CONTRAT PLURIANNUEL D ASSAINISSEMENT COMMUNE DE BOUXIERES AUX CHENES DCE

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1 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND COURONNE CONTRAT PLURIANNUEL D ASSAINISSEMENT DCE AVENANT DE TRAVAUX Nom du fichier B AVENANT TRAVAUX.doc Maître d'oeuvre Maître d'ouvrage 7 Rue Edouard Belin METZ TECHNOPOLE Tél. : ax. : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND COURONNE 47 Rue Saint Barthélémy CHAMPENOUX Tél. : ax. : A P.MEUNIER P.MEUNIER P.MEUNIER 29/08/13 Première émission Ind. Etabli par Vérifié par Approuvé par Date Objet de la révision B00092 S B 0 2 D C E M E A

2 S O M M A I R E ARTICLE 1 - OBJET DE L AVENANT... 3 ARTICLE 2 NOUVEAUX PRIX... 3 ARTICLE 4 MONTANT DES TRAVAUX MODIICATIS... 8 ARTICLE 5 NOUVEAU MONTANT DU MARCHE... 8 ARTICLE 6 DELAIS D EXECUTION... 9 ARTICLE 7 - DISPOSITIONS GENERALES... 9 ANNEXE 1 DETAIL DE L AVENANT B AVENANT TRAVAUX.doc Page 2 sur 12

3 ARTICLE 1 - OBJET DE L AVENANT Le présent avenant a pour objet de modifier le marché sur les bases définies ci-après et d introduire des prix nouveaux. Il concerne des travaux d adaptations liées aux contraintes de chantier, la réalisation de prestations complémentaires (tests de compactage, raccordement d avaloirs de chaussée, tranchée drainantes, branchements particuliers) et la suppression de certaines parties de travaux (réseau rue des Violette et rue Victor Hugo). ARTICLE 2 NOUVEAUX PRIX L'adaptation du projet entraîne des prestations nouvelles nécessitant la création de prix nouveaux définis ci-après : BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES N DES PRIX DESIGNATION DE LA NATURE DES TRAVAUX ET PRIX UNITAIRES EN TOUTES LETTRES (HT) UNITE PRIX UNITAIRES 3 ASSAINISSEMENT 3.20 Croisement réseau AEP (rue des Eglantier) Ce poste rémunère au forfait la dépose et la repose de 18 ml de canalisation fonte DN200 mm sous chaussée suite à la présence d une canalisation d eau potable non identifiée sur les DICT. Trois mille huit cent trente-quatre euros Tranchée drainante (rue Patton) Ce poste rémunère au forfait la réalisation d une tranchée drainante sur une source située au-dessus de la fontaine rue de l Armée Patton. Les prestations comprennent : - ourniture et pose de 5 ml de drain (y compris matériaux drainant protégé par un géotextile) - ourniture et pose d un regard de visite DN1000 mm - ourniture et pose d une boite de branchement DN315 mm - ourniture et pose de 14 ml de canalisation fonte DN 200 mm sous voirie - Raccordement au réseau ECP. - Six mille deux cent quatre-vingt euros et trente et un centimes B AVENANT TRAVAUX.doc Page 3 sur

4 3.22 Contrôles de compactage Ce poste rémunère au forfait la réalisation des contrôles de compactage au niveau du remblai des tranchées (sur la totalité des réseaux posés) par un organisme agréé extérieur indépendant. Douze mille neuf cent soixante euros Raccordement maison particulière (chemin de Metz ECUELLE) Ce poste rémunère au forfait le raccordement d une maison particulière située chemin de Metz à Ecuelle. Les prestations comprennent : - ourniture et pose de 25 ml de canalisation fonte DN200 mm sous voirie - ourniture et pose d un regard de visite DN1000 mm - Raccordement au réseau. - Dix mille cent trente-neuf euros et quatre-vingt-quatre centimes Remplacement d un regard d évacuation d eaux usées (11 rue Général De Gaulle ECUELLE) Ce poste rémunère au forfait le remplacement d un regard d évacuation d eaux usées en mauvais état. Six cent quatorze euros Raccordement de l évacuation de la fontaine (place du Château ECUELLE) Ce poste rémunère au forfait le prolongement du réseau ECP pour la reprise de l évacuation de la fontaine. Les prestations comprennent : - ourniture et pose de 4 ml de canalisation fonte DN200 mm sous voirie - ourniture et pose d un regard de visite DN1000 mm - ourniture et pose d une boite de branchement DN315 mm - Raccordement au réseau. - Trois mille trois cent soixante-dix-huit euros et quarante-quatre centimes 3 378,44 B AVENANT TRAVAUX.doc Page 4 sur 12

5 3.26 Longement d un carnot et remplacement par un PVC DN200 mm (rue du Général de Gaulle ECUELLE) Ce poste rémunère au forfait le remplacement partiel d un carnot existant par la mise en place d une canalisation DN200 mm sur une longueur de 29 ml y compris raccordement étanche au dalot Mille six cent trois euros et quatre-vingt centimes 1 603, Raccordement d avaloir (opération complète) Ce poste rémunère à l unité le raccordement d avaloir de chaussée existant comprenant les terrassements (en déblai et remblai), la déconnexion de l avaloir du réseau unitaire, sa reconnexion au réseau ECP projeté par la mise en place d une canalisation de raccordement en PVC DN200 mm y compris raccordement étanche. L unité :. Deux mille quatre cent quatre-vingt-cinq euros U Raccordement d avaloir (fourniture des pièces) Ce poste rémunère à l unité la fourniture des pièces nécessaires au raccordement des avaloirs de chaussée (canalisations DN200 mm et pièces de raccordement). L unité :. Sept cent dix-neuf euros U Reprise d avaloir local DDE (Rue Général Leclerc MOULIN) Idem poste 3.27 pour l avaloir du local DDE Deux mille quatre cent quarante-neuf euros Tranchée drainante (rue Curie - MOULIN) Ce poste rémunère au forfait la réalisation d une tranchée drainante pour le captage de la source en haut de la rue Pierre Curie. Les prestations comprennent : - ourniture et pose de 10 ml de drain (y compris matériaux drainant protégé par un géotextile) - ourniture et pose d un regard de visite DN1000 mm - ourniture et pose de 12 ml de canalisation fonte DN 200 mm sous voirie - Raccordement au réseau ECP. B AVENANT TRAVAUX.doc Page 5 sur 12

6 - Quatre mille neuf cent neuf euros et quatre-vingt-treize centimes Reprise résurgence (rue du Général Leclerc MOULIN) Ce poste rémunère au forfait les travaux nécessaires à la reprise d une résurgence et comprend : - ourniture et pose de 9 ml de canalisation fonte DN200 mm sous voirie - ourniture et pose d une boite de branchement DN315 mm - Raccordement au réseau. - Trois mille sept cent soixante-seize euros et soixante-deux centimes Reprise de carnot (rue Lyautey MOULIN) Ce poste rémunère au forfait les travaux de reprise d un carnot comprenant : - Démolition partielle de l ouvrage, - Dépose de 2 regards de visite - Dépose de 4 ml de canalisation - ourniture et pose de 2 regards de visite DN1000 mm - ourniture et pose de 4 ml de canalisation 300 mm en fonte - Raccordement étanche des ouvrages - Dégagement partiel de blocs constituant le carnot - Bétonnage des pieds droit et du fond du carnot - Neuf mille deux cent quatre euros et quatre-vingt centimes Pose d un regard de jonction sur réseaux existants (rue Général Leclerc MOULIN) Ce poste rémunère au forfait la pose d un regard de jonction sur réseaux existants y compris raccordement étanche des canalisations au regard de visite DN1000 mm. Deux mille sept cent vingt et un euros et soixante centimes Reprise d un regard borgne existant (rue Général Leclerc MOULIN) Ce poste rémunère au forfait le remplacement d un regard borgne B AVENANT TRAVAUX.doc Page 6 sur 12

7 par la mise en place d un regard de visite DN1000 mm accessible y compris raccordement étanche des canalisations au regard. Deux mille cinq cent soixante-neuf euros et quarante centimes Branchement d eaux usées (n 3 rue du Général de Gau lle ECUELLE) Ce poste rémunère au forfait la réalisation d un branchement EU d un particulier. Les prestations comprennent : - ourniture et pose de 9 ml de canalisation PVC DN160 mm sous voirie - ourniture et pose d une boite de branchement DN315 mm - Raccordement au réseau. - Trois mille trois cent-vingt-sept euros et vingt-quatre centimes Moins-value pour remplacement d enrobés par un enduit monocouche (Sous RD rue du Général Leclerc - MOULIN et rue des Vergers - ECUELLE) Ce poste rémunère au mètre carré le remplacement des enrobés par la mise en œuvre d un enduit monocouche. Le mètre carré : Moins cinq euros et soixante-dix centimes M B AVENANT TRAVAUX.doc Page 7 sur 12

8 ARTICLE 4 MONTANT DES TRAVAUX MODIICATIS L incidence des travaux modificatifs détaillés en annexe 1 par rapport au marché ajusté suivant l avenant n 1 s élève à la somme de : Plus value (HT) Moins value (HT) TOTAL TVA 19.6 % , , , ,46 TTC ,93 En toutes lettres Quarante-sept mille six cent soixante et onze euros et quatre-vingt-treize centimes ARTICLE 5 NOUVEAU MONTANT DU MARCHE TRANCHE ERME Montant du marché de base avec option (HT) ,75 Montant de l avenant (HT) ,47 Nouveau montant de marché (HT) ,22 TVA 19.6 % ,38 Nouveau montant de marché (TTC) ,60 En toutes lettres Un million six cent dix mille soixante-quatorze euros et soixante centimes B AVENANT TRAVAUX.doc Page 8 sur 12

9 ARTICLE 6 DELAIS D EXECUTION Les travaux modificatifs et supplémentaires entraînent un délai supplémentaire de 3 semaines. ARTICLE 7 - DISPOSITIONS GENERALES Toutes les clauses du marché non changées, ni modifiées par le présent avenant restent applicables et continuent à obliger les parties. A : A : Le : Le : L entreprise Le Maître d Ouvrage aire précéder la signature de la mention manuscrite : «Lu et accepté» B AVENANT TRAVAUX.doc Page 9 sur 12

10 ANNEXE 1 DETAIL DE L AVENANT B AVENANT TRAVAUX.doc Page 10 sur 12

11 Contrat pluriannuel d'assainissement Page : 11 ANNEXE 1 - DETAIL DE L'AVENANT SUR TRANCHE ERME ET OPTION REP DESIGNATION DES OUVRAGES UNITE 1 TRAVAUX PREPARATOIRES MARCHE DE BASE AVENANT MARCHE AJUSTE PRIX UNITAIRES QUANTITES PRIX TOTAL QUANTITES PRIX TOTAL QUANTITES PRIX TOTAL 1.1 Installation de chantier Etudes (P.A.Q. - S.O.G.E.D. - P.P.S.P.S. - EXE - RECOLEMENT) Sondages de reconnaissance U Planches de convenance U TERRASSEMENT Total poste Arrachage d'enrobés m Débroussaillage m Décapage de terre végétale pour réutilisation m Déblais de tranchée à évacuer m Lit de pose des conduites m Enrobage des conduites m Remblais d'apport pour tranchée m Reprise de terre végétale y compris réglage et modelage m Plus value pour démolition de structure de chaussée m Purge m Plus value pour utilisation de BRH m Blindage des fouilles m ASSAINISSEMENT Total poste Canalisation PVC (Série CR8) DN 160 mm ml DN 200 mm ml DN 250 mm ml DN 315 mm ml Canalisation fonte type assainissement (joints verrouillés) DN 200 mm ml DN 250 mm ml DN 300 mm ml Regard de visite DN 1000 mm U Tampon vérouillé classe D400 U Boite de branchement PVC DN315 mm U Raccordement sur réseau existant U Raccordement des boites de branchement sur réseau U Plus value pour interface avec les réseaux existants U Plus value pour longement de réseaux ml Plus value pour chute accompagnée U Pièces particulières de raccordement sur regards (pente >8%) DN 200 mm U DN 250 mm U DN 300 mm U Renforcement du fond de regards de visite U Déversoire d'orage U Dépose de regards U Dépose de canalisations ml Curage et recalibrage de fossé ml Hydrocurage de réseau ml Alimentation d'une fontaine Plus value pour remplacement du PVC par de la fonte TAG (OPTION) DN 160 mm ml DN 200 mm ml DN 250 mm ml DN 300 mm ml Croisement réseau AEP Tranchée drainante rue Patton Contrôles de compactage Raccordement maison particulière Remplacement d'un regard de récupération d'eaux usées Raccordement de l'évacuation de la fontaine Longement d'un carnot et remplacement par un PVC DN200 mm Raccordement d'avaloir (opération complète) U Raccordement d'avaloir (fourniture des pièces) U Reprise d'avaloir local DDE Tranchée drainante rue Curie Reprise résurgence Reprise de carnot Pose d'un regard de jonction sur réseaux existants /08/ B AVENANT DE TRAVAUX - ANNEXE 1.xls SEBA AMENAGEMENT INRASTRUCTURES

12 Contrat pluriannuel d'assainissement Page : 12 ANNEXE 1 - DETAIL DE L'AVENANT SUR TRANCHE ERME ET OPTION REP DESIGNATION DES OUVRAGES UNITE MARCHE DE BASE AVENANT MARCHE AJUSTE PRIX UNITAIRES QUANTITES PRIX TOTAL QUANTITES PRIX TOTAL QUANTITES PRIX TOTAL 3.34 Reprise d'un regard borgne existant Evacuation des eaux usées Moins value pour remplacement d'enrobés par un enduit monocouche m VOIRIE Total poste Dépose de bordures et caniveaux ml Bordures et caniveaux béton bordures type T2 ml bordures type CS1 ml bordures type CC1 ml Reconstruction de structure de chaussée communale (60 cm) m Reconstruction de structure de chaussée départementale (90 cm) m Total poste MONTANT TOTAL TRAVAUX H.T T.V.A. (19,6%) MONTANT TOTAL TRAVAUX T.T.C B AVENANT DE TRAVAUX - ANNEXE 1.xls SEBA AMENAGEMENT INRASTRUCTURES 29/08/2013