ACTHEA. Société d expertise comptable
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- Jean-François Gauthier
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1 ACTHEA Société d expertise comptable Dans le cadre de la mission de présentation des comptes annuels de l association COMPAGNIE HEDDY MAALEM, 4 RUE LABEDA, TOULOUSE, pour l'exercice du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013 et conformément à nos accords, nous avons effectué les diligences prévues par les normes définies par l'ordre des Experts Comptables. A l issue de nos travaux qui ne constituent pas un audit, nous n avons pas relevé d éléments remettant en cause la cohérence et la vraisemblance des comptes annuels. Les comptes annuels ci-joints qui comportent 18 pages, se caractérisent par les données suivantes :. Total du bilan : ,47. Total des produits : ,27. Excédent : 7 368,83 Fait à Jaunay-Clan, le 25 février 2014 C. RECHARD - Gérant Docteur en Droit - Expert-comptable diplômé 5 rue Gaspard Monge JAUNAY-CLAN Tél Fax acthea.accueil@orange.fr N DRFP : RCS B Sarl au capital variable de 15000
2 BILAN - ACTIF 2ACTIF IMMOBILISE Immobilisations Incorporelles Exercice du 01/01/2013 au 31/12/2013 ACTIF 31/12/2012 Brut Amort. & Dépréc. Net Frais d'établissement 01/01/2012 au Frais de recherche et développement Concessions, brevets et droits similaires Fonds commercial (1) Autres immobilisations incorporelles 19500, , ,00 Avances et acomptes Immobilisations Corporelles Terrains Constructions Installations techniques, matériels 11933, , ,92 Autres immobilisations corporelles 3886, ,76 138,23 Immobilisations grevées de droits Immobilisations corporelles en cours Avances et acomptes Immobilisations Financières (2) Participations Créances rattachées à des participations Titres immob. de l'activité portefeuille Autres titres immobilisés Prêts Autres immobilisations financières 1205, , ,84 Comptes de liaison ACTIF CIRCULANT Stocks et en-cours TOTAL (I) , , , ,07 TOTAL (II) Matières premières et autres appros En-cours de production (biens/services) Produits intermédiaires et finis Marchandises Avances et acomptes versés sur commandes 636,56 636,56 588,35 Créances (3) Créances redevabl. et cptes rattach ,49 Autres 7 230, , ,21 Valeurs mobilières de placement 31735, , ,75 Instruments de trésorerie Disponibilités 80126, , ,39 Charges constatées d'avance (3) 462,23 462, ,16 Charges à répartir sur plusieurs exercices (IV) Primes de remboursement des emprunts (V) Ecarts de conversion actif (VI) TOTAL (III) , , ,35 TOTAL GENERAL (I+II+III+IV+V+VI) , , , ,42 (1) Dont droit au bail (2) Dont à moins d'un an (brut) (3) Dont à plus d'un an 1
3 BILAN - PASSIF FONDS ASSOCIATIFS Fonds propres Du 01/01/2013 Du 01/01/2012 PASSIF au 31/12/2013 au 31/12/2012 Fonds associatifs sans droit de reprise Ecarts de réévaluation sur des biens sans droit de reprise Réserves indisponibles Réserves statutaires ou contractuelles Réserves réglementées Autres réserves 72784, ,35 Report à nouveau Résultat de l'exercice (excédent ou déficit) 7 368, ,71 Autres fonds associatifs Fonds associatifs avec droit de reprise Ecarts de réévaluation sur des biens avec droit de reprise Subventions d'investissement sur biens non renouvelables Provisions réglementées 3 900,00 Droits des propriétaires (Commodat) Comptes de liaison Provisions pour risques et charges TOTAL (I) , ,06 TOTAL (II) Provisions pour risques 401,48 Provisions pour charges TOTAL (III) 401,48 Fonds dédiés Sur subventions de fonctionnement 22000, ,00 Sur autres ressources DETTES (1) Dettes financières Emprunts obligataires Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (2) Emprunts et dettes financières divers (3) Avances et acomptes reçus sur commandes en cours Dettes d'exploitation TOTAL (IV) , ,00 Dettes fournisseurs et comptes rattachés 3 636, ,96 Dettes fiscales et sociales 18909, ,92 Redevables créditeurs Dettes diverses Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes Instruments de trésorerie Produits constatés d'avance 5 000,00 TOTAL (V) , ,88 Ecarts de conversion passif (VI) TOTAL GENERAL (I+II+III+IV+V+VI) , ,42 (1) Dont à plus d'un an , ,00 (1) Dont à moins d'un an ,88 (2) Dont concours bancaires courants et soldes créditeurs de banques (3) Dont emprunts participatifs 2
4 COMPTE DE RÉSULTAT Du 01/01/13 Du 01/01/12 au 31/12/13 au 31/12/12 PRODUITS D'EXPLOITATION (1) Ventes de marchandises Production vendue (biens et services) , ,50 Production stockée Production immobilisée Subventions d'exploitation , ,00 Reprises sur provisions, amortissements et transferts de charges , ,97 Cotisations 30,00 30,00 Autres produits (hors cotisations) 0,22 48,58 TOTAL PRODUITS D'EXPLOITATION (I) , ,05 CHARGES D'EXPLOITATION (2) Achat de marchandises Variation de stock de marchandises Achat de matières premières et de fournitures 550,16 Variation de stock de matières premières et de fournitures Achats d'autres d'approvisionnements Variation de stock d'approvisionnements Autres achats et charges externes * 82066, ,79 Impôts, taxes et versements assimilés 8 498, ,31 Salaires et traitements , ,01 Charges sociales 68437, ,31 Dotations aux amortissements, dépréciations Sur immobilisations : dotations aux amortissements 169,72 891,55 Sur immobilisations : dotations aux dépréciations Sur actif circulant : dotations aux dépréciations Dotations aux provisions Subventions accordées par l'association Autres charges 7067, ,57 TOTAL CHARGES D'EXPLOITATION (II) , ,54 RÉSULTAT D'EXPLOITATION (I) - (II) 5 466, ,51 Opération en commun, Bénéfice attribué ou Perte transférée Opération en commun, Perte supportée ou Bénéfice transféré (III) (IV) PRODUITS FINANCIERS De participation 1924,25 812,21 d'autres valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé Autres intérêts et produits assimilés Reprises sur provisions, dépréciations et transferts de charges Différences positives de change Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement CHARGES FINANCIÈRES Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions Intérêts et charges assimilées Différences négatives de change Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement TOTAL DES PRODUITS FINANCIERS (V) 1 924,25 812,21 TOTAL DES CHARGES FINANCIÈRES (VI) RÉSULTAT FINANCIER (V) - (VI) 1 924,25 812,21 3
5 COMPTE DE RÉSULTAT Du 01/01/13 Du 01/01/12 au 31/12/13 au 31/12/12 PRODUITS EXCEPTIONNELS Sur opérations de gestion 357,29 Sur opérations en capital Reprises sur provisions et transferts de charges CHARGES EXCEPTIONNELLES TOTAL DES PRODUITS EXCEPTIONNELS (VII) 357,29 Sur opérations de gestion 22,00 666,30 Sur opérations en capital Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions TOTAL DES CHARGES EXCEPTIONNELLES (VIII) 22,00 666,30 RÉSULTAT EXCEPTIONNEL (VII) - (VIII) -22,00-309,01 Impôt sur les bénéfices SOLDE INTERMÉDIAIRE 7 368, ,71 + REPORT DE RESSOURCES NON UTILISÉES DES EXERCICES ANTÉRIEURS - ENGAGEMENTS À RÉALISER SUR RESSOURCES AFFECTÉES ,00 TOTAL DES PRODUITS TOTAL DES CHARGES , , , ,84 EXCÉDENT OU DÉFICIT (3) 7 368, ,71 ÉVALUATION DES CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE PRODUITS Bénévolat Prestations en nature Dons en nature CHARGES Secours en nature Mise à disposition gratuite de biens et services Personnel bénévole TOTAL PRODUITS TOTAL CHARGES TOTAL 7 368, ,71 * Y compris : Redevances de crédit-bail mobilier Redevances de crédit-bail immobilier (1) Dont produits afférents à des exercices antérieurs (2) Dont charges afférentes à des exercices antérieurs (3) Compte tenu d un résultat exceptionnel avant impôt de -22,00-309,01 4
6 ANNEXE PRINCIPES COMPTABLES ET METHODES DE BASE a) Les comptes annuels de l'exercice 2013 ont été établis et présentés conformément aux dispositions du Plan comptable du Comité national de la vie associative. b) L'évaluation des éléments de l'actif est pratiquée par référence à la méthode des coûts historiques. c) Les méthodes d'évaluation retenues et la présentation des comptes annuels n'ont pas été modifiés par rapport à l'exercice précédent. SOMMAIRE DE L'ANNEXE IMMOBILISATIONS & AMORTISSEMENTS FONDS DEDIES, PROVISIONS & COMPTES DE REGULARISATION ETAT DES ECHEANCES DES CREANCES& DES DETTES VARIATION DES FONDS PROPRES/TABLEAU DES EFFECTIFS VALORISATION DES CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES SUBVENTIONS OCTROYEES (D16/8/1901 ART.16) 5
7 IMMOBILISATIONS IMMOBILISATIONS DEBUT D' EXERCICE ACQUISITIONS DIMINUTIONS FIN D' EXERCICE Immobilisations incorporelles , , ,00 Immobilisations corporelles , , , ,10 Immob financières 1 205,84 500,00 500, ,84 Total général , , , ,94 AMORTISSEMENTS DEBUT D' FIN D' DOTATIONS DIMINUTIONS EXERCICE EXERCICE Immobilisations incorporelles , , , ,00 Immobilisations corporelles ,77 169, , ,18 Total général , , , ,18 6
8 FONDS DEDIES, PROVISIONS & COMPTES DE REGULARISATION DEBUT D' EXERCICE FONDS DEDIES DOTATIONS REPRISES FIN D' EXERCICE Subv DRAC projet Martinique , ,00 Total général ,00 0,00 0, ,00 La deuxième partie du projet Martinique n'a pas eu lieu en 2013 DEBUT D' EXERCICE PROVISIONS DOTATIONS REPRISES FIN D' EXERCICE Provisions risques & charges 401,48 401,48 Provisions pour dépréciation des stocks Provisions pour dépréciation des comptes de tiers Provisions pour dépréciation des comptes financiers Total général 401,48 0,00 401,48 0,00 COMPTES DE REGULARISATION - charges constatées d'avance : Abonnements 200,51 462,23 Frais déplacement 261,72 - produits constatés d'avance : 0,00 7
9 ETAT DES ECHEANCES DES CREANCES ET DES DETTES CREANCES Montant brut Jusqu'à 1 an A plus d'1 an Créances de l'actif immobilisé : Créances rattachées à des participations Créances de l'actif circulant : Créances clients 0,00 0,00 Autres créances 7 866, , , ,56 0,00 DETTES Montant brut Jusqu'à 1 an A plus d'1 an Fonds dédiés , ,00 Dettes financières : Emprunt Autres dettes : Dettes fournisseurs 3 636, ,65 Autres dettes , , , ,58 0,00 8
10 VARIATION DES FONDS PROPRES Fonds propres à la clôture de l'exercice précédent 76684,06 Variations : - Résultat de l'exercice ,83 - Variation des provisions réglementées ,00 Fonds propres à la clôture de l'exercice 80152,89 TABLEAU DES EFFECTIFS Effectif moyen de l'année : Cadres 2 Artistique + permanent Professions intermédiaires 0 Employés ouvriers 1 Intermittents artistiques et techniques 3 VALORISATION DES CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES dans la comptabilité : OUI ( ) NON ( X ) 9
11 SUBVENTIONS OCTROYEES SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT Organisme subventionneur Montant Immobilisation financée Observations 0,00 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT Organisme subventionneur Montant - Ministère de la culture ,00 - Région Midi Pyrénées 18000,00 - Ville de TOULOUSE ,00 - ADAMI 8 000,00 TOTAL ,00 10
12 BILAN - ACTIF 2ACTIF IMMOBILISE Immobilisations Incorporelles Exercice du 01/01/2013 au 31/12/2013 ACTIF 31/12/2012 Brut Amort. & Dépréc. Net 01/01/2012 au Autres immobilisations incorporelles , , , LOGICIELS 2 219, SITE INTERNET , , , AMORT LOGICIELS , AMORTIS SITE INTERNET , , ,00 Immobilisations Corporelles Installations techniques, matériels 11933, , , MATERIEL D'ACTIVITE , , , AMORT MATERIEL ET OUTILL 8 630, , ,06 Autres immobilisations corporelles 3 886, ,76 138, MAT BUREAU & INFORMATiQUE 3 886, , , AMORT MAT BUR INFORM 3 886, , ,71 Immobilisations Financières (2) Autres immobilisations financières 1205, , , DEPOT CAUTION VERSES 1 205, , ,84 Comptes de liaison ACTIF CIRCULANT Stocks et en-cours TOTAL (I) , , , ,07 TOTAL (II) Avances et acomptes versés sur commandes 636,56 636,56 588, FOURN AVANCES & ACPTES 636,56 636,56 588,35 Créances (3) Créances redevabl. et cptes rattach ,49 411DIV CLIENTS DIVERS 6 861,49 Autres 7 230, , , SUBVENTIONS A RECEVOIR 7 200, , , ETAT-TAXE SUR SALAIRES 435, DIVERS PDTS A RECEV 30,00 30,00 Valeurs mobilières de placement , , , PARTS CREDIT COOPERATIF , , ,75 Disponibilités 80126, , , CREDIT COOPERATIF 2 773, , , LIVRET CREDIT COOPERATIF , , , LIVRET BANQUE POPULAIRE 95,79 95,79 94, CAISSE 38,51 38,51 29,51 Charges constatées d'avance (3) 462,23 462, , CH CONSTATEES D'AVANCE 462,23 462, ,16 TOTAL (III) , , ,35 TOTAL GENERAL (I+II+III+IV+V+VI) , , , ,42 (1) Dont droit au bail (2) Dont à moins d'un an (brut) (3) Dont à plus d'un an 11
13 BILAN - PASSIF FONDS ASSOCIATIFS Fonds propres Du 01/01/2013 Du 01/01/2012 PASSIF au 31/12/2013 au 31/12/2012 Autres réserves , , AUT RESERVES DONT PROJET ASSOC , ,35 Résultat de l'exercice (excédent ou déficit) 7 368, ,71 Autres fonds associatifs Provisions réglementées 3 900, AMORTIS DEROGATOIRES 3 900,00 Provisions pour risques et charges TOTAL (I) , ,06 TOTAL (II) Provisions pour risques 401, AUTRES PROV POUR RISQUES 401,48 TOTAL (III) 401,48 Fonds dédiés Sur subventions de fonctionnement 22000, , FONDS DEDIES/SUBV ATTRIBUEES , ,00 DETTES (1) Dettes financières Dettes d'exploitation TOTAL (IV) , ,00 Dettes fournisseurs et comptes rattachés 3 636, ,96 401ACTHEA ACTHEA 126,56 401DIV FOURNISSEURS DIVERS 824, , FOURN FACT NON PARVENUES 2 685, ,10 Dettes fiscales et sociales , , PERSONNEL REMUN DUES 7, U.R.S.S.A.F , , AGESSA 58, AUDIENS 3 766, , ASSEDIC CENTRE RECOUVR 620,00 373, CAISSE CONGES SPECTACLE 511, F.N.A.S. 290, C. M. B. 337,66 149, FCAP 58, AFDAS 1 094,68 853, ETAT-TAXE SUR SALAIRES 1 514,00 Dettes diverses Produits constatés d'avance 5 000, PDTS CONSTATES D'AVANCE 5 000,00 TOTAL (V) , ,88 Ecarts de conversion passif (VI) TOTAL GENERAL (I+II+III+IV+V+VI) , ,42 (1) Dont à plus d'un an , ,00 (1) Dont à moins d'un an ,88 (2) Dont concours bancaires courants et soldes créditeurs de banques (3) Dont emprunts participatifs 12
14 COMPTE DE RÉSULTAT Du 01/01/13 Du 01/01/12 au 31/12/13 au 31/12/12 PRODUITS D'EXPLOITATION (1) Ventes de marchandises Production vendue (biens et services) , , VENTE DE SPECTACLES , , PRESTATIONS PEDAGOGIQUES 5 800, , CO REALISATIONS , , DIVERSES PRESTATIONS 765,00 Production stockée Production immobilisée Subventions d'exploitation , , SUBV MINISTERE CULTURE , , SUBV FONCT REGION , , SUBV VILLE DE TOULOUSE , , SUBV FONCT DIVERSES 8 000,00 Reprises sur provisions, amortissements et transferts de charges , , REP PROV RISQUES CHARGES 401, , TRANSF CHARGES DEFR 1 551, TRANSF CHARGES DEPLT ,04 61, TRANSF CH PERSONNEL 1 537, TRANSF CH TRANSPORT DECORS 697, TRANSFERT CH DIVERSES 95,04 Cotisations 30,00 30, ADHESIONS 30,00 30,00 Autres produits (hors cotisations) 0,22 48, PDTS DIV GEST COURANTE 0,22 48,58 TOTAL PRODUITS D'EXPLOITATION (I) , ,05 CHARGES D'EXPLOITATION (2) Achat de marchandises Variation de stock de marchandises Achat de matières premières et de fournitures 550, DVD PRODUITS 550,16 Variation de stock de matières premières et de fournitures Achats d'autres d'approvisionnements Variation de stock d'approvisionnements Autres achats et charges externes * 82066, , ACHAT PRESTATIONS DIVERSES 1 882,80 140, DECORS MEUBLES ACCESSOIRES 8 904, , COSTUMES CHAUSSURES 2 777, , EAU ENERGIE CHAUFFAGE 424,58 420, CARBURANT 378,90 270, FOURN ENTR PT EQUIPT 225,04 230, FOURN ADMINISTRATIVES 1 615,97 897, PHARMACIE 81, LOCATIONS (IMMEUBLE) , , LOCATIONS MOBILIERES 1 282, , CHARGES LOCATIVES 219, ENTRET REPAR BIENS MOBIL 972,89 59, MAINTENANCE 146, , PRIMES D'ASSURANCES 795,55 679, DOCUMENTATION SEMINAIRES 620,72 376, HONORAIRES 6 030, , FRAIS ACTES CONTENTIEUX 172, PUBLICITE RELAT PUBLIQ 2 363, , ANNONCES & INSERTIONS 50,00 50, DIV POURBOIRES DONS 88, TRANSP. DE BIENS COLLECT. DU P 1 269, TRANSPORT DECORS 247, REPAS CATERING 27,41 162, HEBERGEMENT 433, ,58 13
15 COMPTE DE RÉSULTAT Du 01/01/13 Du 01/01/12 au 31/12/13 au 31/12/ DEPLACEMENTS - MISSIONS , , RECEPTIONS 291,36 573, FRAIS POSTAUX 548, , TELECOMMUNICATIONS 2 026, , SERVICES BANCAIRES 746,25 620, DIVERS COTISATIONS ,00 Impôts, taxes et versements assimilés 8 498, , TAXE SUR SALAIRES 4 841, , FORM PROF CONTINUE 2 882, , DROIT ENREG TIMBRES 774,94 220,00 Salaires et traitements , , SALAIRES APPOINTEMEN , , CONGES PAYES , INDEMN AVANTAGES DIV 9 053, ,00 Charges sociales , , CH SECURITE SOCIALE , , CH DE RETRAITE , , CH ASSEDIC 8 279, , CONGES SPECTACLES , , CHARGES FNAS 1 702, , CHARGES FCAP 340,41 234, MEDECINE DU TRAVAIL 427,36 407, CH DIV / CONGES PAYES ,00 Dotations aux amortissements, dépréciations Sur immobilisations : dotations aux amortissements 169,72 891, DOT AMORT IMMOBILISATIONS 169,72 891,55 Sur immobilisations : dotations aux dépréciations Sur actif circulant : dotations aux dépréciations Dotations aux provisions Subventions accordées par l'association Autres charges 7067, , DROITS AUTEURS & REPRO 7 066, , CH DIV GESTION COURANTE 0,21 9,57 TOTAL CHARGES D'EXPLOITATION (II) , ,54 RÉSULTAT D'EXPLOITATION (I)-(II) Opération en commun, Bénéfice attribué ou Perte transférée (III) Opération en commun, Perte supportée ou Bénéfice transféré (IV) 5 466, ,51 PRODUITS FINANCIERS De participation 1 924,25 812, PRODUITS FINANCIERS 1 924,25 812,21 d'autres valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé Autres intérêts et produits assimilés Reprises sur provisions, dépréciations et transferts de charges Différences positives de change Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement TOTAL DES PRODUITS FINANCIERS (V) 1 924,25 812,21 14
16 COMPTE DE RÉSULTAT CHARGES FINANCIÈRES Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions Intérêts et charges assimilées Différences négatives de change Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement TOTAL DES CHARGES FINANCIÈRES (VI) Du 01/01/13 Du 01/01/12 au 31/12/13 au 31/12/12 RÉSULTAT FINANCIER (V) - (VI) 1 924,25 812,21 PRODUITS EXCEPTIONNELS Sur opérations de gestion 357, PDTS EXCEPTIONNELS DIV 357,29 Sur opérations en capital Reprises sur provisions et transferts de charges CHARGES EXCEPTIONNELLES TOTAL DES PRODUITS EXCEPTIONNELS (VII) 357,29 Sur opérations de gestion 22,00 666, AMENDES ET PENALITES 22,00 75, CH EXCEPT DIV OP GEST 591,10 Sur opérations en capital Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions TOTAL DES CHARGES EXCEPTIONNELLES (VIII) 22,00 666,30 RÉSULTAT EXCEPTIONNEL (VII) - (VIII) -22,00-309,01 Impôt sur les bénéfices SOLDE INTERMÉDIAIRE 7 368, ,71 + REPORT DE RESSOURCES NON UTILISÉES DES EXERCICES ANTÉRIEURS ENGAGEMENTS Sur apports Sur subventions de fonctionnement , ENGAG A REALISER/SUBV ATTRIB ,00 Sur dons manuels Sur legs et donations - ENGAGEMENTS À RÉALISER SUR RESSOURCES AFFECTÉES ,00 TOTAL DES PRODUITS TOTAL DES CHARGES , , , ,84 ÉVALUATION DES CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE PRODUITS Bénévolat Prestations en nature Dons en nature EXCÉDENT OU DÉFICIT (3) 7 368, ,71 TOTAL PRODUITS CHARGES Secours en nature Mise à disposition gratuite de biens et services Personnel bénévole 15
17 COMPTE DE RÉSULTAT TOTAL CHARGES Du 01/01/13 Du 01/01/12 au 31/12/13 au 31/12/12 TOTAL 7 368, ,71 * Y compris : Redevances de crédit-bail mobilier Redevances de crédit-bail immobilier (1) Dont produits afférents à des exercices antérieurs (2) Dont charges afférentes à des exercices antérieurs (3) Compte tenu d un résultat exceptionnel avant impôt de -22,00-309,01 16
18 ETAT DES IMMOBILISATIONS 24/02/2014 Désignation V.N.C. N Date amortiss. Amortiss. VNC déb. exo. Amortiss. Amortiss. Date / Mode Acquisition Durée / Mode / Taux Amort. Val. à amortir antérieurs Acquisi. exo. de l'exercice cumulés Économique Quantité Cession Valeur acquisition Montant TVA Fiscale LOGICIELS 1 GHS LOGICIEL PAIES 28/03/02 Achat 3,00 Linéaire 33, /03/02 E 1 064,44 E E 1 064,44 Mise au R 1 064, ,44 D D D 2 LOGICIEL CIEL COMPTA 04/07/02 Achat 3,00 Linéaire 33, /07/02 E 227,15 E E 227,15 Mise au R 227,15 227,15 D D D 3 GHS LOGICIEL TROU 16/11/05 Achat 1,00 Linéaire 100,000 16/11/05 E 763,05 E E 763,05 Mise au R 763,05 763,05 D D D 4 LOGICIEL MICROSOFT 13/11/09 Achat 3,00 Linéaire 33, /11/09 E 164,83 E E 164,83 Mise au R 164,83 164,83 D D D Cumul du compte 2 219,47 E 2 219,47 E E 2 219, ,47 D D D E E E (hors cessions) D D D X X X Cumul linéaire : Cumul dégressif et dérogatoire : dont dérogatoire : SITE INTERNET 1 SITE INTERNET 01/01/09 Achat 5,00 Linéaire 20, /01/09 E , ,00 E 3 900,00 E , , ,00 D D D Cumul du compte ,00 E , ,00 E 3 900,00 E , ,00 D D D ,00 E , ,00 E 3 900,00 E ,00 (hors cessions) ,00 D D D X X X Cumul linéaire : 3 900,00 Cumul dégressif et dérogatoire : dont dérogatoire : MATERIEL D'ACTIVITE 1 PROJECTEUR SONY V 30/10/02 Achat 5,00 Linéaire 20, /10/02 E 7 800,00 E E 7 800, , ,00 D D D 2 CHANGEUR DE COULEURS 12/01/05 Achat 5,00 Linéaire 20, /01/05 E 798,93 E E 798,93 798,93 798,93 D D D 3 LAMPE VIDEO 06/05/05 Achat 5,00 Linéaire 20, /05/05 E 678,13 E E 678,13 Mise au R 678,13 678,13 D D D 4 CANON EOS 5D III KIT /12/13 Achat 5,00 Linéaire 20, /12/13 E E 31,49 E 31, , , ,41 D 3 334,41 D D Cumul du compte ,47 E 9 277,06 E 31,49 E 9 308, , ,47 D 3 334,41 D D ,34 E 8 598,93 E 31,49 E 8 630,42 (hors cessions) ,34 D 3 334,41 D D 3 302,92 X X X 17
19 ETAT DES IMMOBILISATIONS 24/02/2014 Désignation V.N.C. N Date amortiss. Amortiss. VNC déb. exo. Amortiss. Amortiss. Date / Mode Acquisition Durée / Mode / Taux Amort. Val. à amortir antérieurs Acquisi. exo. de l'exercice cumulés Économique Quantité Cession Valeur acquisition Montant TVA Fiscale MATERIEL D'ACTIVITE Cumul linéaire : 31,49 Cumul dégressif et dérogatoire : dont dérogatoire : MAT BUREAU & INFORMATiQUE 3 FNAS APPEL MAC 17" 10/10/06 Achat 3,00 Linéaire 33, /10/06 E 968,40 E E 968,40 968,40 968,40 D D D 4 FNAC ORDI MAC 20 06/09/08 Achat 5,00 Linéaire 20, /09/08 E 877,37 138,23 E 138,23 E 1 015, , ,60 D D D 5 APPLE MAC BOOK FN 19/10/09 Achat 3,00 Linéaire 33, /10/09 E 1 902,76 E E 1 902, , ,76 D D D 6 ORDINATEUR HP FNA 13/11/09 Achat 3,00 Linéaire 33, /11/09 E 461,18 E E 461,18 Mise au R 461,18 461,18 D D D Cumul du compte 4 347,94 E 4 209,71 138,23 E 138,23 E 4 347, ,94 D D D 3 886,76 E 3 748,53 138,23 E 138,23 E 3 886,76 (hors cessions) 3 886,76 D D D X X X Cumul linéaire : 138,23 Cumul dégressif et dérogatoire : dont dérogatoire : DEPOT CAUTION VERSES 1 CAUTION BUREAU CRESPY 01/10/00 Achat Non amortissable 01/10/00 E 705,84 E E 705,84 705,84 D D D 2 APPART VILLE CAUTION 18/12/12 Achat Non amortissable 18/12/12 E 500,00 E E 500,00 Livraiso 500,00 D D D 3 APPART VILLE CAUTION 15/11/13 Achat Non amortissable 15/11/13 E E E 500,00 500,00 D 500,00 D D Cumul du compte 1 705,84 E 1 205,84 E E 1 705,84 D 500,00 D D 1 205,84 E 705,84 E E (hors cessions) D 500,00 D D 1 205,84 X X X Cumul linéaire : Cumul dégressif et dérogatoire : dont dérogatoire : CUMUL TOUS COMPTES Quantité Valeur d'acquisition Valeur à amortir Amortiss. antérieurs VNC déb. exo. Acquisi. exo. Amortiss. de l'exercice Amortiss. cumulés V.N.C. de gestion Fiscale 24/02/ ,72 E , ,07 E 4 069,72 E , , ,88 D 3 834,41 D D (hors cessions) ,94 E , ,07 E 4 069,72 E , , ,10 D 3 834,41 D D Cumul linéaire : 4 069,72 Cumul dégressif et dérogatoire : dont dérogatoire : 18
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