ASSOCIATIONS SPORTIVES ET CULTURELLES A VOCATION INTERCOMMUNALE
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- Marie-Claude Larocque
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1 Communauté de Communes de Montmartin-sur-Mer ASSOCIATIONS SPORTIVES ET CULTURELLES A VOCATION INTERCOMMUNALE Dossier de demande de subvention (à retourner avant le 20 février 2016) Année 2016
2 IDENTIFICATION DE L ASSOCIATION Nom de l association : Siège social : Téléphone : E.mail : Site internet : N de Siret : Nom, Prénom, fonction et numéro de téléphone de la personne en charge de la constitution du dossier de demande de subvention : Nom, Prénom, adresse, téléphone du Président : Secrétaire : Trésorier : Date et n du récépissé de déclaration en Préfecture ( joindre les statuts de l association pour une première demande ou s ils ont été récemment modifiés) Fédérations auxquelles l organisme demandeur est affilié : 1
3 NATURE DES ACTIVITES PUBLIC VISE MOYENS HUMAINS Nombre de bénévoles : Nombre de salariés permanents (préciser le temps de travail) : Nombre de salariés sous contrat à durée déterminée (préciser le temps de travail et le type de contrat : CDD, CAE, CUI ) : 2
4 COMPTE DE RESULTAT DU DERNIER EXERCICE CLOS (conforme aux livres de compte et arrondi à l euro près) PRODUITS CHARGES 70 Vente de produits, prestations 60 Achats de service, marchandises Manifestation Prestations de service - Total entrées tarif réduit Achat petit matériel - Total entrées plein tarif Autres achats Vente de marchandises (buvettes, produits dérivés ) Activités annexes (locations ) 61 Services extérieurs Locations 74 Subventions de fonctionnement Entretien et réparations Europe Primes d assurances Etat Abonnements Région Divers Département 62 Autres services extérieurs Communauté de Communes Rémunération personnel extérieur Communes Cachet des artistes/techniciens 63 Impôts et taxes 75 Autres produits de gestion courante Cotisations 64 Charges de personnel (permanents et contractuels) Dons/Mécénat Rémunérations Charges 76 Produits financiers 65 Autres charges de gestion Produit des placements 66 charges financières 68 Dotations aux amortissements TOTAL DES PRODUITS TOTAL DES CHARGES RESULTAT DE L EXERCICE (produits charges) : Valorisation estimative des bénévoles : Valorisation estimative des biens mis à disposition : Joindre le compte-rendu de la dernière Assemblée Générale 3
5 BUDGET PREVISIONNEL 2016 (arrondi à l euro près) PRODUITS CHARGES 70 Vente de produits, prestations 60 Achats de service, marchandises Manifestation Prestations de service - Total entrées tarif réduit Achat petit matériel - Total entrées plein tarif Autres achats Vente de marchandises (buvettes, produits dérivés ) Activités annexes (locations ) 61 Services extérieurs Locations 74 Subventions de fonctionnement Entretien et réparations Europe Primes d assurances Etat Abonnements Région Divers Département 62 Autres services extérieurs Communauté de Communes Rémunération personnel extérieur Communes Cachet des artistes/techniciens 63 Impôts et taxes 75 Autres produits de gestion courante Cotisations 64 Charges de personnel (permanents et contractuels) Dons/Mécénat Rémunérations Charges 76 Produits financiers 65 Autres charges de gestion Produit des placements 66 charges financières 68 Dotations aux amortissements TOTAL DES PRODUITS TOTAL DES CHARGES SUBVENTION SOLLICITEE : Ce montant doit être identique au montant de la subvention de la Communauté de Communes complété cidessus. joindre un relevé d identité bancaire 4
6 PROJET(S) D ACTIVITES OU DE MANIFESTATION POUR L ANNEE 2016 A détailler ci-dessous : Je soussigné,, Président de l association engage celle-ci à satisfaire aux contrôles réglementaires découlant de l attribution d une subvention (notamment à fournir la justification de l emploi des fonds accordés), par l envoi en fin d exercice du compte rendu financier. A le Le Trésorier Le Président Cachet de l association 5
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