BON DE COMMANDE TÉLÉPHONIE MOBILE

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1 BON DE COMMANDE TÉLÉPHONIE MOBILE SFRBUSINESSTEAM.FR

2 Vote contat SFR Business Team se compose de 5 éléments, disponibles aupès de vote intelocuteu commecial : le pésent Bon de Commande, à compléte, date et signe ; les Conditions Généales d Abonnement SFR Business Team ; les Conditions Paticulièes Voix et Data Mobile ; les Conditions Spécifiques elatives à chaque Sevice ; les Conditions Taifaies en vigueu.

3 L E C L I E N T Raison sociale :... Fome juidique : SA SARL Autes (à pécise) :... Administateu Espace Client Gestionnaie de flotte (habilité pa le signataie, ayant l accès pincipal à l Espace Client Numéo de SIRET :... et à la gestion des lignes du client) : N de client/n contat de sevice :... Numéo de compte de factuation :..... Adesse du siège :... Code Postal : Ville :... Administateu Espace Client Gestionnaie de flotte M. M me M lle Nom :... Pénom :... Tél : Fax :... Numéo de contat Fixe Pack Business de SFR* :... Numéo de contat fixe SFR Office Fixe*:... Numéo de contat fixe SFR Dialog* :... D É TA I L D E S S E R V I C E S C O M M A N D É S Sevices Pincipaux Ligne Mobile Initial Ligne Mobile Intene + 2 h Ligne Mobile Voix 24/7 Ligne Mobile Smatphone Business 24/7 Ligne Mobile Smatphone Absolu 24/7 Total lignes Engagement 24 mois 36 mois Fomule Eco Avantage Cate SIM standad Mico Nano Spécial Secteu Public : Engagement 24 mois 36 mois Cate SIM standad Mico Nano Duée et conditions du maché - N du maché Mobile SFR :... En cas de enouvellement de mobile Réengagement Mois Sevices Complémentaies Options Data Mobile : Mini Classique Intensif Multi Autes Sevices (Options) Option Monde Pack Jou Voix/SMS Euope USA Fofait Ajustable Voix Monde Fofait Euope Améique du Nod Options Pofils Pesonnalisés Options d assuance & SAV Potect Entepises (PE ) Potect Intégale Entepises (PIE) SAV Echange Entepise (SAV EE) SAV Echange Entepise Multi (SAV EEM) Option Vitesse Dual Caie Accès 4G Option Accès SFR WiFi Option SFR GPS Option Pass SFR TV Smatphone Option SFR Répondeu Live Option SFR Répondeu + Option Répondeu unique Fixe/Mobile (Pack Business de SFR) Pemium Pemium Option Confot Option 2 e SIM Option BlackBey Seveu BES Regulated Option BlackBey Seveu BES Option BlackBey BIS/BES Expess * Pou l accès à la Convegence Taifaie Fixe/Mobile SFR Business Team. (1) Compléte le Bon de Commande dédié à l Option Couvetue Site Etendue. (2) Compléte le Bon de Commande annexe dédié à l Option SFR Femto Entepise. (3) Joinde obligatoiement le Bon de Commande Pac Duo. Option Texto illimités Option MMS illimités Fofait Messages Ent : «Texto/ MMS» Option PABX Mobile Option Pack Confot Pilotage et Gestion de flotte Pilotage Standad (PS) Pilotage Avancé (PA) Pilotage Pesonnalisé (PP) Gestion de Pac et de Commande (GPC) Info Factue Info Factue avec détail Option Pac Alete Collaboateu (C ) Option Pac Alete Gestionnaie (G) Option Alete et Suspension Assistance Utilisateus 6j/7 7j/7 Nombe d options Pack Jou Data Monde Fofait Ajustable Data Monde Multi Aleting Monde (MAM) Suivi Conso Intenet Intenational (SCII) Multi Aleting & Blocage Monde (MABM) Option Cates Jumelles Option Couvetue Site Etendue (1) Option SFR Femto Entepise (2) Option Pac Duo (3) Option Liste Ivoie Aute Option/Sevice.

4 D É TA I L D E S S E R V I C E S C O M M A N D É S PA R L I G N E (au-delà de 5 lignes, founi la liste complémentaie des numéos de ligne, à joinde au pésent fomulaie au fomat Excel) Détail des utilisateus Bon de Commande Téléphonie Mobile Opéation su la ligne En cas de migation Numéo de contat/id ligne Fais de migation : 100 Réengagement 24 mois Réengagement 36 mois Fais de migation : 100 Réengagement 24 mois Réengagement 36 mois Fais de migation : 100 Réengagement 24 mois Réengagement 36 mois Fais de migation : 100 Réengagement 24 mois Réengagement 36 mois Fais de migation : 100 Réengagement 24 mois Réengagement 36 mois Numéo d'appel SFR Civilité M. M me M lle Nom et pénom utilisateu utilisateu Rattachement à la liste Sevices Pincipaux commandés Nom solution SFR Business Team Cate SIM std Mico Nano std Mico Nano std Mico Nano std Mico Nano std Mico Nano Numéo cate SIM Sevices Complémentaies (Options) commandés (céation de lignes : coche les cases coespondantes) Engagement Ligne Mobile Fomule 24 mois 36 mois Eco Avantage 24 mois 36 mois Eco Avantage 24 mois 36 mois Eco Avantage 24 mois 36 mois Eco Avantage 24 mois 36 mois Eco Avantage Options Data Mobile Mini Classique Intensif Multi Pemium Pemium Option Confot Option Blackbey Seveu BES Regulated Option Blackbey Seveu BES Option Blackbey BIS/BES Expess Pack Jou Data Monde Fofait Ajustable Data Monde Sevice Maîtise de la consommation Data Roaming (un seul choix pa ligne) MAM SCII MABM MAM SCII MABM MAM SCII MABM MAM SCII MABM MAM SCII MABM Autes Sevices (Options) Option Monde Pack Jou Voix/SMS Euope USA Fofait Ajustable Voix Monde Fofait Euope Améique du Nod Options Pofils Pesonnalisés Options d assuance & SAV PE PIE SAV EE SAV EEM PE PIE SAV EE SAV EEM PE PIE SAV EE SAV EEM PE PIE SAV EE SAV EEM PE PIE SAV EE SAV EEM Option Vitesse Dual Caie Accès 4G Option Accès SFR WiFi Option SFR Répondeu + Option SFR Répondeu Live Option Répondeu unique Fixe/Mobile (Pack Business de SFR) Option SFR GPS Option Pass SFR TV Smatphone Option Texto illimités Option MMS illimités Fofait Messages Ent Texto/ MMS Option PABX Mobile Option Pack Confot Pilotage et Gestion de flotte Info Factue Info Factue avec détail Option Pac Alete Option Alete et Suspension Assistance Utilisateus Option Pac Duo Option Cates Jumelles Option Couvetue Site Etendue Option SFR Femto Entepise Option Liste Ivoie Aute Option/Sevice PS PA PP GPC C G 6 j/7 7 j/7 PS PA PP GPC C G 6 j/7 7 j/7 PS PA PP GPC C G 6 j/7 7 j/7 PS PA PP GPC C G 6 j/7 7 j/7 PS PA PP GPC C G 6 j/7 7 j/7 * C pou Céation, M pou Modification, A pou Affectation.

5 E X E M P L A I R E S F R D E M A N D E D E P O R TA B I L I T É D E N U M É R O S M O B I L E S V E R S S F R (1) Numéo de ligne mobile (2) RIO de la ligne mobile Date de potage (3) (1) Au tite de sa demande de potabilité de son ou ses numéo(s) mobile(s), le Client mandate et autoise la société SFR, confomément aux conditions contactuelles SFR Business Team, à demande la ésiliation de sa ou ses lignes aupès de son opéateu donneu et cetifie avoi véifié ses dispositions d'engagement contactuel avec cet opéateu. (2) Au-delà de 5 lignes, founi la liste complémentaie des numéos de ligne (à joinde au pésent bon de commande au fomat Excel). (3) Cette date pend en compte le délai de potage nominal maximum de 3 jous ouvables (sauf demande de date de potabilité difféente) à compte de la pise en compte pa SFR de la demande de potage, étant pécisé que SFR ne poua pende en compte la demande de potage qu à compte de la éception du dossie complet du Client. SFR infomea le Client de la fixation définitive de la date de potage. C O O R D O N N É E S D E FACT U R AT I O N Destinataie des factues :... M. M me M lle Nom :... Pénom :... Tél. : ... Si adesse de factuation difféente du siè ge : Adesse :... Code Postal : Ville :... M O D E D E PA I E M E N T Pélèvement automatique (compléte le Mandat de Pélèvement et joinde un RIB, RIP ou RICE) Chèque Autes (Pécise)... P I È C E S J U S T I F I C AT I V E S Nouveau Client : chèque annulé, photocopie de la pièce d identité du souscipteu et KBIS Pièce officielle attestant de la qualité pou agi du souscipteu Client existant : photocopie de la denièe factue SFR et de la pièce d identité du souscipteu. Le Client cetifie exacts les enseignements figuant su le pésent Bon de Commande. Il econnaît dispose d'un exemplaie des Conditions Taifaies, des Conditions Généales et des Conditions Paticulièes et Spécifiques, SFR Business Team, en vigueu et applicables au pésent Bon de Commande. Pa la signatue du pésent Bon de Commande il accepte lesdites conditions dans toute leu teneu, accepte qu elles seont applicables à l ensemble des lignes attachées à son numéo de Client indiqué ci-dessus. Confomément à la loi Infomatique et Libetés, le Client dispose d'un doit d'accès ainsi que d'un doit d'infomation complémentaie, de ectification et d'opposition su les données le concenant utilisées pa SFR pou la gestion de son compte et pou toute opéation de maketing diect. Il peut s'oppose à leu communication à des ties (communication à des fins d'étude ou de pospection pou des opéations commeciales). Pou exece ses doits, il doit envoye un couie avec ses nom, pénom, numéo d'appel et copie de sa pièce d'identité à : Sevice Clients SFR Business Team - BP Nantes Saint-Heblain Cedex. SIGNATAIRE DÛMENT HABILITÉ : M. M me M lle Nom :... Pénom :... Fonction : Tél : M A N D AT D E P R É L È V E M E N T Le compte FR Dispose d un Mandat de Pélèvement SEPA signé ou est elié au Mandat de Pélèvement SEPA en annexe qui doit ête signé. Date :... Signatue Distibuteu : Code Oian : Tél. : SEPA Octobe SFR - 42, avenue de Fiedland Pais - SA au capital de , RCS PARIS - N TVA FR NB

8 E X E M P L A I R E D I S T R I B U T E U R D E M A N D E D E P O R TA B I L I T É D E N U M É R O S M O B I L E S V E R S S F R (1) Numéo de ligne mobile (2) RIO de la ligne mobile Date de potage (3) (1) Au tite de sa demande de potabilité de son ou ses numéo(s) mobile(s), le Client mandate et autoise la société SFR, confomément aux conditions contactuelles SFR Business Team, à demande la ésiliation de sa ou ses lignes aupès de son opéateu donneu et cetifie avoi véifié ses dispositions d'engagement contactuel avec cet opéateu. (2) Au-delà de 5 lignes, founi la liste complémentaie des numéos de ligne (à joinde au pésent bon de commande au fomat Excel). (3) Cette date pend en compte le délai de potage nominal maximum de 3 jous ouvables (sauf demande de date de potabilité difféente) à compte de la pise en compte pa SFR de la demande de potage, étant pécisé que SFR ne poua pende en compte la demande de potage qu à compte de la éception du dossie complet du Client. SFR infomea le Client de la fixation définitive de la date de potage. C O O R D O N N É E S D E FACT U R AT I O N Destinataie des factues :... M. M me M lle Nom :... Pénom :... Tél. : ... Si adesse de factuation difféente du siè ge : Adesse :... Code Postal : Ville :... M O D E D E PA I E M E N T Pélèvement automatique (compléte le Mandat de Pélèvement et joinde un RIB, RIP ou RICE) Chèque Autes (Pécise)... P I È C E S J U S T I F I C AT I V E S Nouveau Client : chèque annulé, photocopie de la pièce d identité du souscipteu et KBIS Pièce officielle attestant de la qualité pou agi du souscipteu Client existant : photocopie de la denièe factue SFR et de la pièce d identité du souscipteu. Le Client cetifie exacts les enseignements figuant su le pésent Bon de Commande. Il econnaît dispose d'un exemplaie des Conditions Taifaies, des Conditions Généales et des Conditions Paticulièes et Spécifiques, SFR Business Team, en vigueu et applicables au pésent Bon de Commande. Pa la signatue du pésent Bon de Commande il accepte lesdites conditions dans toute leu teneu, accepte qu elles seont applicables à l ensemble des lignes attachées à son numéo de Client indiqué ci-dessus. Confomément à la loi Infomatique et Libetés, le Client dispose d'un doit d'accès ainsi que d'un doit d'infomation complémentaie, de ectification et d'opposition su les données le concenant utilisées pa SFR pou la gestion de son compte et pou toute opéation de maketing diect. Il peut s'oppose à leu communication à des ties (communication à des fins d'étude ou de pospection pou des opéations commeciales). Pou exece ses doits, il doit envoye un couie avec ses nom, pénom, numéo d'appel et copie de sa pièce d'identité à : Sevice Clients SFR Business Team - BP Nantes Saint-Heblain Cedex. SIGNATAIRE DÛMENT HABILITÉ : M. M me M lle Nom :... Pénom :... Fonction : Tél : M A N D AT D E P R É L È V E M E N T Le compte FR Dispose d un Mandat de Pélèvement SEPA signé ou est elié au Mandat de Pélèvement SEPA en annexe qui doit ête signé. Date :... Signatue Distibuteu : Code Oian : Tél. : SEPA Octobe SFR - 42, avenue de Fiedland Pais - SA au capital de , RCS PARIS - N TVA FR NB

11 E X E M P L A I R E C L I E N T D E M A N D E D E P O R TA B I L I T É D E N U M É R O S M O B I L E S V E R S S F R (1) Numéo de ligne mobile (2) RIO de la ligne mobile Date de potage (3) (1) Au tite de sa demande de potabilité de son ou ses numéo(s) mobile(s), le Client mandate et autoise la société SFR, confomément aux conditions contactuelles SFR Business Team, à demande la ésiliation de sa ou ses lignes aupès de son opéateu donneu et cetifie avoi véifié ses dispositions d'engagement contactuel avec cet opéateu. (2) Au-delà de 5 lignes, founi la liste complémentaie des numéos de ligne (à joinde au pésent bon de commande au fomat Excel). (3) Cette date pend en compte le délai de potage nominal maximum de 3 jous ouvables (sauf demande de date de potabilité difféente) à compte de la pise en compte pa SFR de la demande de potage, étant pécisé que SFR ne poua pende en compte la demande de potage qu à compte de la éception du dossie complet du Client. SFR infomea le Client de la fixation définitive de la date de potage. C O O R D O N N É E S D E FACT U R AT I O N Destinataie des factues :... M. M me M lle Nom :... Pénom :... Tél. : ... Si adesse de factuation difféente du siè ge : Adesse :... Code Postal : Ville :... M O D E D E PA I E M E N T Pélèvement automatique (compléte le Mandat de Pélèvement et joinde un RIB, RIP ou RICE) Chèque Autes (Pécise)... P I È C E S J U S T I F I C AT I V E S Nouveau Client : chèque annulé, photocopie de la pièce d identité du souscipteu et KBIS Pièce officielle attestant de la qualité pou agi du souscipteu Client existant : photocopie de la denièe factue SFR et de la pièce d identité du souscipteu. Le Client cetifie exacts les enseignements figuant su le pésent Bon de Commande. Il econnaît dispose d'un exemplaie des Conditions Taifaies, des Conditions Généales et des Conditions Paticulièes et Spécifiques, SFR Business Team, en vigueu et applicables au pésent Bon de Commande. Pa la signatue du pésent Bon de Commande il accepte lesdites conditions dans toute leu teneu, accepte qu elles seont applicables à l ensemble des lignes attachées à son numéo de Client indiqué ci-dessus. Confomément à la loi Infomatique et Libetés, le Client dispose d'un doit d'accès ainsi que d'un doit d'infomation complémentaie, de ectification et d'opposition su les données le concenant utilisées pa SFR pou la gestion de son compte et pou toute opéation de maketing diect. Il peut s'oppose à leu communication à des ties (communication à des fins d'étude ou de pospection pou des opéations commeciales). Pou exece ses doits, il doit envoye un couie avec ses nom, pénom, numéo d'appel et copie de sa pièce d'identité à : Sevice Clients SFR Business Team - BP Nantes Saint-Heblain Cedex. SIGNATAIRE DÛMENT HABILITÉ : M. M me M lle Nom :... Pénom :... Fonction : Tél : M A N D AT D E P R É L È V E M E N T Le compte FR Dispose d un Mandat de Pélèvement SEPA signé ou est elié au Mandat de Pélèvement SEPA en annexe qui doit ête signé. Date :... Signatue Distibuteu : Code Oian : Tél. : SEPA Octobe SFR - 42, avenue de Fiedland Pais - SA au capital de , RCS PARIS - N TVA FR NB

12 POUR TOUT RENSEIGNEMENT VOTRE SERVICE CLIENT : 907 depuis le mobile SFR (appel décompté de vote offe) ou depuis un poste fixe (pix d un appel lo cal), du lundi au vendedi de 8h à 19h (hos jous féiés) VOTRE INTERLOCUTEUR COM MERCIAL HABITUEL SFR Business Team, maque du goupe SFR, est à destination des entepises SEPA Octobe SFR - 42, avenue de Fiedland Pais - SA au capital de , RCS PARIS - N TVA FR NB