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1 1 Métiers du marketing et de la ommuniation Questionnaire préalable d assurane Préambule Le présent questionnaire préalable d assurane Marketing et Communiation a pour objet de réunir des informations sur vos ativités ommeriales. Quelles setions renseigner? Toutes les soiétés sont invitées à renseigner les rubriques suivantes : Setion 1 : Votre ativité Setion 3 : Informations générales Si vous avez une ativité de Marketing diret et / ou de Promotion des ventes, veuillez aussi renseigner la rubrique suivante : Setion 2 : Marketing diret et Promotion des ventes. Setion 1 Votre ativité Identifiation du proposant 1. Raison soiale : Adresse de la soiété : Site web Code APE Forme juridique : Code SIREN Date de réation de votre soiété? Entités affiliées 2. Nous pouvons étendre la polie d assurane aux entités affiliées* dont vous solliitez la ouverture, à ondition que : a. une liste omplète des entités onernées soit jointe au présent questionnaire préalable d assurane, b. le hiffre d affaires et les informations sur les sinistres délarés sur e questionnaire préalable d assurane omprennent les entités onernées,. toutes les autres informations que vous fournissez dans e questionnaire préalable d assurane omprennent les entités onernées. *On entend par entités affiliées, toute entité dont l assuré détient, au jour des présentes, le ontrôle au sens des dispositions de l artile L233-3 du Code de Commere. Salariés Sous-traitants 3. Veuillez indiquer votre effetif total : 4. Faites-vous appel à des sous-traitants indépendants? Oui Non Si Oui : a. Quel est le pourentage de votre hiffre d affaires qui in fine revient à vos sous-traitants?

2 Métiers du marketing et de la ommuniation Questionnaire préalable d assurane 2 b. Pour quel type de mission faites-vous appel à eux?. Disposez-vous d un ontrat standard pour tous vos sous-traitants? Oui Non Si Non, veuillez préiser : Si Oui, veuillez joindre une opie du ontrat standard. Adhésion à des organisations professionnelles 5. Etes-vous affilié à un organisme professionnel? Oui Non Si Oui, veuillez préiser : Votre hiffre d affaires 6. Veuillez fournir des préisions onernant votre hiffre d affaires et son origine dans le tableau qui suit : a. Exerie éoulé los le / / Exerie en ours Estimation pour le prohain exerie Chiffre d affaires total b. Estimation en pourentage de la répartition de votre hiffre d affaires total pour : Prestations réalisées pour Exerie éoulé los le / / Exerie en ours Estimation pour le prohain exerie Frane Monde entier hors USA / Canada USA / Canada Contrats 7. Veuillez fournir les informations suivantes onernant les inq ontrats les plus importants de es trois dernières années : Nom du lient Nature des prestations réalisées Valeur totale du ontrat Revenu du ontrat pour vous Durée du ontrat Au ours des trois dernières années, quelle est la valeur moyenne des ontrats dans lesquels vous avez été partie?

3 3 Métiers du marketing et de la ommuniation Questionnaire préalable d assurane Vos ativités professionnelles 8. Votre hiffre d affaires, y ompris le produit des ommissions, doit être réparti approximativement entre les différents domaines indiqués i-dessous, afin que nous puissions mieux appréhender vos ativités professionnelles, et e dans la mesure où la polie ne ouvre que les ativités professionnelles délarées par vos soins : Pourentage Domaines de vos ativités professionnelles du hiffre d affaires a. Coneption / réalisation de films publiitaires (TV) b. Coneption / réalisation de spots publiitaires autres que TV. Gestion d espaes publiitaires d. Impression de douments e. Marketing diret f. Promotion des ventes g. Conseil en marketing h. Coneption / réalisation d études de marhé i. Gestion de relations publiques j. Coneption / réalisation graphique k. Conseil en design et réativité l. Promotion des marques m. Créations multimédia n. Coneption / organisation d événements o. Photographies publiitaires p. Publiité mobile (ex : SMS, MMS) q. Publiité sur le lieu de vente r. Gestion des supports de publiité s. Coneption de ampagnes publiitaires t. Conseil en ommuniation u. Coneption / réalisation de sondages v. Conseil en publiité w. Publiité par prospetus x. Photothèques y. Centre d appels z. Coneption d objets publiitaires Autres Veuillez préiser : 9. Prévoyez-vous des hangements importants onernant la répartition des ativités indiquées i-dessus au ours des 12 prohains mois? Oui Non Si Oui, veuillez préiser :

4 Métiers du marketing et de la ommuniation Questionnaire préalable d assurane Veuillez fournir une desription de vos ativités professionnelles selon votre pereption de elles-i, en préisant tous les domaines de votre expertise : Gestion des risques 11. Quelles proédures avez-vous mises en plae pour vous assurer que toute photo, tout lip, toute musique ou tout autre ontenu que vous utilisez ne ontrevient à auun droit de tiers? Si vous disposez de proédures standard érites, veuillez en fournir une opie. 12. Veuillez indiquer dans quels as vous transmettriez des douments à des onseils juridiques externes pour vérifiation : 13. Veuillez indiquer à quels onseils juridiques externes vous faites appel en matière de propriété intelletuelle : Setion 2 Marketing diret & promotion des ventes 14. Vos opérations de Marketing diret Pourentage du hiffre d affaires a. Mailings postaux b. Marketing par . Marketing par SMS d. Autre veuillez préiser : 15. Vos opérations de Promotion des ventes Pourentage du hiffre d affaires a. Coupons / offres / remises, et b. Compétitions / onours. Fourniture d objets publiitaires d. Promotion sur lieu de vente e. Autre veuillez préiser :

5 5 Métiers du marketing et de la ommuniation Questionnaire préalable d assurane 16. Réalisez-vous des mailings? Oui Non Si Non, veuillez passer à la question 18 : a. Quel est votre mailing le plus important (nombre de ourriers envoyés)? b. Quel est le volume habituel de vos mailings? 17. a. Prenez-vous en harge des mailings à 100 (ontrats en vertu desquels 100 de la base de données lients doit reevoir le mailing)? Oui Non Si Oui, veuillez fournir des préisions onernant la nature du(des) mailing(s) et du(des) lient(s) : b. Quelle part de vos mailings est onstituée de mailings à 100? 18. Effetuez-vous vous-même l impression de douments pour vos lients? Oui Non Si Oui, quelle part de vos revenus ela représente-t-il? 19. Disposez-vous toujours d un ahier des harges érit ave vos lients pour haque mission, omprenant des détails onernant la ampagne, le volume, la qualité, les délais et les proédures de validation? Oui Non 20. Tous les éarts au ahier des harges sont-ils répertoriés? Oui Non 21. Lorsque vous faites appel à des sous-traitants, utilisez-vous toujours un bon de ommande, ou équivalent, reprenant les obligations du lient pour haque ontrat? Oui Non 22. Obtenez-vous toujours le bon à tirer du lient avant de laner l impression? Oui Non Setion 3 Informations générales Assurane atuelle 23. a. Disposez-vous atuellement d une assurane responsabilité ivile professionnelle? Oui Non Si Oui, quelle en est la date de renouvellement? Si votre assurane atuelle ouvrant la diffamation et / ou la responsabilité professionnelle est fournie par une autre entité que Hisox, veuillez renseigner les points suivants : Nom de l assureur :

6 Métiers du marketing et de la ommuniation Questionnaire préalable d assurane 6 Limite de ouverture : Franhise Prime b. Un assureur a-t-il refusé ou résilié le risque ou refusé le renouvellement d une assurane similaire? Oui Non Si Oui, veuillez préiser : Rélamation 24. a. Vous-mêmes ou vos entités affiliées avez-vous déjà été sujets à rélamation dans le adre de vos ativités au ours des inq dernières années? Oui Non Si Oui, veuillez préiser : b. Vous-même ou vos entités affiliées avez-vous onnaissane d une quelonque situation dont on peut raisonnablement prévoir qu elle donnera lieu à un sinistre ou une relamation? Oui Non Si Oui, veuillez préiser : Autres informations pertinentes 25. Veuillez nous fournir des détails de tout autre élément suseptible d être pertinent dans le adre de notre étude de votre dossier. En as de doute sur la pertinene d un élément, veuillez fournir autant de détails que possible : Date de prise d effet souhaitée Montant de garantie souhaitée Mode de règlement Paiement annuel par prélèvement automatique Paiement trimestriel par prélèvement automatique Paiement annuel Paiement semestriel par prélèvement automatique Paiement mensuel par prélèvement automatique Ehéane souhaitée

7 7 Métiers du marketing et de la ommuniation Questionnaire préalable d assurane Délaration et signature Je soussigné(e) délare qu à ma onnaissane, tous les renseignements donnés, que le questionnaire ait été rempli de ma main ou de elle de mon mandataire, sont exats. Je reonnais être informé(e) de l obligation de sinérité des réponses au présent questionnaire et des onséquenes qui résulteraient d une omission ou d une fausse délaration, à savoir la nullité du ontrat (Artile L du Code des Assuranes) ou la rédution des indemnités (Artile L du Code des Assuranes). En signant ette délaration, je ne suis pas tenu(e) d aepter les termes de la proposition d assurane faite par les assureurs, mais dans le as où un ontrat serait aepté, les délarations faites dans e questionnaire feront partie intégrante du ontrat et lui serviront de base. Fait à le Signature Une opie de e questionnaire doit être onservée aux fins d arhivage. Vos autres besoins d assurane Dans le adre de la ouverture de vos risques professionnels, souhaitez-vous étudier, sans engagement de votre part, des garanties omplémentaires? Tous Risques bureaux? Oui Non Responsabilité des dirigeants (Dirigeants by Hisox)? Oui Non Informatique et Liberté : en appliation de la Loi n du 6 janvier 1978 relative à l i nformatique, aux fihiers et aux libertés, l assuré dispose d un droit d aès et de retifiation auprès des assureurs pour toute information le onernant ontenue dans les fihiers à leur usage. Hisox 19 rue Louis le Grand Paris T F E

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