et divers : Dito Papier peint mural : Pièces sèches : papier peint 180 gr. Choix dans collection du Promoteur Tentures (tissus, toiles plastifiées, etc.) : 2.9. EQUIPEMENTS INTERIEURS : Équipements ménagers : Équipement de cuisine : Néant (arrivées EF/EC et évacuation en attente pour installation cuisine intégrée à charge de l acquéreur). Néant Appareils et mobilier : Équipements sanitaires et plomberie : Distribution d'eau froide : Colonne montante en acier galvanisé, cuivre ou PVC. Distribution en cuivre, PER ou PVC. Manchette en attente. Sous compteur individuel non fourni Distribution d'eau chaude : Distribution en cuivre ou PER. Production eau chaude : par chaudière collective gaz à condensation et apports solaires. Sous compteur individuel fourni Évacuation : Par tuyaux PVC apparents raccordés aux chutes Distribution du gaz : Branchements en attente : Raccords en attente pour lave vaisselle dans cuisines, Raccords en attente pour lave linge dans cuisines, salles de bains, WC ou celliers selon plans de l architecte, Appareils sanitaires (suivant plans) : Appareils de couleur blanche, disposition suivant plans de l architecte : Baignoire en résine acrylique 160 cm ou 170 cm selon plans et douchette et flexible PVC avec étrier sur robinetterie. Vasque simple en matériaux de synthèse ou porcelaine vitrifiée sur meuble monobloc avec miroir et bandeau lumineux. Dimensions et localisation selon plans architecte. Receveur de douche en résine acrylique 80 x 80 cm ou 70 x 70 cm selon plans avec douchette et flexible PVC sur colonne et sans paroi de fermeture, Lavabo en porcelaine vitrifiée sur colonne dans 2 e salle d eau, le cas échéant, dimensions et localisation selon plans. WC en porcelaine vitrifiée Robinetterie : L ensemble équipé de robinetterie mitigeuse chromée GROHE ou équivalent. Oxygène - Bâtiment B 20/06/11 Page 7

8 Accessoires divers : Abattant de WC double, chasse d eau 3/6 litres avec poussoir silencieux, Robinet de puisage extérieur pour les jardins privatifs et les grandes terrasses du dernier niveau Équipements électriques : Conforme à la norme NFC en vigueur à la date du Permis de Construire. Le descriptif ci-dessous correspond à un minimum Type d'installation : Installation encastrée, appareillage de couleur blanche série Espace de chez ARNOUD ou équivalent Puissance à desservir : Selon étude du bureau d étude technique Équipements de chaque pièce : Les plafonniers et/ou applique seront sont livrés avec un dispositif de connexions pour luminaires : DCL. Hall : o o Allumage en télérupteur ou simple suivant type de logement, 1 prise confort pour les halls de plus de 4 m². Dégagement : o Allumage en va et vient ou simple suivant type de logement, o Une prise confort pour les grands dégagements de plus de 4 m². Cuisine : o 1 simple allumage en plafond, o 1 simple allumage sur plan de travail (sortie de fils), (néant pour les studios, T1 et T1bis), o 1 terminal 32 A, o 6 prises confort dont 4 au dessus du plan de travail (3 prises confort pour les studios, T1 et T1bis), o 1 prise 16 A pour lave vaisselle, o 1 prise 16 A pour lave linge selon plans, o 1 prise pour hotte, o 1 prise 16 A pour four, o 1 prise conjoncteur téléphonique (RJ 45). WC : o o Bains : o o o o 1 simple allumage en plafond, 1 prise 16 A pour lave linge selon plans, 1 simple allumage en plafond, 1 simple allumage sur lavabo, 1 prise confort, 1 prise 16 A pour lave linge selon plans. Chambres : o 1 simple allumage en plafond, o 3 prises confort, o 1 prise antenne télévision (dans chambre principale), o 1 prise conjoncteur téléphone (RJ 45). Séjour : o 1 simple allumage en plafond, o 5 prises confort pour 20 m² de séjour, et 1 prise supplémentaire par tranche de 4 m² au-delà, o 1 prise antenne télévision, o 1 prise conjoncteur téléphone( RJ 45). Cellier : o 1 simple allumage en plafond, o 1 prise confort, o 1 prise 16 A pour lave linge selon plans. Balcon : Oxygène - Bâtiment B 20/06/11 Page 8

9 o 1 simple allumage en balcon principal ou terrasse principale. Réglementation relative à l accessibilité des personnes handicapées : o 1 prise confort supplémentaire à coté de l interrupteur d éclairage pour chaque pièce de l unité de vie (WC, SdB, chambre adaptée, cuisine, séjour) dans les logements adaptés au sens de la réglementation Sonnerie de porte palière : Incorporée au tableau électrique Chauffage, cheminée et ventilation : Type d installation : Logements : Production par chaufferie collective au gaz, production d eau chaude sanitaire par panneaux solaires. Radiateur eau chaude type panneaux acier suivant plans. Radiateur sèche-serviette hydraulique dans les salles de bains Température garantie dans les diverses pièces par température minima extérieure de -12 : Séjour 19, Bains 22, Chambre 18 et Cuisine 18, selon étude thermique Conduits de fumée : Conduits et prises de ventilation : Extraction par bouches VMC situées dans les pièces humides selon prescriptions du bureau d études techniques Conduits et prises d'air frais : Prise d air extérieur dans les pièces principales par entrées d air dans les murs de façade, menuiseries extérieures ou coffres de volets roulants suivant étude thermique Équipement intérieur des placards et pièces de rangement : Équipements de télécommunications : TV et FM : Prise antenne TV localisées conformément au paragraphe Installation dimensionnée pour équipement du réseau câble dans le futur (fourreaux seuls) Téléphone : Les conjoncteurs reliés à la boite de distribution générale seront localisées conformément au paragraphe et à proximité de la prise télévision lorsqu elle existe Commande d'ouverture de la porte principale d'entrée de l'immeuble : Par terminal vidéophone depuis le logement, localisation du terminal suivant plans. 3. ANNEXES PRIVATIVES 3.1. CAVES, CELLIERS et GRENIERS : Selon plans de l architecte lorsqu ils/elles existent Murs ou cloisons : Agglos bruts ou béton brut de décoffrage selon études structures Plafonds : Isolant thermique brut sous partie habitable, dalle de béton brut de décoffrage sinon Sols : Dallage ou dalle béton brut ou enrobé Porte caves : Sans objet Ventilation naturelle de la circulation commune : Oxygène - Bâtiment B 20/06/11 Page 9

10 . Suivant plans Équipement électrique : Éclairage par plafonnier type hublot dans la circulation commune, commandés par détecteurs de présence sur minuterie, Aucun équipement dans les parties privatives BOX et PARKINGS COUVERTS : Parkings en sous sol ou rez de chaussée : bâtiment B accès commun avec le bâtiment A (suivant plans de l architecte) Murs ou cloisons : Agglos bruts ou béton banché brut de décoffrage. Selon études structures Plafonds : Isolant thermique brut sous partie habitable, dalle béton brut de décoffrage ailleurs Sols : Enrobés ou dallage ou dalle béton brut Porte d'accès : Porte métallique pour garages fermés selon plans de l architecte Ventilation : Ventilation naturelle, localisation des ventilations hautes et basses selon plans architecte Équipement électrique : Points lumineux sous réglettes fluo-étanches, allumage par détecteurs de présence. Aucun équipement dans les parties privatives PARKINGS EXTERIEURS : Sols : Béton bitumineux, enrobés ou dalle béton Délimitation au sol : Peinture de sol Système de repérage : Numérotation au sol Système condamnant l accès : 4. PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L'IMMEUBLE 4.1. HALL D'ENTREE DE L'IMMEUBLE ET COURSIVE : Sols : Grès cérame selon étude décorative de l architecte, plinthes assorties. Tapis de propreté Parois : Revêtements décoratifs selon étude décorative établie par l architecte Plafonds : Faux plafond décoratif et acoustique type Gyptone Quattro ou équivalant, à peindre selon étude décorative de l Architecte Éléments de décoration : Miroir sur un des murs du hall selon étude décorative établie par l architecte Portes d'accès et système de fermeture : Les portes extérieures sont en aluminium, acier laqué ou bois et équipées d un ferme-porte à serrure électrique, Oxygène - Bâtiment B 20/06/11 Page 10

11 La porte du hall sera équipée d un portier vidéophone relié aux appartements permettant l ouverture de celle-ci Boîte aux lettres et à paquets : Les boites aux lettres sont conformes aux normes PTT. Un ensemble par cage Tableau d affichage : Un tableau par hall Chauffage Équipements électriques : Spots encastrés et/ou appliques commandés par détecteur de présence, sur minuterie CIRCULATIONS DU REZ DE CHAUSSEE, COULOIRS et HALLS D'ETAGE : Sols : Circulation du RdC : carrelage grès cérame, plinthes assorties, Circulations horizontales des étages : revêtement synthétique type "Baccarat, Talisman ou Amiral" de chez Balsan U3 P3 E1 ou équivalent, plinthes bois peintes Murs : Revêtement décoratif selon étude décorative établie par l architecte Plafonds : Revêtement décoratif selon étude décorative établie par l architecte Éléments de décoration : Chauffage : Portes sur escalier : Suivant plans de l architecte, portes à âme pleine avec ferme-porte, finition peinture Equipements électriques Spots et/ou appliques commandés par détecteurs de présence implantés dans la circulation, fonctionnement sur minuterie CIRCULATION SOUS SOL : Sols : dallage, dalle béton brut ou enrobé Murs : Bruts de maçonnerie Plafonds : Béton bruts de décoffrage, isolant thermique brut sous parties habitées Portes d'accès : Accès des véhicules aux sous-sols collectifs par portes métalliques à manœuvre électrique et commande à distance, avec grille de ventilation selon plans. Une télécommande par logement Rampe d accès pour véhicule: Dito Équipements électriques : Dito Oxygène - Bâtiment B 20/06/11 Page 11

12 4.4. CAGE D'ESCALIER : Sols des paliers : Rez de chaussée et étage : dito revêtement des marches d escalier de ces niveaux, Sous sol : Béton brut Revêtement mural et plafond ou sous face des escaliers : Rez de chaussée et étage : projeté machine blanc, Sous sol : Béton brut Sols des escaliers : Rez de chaussée et étage : peinture de sol, Sous sol : Béton brut Chauffage ventilation : Eclairage : Hublots commandés par détecteurs de présence 4.5. LOCAUX COMMUNS : Local vélos, voitures d enfants : Éclairage : Hublots commandés par boutons poussoirs sur minuterie, Revêtements : bruts Ventilation naturelle selon plans architecte Locaux de rangement et d entretien : Éclairage : Hublots commandés par boutons poussoirs, Revêtements : bruts, Ventilation naturelle selon plans architecte LOCAUX TECHNIQUES : Local de réception des ordures ménagères : Eclairage : Hublots commandés par boutons poussoirs sur minuterie, Revêtements : bruts Chaufferie : Localisation suivant plan, Eclairage : Hublots commandés par boutons poussoirs, Revêtements : bruts Local machinerie d'ascenseur : Sans objet Local Compteurs eau potable : Localisation suivant plan, Éclairage : Hublots commandés par boutons poussoirs sur minuterie, Revêtements : bruts 4.7. CONCIERGERIE 5. EQUIPEMENTS GENERAUX DE L'IMMEUBLE 5.1. ASCENSEURS ET MONTE-CHARGE : Ascenseur électrique (vitesse supérieure à 0,6 m/s) desservant l ensemble des niveaux. Localisation selon plans architecte. Carrelage identique à celui de la circulation du rez de chaussée Revêtements muraux selon étude décorative établie par l architecte avec miroir mi hauteur sur une des faces. Oxygène - Bâtiment B 20/06/11 Page 12

13 5.2. CHAUFFAGE, EAU CHAUDE : Equipement thermique de chauffage : Suivant études du BE fluides. Production de chaleur selon Service d eau chaude : Suivant études du BE fluides. Production d eau chaude selon TELECOMMUNICATIONS : Téléphone : Filerie installée depuis le sous sol ou RdC jusque dans chaque appartement avec conjoncteurs en attente selon Equipement TV et radio : Installation TV et FM par raccordements hertziens. Une antenne collective type râteau. Réception selon réseau hertzien disponible au moment de la réception RECEPTION, STOCKAGE et EVACUATION DES ORDURES MENAGERES : Réception des ordures dans poubelles en plastique ou conteneurs (fourniture à charge de la copropriété), disposés sur aires de stockage intérieures selon plans. Ventilation naturelle selon plans ALIMENTATION EN EAU : Comptages généraux : A partir du local ou du regard de la société distributeur Surpresseur, réducteur, traitement : Surpresseur réducteur selon étude du bureau d'étude technique, Traitement = Selon étude du BE Fluides et analyse d eau Colonnes montantes : Dans gaines techniques en parties communes Branchements particuliers : Dito ALIMENTATION EN GAZ : Colonnes montantes : Dans gaines techniques en parties communes Branchements et comptages particuliers : En gaine technique palières Comptage des services généraux (chaufferie gaz) : Localisation suivant études du BE technique et du concessionnaire 5.7. ALIMENTATION EN ELECTRICITE : Comptage des services généraux : En gaine technique palières Colonnes montantes : Dans gaines techniques en parties communes Branchements et comptages particuliers : En gaine technique palières Oxygène - Bâtiment B 20/06/11 Page 13

14 6. PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L'IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS 6.1. VOIRIE ET PARKINGS : Voirie d'accès : Béton bitumineux, enrobés ou dalle béton sur encaissement de tout venant Trottoirs : Le cas échéant, revêtement dito ou béton désactivé; délimitation selon plans Parkings visiteurs : Revêtement dito Localisation, dimensions : voir plans et règlement de copropriété CIRCULATION DES PIETONS : Chemin d'accès aux entrées, emmarchements, rampe, cours : selon plans ESPACES VERTS : Situation : Suivant plans généraux Plantations d'arbres, arbustes et fleurs : Les plantations diverses seront faites en essence du pays en donnant la préférence aux espèces feuillues, selon plan de masse. Compris engazonnement Arrosage : un robinet de puisage extérieur pour chaque bâtiment Chemins de promenade : Dito AIRE DE JEUX ET EQUIPEMENTS SPORTIFS : Localisation, et revêtement selon plan architecte ECLAIRAGE EXTERIEUR Signalisation des entrées de l immeuble : Les entrées de chaque immeuble seront éclairées par un point lumineux sur lumandar Éclairage des voiries, espaces verts, jeux et autres : Selon plans architecte et étude du BE technique MURS DE CLOTURE Sur rue : Avec les propriétés voisines : RESEAUX DIVERS Eau : Cheminement, branchement et exécution selon directive du concessionnaire et études du BE technique Gaz naturel: Cheminement, branchement et exécution selon directive du concessionnaire et études du BE techniques Électricité (poste de transformation) : Implantation selon plans architecte et bureau d études techniques Cheminement, branchement et exécution selon directive du concessionnaire et études du BE techniques Oxygène - Bâtiment B 20/06/11 Page 14

15 Postes incendie, extincteurs : Implantation et répartition selon réglementation en vigueur Égouts : Raccordement au réseau public Épuration des eaux (système privatif): Télécommunications : Cheminement, branchement et exécution selon directive du concessionnaire et études du BE technique Drainage du terrain : Selon préconisation du bureau d étude géotechnique Évacuation des eaux de pluie et de ruissellement sur le terrain, espaces verts, chemin, aires, cours et jeux : Raccordement au réseau le cas échéant selon plans de l architecte et du BE techniques 7. CLAUSES PARTICULIERES 7.1. MODIFICATIONS DE PRESTATIONS Il est stipulé que dans le cas où la mise en œuvre de certains matériaux ou éléments d équipements s avèrerait impossible, difficile, de nature à entraîner des désordres, des retards sur les plannings de chantier ou ne présenterait pas les mêmes avantages que d autres procédés, le réservant pourra remplacer ces matériaux ou équipements par d autres de qualité au moins équivalente. Le Réservataire devra respecter toutes les servitudes et autres sujétions qui grèvent ou pourront grever leurs lots (Appartement, cave et garage). Particulièrement, ils devront supporter les passages de tous les réseaux, tuyauterie, traînasses de ventilation et la présence de bondes de sol, cunettes, grilles de ventilation, vidange de colonnes sèche, pouvant grever leurs lots sans indemnité, et laisser le libre accès pour procéder à l'entretien. Le tracé définitif des divers réseaux n'étant figé qu'en fin de chantier MODIFICATIONS DEMANDEES PAR LE RESERVATAIRE Toute modification aux prestations de base devra faire l'objet pour acceptation d'une demande écrite, et en une seule fois, auprès du Maître d Ouvrage. Selon l importance des modifications souhaitées, le Maître d Ouvrage se réserve la faculté de facturer des honoraires de gestion de modifications. Le Maître d'ouvrage se réserve le droit d'autoriser ou non la mise en oeuvre de ces modifications compte tenu des incidences techniques, et de prolonger la durée des travaux si nécessaire. Ces travaux n'étant pas intégrés dans le planning contractuel du chantier, l'acquéreur renonce expressément à tous recours contre la société venderesse pour retard de livraison. Dans le cas d'une réservation en cours de chantier, les choix devront être confirmés dans la semaine suivant la signature du contrat. Tout travail supplémentaire sera commandé et payé directement par l'acquéreur au Maître d Ouvrage. La commande devra être accompagnée du ou des chèques(s) libellé (s) à l'ordre du Maître d Ouvrage, au montant total du (des) devis acceptés(s) et adressée au Maître d'ouvrage. Aucune entreprise étrangère au chantier, ni les acquéreurs ne pourront effectuer des travaux dans les appartements avant la prise de possession des lieux. Le à. Le Réservataire (Signature précédée par la mention «Lu et approuvé») Le Réservant NOTE IMPORTANTE : Dans l'hypothèse de divergences constatées entre les plans déposés et cette notice : 1) si les locaux décrits dans cette notice ne figurent pas sur les plans, les plans priment la notice, qui de ce fait devient sans objet pour le point considéré. Oxygène - Bâtiment B 20/06/11 Page 15

16 2) dans les autres cas, c'est la notice qui prime les plans. Les marques et références citées ci-dessus sont données à titre indicatif et sont sujettes à modifications en cas d'interruption des fabrications des différents fournisseurs, dans ce cas, la SCI OXYGENE 2010 s'engage à présenter une nouvelle collection ou un nouveau produit de qualité équivalente. Le constructeur se réserve le droit de modifier la surface, la répartition des appartements et la numérotation des lots afférents dans le règlement de copropriété ainsi que dans l état descriptif de division. Le constructeur doit obtenir à l achèvement de l immeuble le certificat de conformité délivré par l administration. En conséquence, il ne pourra accepter des modifications qu à titre exceptionnel, ne remettant pas en cause la conformité des appartements et de l immeuble. Les suppléments de prix provenant de ces changements seront à la charge de l acquéreur. Le réservataire devra informer le vendeur lors de la signature du contrat de réservation des éventuelles modifications envisagées. Le réservataire est informé que les éventuelles différence n excédant pas 5% en plus ou en moins, et concernant les surfaces portées sur les plans, seront considérées comme admissible et ne donneront lieu en aucun cas à augmentation ou diminution de prix prévu au présent contrat de réservation. Le réservataire est également informé que les locaux réservés peuvent subir des aménagements de détails qu il serait nécessaire d apporter lors des études pour des raisons d ordre purement technique ou administratif. En cas de contradiction, les stipulations de la notice détaillée déposée chez le notaire s imposeront. Oxygène - Bâtiment B 20/06/11 Page 16