SELARL SICARD MORIN PROCES VERBAL DE DESCRIPTION
|
|
- Angèline Rochon
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 SELARL SICARD MORIN Huissiers de Justice Associés près le Tribunal de Grande Instance de SAINTES 15-17, Faubourg Taillebourg BP SAINT JEAN D ANGELY Tél : Fax : PROCES VERBAL DE DESCRIPTION L AN DEUX MILLE DIX ET LE NEUF JUIN à 11 H 00 A LA REQUETE DE : La CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CHARENTE- MARITIME DEUX SEVRES, Société Coopérative à Capital Variable, dont le siège social est à SAINTES Cédex (17117) 12 bd Guillet Maillet, immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de SAINTES, sous le numéro SIREN , agissant poursuites et diligences de son Président du Conseil d Administration, domicilié(e) en cette qualité audit siège. Laquelle m expose par l intermédiaire de Maître BOISSEAU, Avocat associé, membre de la SCP ROUDET BOISSEAU LEROY dont le siège est sis à SAINTES (Charente-Maritime) 87, avenue Gambetta : Nous vous requérons à l effet de dresser un Procès Verbal de description d un ensemble immobilier situé 17 rue Carnot GEMOZAC et d un immeuble à usage commercial situé 1 place de Verdun GEMOZAC et appartenant à XXX. Déférant à cette réquisition, J ai, Maître Matthieu SICARD, Huissier de Justice associé, membre de la SELARL SICARD MORIN, à la résidence de SAINT JEAN D ANGELY, y demeurant 15-17, Faubourg Taillebourg SAINT JEAN D ANGELY, soussigné, 1
2 Me suis rendu ce jour sis 17 rue Carnot GEMOZAC. Où là étant en présence de la gendarmerie de GEMOZAC, j ai procédé aux constatations suivantes : DESCRIPTION GENERALE DE L IMMEUBLE L ensemble immobilier cadastré AD n 203 est composé d un ensemble immobilier comprenant un local à usage commercial ainsi qu un ensemble de trois pièces ainsi qu un couloir de dégagement. L immeuble à usage commercial cadastré AD n 220 est composé d un rezde-chaussée, d un étage et d un grenier. Ces deux immeubles sont d une superficie respective de 4 ares 52 centiares et 49 centiares SITUATION GEOGRAPHIQUE DE L IMMEUBLE L immeuble se trouve à Gémozac en Charente maritime, et ne constitue qu une seule unité. 2
3 DESCRIPTION EXTERNE DE L IMMEUBLE Je constate que l on entre en façade par un portail métallique de couleur bleu dont la peinture est en mauvais état d usage. Ce portail, dessert une cour gravillonnée et enherbée. 3
4 Au fond de cette cour, il existe un garage à portes oscillo-battantes avec une chape en béton brut. Les cotés sont en bardage métallique surmontés de vitres pour la face avant et le coté gauche, et un mur en moellon pour le côté droit. Il s agit d une charpente métallique, recouverte de tôles ondulées. Il est à noter que de nombreux carreaux sont cassés sur le vitrage. Sur le devant de cette partie, il existe une courette en béton lavé, séparation avec le voisin par : Un mur en parpaing enduit d une hauteur de 1 m 90. La dimension du garage est de 7 m sur 11 m 20. Je note également, de la courette, un accès à un sanitaire extérieur fermé par une porte en bois. Il existe un lave-mains ancien avec une robinetterie eau froide. L ensemble est carrelé et je note la présence d un chauffe-eau. 4
5 DESCRIPTION INTERNE DE L IMMEUBLE On accède à l intérieur par une porte en bois doubles vantaux, petits carreaux. L ensemble est protégé par des contrevents en bois. Sur ma gauche, je note la présence d un petit réduit, dont le sol est carrelé, l ensemble est sale et endommagé. Les murs sont peints de couleur bleue. Il est à noter la présence de salpêtre. 5
6 Sur la gauche, présence d une fenêtre en bois en mauvais état d usage avec un évier en pierre en dessous. Le plafond est constitué d un contreplaqué bois peint en blanc. 2 m sur 2 m 80. On accède dans le prolongement à une salle de bain par deux marches carrelées, l ensemble est en mauvais état d usage. Le sol est en carrelage. Les murs sont peints de couleur bleue. Le plafond est en contreplaqué bleu. SALLE DE BAIN Equipements : Une douche ancienne, Un lave-mains hors d usage dont le fond est cassé, Un bidet. 0 m 96 sur 2 m 67. 6
7 PIECE SITUE FACE A LA PORTE D ENTREE (cuisine) Le sol est en carrelage. Les murs sont tapissés, la tapisserie est hors d usage. Elle est jaunie et en mauvais état. L éclairage se fait par des fenêtres en bois, double vitrage, de conception ancienne. Sous cette fenêtre, il se trouve un lavabo avec un évier deux bacs en faïence avec une robinetterie mitigeur au dessus. Le dessus de ce plan de travail est carrelé avec des petits carreaux. Il existe un placard trois portes en partie inférieure. Equipements : Un néon au Plafond, 3 m 46 sur 5 m 93. 7
8 Cette pièce dessert sur ma gauche un garage. On y accède par une porte en bois pleine. Les murs du garage sont en moellon, surmonté sur le mur du fond par des briques. Le sol est à la chape brute. La toiture est constituée par une charpente métallique avec des évrites. Cette partie donne accès à une cave. La cuisine dessert en face une grande pièce avec cheminée, à usage de salon. SALON Le sol est constitué d un carrelage de couleur orangé avec des carreaux de couleur plus claire. Les murs sont tapissés, la tapisserie se décolle en pied de mur mais l ensemble est en état d usage. Les plafonds sont en état d usage. Equipements : Une cheminée obstruée, Un radiateur électrique, Electricité de conception ancienne. 4 m 60 sur 5 m 80. 8
9 Cette pièce communique par une double porte en bois à carreaux avec la salle de bar. On accède également par cette pièce à la partie étage. Il s agit d un escalier avec une rambarde le tout en bois. Je constate au niveau de l escalier, un percement dans le mur afin de voir la pièce «cuisine». Cet escalier en quart de rond, dessert un palier avec sur la gauche un grenier en sous pente. 9
10 GRENIER Le sol est en béton brut. La toiture est en EVERIT et la charpente est métallique. Ce grenier est en deux parties et donne sur le devant de l immeuble (courette). La première partie est éclairée par trois fenêtres en bois simple vitrage. La seconde pièce est une pièce noire. L ensemble est clos par une porte bois iso plane. Face à l escalier, il existe de chaque côté, un placard avec étagère, clos par des portes. Sur la droite du palier on accède par une porte à la partie «chambres». CHAMBRE 1 10
11 On y accède par deux marches. Au sol, on trouve un linoléum, l ensemble est en très mauvais état. Les tapisseries sont hors d usage. Le plafond est peint de couleur bleue. L éclairage naturel se fait par une fenêtre donnant sur la rue Carnot. Equipements : Des spots lumineux situés de chaque côté de la porte d entrée. Un placard avec des étagères vitrées. 3 m 76 sur 3 m 67. De cette pièce, on communique sur la gauche à une autre chambre close par une porte bois, on accède à cette chambre par deux marches 11
12 CHAMBRE 2 Le sol est en linoléum imitation parquet. Les murs sont enduits pailletés. Le plafond est constitué par des plaques. L éclairage se fait par deux fenêtres châssis aluminium et une fenêtre châssis aluminium donnant sur la rue de Verdun. Equipements : Un chauffage électrique. 5 m 59 sur 6 m 06. Retour sur le palier qui dessert par un couloir une chambre sur la gauche. Le sol est en Linoléum CHAMBRE 3 La tapisserie fleurit ancienne, est en état d usage. L éclairage se fait naturellement par une fenêtre donnant sur la rue Carnot, châssis bois simple vitrage. La porte est une porte en bois iso plane. Equipement : Un chauffage électrique. 3 m 06 sur 4 m
13 Le couloir forme un L, qui dessert une nouvelle chambre. CHAMBRE 4 Le sol est en Linoléum, ancien et rayé en mauvais état d usage. La tapisserie est de couleur verte, en mauvais état. Elle est décollée et piquetée à certains endroits. Le plafond est constitué de plaques en polystyrène. L éclairage naturel se fait par une fenêtre en bois, simple vitrage donnant sur la rue Carnot. La porte est en bois iso plane. Equipements : Un chauffage électrique, Un point lumineux au plafond. 3 m 05 sur 3 m
14 Au fond du couloir, il existe un sanitaire. Le sol est carrelé. Les murs sont tapissés. Equipements : Bloc WC, Bouche VMC, Un point lumineux au plafond. 0 m 73 sur 1m 27. SANITAIRE On accède à une salle de bain. SALLE DE BAIN L éclairage se fait par une fenêtre, donnant sur la cour, protégée par des barreaux en acier. La fenêtre est en bois, simple vitrage. 14
15 Equipements: Un bidet, Un lavabo sur colonne, Une baignoire, le tout de couleur bleue. Deux point lumineux au dessus du lavabo. 1 m 31 sur 2 m 11. GRENIER AU DESSUS DES CHAMBRES Je constate que l ensemble est en mauvais état d entretien, plusieurs cadavres de pigeons jonchent le sol, et les marches d accès au grenier. Ce grenier est composé de deux parties, la partie sur la gauche est surélevé d environ 80 cm par rapport à la partie côté courette. 15
16 La partie de droite est éclairée naturellement par des fenêtres en façade ainsi que par une fenêtre côté courette. La charpente est apparente et en mauvais état, et a été étayée. Le sol est composé de plancher bois. PARTIE REZ DE CHAUSSEE (commerciale) On accède par la cuisine à la partie «bar», accessible par une porte en bois dont le haut est vitré avec des petits carreaux. Le sol est en carrelage. BAR Le plafond est en partie effondré. L ensemble est en mauvais état d usage. L éclairage se fait naturellement par une porte à petits carreaux donnant sur la cour et par une porte, deux vantaux, prolongée par une baie en partie façade donnant sur la rue Carnot. Equipements : Un bar, 16
17 Des armoires réfrigérés, Présence de spots lumineux au dessus de ce bar, Deux néons. 6 m 16 sur 5 m 89. Dans le prolongement, on trouve une petite pièce avec un sanitaire. 17
18 SANITAIRE Cette pièce est close par une porte, et ne comporte pas de fenêtres. Equipement : Un lave-mains. Un bouche WMC Un point lumineux au plafond. 1 m 05 sur 1 m 60. Le sol est carrelé. Les murs sont peints. PIECE SUIVANTE L éclairage se fait naturellement par une fenêtre en bois, simple vitrage, donnant sur la rue Carnot. 5 m 78 sur 3 m 81. Dans le prolongement, on accède à une autre pièce par une arche faite dans le mur. Le sol est carrelé. PIECE DANS LE PROLONGEMENT Les murs sont peints et en mauvais état d usage. Le plafond est en mauvais état d usage. L éclairage se fait naturellement par une fenêtre coulissante protégée par des barreaux en fer. 18
19 Il existe une porte de secours avec une poigné anti-panique. Je note la présence d une fenêtre châssis fixe avec une imposte ouvrante donnant sur la rue de Verdun, protégée par des barreaux métalliques. 6 m 06 sur 5 m 66. CONSTATATION GENERALE DE L IMMEUBLE L ensemble de l immeuble est vétuste et non entretenu, puisqu il n est pas habité depuis quelques années. L électricité est de conception ancienne et je note la présence de plusieurs tableaux électriques dans l immeuble. L ensemble de la décoration intérieure est à revoir de conception ancienne et endommagée. L immeuble est inoccupé. 19
20 J'ai rédigé le présent Procès-Verbal de Constat sur vingt pages, auquel est annexé des photographies numériques dont je certifie l authenticité pour servir et valoir ce que de droit à ma requérante, et dont le coût est de : XXX Maître Matthieu SICARD 20
PROCES VERBAL DE DESCRIPTION
SELARL SICARD MORIN Huissiers de Justice Associés près le Tribunal de Grande Instance de SAINTES 15-17, Faubourg Taillebourg BP. 14 17412 SAINT JEAN D ANGELY Tél : 05 46 32 04 98 Fax : 05 46 32 11 28 PROCES
Plus en détailPROCES VERBAL DE CONSTAT DESCRIPTIF
PROCES VERBAL DE CONSTAT DESCRIPTIF L an DEUX MILLE QUINZE, et le DIX SEPT AVRIL A la requête de : Madame Valérie MAIK veuve RELIGA, Née le 28 novembre 1927 à OPALNICA, 105 Route de Cassel 59940 NEUF BERQUIN
Plus en détailDescriptif pour un chalet KUBIO 39m2 Ref : KUBIO 39.1 CH (ST ou DE) Une chambre Toit plat. Bardage bois peint
Descriptif pour un chalet KUBIO 39m2 Ref : KUBIO 39.1 CH (ST ou DE) Une chambre Toit plat. Bardage bois peint Le chalet est conçu selon les techniques utilisées pour les maisons à ossature en bois. DIMENSIONS
Plus en détailPROCES VERBAL D ÉTAT DES LIEUX DÉTAILLÉ D ENTRÉE / DE SORTIE* relatif à un bail de résidence
PROCES VERBAL D ÉTAT DES LIEUX DÉTAILLÉ D ENTRÉE / DE SORTIE* * Cocher la case adéquate relatif à un bail de résidence Éditeur responsable : L atelier des droits sociaux Asbl Rue de la Rouge, 4 1000 Bruxelles
Plus en détailAppartements T2 T3 T4
Appartements T2 T3 T4 GROS ŒUVRE Terrassements généraux Fondations adaptées en fonction de l étude de sol et calcul Bureau d Étude Technique (BET). Refend séparatif entre logements : B.A. de 18 cm en RDC
Plus en détailCREATION D UN GROUPE SCOLAIRE
S.I.C.A. HABITAT RURAL DE LA SAVOIE 40, rue du Terraillet 73190 SAINT BALDOPH Tél. 04 79 33 06 94 Fax 04 79 85 69 92 E-mail : info@sica-hr.com Dossier 1918-2011 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE ST OFFENGE CREATION
Plus en détailPROCÈS VERBAL DE CONSTAT D'ÉTAT DES LIEUX
Maître N d'étude : Tél. : Fax : email : @ PROCÈS VERBAL DE CONSTAT D'ÉTAT DES LIEUX Référence du dossier : xxxxxxxxxxxxxx Page 1/8 PROCÈS VERBAL DE CONSTAT L'AN DEUX MILLE DOUZE ET LE VENDREDI NEUF NOVEMBRE
Plus en détailNOTICE TECHNIQUE SOMMAIRE DE VENTE. Le Clos Vergniaud 59000 LILLE
NOTICE TECHNIQUE SOMMAIRE DE VENTE Le Clos Vergniaud 59000 LILLE LOGEMENTS & STATIONNEMENT Gros-Œuvre Infrastructure : Fondations selon étude de sol Sous sol Parking : Mise hors d eau par tapis drainant
Plus en détailLa fabrique de roulottes. lafabriquederoulottes.com FABRICATION FRANÇAISE. Tél : 04 67 67 28 48 info@lafabriquederoulottes.com. rêve.
lafabriquederoulottes.com lafabriquederoulottes.com FABRICATION FRANÇAISE en Offrez du rêve Tél : 04 67 67 28 48 info@lafabriquederoulottes.com Vu sur FABRICATION FRANÇAISE en Nos roulottes respectent
Plus en détailCours de Structures en béton
Cours de Structures en béton Chapitre 12 DETAILS DE CONSTRUCTION Section 12.3 Les murs 12.3.1 Le mur extérieur en béton armé 12.3.2 Le mur extérieur en maçonnerie traditionnelle 12.3.3 Le mur extérieur
Plus en détailDescriptif Sommaire 04/05/2006. Les planchers seront en béton armé. Ils recevront une chape flottante acoustique.
«Villa de Seine» 1 à 7 avenue Jean Jaurès à l'ile Saint Denis (93) Descriptif Sommaire 04/05/2006 I - GÉNÉRALITÉS Fondations et structures Les fondations seront en béton armé suivant l'étude de sol. La
Plus en détailQuelle surface indiquer sur la déclaration? Quel nombre de pièces indiquer sur la déclaration?
Quelle surface indiquer sur la déclaration? Quel nombre de pièces indiquer sur la déclaration? Quelle surface indiquer sur la déclaration? Le détail de la surface totale de votre local est à indiquer dans
Plus en détailguide pratique Entretien et réparations dans votre logement tout ce qu il faut savoir!
guide pratique Entretien et réparations dans votre logement tout ce qu il faut savoir! sommaire Entrée et cuisine... p.- Pièce à vivre... p.- Salle de bain, wc... p.- Immeuble collectif... p. Maison individuelle...
Plus en détailCONSTRUCTION DE 56 VILLAS LOT 5, 2 ème EXTENSION SPRING CORCORDIA 97150 SAINT MARTIN
CONSTRUCTION DE 56 VILLAS LOT 5, 2 ème EXTENSION SPRING CORCORDIA 97150 SAINT MARTIN NOTICE DESCRIPTIVE I CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L IMMEUBLE 1.1 - INFRASTRUCTURE 1.1.1 - Fondations Les
Plus en détailSNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION VAUX - FRANKLIN. Village Park. 32 logements sur 1 niveau de sous-sol. 17 bis rue Franklin 69 120 Vaulx en Velin
SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION VAUX - FRANKLIN Village Park 32 logements sur 1 niveau de sous-sol 17 bis rue Franklin 69 120 Vaulx en Velin NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE (document non contractuel remis à
Plus en détailRESIDENCE 74450 LE GRAND BORNAND
UNE REALISATION JEAN BASTARD-ROSSET PROMOTEUR CONSTRUCTEUR RESIDENCE 74450 LE GRAND BORNAND Bâtiments A & B NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE Octobre 2011 Notice descriptive sommaire p. 2 1 TERRASSEMENT GROS
Plus en détailSNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION OPERATION MILLERY GELTINES TRANCHE 2. Ensemble de 11 villas Rue traversière 69 390 MILLERY
SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION OPERATION MILLERY GELTINES TRANCHE 2 «Les patios de Millery» Ensemble de 11 villas Rue traversière 69 390 MILLERY NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE DES MAISONS (document non contractuel
Plus en détailDESCRIPTIF TECHNIQUE APPARTEMENTS
DESCRIPTIF TECHNIQUE APPARTEMENTS CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE EN PPE A SAULES BÂTIMENT B - UNITE C LIEU : Saules PARCELLE : article 1709 Ch. de la Grève 3a 2025 Chez-le-Bart Tél. 032 846 45 95 Fax 032 846
Plus en détailRésidences Pierre-Grise à Courtaman
Résidences Pierre-Grise à Courtaman Immeuble de 6 appartements de 3,5 pièces et 3 appartements de 2,5 pièces Immeuble A: article 52 RF DESCRIPTIF GENERAL CONTACT : DESCRIPTIF TECHNIQUE TERRASSEMENTS Les
Plus en détailguide pratique Entretien et réparations dans votre logement TOUT CE QU IL FAUT SAVOIR!
guide pratique Entretien et réparations dans votre logement TOUT CE QU IL FAUT SAVOIR! sommaire Entrée et cuisine... p.4- Pièce à vivre... p.-7 Salle de bain, wc... p.8-9 Immeuble collectif... p.10 Maison
Plus en détailMAISONS MODULAIRES ESPAGNOLES Qualité Européenne
MAISONS MODULAIRES ESPAGNOLES Qualité Européenne Les MAISONS PRÉFABRIQUÉES ADOSABLES sont basées sur une structure résistante qui intègre un forgé métallique à double pente et des piliers; fermeture à
Plus en détailL OPERATION PROGRAMMEE D AMELIORATION DE L HABITAT (OPAH) Revitalisation Rurale du Pays du Ternois
L OPERATION PROGRAMMEE D AMELIORATION DE L HABITAT (OPAH) Revitalisation Rurale du Pays du Ternois L OPAH RR du Pays du Ternois est un dispositif d aides financières ouvert aux propriétaires privés occupants
Plus en détailCAHIER DES CHARGES DES PRESCRIPTIONS MINIMALES ARCHITECTURALES ET TECHNIQUES RELATIVES AU LOGEMENT DESTINE A LA CLASSE MOYENNE
Royaume du Maroc Ministère de l Habitat et de la Politique de la Ville CAHIER DES CHARGES DES PRESCRIPTIONS MINIMALES ARCHITECTURALES ET TECHNIQUES RELATIVES AU LOGEMENT DESTINE A LA CLASSE MOYENNE Ministère
Plus en détailCONSOLIDATION OFFICIEUSE
30 AOÛT 2007. Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les critères minimaux de salubrité, les critères de surpeuplement et portant les définitions visées à l article 1 er, 19 à 22 bis, du Code wallon
Plus en détailParc Valentine Vallée Verte
Le Bourbon 10.300 m² de bureaux neufs à louer Parc Valentine Vallée Verte un parc d affaires unique Au cœur d un parc d affaires unique Choisissez pour votre entreprise des bureaux dans un bâtiment historique
Plus en détail59-61 route de Launaguet TOULOUSE (31)
«Garden Plazza» 59-61 route de Launaguet TOULOUSE (31) Descriptif Sommaire Le présent descriptif sommaire a pour objectif d informer sur les caractéristiques générales de la construction projetée. Elle
Plus en détail«RESIDENCE AVENUE DU MONT- BLANC» Construction d un bâtiment de 18 logements et de lots commerciaux avec parking souterrain à Gland Descriptif général des travaux Canalisations : - Canalisations en PVC
Plus en détailL HABITAT. Technologie 5ème
L HABITAT LES FONCTIONS CLORE: air, eau RESISTER: poids propre, charges d exploitation, charges climatiques (neige, vent) ISOLER: thermique, acoustique CHAUFFER l hiver RAFFRAICHIR l été PROCURER: hygiène,
Plus en détailLieu dit : Champs Colomb -05100 - BRIANCON. DESCRIPTIF SOMMAIRE DES PRESTATIONS ETABLI LE 07 OCTOBRE 2005 modifie le 31 07 2008
Lieu dit : Champs Colomb -05100 - BRIANCON DESCRIPTIF SOMMAIRE DES PRESTATIONS ETABLI LE 07 OCTOBRE 2005 modifie le 31 07 2008 Appartements traditionnels de bonne qualité, d'architecture «Montagne» avec
Plus en détailImprimé sur papier recyclé NOTICE DESCRIPTIVE
NOTICE DESCRIPTIVE Novembre 2012 PRESENTATION L opération CARRE PALLADIO s inscrit dans la réalisation du projet VALMAR, nouveau cœur de ville de LA RAVOIRE. C est un quartier piétons sans voiture pour
Plus en détailCARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE LA RESIDENCE ET EQUIPEMENT DES APPARTEMENTS
53 CHEMIN SALINIE 31100 TULOUSE CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE LA RESIDENCE ET EQUIPEMENT DES APPARTEMENTS Le mode constructif a été défini sous le contrôle d un bureau de vérification technique
Plus en détailEtude et amélioration du comportement thermique d une habitation
Etude et amélioration du comportement thermique d une habitation menée avec ARCHIWIZARD Contexte de l étude Mr et Mme LE LOUSTIC viennent d acquérir une maison se situant à Hennebont (56). Peu de travaux
Plus en détailMONTBAZON / 37 BEL AIR 2 RUE DES LACS D'AMOUR LOT N 41
MONTBAZON / 37 BEL AIR 2 RUE DES LACS D'AMOUR LOT N 41 41 NEXOME DOCUMENT NON CONTRACTUEL samedi 25 octobre 2014 Présentaon du terrain No 1 de mise en page 1:1,66, 1:2,93 Status Révision DOCUMENT NON CONTRACTUEL
Plus en détailR DES CHARG. 1. LE GROS (ETIVRE: La résidence sera réaliséet érigée avec des matériaux durables, de premier choix, présentant un maximum de qualité.
R DES CHARG 1. LE GROS (ETIVRE: La résidence sera réaliséet érigée avec des matériaux durables, de premier choix, présentant un maximum de qualité. 2. FONDATIONS ET STRUCTURE DU BATIMENT : La stabilité
Plus en détailRESIDENCE MARINA DEL SOL Quartier Santa Margarida ROSAS - Espagne NOTICE DESCRIPTIVE
RESIDENCE MARINA DEL SOL Quartier Santa Margarida ROSAS - Espagne NOTICE DESCRIPTIVE 1 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES 1.1 INFRASTRUCTURE 1.1.1 - Fouilles des garages : 1.1.2 - Fondation des garages
Plus en détailDESCRIPTIF DE VENTE. LES BUISSONNETS rue de l'eglise 36 - Rixensart
DESCRIPTIF DE VENTE LES BUISSONNETS rue de l'eglise 36 - Rixensart La société Osmosis Development S.A. vous propose une résidence de charme de 4 logements neufs :! A côté du Château de Rixensart! Construction
Plus en détailMontant H.T. Montant T.V.A 20,00% Montant T.T.C.
PARIS LE 15/07/2015 mario.marques356@gmail.com http://www.cifidf.fr/ REF. CHANTIER M. Mme LAGRAA 44 RUE DE MARINES 95750 CHARS M. Mme LAGRAA 42 AV. HENRI BARBUSSE 92700 COLOMBES DEVIS N 05873635 TRAVAUX
Plus en détailFICHE D ETAT DES LIEUX
FICHE D ETAT DES LIEUX Chambres I 1 I 2 I 3 - I 4 I 5 I 7 Logement N : Nom du locataire : Nom du vérificateur lors du départ : Date : NATURE DU MOBILIER TBE = Très Bon Etat BE = Bon Etat EU = Etat d Usage
Plus en détailCONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO
CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO 1 ) PRESENTATION DE LA SOCIETE ET DU SERVICE SOUSCRIT Linkeo est une agence indépendante de communication globale, plus
Plus en détailDESCRIPTIF DES TRAVAUX
DESCRIPTIF DES TRAVAUX CARNIERES Rue du Pairois PHASE 2 Lotissement de 24 maisons unifamiliales Valables pour les lots 11 à 16 Descriptif des travaux du GROS-ŒUVRE. FONDATION Le type de fondation est déterminé
Plus en détailPRIX DES RÉPARATIONS LOCATIVES : MENUISERIE / SERRURERIE / DIVERS
Barème des indemnités locatives PRIX DES RÉPARATIONS LOCATIVES : MENUISERIE / SERRURERIE / DIVERS Main d'œuvre pour prestation non décrite dans le présent bordereau H 18,00 Reproduction d'une clé U 8,15
Plus en détailFICHE ROL DEPARTEMENT DU TARN RELEVE D OBSERVATION LOGEMENT (ROL) I:\ENVIR\CB\2008\HABITAT\guide as\fiche ROL.doc
FICHE ROL DEPARTEMENT DU TARN RELEVE D OBSERVATION LOGEMENT (ROL) I:\ENVIR\CB\2008\HABITAT\guide as\fiche ROL.doc Le ROL est un document à usage des intervenants de terrain non techniciens du bâtiment.
Plus en détailSOMMAIRE ARTIPRIX PIQUAGES - FORAGES - PERCEMENTS DES MURS FORAGES DANS MURS FORAGES DANS PLANCHERS PERCEMENTS SAIGNÉES SCELLEMENTS
1 2 3 4 5 6 7 PIQUAGES - FORAGES - PERCEMENTS DES MURS FORAGES DANS MURS FORAGES DANS PLANCHERS 15 PERCEMENTS 16 SAIGNÉES SCELLEMENTS FRAIS DIVERS D'INTERVENTION DE DÉPANNAGE RECONNAISSANCE DES TRAVAUX
Plus en détailInstallations de plomberie
Service de l urbanisme, des biens et de l aménagement Installations de plomberie Guide à l intention des propriétaires pour l interprétation des règlements municipaux de la ville de Winnipeg concernant
Plus en détailHABITATIONS DESPROS INC. ENTREPRENEUR GÉNÉRAL DEVIS DE CONSTRUCTION
HABITATIONS DESPROS INC. ENTREPRENEUR GÉNÉRAL DEVIS DE CONSTRUCTION Nous avons sélectionnés avec minutie nous ouvriers & collaborateurs pour formés une équipe compétente pour la réalisation de votre maison
Plus en détailOMBTOD 1123. Villa - OMBTOD 1123 - Italie» Ombrie» Todi 8 Personnes - 4 Chambres. Description de la propriété
Villa - OMBTOD 1123 - Italie» Ombrie» Todi 8 Personnes - 4 Chambres Description de la propriété Belle villa indépendante, située en haut d'une colline, qui domine les vallées et les collines et qui offre
Plus en détailLes travaux subventionnables par l Anah LA LISTE ÉTABLIE AU 1 ER JANVIER 2009. Document d information non contractuel
Les travaux subventionnables par l Anah LA LISTE ÉTABLIE AU 1 ER JANVIER 2009 Document d information non contractuel L Anah, Agence nationale de l habitat, attribue des aides financières aux propriétaires
Plus en détailRéférentiel Handicap. Référentiel Handicap. 2 e seuil de bonification. Logement collectif neuf. Logement individuel neuf
2 e seuil de bonification page 1/5 identification du/des logement(s) concerné(s) Nom du bailleur Nom de l opération Logement individuel neuf Adresse de l opération Référence du/des logement(s) concerné(s)
Plus en détailMunicipalité de Saint-Marc-sur- Richelieu
Plania Municipalité de Saint-Marc-sur- Richelieu Chapitre 11 Dispositions particulières applicables à certaines zones P031607 303-P031607-0932-000-UM-0023-0A Municipalité de Saint-Marc-sur-Richelieu 102
Plus en détail17/19, avenue Gambetta 10, avenue Henri Martin 94100 SAINT MAUR DES FOSSSES RESIDENCE GAMBETTA
17/19, avenue Gambetta 10, avenue Henri Martin 94100 SAINT MAUR DES FOSSSES RESIDENCE GAMBETTA Immeuble à usage principal d habitation et local commercial NOTICE DESCRIPTIVE 1 Caractéristiques techniques
Plus en détailBULLETIN DES LOCAUX DISPONIBLES COMMUNAUTE DE COMMUNES D OYONNAX JUILLET 2013
BULLETIN DES LOCAUX DISPONIBLES COMMUNAUTE DE COMMUNES D OYONNAX JUILLET 2013 Rappel : en grisé figurent les nouveautés Offres à vendre Tènements Industriels Ateliers- Stockage à vendre: - Bellignat PI
Plus en détailGITE D'ETAPE "chez Mimile"
GITE D'ETAPE "chez Mimile" Notre gîte d'étape est en train de voir le jour, après des mois et des années d'études et de recherche de fonds pour sa réalisation. Merci au Conseil Général, à la Région, au
Plus en détailTable des matières générale 1)
1) page 1 1) 0 CLAUSES COMMUNES Chap. 1 Clauses communes à tous les lots 1/1 Définition de l opération Réglementations Lots 1/2 Spécifications communes à tous les lots 1 PLOMBERIE INSTALLATIONS SANITAIRES
Plus en détailVous faites réaliser des travaux dans votre logement. Quel est le taux de TVA applicable?
Vous faites Cette fiche est un simple outil destiné à comprendre le taux de TVA applicable à vos travaux ; cependant, elle n est pas exhaustive et ne peut pas prendre en compte toutes les situations. Pour
Plus en détail6150, 6166 Route 112, Ascot Corner, Qc., J0B 1A0
6150, 6166 Route 112, Ascot Corner, Qc., J0B 1A0 Les renseignements qui sont au dossier sont issus de documents appartenant au propriétaire vendeur. Le propriétaire vendeur atteste la conformité des données
Plus en détailPour construire et rénover en toute sécurité. Pack je construis, je rénove. L assurance indispensable pour votre chantier
Pour construire et rénover en toute sécurité Pack je construis, je rénove L assurance indispensable pour votre chantier Avantage supplémentaire pour les nouvelles constructions Votre assurance Incendie
Plus en détailDe La Terre Au Soleil
De La Terre Au Soleil Atelier d Architecture S. Anwoir Architecte Les motivations Respect environnemental et investissement à long terme: Participation au développement durable (protéger notre environnement,
Plus en détailRÉPARATIONS LOCATIVES
LE GUIDE DES RÉPARATIONS LOCATIVES Décret Liste non limitative des réparations locatives Décret - du août pris en application de l article de la loi n -0 du décembre tendant à favoriser l investissement
Plus en détailQui a la charge de l entretien
Toute transformation (clôtures, portails et abris de jardin soumis à accord de la commune, changement de sol, démolition de cloisons, modifications d appareil sanitaire, etc.) doit préalablement faire
Plus en détailLES GUIDES DU BIEN VIVRE ENSEMBLE. QUI FAIT QUOI DANS LE LOGEMENT? Point par point. www.ophmontreuillois.fr
S GUIDES DU BIEN VIVRE ENSEMB QUI FAIT QUOI DANS LOGEMENT? Point par point www.ophmontreuillois.fr Les installations de chauffage en détail Les installations de plomberie en détail Convecteur électrique
Plus en détailARSEAA LES MARRONNIERS
REHABILITATION D UN ETABLISSEMENT POUR ADULTES HANDICAPES : ARSEAA LES MARRONNIERS 122 place Sainte Foy 31620 CEPET TOUS CORPS D ETAT EN SITE OCCUPE ANNEES 2011-2013 MAITRE D OUVRAGE : PATRIMOINE MAITRE
Plus en détailNOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL
1 NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL NOM DE L ETABLISSEMENT : Atelier 1 menuiserie, Ateliers 2, 3 et 4 non connu à ce jour NATURE DE L EXPLOITATION : Ateliers
Plus en détailTORDEZ LE COU À 6 IDÉES REÇUES
REÇUES TORDEZ LE COU À 6 IDÉES pour bien vieillir chez vous Bien vieillir chez soi, c est possible! Adapter son logement à ses nouveaux besoins ne nécessite pas forcément beaucoup de moyens et d investissements.
Plus en détailTravaux de rénovation partielle de bureaux et de laboratoires
Travaux de rénovation partielle de bureaux et de laboratoires Centre de recherche Saint Antoine UMR-S 893 Site de l Hôpital Saint Antoine Bâtiment Inserm Raoul KOURILSKY 6 ème étage Equipe 13 Alex DUVAL
Plus en détail23/11/2010 DOSSIER RESIDENCE COSTA VERMEILLE PORT VENDRES - 66660. NOTICE DESCRIPTIVE Programme BBC Appartements R+4 et R+5
23/11/2010 DOSSIER RESIDENCE COSTA VERMEILLE PORT VENDRES - 66660 NOTICE DESCRIPTIVE Programme BBC Appartements R+4 et R+5 1 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES 1.1 INFRASTRUCTURE 1.1.1 - Fouilles des
Plus en détailA l extérieur du logement
Travaux et entretien du logement Locataire bailleur, qui fait quoi Locataire / bailleur, qui fait quoi? octobre 00 Fiche n sept. 00 Fiche n A l extérieur du logement 6 3 4 7 5 Fiche n Travaux et entretien
Plus en détailEntretien et Réparations dans votre logement
Ce document est important pour vous. Conservez-le soigneusement. Extérieurs Entretien et Réparations dans votre logement Ce document reprend l ensemble des équipements de votre logement et vous indique,
Plus en détailL accessibilité des bâtiments d habitation collectifs neufs
L accessibilité des bâtiments d habitation collectifs neufs GUIDE TECHNIQUE POUR L APPLICATION DES TEXTES RÉGLEMENTAIRES Juin 2004 Loi n 75-534 du 30 juin 1975 (JO du 1er juillet 1975) Loi n 91-663 du
Plus en détailANNECY HAUTE-SAVOIE Notice descriptive sommaire
25/27, Rue Royale 74000 ANNECY ANNECY HAUTE-SAVOIE Notice descriptive sommaire PRESENTATION DE L OPERATION L ensemble immobilier à construire «Le Katura» se situe à Annecy 3bis, rue Aimé Levet. La résidence
Plus en détailREPRESENTACION PERMANANTE DE ESPAÑA ANTE LA UNION EUROPEA
CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES SERVICE D ENTRETIEN DES LOCAUX DE LA REPRESENTATION (BRUXELLES) 1. LOCAUX À ENTRETENIR Les bâtiments à nettoyer sont ceux situés : Bd. du Régent 50 à 1000 Bruxelles:
Plus en détailC K Immobilière IMMEUBLE DE 18 APPARTEMENTS WEISWAMPACH ET/OU BUREAUX T : +352 24 521 F : +352 24 522 34. T : +32 477 42 83 96 www.mlconcept.
WEISWAMPACH IMMEUBLE DE 18 APPARTEMENTS ET/OU BUREAUX T : +352 24 521 F : +352 24 522 34 T : +32 477 42 83 96 www.mlconcept.be C K Immobilière T : +352 691 280 270 www.ck-immo.lu INTRODUCTION Notre nouveau
Plus en détailCommune de Saint André de Corcy Route de Monthieux Bp 29 01390 Saint André de Corcy
CAHIER DES CHARGES ENTRETIEN DES SALLES DE SPORT Commune de Saint André de Corcy Route de Monthieux Bp 29 01390 Saint André de Corcy Tél : 04 72 26 10 30 Fax : 04 72 26 13 36 Objet du marché NETTOYAGE
Plus en détailEtat des lieux de l'héliotrope d'orliénas
Coursive accueil clé n C Responsable : - Date 1 : - Date 2 : 11 11 1 1 Cendrier 1 1 Coursive Espace scénique 3 3 Accueil 2 2 Tapis parapluie 2 Panneaux info Héliotrope 4 4 Billetterie Vestaire 1 1 saloon
Plus en détailRésidence. Descriptif commercial
Descriptif commercial Construction d un immeuble de 25 logements collectifs Rue du Docteur Vautrin 62930 Wimereux Ce document est rédigé par référence aux termes de l Arrêté du 10 mai 1968 fixant la Notice
Plus en détailÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP) INSTALLATIONS OUVERTES AU PUBLIC (IOP) NOTICE D ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES
ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP) INSTALLATIONS OUVERTES AU PUBLIC (IOP) NOTICE D ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES Textes de référence : Champ d application : Code de la Construction et de
Plus en détailELEMENTS DE CAHIER DES CHARGES DE L ENTRETIEN (hors installations sportives)
ELEMENTS DE CAHIER DES CHARGES DE L ENTRETIEN (hors installations sportives) TOUS LES JOURS Accueil : Hall d entrée et dégagements vers self : - Carrelage à balayer, lavage machine - Vider poubelles, changer
Plus en détailécole maternelle porte clé serrure sonnette salle de jeux escalier ÉCOLE MATERNELLE PORTE CLÉ SERRURE SONNETTE SALLE DE JEUX ESCALIER
école ÉCOLE maternelle MATERNELLE porte PORTE clé CLÉ serrure SERRURE sonnette SONNETTE salle de jeux SALLE DE JEUX escalier ESCALIER marche MARCHE rampe RAMPE couloir COULOIR portemanteau PORTEMANTEAU
Plus en détailMenuiseries du bâtiment
D. Mugniery C. Pruvost Menuiseries du bâtiment Portes et fenêtres Volets Parquets Escaliers Revêtements muraux Agencement Graphisme de couverture : Maud Warg Maquette intérieure : Maud Warg Mise en pages
Plus en détailDOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE
Coordonnées Destinataire Agence de PARIS ZI DU PONT - "LA LEVA" 42300 VILLEREST Tel : 0800400100 Fax :0825800954 A communiquer pour toute correspondance Réalisé le : 27/01/2015 DIRECTION GENERALE DES FINANCES
Plus en détailEt la ventilation créa l eau chaude
VENTILATION DOUBLE EFFET VMC BBC + CHAUFFE-EAU THERMODYNAMIQUE Les P r o d u i t s 75 % D ÉCONOMIES SUR LA CONSOMMATION LIÉE À L EAU CHAUDE CHAUFFAGE DE L EAU JUSQU À 62 C AVEC LA POMPE À CHALEUR 10 %
Plus en détailListe des hôtels proches des bureaux de UNCCAS - Villa Souchet - 105 Avenue Gambetta 75020 PARIS
Liste des hôtels proches des bureaux de UNCCAS - Villa Souchet - 105 Avenue Gambetta Pour certains hôtels de même catégorie, les prix n ont pas été négociés car se trouvant plus éloignés des bureaux de
Plus en détailPROJET DE CONSTRUCTION DOSSIER DE FAISABILITE B3
ECOLE SPECIALE DES TRAVAUX PUBLICS PROJET DE CONSTRUCTION DOSSIER DE FAISABILITE B3 AUTEUR : GABILLAT Arnaud PACAUD Fabien BUSSUTIL Clothilde TAN Vincent B3 1 IMPLANTATION DU PROJET Programme : Réalisation
Plus en détailPROCES-VERBAL DE LIVRAISON DES PARTIES COMMUNES
PROCES-VERBAL DE LIVRAISON DES PARTIES COMMUNES La SCI LES SENIORIALES, Maître de l ouvrage Sise à Toulouse 31500 2, place Auguste Albert Représentée par Monsieur Gabriel BERENGUER A livré ce jour, Au
Plus en détailLES MENUISERIES INTÉRIEURES
Les portes intérieures Seuls les ouvrages relatifs aux portes intérieures sont décrits ci-après. Pour la description des pièces de bois (montant, traverse ) et des accessoires de quincaillerie (paumelle,
Plus en détailLibre-Service de l agence ISOPAR Garges-lès-Gonesse
Libre-Service de l agence ISOPAR Garges-lès-Gonesse 60 Tarif Public H.T. (réservé aux professionnels) Verre cellulaire FOAMGLAS T4+ FOAMGLAS S3 FOAMGLAS F FOAMGLAS TAPERED FOAMGLAS BOARD PANNEAU READY
Plus en détailENTRETIEN & RÉPARATIONS. Qui paie quoi dans votre logement?
ENTRETIEN & RÉPARATIONS Qui paie quoi dans votre logement? Qui paie quoi dans votre logement? Peinture, papier peint sur murs et plafonds Peinture sur les portes palières et huisseries L entrée Un évier
Plus en détailDans la maison réservée à l intendante, il est possible d avoir une chambre supplémentaire sur demande.
Villa - BREIRE 021 - France» Bretagne» Ile de Ré 16 Personnes - 8 Chambres Description de la propriété Villa d'exception prestige de 970 m2 sur l'ile de Ré dans un secteur privilégié LA NOUE EN RE avec
Plus en détailExtérieur faubourg & Intérieur jardin
Extérieur faubourg & Intérieur jardin benjaminfleury Arch tecturbaniste 8 Logements 10 rue Berthier - Pantin Avril 2014 (@) atelier@benjaminfleury.com (http) /// www.benjaminfleury.com 214 rue Etienne
Plus en détailFONTANOT CREE UNE LIGNE D ESCALIERS IMAGINÉE POUR CEUX QUI AIMENT LE BRICOLAGE.
STILE FONTANOT CREE UNE LIGNE D ESCALIERS IMAGINÉE POUR CEUX QUI AIMENT LE BRICOLAGE. 2 3 Magia. Une gamme de produits qui facilitera le choix de votre escalier idéal. 4 06 Guide pour la sélection. 16
Plus en détailPRÉGYMÉTALTM. Mise en œuvre CONTRE-CLOISONS PRINCIPES DE POSE POINTS SINGULIERS ACCROCHAGES & FIXATIONS LOCAUX HUMIDES LOCAUX TRÈS HUMIDES
PRÉGYMÉTALTM Mise en œuvre Caractéristiques techniques pages 90 à 9 PRINCIPES DE POSE A POINTS SINGULIERS 7 A 0 ACCROCHAGES & FIXATIONS LOCAUX HUMIDES LOCAUX TRÈS HUMIDES TRAÇAGE ET POSE DES RAILS CONTRE-CLOISONS
Plus en détailDescriptif Sommaire des Travaux - BBC
********************* 50 à 54 rue Saint Barthélémy 37000 TOURS Résidence de 42 appartements et 2 maisons ********************** Descriptif Sommaire des Travaux - BBC Maître d Ouvrage : Architecte : Atelier
Plus en détailPrix de vente : 362 000 Euros
Visite du bien : 630202 Localisation : Sagonne Ville proche : Bourges à 42 Km Autoroute : A71 40 Km Aéroport : 40 Km Une authentique ferme Berrichonne rénovée avec soin dans un petit coin de paradis! Au
Plus en détailPrésentation renouveau école Georges Pamart
MAIRIE DE QUERENAING DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANCAISE LIBERTE EGALITE FRATERNITE Arrondissement de Valenciennes - Canton de Valenciennes Sud www.querenaing.fr Présentation renouveau école Georges
Plus en détailLes Terrasses Saint-Thomas
Les Terrasses Saint-Thomas SIX CONDOMINIUMS 5 ET DEMI 1010 pc Les Terrasses Saint-Thomas est un magnifique projet d ensemble résidentiel homogène, composé de condominium et de logements de quatre et cinq
Plus en détailPalais des Congrès 1 er étage Les Goudes
Palais des Congrès 1 er étage Les Goudes 5 6 7 3 8 2 1 Palais des Congrès Palais des Arts A. Présentation salle Les Goudes Avec une surface de 1045 m 2 sans piliers et une hauteur sous plafond de 6,30
Plus en détailRemplissez-le avec soin ; la précision de votre évaluation en dépend.
Premier groupe de presse immobilier français n De Particulier à Particulier n Immoneuf n Faire Construire sa Maison n PAP Vacances n L Éco Habitat n S Installer n Belles Locations de Vacances n Le Guide
Plus en détailLOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS
LOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS 4.A. OBJET DES TRAVAUX Les travaux prévus au présent lot concernent tous les ouvrages de Menuiseries extérieures, intérieures et de faux plafonds,
Plus en détailVDIAGNOSTICS IMMOBILIER 9 rue Henri Matisse 76120 GRAND QUEVILLY Télécopie : 09 55 32 26 60 Portable : 06 18 60 62 96 Email : vdiagimmo@free.
VDIAGNOSTICS IMMOBILIER 9 rue Henri Matisse 76120 GRAND QUEVILLY Télécopie : 09 55 32 26 60 Portable : 06 18 60 62 96 Email : vdiagimmo@free.fr RAPPORT DE MISSION DE REPERAGE DES MATERIAUX ET PRODUITS
Plus en détailCahier des Clauses Techniques Particulières
MARCHE DE SERVICES Achat de locaux modulaires Cahier des Clauses Techniques Particulières Désignation de la personne publique contractante : Commune Saint-Pathus 6 rue Saint-Antoine 77178 SAINT-PATHUS
Plus en détail