Qu'est-ce qu'une digue?
|
|
- Serge Lebrun
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1
2 Qu'est-ce qu'une digue? Définition technique : Ouvrage pouvant créer une charge entre l'amont et l'aval mais non destiné à stocker de l'eau on parle souvent de «digues sèches» Ensemble cohérent du point de vue hydraulique et de la protection contre les crues (notion de niveau de protection) digue remblai digue de 1er rang digue protection rapprochée Rhône agglomération relief marqué affluent habitats isolés 2
3 Qu'est-ce qu'une digue? Exemple : digues en terre la majorité des ouvrages de protection Digue - Vaulx-en-Velin (69) DREAL Rhône-Alpes N346 - Vaulx-en-Velin (69) 3
4 Qu'est-ce qu'une digue? Exemple : digues «poids» souvent près des lieux densément peuplés Digue Beaucaire (30) IRSTEA 4
5 Qu'est-ce qu'une digue? Exemple : digue mixtes digues en terre souvent recouvertes d'un voile béton DREAL Rhône-Alpes Digue la Loi (73) Digue St-Genix-sur-Guiers (38) 5
6 Qu'est-ce qu'une digue? Définition administrative : Des ouvrages qui ne sont sollicités qu'en période de crue et qui présentent par conséquent un risque de rupture important et brutal à l'origine des plus gros dégâts : Brèches dans l'ancienne digue des Brotteaux à Villeurbanne de 1840, 1846, Brèches dans les digues de Lyon en 1856, Brèche cure décembre 2003 digue protection trémie à Tarascon (13) SYMADREM L'Etat a pris les dispositions réglementaires décret n relatif au contrôle de la sécurité des ouvrages hydrauliques gradation des obligations en fonction de la protection assurée par le système d'endiguement 6
7 Qu'est-ce qu'une digue? 7
8 Etat des lieux sur le Rhône amont 01 : 3 digues C 73 : 7 digues C + 2 D 69 : 4 digues B DREAL Rhône-Alpes 38 : 4 digues C + digues CNR liées aux aménagements Zone d étude des inondations du du Rhôneamont (crue exceptionnelle étendue) Rhône- 8
9 Quelles obligations? Le propriétaire ou à défaut le gestionnaire doit : Déclarer son ouvrage de protection s'il est antérieur à 2008 Réaliser un dossier de l'ouvrage Mettre en place une surveillance de son ouvrage Déclarer les événements importants liés à la sécurité Réaliser une étude de dangers permettant d'évaluer le niveau de protection réel de la digue et les conséquences d'une rupture (à l'exception des digues de classe D) Mettre en place des consignes de surveillance de la digue en toute circonstance 9
10 Synthèse : Quelles obligations? Étude de dangers Dossier d'ouvrage Consignes écrites Auscultation de l'ouvrage Fréquence des rapports de surveillance (ans) Fréquence visites techniques approfondies A B C D oui (31/12/2012) oui (31/12/2014) oui (31/12/2014) facultative oui oui oui oui oui oui oui Oui non approuvée non non non non Revue de sûreté oui (10 ans) oui (10 ans) non non Révision spéciale possible possible possible possible Déclaration EISH oui oui oui oui Maîtrise d œuvre des travaux réglementée oui oui oui oui 10
11 Quelles obligations? L'Etat / DREAL Rhône-Alpes doit : Identifier les propriétaires/gestionnaire à l'échelle d'un système d'endiguement Notifier la classe des digues ainsi que les obligations réglementaires sur la base des éléments fournis par l'exploitant S'assurer de la réalisation des prescriptions notamment l'étude de dangers Exiger la réalisation d'une étude de dangers unique pour l'ensemble du système concertation entre les gestionnaires Réaliser des inspections afin d'aider l'exploitant à la mise en œuvre de ses obligations et d'apprécier les écarts à la réglementation objectif final : développer la connaissance des ouvrages et apprécier leur niveau de protection si celui-ci est jugé non satisfaisant, l'etat peut obliger le propriétaire à réaliser des travaux 11
12 Cas du système de protection de Vaulx-en-Velin Système complexe en amont de l'agglomération lyonnaise qui a évolué à de nombreuses reprises depuis les crues du 19e siècle : Zone ayant subi de nombreux dommages lors des crues de 1840, 1856, Travaux de protection décidés en 1878 et réalisés en 1884 Rehausses successives de la digue par la commune Peu de dommages lors des crues de 1918 et 1928 Achèvement de la protection du système de Vaulx-en-Velin / Villeurbanne St-Jean en 1956 zone totalement protégée lors de la crue de 1957 Doublement de la protection par la réalisation de l'a42 en 1983 et de la N346 en 1993 qui assurent désormais une protection de 1er rang 12
13 Cas du système de protection de Vaulx-en-Velin C. Combe
14 Cas du système de protection de Vaulx-en-Velin Enjeux pour la protection des populations : Secteur protégé majeur de l'agglomération lyonnaise et du Rhône amont résidents Système de protection fonctionnant à 2 niveaux Digues submersibles pour Q 150 pour la N346 et Q200 pour la digue de Vaulx-en-Velin l'aléa existe toujours Digue de Vaulx-en-Velin très ancienne, en terre avec un niveau de sûreté inconnu 2 gestionnaires : commune de Vaulx-en-Velin et DIR Centre-Est dont la mission première n'est pas la gestion de digue de protection 14
15 Cas du système de protection de Vaulx-en-Velin Objectifs pour connaître les ouvrages : Faire prendre conscience aux gestionnaires de l'enjeu de protection Se réapproprier les aménagements Moyens : Mettre en place une surveillance et un suivi des ouvrages dans un objectif de sécurité et en rendre compte Réaliser une étude de dangers unique à l'échelle du système Accompagnement par l'etat Réalisation de travaux de confortement, de grosses réparations si nécessaire pour garantir le niveau de protection de l'aménagement 15
16 Cas des digues sardes 16
17 Cas des digues sardes Un historique à reconstituer pour déterminer la propriété des ouvrages : Digues réalisées par l'etat Sarde Transfert au royaume de France? Modalités de transfert? Une gestion à consolider car aujourd'hui SHR seul interlocuteur pourtant SHR n'a pas la compétence travaux Nécessité de réaliser d'abord une étude historique permettant de clarifier le rôle de chaque acteur et au SHR de se positionner par la suite préalable aux obligations réglementaires 17
18 FIN Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du Logement Rhône-Alpes
La menace des ruptures de digues
CTC Rhône moyen 3 mai 2010 Fiabilisation des digues sur le Rhône moyen La menace des ruptures de digues Plusieurs brèches apparues dans les digues de Camargue lors des crues de 1993, 1994, 2002 et 2003
Plus en détailPlan de Prévention des Risques Naturels sur les Bas-Champs du Sud de la Baie de Somme Rencontre Nationale IFFORME Dimanche 23 octobre 2011
Plan de Prévention des Risques Naturels sur les Bas-Champs du Sud de la Baie de Somme Rencontre Nationale IFFORME Dimanche 23 octobre 2011 D.D.T.M de la Somme SOMMAIRE Les risques majeurs sur le littoral
Plus en détailDEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES. Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement
DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement Liieu--diitt «lle Cognett» Commune de VAUX--SUR--SEULLES
Plus en détailApport des méthodes géophysiques pour la caractérisation de zones fuyardes d une digue de canal
Apport des méthodes géophysiques pour la caractérisation de zones fuyardes d une digue de canal DL Lyon : G. Bièvre DL Autun : A. Brach, D. Goutaland, M. Massardi, G. Monnot David GOUTALAND CETE de Lyon
Plus en détailDétermination des enjeux exposés
RAPPORTS CETE de LYON Centre d'études Techniques de LYON Département Laboratoire de Clermont-Ferrand Affaire 19526 Détermination des enjeux exposés au risque inondation de l'oeil à Cosne d'allier novembre
Plus en détailPour une gestion durable du trait de côte
MEEDDM Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature Pour une gestion durable du trait de côte Frédéric RAOUT DGALN Bureau du littoral et du DPM naturel Ministère de l'écologie, de l'énergie,
Plus en détailMarquage CE des enrobés bitumineux à chaud QUESTIONS - REPONSES SUR LE MARQUAGE CE DES ENROBES BITUMINEUX A CHAUD
Marquage CE des enrobés bitumineux à chaud QUESTIONS - REPONSES SUR LE MARQUAGE CE DES ENROBES BITUMINEUX A CHAUD (Version 11 juillet 2008) 1- Quels enrobés doivent être marqués? Tous les enrobés bitumineux
Plus en détailUne onzième machine pour 200 mégawatts supplémentaires de courant de pointe
«Société Électrique de l Our» Une onzième machine pour 200 mégawatts supplémentaires de courant de pointe Pour un meilleur équilibre entre production d électricité et pointes de consommation Afin d'augmenter
Plus en détailAutorité de sûreté nucléaire et Bilan du contrôle de la centrale nucléaire de Saint-Alban / Saint-Maurice en 2013
Autorité de sûreté nucléaire et Bilan du contrôle de la centrale nucléaire de Saint-Alban / Saint-Maurice en 2013 CLI de Saint-Alban / Saint-Maurice l Exil 19 mai 2014 19/05/2014 1 L Autorité de sûreté
Plus en détailGuide de bonnes Pratiques EMAT
Guide de bonnes Pratiques EMAT 1 Table des matières I. PRINCIPE GENERAL DE LA DEMANDE DE TRAVAUX... 3 II. LES MODALITES D UTILISATION DE L EMAT... 4 A. La Convention... 4 B. Expression de la demande...
Plus en détailRESUME NON TECHNIQUE DE L'ETUDE DES DANGERS
a RESUME NON TECHNIQUE DE L'ETUDE DES DANGERS Synthèse de l'inventaire des accidents pour le secteur d'activité de la société MARIE DIDIER AUTOMOBILES Il ressort de l inventaire des accidents technologiques
Plus en détailPont routier de Condrieu
Pont routier de Condrieu R.D. 28 R.D.4 69 Condrieu le Port les) Roches-de-Condrieu Condrieu Dossier IA69006627 réalisé en 2010 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine
Plus en détail3 Les premiers résultats des plans d'actions
3 Les premiers résultats des plans d'actions Les résultats que nous avons obtenus en ce qui concerne les plans d'action, résultent de l'analyse de 48 entreprises seulement. Revenons sur notre échantillon.
Plus en détailNOMENCLATURE DES OPERATIONS SOUMISES A AUTORISATION OU A DECLARATION EN APPLICATION DES ARTICLES L. 214-1 A L. 214-3 DU CODE DE L ENVIRONNEMENT
NOMENCLTURE ES OPERTIONS SOUMISES UTORISTION OU ECLRTION EN PPLICTION ES RTICLES L. 214-1 L. 214-3 U COE E L ENVIRONNEMENT TBLEU E L RTICLE R. 214-1 U COE E L ENVIRONNEMENT (PRTIE REGLEMENTIRE) Consolidée
Plus en détailDessinateur projeteur en béton armé
Référentiel de Certification UNION EUROPEENNE Fonds Social Européen DSP REAC RC RF CDC Dessinateur projeteur en béton armé Libellé réduit: DPBA Code titre: TP-00314 Type de document: Guide RC Version:
Plus en détailRISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES FORMATION A LA REALISATION DES DOSSIERS D INFORMATION REGLEMENTAIRE DES ACQUEREURS ET LOCATAIRES
RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES FORMATION A LA REALISATION DES DOSSIERS D INFORMATION REGLEMENTAIRE DES ACQUEREURS ET LOCATAIRES SOMMAIRE MODALITES DES FORMATIONS...3 Modalités pratiques...3 Modalités
Plus en détailRISQUES MAJEURS. www.vivre-a-niort.com. Notice d information sur la prévention des risques majeurs À NIORT. Toutes les informations sur
LES RISQUES MAJEURS Notice d information sur la prévention des risques majeurs À NIORT Toutes les informations sur Définition des Risques majeurs Quels risques à Niort? Le territoire de la commune se trouve
Plus en détailCADASTRE DU LOGEMENT SOCIAL. Avis du Comité permanent des Sociétés de Logement de Service public de l'union des Villes et Communes de Wallonie
CADASTRE DU LOGEMENT SOCIAL Avis du Comité permanent des Sociétés de Logement de Service public de l'union des Villes et Communes de Wallonie Les sociétés de logement de service public gèrent un parc de
Plus en détailCompte rendu de l assemblée générale constitutive Association France Digues 22 mai 2013 Paris
Compte rendu de l assemblée générale constitutive Association France Digues 22 mai 2013 Paris L assemblée se déroule au siège des Grands lacs de Seine dans le XIIe arrondissement à Paris. M. Gilles Dumas,
Plus en détailAgrément des associations de protection de l environnement
1 Agrément des associations de protection de l environnement (Articles L 141-1 et R 141-1 à R 141-20 du code de l environnement). Le cadre général Les conditions pour qu une association soit agréée Le
Plus en détailROYAUME DU MAROC AGENCE DU BASSIN HYDRAULIQUE DU LOUKKOS
ROYAUME DU MAROC AGENCE DU BASSIN HYDRAULIQUE DU LOUKKOS Plan de Communication Opérationnel de l Agence du Bassin Hydraulique du Loukkos 1 PLAN 1. Analyse de l environnement 2. l environnement externe
Plus en détailHerrebout-Vermander N.V. S.A.
Pag. 1/5 Herrebout-Vermander N.V. S.A. Kuurne, mai 2002 rev. Janvier 2005 Le parquetteur est parti, et qu'est-ce qu'on fait maintenant Félicitations avec votre nouveau Le parquet est un revêtement de sol
Plus en détailAGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE - N Dossier - N d interlocuteur - Date notification - Montant des opérations - Modalités de la participation - Montant de la participation - Date d atteinte de l objectif
Plus en détailTableau 1 Routes nouvelles ou modifiées : les infrastructures concernées
Codes l'environnement Décret 95-22 du 9 janvier relatif à la limitation du bruit des aménagements et transports terrestres mai relatif au bruit des 97-110 du 12 relative à la prise en compte du bruit dans
Plus en détailC H A R T E D E S M A I S O N S D E S E R V I C E S P U B L I C S
C H A R T E D E S M A I S O N S D E S E R V I C E S P U B L I C S P r é a m b u l e Proximité Singularité de la personne Universalité du service De nombreux territoires ruraux et urbains se situent en
Plus en détailChapitre 1 : Introduction aux bases de données
Chapitre 1 : Introduction aux bases de données Les Bases de Données occupent aujourd'hui une place de plus en plus importante dans les systèmes informatiques. Les Systèmes de Gestion de Bases de Données
Plus en détailMême ordinairement tranquille, un cours d'eau peut en quelques heures, se
Même ordinairement tranquille, un cours d'eau peut en quelques heures, se révéler un grand danger : un risque souvent imprévisible et qui engendre parfois de nombreuses victimes et des dégâts importants.
Plus en détailProgramme FEDER/FSE 2014/2020 Evènement de lancement. Atelier FEDER Saint-Malo, 1 er juillet 2015
Programme FEDER/FSE 2014/2020 Evènement de lancement Atelier FEDER Saint-Malo, 1 er juillet 2015 1 Présentation Programme Opérationnel Un programme validé par la Commission européenne le 17 décembre 2014
Plus en détailFIN DE CHANTIER DEFINITION DE LA RECEPTION
FIN DE CHANTIER Article 1792-6 du Code civil DEFINITION DE LA RECEPTION «La réception est l'acte par lequel le maître de l'ouvrage déclare accepter l'ouvrage avec ou sans réserves. Elle intervient à la
Plus en détailObjectifs : piloter l organisation à travers des indicateurs (regroupés dans un tableau de bord), et informer des résultats la hiérarchie.
C HAPI TRE 8 Tableau de bord et reporting Objectifs : piloter l organisation à travers des indicateurs (regroupés dans un tableau de bord), et informer des résultats la hiérarchie. 1 Principes A Le tableau
Plus en détailJournée technique ARRA Gestion quantitative de la ressource en eau
Journée technique ARRA Gestion quantitative de la ressource en eau Etude Volumes Prélevables sur les Usses 2010-2012 5 avril 2013 SMECRU Syndicat Mixte d Etude du Contrat de Rivières des Usses Le bassin
Plus en détailLA SURVEILLANCE ET LE SUIVI DE L'ENVIRONNEMENT. Pierre Guimont Conseiller en environnement Unité Environnement Division Équipement, Hydro-Québec
LA SURVEILLANCE ET LE SUIVI DE L'ENVIRONNEMENT Pierre Guimont Conseiller en environnement Unité Environnement Division Équipement, Hydro-Québec Introduction L'un des principes directeurs de la politique
Plus en détailLa newsletter des risques naturels. Edition 01/15
La newsletter des risques naturels Edition 01/15 CONTENU Edition 01/2015 3 Préface Martin Jordi 4 Alerte grêle 5 Congrès de la gestion du risque inondation à Wangen a. A. 6 Vivre avec les avalanches 7
Plus en détailQu'est-ce que la santé?
Présentation du PRIF Salon E-Seniors Octobre 2012 - PRIF Présentation du PRIF Octobre 2012 1 Le PRIF Un organisme inter-régime Né en 2011 de la volonté des acteurs de l'assurance retraite afin de structurer
Plus en détailPrésentation du Fonds d investissement pour les énergies renouvelables Journées PCET 15 Avril 2014
Présentation du Fonds d investissement pour les énergies renouvelables Journées PCET 15 Avril 2014 Présentation du fonds OSER est un fonds de nouvelle génération réunissant des capitaux publics et privés:
Plus en détailDemande préalable pour un projet de création ou de modification d'un plan d'eau
Demande préalable pour un projet de création ou de modification d'un plan d'eau Les plans d'eau peuvent avoir des usages différents à savoir agrément, défense contre l'incendie, élevage de poissons, irrigation,
Plus en détailSELLE Masse d'eau AR51
SELLE Masse d'eau AR51 Présentation Générale : Superficie : 720 m² exutoire : Somme canalisée à Amiens longueur des cours d'eaux principaux : 63,27 km Population du bassin Versant 2006 : 28 211 hab Évolution
Plus en détailComprendre les enjeux actuels. et les defis futurs. Carine Bouthevillain Gilles Dufrenot. Philippe Froute Laurent Paul. Preface de Michel Bouvier
Les politiques budgetaires dans la crise Comprendre les enjeux actuels et les defis futurs Carine Bouthevillain Gilles Dufrenot Philippe Froute Laurent Paul Preface de Michel Bouvier ^ ECONOMIQUES in W
Plus en détailLa mise en place d une cellule de veille
La mise en place d une cellule de veille Floriane Giovannini IST - Antony 24 ème Rencontres OMER Lyon, les 29-30 mars 2007 Plan de la présentation Introduction à la veille Une cellule de veille : - Pourquoi?
Plus en détailPROCEDURE D AGREMENT EN QUALITE DE BANQUE ET ETABLISSEMENT FINANCIER
PROCEDURE D AGREMENT EN QUALITE DE BANQUE ET ETABLISSEMENT FINANCIER PREFACE Dans le cadre de la mise en œuvre et du renforcement de la politique d'intégration sous-regionale, le Conseil des Ministres
Plus en détailNOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE ERP de 5 ème catégorie sans fonction sommeil
NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE ERP de 5 ème catégorie sans fonction sommeil 1/9 A. PROCEDURE L article L.111-8 du code de la construction et de l'habitation pose le principe d une vérification du respect
Plus en détailLA SURVEILLANCE DES PHÉNOMÈNES MÉTÉOROLOGIQUES POUR PRODUIRE DE L ÉLECTRICITÉ EN TOUTE SÉCURITÉ
avril 2013 NOTE D INFORMATION LA SURVEILLANCE DES PHÉNOMÈNES MÉTÉOROLOGIQUES POUR PRODUIRE DE L ÉLECTRICITÉ EN TOUTE SÉCURITÉ En tant qu exploitant des centrales de production d électricité, EDF met en
Plus en détailNORME INTERNATIONALE D AUDIT 260 COMMUNICATION DES QUESTIONS SOULEVÉES À L OCCASION DE L AUDIT AUX PERSONNES CONSTITUANT LE GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE
NORME INTERNATIONALE D AUDIT 260 COMMUNICATION DES QUESTIONS SOULEVÉES À L OCCASION DE L AUDIT AUX PERSONNES CONSTITUANT LE GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE SOMMAIRE Paragraphes Introduction... 1-4 Personnes
Plus en détailCHARTE DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIE AU LOGEMENT
PLAN DEPARTEMENTAL D'ACTIONS POUR LE LOGEMENT DES PERSONNES DEFAVORISEES DEPARTEMENT DE LA LOIRE CHARTE DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIE AU LOGEMENT Les mesures d'accompagnement Social Lié au Logement (A.S.L.L.)
Plus en détailFiche conseil n 16 Audit
AUDIT 1. Ce qu exigent les référentiels Environnement ISO 14001 4.5.5 : Audit interne EMAS Article 3 : Participation à l'emas, 2.b Annexe I.-A.5.4 : Audit du système de management environnemental SST OHSAS
Plus en détailLa mobilisation des statistiques énergie pour les schémas territoriaux en Rhône-Alpes
La mobilisation des statistiques énergie pour les schémas territoriaux en Rhône-Alpes Yves Pothier DREAL Rhône-Alpes 21/11/2014 Crédit photo : Arnaud Bouissou/MEDDE Direction régionale de l'environnement,
Plus en détailCOMMISSIONS DE SECURITE ET D'ACCESSIBILITE DANS LES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC
PREFET DU LOIRET COMMISSIONS DE SECURITE ET D'ACCESSIBILITE DANS LES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC VOUS ETES MAIRE! QUEL EST VOTRE ROLE ET QUELLES SONT VOS RESPONSABILITES? PREFECTURE DU LOIRET CABINET
Plus en détailNOUVEL AÉROPORT INTERNATIONAL BLAISE DIAGNE
NOUVEL AÉROPORT INTERNATIONAL BLAISE DIAGNE Révision : 16/04/07 Impression : 16/04/07 NOUVEL AÉROPORT INTERNATIONAL BLAISE DIAGNE 2 JUSTIFICATION DU PROJET Le Sénégal a connu depuis la dévaluation de 1994
Plus en détailZone d Aménagement Concerté et Lotissement
ZAC et Lotissement - Version 1 - Juin 2012 Zone d Aménagement Concerté et Lotissement Définition générale : Il existe deux procédures différentes permettant de réaliser une opération d aménagement : la
Plus en détailSystèmes de transport public guidés urbains de personnes
service technique des Remontées mécaniques et des Transports guidés Systèmes de transport public guidés urbains de personnes Principe «GAME» (Globalement Au Moins Équivalent) Méthodologie de démonstration
Plus en détailVu le décret présidentiel n 2014-145 du 28 Joumada Ethania 1435 correspondant au 28 avril 2014 portant nomination du Premier ministre;
Décret exécutif n 2015-87 du 20 Joumada El Oula 1436 correspondant au 11 mars 2015 définissant le montant et les modalités d'octroi de subvention pour sujétion imposée par l'etat pour l'importation et
Plus en détailMesure de performance énergétique Retour d'expérience
Philippe MARECHAL 20/03/2012 Mesure de performance énergétique Retour d'expérience Atelier ALE Villeurbanne L'INES Institut National de l'energie Solaire Basé sur le campus de Technolac, au Bourget du
Plus en détailMASTER 2 URBANISME ET AMENAGEMENT SPÉCIALITÉ PAYSAGE ET AMENAGEMENT Année universitaire 2012-2013
MASTER 2 URBANISME ET AMENAGEMENT SPÉCIALITÉ PAYSAGE ET AMENAGEMENT Année universitaire 2012-2013 Le Master 2 Paysage et Aménagement est une spécialité du Master Urbanisme et Aménagement. Celui-ci est
Plus en détailDes ondes ultrasonores pour explorer le corps humain : l échographie
Seconde Thème santé Activité n 3(expérimentale) Des ondes ultrasonores pour explorer le corps humain : l échographie Connaissances Compétences - Pratiquer une démarche expérimentale pour comprendre le
Plus en détailIntervention des experts-comptables
Stage de Préparation à l Installation Intervention des experts-comptables PLAN DE L'INTERVENTION Présentation de la profession d'expert-comptable Présentation des missions de l expert-comptable Présentation
Plus en détailsur la stratégie immobilière de la chambre de commerce et d industrie de Lyon (CCI Lyon).
2014-05 Séance du 5 mars 2014 AVIS sur la stratégie immobilière de la chambre de commerce et d industrie de Lyon (CCI Lyon). Vu le décret n 2011-1388 du 28 octobre 2011 modifiant le décret n 2006-1267
Plus en détailFÉVRIER 2009 157 1 PRESENTATION DU PROJET
FÉVRIER 2009 157 EXPOSE DES MOTIFS ET PROJET DE DECRET accordant un crédit d étude de CHF 2'330'000.-- destiné à étudier le projet définitif et le devis sur soumissions du projet lauréat du concours de
Plus en détailLSSSS. Aux fins du deuxième alinéa: Page 1 sur 13
LSSSS Fonctions reliées à l'identification et à la certification des résidences privées pour aînés et de certaines ressources offrant de l'hébergement pour des clientèles vulnérables 346.0.1. Afin d'identifier
Plus en détailJournée Environnement Industrie
Journée Environnement Industrie Plan de l intervention Partie 1 : Bilan à mars 2011 des aides pour la «surveillance initiale» Partie 2 : Les aides post «surveillance initiale» 1 Bilan mars 2011 des aides
Plus en détailPortrait statistique des entreprises et des salariés
Portrait statistique des entreprises et des salariés Commerce de détail de l Habillement et des articles textiles Comité Paritaire de Pilotage de l Observatoire Portrait statistique des entreprises et
Plus en détailDIVISION DE CAEN Hérouville-Saint-Clair, le 15 octobre 2013
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DIVISION DE CAEN Hérouville-Saint-Clair, le 15 octobre 2013 N/Réf. : CODEP-CAE-2013-056982 Monsieur le directeur de l établissement AREVA NC de La Hague 50 444 BEAUMONT-HAGUE CEDEX
Plus en détailPOLLUTEC LYON 3 Décembre 2004 M. LECA gérard GCEE
POLLUTEC LYON 3 Décembre 2004 M. LECA gérard GCEE COMMENT REHABILITER UN CHATEAU D EAU? INTRODUCTION Historique de la construction: Construits entre 1920 et 1980, mais depuis 1950 pour 70% du parc actuel.
Plus en détailSociété Anonyme au capital de 1.253.160 Euros Siège Social : 57 rue Saint-Cyr 69009 LYON 402 002 687 R.C.S.Lyon
Société Anonyme au capital de 1.253.160 Euros Siège Social : 57 rue Saint-Cyr 69009 LYON 402 002 687 R.C.S.Lyon Note d'information établie à la suite de la décision du Conseil d Administration du 8 décembre
Plus en détailUne nouvelle jeunesse pour le pont du Teil!
Chers Collègues et Amis, La délégation Rhône-Alpes appuyée par la délégation Méditerranée de l A.F.G.C. organise une visite du chantier sur la réparation du pont du Teil grâce à l accord et à l assistance
Plus en détailTITRE PROFESSIONNEL DU MINISTERE CHARGE DE L EMPLOI AGENT D ENTRETIEN DU BATIMENT
TITRE PROFESSIONNEL DU MINISTERE CHARGE DE L EMPLOI AGENT D ENTRETIEN DU BATIMENT Le titre professionnel de : AGENT D ENTRETIEN DU BATIMENT1 niveau V (code NSF : 230 r) se compose de quatre activités types,
Plus en détailA-QU EST-CE QUE L ORIE? Intervention ADI
A-QU EST-CE QUE L ORIE? 1 A-QU EST-CE QUE L ORIE? Observatoire Régional de l Immobilier d Entreprise en Ile-de-France créé en 1986 dans un contexte de tertiarisation de l économie ; Pour accompagner les
Plus en détailCOMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du mercredi 10 Décembre 2014 Après avoir approuvé le compte rendu de la réunion du 12 novembre 2014, le conseil municipal a examiné les dossiers et pris
Plus en détailLeçon 10. Procédures d inventaire et valorisation des stocks
CANEGE Leçon 10 Procédures d inventaire et valorisation des stocks Objectif : A l'issue de la leçon l'étudiant doit être capable : d'appréhender les différentes techniques de valorisation des stocks et
Plus en détailSur la gestion de la crise en temps réel : Résumé des interventions lors de la table ronde :
Journée COTITA gestion des crises routières 28 mai 2009 page 1/5 Résumé des interventions lors de la table ronde : Sur la gestion de la crise en temps réel : Question posée au CRICR RA/A : «Face à certains
Plus en détailNantes, le 22 décembre 2014. Monsieur le Directeur IONISOS Zone industrielle Les Chartinières 01120 DAGNEUX
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DIVISION DE NANTES N/Réf. : CODEP-NAN-2014-056821 Nantes, le 22 décembre 2014 Monsieur le Directeur IONISOS Zone industrielle Les Chartinières 01120 DAGNEUX Objet Contrôle des installations
Plus en détailLES LITIGES FONCIERS A TAHITI: EXAMEN CRITIQUE DES PROBLEMES
81 LES LITIGES FONCIERS A TAHITI: EXAMEN CRITIQUE DES PROBLEMES Catherine Vannier * L'auteur rappelle la nécessité de s'atteler à trouver des moyens pour régler les difficultés rencontrées en matière foncière
Plus en détailLe Haut Ellé. Station de pompage de Barréguan près D790 "Le Grand Pont" sous le Faouët. Département 56
Le Haut Ellé Station de pompage de Barréguan près D790 "Le Grand Pont" sous le Faouët Département 56 Présentation L'Ellé regroupe tous les niveaux techniques, ainsi l'ellé peut être divisée en trois tronçons
Plus en détailFormulaire de demande d'aide de la Région pour l'implantation d'infrastructures de recharges pour véhicules électriques et hybrides
FONDS RÉGIONAL DE DÉVELOPPEMENT DES ECO-INDUSTRIES ET DES VÉHICULES ÉLECTRIQUES (FRDEIVE) EN POITOU-CHARENTES Formulaire de demande d'aide de la Région pour l'implantation d'infrastructures de recharges
Plus en détailCahier des Charges Techniques Particulières
Cahier des Charges Techniques Particulières Entretien et maintenance des groupes frigorifiques ORIGINAL SOMMAIRE 1. OBJET DU CCTP 1 2. NATURE DES INSTALLATIONS 1 3. NATURE DES PRESTATIONS 1 3.1. details
Plus en détailÉVALUATION INTERNE Synthèse des résultats
Saint-Brieuc le 30 janvier 2012 ÉVALUATION INTERNE Synthèse des résultats Madame, Monsieur, L Association de Protection des Majeurs Côtes d Armor, son groupe de pilotage évaluation interne et moi-même
Plus en détailL'ASSURANCE DU R1SQUE AUTOM OB1LE. Controle et assurance. Jacques Charbonnier. larcier
L'ASSURANCE DU R1SQUE AUTOM OB1LE Controle et assurance Jacques Charbonnier larcier TABLE DES MATTERES Du meme auteur Table des matieres Abreviations Sigles Remerciements Avant-propos VII ix XVII XIX xxi
Plus en détailSONELGAZ EXTRAITS DU CAHIER DES CHARGES. (Relatif aux conditions de fourniture de l électricité et du gaz par canalisations)
SONELGAZ EXTRAITS DU CAHIER DES CHARGES (Relatif aux conditions de fourniture de l électricité et du gaz par canalisations) Raccordement au réseau Haute Tension CAHIER DES CHARGES Décret exécutif n 0 02-194
Plus en détailPlans de prévention des risques technologiques :
Plans de prévention des risques technologiques : Autorisations d urbanisme et contrôle des constructions Jeudi 4 décembre 2014 136 avenue des Champs-Elysées 75008 Paris - Tél. : +33 (0)1 53 93 30 00 Fax
Plus en détailEn route vers la troisième révolution industrielle!
En route vers la troisième révolution industrielle! Transition énergétique, Smart Home, Smart Buildings, Smart Cities Quelle place, quel positionnement, quel avenir pour votre entreprise?... Les Spécialistes
Plus en détailBÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL
BÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL A. PRÉSENTATION : BEST ENTREPRISE SARL est une société de droit sénégalais qui intervient dans les Bâtiments/Travaux Publics, le
Plus en détailUsine frigorifique de la Société des Entrepôts Frigorifiques Lyonnais, actuellement société Socora
Usine frigorifique de la Société des Entrepôts Frigorifiques Lyonnais, actuellement société Socora 24 rue Seguin Confluent Lyon 2e Dossier IA69000067 réalisé en 2001 Copyrights Copyrights Auteurs Région
Plus en détailLa réforme du permis de construire
La réforme du permis de construire Les textes de la réforme Les textes de la réforme L ordonnance du 8 décembre 2005 relative aux permis de construire et aux autorisations d urbanisme Le décret du 5 janvier
Plus en détailLa réforme du permis de construire et des autorisations d urbanisme
La réforme du permis de construire et des autorisations d urbanisme 1 PREAMBULE Quelques dates pour situer la réforme du permis de construire 2 Le permis de construire en quelques dates 1852 : décret relatif
Plus en détailLettre d actualité de l urbanisme
n 3 Février 2010 Lettre d actualité de l urbanisme de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados 1- ACTUALITÉ DES DÉCISIONS DU CONSEIL D'ÉTAT Décision du conseil d'etat (CE) n
Plus en détailGuide pour la surveillance et l'entretien courant des ouvrages d'art liés à la voirie ou son exploitation à l usage des communes et des communautés
Guide pour la surveillance et l'entretien courant des ouvrages d'art liés à la voirie ou son exploitation à l usage des communes et des communautés de communes Direction départementale des Territoires
Plus en détailDans une année, il y a 12 mois. Dans une année, il y a 52 semaines. Dans une année, il y a 4 trimestres. Dans une année, il y a 365 jours.
Dans un siècle, il y a 100 ans. Dans une année, il y a 12 mois. Dans une année, il y a 52 semaines. Dans une année, il y a 4 trimestres. Dans une année, il y a 365 jours. Dans un trimestre, il y a 3 mois.
Plus en détailLA COMPTABILITÉ DU COMITÉ D ENTREPRISE : DE NOUVELLES OBLIGATIONS DE TRANSPARENCE À PARTIR DU 1 er JANVIER 2015
Groupement des Métiers de l Imprimerie -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- DÉCEMBRE 2014 NOTE N 24 LA
Plus en détailLes artisans du bâtiment : une profession aux multiples facettes
Les artisans du bâtiment : une profession aux multiples facettes principaux résultats de l'étude Artiscan 4000 conduite par DEVELOPPEMENT CONSTRUCTION sur les artisans du bâtiment L'artisanat du bâtiment
Plus en détailet rangés en deux classes ne pourront être érigés, transformés, déplacés ni exploités qu'en vertu d'un permis dit d'exploitation.
ORDONNANCE 41-48 DU 12 FEVRIER 1953 SUR LES ETABLISSEMENTS DANGEREUX, INSALUBRES OU INCOMMODES. Article 1 er Les établissements repris dans la liste annexée à la présente ordonnance et rangés en deux classes
Plus en détailLe point de vue du contrôleur technique
Le point de vue du contrôleur technique mars 2010 P-E Thévenin Contrôle technique en zone sismique le contrôle technique missions et finalité contrôle technique obligatoire les attestations PS de contrôle
Plus en détailCOMPTE RENDU D ENTRETIEN PROFESSIONNEL
Collectivité COMPTE RENDU D ENTRETIEN PROFESSIONNEL Décret n 2010-716 du 29 juin 2010 CATEGORIE B - ANNÉE.. IDENTITÉ/SITUATION ADMINISTRATIVE Nom Prénom : Date de naissance : Grade : Catégorie hiérarchique
Plus en détailDéveloppement d un modèle de simulation des coûts de production
ARBORICULTURE 2010 A10 PACA / 10 (fiche action 3.02.02.21 AB) Développement d un modèle de simulation des coûts de production Remco SCHREUDER, Peter ROELFOS (LEI, Wageningen), François WARLOP (GRAB), Esther
Plus en détailLes badges de chantier*
Fabienne Muller Université de Strasbourg - Octobre 2013 Les badges de chantier* * Travail réalisé à partir de l'exploitation des questionnaires envoyés aux partenaires concernés par les dispositifs, éventuellement
Plus en détailRÉVISION DU POS VALANT ELABORATION DU PLU D ALBERTVILLE
COMMUNE D ALBERTVILLE RÉVISION DU POS VALANT ELABORATION DU PLU D ALBERTVILLE PLAN D INDEXATION EN Z CATALOGUE DES PRESCRIPTIONS SPÉCIALES Document modifié en Mars 2013 d après : RAPPORT 12-2881-GIPEA-JUIN
Plus en détailORACLE DIAGNOSTIC PACK 11G
ORACLE DIAGNOSTIC PACK 11G PRINCIPALES CARACTÉRISTIQUES : Surveillance automatique des diagnostics (ADDM Automatic Database Diagnostic Monitor) Référentiel automatique de la charge (AWR Automatic Workload
Plus en détailLA (LES) LOGISTIQUE (S) Qu'est-ce que c'est? Que peuvent faire les pouvoirs publics? Michel VIARDOT WP 24 CEE/ONU 17-18 mars 2008 1
LA (LES) LOGISTIQUE (S) Qu'est-ce que c'est? Que peuvent faire les pouvoirs publics? Michel VIARDOT WP 24 CEE/ONU 17-18 mars 2008 1 Quatre volets - Description et périmètre de la logistique - La logistique
Plus en détailDemande d Autorisation pour l ouverture d une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI)
Demande d Autorisation pour l ouverture d une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI) Commune d Alixan - 26 Lieu-dit «Les Garennes» Rapport n R1307502 bis Décembre 2013 Demande d Autorisation
Plus en détailVILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT
VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée Place René LESCOT CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE...3
Plus en détailCertification OHSAS 18001 Santé et sécurité au travail : exemple d'application dans une AASQA (AIRFOBEP)
Certification OHSAS 18001 Santé et sécurité au travail : exemple d'application dans une AASQA (AIRFOBEP) BouAlem MESBAH - AIRFOBEP? 3 Questions avant de commencer Du document unique au SMS Du SMS à l OHSAS
Plus en détail