Professionnels de l art by Hiscox Questionnaire préalable d assurance

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1 Professionnels de l art by Hisox Questionnaire préalable d assurane Votre interlouteur: Buzz Assurane Servie lients - BP Toulon Cedex La ommunauté des olletionneurs d'art:

2 Professionnels de l art by Hisox Questionnaire préalable d assurane Vos oordonnées Soiété Nom / Prénom Représenté par Adresse : Votre ommere Adresse des loaux abritant le stok : Superfiie des loaux? En quelle qualité agissez-vous (propriétaire, loataire, opropriétaire)? Quel étage oupez-vous? Ativité exerée : Depuis ombien de temps à ette adresse? Ailleurs? Ativités annexes (enadrement, restauration...) : Votre stok Valeur globale du stok Valeur unitaire maximum Répartissez ette valeur entre : - le stok vous appartenant - les biens détenus pour ompte de tiers % %

3 Professionnels de l art by Hisox Questionnaire préalable d assurane Indiquez approximativement la répartition des valeurs de votre stok : Peintures avant 1960, dessins et gravures % Peintures après 1960 % Livres % Statues et sulptures non-fragiles, objets en métal non préieux ou en bois % Porelaine, poteries, éramiques, verre, jade, et autres objets assants ou fragiles % Mobilier % Pendules, baromètres, mobiles et autre art méanique % Argenterie % Bijoux, montres et orfèvrerie % Autre stok (meri de préiser) : % Pour l évaluation de es apitaux, onfirmez-vous avoir retenu les bases suivantes? Pour les biens dont vous êtes propriétaire : 1. En as d ahat en salle des ventes, le montant de l adjudiation y ompris les frais sans TVA sur honoraires Oui Non 2. En as d ahat à un partiulier, le prix d ahat Oui Non Pour les biens qui vous sont onfiés : 1. Prix estimés par vous-même Oui Non 2. Prix délarés par le propriétaire ave justifiatifs Oui Non Extension de garanties Transports / Expéditions Les transports sont-ils effetués par vous-même ou par vos préposés? Oui Non Si Oui, par quel moyen : Ces transports sont-ils effetués par des transporteurs professionnels / soiétés de messagerie? Oui Non Si Oui, lesquels : Désirez-vous la garantie Transports / Expéditions? Oui Non

4 Professionnels de l art by Hisox Questionnaire préalable d assurane Dans quelles limites territoriales? Union Européenne Frane Monde entier Casse des objets fragiles Détenez-vous dans votre stok des objets de nature assante tels que eux réalisés en verre, porelaine, terre-uite, plâtre, albâtre, marbre, éramique? Oui Non Si Oui, veuillez préiser la valeur de es objets : Globale Unitaire maximale Désirez-vous la garantie Casse des objets fragiles? Oui Non Biens onfiés à des tiers Confiez-vous des biens à des tiers? Oui Non - lients? Oui Non - restaurateurs? Oui Non - enadreurs? Oui Non - onfrères? Oui Non - autres ironstanes? Oui Non Si Oui, veuillez préiser : Ave quelle fréquene? Valeur maximum des objets onfiés en même temps? Désirez-vous la garantie Biens onfiés à des tiers? Oui Non Dans quelles limites territoriales? Union Européenne Frane Monde entier Vol en devanture Les loaux omportent-ils : - des vitrines extérieures non aessibles par l intérieur des loaux? Oui Non - des devantures aessibles par l intérieur des loaux? Oui Non Valeur des biens qui peuvent y être exposés? Globale Unitaire maximale

5 Professionnels de l art by Hisox Questionnaire préalable d assurane Les biens demeurent-ils exposés dans es endroits durant la nuit et les jours de fermeture? Oui Non Désirez-vous la garantie Vol en devantures? Oui Non Biens assurés sur les foires et salons Exposez-vous des biens assurés dans les foires, salons professionnels, expositions nationales ou internationales ou bien dans d autres lieux publis? Oui Non Si Oui, veuillez préiser : Ave quelle fréquene? Désirez-vous la garantie Biens assurés sur les foires et salons? Oui Non Dans quelles limites territoriales? Union Européenne Frane Monde entier Vos loaux Prévention Déposez-vous des biens en ave ou en sous-sol? Oui Non Si Oui, les œuvres d art sont-elles plaées systématiquement à plus de 10 m du sol? Oui Non Les loaux omportent-ils des terrasses, verrières, iels vitrés? Oui Non Si Oui, veuillez préiser : Les loaux renfermant les biens à garantir sont-ils ommuniants ave des loaux d habitation? Oui Non Avez-vous onsenti une quelonque renoniation à reours? Oui Non Si Oui, veuillez préiser : A quel usage sont les loaux situés au dessus de votre ommere?

6 Professionnels de l art by Hisox Questionnaire préalable d assurane Indiquez le nombre et la durée des inoupations des loaux, notamment durant les vaanes annuelles (3 jours onséutifs de fermeture sont onsidérés omme période d inoupation) : Quelles mesures partiulières de protetion ou de prévention sont prises durant es périodes? Protetion inendie Type de hauffage? L installation életrique est-elle vérifiée? Oui Non Existe-t-il : - Des extinteurs? Oui Non - Une détetion automatique d inendie? Oui Non Reliée à une télésurveillane? Oui Non - Des Sprinklers? Oui Non - Autre? Oui Non Si Oui, veuillez préiser : Protetions életroniques Vos loaux sont-ils équipés d un système d alarme? Oui Non Si Oui, nom et adresse de l installateur : Date de la mise en servie? A-t-il délivré un ertifiat de onformité? Oui Non A défaut d un ertifiat de onformité, existe-t-il : - Un ontrôleur - enregistreur? Oui Non - Un ontrat d entretien? Oui Non - Une détetion volumétrique? Oui Non - Une détetion périmétrique? Oui Non

7 Professionnels de l art by Hisox Questionnaire préalable d assurane 6 Existe-t-il un transmetteur d alarme? Oui Non - Relié à un entral de télésurveillane? Oui Non Si Oui, lequel : - Relié à un partiulier? Oui Non - Relié à la polie ou à la gendarmerie? Oui Non Veuillez préiser i-après le type de fermetures, protetions méaniques pour les portes extérieures (ex. serrure 5 points) : Protetions méaniques Veuillez préiser le type de protetions méaniques pour les fenêtres, luarnes, vasistas (ex. barreaux, verre anti effration) : Meri de fournir les détails de tout autre mode de protetion : - Ciruit de télévision fermé? Oui Non - Coffre-fort? Oui Non - Chambre forte? Oui Non - Aès ontrôlé? Oui Non - Sonnette d aueil? Oui Non - Autre? Oui Non Si Oui, veuillez préiser : Antéedents Avez-vous subi durant les inq dernières années des sinistres qui auraient été ouverts par des garanties faisant l objet du présent questionnaire? Oui Non Si Oui, préisez-en la nature et le montant :

8 Professionnels de l art by Hisox Questionnaire préalable d assurane Quelles mesures ont été prises onséutivement à es sinistres? Avez-vous déjà été assuré pour votre ommere? Oui Non Si oui, pour quels apitaux? Avez-vous été résilié après sinistre? Oui Non Délaration Vous délarez qu à votre onnaissane, tous les renseignements donnés dans e questionnaire préalable d assurane, qu il soit rempli de votre main ou non, sont exats. En signant ette délaration, vous n êtes pas tenu(e) d aepter les termes de la proposition faite par les assureurs, mais vous reonnaissez que dans le as où un ontrat d assurane serait aepté, les délarations faites dans e questionnaire feraient partie et serviraient de base à e ontrat. Fait à le Signature Informatique et Liberté : en appliation de la Loi n du 6 janvier 1978 relative à l informatique, aux fihiers et aux libertés, l assuré dispose d un droit d aès et de retifiation auprès des assureurs pour toute information le onernant ontenue dans les fihiers à leur usage. Adressez e formulaire à: Buzz Assurane Servie Clients - BP Toulon Cedex Rejoignez la ommunauté des olletionneurs d'art: Hisox 19 rue Louis le Grand Paris T +33 (0) F +33 (0) E

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