PRATIQUE DU TEST D EFFORT RESPONSABILITE MEDICALE ET RECOMMANDATIONS DE LA SFC

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1 PRATIQUE DU TEST D EFFORT RESPONSABILITE MEDICALE ET RECOMMANDATIONS DE LA SFC

2 Progression de 10% par an de mises en causes et augmentation de condamnations civiles et pénales Recommandations SFC (EHC,AHA) : «pratique des épreuves d effort d chez l adulte en cardiologie» 1 décès /75à EE

3 Recommandations SFC Conditions techniques Personnel (médecin+infirmière ou deux médecins ) Local Equipement Moyens de sécurité Respect de contre-indications absolues ou relatives ( myocardite, péricardite, anomalies électrolytiques, MCO, HTA systémique ou pulmonaire Matériel de réanimation Archives des maladies du cœur et des vaisseaux 1997

4 Qui fait quoi? Tout médecin est Souverain et et responsable Test fonctionnel chez un sujet à priori sain méd.sport Test fonctionnel chez un sujet avec FDR :le premier test est fait par un cardio et le suivi par le médecin du sport RV téléphone Homme (< 40 ans)femme (<50) asymptomatique médecin du sport Dans les autres cas, première EE par le cardiologue

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6 RESPONSABILITES RESPONSABILITE PENALE RESPONSABILITE CIVILE RESPONSABILITE ORDINALE RESPONSABILITE VIS-À-VIS DE LA SECURITE SOCIALE

7 RESPONSABILITE PENALE Le médecin, une fédération. Évoquée devant Homicide involontaire Blessure involontaire Secret professionnel Faux certificat Mise en danger d autruid «le fait d exposer d à la mort ou une blessure qui contre indique..» Pas de prise en charge par assurance et peines d amendes et de prison

8 RESPONSABILITE CIVILE Il faut un préjudice et une faute prouvée Basée sur la responsabilité contractuelle de tout médecin qui s engage s à donner des soins consciencieux attentifs et conformes aux données de la science. Réparer le préjudice par dommages et intérêts

9 RESPONSABILITE ORDINALE Code de déontologie juillet 2001 Touche plutôt le responsabilité ordinale (certificat de complaisance secret professionnel comportement professionnel..) Pas de rapport avec la pratique du test d effort

10 RESPONSABILITE VIS-À-VIS DE LA SECURITE SOCIALE Gros problème pour la médecine du sport Problème pour le certificat d aptitude d et donc pour les examens tel le test d effortd dans le cadre de sportifs licenciés et d activité sportive de loisir et de maintien Réclamations des caisses peu fréquentes Discussion avec tutelles serait nécessaire (domaine de la prévention)

11 EXEMPLE Le Dr X signe un certificat de non contre indication à la pratique de la boxe à Mr Y,myope,en ignorant que la myopie supérieure à 3,5 était une contre indication absolue comme cela est spécifié dans le règlement médical de la fédération. Lors d un d match,coup à l œl œil et décollement de rétine. La responsabilité civile du médecin est engagée

12 Exemple Un patient né en 1969 décède au cours d un d match de Basket ball,alors que le médecin avait délivré un certificat de non contre indication et que le patient se serait plaint à son entourage mais pas au médecin d une d douleur thoracique avec malaise. Plainte pénale

13 EXEMPLE Un cardiologue est condamné pour ne pas avoir déclenché une enquête familiale après la découverte d un d QT long congenital.cela a privé le frère du patient d un d traitement Bêtabloquant qui aurait pu permettre d éd éviter une syncope mortelle. Le médecin se doit de convaincre son patient,porteur d une d maladie héréditaire,d avertir les membres de sa famille,afin qu ils consultent. Il doit être capable de prouver que ce conseil a été délivré(dossier,courrier médecin traitant ou patient) Le médecin ne peut en aucun cas s adressers directement à ces personnes.

14 exemple Mise en examen du DrX suite à la plainte du frère d un jeune homme de 17 ans décédé au cours d une compétition d escrime,en d rapport avec un trouble du rythme ventriculaire compliquant une cardiomyopathie dilatée primitive. Il lui est reproché d avoir d délivré la licence de sport sans avoir tenu compte du fait que son père était également mort d un d accident cardiaque. Ordonnance de non lieu rendue par le juge d instruction. Appel est interjeté par la partie civile. La chambre d accusation d confirme l ordonnance l de non lieu.

15 exemple Un homme de 47 ans est victime d uned nécrose myocardique au troisième jour d une épreuve de marathon par relais.il avait eu auparavant un bilan cardiaque comprenant un test d effort d interprété comme normal. Il est reproché au médecin du sport de la compétition de ne pas avoir évoqué la possibilité d une d pathologie coronarienne chez ce sujet qui se plaignait d und essoufflement inhabituel

16 Conclusions Test d effort d dans un milieu sécurisé Respect des contre indications, expliquer les risques et éventuellement signer le protocole d accord d, surveillance du test, résultats douteux, décisions collégiales si débouchent sur l obtention l d d un certificat de non contre indication (Bethesda( 2005),informer les sportifs des éventuels signes d alarmed